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1 INTRODUCTION MODULE I HISTORIQUE 2 RÔLE ET IMPORTANCE DE LA PLANIFICATION FINANCIÈRE HISTORIQUE QUÉBÉCOIS LA LOI 188 ET LA PLANIFICATION FINANCIÈRE Objectifs de la loi Le titre de planificateur financier CPA qui souhaite détenir le titre de planificateur financier Déontologie Règles de pratique AUTORITÉ DES MARCHÉS FINANCIERS (AMF) LES MODES DE RÉMUNÉRATION RÔLE DU CPA EN PLANIFICATION FINANCIÈRE Rôle subordonné Rôle principal Les types de mandats Les types de pratiques CPA QUI NE DÉTIENT PAS LE TITRE DE PLANIFICATEUR FINANCIER MODULE II LA DÉMARCHE EN PLANIFICATION FINANCIÈRE PERSONNELLE INTÉGRÉE (P.F.P.I.) 1 QU EST-CE QUE LA P.F.P.I.? DÉMARCHE PROPOSÉE RENCONTRE AVEC LE CLIENT ET EXPLICATION DU RÔLE DU PLANIFICATEUR FINANCIER ET DE LA DÉMARCHE P.F.P.I CONTRAT DE SERVICES PROFESSIONNELS LES INFORMATIONS CLIENT DÉTERMINER LES OBJECTIFS CONNAÎTRE LES RÊVES CONNAÎTRE LA SITUATION FINANCIÈRE ACTUELLE Le bilan personnel Le coût de vie LES OUTILS D ANALYSE Aspect personnel et familial Aspect financier Aspect fiscal... 11

2 8.4 Aspect retraite Aspect études des enfants Aspect décès Aspect protection Aspect corporatif RECOMMANDATIONS ET STRATÉGIES Plan d action PRÉSENTATION DU RAPPORT FAISABILITÉ D UNE P.F.P.I PLAN DE SUIVI D UNE P.F.P.I LES LOGICIELS DE PLANIFICATION FINANCIÈRE Les logiciels simples et les logiciels plus élaborés Les logiciels simples Les logiciels élaborés MODULE III ASPECT PERSONNEL ET FAMILIAL 3 SE MARIER Union civile Patrimoine familial Éléments de planification Les régimes matrimoniaux La société d acquêts Éléments de planification La séparation de biens La communauté de biens VIVRE EN UNION DE FAIT Mise à jour : Lola C. Éric en Cour suprême Éléments de planification CONCLUSION ACTIVITÉ D INTÉGRATION CORRIGÉ DE L ACTIVITÉ D INTÉGRATION... 16

3 MODULE IV ASPECT FINANCIER 3 LE BILAN PERSONNEL Les actifs Les biens liquides Les placements non enregistrés et enregistrés Le passif Évaluer la capacité d emprunt du client Évaluer le niveau de dette et sa gestion La valeur nette LE BUDGET Utilisation de la capacité d épargne LES PLACEMENTS Introduction Profil de l investisseur Éléments de planification Les produits financiers Titres liquides Titres à revenus fixes Titres de croissance Caractéristiques des titres La gestion de portefeuille Choix du véhicule de placements à privilégier La relation entre le risque et le rendement La diversification Les années 2000 ont été hors de l ordinaire La corrélation La gestion active vs passive L investissement périodique dans un véhicule de placement Le levier financier et l investissement Les fonds communs de placement Les fonds négociés en bourse (FNB) RÉVISION DE PORTEFEUILLE ET RELATION AVEC LE SPÉCIALISTE CONCLUSION ACTIVITÉ D INTÉGRATION... 22

4 9 CORRIGÉ DE L ACTIVITÉ D INTÉGRATION MODULE V ASPECT FISCAL 3 PLANIFICATION FISCALE Introduction et mise au point TAUX D IMPOSITION LES PRINCIPES DE BASE EN PLANIFICATION FISCALE Gestion fiscale saine par la conformité aux lois Le report des impôts Les régimes enregistrés Les titres de participation Les assurances vie de type épargne L allocation de retraite La réserve pour gains en capital L incorporation La déduction pour amortissement (DPA) Paiement d un bonus Le fractionnement des revenus Le REER au bénéfice du conjoint Les revenus de pension Le partage de la Régie des Rentes du Québec Le Régime d épargne-étude enregistré Les dons aux enfants majeurs Les dons aux enfants mineurs (avec gain en capital) Les fiducies entre vifs et testamentaires Les salaires raisonnables et justifiables aux membres de la famille Le transfert de biens à la JVM avec contrepartie à la JVM Faire investir le conjoint ayant le revenu le moins élevé en transférant le paiement des dépenses familiales au conjoint dont le taux marginal est le plus élevé (attention aux types d union) Prêt au conjoint au taux prescrit Gel successoral L optimisation des déductions et des crédits Les dépenses d emploi (T-2200 et TP-64.3) Les dépenses engagées dans le but de gagner un revenu... 12

5 5.4.3 Les intérêts, selon certaines limites Les déductions ou crédits applicables aux différents types de revenus Les déductions ou crédits applicables au décès Abris fiscaux Autres déduction et crédits Autres sujets d intérêt Les travailleurs autonomes La détention des biens à l étranger La mobilité des employés RELATION AVEC LE SPÉCIALISTE CONCLUSION ACTIVITÉ D INTÉGRATION CORRIGÉ DE L ACTIVITÉ D INTÉGRATION MODULE VI ASPECT RETRAITE 3 RETRAITE LES OUTILS D ANALYSE CONSTATS D ANALYSE Le choix des hypothèses Taux d inflation Taux de rendement nominal des actifs financiers Coût de la vie Taux d imposition Âge du début de la retraite Espérance de vie estimative LES SOURCES DE REVENUS À LA RETRAITE Régimes publics Pension de la sécurité de la vieillesse Admissibilité à la pension de la Sécurité de la vieillesse Régime de rentes du Québec Régimes complémentaires de retraite Régime à prestations déterminées Régime à cotisations déterminées Autres types de régimes d employeurs La retraite progressive... 19

6 6.4 Régimes des particuliers Régime enregistré d épargne-retraite (REER) Le compte de retraite immobilisé (CRI), le REER immobilisé et le fonds de revenu viager (FRV) Le compte d épargne libre d impôt (CELI) Options de revenus de retraite à partir d un capital non enregistré PRIORISER LE DÉCAISSEMENT DES BONS COMPTES DE FAÇON FISCALEMENT AVANTAGEUSE24 8 LES CINQ PRINCIPAUX RISQUES À LA RETRAITE RELATION AVEC LE SPÉCIALISTE CONCLUSION ACTIVITÉ D INTÉGRATION CORRIGÉ DE L ACTIVITÉ D INTÉGRATION MODULE VII ASPECT ÉTUDES DES ENFANTS 2 OBJECTIFS LES OUTILS D ANALYSE CONSTATS D ANALYSE LE RÉGIME ENREGISTRÉ D ÉPARGNE-ÉTUDES (REEE) Types de régimes Durée du régime et cotisations Résumé des incitatifs fiscaux des gouvernements fédéral et provincial Autres considérations COMPTE D ÉPARGNE LIBRE D IMPÔT (CELI) ASSURANCE-VIE AVEC VALEUR DE RACHAT BRUTE LE COMPTE D ÉPARGNE TRADITIONNEL PRÊT D UNE SOCIÉTÉ DONT LE PARENT EST ACTIONNAIRE AUTRES SOURCES DE FINANCEMENT DES ÉTUDES POSTSECONDAIRES RESSOURCES ADDITIONNELLES CONCLUSION MODULE VIII ASPECT DÉCÈS 2 LES MÉTHODES DE TRANSMISSIONS DU PATRIMOINE Transfert de biens entre vifs Éléments de planification... 2

7 2.2 Fiducie entre vifs Objectifs Aspect légal Aspect fiscal Aspect financier Types de fiducies entre vifs Testament Formes de testament Types de legs Règles importantes concernant la succession Fiducie testamentaire LA RÉSIDENCE SECONDAIRE (CONDO, CHALET) L exemption pour résidence principale L assurance-vie Recours à une fiducie MANDAT EN PRÉVISION DE L INAPTITUDE La procuration générale FISCALITÉ AU DÉCÈS DONS DE BIENFAISANCE LISTE DE VÉRIFICATION Distribution des biens Considérations d ordre familial Titres de propriété, désignations de bénéficiaires et fiducies Planification relative à une société Biens à l étranger CONCLUSION ACTIVITÉ D INTÉGRATION CORRIGÉ DE L ACTIVITÉ D INTÉGRATION MODULE IX ASPECT PROTECTION 3 PRESTATIONS DU VIVANT L assurance-invalidité Éléments de planification L assurance maladie grave Éléments de planification... 4

8 3.3 L assurance soins de longue durée PRESTATIONS AU DÉCÈS L assurance-vie temporaire Éléments de planification L assurance-vie permanente Assurance-vie entière Assurance-vie entière avec participations Assurance-vie universelle Éléments de planification CONCLUSION ACTIVITÉ D INTÉGRATION CORRIGÉ DE L ACTIVITÉ D INTÉGRATION MODULE X ASPECT CORPORATIF 3 LES OUTILS D ANALYSE CONSTATS D ANALYSE RELATION AVEC LE SPÉCIALISTE CORPORATIF Introduction Achat-vente d entreprise Relève d entreprise Plan d urgence Protection d actif Fractionnement Incorporation Liquidation Décès éventuel Réduire les impôts Plan de retraite Actionnaire employé Conclusion CONCLUSION... 12

9 MODULE XI LA PFPI DES BOOMERS DE L'AUBE DE LA RETRAITE AU DÉCÈS 1 PETIT HISTORIQUE DE LA RETRAITE LA RETRAITE DES BOOMERS : RÊVES OU RÉALITÉ? Définition de la retraite L influence démographique des boomers LES 3 PHASES DU CYCLE DE VIE AVEZ-VOUS LES MOYENS DE PRENDRE VOTRE RETRAITE? À quel âge prendrez-vous votre retraite? Quel sera votre coût de vie annuel à la retraite? Est-ce que vos sources de revenus combleront vos besoins? Les régimes gouvernementaux Les régimes complémentaires de retraite L épargne personnelle L immobilier Travail occasionnel Les impacts financiers de la retraite progressive La retraite et les dettes INVESTIR À LA RETRAITE Adapter vos placements à vos besoins Ajuster vos attentes de rendements à la baisse Les risques et pièges à éviter du retraité Décaisser stratégiquement votre capital LA FISCALITÉ DES RETRAITÉS Les cotisations au REER du conjoint Les cotisations au CELI Les prêts au conjoint Le fractionnement des revenus de pension LA RETRAITE ET LE POINT DE VUE LÉGAL DE VOTRE UNION La retraite à deux La définition de conjoint La loi de l impôt et la définition de conjoint de fait La RRQ et l union de fait Les régimes de retraite et l union de fait Le Code civil du Québec et l union de fait La retraite en solo LES BESOINS D ASSURANCE À LA RETRAITE... 40

10 8.1 L assurance vie Légendes urbaines et assurance CONCLUSION OUTIL QUALITATIF DE PLANIFICATION DE LA RETRAITE points à vérifier pour savoir si vous êtes prêt pour la retraite Autres questions qualitatives de planification de la retraite MODULE XII CAS PRATIQUE DONNÉES MODULE XIII CAS PRATIQUE SOLUTION MODULE XIV CONCLUSION BIBLIOGRAPHIE ANNEXE LISTE DE CONTRÔLE COLLECTE D INFORMATION ET PRINCIPALES STRATÉGIES DE PLANIFICATION FINANCIÈRE D'UN PARTICULIER

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