Série H. Affaires militaires 3 H. Garde nationale et sapeurs-pompiers An XII-1997

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1 Série H Affaires militaires 3 H Garde nationale et sapeurs-pompiers An XII-1997 Répertoire numérique 1

2 Intitulé : garde nationale et sapeurs-pompiers Dates extrêmes : an XII Niveau de description : fonds Importance matérielle : 0.45 ml (32 articles) Nom et historique du producteur : garde nationale : milice de citoyens formée dans chaque ville lors de la Révolution française (la première a été crée à Paris en 1789). Elle a été dissoute en juillet 1871, au lendemain de la commune de Paris. Le corps des sapeurs-pompiers de Tarare a été créé en Réorganisé et modernisé au fil du temps, jusqu à la départementalisation des Services d Incendie et de secours au début des années Modalités d entrée : versements Contenu : touts les aspects sont abordés : l organisation des services, mais aussi le personnel qui les composent, les bâtiments, le matériel et les missions. Tri, éliminations : quelques documents des années 1970 concernant les loyers du centre de secours ont été éliminés en Accroissement : cette sous-série est close. Mode de classement : le classement est thématique et chronologique. Historique de la conservation : Il existait une sous-série 2 H concernant uniquement les sapeurs-pompiers. Les articles étaient classés par ordre chronologique à l intérieur de cette sous-série. Les documents concernant la garde nationale étaient classés avec la sous-série 1 H. Les différents articles ont donc été regroupés dans la sous-série 2 H et classés. 2

3 Sommaire de la sous-série 3 H : Garde nationale 3 H 1-4 Sapeurs-pompiers 3 H 5-30 Règlement 3 H 5-8 Personnel 3 H 9-18 Fonctionnement et équipement 3 H Frais et indemnités 3 H Interventions 3 H 24 Bâtiments 3 H Participation à des manifestations 3 H Plan ORSEC-RAD 3 H 31 SDIS 3 H 32 3

4 3 H 1-4 Garde nationale An XII H 1 Instructions, arrêtés, élections des députés de la garde nationale (an XII), règlement 1 (1826), correspondance ( ), affiches, comptes généraux ( er ). AC : 1 H 14 3 H 2 Recensement pour la garde nationale de Tarare ( ), procès-verbaux d élection d officiers (1834, 1836, 1838, 1840), mobilisation de 1848 : listes des mobilisables par quartier, listes des hommes mobilisables, par compagnies (1832, s.d.), tableaux cantonaux, communaux et relevés nominatifs de recensement ( , 1848, 1870), levée de 1870 : correspondance, listes nominatives (1870), registre de délivrance des armes ( , 1848). AC : 1 H 13 3 H 3* Ordres du jour du 1 er bataillon ( ). AC : 1 H 14 3 H 4* Ordres du jour du 2 e bataillon ( ). AC : 1 H 14 3 H 5*-30 Sapeurs-pompiers H 5-8 Règlement H 5* Règlement constitutif (1857). AC : 2 H 2 3 H 6* Règlement constitutif et effectifs (1861). AC : 2 H 6 3 H 7* Règlement constitutif (1865). AC : 2 H 7 3 H 8 Règlement (1877). AC : 2 H 11 3 H 9-18 Personnel H 9 Procès-verbaux d élection de sous-officiers de la compagnie des sapeurs-pompiers (1834). AC : 2 H 12 3 H 10* Nomination des officiers : copie du décret impérial (1858). AC : 2 H 3 1 Concerne également les sapeurs-pompiers. 4

5 3 H 11* Nomination du capitaine, M. Jean-Pierre Riboulet : copie du décret impérial (1859). AC : 2 H 4 3 H 12* Nomination du capitaine, M. Antoine Thivel : copie du décret impérial (1860). AC : 2 H 5 3 H 13* Nomination d un sous-lieutenant, M. Pierre-Louis Estragnat : copie du décret impérial (1866). AC : 2 H 8 3 H 14* Nomination des officiers : copie du décret impérial (1869). AC : 2 H 9 3 H 15* Nomination des sous-officiers : copie du décret impérial (1869). AC : 2 H 10 3 H 16 Liste nominative des sapeurs-pompiers armées (1873). Nomination d officiers et de sous-officiers, démission et départ en retraite : arrêtés, décrets, correspondance (1863, 1875, 1869, ). Demandes et remises de médailles et diplômes : rapports, correspondance ( , 1916). Démission du capitaine suite à un différent (1914). Engagements quinquennaux (1903, 1928, ), liste et tableau des effectifs (1939, sans date), rapport (1927), correspondance. AC : 2 H 11, 12, 26 3 H 17 Nominations et départs d officiers et de sous-officiers : arrêtés, correspondance ( , 1965, 1969). Nomination de sous-lieutenant (1992), départ en retraite du pharmacien du centre de secours : arrêté, correspondance (1992). AC : 2 H 28, 30 3 H 18 Discipline et contentieux : procès verbaux du conseil de discipline, décisions du conseil d état, pétition, note, correspondance ( ). AC : 2 H 11 3 H Fonctionnement et équipement H 19 Fonctionnement du service : instructions, circulaires (1899, ), correspondance générale (1886, ). AC : 2 H 13, 26 5

6 3 H 20 Achats de matériels.- armes : commande (1818, 1862), pompes à incendie : correspondance, commande, quittance (1818, 1859), délibération (1891), équipement et fournitures : demande de subvention de l Etat, procès-verbal de réception, inventaires, correspondance, devis, documentation ( ). Procès-verbal de visite des armes (1835). AC : 2 H 1, 11, 14, 24, 26 3 H 21 Achats et ventes de matériel.- Achat d un fourgon automobile ( ) et vente du fourgon Berliet : correspondance, devis, délibérations (1949). Achat de tuyaux et d équipement, de moto-pompes et autres équipements : délibérations, correspondance, devis, demande de subvention ( ). Achat de tenues : délibération, correspondance, facture ( ). AC : 2 H H Frais et indemnités H 22 Frais de déplacement et d intervention de la compagnie de sapeurs-pompiers dans d autres communes : délibération, correspondance, tarifs (1925, ). Frais d entretien et assurance : délibérations, police d assurance (1876, 1895, 1902, 1943,1945). AC : 2 H 13,15, 18 3 H 23 Vacations horaires des sapeurs pompier : instructions, délibérations ( , , , , 1968, 1971). Révision de l indemnité de fonction (1937, 1942), indemnités du commandant (1968), majoration du tarif pour présence sur le lieu du sinistre : «heures de feu» : délibérations (1943). Fixation des frais funéraires : délibération (1938). Indemnité pour affectation spéciale (service de nuit), AC : 2 H 17, 20-21,23, 26, 27 3 H 24 Interventions : rapports, correspondance (1821-Incendies survenus à Tarare dont à l usine de teintures et d apprêts «Union industrielle» : demande de secours pour les ouvriers, correspondance ( ). Intervention à Amplepuis : correspondance (1941). Incendie des 14 et 15 août 1952 : frais d hébergement des secours, frais d intervention des sapeurspompiers de l Arbresle : délibération, état des frais (1952). Accidents en service commandé : déclarations d accident du travail, bulletins médicaux 2 ( ). Note, correspondance (1939, 1942). Intervention dans les Bouches-du-Rhône et dégâts au camion : rapport, correspondance ( ). Lutte contre 2 Communicables à l issue d un délai de 120 ans à compter de la date de naissance du blessé. 6

7 l incendie : liste des établissements industriels à risques, répartition des points d eau : liste, plans ( ). AC : 2 H 13, 25,26 3 H Bâtiments H 25 Acquisition de l immeuble des pompes à incendie : correspondance, délibération (1930). Inauguration du centre de secours principal : correspondance, invitations, (8 novembre 1975). AC : 2 H 13, 28 3 H 26 Logements réservés aux pompiers : délibérations ( ), acquisition et location des nouveaux logements du centre de secours : baux, plan, correspondance ( ). AC : 2 H 19, 28 3 H Participations à des manifestations H 27 Résultat du concours de Neuville (1912). Programme du congrès international des sapeurs-pompiers (1914). Concours national des sapeurs-pompiers à l Arbresle : prise en charge par la Ville des frais de la délégation des sapeurs-pompiers de Tarare (1947). AC : 2 H 20 3 H 28 Etats généraux de la sécurité civile : correspondance, fiches de présence, questionnaires (1992). AC : 2 H 30 3 H 29 Congrès départemental des sapeurs-pompiers du Rhône.- organisation : correspondance (1992). AC : 2 H 30 3 H 30 Dossier de candidature pour l organisation de la finale régionale du parcours sportif du sapeur-pompier (1997). AC : 2 H 29 3 H 31 Plan ORSEC-RAD (1988). AC : 2 H 29 3 H 32 Service Départemental d Incendie et de Secours : réunions de la commission administrative ( ). AC : 2 H 30 7