PROJET DE DELIBERATION

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1 PROJET DE DELIBERATION OBJET : SPORT - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT - SOLDE - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES Direction Jeunesse et Sports RAPPORTEUR : Monsieur Jean SANTOS, Maire Adjoint Qu il s agisse de promouvoir le sport santé, le sport de compétition, le sport de haut niveau ou le sport professionnel, la ville de Brive apporte des aides aux associations et clubs locaux par la mise à disposition d équipements sportifs ou de matériel, par l attribution de s de fonctionnement ou exceptionnelles. Pour l année et en étroite collaboration avec l Office Municipal des Sports (réunion du 2 mars dernier), le calcul des s est établi à partir : Pour les s de fonctionnement : - d une enveloppe dédiée à hauteur de pour les s de fonctionnement, pour l accompagnement haut niveau et pour le sport professionnel, - de l application de sept strates de critères de répartition : aide à la gestion des clubs, charges liées à la compétition, écoles de sport, emploi associatif salarié, participation citoyenne du club, autonomie financière et accompagnement du haut niveau (présentation détaillée du dispositif en annexe 1) ; - d une méthode de calcul qui définit la valeur du point à 11,04 (annexe1), - de la signature d une convention ou d un avenant pour toute supérieure à (annexes 2 et 3) et pour le sport professionnel (annexe 4). Pour les s exceptionnelles : - d un dispositif voté par délibération du 18 décembre 2014 (annexe 5) et aménagé par délibération du 24 février. Dans ce contexte, il est proposé au conseil municipal d approuver les s selon les éléments ci-après. Les dépenses seront imputées à la sous-fonction 40, nature 6574, service s de fonctionnement : 1.1 Sport loisir/santé Associations Informations complémentaires Montant Montant 1er acompte

2 AEROMODELISME CLUB DE "LES MILANS" AQUAR'AILE DES COMMUNAUX DE (ASCB) BATON TWIRLING CLUB CHAPELIES DETENTE" GV VILLE CYCLABLE _ 250 _ 250 YOSEIKAN BUDO CLUB 4X4 PAYS VERT CLUB DE CULTURE PHYSIQUE DES ROSIERS CLUB DE LA RETRAITE SPORTIVE DU PAYS DE CLUB SUBAQUATIQUE CLUB VELOCIO GAILLARD GYMNASTIQUE VOLONTAIRE RAOUL DAUTRY HARMONY CHEER LA FORME - GAILLARDE MARCHE NORDIQUE EN CORREZE PARA-CLUB DE PAYS DE ATHLETIQUE CLUB RANDO GAILLARDES RANDONNEE CLUB DE - LE PIED AGILE RONDISPORT TAI CHI CORREZE STYLE YANG

3 TENNIS EDUCATION NATIONALE 19 - TEN 19 UNION DES SKIS CLUBS DE TOTAL Sport compétition Association Informations complémentaires montant montant 1er acompte solde AERO CLUB DE AERO CLUB DE AEROMODELISME DU BOULODROME GOLF CLUB DE SPORTIVE (ASB) SPORTIVE DES CHAPELIES - A.S.C. VOLLEY DE ASPTT PETANQUE ASPTT VELO AGGLO BADMINTON BB BOWLING GAILLARD BOXING CLUB BASEBALL CLUB (Les Razorbacks) CORREZE _ _ COURSE D ORIENTATION ESCALADE CLUB (BEC) GYM avenant convention HOCKEY CLUB LE CAVALIER GAILLARD PATINAGE CLUB avenant

4 convention BUDOKAI KARATE CLUB DE CERCLE D'ESCRIME DE CLUB ALPIN DE CLUB DE QUARTIER DE RIVET - GYMNASTIQUE / NATATION CLUB DES NAGEURS DE avenant convention COMPAGNIE DES ARCHERS DE CYCLO RANDONNEUR DISC GOLF ETOILE SPORTIVE AIGLONS avenant convention FANATIC CHEER 19 - FC HANDISPORT PAYS VERT NOBLE ART PATINAGE ARTISTIQUE PETANQUE ET JEU PROVENCAL DU CAUSSE CORREZIEN EN PAYS DE PETANQUE DU CYRANO PETANQUE DU PAYS DE PILOTARI CLUB SKI CLUB (SCB)* SOCIETE DE TIR (STB) TENNIS DE TABLE UNION CYCLISTE UNIVERSAL SYSTEME KRAV MAGA TOTAL Sport haut niveau Club/association Total Part fonctionnement Part strate haut niveau Total 1 er acompte LIMOUSIN

5 TRIATHLON CAB ATHLETISME CABCL BASKET CAB TENNIS CABCL VOLLEY CABCL RUGBY CLUB DES SPORTS NAUTIQUES HANDBALL CLUB CORREZE UNION JUDO CORREZE TOTAL Omnisport Association montant montant 1er acompte A.S.P.O Total Sport professionnel CLUB 1 ER acompte Informations complémentaires SASP CABCL avenant convention 1.5 Sport scolaire Association SPORTIVE COLLEGE D ARSONVAL CLUB ATHLETIQUE DE TUJAC (J. MOULIN) SPORTIVE COLLEGE ROLLINAT SPORTIVE LA SALLE SAINT JOSEPH 1 er acompte

6 SPORTIVE COLLEGE CABANIS SPORTIVE LYCEE CABANIS SPORTIVE LYCEE D ARSONVAL SPORTIVE LEP _ 900 _ 900 DANTON UNSS LYCEE PROFESSIONNEL _ 150 _ 150 LAVOISIER TOTAL s exceptionnelles : Club/association Manifestation Aide à la création _ SPORTIVE DU PAYS DE 500 ASPO section Boules Lyonnaises ASPTT VELO AGGLO GYM Grand Prix de la Libération de la ville de Brive le 15 août La Gaillarde de Carvalho les 14 et 15 mai Championnat de France de gymnastique artistique Féminine _ LE CAVALIER GAILLARD Qualification de deux joueurs pour le Championnat de France du 10 au 17 avril à Gonfreville l Orcher (Seine Maritime) _ 950 COMITE REGIONAL DU SPORT UNIVERSITAIRE Championnat du Monde Universitaire de Golf du 20 au 27 juin 2 ème acompte selon délibération du 16 décembre et convention du 22/12/ PILOTARI CLUB Internationaux de pelote basque et journées portes ouvertes du 19 au 21 mai au fronton municipal _ TOTAL

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