MONTPELLIER Les 3, 4 et 5 Novembre ème édition

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1 DOSSIER D INSCRIPTION SALON SETT 2015 MONTPELLIER Les 3, 4 et 5 Nvembre ème éditin ATTENTION : LA RESERVATION DE VOTRE STAND NE SERA VALIDEE QU A RECEPTION DU DOSSIER D INSCRIPTION ACCOMPAGNE DE L ACOMPTE DE 30% DU MONTANT (TTC) DE VOTRE PARTICIPATION. DOSSIER A RETOURNER : COMMISSARIAT GENERAL SALON SETT CODE EVENTS 23 rue d Orléans SAINT-CLOUD France

2 Avez-vus déjà participé au saln SETT? OUI NON En quelle année? Cntact pur tute cmmunicatin : Prénm/ Nm Tel : FACTURATION Hrs de France (renseigner bligatirement la ligne TVA intracmmunautaire) Raisn Sciale :.... Prénm :.. Nm :.Fnctin :... Adresse :. Cde Pstal :.. Ville :. Pays :... Tél :.. Fax :.. .. Site Internet :.... Cde NAF Obligatire :..Siret bligatire : TVA INTRACOMMUNAUTAIRE DROIT D INSCRIPTION (OBLIGATOIRE) 1. DROITS D OUVERTURE DE DOSSIER Drits d uverture de dssier pur les expsants (1 stand = 1 expsant) : Drits de participatin 2 expsants sur le même stand (2 maximum pur les stands > 100 m²) 460 HT 460 HT HT Ces drits cmprennent : La gestin administrative et cmmerciale de vtre dssier, L assurance respnsabilité civile expsant, L assurance catastrphe naturelle. La dtatin de 100 cartes d invitatin, Les badges expsants, TOTAL 1: L accès au parking, La présentatin de vtre sciété dans le catalgue fficiel & sur le site Internet du saln et le lien direct vers vtre site WEB. Le nettyage des parties cmmunes sur les 3 jurs L accès électrique d 1 KW. FORMULE DE PARTICIPATION 2. STAND EQUIPE Le stand clé en main cmprend : Surface nette hrs réserve 9 m² : HT Clisn mélaminé, hauteur 2,40 m - épaisseur 20mm 12 m² : HT Mquette (culeur Bleue, allée Grise) 15 m² : 3075 HT 1 enseigne drapeau et 3 spts 18 m² : 3636 HT 1 accès «réserve partagée» avec les autres expsants (fermeture par rideau) envirn 1,5m² 24 m² : 4824 HT 1 blc électrique 1 KW Supérieure à 24 m² : 200 HT / m² : TOTAL 2: 3. STAND PREMIUM Le stand premium (clisn ctn gratté de culeurs, réserve fermée) cmprend : Mbilier haut de gamme : Une banque d accueil, un taburet de bar, une table basse, 4 fauteuils, un présentir, une table basse, une crbeille à papier. 15 m² : 5505 HT Enseigne : Lg de vtre sciété sur la banque d accueil, sur les ctés et en fnd de vtre stand (Cf. pht) 18 m² : 6498 HT Culeur clisn ctn gratté : Beige taupe bleu Culeur mquette : Beige taupe bleu Catalgue : lg sur le plan dans le catalgue + ¼ page quadri 24 m² : 8472 HT Invitatin : Un lt de 500 invitatins au lg de vtre sciété. Equipement : accès wifi, lecteur de badge, 1 blc électrique de 3kw. Service : nettyage individuel du stand sur les 3 jurs. TOTAL 3: 4. STAND NU Par surface nue, il est entendu : 20 m² à 39 m² : 140 HT / m² Le marquage au sl de l espace hrs clisns, hrs signalétique (cf. dssier technique). 40 m² à 59 : 118 HT/m² 1 blc électrique 1 KW. 60 m² à 79 : 105 HT/m² Vus devez bligatirement jindre le plan de vtre implantatin de stand 80 m² à 99 : 98 HT/m² + Cffret électrique + ptins cmmandées + dimensins des prduits expsés. >100 m² : 87 HT Frmule Frmule chisie :.m² X HT..= HT NON, je ne suhaite pas cmmander de mquette (Aucune cmmande ne sera prise sur place) Si vus venez avec vtre prpre mquette, cmpter 2 /m² pur l enlèvement de celle-ci :... m² x 2 HT =.. HT OUI, Je suhaite cmmander de la mquette 8 HT/m² x surface :... m² =... HT vert gazn gris fncé ruge Beige (Si pas cché, mquette range) TOTAL 4 : OPTIONS STAND 2 faces d accès / Stand en angle : 230 HT 3 faces d accès / Stand en angle : 460 HT 4 faces d accès / Stand en angle : 670 HT Charit élévateur de 2-3 tnnes (cmmande direct avec ntre prestataire EXPOFI) Nettyage du stand (Attentin : le plyane est à retirer par vs sins) 5 HT/m² x. jur = Pack mbilier SETT : 1 table + 3 chaises + 1 crbeille 160 HT Pack mbilier «SETT Plus» : 1 table + 3 chaises + 1 crbeille + 1 banque d accueil + 1 présentir 390 HT NON, je ne suhaite pas cmmander de mbilier (Aucune cmmande ne sera prise sur place) Accès Wi Fi pur les 3 jurs 200 HT Lecteur de badge sans fil 300 HT BRANCHEMENT ELECTRIQUE Augmentatin de puissance à 3 KW 300 HT Augmentatin de puissance à 6 KW en tri HT Augmentatin de puissance à 10 KW en tri 380 V 500 HT Augmentatin de puissance à 20 KW en tri 380 V 640 HT Clisn de délimitatin de stand mdulaire (H 2,40 m) 30 HT/m x... m =... HT TOTAL FORMULE : =.. HT

3 5. COMMUNICATION OPTION : COMMUNICATION CATALOGUE, WEB, SUR LE SALON. Invitatin : Un lt de 500 invitatins au lg de vtre sciété : 300 HT Persnnalisatin avec lg de vtre sciété sur les plans d rientatin de vtre hall : 500 HT Persnnalisatin avec lg de vtre sciété sur tus les plans d rientatin de tus les halls HT ¼ de page quadri dans le catalgue. 500 HT ½ page quadri dans le catalgue. 950 HT 1 page quadri dans le catalgue HT Bannière sur site du saln sus bandeau Menu HT Frmat : 728 x 90 pixels Bannière haute du site HT Frmat : 468 x 60 pixels Bannière haute sur site du saln + lien sur 1 newsletter. 600 HT Frmat : 468 x 60 pixels Bannière drite sur site du saln + lien sur 1 newsletter. 300 HT Frmat : 150 x 150 pixels (drite) Lg sur les plans d rientatin aux entrées de vtre hall et sur le plan général. 950 HT Réalisatin des turs de cup distribués aux entrées du saln (lg) : exemplaires. tarif sur demande Spnsriser le dîner de gala : visibilité sur l ensemble de la salle de gala. (kakemns, flammes, bâches, ttems ) tarif sur demande Lg avec n de stand sur mquette dans un carré de 1m x 1m aux entrées de vtre hall. (limité à un annnceur par hall) HT TOTAL OPTION 5 = TOTAL PARTICIPATION SETT 2015 TOTAL GENERAL HT = TOTAL ( ) =.... H.T sit..... TTC La présente demande de participatin dit être bligatirement accmpagnée de l acmpte de 30% du mntant TTC de vtre participatin. Aucune demande de participatin sans acmpte ne sera enregistrée. L emplacement sera dnc libre d être attribué en l absence du règlement. La réservatin de vtre emplacement ne sera définitive qu à réceptin du dssier d inscriptin accmpagné de l acmpte et sera attribué en fnctin de l rdre d arrivée des dssiers. Vtre inscriptin ne sera prise en cmpte qu après réceptin de vtre dssier d inscriptin dûment cmplété, signé et accmpagné de l acmpte et de la COPIE DE L ORDRE DE VIREMENT. Les règlements sernt effectués à l rdre de : CODE EVENTS Par chèque u par virement jusqu au 30 juillet, après cette date. Les règlements sernt effectués uniquement par virement. Le slde de la facture devra nus être parvenu avant le 30 septembre Références bancaires : SOCIETE GENERALE Banque : Agence : N cmpte : Clé : 40 IBAN: FR BIC-Adresse Swift: SOGEFRPP Je déclare avir pris cnnaissance du Règlement Général du Saln et m engage à me cnfrmer aux cnditins de participatin. La signature de la présente demande de participatin cnstitue un engagement ferme et définitif du demandeur u de sa sciété. Sciété : Nm & Prénm :. Fait à : Le.. Cde Events : RCS Nanterre Tél. : +33 (0) Fax : +33(0) SalnSETT@cde events.cm Signature et cachet de l entreprise (bligatire)

4 INFORMATION DANS LE CATALOGUE Infrmatins qui apparaitrnt dans le catalgue fficiel du Saln. (si nn-remplie les infrmatins de la partie facturatin sernt reprtées) Raisn sciale :.. Mr Mme Melle : Prénm :... Nm :... Fnctin : Tél :...Site Internet :... Fax: Adresse :... Cde Pstal : Ville :... Pays :.. Lettre de classement dans le catalgue : ex : Sciété ALPHA- BETA Lettre de classement : A u B TEXTE POUR L ENSEINGE DRAPEAU ET L INDEX DU CATALOGUE (25 caractères maximum UNIQUEMENT pur les stands clé en main) SAISIE DE VOS BADGES Saisissez vus-même vs badges, dès réceptin de vs cdes d accès, sur le lien Internet L rganisateur décline tute respnsabilité si la saisie des badges n est pas effectuée avant le 15 ctbre GUIDE ANNUEL DU SETT : Infrmatins reprises dans le catalgue «papier» et sur le site internet Secteurs d activité : (utilisés pur la répartitin dans les différents halls). Hébergement lcatif CHR Cmmunicatin / Infrmatique / agence web Espaces verts Piscine et bien-être Equipements Services Jeux / Lisirs / textiles Véhicules Autres : DOMAINES DE COMPETENCES (repris dans le catalgue et sur le site internet) Ccher la u les rubrique(s) crrespndant à vtre activité principale (MAXIMUM 3 catégries) : Hébergement lcatif : Mbiles hmes HLL Tiles Rulttes Cabanes CHR Equipements de cuisine Distributeurs / Imprtateurs Surgelés Matériels Restauratin Bar Bissns Equipements hôteliers Cmmunicatin / infrmatique / agence web /: Wifi / ADSL / Internet Caisse / Lgiciels Presse / Publicité Objets Espace vert : Matériels / Prduits / Outillages Energie Pépiniéristes Paysagistes Equipements électriques Abris Piscine et bien-être Bureau d étude Fabricant / cnstructin Traitement eau / entretien Prductin d eau chaude Equipement / matériel Jeux Décratin Abris Spa / Jacuzzi / Hammam / Sauna / Fitness Equipements : Parasls / paillttes / stres / chapiteaux / terrasses Sanitaires / cabines Cabanes Energies Eau / assainissement Animatins /Snrisatin / éclairage Brne électrique / eau Cffre frt Climatisatin / chauffage Cntrôle d accès / Sécurité / alarme Distributeurs autmatiques Hygiène prfessinnelle Kit lcatif / furnitures Laverie Décratin textile Electrménager Mbilier urbain / mbilier intérieur / extérieur Services : Cnseils / Audit Assurance / Juridique / fiscal / certificatins Handicap / mbilité / accès Signalétique Agences immbilières Tur pérateurs Chaines / grupements Centrale de réservatin Frmatin prfessinnelles, recrutement Organismes de cntrôle, institutinnels Jeux, textile, lisirs : Jeux de plein-air Fitness Structures gnflables Jeux d intérieur Terrains multisprts Salle de jeux / cnsles / Equipements nautiques Véhicule : Viturettes Véhicules 2/3 rues Véhicules utilitaires Autres : Vtre activité en quelques lignes (écrire en Majuscule et lisiblement) :.

5 SETT d OR ème éditin des SETT d Or rganisé par le magazine DECISIONS HPA. Attentin, seuls les expsants au Saln SETT purrnt participer au SETT d Or. Le Trphée SETT d Or de l Innvatin est remis chaque année. Ce prix, créé cnjintement par le Cmité d Organisatin, la FHPA Languedc Russilln et ses partenaires et le magazine prfessinnel Décisins HPA, récmpense 5 entreprises pur leurs prduits u services innvants. Suhaitez vus vus inscrire à la 9 ème éditin des SETT d Or? Date limite d envie des dssiers à Décisins HPA le 15 septembre O Oui O Nn Si ui, rendez vus directement sur le pur remplir directement le frmulaire en ligne, Rubrique : Le saln > Trphées SETT d Or. saln/trphees sett d r La remise des prix aura lieu lrs du saln SETT, le jeudi 5 Nvembre à midi. Les gagnants se verrnt remettre le Trphée des SETT d Or et se verrnt ffrir une page de rédactinnel dans Décisins HPA et purrnt utiliser le lg SETT d Or sur l ensemble de leur cmmunicatin. Les dssiers devrnt être parvenus à Décisins HPA avant le 10 septembre Pur tutes infrmatins cmplémentaires sur les Trphées des SETT d Or, Merci de bien vulir cntacter directement la rédactin du Magazine Décisin qui vus dnnera tus les éléments afin de participer aux mieux à ces Trphées des SETT d Or 2015.

6 REGLEMENT GENERAL DU SALON ARTICLE 1. ORGANISATION, OBJET, DATE ET DUREE 1.1. Organisatin Le Saln SETT 2015 qui se tiendra les 3, 4 et 5 nvembre 2015 au Parc des Expsitins de Mntpellier, est rganisé par la sciété Cde Events, S.A.R.L. au capital de , dnt le siège scial est situé 10 rue Alfred Laurant Bulgne Billancurt - France - pur le cmpte de la Fédératin de l Hôtellerie de Plein Air Languedc Russilln, prpriétaire du SETT Objet Le présent règlement définit les cnditins dans lesquelles la sciété Cde Events, agissant en tant qu rganisateur fait fnctinner ce Saln. Il précise les bligatins et les drits respectifs du participant et de l'rganisateur. Le participant s'engage frmellement à respecter le présent règlement L'rganisateur fixe les dates, la durée et le lieu de la manifestatin L'rganisateur se réserve, à tut mment, le drit de mdifier la date d'uverture u la durée du saln cmme de décider sa prlngatin, sn ajurnement u sa fermeture anticipée sans que les participants puissent réclamer une quelcnque indemnité. ARTICLE 2. CONTROLE ET ACCEPTATION DES INSCRIPTIONS 2.1. Inscriptin Une demande de participatin signée par une persnne ayant qualité pur engager le candidat expsant dit bligatirement être établie sur le dssier d inscriptin fficiel mis, par l'rganisateur, à la dispsitin de ce candidat.( cachet de la sciété bligatire + date + signature) 2.2. La réceptin de cette demande par l'rganisateur implique que le candidat expsant a eu cnnaissance du présent règlement et l'accepte sans réserve Le fait d'adresser sa demande de participatin implique également, pur le candidat expsant, l'acceptatin de tutes dispsitins nuvelles qui purraient être impsées par les circnstances et que l'rganisateur se réserve le drit de signifier, même verbalement, aux expsants et ce, dans l'intérêt de la manifestatin Chaque demande de participatin devra être accmpagnée d'un acmpte égal à 30 % du prix glbal T.T.C. Cet acmpte cmprtera l'intégralité des drits fixes de participatin. En cas d annulatin avant le 15/07/2015, les smmes versés sernt intégralement rembursée, seul les drits d inscriptin sernt cnservés par Cde Events. Pur être valable, la demande d annulatin devra être frmulée par lettre recmmandée avec accusé de réceptin. Après le 15/07/2015, aucune demande d annulatin de participatin au Saln pur quel que mtif que ce sit, ne purra être examinée. Dans ce cas, l intégralité des smmes dues à l rganisateur lui sera acquise Le mntant de la participatin est fixé pur chaque Saln par l'rganisateur. Cependant, ce mntant purra être éventuellement sujet à révisin si le cût des matériaux, de la main d'œuvre, des manutentins, des services, etc., ainsi que celui des bligatins fiscales et sciales subissait une variatin sensible entre la date d'établissement par l'rganisateur des cnditins d'admissin et la date d'uverture de la manifestatin L'rganisateur ne reçit les demandes de participatin que sus réserve d'examen. Il statue, à tute épque, sur les refus u les admissins, sans être bligé de dnner les mtifs de sa décisin Le fait que l'rganisateur ait pu démarcher le candidat expsant ne purra, en aucun cas, être cnsidéré par celui-ci cmme un engagement de l'rganisateur de lui garantir sa participatin au Saln L inscriptin du candidat expsant ne deviendra définitive qu'après acceptatin de sn dssier par l'rganisateur Le rejet de l inscriptin sera également signifié par un dcument spécifique. Ce rejet ne purra dnner lieu au paiement d'aucune indemnité au prfit du candidat expsant refusé. Celui-ci n'aura drit qu'au rembursement des smmes versées. ARTICLE 3. OBLIGATIONS ET DROITS DE L'EXPOSANT 3.1. Cnfrmément à l'article 11.8 du REGLEMENT GENERAL DES FOIRES ET SALONS, appruvé par l'arrêté du 7 avril 1970, signé par Mnsieur le Ministre, Chargé du Cmmerce, tute adhésin, une fis admise, engage définitivement et irrévcablement sn suscripteur qui est désrmais redevable du mntant ttal T.T.C. de la facture qui lui sera adressée, sauf dérgatin pur annulatin autrisée seln l article Le mntant glbal de cette facture est dû, après l acceptatin de la demande de participatin par l rganisateur et, ce, au plus tard le 4/10/2015. Tut retard de paiement, cnfrmément à la Li du 31 décembre 1992 mdifiée, entraînera, à titre de clause pénale, une pénalité égale à un taux d'intérêt équivalent à une fis et demie le taux d'intérêt légal en vigueur à cette échéance, à cmpter de l envi d une Mise en Demeure.et au paiement d une indemnité frfaitaire pur frais de recuvrement d un mntant de 100. Un dssier sans acmpte ne cnstitue pas une validatin d une ptin sur un emplacement, seul le versement de l acmpte valide l emplacement. Cependant, à défaut de règlement aux échéances indiquées, l'rganisateur sera en drit de cnsidérer, sans aucune frmalité particulière, que l'adhésin est résiliée, et purra dispser de l'emplacement attribué Pur les expsants étrangers, la législatin en vigueur sur la T.V.A. sera appliquée Le fait de signer une demande de participatin qui a été acceptée entraîne l'bligatin, pur l'expsant, d'ccuper le stand, u l'emplacement attribué, dès l'uverture de la manifestatin et de le laisser en l'état, avec tut le persnnel nécessaire, jusqu'à la clôture du Saln La suscriptin résultant de l'envi de la demande de participatin cmprte adhésin et sumissin aux dispsitins du règlement et tut règlement cmplémentaire, annexe u extrait, publiés dans quel que dcument que ce sit édité par l'rganisateur. Il en est de même pur le respect des mesures d'rdre et de plice qui seraient prescrites par les Autrités Publiques, par le Cncessinnaire du Parc des Expsitins de Mntpellier et par l'rganisateur Cnditins de cessin u de sus-lcatin La cessin du stand à un tiers est interdite. Un expsant peut avir un seule et unique c-expsant sit 2 sciétés par stand. Tutefis, il est pssible d rganiser un stand cmmun sus réserve de validatin du cmmissaire générale, a partir de 100m Dans ce cas, aux frais d inscriptin expsant, prévus à la demande de participatin, divent s ajuter les frais d inscriptin pur chacun des c-expsants (maximum 2) Les prduits et technlgies présentés divent entrer dans la nmenclature des éléments admis à être expsés qui a été établie par l'rganisateur et qui figure sur le dssier d inscriptin L'rganisateur se réserve frmellement le drit de faire enlever d'ffice tus prduits nn indiqués u de prcéder à l'expulsin de l'expsant n'ayant pas été agréé, sans préjudice de l'applicatin, à l'égard du cntractant, des sanctins prévues par l'article 8 du règlement du Saln La réclame à haute vix u à l'aide de micrphne u par l'utilisatin de matériel snre est frmellement interdite. Il en est de même pur tute publicité et cncurs en dehrs du stand de l expsant. Distributin de flyer interdite hrs du stand. ARTICLE 4. OBLIGATIONS ET DROITS DE L'ORGANISATEUR 4.1. L'rganisateur est seul habilité à établir le plan des emplacements des stands L'rganisateur ne peut être tenu cmme respnsable des différences légères qui purraient être cnstatées entre les côtes indiquées sur le plan et les dimensins réelles de l'emplacement. Il en sera de même pur tus pteaux puvant être situés sur l'emplacement du stand Il se réserve également le drit de mdifier tutes les fis qu'il le jugera utile, l'imprtance et la dispsitin des surfaces demandées par l'expsant. Aucune réserve ne sera admise de ce fait de la part des expsants L'rganisateur est dégagé de tutes respnsabilités cncernant les préjudices (y cmpris les trubles de juissances et tus préjudices cmmerciaux) qui purraient être subis par les expsants pur quelle que cause que ce sit, ntamment pur retard dans l'uverture, manque de visiteurs, arrêt prématuré de la manifestatin, fermeture u destructin de stands, incendie u sinistres quelcnques, catastrphe naturelle,etc. ARTICLE 5. OCCUPATION ET USAGE DES EMPLACEMENTS 5.1. Au mment de la prise de pssessin du stand qui lui aura été attribué, l'expsant sera dans l'bligatin de faire cnstater les dégradatins qui purraient exister dans l'emplacement mis à sa dispsitin. Cette réclamatin devra être faite auprès du Cmmissariat Général du SETT, le jur même de la prise de pssessin ; passé ce délai tute réparatin à effectuer lui sera facturée Cmmissin d'architecture Cette cmmissin est chargée, dans le cadre du plan général d'esthétique et de décratin du Saln, décidé et impsé par l'rganisateur, d'examiner tut prjet de cnstructin u installatin persnnelle qui serait envisagé par les expsants. Attentin : les façades des stands dnnant sur une allée devrnt cmprter une uverture de 2,5 m tus les 6 m linéaires Mesures de sécurité En ce qui cncerne l'installatin des stands et, ntamment pur les matériaux utilisés, les expsants snt tenus de se cnfrmer aux clauses générales de sécurité indiquées dans le Guide de l'expsant L'expsant est averti qu'une Cmmissin de Sécurité vérifiera le respect des dispsitins ci-dessus rappelées et que l'autrisatin d'uverture d'un stand peut être refusée par cette Cmmissin u par l'rganisateur, si ce stand n'bserve pas les règlements de sécurité en vigueur. L'expsant devra être présent sur sn stand lrs de la visite de la Cmmissin de Sécurité L'rganisateur décline tute respnsabilité en cas de fermeture d'un stand, rdnnée par la Cmmissin de Sécurité pur inbservatin des règlements en vigueur. Du fait de cette décisin, I rganisateur n'est tenu à aucun rembursement de quelle que smme que ce sit à l'expsant sanctinné Le fnctinnement des appareils, l'installatin u la distributin d'bjets susceptibles d'apprter une gêne u un danger pur les autres expsants u pur les visiteurs snt interdits Tutes les machines en démnstratin divent être purvues d'un dispsitif de sécurité ntamment pur celles dnt les rganes mbiles ne peuvent être laissés sans surveillance d'un prépsé de l'expsant même si la barrière prévue par les règlements de sécurité a été établie Enseignes, affiches Il est interdit de placer des panneaux réclames u des enseignes à l'extérieur des stands. Les enseignes extérieures snt psées par l'rganisateur seln un mdèle cmmun pur tus les expsants Travaux spéciaux Les respnsables des stands dnt les installatins nécessiteraient des travaux spéciaux (suppressin de clisns, calage de planchers, etc. ) devrnt le déclarer en bservatin sur leur demande de participatin en indiquant, autant que pssible, leur imprtance. Aucun piquetage au sl n est autrisé, prévir dans ce cas un planché technique Cncernant les expsants ayant chisi d expser sur des surfaces nues : l expsant est tenu de furnir à l rganisateur les fiches F1 et F2 du dssier technique expsant, bligatirement au mins 2 mis avant l'uverture du Saln sit au plus tard le 12/09/2015, en y jignant tutes explicatins, justificatins, schémas et plans utiles à la bnne cmpréhensin du prblème psé Décratin et aménagement La décratin particulière de sn stand est effectuée par l'expsant et sus sa respnsabilité en tenant cmpte du présent règlement Chaque expsant devra avir terminé sn installatin et la mise en place des technlgies expsées et de l'ensemble de sn matériel avant la visite de la cmmissin de sécurité, dnt l hraire de passage sera précisé dans le dssier technique de l expsant Tenue des stands Le stand devra être ccupé en permanence pendant les heures d'uverture par une persnne cmpétente Chaque expsant ne purra dégarnir sn stand et ne purra retirer aucun des articles présentés avant la fin de la manifestatin, même en cas de prlngatin de celle-ci Nul ne peut être autrisé à se tenir hrs des stands pur faire de la réclame pur un prduit u une technlgie expsé u nn. Pas de tracte distribué dans les allées Snt interdites tutes enquêtes de sndage à l'intérieur du Saln sauf si cette enquête est pratiquée par l'expsant dans le cadre de sn seul stand et auprès de ses seuls visiteurs Les stands divent être tenus dans un état de prpreté impeccable. Le nettyage de chaque stand dit être achevé avant la matinée d'uverture du Saln et dit être assuré chaque jur avant l'uverture des prtes par les sins de l'expsant Clis et marchandises Tus les clis devrnt être signeusement étiquetés, Nm de la sciété, numér de stand, respnsable du stand et numér de prtable. Les arrivages sernt laissés sur les emplacements prévus définis dans le guide expsant aux risques et périls des destinataires, sans cntrôle de l'rganisateur. Les expsants snt tenus de surveiller, par eux-mêmes, leur stand jusqu'à l'enlèvement cmplet de leurs marchandises y cmpris au démntage. Zne d stckage prévu (cf guide technique) 5.9. Heures d'uverture Les heures d'uverture du Saln snt fixées par l'rganisateur et précisées dans le dssier technique. ARTICLE 6.FORMALITES OFFICIELLES 6.1. Catalgue / Guide annuel L'rganisateur dispse du drit de rédactin, de publicatin et diffusin payante u nn du catalgue de la manifestatin. Il purra cncéder tut u partie de ce drit ainsi que la publicité incluse dans ce catalgue Sciété des Auteurs En l'absence d'un accrd entre la SOCIETE DES AUTEURS ET COMPOSITEURS DE MUSIQUE (SACEM) et l'rganisateur, les expsants devrnt traiter directement avec la SACEM, si lrs de la présentatin de leurs prduits et technlgies, ils fnt usage de dnnées musicales. L'rganisateur décline, à cet égard, tute respnsabilité vis-à-vis de la SACEM. Il est cependant rappelé que tute snrisatin des stands est interdite Assurances L rganisateur est cuvert pur le risque Respnsabilité Civile Organisateur par un cntrat suscrit à l année, et est cuvert pur les risques cncernant le matériel et mbilier inclus dans les frmules de participatin et les ptins suscrites. L'rganisateur a suscrit pur le cmpte de chaque expsant une assurance Respnsabilité Civile Expsant dnt la garantie cessera de juer à l'heure de la fermeture définitive du Saln. Celle-ci n inclut pas les vls. Les expsants divent suscrire par eux mêmes une assurance cntre le vl et les dmmages cuvrant les biens apprtés par eux et expsés sur leurs stands, ainsi que dans la zne de stckage intérieur et/u extérieur lrs du mntage et du démntage ARTICLE 7. APPLICATION DU REGLEMENT 7.1. Tute infractin aux dispsitins du présent règlement et à tut règlement cmplémentaire ainsi qu'à tutes dispsitins réglementant la sécurité de la manifestatin purra entraîner, au seul gré de l'rganisateur, l'exclusin immédiate, tempraire u définitive de l'expsant, sans aucune indemnité ni rembursement des smmes versées et sans préjudice des pursuites que l'rganisateur purrait exercer cntre lui Cette exclusin peut intervenir, même sans mise en demeure préalable Sans que cette liste sit limitative, peuvent être cause de l'exclusin le défaut d'assurance, la nn cnfrmité de l'agencement du stand, le nn respect des règles de sécurité, etc Une indemnité purra être éventuellement due par l'expsant à titre de réparatin des dmmages mraux u matériels, résultant de ces infractins, en raisn du préjudice subi par le Saln L'rganisateur dispse à cet égard d'un drit de rétentin sur les prduits et matériels expsés ainsi que sur les éléments mbiliers u décratifs appartenant à l'expsant En cas de cntestatin avec tut expsant ayant un caractère d'entreprise cmmerciale u industrielle u ne dépendant pas des règles d'attributin de cmpétence édictées par le Cde de Prcédure Civile, les Tribunaux du Siège de l'rganisateur snt seuls cmpétents. Le texte en langue française de tus les dcuments du Saln fait seul fi à l'égard de tus les expsants quels qu'ils sient, la versin anglaise, u en tute autre langue, n'étant dnnée qu'à titre indicatif. ARTICLE 8. ANNULATION POUR CAUSES EXCEPTIONNELLES ET IMPREVISIBLES En cas de frce majeure, indépendante de la vlnté de l'rganisateur et qui impserait à celui-ci l'annulatin cmplète u partielle de la manifestatin SETT 2015 (menaces d'attentats, inndatins, manifestatins, destructin cmplète u partielle du Parc des Expsitins...), les inscriptins acceptées restent définitives et irrévcables, elles ne dnnernt lieu à aucun rembursement, ni remises sur leur mntant, et restent dnc acquises intégralement à l'rganisateur. En revanche celui-ci s'engage à reprter SETT 2015 à des dates ultérieures et dans les mêmes cnditins prévues au Règlement Général du Saln. Signature et cachet de l entreprise :