REPUBLIQUE FRANCAISE SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS DU DOUBS

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1 REPUBLIQUE FRANCAISE SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS DU DOUBS M 61 COMPTE ADMINISTRATIF Exercice chemin de la Clairière BESANCON CEDEX Fax

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3 SOMMAIRE p.4/5 p. 7 p. 8 p. 9 p. 10 p. 11 Informations générales Exécution du budget de l exercice précédent I - Présentation générale du budget Vue d ensemble du budget 1. Equilibre financier du budget A Section de fonctionnement B Section d investissement 2. Balance générale du budget Dépenses Recettes II - Vote du budget A Section de fonctionnement p. 13 A1 Vue d ensemble Dépenses/Recettes p. 14/15/16A2 Dépenses p. 18/19 A3 Recettes B Section d investissement p. 20 B1 Vue d ensemble Total Dépenses et recettes p. 21 B2 Section d'investissement Equipements p. 22 à 40 B3 Section d'investissement Equipements Opération en AP/CP p. 41 B4 Subventions d équipement à verser p. 41 B5 Recettes d équipement p. 42 B6 Section d'investissement Opérations pour le compte de tiers p. 43 B7 Section d'investissement Opérations financières Dépenses p. 44 B7 Section d investissement Opérations financières Recettes p. 45 B8 Section d'investissement Opérations patrimoniales (opérations d ordre à l intérieur de la section d investissement) III Annexes (1) Joint Sans objet p. 46 Présentation agrégée du budget principal et des budgets annexes de trésorerie x p. 47 à 48 Eléments du bilan Etat de la dette x p.49 Eléments du bilan Variation des immobilisations x p. 50 à 51 Engagements Autorisations de programme et crédits de paiement x Liste des organismes de regroupement -subventions versées par le SDIS dans le cadre du vote du budget - liste p.52 des établissements publics créés - liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe x p. 53 à 54 Etat du personnel au 1/1/N x p. 55 Signature x (1) Ne sont pas produites les annexes qui ne concernent pas le SDIS, ni au titre de l exercice, ni au titre du détail des comptes du bilan. Dans ce cas, cochez la case «sans objet» correspondante (ne pas produire d état néant). Dans l'ensemble des tableaux, les cases grissées ne doivent pas être remplies. La maquette comporte des pages non imprimées pour des raisons de tableaux à mettre en vis-à-vis P3

4 Mandats émis INFORMATIONS GENERALES EXECUTION DU BUDGET Titres émis REPRISE DES RESULTATS ANTERIEURS Résultat ou solde (A) TOTAL DU BUDGET , , , ,89 Fonctionnement 002 (total) , ,85 (1) ,37 (2) ,84 Investissement 001 (total) , , ,35 (2) ,05 dont (1) 002 : reprise du résultat de fonctionnement de N-1 diminué de l affectation au 1068 en N. 2) Indiquer le signe si dépenses > recettes, et + si recettes > dépenses RESTES A REALISER - DEPENSES Chap/ art (2) Libellé Dépenses engagées non mandatées SECTION D'INVESTISSEMENT TOTAL (II) ,41 20 Immobilisations incorporelles ,45 21 Immobilisations corporelles ,67 23 Immobilisations en cours ,29 SECTION DE FONCTIONNEMENT TOTAL (I) (3) Suivant le niveau de vote retenu P4

5 INFORMATIONS GENERALES EXECUTION DU BUDGET (3) (1) 002 Suivant : reprise le niveau du résultat de vote de fonctionnement retenu par le conseil de N-1 général 1068 en N. RESTES A REALISER (1) RESULTAT CUMULE = (A)+(B) Dépenses Recettes Solde (B) EXCEDENT DEFICIT I+II ,41 III+IV , , ,72 I III ,84 II ,41 IV , , ,88 (1) A reporter au budget supplémentaire N+1 RESTES A REALISER - RECETTES Chap./ Libellé Titres restant à émettre art (2) SECTION D INVESTISSEMENT (IV) TOTAL ,24 13 Subventions d'investissement reçues ,24 16 Emprunts et dettes assimilées SECTION DE FONCTIONNEMENT (III) TOTAL (2) Suivant le niveau de vote choisi P5

6 I - PRESENTATION GENERALE VUE D ENSEMBLE DU BUDGET (1) (3) (2) A 002 Suivant reporter : reprise le au niveau du budget résultat de supplémentaire vote de choisi fonctionnement retenu par N+1 le le Conseil conseil de N-1 général 1068 en N. I TOTAL DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT TOTAL DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (1) TOTAL DU BUDGET TOTAL DU BUDGET MANDATS EMIS , , ,52 TITRES EMIS , , ,69 TOTAL DES OPÉRATIONS RÉELLES ET D ORDRE DU BUDGET TOTAL DES MANDATS EMIS TOTAL DES TITRES EMIS RÉELLES ET MIXTES ORDRE REELLES ET MIXTES ORDRE SECTION D INVESTISSEMENT , , , ,46 SECTION DE FONCTIONNEMENT , , , ,09 BUDGET , , , ,55 POUR INFORMATION (1) REPRISE DES RESULTATS ANTERIEURS EN DEPENSES EN RECETTES ,72 (1) Il s agit de la reprise des résultats de l exercice précédent diminuée de l affectation en 1068 qui fait l objet d un titre lors de l exercice P7

7 P10

8 I PRESENTATION GENERALE 1) EQUILIBRE FINANCIER (1) (3) (2) A 002 Suivant reporter : reprise le au niveau du budget résultat de supplémentaire vote de choisi fonctionnement retenu par N+1 le le Conseil conseil de N-1 général 1068 en 1068 N. I A A SECTION DE FONCTIONNEMENT REALISATIONS (y compris restes à réaliser N-1) MANDATS EMIS TITRES EMIS OPERATIONS REELLES ET MIXTES Gestion des services Gestion des services 011 Charges à caractère général ,98 70 Produits des services, du domaine et ventes divers 012 Charges de personnel et frais assimilés ,45 74 Contributions et participations 65 Autres charges de gestion courante ,31 75 Autres produits de gestion courante 014 Atténuation de produits 013 Atténuation de charges , , , ,29 Total dépenses de gestion des services I ,74 Total recettes de gestion des services II ,54 Résultat courant financier = II-I ,80 66 Charges financières III ,60 76 Produits financiers IV Résultat financier = IV-III ,60 67 Charges exceptionnelles V 1 087,58 77 Produits exceptionnels VI ,22 Résultat exceptionnel = VI-V ,64 68 Dotations aux provisions 78 Reprises sur provisions TOTAL DEPENSES REELLES ET MIXTES ,92 TOTAL RECETTES REELLES ET MIXTES ,76 SOLDE DES OPERATIONS REELLES ET MIXTES : EXCEDENT ,84 DEFICIT:.... OPERATIONS D ORDRE (2) 042 Opé. d'ordre de transfert entre sections , Opé. d'ordre de transfert entre sections 023 Virement à la section d'investissement TOTAL DEPENSES D'ORDRE ,46 TOTAL RECETTES D'ORDRE AUTOFINANCEMENT DEGAGE : - POSITIF NEGATIF , , ,37 TOTAL DES DEPENSES DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT ,38 TOTAL DES RECETTES DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT ,85 POUR INFORMATION, RÉSULTAT REPORTÉ DE N-1 D 002 R 002 TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT ,38 TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT ,85 P8

9 I PRESENTATION GENERALE (1) (3) (2) A 002 Suivant reporter : reprise le au niveau du budget résultat de supplémentaire vote de choisi retenu fonctionnement par N+1 le le Conseil conseil de N-1 général 1068 en 1068 N. 1) EQUILIBRE FINANCIER I B B SECTION D'INVESTISSEMENT REALISATIONS (y compris les restes à réaliser N-1) MANDATS EMIS TITRES EMIS OPERATIONS REELLES (1) 20,21 et 23 Dépenses d équipement (c/20,21,23) ,42 10 Fonds propres d origine externe (c/10 ) ,54 (y compris programmes) (FCTVA) 18 Compte de liaison: affectation 204 Subventions d équipements versées 20,21 et 23 20,21 et 23 Immob. incorp. corp ,90 ou en cours (1) 22 Immobilisations reçues en affectation 22 Immobilisations reçues en affectation 26 Participations et créances rattachées à des participations 27 Autres immobilisations financières 4 853,00 13 Subventions d' équipement reçues (c/13) ,94 16 Emprunts et dettes assimilées (c/16) Travaux pour le compte de tiers 45 2 Participations des tiers aux travaux faits pour leur compte Dépenses financières (c/10, 13, 16, 26, 27) ,63 TOTAL DES DEPENSES REELLES ,05 TOTAL RECETTES REELLES ,38 BESOIN D AUTOFINANCEMENT : ,67 (Dépenses réelles - Recettes réelles) OPERATIONS D ORDRE (2) 040 Opérations d'ordre de transfert entre sections , Opérations d'ordre de transfert entre sections , Opérations patrimoniales (3) , Opérations patrimoniales (3) ,00 TOTAL DES DEPENSES D ORDRE ,09 TOTAL DES RECETTES D ORDRE ,46 AUTOFINANCEMENT PROPRE A L'EXERCICE :.... (solde des opérations d ordre de section à section = (précédé du signe - si négatif) ,37 TOTAL DES DEPENSES DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT D 001 TOTAL DES RECETTES DE LA SECTION ,14 D'INVESTISSEMENT ,84 POUR INFORMATION, SOLDE D EXÉCUTION REPORTÉ DE N-1 R 001 POUR INFORMATION, AFFECTATION DE N-1 c/ 1068 TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT ,14 TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT ,84 (1) Exceptionnellement, les comptes 20,21 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d annulation de mandats donnant lieu à reversement (2) Voir détails p. 26 P9

10 I - PRESENTATION GENERALE 2) BALANCE GENERALE (3) (1) (2) A 002 Exceptionnellement, Suivant reporter : reprise le au niveau du budget résultat de supplémentaire les vote de comptes choisi fonctionnement retenu par 20,21 N+1 le le Conseil et conseil 23 de N-1 général 1068 en 1068 N. I 2 MANDATS EMIS (y compris les restes à réaliser) FONCTIONNEMENT Opérations réelles et mixtes (1) Opérations d'ordre (2) TOTAL 011 Charges à caractère général , , Charges de personnel et frais assimilés , , Atténuation de produits 60 Achats et variations de stocks 65 Autres charges de gestion courante , ,31 66 Charges financières , ,60 67 Charges exceptionnelles 1 087, , ,68 68 Dotations aux amortissements et provisions , ,36 71 Production stockée (ou destockage) Dépenses de fonctionnement - Total , , ,38 Pour information 002 Résultat de fonctionnement reporté N-1 Opérations réelles et INVESTISSEMENT Opérations d'ordre (2) TOTAL mixtes (1) 10 Dotations, fonds divers et réserves 13 Subventions d' investissement , ,74 16 Remboursement d' emprunts (sauf 1688 non b , ,63 18 Compte de liaison: affectation 192 Réal. Post. au 01 / 01 / , ,91 Total des programmes d'équipement 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (3) , , Subventions d' équipements versés 21 Immobilisations corporelles (3) , ,24 22 Immobilisations reçues en affectation (5) 23 Immobilisation en cours (3) , , ,17 26 Participations et créances rattachées à des part 27 Autres immobilisations financières 28 Amortissement des immobilisations (reprises) 198 Neutralisation des amortissements , , Total des opérations pour compte de tiers (5) 481 Charges à répartir sur plusieurs exercices 3 Stocks et en-cours Dépenses d' investissement - Total , , ,14 Pour information 001 Solde d'exécution reporté N-1 (1) y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d'ordre semi-budgétaires ; (2) Voir la liste des opérations d'ordre (3) Hors chapitres programmes ; A utiliser uniquement dans le cas où le SDIS effectuerait une dotation initiale au profit d'un service public doté de la seule autonomie financière ; (5) A utiliser uniquement dans le cas où le SDIS effectuerait des dépenses sur les biens affectés P10

11 I PRESENTATION GENERALE 2) BALANCE GENERALE (3) (1) (2) (1) A Y 002 Exceptionnellement, Suivant reporter compris Voir : reprise détail le au les niveau page du budget opérations résultat 24 de supplémentaire les vote de comptes mixtes choisi fonctionnement retenu par 20,21 les N+1 le opérations le Conseil et conseil 23 de N-1 général relatives au rattachement 1068 en 1068 N. I 2 TITRES EMIS (y compris restes à réaliser N-1) Opérations réelles et FONCTIONNEMENT Opérations d'ordre (2) TOTAL mixtes (1) 013 Atténuation de charges , ,29 60 Achats et variation des stocks 70 Produits des services, du domaine et ventes d , ,69 71 Production stockée 72 Travaux en régie 74 Contributions et participations , ,77 75 Autres produits de gestion courante , ,79 76 Produits financiers 77 Produits exceptionnels , , ,31 78 Reprises sur provisions 79 Transferts de charges Recettes de fonctionnement Total Pour information 002 Résultat de fonctionnement reporté N , , ,85 INVESTISSEMENT Opérations réelles Opérations d'ordre TOTAL 10 Dotations, fonds divers et réserves , , Excédents de fct. capitalisés 13 Subventions d'investissement reçues , ,94 16 Emprunts et dettes assimilées (5) Compte liaison : affectat (budg.annex.régies n 192 Réal. Post. au 01 / 01 / , ,19 20 Immobilisations incorporelles , , Subventions d'équipement versées 21 Immobilisations corporelles , ,91 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours (6) , , ,90 26 Participations et créances rattachées à des par 27 Autres immobilisations financières 4 853, ,00 28 Amor. des Immo , , Opérations pour compte de tiers 481 Charges à rép./plusieurs exer. 3 Stocks Recettes d investissement Total , , ,84 Pour information 001 Solde d'exécution reporté N-1 P11

12 (3) (1) (2) (1) A Y 002 Voir Exceptionnellement, Suivant Y reporter Voir compris : détail reprise le au les page niveau les page du budget opérations résultat 2524 de supplémentaire les vote de comptes mixtes choisi fonctionnement retenu par et 20,21 les les N+1 le opérations Conseil et conseil 23 de N-1 général relatives au au rattachement 1068 en 1068 N. I - Le Conseil d'administration a voté le présent budget : au niveau du chapitre pour la section de fonctionnement ; au niveau du chapitre pour la section d'investissement. avec les programmes listées en page 19 avec (sans) vote formel sur chacun des chapitres.(2) La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :. La comparaison s effectue par rapport au budget : - primitif (2) - cumulé (2) de l exercice précédent II - En l absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre. (1) A compléter par «du chapitre» ou «de l article». (2) Rayer la mention inutile P12

13 III VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF A1 SECTION DE FONCTIONNEMENT VUE D ENSEMBLE (3) (1) (2) (1) A Y 002 Voir Exceptionnellement, Suivant Y reporter Voir compris : détail reprise le au les page niveau les page du budget opérations résultat 2524 de supplémentaire les vote de comptes mixtes choisi fonctionnement retenu par et 20,21 les les N+1 le Conseil opérations et conseil 23 de N-1 général relatives au au rattachement 1068 en 1068 N. II A1 Chapitres DEPENSES DE L EXERCICE employés (ou restant à employer) ouverts (BP+DM+ annulés (1) Réalisations Rattachements réaliser RAR N-1) , , , , Charges à caractère général , , ,70 - avec AE/CP , ,54 - hors AE/CP , , , Charges de pers. et frais assimilés , , , Atténuation de produits 65 Autres charges d activité , , ,69 - avec AE/CP - hors AE/CP , , ,69 66 Charges financières , , ,40 67 Charges exceptionnelles , ,42 68 Dotations aux amort. et prov. 022 Dépenses imprévues (2) 023 Virement à la section d'invest (2) Pour information 002 Résultat de fonct. reporté N-1 RECETTES DE L EXERCICE , , ,74 70 Produits des services, du domaine , ,69 74 Contributions et participations , , ,77 75 Autres produits de gestion courant , , , Atténuation de charges , ,29 76 Produits financiers 77 Produits exceptionnels , , ,97 78 Reprises sur provisions 79 Transferts de charges (3) Pour information 002 Résultat de fonct. reporté N ,37 (1) annulés (col 5) = crédits ouverts (col1) - crédits employés ou à employer (col2 + col 3 + col4) (2), crédits ouverts au budget mais ne faisant pas l'objet d'émission de titres ou de mandats (opérations sans réalisations) (3) Les recettes sont égales aux dépenses du chapitre 481 P13

14 II VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF (3) (1) (2) (1) A Y 002 Voir Exceptionnellement, Suivant Y reporter Voir compris : détail reprise annulés le au les page niveau les page du budget opérations résultat 25 (col 24 de supplémentaire les 5) vote de = comptes crédits mixtes choisi fonctionnement retenu par et ouverts 20,21 les les N+1 le Conseil opérations et conseil (col1) 23 de N-1 général crédits relatives employés au au rattachement ou à employer 1068 (col2+col3+col4) en 1068 N. A SECTION DE FONCTIONNEMENT DEPENSES II A2 Art (1) Libellé (1) ouverts GESTION DES SERVICES (BP+DM+ RAR N- 1) employés (ou restant à employer) Réalisations Rattachements réaliser Annulés 011 CHARGES A CARACTERE GENERAL , , , Eau et assainissement , , Energie - électricité , , Combustibles , , Carburants , , Alimentation , , , Aut. fournitures non stockées , ,70 271, Fournitures d'entretien , , , Fourniture de petit équipement , , , Habil. et vêtements de travail , , , Fournitures administratives , , , Médicaments , ,79 383, Vaccins et sérums ,93 114, Aut. produits pharmaceutiques ,63 728, Produits d'intervention , , Contrats de prest. de services , , , Locations immobilières , , Locations mobilières , , Chgs locatives et de coprop , , Terrains , , Bâtiments , ,55-103, Matériel roulant , , Autres biens mobiliers , , , Maintenance , , , Primes d'assurances , , , Etudes et recherches , , Abonnements , , , Vers. à des org. de formation , , , Frais de colloques & séminaire 885, , Autres frais divers , , Indem. au compt. & aux régis ,27 26, Honoraires , , Frais d'actes & de contentieux , , Annonces et insertions , , Fêtes et cérémonies , ,39-13, Catalogues, imprimés , , , Transports de biens , , , Transports collectifs du pers ,00 5, Voyages, déplacements , , , Frais de déménagement ,66 378, Frais d'affranchissement , , Frais de télécommunications , , , Services bancaires & assimilés , , Concours divers (cotisations) , , Frais de- nettoyage des locaux , , , A la collec. de rattachement , , A des tiers , , , Autres impôts locaux ,37-215, Droits d'enregist. & de timbre ,00-26, Taxes & impôts sur les véhic , , Autres droits CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES , , , Versement de transport , , Cot. versées au f.n.a.l , , Cot. au CNFPT , , Rémunération principale , , Supplé. familial de traitement , , Nbi , , Autres indemnités , , , Rémunérations , , CRSS , ,42 70

15 Art (1) Libellé (1) ouverts (BP+DM+ RAR N- 1) employés (ou restant à employer) Réalisations Rattachements réaliser Annulés Gardes , , , Astreintes , , , Astreintes infirmiers , , , Services rendus , , Colonne mobile de secours 9 263, , Subrogations - CRSS ,07-761, Subrogations - Formation ,92 422, Visites médicales , , Pré-visites infirmiers , , Autres actions du SSSM , , Manoeuvres , , , IAL , , , Formations , , , Pertes de salaire , , Indemnités de fonction , , , Médailles , ,80-344, Indemnités de spécialité 8 734, , , Cotisations à l'urssaf , , Cot. aux caisses de retraite , , Cotisations aux a.s.s.e.d.i.c ,02 206, Cot. pour assurance du person ,05 670, Cot. aux autres org. sociaux ,00 101, Allocation de vétérance , , Allocation de vétérance , , Allocation de fidelité , , Prestations familiales directe , , Versements aux oeuvres sociale , , Contribution au F.C.P.P.A ,90 401,10 65 AUTRES CHARGES D ACTIVITE (1) , , , Indemnités , , Frais de mission , , Aut. contributions obligatoire ,48 318, Subv. de fct aux associations , , Charges div. de gest. courante , , ATTENUATION DE PRODUITS TOTAL GESTION DES SERVICES (A) = ( ) , , ,94 (1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes 70

16 II VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF A SECTION DE FONCTIONNEMENT DEPENSES (3) (1) (2) (1) A Y 002 Voir Détailler Exceptionnellement, Suivant Y reporter Voir compris : détail reprise annulés les au page niveau articles page du budget opérations résultat 25 (col 24 de utilisés supplémentaire les 5) vote de = comptes crédits mixtes choisi fonctionnement retenu conformément par ouverts et 20,21 les les N+1 le Conseil opérations et conseil (col1) 23 au de plan N-1 général crédits relatives de comptes employés au au rattachement ou à employer 1068 (col2+col3+col4) en 1068 N. II A2 Art (1) Libellé (1) ouverts (BP+ DM + RAR N- 1) GESTION DES SERVICES employés (ou restant à employer) Réalisations Rattachements réaliser annulés 66 Charges financières ( B ) , , , Interêts réglés à l'échéance , , Interêts - rattacht des ICNE , , , Intérêts bancaires et / opér , ,83 67 Charges exceptionnelles ( C ) , , Int. Morat. et pénal / marchés Amendes fiscales et pénales Titres annulés , ,42 68 Dotations aux provisions ( D ) TOTAL DES DEPENSES REELLES = A + B+ C+ D + E , , , , Opérations d'ordre de transfert entre sections (3) , , , Valeurs cpt. des Immo. cédées , , Dif./Réal. transférées en inv , , Dot. aux Amor. des Immobilis , ,64 TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE (=prélèvement issu de la section de fonctionnement au profit de la section d'investissement) , , ,64 TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE (=total des opérations réelles et d'ordre) (1) Détailler conformément au plan de compte utilisé et les chapitres budgétaires correspondants ; (2) Si le mandatement des ICNE de l'exercice est inférieur au montant de l'exercice N-1, le montant du compte sera négatif ; (3) Cf. Définition du chapitre des opérations d'ordre, DF 042 = RI 040. Dont 675 et , , , ,40 P16-17

17 II VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF A SECTION DE FONCTIONNEMENT RECETTES (3) (1) (2) A Y (1) 002 Voir Exceptionnellement, Suivant Y reporter Voir Détailler compris : détail reprise les annulés au les page niveau articles du budget opérations articles résultat 25 (col 24 de utilisés supplémentaire les 5) vote utilisés de = comptes mixtes crédits choisi fonctionnement retenu conformément par et ouverts 20,21 les les N+1 le opérations Conseil et conseil (col1) 23 au de au plan N-1 général plan crédits relatives de de comptes employés au au rattachement ou à employer 1068 (col2+col3+col4) en 1068 N. II A3 GESTION DES SERVICES Art. (1) Libellé (1) Recettes ouvertes (BP + DM + RAR N- 1) Recettes employées (ou restant à employer) Recettes Réalisations Rattachements réaliser Annulées 70 PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE ET VENTES DIVERSES , , Interv. soumises à facturation , , Par des tiers ,75 509,25 74 CONTRIBUTIONS ET PARTICIPATIONS , , , Départements , , Communes et EPCI , ,77-0, Autres organismes AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE , , , Produits divers de ges. Cour , , , ATTENUATION DE CHARGES , , Remb. sur rémun. du personnel , ,29 TOTAL GESTION DES SERVICES ( ) , , ,23 (1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes (2) Définition du chapitre des opérations d'ordre, RF = 042 = DI040 P18

18 II VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF A SECTION DE FONCTIONNEMENT RECETTES (3) (1) (2) (1) A Y (1) Détailler 002 Voir Exceptionnellement, Suivant Y reporter Voir Détailler compris : détail reprise les annulés au les page niveau articles page du budget opérations articles résultat 25 (col 24 de utilisés supplémentaire les 5) vote utilisés de = comptes crédits mixtes choisi retenu conformément fonctionnement par et ouverts 20,21 les les N+1 le Conseil opérations et conseil (col1) au 23 de plan au N-1 général plan crédits de relatives comptes de comptes employés au au rattachement ou à employer 1068 (col2+col3+col4) en 1068 N. II A3 GESTION DES SERVICES Recettes Recettes employées (ou restant à employer) Recettes Art. (1) Libellé (1) ouvertes (BP+DM+ Réalisations Rattachements réaliser Annulées RAR N-1) 76 Produits financiers (B) 77 Produits exceptionnels ( C ) , , , Dédits et pénalités perçus , , Mandats annulés 1 464, , Produits des cessions d'immo , , Autres produits exceptionnels , ,07 78 Reprises sur provisions (D) TOTAL DES RECETTES REELLES = A + B+ C + D , , , Opérations d'ordre de transfert entre sections (2) 7761 Dif./Réal. rep. au cpte de rés 3 417, , Neutralisation des Amor , , Quote-part des Subv. Transfér , ,26 TOTAL DES RECETTES D'ORDRE TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE (=Total des opérations réelles et d'ordre) , , , , , ,56 P19

19 II - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF B SECTION D INVESTISSEMENT - VUE D ENSEMBLE (3) (1) (2) (1) A Y (1) 002 Voir Détailler Exceptionnellement, Suivant Y reporter Voir compris : détail reprise les annulés au les page niveau articles page du budget opérations articles résultat 25 (col 24 de utilisés supplémentaire les 5) vote utilisés de = comptes mixtes crédits choisi fonctionnement retenu conformément par et ouverts 20,21 les les N+1 le Conseil opérations et conseil (col1) 23 au de au plan N-1 général plan crédits relatives de de comptes employés au au rattachement ou à employer 1068 (col2+col3+col4) en 1068 N. II B1 Nature DEPENSES Réalisations et restes à réaliser ouverts (BP +DM+RAR Mandats émis N-1) TOTAL , , , ,83 Dépenses d'équipement , , , ,64 -Non individualisées en programmes d équipement , , , ,64 - avec AP/CP , , ,57 - hors AP/CP , , , ,07 -Individualisées en programmes d équipement - avec AP/CP - hors AP/CP Subventions d équipement à verser (c/204) avec AP/CP - hors AP/CP Opérations pour compte de tiers Dépenses financières , , Opérations de transfert entre sections , , , Opérations patrimoniales , , Dépenses imprévues 5 00 réaliser Au 31/12 (1) annulés (2) Pour information 001 Solde d exécution reporté N-1 Nature TOTAL Subventions d'investissement reçues Emprunts Recettes financières (total) 040 Opérations de transfert entre sections 041 Opérations patrimoniales 1068 Excédent de fonct. capitalisé N Virement de la section de fonct. (3) Pour information 001 Solde d exécution reporté N-1 RECETTES Réalisations et restes à réaliser ouverts réaliser au (BP +DM+RAR Titres émis annulés 31/12 (1) N-1) (2) , , , , , , , , , , , , , , , , , ,00 (1) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées. (2) Col 4 = col1 - (col2+col3) (3), crédits ouverts au budget mais ne faisant pas l objet d émission de titres ou de mandats (opérations sans réalisations) P20

20 II - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF B SECTION D INVESTISSEMENT EQUIPEMENTS (1) (3) (1) (2) Dépenses A (1) Y 002 Voir Détailler Exceptionnellement, Suivant Y reporter Voir compris : détail reprise les annulés engagées au les page niveau articles page du budget opérations articles résultat 25 (col 24 de utilisés non supplémentaire les 5) vote utilisés de = mandatées comptes mixtes crédits choisi fonctionnement retenu conformément par et ouverts 20,21 les les N+1 le Conseil opérations recettes et conseil (col1) 23 au de au plan N-1 général justifiées plan crédits relatives de comptes de employés non au au titrées. rattachement ou à employer 1068 en 1068 N. II B2 DEPENSES NON INDIVIDUALISEES EN PROGRAMMES D EQUIPEMENT Chap /art. Libellé ouverts (BP+DM+RAR N-1) Mandats émis réaliser au 31/12 annulés TOTAL , , , ,64 20 Immobilisations incorporelles (hors c/ 204) (1) , , , , Frais d'études , , , , Frais d'insertion , , Conces. et droits similaires , , , ,22 21 Immobilisations corporelles (1) , , , , Terrains bâtis , , Mat. mobile d'inc. & de sec , , , , Mat. non mobile d'inc & de sec , , , Aut. Mat. d'incendie & de sec , , , , Aut. matériel & outillage tec , , , , Autres ,40 149, Matériel de transport , , , Matériel informatique , , ,66-472, Matériel de bureau et mobilier , , , Autres , ,28 408,24 22 Immob. Reçues en affectation (1) 23 Travaux en cours (1) , , , , Bâtiments publics (instal géné , , , , Immo. incorporelles en cours , , , Av. & acpt. / com. d'immo Av. & acpt. versés/com. d'immo (1) Détailler les articles conformément au plan de comptes DEPENSES INDIVIDUALISEES EN CHAPITRES DE PROGRAMMES D EQUIPEMENT ouverts réaliser au N Libellé Mandats émis annulés (BP+DM+RAR N-1) 31/12 TOTAL P21

21 II - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF B SECTION D INVESTISSEMENT EQUIPEMENTS (1) (3) (1) (2) (1) Dépenses A (1) Y 002 Voir Détailler Exceptionnellement, Suivant Y reporter Voir compris : détail reprise les annulés engagées au les page niveau articles page du budget opérations articles résultat 25(col 24 de utilisés non supplémentaire les 5) vote utilisés de = comptes mandatées crédits mixtes choisi retenu fonctionnement conformément par et ouverts 20,21 les les N+1 le Conseil opérations recettes et conseil (col1) 23 au de au plan N-1 général justifiées plan crédits relatives de de comptes employés non au au titrées. rattachement ou à employer 1068 (col2+col3+col4) en 1068 N. II B3 CHAPITRE DE PROGRAMME D EQUIPEMENT N : LIBELLE : Plan de construction AFFERENTE A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 1 LIBELLE : ETUPES DEPENSES Art. (1) Libellé (1) ouverts (BP+DM+ RAR N-1) Réalisations de l exercice réaliser au annulés (3) Cumul des réalisations DEPENSES (A) A , ,53 A , Immobilisations incorporelles (hors c/204) 21 Immobilisations corporelles 23 Immobilisations en cours , , , Bâtiments publics , , , Immo. Incorporelles en cours ,10 125, , Charges à caractère général ,44 946, , Assurance ,44 946, ,00 Articles de recettes (1) FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif) ouverts (BP+DM+RAR N-1) Réalisations de l exercice réaliser au Recettes annulées (3) Cumul des réalisations 13 TOTAL RECETTES B1 B2 Subventions d inv. (sauf 138) Solde du financement (5) Pour l exercice En cumulé Recettes - Dépenses B1-A ,47 B2-A ,00 (1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes 2) Si le SDIS constate des restes à réaliser sur les AP/CP (3) Obligatoirement annulés en fin d opération Réalisations antérieures + réalisations de l exercice P22

22 II - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF B SECTION D INVESTISSEMENT EQUIPEMENTS II B3 CHAPITRE DE PROGRAMME D EQUIPEMENT N : LIBELLE : Plan de construction AFFERENTE A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 3 LIBELLE : PONTARLIER 20. Art. (1) DEPENSES ouverts Cumul des Libellé (1) (BP+DM+ RAR N-1) Réalisations de l exercice réaliser au annulés (3) réalisations DEPENSES (A) 3 546,00 A ,00 A ,00 Immobilisations incorporelles (hors c/204) 21 Immobilisations corporelles 23 Immobilisations en cours 3 546, , , Bâtiments publics , Immo. Incorporelles en cours 3 546, , , Av. & acpt/com d'immob , Av. & acpt versés/com d'immob ,00 Articles de recettes (1) FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif) ouverts (BP+DM+RAR N-1) réaliser au Réalisations de l exercice Recettes annulées (3) Cumul des réalisations 13 TOTAL RECETTES B ,09 B2 Subventions d inv. (sauf 138) Solde du financement (5) Pour l exercice En cumulé Recettes - Dépenses B1-A ,09 B2-A ,00 (1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes 2) Si le SDIS constate des restes à réaliser sur les AP/CP (3) Obligatoirement annulés en fin d opération Réalisations antérieures + réalisations de l exercice P23

23 II - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF B SECTION D INVESTISSEMENT EQUIPEMENTS (1) (3) (1) (2) Dépenses A Y (1) 002 Voir Détailler Exceptionnellement, Suivant Y reporter Voir compris : détail reprise les annulés engagées au les page niveau articles du budget opérations articles résultat 25 (col 24 de utilisés non supplémentaire les 5) vote utilisés de = mandatées comptes mixtes crédits choisi fonctionnement retenu conformément par et ouverts 20,21 les les N+1 le opérations recettes Conseil et conseil (col1) 23 au de au plan N-1 général justifiées plan crédits relatives de de comptes employés non au au titrées. rattachement ou à employer 1068 (col2+col3+col4) en 1068 N. II B3 CHAPITRE DE PROGRAMME D EQUIPEMENT N : LIBELLE : Plan de construction AFFERENTE A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 4 LIBELLE : MAICHE DEPENSES Art. (1) Libellé (1) ouverts (BP+DM+ RAR N-1) Réalisations de l exercice réaliser au annulés (3) Cumul des réalisations DEPENSES (A) 3 345,00 A ,04 95,96 A , Immobilisations incorporelles (hors c/204) 21 Immobilisations corporelles 23 Immobilisations en cours 3 345, ,04 95, , Bâtiments publics 232 Immo. Incorporelles en cours 3 345, ,04 95, , Av. & acpt/com d'immob Av. & acpt. Versés/com d'immob FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif) Articles de recettes (1) ouverts (BP+DM+RAR N-1) Réalisations de l exercice réaliser au Recettes annulées (3) Cumul des réalisations 13 TOTAL RECETTES AFFECTEES (B) Subventions d inv. (sauf 138) B ,16 B2 Solde du financement (5) Pour l exercice En cumulé Recettes - Dépenses B1-A ,12 B2-A ,00 (1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes 2) Si le SDIS constate des restes à réaliser sur les AP/CP (3) Obligatoirement annulés en fin d opération Réalisations antérieures + réalisations de l exercice P24

24 II - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF B SECTION D INVESTISSEMENT EQUIPEMENTS (1) (3) (1) (2) (1) Dépenses A Y (1) 002 Voir Détailler Exceptionnellement, Suivant Y reporter Voir compris : détail reprise les annulés engagées au les page niveau articles page du budget opérations articles résultat 25 (col 24 de utilisés non supplémentaire les 5) vote utilisés de = mandatées comptes crédits mixtes choisi fonctionnement retenu conformément par et ouverts 20,21 les les N+1 le opérations Conseil recettes et conseil (col1) au 23 de au plan N-1 général justifiées plan crédits de relatives de comptes employés non au au titrées. rattachement ou à employer 1068 (col2+col3+col4) en 1068 N. II B3 CHAPITRE DE PROGRAMME D EQUIPEMENT N : LIBELLE : Plan de construction AFFERENTE A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 5 LIBELLE : BESANCON EST DEPENSES Art. (1) Libellé (1) ouverts Cumul des Réalisations de annulés (3) (BP+DM+ RAR N-1) l exercice réaliser au réalisations DEPENSES (A) ,00 A , ,63 A , Immobilisations incorporelles (hors c/204) 21 Immobilisations corporelles Mobilier de bureau Immobilisations en cours , , , Bâtiments publics 232 Immo. Incorporelles en cours , , , Av. & acpt/com d'immob Av. & acpt. Versés/com d'immob Charges à caractère général ,77 175, , Assurance ,77 175, ,00 FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif) Articles de recettes (1) ouverts (BP+DM+RAR N-1) Réalisations de l exercice réaliser au Recettes annulées (3) Cumul des réalisations 13 TOTAL RECETTES AFFECTEES (B) Subventions d inv. (sauf 138) B1 B2 Solde du financement (5) Pour l exercice En cumulé Recettes - Dépenses B1-A ,14 B2-A ,00 (1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes 2) Si le SDIS constate des restes à réaliser sur les AP/CP (3) Obligatoirement annulés en fin d opération Réalisations antérieures + réalisations de l exercice P25

25 II - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF B SECTION D INVESTISSEMENT EQUIPEMENTS (1) (3) (1) (2) (1) Dépenses A (1) Y 002 Voir Détailler Exceptionnellement, Suivant Y reporter Voir compris : détail reprise les annulés engagées au les page niveau articles page du budget opérations articles résultat 25 (col 24 de utilisés non supplémentaire les 5) vote utilisés de = mandatées comptes crédits mixtes choisi fonctionnement retenu conformément par et ouverts 20,21 les les N+1 le Conseil recettes opérations et conseil (col1) 23 au de au plan N-1 général justifiées plan crédits de relatives de comptes employés non au au titrées. rattachement ou à employer 1068 (col2+col3+col4) en 1068 N. II B3 CHAPITRE DE PROGRAMME D EQUIPEMENT N : LIBELLE : Plan de construction AFFERENTE A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 9 LIBELLE : BAUME LES DAMES DEPENSES Art. (1) Libellé (1) ouverts Cumul des annulés Réalisations de l exercice (BP+DM+ RAR N-1) réaliser au (3) réalisations DEPENSES (A) 4 30 A , ,08 A , Immobilisations incorporelles (hors c/204) 21 Immobilisations corporelles 23 Immobilisations en cours , , , Bâtiments publics 232 Immo. Incorporelles en cours , , , Av. & acpt/com d'immob Av. & acpt. Versés/com d'immob FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif) Articles de recettes (1) ouverts (BP+DM+RAR N-1) Réalisations de l exercice réaliser au Recettes annulées (3) Cumul des réalisations 13 TOTAL RECETTES AFFECTEES (B) Subventions d inv. (sauf 138) B ,24 B2 Solde du financement (5) Pour l exercice En cumulé Recettes - Dépenses B1-A ,32 B2-A ,00 (1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes 2) Si le SDIS constate des restes à réaliser sur les AP/CP (3) Obligatoirement annulés en fin d opération Réalisations antérieures + réalisations de l exercice P26

26 II - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF B SECTION D INVESTISSEMENT EQUIPEMENTS (1) (3) (1) (2) (1) Dépenses A (1) Y 002 Voir Détailler Exceptionnellement, Suivant Y reporter Voir compris : détail reprise les annulés engagées au les page niveau articles page du budget opérations articles résultat 25 (col 24 de utilisés non supplémentaire les 5) vote utilisés de = comptes mandatées crédits mixtes choisi fonctionnement retenu conformément par et ouverts 20,21 les les N+1 le Conseil opérations recettes et conseil (col1) 23 au de au plan N-1 général justifiées plan crédits de relatives de comptes employés non au au titrées. rattachement ou à employer 1068 (col2+col3+col4) en 1068 N. II B3 CHAPITRE DE PROGRAMME D EQUIPEMENT N : LIBELLE : Plan de construction AFFERENTE A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 13 LIBELLE : SAINT-VIT DEPENSES Art. (1) Libellé (1) ouverts Cumul des Réalisations de l exercice (BP+DM+ RAR N-1) réaliser au annulés (3) réalisations DEPENSES (A) ,00 A ,13 969,87 A , Immobilisations incorporelles (hors c/204) 21 Immobilisations corporelles 23 Immobilisations en cours , ,13 969, , Bâtiments publics , ,38 0, , Immo. Incorporelles en cours 6 781, ,75 969, Articles de recettes (1) FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif) ouverts (BP+DM+RAR N-1) Réalisations de l exercice réaliser au Recettes annulées (3) Cumul des réalisations 13 TOTAL RECETTES AFFECTEES (B) Subventions d inv. (sauf 138) B1 89,11 B2 Solde du financement (5) Pour l exercice En cumulé Recettes - Dépenses B1-A ,02 B2-A ,00 (1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes 2) Si le SDIS constate des restes à réaliser sur les AP/CP (3) Obligatoirement annulés en fin d opération Réalisations antérieures + réalisations de l exercice P27

27 II - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF B SECTION D INVESTISSEMENT EQUIPEMENTS (1) (3) (1) (2) (1) Dépenses A (1) Y 002 Voir Détailler Exceptionnellement, Suivant Y reporter Voir compris : détail reprise les annulés engagées au les page niveau articles page du budget opérations articles résultat 25 (col 24 de utilisés non supplémentaire les 5) vote utilisés de = mandatées comptes crédits mixtes choisi fonctionnement retenu conformément par et ouverts 20,21 les les N+1 le Conseil opérations recettes et conseil (col1) 23 au de au plan N-1 général justifiées plan crédits relatives de de comptes employés non au au titrées. rattachement ou à employer 1068 (col2+col3+col4) en 1068 N. II B3 CHAPITRE DE PROGRAMME D EQUIPEMENT N : LIBELLE : Plan de construction AFFERENTE A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 14 LIBELLE : BESANCON BRULARD DEPENSES Art. (1) Libellé (1) ouverts Cumul des Réalisations de l exercice (BP+DM+ RAR N-1) réaliser au annulés (3) réalisations DEPENSES (A) A , ,48 A , Immobilisations incorporelles (hors c/204) 21 Immobilisations corporelles 23 Immobilisations en cours , , , Bâtiments publics 232 Immo. Incorporelles en cours , , , Av. & acpt/com d'immob Av. & acpt. Versés/com d'immob Articles de recettes (1) FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif) ouverts (BP+DM+RAR N-1) Réalisations de l exercice réaliser au Recettes annulées (3) Cumul des réalisations 13 TOTAL RECETTES AFFECTEES (B) Subventions d inv. (sauf 138) B1 B2 Solde du financement (5) Pour l exercice En cumulé Recettes - Dépenses B1-A ,52 B2-A ,00 (1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes 2) Si le SDIS constate des restes à réaliser sur les AP/CP (3) Obligatoirement annulés en fin d opération Réalisations antérieures + réalisations de l exercice P28

28 II - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF B SECTION D INVESTISSEMENT EQUIPEMENTS (1) (3) (1) (2) (1) Dépenses A (1) Y 002 Voir Détailler Exceptionnellement, Suivant Y reporter Voir compris : détail reprise les annulés engagées au les page niveau articles page du budget opérations articles résultat 25 (col 24 de utilisés non supplémentaire les 5) vote utilisés de = comptes mandatées crédits mixtes choisi fonctionnement retenu conformément par et ouverts 20,21 les les N+1 le Conseil opérations recettes et conseil (col1) 23 au de au plan N-1 général justifiées plan crédits de relatives de comptes employés non au au titrées. rattachement ou à employer 1068 (col2+col3+col4) en 1068 N. II B3 CHAPITRE DE PROGRAMME D EQUIPEMENT N : LIBELLE : Plan de construction AFFERENTE A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 15 LIBELLE : CHARQUEMONT DEPENSES 20. Art. (1) Libellé (1) ouverts (BP+DM+ RAR N-1) Réalisations de l exercice annulés (3) Cumul des réaliser au réalisations A ,94 1,06 A ,00 DEPENSES (A) 8 144,00 Immobilisations incorporelles (hors c/204) 21 Immobilisations corporelles 23 Immobilisations en cours 8 144, ,94 1, , Bâtiments publics 452,00 451,55 0, , Immo. Incorporelles en cours 7 692, ,39 0, ,00 Articles de recettes (1) FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif) ouverts (BP+DM+RAR N-1) Réalisations de l exercice réaliser au Recettes annulées (3) Cumul des réalisations 13 TOTAL RECETTES AFFECTEES (B) Subventions d inv. (sauf 138) B1 B2 Solde du financement (5) Pour l exercice En cumulé Recettes - Dépenses B1-A ,94 B2-A ,00 (1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes 2) Si le SDIS constate des restes à réaliser sur les AP/CP (3) Obligatoirement annulés en fin d opération Réalisations antérieures + réalisations de l exercice P29

29 II - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF B SECTION D INVESTISSEMENT EQUIPEMENTS (1) (3) (1) (2) (1) Dépenses A (1) Y 002 Voir Détailler Exceptionnellement, Suivant Y reporter Voir compris : détail reprise les annulés engagées au les page niveau articles page du budget opérations articles résultat 25 (col 24 de utilisés non supplémentaire les 5) vote utilisés de = comptes mandatées crédits mixtes choisi fonctionnement retenu conformément par et ouverts 20,21 les les N+1 le Conseil opérations recettes et conseil (col1) 23 au de au plan N-1 général justifiées plan crédits de relatives de comptes employés non au au titrées. rattachement ou à employer 1068 (col2+col3+col4) en 1068 N. II B3 CHAPITRE DE PROGRAMME D EQUIPEMENT N : LIBELLE : Plan de construction AFFERENTE A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 17 LIBELLE : LE RUSSEY DEPENSES Art. (1) Libellé (1) ouverts Cumul des Réalisations de l exercice (BP+DM+ RAR N-1) réaliser au annulés (3) réalisations DEPENSES (A) 6 573,00 A , ,64 A , Immobilisations incorporelles (hors c/204) 21 Immobilisations corporelles 23 Immobilisations en cours 6 573, , , , Bâtiments publics 232 Immo. Incorporelles en cours , Av. & acpt/com d'immob , , , Av. & acpt. Versés/com d'immob Articles de recettes (1) FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif) ouverts (BP+DM+RAR N-1) Réalisations de l exercice réaliser au Recettes annulées (3) Cumul des réalisations 13 TOTAL RECETTES AFFECTEES (B) Subventions d inv. (sauf 138) B1 B2 Solde du financement (5) Pour l exercice En cumulé Recettes - Dépenses B1-A ,36 B2-A ,00 (1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes 2) Si le SDIS constate des restes à réaliser sur les AP/CP (3) Obligatoirement annulés en fin d opération Réalisations antérieures + réalisations de l exercice P30