H dépôt 9. Archives hospitalières de Darney Répertoire numérique détaillé. établi par. Brigitte CHOSSENOT Secrétaire de documentation

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1 ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES H dépôt 9 Archives hospitalières de Darney Répertoire numérique détaillé établi par Brigitte CHOSSENOT Secrétaire de documentation Sous la direction d' Isabelle CHAVE Directrice des Archives départementales des Vosges Épinal 2010

2 INTRODUCTION L hôpital Sainte-Marie a été fondé le 27 mars 1732 grâce à la donation d une maison par Charles-Antoine Lecomte, gentilhomme ordinaire du duc Léopold de Lorraine, seigneur de Dommartin, capitaine prévôt gruyer en chef des prévôté et gruerie de Darney, et Marie-Thérèse Doridant, son épouse. Converti en maison de charité et d école par arrêt du conseil d État en date du 26 janvier 1753, l'établissement quitte la maison d'origine pour occuper une nouvelle construction, rue Stanislas, en Administrée par les sœurs de la congrégation de Saint-Charles, la maison de charité distribue de la nourriture aux indigents, des soins à domicile aux malades et héberge une école de filles. L'hospice ne recevra à nouveau des patients qu'à partir de 1844 et la salle commune sera agrandie en 1885 pour accueillir plus de malades et de vieillards. Les archives, déposées en 1992 et en juin 2010, sont composées de l'acte de fondation, des titres de propriétés, des délibérations, des comptes, des registres des patients et des dossiers de travaux avec plans, de 1696 à 1993, pour un métrage d'environ 6 mètres linéaires. Le fonds a été primitivement classé et coté par l'établissement sans séparer les archives anciennes des archives modernes. Ce classement a été modifié pour respecter le cadre réglementaire des archives hospitalières (circulaire AD du 11 mars 1968). Toutefois, les cotes d'origine ont été rapportées entre crochets au début de chaque analyse. La consultation des articles décrits dans le présent instrument de recherche est encadrée par les normes de communication des archives publiques en vigueur. 2

3 SOURCES COMPLEMENTAIRES Archives départementales des Vosges G Clergé séculier (avant 1790) G 2437 Testament d'un curé en faveur de l'hôpital (1754). M Administration générale ( ) 3 M 34 Renseignements statistiques sur les hôpitaux et hospices (1849). X Assistance publique ( ) 1 X 181 Administration ( ). 1 X Finances (an V-1940). 1 X 186 Contentieux (an X-1925). 1 X 187 Personnel ( ). 1 X 188 Population hospitalière (1910, 1939). 1 X 189 Gestion des biens ( ). 1 X 190 Travaux ( ). W Archives contemporaines (après 1940) 73 W 5 Comptes de gestion ( ). 74 W 4 Administration générale, comptabilité, personnel, travaux, biens ( ). 76 W 5 États des ressources des maisons de retraite ( ). 119 W 43, 46, 50 Budget (1957), commission administrative ( ), fonctionnement ( ). 122 W 1, 17 Construction pouponnière ( ), budgets ( ). 124 W 2 Budgets ( ) W 22, 58, 73, 140, 190, 195, 206, 211, 228, 268, 308, 378, 389, 454 Travaux ( ), médecins ( ), personnel, équipement ( ), budgets ( ), délibérations ( ), gestion ( ) W 19 Budget (1979) W 23 Budget (1980) W 6, 35 Budgets ( ) W 3, 68, 187, 209, Budgets ( ), statistiques ( ), personnel ( ), travaux (1978) W 40, 73, 122 Budgets ( ) W 32 Hôpital-hospice, rapport d expertise, inventaire (1956). 3

4 1733 W Marchés, humanisation ( ) W Budgets, comptes ( ) W Restructuration, humanisation ( ) W 111 Contrôle de sécurité des établissements recevant du public (1976) W 5, 26, 42 Budgets, comptes ( ) W Marchés ( ) W 4 Délibérations ( ) W 2 Budgets, délibérations, dossier historique ( ) Centre historique des Archives nationales F Hospice de Darney, échange d une maison à Senonges ( ). F Réponse du préfet des Vosges à la circulaire du ministre de l Intérieur du 17 juillet 1810 sur la prévention des évasions des militaires malades détenus dans les hôpitaux et hospices et sur l établissement dans les hospices d une chambre de sûreté pour les militaires malades en état d arrestation (1810). F Renouvellement des administrations des hospices et bureaux de bienfaisance (décret du 7 germinal an XIII), candidats proposés par le préfet des Vosges, candidats retenus par le ministre de l Intérieur ( ). F Renouvellement du personnel des hospices et établissements de charité (ordonnances royales des 6 février 1818 et 6 juin 1830), dossier des Vosges ( ). F Dépenses des hospices pour les enfants abandonnés [classement départemental] (1789-an X). F Hospices, dépôts de mendicité, monts-de-piété [classement départemental] (1781-an XIII). F Biens et revenus des hospices [classement départemental] (an XII-1818). F Hospices, bureaux de bienfaisance, enfants trouvés, correspondance et décisions [classement départemental] (an III-1856). F Hospices : budgets, comptes rendus financiers et moraux, crédits, mouvements [classement départemental] ( ). F Hospices : budgets [classement départemental] ( , ). F Personnel religieux des hospices et écoles de charité [classement départemental] (an XII-1808). F Hospices et asiles d aliénés : secours aux communes [classement départemental] (1848). F Comptabilité des hospices [classement départemental] ( ). 4

5 BIBLIOGRAPHIE COLLARDÉ (Paul), Notice sur l hospice de Darney, Darney, manuscrit, 1909, 64 p. «Hospices», Annuaire des Vosges, an XI, p «Hospices, Darney», Annuaire des Vosges, 1836, p LECLERC (Michel), Histoire des établissements hospitaliers et maisons de retraite des Vosges, Épinal, Association des amis des archives, 1992, p. 67. POMEL (Robert), Darney, deux mille ans d'histoire en Voge, Épinal, Éditions du Sapin d'or, 1977, p , 253, 271. Santé et charité dans les Vosges : de la lèpre au choléra [catalogue de l'exposition tenue aux Archives départementales des Vosges, 1994], Épinal, Conseil général des Vosges, 1994, p

6 PLAN DE CLASSEMENT Archives antérieures à 1790 Actes de fondation ( ) H DPT 9/A 1-A 2 Titres de propriété ( ) H DPT 9/B 1-B 5 Administration ( ) H DPT 9/E 1-E 5 Archives postérieures à 1790 Réglementation générale (an V-1850) H DPT 9/J 1 Personnel (an II-1952) H DPT 9/K 1-K 2 Administration générale (an V-1966) H DPT 9/L 1-L 14 Financement ( ) H DPT 9/M 1-M 8 Capital, immobilisation (an III-1969) H DPT 9/N 1-N 14 Bâtiments et biens immobiliers (an II-1970) H DPT 9/O 1-O 19 Comptabilité de l'économat (an II-1951) H DPT 9/P 1-P 5* Malades hospitalisés ( ) H DPT 9/Q 1*-Q 22 Archives médicales ( ) H DPT 9/R 1-R 17 Service des archives ( ) H DPT 9/U 1 Papiers laissés par des patients ( ) H DPT 9/Z 1 Archives postérieures à 1970 Legs ( ) H DPT 9/1 W 1 Malades hospitalisés ( ) H DPT 9/1 W 2-1 W 6 Archives médicales ( ) H DPT 9/1 W 7*-1 W 8 6

7 ARCHIVES ANTÉRIEURES A 1790 Série A Actes de fondation H DPT 9/A 1 [A2]. Fondation, conversion en maison de charité, translation : acte d acquisition (copie), décret, requête, arrêts, lettres patentes. 6 p. parchemin, 2 p. papier H DPT 9/A 2 [A3]. Immeubles. Amortissement : lettres patentes. 4 p. parchemin Série B Titres de propriété H DPT 9/B 1 H DPT 9/B 2 [B1, B4, B5, B8, B10]. Biens : donations, actes de vente, échanges, pièces de procédure, constitutions de rente, amortissements, reçu. 15 p. parchemin, 48 p. papier. [B6]. Baux. 1 p. parchemin, 37 p. papier H DPT 9/B 3 [B2] [E6]. Ferme dite de l Hôpital (commune d Hennezel). - Acensement : baux, procès-verbaux de visite, ordonnances, requête, arpentage et bornage. 3 p. parchemin, 28 p. papier H DPT 9/B 4 [B3] [B9]. Gagnages de Senonges et Dommartin (communes de Dommartin, Dombasles, Esley et Senonges) : donation, extraits de terrier, extraits du remembrement, états récapitulatifs, baux, acquêts, amortissement, copie du pied terrier ( ). 4 p. parchemin, 13 p. papier H DPT 9/B 5 [E5]. Contentieux : constitution de rente, pièces de procédure, inventaire des meubles et effets saisis, requêtes. 1 p. parchemin, 29 p. papier Série E - Administration H DPT 9/E 1-3 Comptes : cahiers, pièces justificatives E1 [E8]. Comptes du receveur ( ). 22 p. papier, 4 cahiers. E2 [E8]. Comptes de l économe ( , , 1722, ). 11 cahiers papier. 7

8 E3 [E8]. Mémoires de recettes et dépenses pour la construction d une nouvelle maison de charité et d école ( ). 1 cahier papier. H DPT 9/E 4 [E4]. Appartements des chanoinesses de Sainte-Geneviève. - Aménagement : comptes, états, correspondance. 13 p. papier H DPT 9/E 5 Dépenses : quittances de la pension des sœurs, reçus. 13 p. papier

9 ARCHIVES POSTÉRIEURES A 1790 Série J Réglementation générale H DPT 9/J 1 Règlements intérieurs : cahiers (an V, 1826, 1850). an V, 1826, 1850 Série K - Personnel H DPT 9/K 1 H DPT 9/K 2 Receveur. - Traitement : extrait de délibération du bureau, décomptes, tableaux. Personnel laïc et religieux : délibérations, correspondance, listes, statuts (an II-1946). Conseil de discipline : correspondance, rapport, procès-verbal de séance, délibération de la commission adminsitrative ( ). Congrégation hospitalière des sœurs de Saint-Charles : traité, correspondance (1814, ) an II-1952 Série L Administration générale H DPT 9/L 1 Textes officiels. Loi du 5 vendémiaire an V : instruction, texte de loi, correspondance (an V). Hygiène : instruction (an XII). Hospices et bureaux de bienfaisance : instruction (an XII). Conseil de charité : instruction (1828). Inspection des hospices, création : circulaire (1828). Commission sanitaire : correspondance (1903). Inspecteur départemental de l Assistance et de l Hygiène publique, signature : arrêté préfectoral (1908). École, régularisation, fermeture : délibérations, arrêtés préfectoraux, correspondance ( ). Ouvroir, régularisation : correspondance ( ). an V-1908 H DPT 9/L 2-L 12 [E6?]. Commission administrative. an V-1966 L 2 Installation, nominations des membres : arrêtés préfectoraux, délibérations de la commission administrative, circulaires, Recueil des actes administratifs (an V-1966). Fonctionnement : délibérations, compte, états de situation, rapport, circulaire, correspondance (an VI-1904). L 3*-11* Délibérations : registres ( ). 3* [A4]. 1 er mars mars * [A5]. 1 er février juillet * 10 novembre décembre * 20 mars novembre * 25 septembre décembre * 18 février août

10 9* 3 décembre juin * 20 août novembre * 19 novembre janvier 1962 L 12 Délibérations : extraits ( ). H DPT 9/L 13* Administration. Correspondance : cahier H DPT 9/L 14 Statistique hospitalière : cahiers ( , 1864, ). Hôpitaux et hospices : questionnaire (1888) Série M - Financement H DPT 9/M 1-M 2 H DPT 9/M 3-M 4 H DPT 9/M 5 Budgets primitifs et supplémentaires : états, rapports, fiches de calcul, correspondance. M , 1832, , M Comptes administratifs : états, balances des comptes, feuilles de répartition et d imputation, délibérations de la commission administrative, correspondance. M M Prix de revient. Calcul : états, rapports, budgets, circulaires H DPT 9/M 6 [E1]. Comptes de gestion 1 : cahiers, pièces justificatives, états, listes des indigents, délibérations H DPT 9/M 7 [E10]. Recettes et dépenses : livres-journaux, reçus, états des sommes perçues (an VI-1817, ). Livre de détail des dépenses : cahier ( ). an VI-1937 H DPT 9/M 8 Assistance aux vieillards.- Frais de séjour : circulaire Série N Capital, immobilisation H DPT 9/N 1 E2]. Biens et titres. Inventaire, adjudication : liste, délibérations du bureau de l hospice, arrêtés préfectoraux, affiches, procès-verbal d enquête (an IV-1925). Créances. Remboursement : délibérations de l administration civile de l hospice, correspondance (an X-1807). Obligations : actes notariés, arrêté préfectoral, délibération de la commission administrative, correspondance ( ). Octroi. Affectation : délibération du conseil municipal, correspondance (an IX-1826). Emprunt. Projet : acte an IV Lacunes. 10

11 H DPT 9/N 2 H DPT 9/N 3 H DPT 9/N 4-13 notarié, tableau d amortissement, correspondance ( ). [E9]. Administration et régie des biens. Projet de règlement : réquisition, états des biens, observations, répliques (an IV-an VI). Baux : instruction (an VII). [B7] [B8]. Dons et legs : circulaires, actes notariés, délibérations de la commission administrative, décrets, arrêtés préfectoraux, correspondance 2. Immeubles et terres. Achat, vente, échange, location, réparations : circulaire, liste, cahiers des charges, actes notariés, délibérations de la commission administrative, arrêtés préfectoraux, plans, affiches, états des propriétés, relevés cadastraux, requêtes, devis, décomptes, coupures de presse, correspondance. N 4 Plusieurs communes (an IV-1910). N 5 Belrupt ( ). N 6 Bonvillet, bois ( ). /1-3 Plans parcellaires [1966] 3. Calques. /1 Section B, «La Pierre de Lays». /2 Section C, «La Maix Jacques» et «Au Sauveux». /3 Section C, «Le Sauveux». N 7-8 Darney (an III-1969) 3. 7 Bâtiments et terres (an III-1969). 8 Exploitation agricole et cheptel (1966). /1-3 Plans parcellaires [1966]. Calques. /1 Section A. /2 Section B. /3 Section C. N 9 Dommartin-les-Vallois, ferme ( ). N 10 [B11]. Dommartin-les-Vallois et Senonges ( ). N 11 Hennezel, ferme dite de l Hôpital ou ferme de la Cense ( ). N 12 Relanges ( ). N 13 [B11]. Senonges, gagnage ( ). an IV-an VII an III-1969 H DPT 9/N 14 Assurance : police (1828, 1842), instruction et tarifs (1921) Concernent Baudelot, Bigot Thérèse-Caroline née Thomas, Bourgon Françoise-Charlotte, Clément Marie- Joseph-Claire, Croiset Reine, Étienne Geneviève, George Marie-Thérèse-Justine, Grandeury Thérèse, Hamart Sébastien-Gabriel, Mangin Charles-Nicolas et Martin Marguerite-Caroline-Céline, Martin Nicole-Charlotte- Mélanie, Martin Pierre-Alexandre, Martin Blanche née Rolin, Pauçon Célestine, Rambour Jean, Robin Marguerite, abbé Rothiot Jean-Gabriel, Roussel Pauline, veuve Roussel née Mathiot, Sodé Catherine, Vautré Alexandre. 3 Documents non communicables en raison de la fragilité du support. 11

12 Série O Bâtiments et biens mobiliers H DPT 9/O 1 Hospice et ferme. Réparations, aménagement : cahier des charges, délibérations, correspondance, plans. O 1/1 Façade de l hôpital, élévation : plan aquarellé (s.d.). O 1/2 Façade de l hôpital, élévation : plan (s.d.). O 1/3 École, exhaussement pour établissement d un ouvroir : plan, élévation (1851). O 1/4 Chapelle de l hospice, établissement d une niche : plan, élévation (1873). O 1/5 Hospice, établissement d un pensionnat : plan (1877). O 1/6 Hospice : plan (1892). O 1/7 Hospice, construction d un ouvroir et d une buanderie : plan (1899). O 1/8 École de filles : plan (s.d.). O 1/9 École libre de filles : plan (s.d.). O 1/10 Salle d asile, établissement d un ouvroir : plan (1851). O 1/11 École d asile : plan (s.d.). O 1/12 Piliers : coupes (s.d.). O 1/13 Pilier : coupe (s.d.). O 1/14 Bâtiment : élévation, plan (s.d.) H DPT 9/O 2-O 18 Travaux de construction et d agrandissement : délibérations de la commission administrative et du conseil municipal, arrêtés préfectoraux, situations financières, devis, rapports, plans, affiches, coupures de presse, cahiers des charges, traités de gré à gré, soumission, procès-verbal d adjudication, mémoires, notes d honoraires, certificats pour paiement, procès-verbaux de réception, contrats d ingénieur, décomptes définitifs, photographies, correspondance. An II-1970 O 2 Maternité, lingerie et buanderie ( ). O 3-O 7 Pavillons pour maison de retraite, construction ( ). 3 Projet d architecte ( ). 4 Agrément et financement ( ). 5 Adjudication des travaux ( ). 6 Réception des travaux ( ). 7/1-8 Photographies [1956?]. /1 Vue extérieures côté entrées. Tirage papier noir et blanc 24x30. /2 Vue extérieure côté terrasse. Tirage papier noir et blanc 24x30. /3 Terrasse et balcon. Tirage papier noir et blanc 24x30. /4-5 Vues extérieures. Tirages papier noir et blanc sous verre 18x24. 12

13 4 Façade. 5 Pignon. /6-7 Chambres. Tirages papier noir et blanc sous verre 18x24. 6 Ameublement rustique. 7 Ameublement moderne. /8 Cuisine. Tirage papier noir et blanc sous verre 18x24. O 8 Chauffage central de l hospice, installation ( ). Sanitaire, installation (1952). Réservoir d eau, réfection ( ). /1 Bâtiments B-E, sanitaire : plan par niveaux (1952). Tirage papier. O 9 Centre des arriérés profonds 4, installation ( ). /1 Cahier de plans par niveaux (s.d.). Architecte J.-M. Cordier. 5 plans papier. /2 Cahier de plans par niveaux (s.d.). Architectes J.-M. et L. Cordier. 5 plans papier. /3 Plan par niveaux de la maison d origine (s.d.) 5. 1 calque. /4 Plan par niveaux de la maison d origine (s.d.). 1 plan papier. /5 Plan par niveaux du centre (s.d.) 5. 1 calque. /6 Élévation des façades (s.d.) 5. 2 calques. /7 Élévation des façades (s.d.). 1 plan papier annoté. /8 Élévation de la façade sur les jardins (s.d.) 5. 1 calque. /9 Élévation de la façade principale sur les jardins (s.d.). 1 plan papier. /10 Élévation de la façade nord-est (s.d.) 5. 1 calque. /11 Élévation de la façade nord-est (s.d.). 1 plan papier. /12 Élévation de la façade sud-ouest (s.d.). 1 plan papier. /13 Élévation partielle de la façade sud-ouest (s.d.) 5. 1 calque. 4 Transformation de la maison Beaumont 5 Documents non communicables en raison de la fragilité du support. 13

14 O Pouponnière, construction ( ). 10 Plan d équipement hospitalier, inscription ( ). 11 Étude et avant-projet ( ). 12 Projet définitif ( ). /1 Plan de voirie (1957). G. Jacquet, architecte. Tirage papier. /2 Coffrage et ferraillage du plancher sous local des pompes et réservoirs d eau (25 juin 1957). Tirage papier. /3 Coffrage et ferraillage de l escalier de service (21 août 1957). Tirage papier. /4 Plan de coffrage du plancher sur niveau A, aile B (3 juillet 1957). Tirage papier. /5 Plan de coffrage du plancher sur niveau C, aile A (7 septembre 1957). Tirage papier. 13 Financement ( ). 14 Adjudication ( ). 15 Exécution et réception définitive ( ). O 16/1 Pouponnière, aménagement du rez-de-chaussée : plan (1965). R. Reuillon, architecte. Tirage papier. O 17 Hospice, extension ( ) 6. O 18 Hôpital rural (s.d.). /1 Plan de la cour. Tirage papier. /2 Plan de l état existant des bâtiments, 2 e étage. Tirage papier. H DPT 9/O 19 [D1]. Mobilier et médicaments. Inventaires : cahiers, correspondance, procès-verbal d enlèvement (an II-an VI, 1828, 1902). Patrimoine mobilier et immobilier. Évaluation : contrat, correspondance ( ). an II Ce projet n a pas abouti faute de financement. 14

15 Série P Comptabilité de l'économat H DPT 9/P 1 [E3] [E7]. Recettes et dépenses. Pièces justificatives : requêtes, reçus, marché, mémoires, reconnaissance de dettes, mandat, délibérations, devis, circulaires, correspondance. an II-1816 H DPT 9/P 2-3 Dépenses de fonctionnement : marchés, adjudications, factures, délibérations, correspondance. P 2 Aménagement et équipement ( ). P 3 Nourriture et chauffage ( ) H DPT 9/P 4* Recettes en matières. Journal à souche : cahier H DPT 9/P 5* Maternité. - Main courante des consommations journalières (entrées) Série Q Malades hospitalisés H DPT 9/Q 1*-Q 6* Hôpital-hospice. - Malades civils Q 1*-4* Registres matricules ( ). 1* * * * Q 5*-6* Contrôle des entrées et sorties ( ). 5* Femmes ( ). 6* Hommes ( ). H DPT 9/Q 7*-Q 13* Maternité Q 7*-11* Registres de contrôle des entrées ( ) 7. 7* 20 décembre novembre * 20 novembre février * 23 février avril * 1 er mai mai * 28 mai décembre 1975 Q 12*-13* Registres d inscription des naissances ( ). 12* 4 janvier mai * 28 mai mai Ces registres ne seront communicables que sur extraits, car ils contiennent des naissances sous X. 15

16 H DPT 9/Q 14*-Q 17* Pouponnière Q 14*-15* Registres matricules ( ). 14* 7 novembre mai * 29 mai janvier 1975 Q 16* Q 17* Registre des entrées et sorties des enfants ( ). Registre d entrées et sorties des enfants débiles ( ). H DPT 9/Q 18* Pavillons pour personnes âgées : cahier des entrées H DPT 9/Q 19 Admission. Demande de M. Maillard : correspondance. [XIX e siècle] H DPT 9/Q Malades militaires Q 20 [F1]. Dépenses : comptes, délibérations, mémoires, correspondance, tableaux, reçus ( ). H DPT 9/Q 22 Q 21 [F1]. Registre d inscription : cahier (23 novembre mars 1814). Journées de traitement : états (1814). Relations avec les autorités militaires. - Traitement des malades militaires : convention (1880). Dégâts causés par l armée américaine à l hôpital : correspondance, estimation, certificat ( ). Réquisition du petit séminaire de Droiteval, indemnisation : procès-verbal de la commission départementale d évaluation des réquisitions d immeubles, procès-verbal de constat, devis, photographie, correspondance ( ). 1880, Série R Archives médicales H DPT 9/R 1*-R 12 Maternité R 1*-R 5* Livres journaux des accouchements et interventions chirurgicales 9 ( ). 1* 20 décembre décembre * 7 janvier décembre * 1 er janvier août * 4 août août * 14 août juillet 1971 R 6-R 12 Accouchements : fiches médicales ( ). 8 Ces registres ne seront communicables que sur extraits, car ils peuvent concerner des enfants nés sous X. 9 A partir de 1961, les livres journaux ne sont plus nominatifs. 16

17 R R R R R R R H DPT 9/R 13-R 17 Pouponnière : fiches médicales, questionnaires R 13 A-B. R 14 C-G. R 15 H-M. R 16 N-U. R 17 V-Z 10. Série U - Service des archives H DPT 9/U 1 Archives. Inventaires : cahiers [postérieurs à 1854]. Extraits : carnet ( ) [1854] Série Z Papiers laissés par des patients H DPT 9/Z 1 Successions. Liquidations : relevé de compte, actes de concession, actes notarié, plan, photographie Ces documents ne seront communicables que sur extraits car ils contiennent les fiches d enfants nés sous X. 11 Concerne les familles Didierjean et Vauthier. 17

18 H DPT 9/1 W 1 Archives postérieures à 1970 Legs : actes notariés, conventions, délibérations de la commission administrative, arrêtés préfectoraux, comptes, plans, Recueil des actes administratifs du département des Vosges, correspondance H DPT 9/1 W 2-6 Population hospitalisée : registres matricules W W W W W H DPT 9/1 W 7* Livre journal des accouchements et interventions chirurgicales H DPT 9/1 W 8 Accouchements : fiches médicales Legs de M. Henri Boyé. 18