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1 INFORMATION SAISON UFO-RC Licence et assurances Les nouveautés Quelques astuces et conseils Nouveauté Saison UFO-RC Page 1

2 Avant propos Le monde du trial et de la moto tout terrain a vécu une année 2012 mouvementée suite à la position des assureurs concernant la pratique moto dans le cadre des fédérations, Ufolep et FFM. Des niveaux de sinistralité jamais atteints ont été constatés et les assureurs ont tiré la sonnette d alarme en menaçant de ne plus assurer les activités moto, la conséquence première est une augmentation des primes d assurance importantes répercutés sur le prix des licences et sur les assurances spécifiques des compétitions. De plus les assureurs, inquiets, des risques juridiques ont incité les fédérations à réfléchir sur un encadrement plus strict des pratiques moto. L Ufolep a décidé de répondre en créant de nouvelles obligations pesant sur les clubs, leur organisation, sur la pratique de la moto. Il faut comprendre, que c est avant tout la pratique loisir qui est touchée. L Ufolep et son courtier, l APAC, ont aussi voulu préserver le volume important de ses licenciés moto, à savoir le moto cross sans vraiment «vendre» les autres pratiques comme l enduro et le trial. Les mesures sont tombées, elles ont été modifiées mais encore trop compliquées, difficilement applicables et les animateurs des clubs ne veulent pas se retrouver à un moment responsables d un système inapproprié à la pratique loisir du trial. Une réflexion s est engagée permettant d être bien couvert et de permettre de pouvoir toujours pratiquer dans les meilleures conditions du point de vue des clubs et du trialiste. Nous avons sollicité plusieurs contacts en assurances et le courtier ABELA, déjà spécialisé dans le trial, a proposé une première solution puis une seconde permettant de répondre aux objectifs de tous. Attention, cette solution est présentée sous l aspect de l assurance, Il y a d autres obligations légales et règlementaires (permis, licences sportives, etc ) pour les pratiques évoquées à respecter. En Ufolep, il existe donc maintenant deux systèmes, celui de l Ufolep/Apac et celui que certains clubs ont adopté qui a été appelé «Ufo-RC» pour le distinguer. Votre club a décidé d utiliser ce système, nous vous présentons le plus synthétiquement possible son organisation et les nouvelles obligations qui en découlent Bonne lecture Nouveauté Saison UFO-RC Page 2

3 Synthèse chronologique 1 Nouvelles règles pour l entrainement UFOLEP à partir du 1 er septembre 2012 Cette année le Président doit signer un engagement sur l honneur pour les activités R6 dans lequel il s engage : - à faire homologuer le(s) terrain(s) d entrainement ; - à fournir un agrément UFOLEP de moins d un an ; - à désigner un Mr sécurité ; - à clôturer les terrains d entrainement ; - à clôturer une zone de stationnement par terrain ; - à surveiller que les accompagnateurs restent dans la zone de stationnement ; - à présenter un calendrier des entrainements ; - à envoyer une déclaration préalable d entrainement sur rouleenufolep.org ; - à fournir un encadrement pour l entrainement d un minimum de 2 commissaires de piste ; - à faire signer une feuille d émargement aux pratiquants présents et à la conserver ; - à faire un contrôle administratif et technique des pratiquants et des machines avant l entrainement ; - à établir une liste des accidents constatés. Modification pour les pratiquants : plus d assurance 24/24 7/7 et pratique à l étranger. 2 constat : ces règles prévues initialement pour les circuits de cross sont inapplicables pour notre pratique trial loisir. 3 conséquences : perte de l assurance APAC pour les pratiquants en cas de non application des règles, fermeture des lieux de pratique (roulage ou entrainement). 4 Réaction de certains Président de clubs : pour la défense de la pratique de leurs adhérents, refus de signer l engagement sur l honneur. 5 Pression auprès de l UFOLEP pour obtenir de nouvelles règles spécifiques au trial 6 De nouvelles règles sont proposées par l UFOLEP/APAC (homologation remplacée par agrément et suppression de la clôture). Mais les conditions restantes ne sont toujours pas recevables. 7 Recherche de solutions tout en restant à l UFOLEP : abandon de l assurance UFOLEP/APAC trop contraignante et qui n apporte plus de garantie. 8 - Affiliation à l UFOLEP sans assurance et la licence R6 sans assurance, nous obligeant à trouver une RC club et clarifier la RC pratiquant 9 Mise en place d un nouveau dispositif de couverture de la pratique : RC club et RC pratiquant (UFO-RC). Nous avons trouvé une RC club chez ABELA, courtier d assurance spécialisé en Trial. La licence est obligatoire (UFOLEP R6 Sans assurance) pour l accès au terrain d entrainement et à la compétition (visite médicale) ainsi que l assurance de la moto. Pour les licenciés pratiquants, l assurance RC de la moto devient la condition de pratique des entrainements, journées de roulage, pratique individuelle ou autres et compétitions, celle que vous avez déjà suffit mais. Vous devez vérifier auprès de votre assureur de votre moto que la pratique sportive hors compétition, le prêt de guidon, et la garantie individuelle corporelle soient garantis par votre contrat actuel (nous vous conseillons d obtenir une attestation de votre assureur reprenant les risques couverts). Si vous n étiez pas garanti pour ces risques, nous vous conseillons de contacter ABELA qui est un courtier spécialiste de l assurance trial. SAISON UFO-RC Conditions de pratique : licence UFOLEP R6 + assurance moto Nouveauté Saison UFO-RC Page 3

4 Schéma synthétique sur la nouveauté Votre moto est-elle assurée? A la mutuelle des Motards avec la garantie tout terrain Vérifier auprès de votre assureur que vous bénéficiez de la couverture : - pratique sportive - Prêt de guidon - individuelle corporelle hors compétition oui Votre assureur vous couvre pour les risques ci-dessus Résilier votre assurance. Abela s en charge Assurance chez Abela VOUS ÊTES ASSURES POUR LE TRIAL Pour la compétition, vous devez savoir qu il y a obligation d assurance de la moto mais que la garantie individuelle corporelle (dommages physique du licencié compétiteur) n existe plus. Vous pouvez toujours souscrire cette garantie spécifique. Si votre moto n est pas assurée, vous devez en prendre une obligatoirement. Nouveauté Saison UFO-RC Page 4

5 Récapitulatif UFO-RC Avec le système UFO-RC, vous devrez : - Adhérer à un club (chaque club applique une cotisation qui lui est propre) - Souscrire via votre club à la licence UFOLEP R6 sans assurance (Les tarifs sont propres à chaque département mais il faut compter entre une échelle de 20 à 35 ). - Passeport moto (facturé à chaque licencié 5 ). - Votre club vous demandera que votre moto (ou vos motos) soient assurés en RC à la compagnie de votre choix Nous vous proposons la solution ABELA car ce courtier propose un contrat parfaitement adapté à notre type de pratique à un coût très correct ABELA a joué le jeu pour trouver des solutions. Pour vous la licence UFO-RC devrait être moins chère que la précédente. Quelques astuces à connaître 1/ Pour participer à une compétition ou manifestation compétitive : - vous devez être en possession de : - la licence R6, - votre passeport moto, - l attestation d assurance de votre moto. L assurance de la moto est obligatoire même si l assureur de votre contrat stipule que la garantie ne jouera pas en cas de sinistre dans une compétition. L organisateur souscrit une assurance spécifique pour couvrir les risques mais elle est subordonnée à l obligation d assurance des motos y participant. Attention, la garantie individuelle corporelle attachée à votre contrat RC Moto ne fonctionnera plus soit vous estimez que votre système de couverture santé suffit (régime général de la sécurité sociale + Mutuelle) soit vous pouvez lui ajouter une garantie «individuelle corporelle» à souscrire spécialement pour la manifestation. (Voir votre assureur ou Abela). Attention, toutes les règles sportives restent applicables de bien entendu. 2/ Pour participer à un entraînement, une journée de roulage, A ) Sur un terrain d un club UFO-RC Il vous sera demandé, votre licence R6, votre attestation d assurance, le passeport moto (Nous vous conseillons de coller votre vignette d assurance sur votre moto) B ) Sur un terrain d un club UFOLEP/APAC En plus des demandes de documents habituels, le club doit souscrire une assurance complémentaire auprès de l'apac (CAP Convention d'assurance personnalisée) qu il peut vous répercuter financièrement. Nouveauté Saison UFO-RC Page 5

6 3/ Accueil d un pilote APAC dans un entrainement, roulage ou pratique individuelle d un club UFO-RC (non assuré à l APAC): Possibilité 1 Pour que le pilote bénéficie de sa garantie APAC en cas d accident, il faut : - que le terrain du club UFO-RC soit agréé par une fédération ; - un encadrement avec au moins un officiel ; - une liste d émargement ; - un rapport de clôture. Possibilité 2 : Le club UFO-RC ne remplit pas une des conditions ci-dessus. Pour que le pilote APAC roule il doit : - Adhérer au club non APAC pour bénéficier de la RC du club. - Montrer que sa moto est assurée. Voir le schéma de la page 7 Pour les clubs UFO-RC, nous vous conseillons de mettre en place quelques règles simples pour l utilisation de votre terrain : - Convention de commodat : Si vous utilisez un terrain mis gratuitement à votre disposition par un propriétaire, il est bon de formaliser ce prêt pour le club déjà mais aussi pour le propriétaire qui peut se sentir sécurisé avec un accord écrit (S il y a versement d un loyer, la convention de commodat n est pas adaptée). En annexe vous trouverez un exemple de convention qui peut vous servir. Nota : L accord de la municipalité est toujours recommande, vous pouvez l informer de l accord avec le propriétaire. Si votre terrain est homologué (Préfecture) et/où agréé (Fédérations FFM ou Ufolep) indiquez les références de ces qualifications. - Règlement intérieur : l utilisation du terrain doit être géré par un règlement intérieur qui doit être affiché à l entrée du terrain et sur votre «pole-house» si vous en disposez d un. Ce document récapitule des conditions d accès, fréquence, horaires d ouverture, indiquez que l accès est autorisé qu au moto assurée en RC. Un modèle se trouve en annexe. - Panneaux à mettre en place : A l entrée principale de votre terrain, un panneau doit indiquer les informations principales du règlement intérieur, nom du terrain, club, coordonnées téléphoniques, fréquences et horaires d ouverture. Précisez que l accès n est autorisé qu aux adhérents du club et aux motos assurées. Il est bon de matérialiser les limites du terrain par un panneautage s il y a des chemins et sentiers qui le traversent en indiquant en recto verso l indication de la limite et dans l accès du sens du terrain les informations concernant les conditions d accès. - Identification des pilotes : Il est bon de délivrer à vos adhérents de club un autocollant autorisant l accès à vos terrains qui permet au propriétaire, mairie, autres pilotes sur le terrain de voir que ce trialiste a la possibilité d accès. Nouveauté Saison UFO-RC Page 6

7 PILOTE APAC UFO-RC TERRAIN AGREE OFFICIEL(s) EMARGEMENTS RAPPORT DE CLOTURE IL ROULE ADHESION CLUB + ASSURANCE MOTO IL NE ROULE PAS Nouveauté Saison UFO-RC Page 7

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