Santé ; Direction générale de la santé ; Sous-direction de la veille sanitaire ; Bureau prévention, éducation sanitaire, épidémiologie ( )

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1 Santé ; Direction générale de la santé ; Sous-direction de la veille sanitaire ; Bureau prévention, éducation sanitaire, épidémiologie ( ) Répertoire ( / /18) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine

2 Cet instrument de recherche a été rédigé dans le système d'information archivistique des Archives nationales. Il est en Français. Il est conforme à la norme ISAD(G) et aux règles d'application de la DTD EAD (version 2002) aux Archives nationales. 2

3 INTRODUCTION Référence / /18 Niveau de description fonds Santé ; Direction générale de la santé ; Sous-direction de la veille sanitaire ; Bureau prévention, éducation sanitaire, épidémiologie CITE INTERMINISTERIELLE DES ARCHIVES MINISTERE DE LA SANTE DIRECTION GENERALE DE LA SANTE SOUS-DIRECTION DES ACTIONS DE PREVENTION ET DE DETECTION Bureau AP 3 (ancien MS 2) : Actions collectives de Prévention et de Détection SAN à (Versements d'octobre 1976 et de février 1977) Date(s) extrême(s) Présentation du contenu Le présent Répertoire rend compte de deux versements d'un total de six sacs effectués à la Cité Interministérielle des Archives, l'un en octobre 1976, l'autre en février 1977 par l'ancien Bureau MS 2 de la Sous-Direction de la Protection Sanitaire de la Direction Générale de la Santé du Ministère de la Santé. A la faveur de la réorganisation des Services de la Direction Générale de la Santé, en 1975, les attributions de ce Bureau MS 2 sont passées à un Bureau nouvellement créé, le Bureau AP 3 (Actions collectives de Prévention et de Détection) de la Sous-Direction des Actions de Prévention et de Détection de la Direction Générale de la Santé. Ce Bureau est spécialement chargé de l'élaboration et de la conception générale du système de prévention et de détection et des actions tendant à dépister les états pathologiques chez les adultes. Il est également chargé des problèmes posés par la liaison entre la prévention, la détection et les soins, les problèmes posés par les dispensaires ainsi que de la liaison avec les autres ministères et organismes concernés par la détection-prévention. 3

4 Ce versement, qui a été intégré dans les fonds de la Cité sous les cotes SAN à 16553, est essentiellement constitué de deux catégories de documents : la lutte contre la tuberculose et la lutte contre les maladies vénériennes. Les différents dossiers ont été regroupés selon le Sommaire ci-après. Ce Répertoire peut servir de complément à d'autres Répertoires établis précédemment par les Services de la Cité et rendant compte également des activités de ce même Bureau AP 3 - MS 2. SAN à en date du 7 février 1974, correspondant à des versements effectués en 1971, 1972 et 1973, rend compte de la lutte contre la tuberculose et de la lutte contre les maladies vénériennes. Ce fonds comprend également le Minutier du Bureau pour les années ; SAN à en date du 30 avril 1974, correspondant à un versement effectué en mars 1974, rend compte de la liquidation des dépenses de lutte anti-tuberculeuse de 1961 à 1964, de la liquidation des dépenses de lutte antivénérienne de 1963 à 1965 ainsi que des séances du Conseil médical de 1959 à 1962 ; SAN à 15674, en date du 20 mai 1976, correspondant à des versements effectués en avril et septembre 1974, rend compte des diverses activités du Bureau AP 3 déjà évoquées. Ce fonds comprend également le Minutier chronologique (Bureau MS 2) pour les années 1970 et SOMMAIRE LUTTE CONTRE LA TUBERCULOSE SAN et Généralités, enquêtes, dépistage et problèmes de la contamination SAN à Chirurgie thoracique Médecins dans les dispensaires Médecins phtisiologues SAN et Réunions, congrès, journées SAN à Liquidation des dépenses de prophylaxie de la tuberculose Classement par département LUTTE CONTRE LES MALADIES VENERIENNES SAN Projets de conventions de lutte, travaux de la Commission de dermato-vénérologie SAN En sortie définitive. SAN et Liquidation des dépenses du Service de prophylaxie des maladies vénériennes Classement par département 1969 Sommaire Art 1-15 : Lutte contre la tuberculose (enquêtes, dépistage, chirurgie thoracique, médecins dans les dispensaires et médecins phtisiologues y compris le recrutement-, congrès et journées d étude, liquidation des dépenses de prophylaxie), Art : Lutte contre les maladies vénériennes (projets de conventions, commission de dermato-vénérologie, liquidation des dépenses du service de prophylaxie des maladies vénériennes), A noter, SAN : Cote annulée. 4

5 Nom du producteur Bureau de la prévention, de l'éducation sanitaire et de l'épidémiologie (direction générale de la santé) Localisation physique Pierrefitte Termes d'indexation sécurité sanitaire 5

6 Répertoire ( / /18) LUTTE CONTRE LA TUBERCULOSE Généralités, enquêtes, dépistage et problèmes de la contamination /1 SAN Enquête générale sur la tuberculose en France (rapport du 23 mai 1966) - Assistance aux tuberculeux (lois d'assistance, anciens textes et conventions) Conventions d'assistance internationales Conventions et placement des tuberculeux Recrutement de personnel par les collectivités locales Déclaration obligatoire de la tuberculose Etat statistique annuel Problème de la contamination Tuberculose pulmonaire (documentation) Tuberculose aviaire et d'origine bovine Tuberculoses (oculaire ostéo articulaire (génitale érythème noueux Tuberculeux chroniques /2 SAN Dépistage de la tuberculose : - Camp d'hébergement de Harkis Camp d'hébergement d'européens rapatriés d'algérie Mouvement migratoire Algérien Pathologie du Nord-Africain Placement des Algériens et Marocains dans les établissements de cure métropolitains Organisation internationale des réfugiés de Samar (Philippines) Chirurgie thoracique : - Centres de chirurgie thoracique Textes fixant les conditions dans lesquelles les médecins peuvent être appelés à pratiquer la chirurgie thoracique dans les sanas Listes des chirurgiens habilités à pratiquer la chirurgie thoracique /3 SAN Conditions d'admission au concours du 15 novembre Questions proposées par le jury - Concours des chirurgiens thoraciques Indemnités aux membres du jury, aux lecteurs et frais de déplacement Création d'un centre de pathologie thoracique Correspondances diverses Médecins dans les dispensaires : - Candidatures de rapatriés (Médecins, dispensaires et sanas) Recrutement de médecins phtisiologues de dispensaires pour les départements d'outre-mer Listes des médecins des dispensaires et listes des dispensaires en France Algérie - Médecins de dispensaires désirant rentrer en France Maroc - " " " " "

7 - Affaires diverses /4 SAN Médecins consultants régionaux de phtisiologie - Rapports Réunions Renouvellement de leurs fonctions /5 SAN Convention avec les établissements Vacations - Frais de déplacement Correspondances diverses S.N.C.F. : Bons de réductions pour les tuberculeux se rendant dans les sanas /6 SAN Organisation mondiale de la Santé - Réunion du comité d'experts à Genève du 11 au 20 décembre Rapports sur la tuberculose Asie - Afrique - Europe e Assemblée mondiale de la Santé e Assemblée mondiale de la Santé Journée mondiale de la Santé du 7 avril " " " " " " " " " " " " Journées mondiales /7 SAN Congrès nationaux de la tuberculose Fédération nationale de lutte antituberculeuse Fédération nationale des blessés du poumon et chirurgicaux Fédération nationale des prisonniers, déportés, internés, résistants et patriotes Fédération nationale des malades, infirmes et paralysés Dossier sur les lupiques (tuberculose de la face) Voeux divers des malades /8 SAN Liquidation des dépenses de prophylaxie de la tuberculose AIN à LOIRET /9 SAN LOT à REUNION

8 /10 SAN AIN à MOSELLE /11 SAN NIEVRE à REUNION /12 SAN AIN à LOIRET /13 SAN LOT à GUYANE /14 SAN AIN à LOIRET /15 SAN LOT à REUNION 1970 LUTTE CONTRE LES MALADIES VENERIENNES /16 SAN Projets de convention de lutte antivénérienne avec la Sécurité Sociale (participation aux frais de fonctionnement des services antivénériens dans chaque département) Rappels collectifs relatifs aux taux de participation forfaitaire de la Sécurité Sociale /17 SAN Liquidation des dépenses du Service de prophylaxie des maladies vénériennes 1969 AIN à LOIRET /18 SAN LOT à REUNION 8