CAHIER DES CHARGES PROJET Light & luxury. Avenue Du Val D Or 6, 1150 Sint Pieters- Woluwe. App nr. Parking nr Tuin nr.

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "CAHIER DES CHARGES PROJET Light & luxury. Avenue Du Val D Or 6, 1150 Sint Pieters- Woluwe. App nr. Parking nr Tuin nr."

Transcription

1 CAHIER DES CHARGES PROJET Light & luxury Avenue Du Val D Or 6, 1150 Sint Pieters- Woluwe. App nr. Parking nr Tuin nr. 1

2 Entrepreneur/promoteur : Greenbuild Konstrukt THV Krommehamlaan Drongen Architecte : Verschuerearchitecten Gentse Heerweg Waregem Bureau d études Stabilité Vinco Developments Veldstraat Haaltert PEB Vinco Developments Veldstraat Haaltert Coordination de la sécurité : Vinco Developments Veldstraat Haaltert Vente : Immoderycke Gentweg Vurste 0472/ Jules Bollen BIV /

3 0. Avant-propos La vente des habitations se fait au régime de 12,5% de TVA pour la partie terrain et de 21% de TVA pour la partie construction. 1. Introduction Cette description générale décrit tous les travaux pour la construction de 6 appartements économes en énergie et duplex loft-cabinet, situé dans l'avenue du Val d'or 6, 1150 Woluwe - Saint - Pierre. 2. Description du site Le concept épuré et économe en énergie de Greenbuild SA, lancé dans le cadre du projet Symmetrie (Place St Vincent a Ever), fait école. Le projet Light & Luxury se trouve à proximité immédiate des principales voies d accès du centre de Bruxelles (Avenue de Tervueren et Rue de la Loi), et offre un accès parfait à différentes autoroutes, à quelques minutes. On trouve de grands centres commerciaux à distance de marche. 3

4 Les environs revêtent un caractère résidentiel, d élite, à circulation restreinte, sans danger pour les enfants, dans un oasis de verdure et de calme dans le voisinage immédiat du Parc de Woluwe. Le projet respire calme et sérénité, et le choix des matériaux de façade est en parfait équilibre avec les alentours. Light & Luxury est un projet à haut niveau architectonique. Quoique différentes, les habitations sont intégrées en un concept minimaliste, épuré et intemporel à haute valeur ajoutée, avec un grand sens de l esthétique. Light & Luxury est un concept fait de volumes d habitation spacieux, en contraste criant avec la grisaille du clé sur porte contemporain. Light & Luxury prête une grande attention au confort d habitat moderne. Lles grandes fenêtres à fins profils laissent entrer énormément de lumière. Ce qui crée un vrai SÉJOUR À DOUBLE EXPOSITION. Esthétique et conception sont en parfait équilibre avec un remarquable confort de vie. Le projet Light & Luxury défend le développement durable. Les 6 entités de logement sont toutes en conformité avec les normes les plus sévères (2013) en matière de performances énergétiques. 4

5 Une surface habitable brute de 70,16m² à 118,72m² pour les appartements suffit amplement pour 2 chambres à coucher, salle de bain et un bel espace de vie. Des terrasses très spacieuses et ensoleillées avec des jardins privés sur la fonction de rez de chaussée sont prevues. 3. Description de la maison Tous les matériaux utilisés seront de première qualité, et les travaux seront exécutés par des entrepreneurs spécialisés placés sous la surveillance de l Entrepreneur et de son architecte. Les travaux seront exécutés dans les règles de l art et selon les normes et spécifications techniques en vigueur. Les plans qui sont remis à l acheteur servent de base pour établir le contrat de vente. Cependant, les dimensions peuvent à tout moment varier, en plus ou en moins, et ce par rapport aux plans d exécution. D éventuels écarts peuvent être dus aux techniques utilisées ou aux interventions techniques en fonction des possibilités d exécution, et ne peuvent jamais donner lieu à des différences de prix en plus ou en moins, ni à la résolution du contrat. En ce qui concerne la finition, les mentions sur les plans doivent être considérées comme purement indicatives. La description dans le présent cahier des charges a toujours priorité sur les plans. Les plans de vente signés par l acheteur ont priorité sur les plans transmis pour le permis de bâtir. Les maisons sont construites en matériaux solides et durables ; leur conception, fonctionnelle, prévoit des matériaux esthétiques qui demanderont le moins d entretien possible à leurs futurs propriétaires. (Note: l'image non contraignant d'un d'un autre projet) 4. Démolition et démontage Tous les éléments des bâtiments et des terrains qui ne servent plus sont démolis et évacués par l entrepreneur. 5

6 Les parties de construction à démolir sont clairement indiquées sur les plans. Tous les frais d évacuation et de versage sont compris. Les plantations qui se trouvent là où seront construites les maisons seront également déracinées. 5. Terrassements Excavations Fondations Cet article englobe les excavations jusqu au sol ferme et incongelable, de telle sorte que les fondations puissent être faites. Les travaux de terrassement comprennent également le creusement des tranchées pour les travaux d égouttage et le déblaiement de la terre pour la citerne individuelle d eaux pluviales. La méthode de fondation est fixée par le bureau de stabilité. Selon le type de sous-sol, les fondations seront composées de tranchées/gaines ou micropieux et/ou d une dalle continue en béton. À cet effet, un sondage en profondeur (3x 100kN) a été effectué par un laboratoire agréé. À l aide de ce sondage, le bureau d études détermine quelles doivent être les fondations. L exécution est sous la surveillance de l ingénieur compétent en stabilité et de l architecte. 6. Travaux d égouttage L exécution et le raccordement des égouts se feront conformément aux règles de la commune de Woluwé. Un tout nouveau réseau d égouts séparé est aménagé à l intérieur des bâtiments. Cet article englobe tous les travaux de terrassement et de remblai, les canalisations, les accessoires, les regards. Les canalisations et accessoires sont en tubes PVC portant le label Benor. Les canalisations ont une pente et une section suffisantes à garantir une bonne évacuation des eaux usées et ménagères. Les canalisations d égouts sont placées jusque dans la gaine technique, ou dans le débarras de chaque unité, ou jusque juste au-dessus de la dalle en béton armé, selon les indications sur les plans d exécution. Les frais de raccordement et de contrôle pour le réseau séparé et la citerne d eaux pluviales et bassin d orage sont facturés distinctement et ne sont pas compris dans le prix. Sur ces frais sont comptés des frais de coordination de 10 %. 7. Travaux de bétonnage Toute l étude, la description et le contrôle sont faits par le bureau d études qui est chargé d effectuer l étude de stabilité et son contrôle pendant l exécution. Le tout est conforme aux normes belges pour ce qui concerne la stabilité, la résistance à la compression et la charge. Le bureau d études est toujours autorisé à apporter des modifications au concept de construction pour des raisons structurelles. Ceci bien sûr toujours en concertation avec l architecte et avec son accord. Ces modifications ne peuvent jamais donner lieu à des différences de prix en plus ou en moins, ni à la résolution du contrat. Tous les travaux de bétonnage se font avec des matériaux agréés Benor.Les éventuelles différences de niveau sont d abord comblées avec du sable stabilisé ou du sable broyé. C'est l'attention de l'acheteur sur le fait qu'il ya encore des petites infiltrations d'eau peuvent se produire dans le parking souterrain. Ce phénomène est inhérent à la nappe phréatique et la technique de construction utilisée. 6

7 (Note: l'image non contraignant d'un d'un autre projet) 8. Travaux de maçonnage Tous les murs porteurs sont en pierres de béton ou blocs de construction rapide, ou en béton coulé sur place, selon les nécessités, et ont une force portante suffisante. Les pierres sont entières. Toutes les impuretés doivent être éliminées afin de ne pas influencer le pouvoir adhérent du mortier. L épaisseur des murs est conforme aux plans d exécution et aux directives de l ingénieur stabilité. Murs intérieurs non porteurs : ils sont soit maçonnés soit en blocs Isolava (au choix de l architecte). 9. Menuiserie extérieure Tous les châssis sont au choix de l'architecte avec rupture thermique améliorée ; ils sont colorés par poudrage, cuit pour lui conférer des caractéristiques de résistance aux chocs et aux impacts. Ceci au choix de l architecte, et en fonction du concept. Tous les châssis et portes sont munis de charnières dans la même couleur que celle choisie pour les châssis et portes respectifs. Les poignées de porte et les plaques de serrure sont prévues, et livrées dans un modèle assorti. Les portes extérieures sont suspendues à au moins 3 paumelles et dotées d une serrure trois points. 7

8 Les grilles qui doivent être placées dans les châssis dans le cadre de la réglementation PEB ainsi que les conduites d extraction et l éventuel moteur/groupe correspondant sont compris dans le prix. Dans la maison passive, aucune grille pour châssis n est placée. Les seuils de la menuiserie extérieure peuvent, en fonction du lieu et de l application, être en aluminium (couleur et modèle comparables à celui de la menuiserie extérieure), en béton architectonique (finition lisse) ou en pierre naturelle. Au choix de l architecte, et en fonction du concept. Le vitrage sera de type amélioré super isolant, Umax = 1,1 W/m² K. Tout le vitrage sera de type clair transparent. Pour information, nous vous informons que le double vitrage ordinaire a une valeur de 3 Kw. En d autres termes, le double vitrage ordinaire laisse passer deux fois plus de froid que du verre amélioré. Porte de garage et porte avant : matériaux au choix de l architecte. 10. Finition de la façade La finition de la façade est : matériaux au choix de l architecte. 11. Escaliers Tous les escaliers sont au choix de l architecte. Les escaliers ne sont pas traités. (Note: l'image non contraignant d'un d'un autre projet) 8

9 12. Couverture et évacuations des eaux pluviales gouttières L étanchéité des terrasses et toits plats est assurée avec un matériau d étanchéité une couche à base de hauts polymères (EPDM, Rhepanol) ou une étanchéité de toiture deux couches à base de tissu de verre bitumineux, au choix de l architecte. Toutes les gouttières et évacuations visibles sont exécutées en zinc naturel. Les évacuations d eaux pluviales encastrées dans les murs et/ou les gaines techniques pour des raisons d esthétique seront en tubes PVC d un diamètre suffisant. L isolation proposée peut toujours être modifiée sur proposition du bureau d études ou de l architecte. Les modifications ne peuvent cependant jamais exercer une influence négative sur les normes présupposées et n entraîneront jamais de différences de prix en plus ou en moins. 13a. Isolation thermique L isolation thermique des murs extérieurs est assurée par du polystyrène expansé collé, d une épaisseur de 14 cm selon la norme exigée. Les toits plats sont isolés thermiquement avec des plaques en polyuréthane (PUR) de 10 cm d épaisseur. Les terrasses sont isolées thermiquement avec des plaques en polyuréthane (PUR) de 10 cm d épaisseur. Pour la maison passive, l épaisseur est 18 cm. Type toiture chaude. L épaisseur de l isolation thermique peut varier en fonction des exigences fixées dans le rapport PEB. L isolation proposée peut toujours être modifiée sur proposition du bureau d études ou de l architecte. Les modifications ne peuvent cependant jamais exercer une influence négative sur les normes présupposées et n entraîneront jamais de différences de prix en plus ou en moins. Le dossier et les frais correspondants pour la législation PEB qui sont payés à un bureau spécialisé sont à la charge du l acheteur. 13b. Test blower door Un test blower door (test de la porte) est effectué. Les frais (450 excl tva) sont a charges du maitre d ouvrage Isolation acoustique Dans le mur mitoyen double, on prévoira un vide d air avec isolation acoustique de 2 cm. Ce faisant, il n y aura pas de contact direct entre deux habitations adjacentes au niveau des sols et des murs. Cette technique est décrite en détail dans l Information Technique rédigée par le CSTC Isolation acoustique optimale entre maisons mitoyennes. Cet ensemble peut être remplacé par une variante équivalente sur proposition de l architecte. La méthode d exécution choisie doit toujours être conforme aux normes acoustiques imposées à ce type de bâtiment. Des écarts, imposés par l architecte, l ingénieur stabilité ou les pompiers, ne peuvent jamais donner lieu à des différences de prix en plus ou en moins, ni à la résolution du contrat. 9

10 15. Boîtes aux lettres et vidéophonie La boîte aux lettres et le numéro de maison ne sont pas compris dans le prix et sont à la charge de l acheteur. La videophonie est compris dans le prix. (Note: l'image non contraignant d'un d'un autre projet) 16. Armoires à compteurs S y trouvent tous les compteurs pour les équipements d utilité publique : Compteurs d électricité Compteurs d eau Compteurs de gaz Raccordement Telenet Raccordement téléphonique Les armoires à compteurs sont prévues dans un local indiqué par les compagnies de distribution en accord avec l architecte. 17. Électricité Toute l installation sera exécutée conformément aux règlements du fournisseur d électricité, et sera contrôlée avant mise en service. 10

11 1. Le câble d alimentation de 4x10 mm² part d un compteur séparé et est distribué par un tableau de distribution séparé. Se trouvent dans ce tableau tous les disjoncteurs et protections alimentant les différents circuits électriques. Toutes les canalisations sont placées dans les règles et contrôlées par un organisme agréé. 2. Courant alternatif 230 V (40A monophasé) 3. Les interrupteurs, prises de courant et plaques de recouvrement seront de marque BTicino. Série : Light. Couleur : blanc - Entrée : 1 point lumineux + 1 interrupteur - W.-C. : 1 point lumineux - 1 interrupteur - Living : 3 points lumineux (double direction) + 2 interrupteurs 6 prises de courant Ligne RTT Ligne TV-FM Alimentation pour thermostat - Cuisine : 2 interrupteurs unipolaires 1 point lumineux 1 alimentation réfrigérateur 1 alimentation hotte aspirante 1 alimentation plan de cuisson 1 alimentation four 1 alimentation lave-vaisselle 4 prises de courant - Débarras : 1 interrupteur unipolaire 1 point lumineux 1 alimentation pour le sèche-linge Attention : le sèche-linge doit être à condensation 1 alimentation pour le lave-linge 1 prise de courant - Salle de bains : 1 interrupteur bipolaire 2 points lumineux 1 prise de courant - Chambres à coucher : 2 interrupteurs 1 point lumineux deux directions 2 prises de courant - Bureau (s il y en a un) : 1 interrupteur 1 point lumineux 2 prises de courant Les frais de placement, mise en service et contrôle des compteurs, les armoires à compteurs (25S6), les modules de mesure correspondants ou éventuelles batteries de compteurs ainsi que les frais d étude et les éventuels frais d extension du réseau, l'introduction du câble à partir de la rue à la maison, ainsi que les frais de consommation d electricité du chantier sont intégralement à la charge du L acheteur. Ils sont portés en compte soit directement entre le fournisseur/l installateur et l acheteur ; soit, dans le cas où le fournisseur/l installateur facture à l Entrepreneur, l acheteur s engage à payer sa part proportionnellement, sur simple demande de l Entrepreneur. 11

12 Des frais de coordination de 10 % sont comptés sur ces frais. 18. Sanitaires a. Tuyauteries Tous les appareils sanitaires de l habitation sont fournis en eau chaude et froide. Le petit lavabo prévu dans le W.-C. n a que de l eau froide. L amenée d eau se fait par des tuyauteries en VPE (polyéthylène réticulé). Les tuyauteries seront testées au préalable afin d éviter d éventuelles fuites ultérieurement. Les tuyauteries d évacuation d eau sont en PVC ou équivalent, du diamètre approprié, et sont raccordées à l égout collecteur en assurant l étanchéité à l eau et aux odeurs. Les frais de placement, de mise en service et de contrôle du compteur d eau et des raccordements à l égout, les armoires à compteurs, les modules de mesure correspondants ou d éventuelles batteries de compteurs ainsi que les frais d étude et les éventuels frais d extension du réseau, et l'introduction du câble/tuyaux à partir de la rue à la maison ainsi que les frais de consommation de l eau du chantier sont intégralement à la charge du Maître de l ouvrage. Ils sont portés en compte soit directement entre le fournisseur/l installateur et le Maître de l ouvrage ; soit, dans le cas où le fournisseur/l installateur facture à l Entrepreneur, le Maître de l ouvrage s engage à payer sa part proportionnellement, sur simple demande de l Entrepreneur. Des frais de coordination de 10 % sont comptés sur ces frais. b. Appareils sanitaires Les appareils sanitaires doivent être choisis par le L acheteur dans un magasin à désigner ultérieurement par l Entrepreneur. Ce sont : - un W.-C. suspendus - un petit lavabo dans la toilette en bas avec robinet d eau froide - un bain ou une douche avec douche ou baignoire robinet selon le choix du client. - un évier comprenant: ensemble de meubles 100x55cm composé de dais de lumière avec éclairage LED, armoire de toilette avec 2 portes miroir face, tablettes de marbre artificiel avec bassin central et armoire avec tiroir et l'aménagement du plateau intérieur, tout mat laqué blanc avec correspondance mitigeurs. Valeur commerciale totale : 2500 hors TVA Si l acheteur dépasse ce budget, il paie le supplément au-delà de 2500 hors TVA.Le placement des appareils susmentionnés est compris dans le prix. Si l acheteur opte pour des robinets sortant du mur ou pour l installation d appareils sanitaires non mentionnés (par exemple meubles, parois de douche, écrans, ), un supplément sera facturé pour leur placement. c. Production d eau chaude La production d eau chaude se fait à l aide d un chauffe-eau instantané dans la chaudière murale, qui produit aussi la chaleur pour les radiateurs. d. Arrivée de gaz 12

13 Les canalisations de gaz sont prévues dans les appartements : dans le débarras pour la chaudière murale. Les frais de placement, de mise en service et de contrôle du compteur d eau et des raccordements à l égout, les armoires à compteurs, les modules de mesure correspondants ou d éventuelles batteries de compteurs ainsi que les frais d étude et les éventuels frais d extension du réseau, et l'introduction du câble/tuyaux à partir de la rue à la maison ainsi que les frais de consommation de gaz du chantier sont intégralement à la charge du Maître de l ouvrage. Ils sont portés en compte soit directement entre le fournisseur/l installateur et le Maître de l ouvrage ; soit, dans le cas où le fournisseur/l installateur facture à l Entrepreneur, le Maître de l ouvrage s engage à payer sa part proportionnellement, sur simple demande de l Entrepreneur. Des frais de coordination de 10 % sont comptés sur ces frais. e. Eaux pluviales Il est prévu une citerne d eaux pluviales et un bassin d orage. Tous les, frais de placement, de mise en service sont a la charge de l acheteur. Des frais de coordination de 10 % sont comptés sur ces frais. (Note: l'image non contraignant d'un d'un autre projet) 19. Chauffage a. Description de l installation Toutes les entités sont construites avec une installation de chauffage individuel au gaz : chaudière à condensation/chaudière murale au gaz fermée, au choix de l architecte. Cet appareil est placé à l endroit choisi par l architecte. 13

14 Tous les corps de chauffe sont de type radiateurs en tôle d acier au choix de l architecte (ou autre choix moyennant offre). En standard, des radiateurs sont prévus dans le séjour, les chambres à coucher et la salle de bains, avec des vannes thermostatiques). Aucun radiateur n est prévu dans le hall, le débarras, le W.-C., le grenier,... Sont compris les étriers de suspension, robinets de purge, nécessaires. b. Thermostat L ensemble sera régulé par un thermostat, placé dans le living. c. Température garantie L installation est calculée et exécutée suivant les plans d exécution. Les calculs de la puissance de chauffe sont effectués par l installateur. Les températures suivantes sont assurées à une température extérieure de -10 C : Living : 22 C Chambres à coucher : 18 C Salle de bains : 22 C Cuisine : 20 C 20. Ventilation Toutes les entités ont un système de ventilation individuel ou commun selon le choix de l architecte. Les W.-C., salles de bains et débarras sans ouverture vers l extérieur seront ventilés mécaniquement. Les grilles, les conduits d évacuation et l éventuel moteur/groupe correspondant sont compris dans le prix (type C). L emplacement du système de ventilation est fixé par l architecte. L évacuation des cuisines se fait à l aide d une hotte aspirante. L extraction de la hotte aspirante se fait avec recirculation et un filtre à charbon. 21. Câblodistribution et téléphone La câblodistribution est assurée par le câblodistributeur. Le câble aboutit dans la gaine technique ou le débarras, sauf si l architecte en décide autrement. Tous les frais de raccordement, introduction, mise en service, abonnement, l'introduction du câble à partir de la rue à la maison sont à la charge du L acheteur. Ce câble peut en outre être utilisé pour la téléphonie et la connexion à Internet. 22. Installation de sonnerie et de vidéophonie Parlophone, sonnette et vidéophone ne sont pas compris dans le prix. 23. Terrasse Revêtement des sols est prevu en pierres naturelles type KOBRA, dimensions 80cm *80cm *3cm Balustrades selon le choix de l'architecte. 24. Couches de remplissage Sur les sols en béton armé en contact avec la terre ou l air extérieur, on injectera d abord une couche de remplissage en mousse PUR, épaisseur selon les dispositions du coordinateur PEB. L objectif est d obtenir des résultats thermiques performants. Par-dessus, on placera une chape de remplissage légère non adhérente armée de minimum 5 à 6 cm. Sur le grenier, aucune couche de remplissage n est placée (et pas de sol fini non plus). 25. Finition extérieure 14

15 Aucune finition n est prévue à l extérieur du bâtiment. Notamment (liste non limitative) clôtures entre les parcelles, sentiers, terrasses, allées, aménagement du jardin, plantations des trottoirs, 26. Revêtement du sol Les parties communes dans le batiment sont finis au choix de l'architecte. Sols :Dalles Céramique ayant une valeur commerciale (fourni) 40 / m², dimensions 60cm * 60 cm, hors TVA, de Ripa NV, Dendermondsesteenweg 60, 9270 Kalken. avec plinthes en MDF. Faïence: TOUS LES MURS DE LA SALLE DE BAIN: carrelage céramique 20cm * 60cm, ayant une valeur commerciale (fourni) : 30 / m² hors TVA, 27. Plâtrage Du mastic est appliqué au pistolet sur tous les plafonds droits (à l exception du grenier). Les murs maçonnés sont complètement plâtrés en une couche. Dans le cas où l on opte pour des murs intérieurs Isolava, ils sont recouverts d un film. Les débarras ainsi que les garages et le grenier ne sont pas plâtrés. Les obliques (sauf grenier) sont parachevés avec des plaques Gyplat sur lesquelles on plâtre. Aucun faux plafond n est prévu, dans le débarras non plus, sauf si le client demande une offre. Ponçage et enduisage pour préparer à la mise en peinture sont à la charge de l acheteur. (Note: l'image non contraignant d'un d'un autre projet) 15

16 28. Menuiserie intérieure Toutes les portes intérieures sont des portes pleines GLISSANTES de type porte à peindre, d une hauteur standard de 205 cm. Avec chambranles et cassement, adaptés à l épaisseur du mur. Les portes intérieures ont minimum 40 mm d épaisseur, avec construction intérieure de lacis de hardboard traité à la vapeur. Les surfaces extérieures sont en Unalit. Une poignée de porte standard en aluminium est prévue sur toutes les portes. Le reste de la menuiserie intérieure (par exemple dressings, placards, boîtiers et coffrages, ) n est pas prévu en standard ; le placement peut en être prévu moyennant offre. Aucun ébrasement ni huisserie n est prévu autour des châssis dans la mesure où les jours sont également plâtrés ici. 29. Cuisine La cuisine est livrée par la firme proposée par l entrpreneur. Une cuisine d une valeur commerciale de hors TVA est prévue pour les appartements. La cuisine peut être choisie librement moyennent supplément ; le cas échéant, un supplément de prix peut être demandé pour les techniques et le placement ; il fera l objet d une offre distincte. 30. Particularités Communs des appartements : Des garages individuels sont prévus. Huit emplacements de parking privé sont aménagés au sous-sol. Un abri pour vélos fait partie des communs. Des points lumineux en suffisance sont prévus dans les communs du parking souterrain. Les parkings et la rampe d accès sont exécutés en béton ou au choix de l architecte. L ascenseur part du niveau -1, ainsi que l escalier, et est suffisamment grand. L accès au parking se fait par une porte automatique à rue. La sécurité est garantie par une porte sectionnelle automatique qui ferme tout l étage. Tout le niveau du sous-sol est exécuté suivant le choix de l architecte. Il y a suffisamment d éclairage, d éclairage de secours et de pictogrammes.le tout conformément aux instructions des pompiers de Woluwe. Un ensemble de boîtes aux lettres est prévu à la rue ou à l entrée. Installation de vidéophonie et de sonnerie Parlophone avec ressort automatique pour l ouverture de la porte d entrée. Un haut-parleur est placé près des boîtes aux lettres dans le hall d entrée, là où sont également placés les boutons-poussoirs de sonnette. Ce haut-parleur est relié à un vidéophone. Le poste intérieur est à la charge de l acheteur Escaliers dans la cage d escalier Depuis le rez-de-chaussée jusqu au niveau supérieur, les escaliers sont exécutés au choix de l architecte. 16

17 (Note: l'image non contraignant d'un d'un autre projet) Revêtements de sol Le sas commun et l entrée au rez-de-chaussée et aux étages sont exécutés en carreaux de céramique, avec plinthes assorties, au choix de l architecte. Travaux de peinture Les travaux de peinture ne sont pas prévus. 31. Remarques a. Honoraires Tous les honoraires des architectes et ingénieurs stabilité sont compris dans le prix de vente. Mais si l acheteur veut d éventuelles modifications, après en avoir discuté avec l architecte et l Entrepreneur, il lui sera compté un supplément d honoraires. Les honoraires pour le rapport PEB (450 par maison ou appartement, hors TVA 21 %) et la coordination de la sécurité (450 par maison ou appartement, hors TVA 21 %) ne sont pas compris. b. Raccordements d utilité publique Les frais de raccordement, placement, mise en service, contrôle et abonnement des services d utilité publique (eau, gaz, électricité, Telenet, ) sont toujours à la charge de l acheteur. c. Accès au chantier Pour raisons de sécurité, le L acheteur ne peut visiter le chantier que s il a préalablement demandé l autorisation à l Entrepreneur ou à son responsable. Les visites au chantier se font toujours à ses risques et périls. Les travaux qui sont effectués par l acheteur ou par un tiers désigné par l acheteur ne peuvent être exécutés qu après réception des unités concernées. Ces travaux ne peuvent jamais gêner l avancement de l ensemble des travaux. d. Modifications pendant les travaux de construction 17

18 Le présent cahier des charges a été établi avec le plus grand soin. Cependant, il convient de faire une réserve pour les éventuelles modifications découlant d exigences des autorités et/ou des entreprises d utilité publique. Ces modifications ne peuvent jamais entraîner de changements de prix, en plus ou en moins, ni la résolution du contrat. L Entrepreneur se réserve le droit d apporter des modifications nécessaires à une exécution correcte. Ces modifications ne peuvent toutefois jamais nuire à la valeur, à la qualité, à l esthétique du bâtiment et des unités de logement. Aucune des parties (Entrepreneur et l acheteur ) ne comptera de différences de prix en plus ou en moins pour d éventuelles modifications. e. Nettoyage et réception Deux semaines avant la réception, l acheteur est mis au courant par écrit de la date et de l heure définitifs de la réception. Les unités sont livrées balayées. 32. Conditions générales de vente a. Principe Nos conditions générales s appliquent aux contrats qui sont conclus, sauf mention expresse contraire, et à l exclusion des conditions du cocontractant, ci-après désigné client ou l acheteur. Les conditions générales font partie intégrante des contrats et il ne peut y être dérogé que par écrit. Le logement est construit suivant les plans et dessins de l architecte et conformément à la présente description générale des travaux à exécuter, que le L acheteur reconnaît avoir reçue. Lors de la construction du bien, l adjudication se fait sur base des documents ci-après : 1. acte notarié 2. cahier des charges décrivant les travaux à exécuter 3. plans de vente 4. éventuel contrat d entreprise. b. Plans et dessins L immeuble est réalisé suivant les plans de vente et les dessins établis par l architecte. Les plans de vente de l habitation qui sont transmis au l acheteur servent de base pour établir le contrat d entreprise. Ces plans sont établis de bonne foi par l architecte après mesurage du terrain par un expert immobilier. Les éventuelles différences qui apparaîtraient, que ce soit en plus ou en moins, seront considérées comme des écarts acceptables ne justifiant en aucun cas l exigence à un quelconque dédommagement par l une des parties ni la résolution du contrat. Des modifications nécessaires pour des raisons constructives ou esthétiques peuvent toujours être apportées par l architecte sans devoir avoir l accord préalable de l acheteur et sans qu elles puissent entraîner de différences de prix en plus ou en moins. c. Modifications Les modifications qui seraient apportées à la demande de l acheteur sont toujours discutées d abord avec l Entrepreneur et l architecte, après quoi il est consenti ou non à la modification demandée. L Entrepreneur se réserve le droit de refuser les modifications demandées. Les modifications ne peuvent en aucun cas porter préjudice à la stabilité et à la valeur de l habitation. 18

19 L acheteur s engage à faire régulariser auprès des services urbanistiques de Woluwe toutes les modifications qu il a demandées en affectation par rapport aux plans autorisés à l origine, comme indiqué sur les plans de vente signés, et sauvegarde expressément entrepreneur et architecte. Ces modifications sont pour le compte du L acheteur et sont directement payées par lui à l Entrepreneur. Par le fait qu il apporte une modification, le L acheteur renonce à sa date de réception. L Entrepreneur se réserve le droit d apporter des modifications de détail, soit qui seraient imposées par les autorités compétentes, soit qu il juge nécessaires pour pouvoir exécuter les travaux dans les règles de l art. Avant la réception de l unité de logement et la passation de l acte de ce bien devant notaire, il est interdit au L acheteur d exécuter lui-même ou de faire exécuter des travaux (par des tiers qu il désigne). d. Travaux à exécuter par l acheteur Nous faisons référence au permis d urbanisme actuel approuvé par le Collège des Bourgmestre et Échevins de la Commune de Woluwe.L acheteur reconnaît en avoir reçu un exemplaire. Si l acheteur décide de retirer l un ou l autre poste (de finition), qu il veut effectuer lui-même, il s engage à payer à l Entrepreneur un dédommagement forfaitaire de 35 % de la valeur marchande concernée. Dans ce cas, l Entrepreneur n est nullement responsable du placement et du bon fonctionnement du poste concerné. e. Matériaux et aménagement, entretien et responsabilité, exécution des travaux L Entrepreneur se réserve le droit de remplacer par des matériaux équivalents certains matériaux faisant l objet du présent cahier des charges. Ce peut être le cas s il est impossible d obtenir à temps les matériaux décrits, suite à un cas de force majeure ou autre, ou éventuellement suite à des exigences des autorités ou du bureau d étude/de l architecte. Lorsqu une réception provisoire est prévue par contrat, les défauts visibles ou les défauts de conformité sont couverts par la réception provisoire. Ne sont pas considérés comme défauts de conformité ni comme défauts visibles ou cachés : légères différences de couleur ou de dimensions du bien, pour autant que, d un point de vue technique, elles ne puissent pas être évitées, ou qu elles soient communément acceptées, ou qu elles soient propres aux matériaux utilisés. Pour les défauts portant atteinte à la solidité du bâtiment, il est accordé, en vertu des articles 1792 et 2270 du Code civil, une garantie de 10 ans, commençant à la réception provisoire. Cette garantie ne s applique qu aux travaux exécutés par l Entrepreneur. Pour les autres défauts, l Entrepreneur garantit les petits défauts cachés qui se manifestent pendant un an à dater de la réception provisoire, si prévue, ou de la date où les défauts ont été réparés et réceptionnés. Cette garantie ne s applique qu aux travaux exécutés par l Entrepreneur. Le défaut caché est supposé être là au moment de la réception. La garantie ne s applique pas aux défauts qui sont la conséquence d un mauvais entretien ou de dégradations de la part de l acheteur. Cette garantie est accordée à la condition que le donneur d ordre signale dans le mois à l Entrepreneur tout défaut visible, par courrier recommandé. Une déclaration tardive implique qu il n y aura plus réparation ou qu un dédommagement ne peut plus être demandé sur base des règles de garantie. 19

20 La responsabilité relative aux produits livrés et utilisés est limitée aux garanties accordées par le fabricant. L Entrepreneur ne peut pas être tenu pour responsable : De défauts de matières premières, matériaux et produits d une qualité déterminée, d une origine déterminée ou d un type déterminé, et de leur traitement, imposés par le donneur d ordre en dépit de la réserve écrite et argumentée de l entrepreneur, à condition qu aucune faute ne puisse lui être imputée lors du traitement. Pour les dommages aux biens mobiliers et immobiliers avoisinant le terrain à bâtir qui sont la conséquence inévitable de l exécution des travaux et ne peuvent pas être imputés à la faute de l Entrepreneur. Pour les circonstances imprévues et non prévues, qui ne pouvaient raisonnablement pas être prévues au moment de la remise d offre, ou qui n étaient pas signalées par l acheteur et/ou l architecte. Lorsque ces circonstances imprévues et non prévues compliquent le contrat, elles sont considérées comme des cas de force majeure et nous donnent le droit de revoir ou de résilier le contrat. Lorsque ces circonstances entraînent une interruption des travaux, le délai d exécution est de plein droit suspendu pendant la durée de l interruption, augmentée du temps nécessaire pour redémarrer le chantier. Les dommages infligés au l acheteur (après la réception provisoire) par notre entreprise ou l un de nos préposés doivent immédiatement être déclarés par écrit, avec une description claire et une estimation. Ces dommages ne constituent pas une raison de ne pas payer la facture. Une compensation avec le montant de la facture est exclue. L exécution des travaux doit se faire dans les règles de l art. Elles sont spécifiées dans le contrat proprement dit ou dans le cahier des charges ou, à défaut, dans les règles techniques du CSTC disponibles à la date de la remise de prix. L acheteur accepte ces règles d exécution. f. Tassement des maisons Les éventuelles fissures dues au tassement et au retrait, entraînées par le tassement normal de la maison, ne constituent pas une raison de différer le paiement, ni de demander un quelconque dédommagement, et ne peuvent pas être considérées comme une raison de refuser la réception ; elles ne relèvent pas de la responsabilité du l acheteur et de l architecte. En effet, il s agit ici de phénomènes normaux inhérents à une maison. g. Réception La maison est réceptionnée après enlèvement de tous les gravats et déchets. Avant la remise des clés, le L acheteur aura payé le solde. Un procès-verbal de réception provisoire est normalement établi par l architecte en chef. Si ce n est pas fait, l acheteur accepte tacitement la réception provisoire par mise en service (à savoir : présence de produits ménagers, matériaux d entretien, ). En l absence de remarques et/ou objections par recommandé dans l année suivant la réception provisoire, la réception définitive prend effet de plein droit. Sanctions en cas de non-respect des obligations contractuelles : Le prix mentionné est un forfait absolu, ce qui implique que l objet du contrat n est pas modifiable par des travaux en plus ou en moins pendant l exécution, sauf s il en est convenu explicitement par le L acheteur et l Entrepreneur et s ils font l objet d une confirmation écrite. *L acheteur s engage inconditionnellement à effectuer ponctuellement les paiements précités, et ce indépendamment de ses éventuelles critiques des travaux auxquelles les factures susdites se rapportent. *Toutes les factures sont payables au comptant dans les huit jours suivant la date de facturation. 20

DESCRIPTIF DES TRAVAUX

DESCRIPTIF DES TRAVAUX DESCRIPTIF DES TRAVAUX MAISON BASSE ENERGIE 27-02-2012 I. Gros-oeuvre fermé I.1. Gros-oeuvre Terrassement, fondations, maçonnerie, plancher et seuils Citerne eau de pluie de 6000 litres I.2. Ossature Ossature

Plus en détail

Verviers Rue Hurard. 9 Appartements. Cout de chauffage moins de 1 par jour

Verviers Rue Hurard. 9 Appartements. Cout de chauffage moins de 1 par jour Verviers Rue Hurard 9 Appartements Cout de chauffage moins de 1 par jour 1 localisation Immeubles à démolir Rue Hurard à 4800 Verviers City Mall En plein centre-ville et à deux pas du futur centre commercial

Plus en détail

DESCRIPTIF DE VENTE. LES BUISSONNETS rue de l'eglise 36 - Rixensart

DESCRIPTIF DE VENTE. LES BUISSONNETS rue de l'eglise 36 - Rixensart DESCRIPTIF DE VENTE LES BUISSONNETS rue de l'eglise 36 - Rixensart La société Osmosis Development S.A. vous propose une résidence de charme de 4 logements neufs :! A côté du Château de Rixensart! Construction

Plus en détail

«La Palmeraie» 1279 avenue de la Résistance 83000 TOULON. Descriptif commercial sommaire

«La Palmeraie» 1279 avenue de la Résistance 83000 TOULON. Descriptif commercial sommaire «La Palmeraie» 1279 avenue de la Résistance 83000 TOULON Descriptif commercial sommaire A) CARACTERISTIQUES GENERALES 1. Gros Œuvre Infrastructure : - Implantation. - Fouilles en rigoles pour fondations.

Plus en détail

IMMEUBLE A VENDRE. Avenue du Val Saint Georges, 4 5000 NAMUR

IMMEUBLE A VENDRE. Avenue du Val Saint Georges, 4 5000 NAMUR IMMEUBLE A VENDRE Avenue du Val Saint Georges, 4 5000 NAMUR À Salzinnes, à proximité immédiate du centre de Namur, de la clinique et maternité Sainte-Elisabeth, des Hautes Ecoles, des autoroutes, des commerces

Plus en détail

DESCRIPTIF DES TRAVAUX

DESCRIPTIF DES TRAVAUX DESCRIPTIF DES TRAVAUX CARNIERES Rue du Pairois PHASE 2 Lotissement de 24 maisons unifamiliales Valables pour les lots 11 à 16 Descriptif des travaux du GROS-ŒUVRE. FONDATION Le type de fondation est déterminé

Plus en détail

NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE

NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE MARINADOUR 25 Allées Marines 64100 BAYONNE NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE Bâtiment B2 Edition du 27/06/2013 Page 1 sur 9 A/ APPARTEMENTS Gros œuvre : 1) Démolition, nettoyage du terrain. 2) Fondations des

Plus en détail

Résidence Les chemins de Berroueta

Résidence Les chemins de Berroueta Résidence Les chemins de Berroueta Quartier Berroueta 64122 URRUGNE DESCRIPTIF SOMMAIRE DU COLLECTIF Edition du 20/03/2014 1 A)APPARTEMENTS Gros oeuvre 1) Démolition, nettoyage du terrain. 2) Fondations

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Procédure ADAPTEE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES C.C.T.P. MAIRIE - BOESCHEPE (59299) (DEPARTEMENT DU NORD)

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Procédure ADAPTEE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES C.C.T.P. MAIRIE - BOESCHEPE (59299) (DEPARTEMENT DU NORD) MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Procédure ADAPTEE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES C.C.T.P. Maître de l Ouvrage : MAIRIE - BOESCHEPE (59299) (DEPARTEMENT DU NORD) Objet du marché : RENOVATION D UN

Plus en détail

CREATION D UN GROUPE SCOLAIRE

CREATION D UN GROUPE SCOLAIRE S.I.C.A. HABITAT RURAL DE LA SAVOIE 40, rue du Terraillet 73190 SAINT BALDOPH Tél. 04 79 33 06 94 Fax 04 79 85 69 92 E-mail : info@sica-hr.com Dossier 1918-2011 SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE ST OFFENGE CREATION

Plus en détail

www.defiscalisation.com

www.defiscalisation.com DEPARTEMENT DE LA MARTINIQUE Commune De Fort de France Quartier Beauséjour Jambette «Domaine de Bélize» 57 Appartements 60 Garages DESCRIPTIF DE VENTE www.defiscalisation.com 1/5 1 - CARACTERISTIQUES TECHNIQUES

Plus en détail

DESCRIPTIF TECHNIQUE APPARTEMENTS

DESCRIPTIF TECHNIQUE APPARTEMENTS DESCRIPTIF TECHNIQUE APPARTEMENTS CONSTRUCTION D'UN IMMEUBLE EN PPE A SAULES BÂTIMENT B - UNITE C LIEU : Saules PARCELLE : article 1709 Ch. de la Grève 3a 2025 Chez-le-Bart Tél. 032 846 45 95 Fax 032 846

Plus en détail

Appartements T2 T3 T4

Appartements T2 T3 T4 Appartements T2 T3 T4 GROS ŒUVRE Terrassements généraux Fondations adaptées en fonction de l étude de sol et calcul Bureau d Étude Technique (BET). Refend séparatif entre logements : B.A. de 18 cm en RDC

Plus en détail

Résidence MARGAUX Nieuwpoortlaan 64 La Panne CAHIER DES CHARGES. Architecte : Philippe Delacauw Bureau d Etudes : Stedec

Résidence MARGAUX Nieuwpoortlaan 64 La Panne CAHIER DES CHARGES. Architecte : Philippe Delacauw Bureau d Etudes : Stedec Résidence MARGAUX Nieuwpoortlaan 64 La Panne CAHIER DES CHARGES Architecte : Philippe Delacauw Bureau d Etudes : Stedec Bureau de Coördination : SPRL M&D Invest Hauwerstraat 10 8000 Brugge TVA BE 0833.247.222

Plus en détail

Catalogue de répartition frais entretien - investissements (Etat au 01.01.2010)

Catalogue de répartition frais entretien - investissements (Etat au 01.01.2010) Département des finances, des institutions et de la sécurité Service cantonal des contributions Section des personnes physiques Departement für Finanzen, Institutionen und Sicherheit Kantonale Steuerverwaltung

Plus en détail

RESIDENCE «LES PERCE-NEIGE» Morgins Troistorrents Val d Illiez Portes du Soleil

RESIDENCE «LES PERCE-NEIGE» Morgins Troistorrents Val d Illiez Portes du Soleil Architecture Promotion Alberto Alberti Architecte EPF-SIA Place de l Hôtel de Ville 1a CH-1870 Monthey Tel +41 (0) 24 471 76 16 Michaud Mariaux SA Génie-civil et Bâtiments Z.I. Les Ilettes 34 / CP 171

Plus en détail

Dossier descriptif de la villa Villa de style classique à Bourglinster

Dossier descriptif de la villa Villa de style classique à Bourglinster Villa de style classique à Bourglinster page 1 de 19 A. INFORMATIONS GENERALES 1. SITUATION L'immeuble construit en 2005 est érigé sur un terrain situé 11a, rue d'imbringen à L-6162 Bourglinster. La place

Plus en détail

NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE

NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE - 1 - CARRE GROUCHY St ETIENNE 59 logements sur 4 immeubles NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE - 2 - Renseignements généraux Maître d ouvrage LOTIR RHONE-ALPES Immeuble «Le Diamant» Rond Point Auguste Colonna

Plus en détail

Le Clos Boissy. Descriptif sommaire

Le Clos Boissy. Descriptif sommaire 16 Rue de Boissy 95320 Saint Leu La Forêt Février 2013 Le Clos Boissy Descriptif sommaire Résidence de 70 logements en R+3+Combles répartis en 2 immeubles sur un terrain de 3385m² entouré de verdure et

Plus en détail

CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DE LA RESIDENCE ET EQUIPEMENT DES APPARTEMENTS

CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DE LA RESIDENCE ET EQUIPEMENT DES APPARTEMENTS 53 CHEMIN SALINIE 31100 TULOUSE CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DE LA RESIDENCE ET EQUIPEMENT DES APPARTEMENTS Le mode constructif a été défini sous le contrôle d un bureau de vérification technique

Plus en détail

PROCES VERBAL D ÉTAT DES LIEUX DÉTAILLÉ D ENTRÉE / DE SORTIE* relatif à un bail de résidence

PROCES VERBAL D ÉTAT DES LIEUX DÉTAILLÉ D ENTRÉE / DE SORTIE* relatif à un bail de résidence PROCES VERBAL D ÉTAT DES LIEUX DÉTAILLÉ D ENTRÉE / DE SORTIE* * Cocher la case adéquate relatif à un bail de résidence Éditeur responsable : L atelier des droits sociaux Asbl Rue de la Rouge, 4 1000 Bruxelles

Plus en détail

VETROZ RESIDENCE. Opus

VETROZ RESIDENCE. Opus VETROZ RESIDENCE Opus RESIDENCE Opus Baigné de soleil, au cœur du Valais central, le village de Vétroz est situé aux portes de Sion. Avec ses châteaux, sa vieille ville, ses rues piétonnes, sa riche activité

Plus en détail

CONSTRUCTION DE 56 VILLAS LOT 5, 2 ème EXTENSION SPRING CORCORDIA 97150 SAINT MARTIN

CONSTRUCTION DE 56 VILLAS LOT 5, 2 ème EXTENSION SPRING CORCORDIA 97150 SAINT MARTIN CONSTRUCTION DE 56 VILLAS LOT 5, 2 ème EXTENSION SPRING CORCORDIA 97150 SAINT MARTIN NOTICE DESCRIPTIVE I CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DE L IMMEUBLE 1.1 - INFRASTRUCTURE 1.1.1 - Fondations Les

Plus en détail

MAITRE D OUVRAGE : ARCHITECTE : 29, RUE DES MONTEES 13, RUE DESCARTES 45074 ORLEANS CEDEX 2. Mars 2009

MAITRE D OUVRAGE : ARCHITECTE : 29, RUE DES MONTEES 13, RUE DESCARTES 45074 ORLEANS CEDEX 2. Mars 2009 DESCRIPTIF COMMERCIAL «LA RENAISSANCE» RESIDENCE SERVICES VILLE D ORLEANS PROGRAMME DE 70 APPARTEMENTS Faubourg Bannier Passage de la Concorde - 45000 ORLEANS MAITRE D OUVRAGE : ARCHITECTE : IDIMMO ORLEANS

Plus en détail

DEVIS MAISONS SEMI-DÉTACHÉS

DEVIS MAISONS SEMI-DÉTACHÉS DEVIS MAISONS SEMI-DÉTACHÉS EXTÉRIEUR Fondation béton armé Murs de charpente 2 x 6 au 16 Revêtement extérieur tel que plan. Façade en maçonnerie à 50, aluminium pour le reste Toiture en aspenite OSB 15/32

Plus en détail

L HABITAT. Technologie 5ème

L HABITAT. Technologie 5ème L HABITAT LES FONCTIONS CLORE: air, eau RESISTER: poids propre, charges d exploitation, charges climatiques (neige, vent) ISOLER: thermique, acoustique CHAUFFER l hiver RAFFRAICHIR l été PROCURER: hygiène,

Plus en détail

VEFA ETAT DES LIEUX REMISE DES CLEFS

VEFA ETAT DES LIEUX REMISE DES CLEFS VEFA ETAT DES LIEUX REMISE DES CLEFS INTRODUCTION Ce document est une check-list des choses à vérifier lorsque l on reçoit un appartement en VEFA (donc sur plan). AFFAIRES A APPORTER : 1stylo 1bloc dur

Plus en détail

SNC KAUFMAN ET BROAD PROMOTION OPERATION MILLERY GELTINES TRANCHE 2. Ensemble de 11 villas Rue traversière 69 390 MILLERY

SNC KAUFMAN ET BROAD PROMOTION OPERATION MILLERY GELTINES TRANCHE 2. Ensemble de 11 villas Rue traversière 69 390 MILLERY SNC KAUFMAN ET BROAD PROMOTION OPERATION MILLERY GELTINES TRANCHE 2 «Les patios de Millery» Ensemble de 11 villas Rue traversière 69 390 MILLERY NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE DES MAISONS (document non contractuel

Plus en détail

DEVIS DE CONSTRUCTION BUREAU DES VENTES //819 565.1212 HABITATIONSPLUS.COM

DEVIS DE CONSTRUCTION BUREAU DES VENTES //819 565.1212 HABITATIONSPLUS.COM DEVIS DE CONSTRUCTION BUREAU DES VENTES //819 565.1212 HABITATIONSPLUS.COM 1. TERRAIN 1. Permis de construction. 2. Certificat d implantation et certificat de localisation. 3. Emplacement de la cour et

Plus en détail

guide pratique Entretien et réparations dans votre logement tout ce qu il faut savoir!

guide pratique Entretien et réparations dans votre logement tout ce qu il faut savoir! guide pratique Entretien et réparations dans votre logement tout ce qu il faut savoir! sommaire Entrée et cuisine... p.- Pièce à vivre... p.- Salle de bain, wc... p.- Immeuble collectif... p. Maison individuelle...

Plus en détail

NOTICE D EQUIPEMENT. Résidence «L Anaphore» 3/3Bis rue Clément & 4/ rue du Dauphiné 38000 GRENOBLE

NOTICE D EQUIPEMENT. Résidence «L Anaphore» 3/3Bis rue Clément & 4/ rue du Dauphiné 38000 GRENOBLE NOTICE D EQUIPEMENT Résidence «L Anaphore» 3/3Bis rue Clément & 4/ rue du Dauphiné 38000 GRENOBLE MAITRE D OUVRAGE SAS DAUPHINE et CLEMENT c/o COGECO IMMOBILIER Le Temporis ZAC de Champfeuillet BP 96 38503

Plus en détail

«RESIDENCE AVENUE DU MONT- BLANC» Construction d un bâtiment de 18 logements et de lots commerciaux avec parking souterrain à Gland Descriptif général des travaux Canalisations : - Canalisations en PVC

Plus en détail

Nom ou raison sociale DU PROMOTEUR

Nom ou raison sociale DU PROMOTEUR Nom ou raison sociale DU PROMOTEUR CAHIER DES CHARGES DES PRESCRIPTIONS MINIMALES URBANISTIQUES, ARCHITECTURALES ET TECHNIQUES RELATIVES AU LOGEMENT SOCIAL (TEL QUE DEFINI PAR LES ARTICLES 92(I-28 ) ET

Plus en détail

CHECK-LIST POUR UNE PREMIÈRE VISITE DE MAISON

CHECK-LIST POUR UNE PREMIÈRE VISITE DE MAISON CHECK-LIST POUR UNE PREMIÈRE VISITE DE MAISON CHECK-LIST POUR UNE PREMIÈRE VISITE DE MAISON 1 PREMIÈRE PRISE DE CONNAISSANCE DE LA MAISON La maison est-elle bien raccordée au réseau d assainissement? Si

Plus en détail

CAHIER DES CHARGES DES PRESCRIPTIONS MINIMALES ARCHITECTURALES ET TECHNIQUES RELATIVES AU LOGEMENT DESTINE A LA CLASSE MOYENNE

CAHIER DES CHARGES DES PRESCRIPTIONS MINIMALES ARCHITECTURALES ET TECHNIQUES RELATIVES AU LOGEMENT DESTINE A LA CLASSE MOYENNE Royaume du Maroc Ministère de l Habitat et de la Politique de la Ville CAHIER DES CHARGES DES PRESCRIPTIONS MINIMALES ARCHITECTURALES ET TECHNIQUES RELATIVES AU LOGEMENT DESTINE A LA CLASSE MOYENNE Ministère

Plus en détail

SNC KAUFMAN ET BROAD PROMOTION VAUX - FRANKLIN. Village Park. 32 logements sur 1 niveau de sous-sol. 17 bis rue Franklin 69 120 Vaulx en Velin

SNC KAUFMAN ET BROAD PROMOTION VAUX - FRANKLIN. Village Park. 32 logements sur 1 niveau de sous-sol. 17 bis rue Franklin 69 120 Vaulx en Velin SNC KAUFMAN ET BROAD PROMOTION VAUX - FRANKLIN Village Park 32 logements sur 1 niveau de sous-sol 17 bis rue Franklin 69 120 Vaulx en Velin NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE (document non contractuel remis à

Plus en détail

INSPECTION D UN BÂTIMENT

INSPECTION D UN BÂTIMENT 1, Chemin Premier, Québec INSPECTION D UN BÂTIMENT NICOLAS DÉRY, TECHNOLOGUE SPÉCIALISTE EN BÂTIMENTS OBJET DE L INSPECTION Cette inspection visuelle en bâtiment a pour but de donner à M. Tremblay et Madame

Plus en détail

A l extérieur du logement

A l extérieur du logement Travaux et entretien du logement Locataire bailleur, qui fait quoi Locataire / bailleur, qui fait quoi? octobre 00 Fiche n sept. 00 Fiche n A l extérieur du logement 6 3 4 7 5 Fiche n Travaux et entretien

Plus en détail

Bailleur / Locataire. Qui fait quoi? Entretien et réparations de votre logement

Bailleur / Locataire. Qui fait quoi? Entretien et réparations de votre logement Bailleur / Locataire Qui fait quoi? Entretien et réparations de votre logement En matière d entretien des logements, la règlementation fixe quelles sont les interventions à la charge du bailleur et celles

Plus en détail

ENTRETIEN & RÉPARATIONS. Qui paie quoi dans votre logement?

ENTRETIEN & RÉPARATIONS. Qui paie quoi dans votre logement? ENTRETIEN & RÉPARATIONS Qui paie quoi dans votre logement? Qui paie quoi dans votre logement? Peinture, papier peint sur murs et plafonds Peinture sur les portes palières et huisseries L entrée Un évier

Plus en détail

R DES CHARG. 1. LE GROS (ETIVRE: La résidence sera réaliséet érigée avec des matériaux durables, de premier choix, présentant un maximum de qualité.

R DES CHARG. 1. LE GROS (ETIVRE: La résidence sera réaliséet érigée avec des matériaux durables, de premier choix, présentant un maximum de qualité. R DES CHARG 1. LE GROS (ETIVRE: La résidence sera réaliséet érigée avec des matériaux durables, de premier choix, présentant un maximum de qualité. 2. FONDATIONS ET STRUCTURE DU BATIMENT : La stabilité

Plus en détail

SOMMAIRE ARTIPRIX PIQUAGES - FORAGES - PERCEMENTS DES MURS FORAGES DANS MURS FORAGES DANS PLANCHERS PERCEMENTS SAIGNÉES SCELLEMENTS

SOMMAIRE ARTIPRIX PIQUAGES - FORAGES - PERCEMENTS DES MURS FORAGES DANS MURS FORAGES DANS PLANCHERS PERCEMENTS SAIGNÉES SCELLEMENTS 1 2 3 4 5 6 7 PIQUAGES - FORAGES - PERCEMENTS DES MURS FORAGES DANS MURS FORAGES DANS PLANCHERS 15 PERCEMENTS 16 SAIGNÉES SCELLEMENTS FRAIS DIVERS D'INTERVENTION DE DÉPANNAGE RECONNAISSANCE DES TRAVAUX

Plus en détail

ISOLATION PAR L INTÉRIEUR ET PAR L EXTÉRIEUR

ISOLATION PAR L INTÉRIEUR ET PAR L EXTÉRIEUR ISOLATION PAR L INTÉRIEUR ET PAR L EXTÉRIEUR solutions résidentielles en isolation www.greensun.be Greensun: la société Isolez avec Greensun L isolation de votre habitation ou appartement, par l intérieur

Plus en détail

Phase de processus Poste période Activité stable Activité évolutive. d étude ou de bureau d étude

Phase de processus Poste période Activité stable Activité évolutive. d étude ou de bureau d étude Répertoire des activités de travail exposant aux cancérogènes GISCOP93 Université Paris 13 (Bobigny) Page 1 sur 11 Parmi les postes répertoriés, beaucoup de postes sont cités une seule fois. Pour eux,

Plus en détail

DEPARTEMENT DE LA GUYANE

DEPARTEMENT DE LA GUYANE DEPARTEMENT DE LA GUYANE MAIRIE DE REMIRE MONTJOLY MARCHE DE TRAVAUX DETAIL QUANTITATIF ESTIMATIF D.Q.E. Travaux de Réhabilitation du logement de fonction du stade Etienne DORLIPO LOGEMENT DE FONCTION

Plus en détail

4 MAISONS RUE DE L ENCLOS - TOURINNE (BRAIVES) 2 MAISONS - 3 CHAMBRES 2 MAISONS - 4 CHAMBRES

4 MAISONS RUE DE L ENCLOS - TOURINNE (BRAIVES) 2 MAISONS - 3 CHAMBRES 2 MAISONS - 4 CHAMBRES 4 MAISONS RUE DE L ENCLOS - TOURINNE (BRAIVES) 2 MAISONS - 3 CHAMBRES 2 MAISONS - 4 CHAMBRES SITUATION G E O G R A P H I Q U E CityZen, société de promotion immobilière, vous propose un nouveau projet

Plus en détail

Promotions Ventes Développements de projets. Appartements. Villas de prestige. Immeubles commerciaux

Promotions Ventes Développements de projets. Appartements. Villas de prestige. Immeubles commerciaux Promotions Ventes Développements de projets Maisons Appartements Terrains Maisons Appartements Terrains Villas de prestige Immeubles commerciaux Projets en cours Analyse de terrains pour permis Lotissements

Plus en détail

NOTICE TECHNIQUE SOMMAIRE DE VENTE. Le Clos Vergniaud 59000 LILLE

NOTICE TECHNIQUE SOMMAIRE DE VENTE. Le Clos Vergniaud 59000 LILLE NOTICE TECHNIQUE SOMMAIRE DE VENTE Le Clos Vergniaud 59000 LILLE LOGEMENTS & STATIONNEMENT Gros-Œuvre Infrastructure : Fondations selon étude de sol Sous sol Parking : Mise hors d eau par tapis drainant

Plus en détail

Projet JCE. MAISON MITOYENNE - Mr et Mme Guiquel. 22 rue de la pommerais - SAINT JACQUES DE LA LANDE

Projet JCE. MAISON MITOYENNE - Mr et Mme Guiquel. 22 rue de la pommerais - SAINT JACQUES DE LA LANDE Ecole des Métiers de l Environnement Campus de Ker Lann Rennes 35170 BRUZ Tél. : 02.99.05.88.00./ Fax. : 02.99.05.88.09. http://www.ecole-eme.com Auteurs : BOTREL Yohann Section : DEPS EREE DESGRANGES

Plus en détail

Thierry Gallauziaux David Fedullo. La plomberie

Thierry Gallauziaux David Fedullo. La plomberie Thierry Gallauziaux David Fedullo La plomberie Deuxième édition 2010 Sommaire Sommaire Les bases de la plomberie Les matières synthétiques...16 Les dangers du gaz et de l eau...16 La plomberie...9 L eau...10

Plus en détail

GUIDE BÂTIMENTS D HABITATION

GUIDE BÂTIMENTS D HABITATION GUIDE BÂTIMENTS D HABITATION sécurité incendie Réglementation et mise en sécurité incendie des bâtiments d habitation > Bâtiments d habitation > Parcs de stationnement > s - foyers Sécurité incendie dans

Plus en détail

RÉPARATIONS LOCATIVES

RÉPARATIONS LOCATIVES LE GUIDE DES RÉPARATIONS LOCATIVES Décret Liste non limitative des réparations locatives Décret - du août pris en application de l article de la loi n -0 du décembre tendant à favoriser l investissement

Plus en détail

Prescriptions techniques et de construction pour les locaux à compteurs

Prescriptions techniques et de construction pour les locaux à compteurs Prescriptions techniques et de construction pour les locaux à compteurs Référence: SIB10 CCLB 110 Date : 22/10/2010 Page 1/9 Table des matières 1 PRELIMINAIRES... 3 2 ABREVIATIONS... 3 3 ACCESSIBILITE

Plus en détail

Note technique : Rénovation thermique des gîtes de Tayac et Taurines

Note technique : Rénovation thermique des gîtes de Tayac et Taurines Note technique : Rénovation thermique des gîtes de Tayac et Taurines Réalisé par : Arnaud Larvol Conseiller énergie Pays Ruthénois 6, avenue de L Europe 12 000 Rodez 05.65.73.61.70 a.larvol@pays-ruthenois.f

Plus en détail

Le Domaine les Moulins NOTICE DESCRIPTIVE

Le Domaine les Moulins NOTICE DESCRIPTIVE Le Domaine les Moulins 46, rue Paul Valéry - 75116 Paris NOTICE DESCRIPTIVE (Prévue par l article R 261.13 du CCH suivant l arrêté du 10 mai 1968) SAINTE-MAXIME «LE DOMAINE LES MOULINS» ENSEMBLE IMMOBILIER

Plus en détail

2013 04 / OGOZ DESCRIPTIF TECHNIQUE. Architecte. Hekuran EJUPI Rue de la Berra 48 1630 Bulle hekuran_e@hotmail.com 078 / 806 41 71

2013 04 / OGOZ DESCRIPTIF TECHNIQUE. Architecte. Hekuran EJUPI Rue de la Berra 48 1630 Bulle hekuran_e@hotmail.com 078 / 806 41 71 2013 04 / OGOZ Architecte Hekuran EJUPI Rue de la Berra 48 1630 Bulle hekuran_e@hotmail.com 078 / 806 41 71 DESCRIPTIF TECHNIQUE Bulle, le 18 juillet 2013 INDEX 1. Canalisations 2. Structure, maçonnerie

Plus en détail

Forchies-la-Marche - Version 2013/01 Page 1 sur 8

Forchies-la-Marche - Version 2013/01 Page 1 sur 8 Forchies-la-Marche - Version 2013/01 Page 1 sur 8 Lotissement Forchies-la-Marche Angle rue Chaussée & rue Martin Fayt Cahier général des charges Maisons en béton préfabriqué type Modulart Acquéreur(s)

Plus en détail

LES GUIDES DU BIEN VIVRE ENSEMBLE. QUI FAIT QUOI DANS LE LOGEMENT? Point par point. www.ophmontreuillois.fr

LES GUIDES DU BIEN VIVRE ENSEMBLE. QUI FAIT QUOI DANS LE LOGEMENT? Point par point. www.ophmontreuillois.fr S GUIDES DU BIEN VIVRE ENSEMB QUI FAIT QUOI DANS LOGEMENT? Point par point www.ophmontreuillois.fr Les installations de chauffage en détail Les installations de plomberie en détail Convecteur électrique

Plus en détail

Descriptif pour un chalet KUBIO 39m2 Ref : KUBIO 39.1 CH (ST ou DE) Une chambre Toit plat. Bardage bois peint

Descriptif pour un chalet KUBIO 39m2 Ref : KUBIO 39.1 CH (ST ou DE) Une chambre Toit plat. Bardage bois peint Descriptif pour un chalet KUBIO 39m2 Ref : KUBIO 39.1 CH (ST ou DE) Une chambre Toit plat. Bardage bois peint Le chalet est conçu selon les techniques utilisées pour les maisons à ossature en bois. DIMENSIONS

Plus en détail

RESIDENCE 74450 LE GRAND BORNAND

RESIDENCE 74450 LE GRAND BORNAND UNE REALISATION JEAN BASTARD-ROSSET PROMOTEUR CONSTRUCTEUR RESIDENCE 74450 LE GRAND BORNAND Bâtiments A & B NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE Octobre 2011 Notice descriptive sommaire p. 2 1 TERRASSEMENT GROS

Plus en détail

Bureaux Surface nette : 1850 m²

Bureaux Surface nette : 1850 m² - Concours restreint, 3 participants - Rénovation de bureaux - Début 2007 - Maître de l Ouvrage: CREDIBE - Logement - Démarche environnementale Bureaux Surface nette : 1850 m² Concept architectural Fonction

Plus en détail

Résidences mobiles de loisirs. 4 saisons COLLECTION. www.nautilhome.fr

Résidences mobiles de loisirs. 4 saisons COLLECTION. www.nautilhome.fr Résidences mobiles de loisirs 4 saisons COLLECTION 2015 www.nautilhome.fr VOUS LES AVIEZ IMAGINÉS NOUS LES AVONS RÉALISÉS 36 ans d expérience dans le bâtiment Fabricant de mobil-homes Le savoir-faire du

Plus en détail

HABITATIONS DESPROS INC. ENTREPRENEUR GÉNÉRAL DEVIS DE CONSTRUCTION

HABITATIONS DESPROS INC. ENTREPRENEUR GÉNÉRAL DEVIS DE CONSTRUCTION HABITATIONS DESPROS INC. ENTREPRENEUR GÉNÉRAL DEVIS DE CONSTRUCTION Nous avons sélectionnés avec minutie nous ouvriers & collaborateurs pour formés une équipe compétente pour la réalisation de votre maison

Plus en détail

SCI DE FOURETON 1 rue Chantelauze. Etablissement : 1 / 2 DOMAINE CHÂTEAU DU BUISSON «Le Buisson» Dossier N : 500032751 42000 SAINT-ETIENNE

SCI DE FOURETON 1 rue Chantelauze. Etablissement : 1 / 2 DOMAINE CHÂTEAU DU BUISSON «Le Buisson» Dossier N : 500032751 42000 SAINT-ETIENNE SCI DE FOURETON 1 rue Chantelauze Etablissement : 1 / 2 DOMAINE CHÂTEAU DU BUISSON «Le Buisson» REVISION D'ESTIMATION EN VALEURS D ASSURANCE Date de relevé : 07/06/2010 Date de valeur : 01/01/2010 SCI

Plus en détail

Lieu dit : Champs Colomb -05100 - BRIANCON. DESCRIPTIF SOMMAIRE DES PRESTATIONS ETABLI LE 07 OCTOBRE 2005 modifie le 31 07 2008

Lieu dit : Champs Colomb -05100 - BRIANCON. DESCRIPTIF SOMMAIRE DES PRESTATIONS ETABLI LE 07 OCTOBRE 2005 modifie le 31 07 2008 Lieu dit : Champs Colomb -05100 - BRIANCON DESCRIPTIF SOMMAIRE DES PRESTATIONS ETABLI LE 07 OCTOBRE 2005 modifie le 31 07 2008 Appartements traditionnels de bonne qualité, d'architecture «Montagne» avec

Plus en détail

Travaux de rénovation partielle de bureaux et de laboratoires

Travaux de rénovation partielle de bureaux et de laboratoires Travaux de rénovation partielle de bureaux et de laboratoires Centre de recherche Saint Antoine UMR-S 893 Site de l Hôpital Saint Antoine Bâtiment Inserm Raoul KOURILSKY 6 ème étage Equipe 13 Alex DUVAL

Plus en détail

Construire, acheter ou rénover

Construire, acheter ou rénover Construire, acheter ou rénover Quels seront les frais de TVA ou de droits d enregistrement? Faire construire, acheter ou rénover une habitation représente un important investissement financier. Sans compter

Plus en détail

VILLA INDIVIDUELLE A CHATEL-SAINT-DENIS PLANIFICATION ET REALISATION ARCHITECTURE NILTON GUERREIRO

VILLA INDIVIDUELLE A CHATEL-SAINT-DENIS PLANIFICATION ET REALISATION ARCHITECTURE NILTON GUERREIRO VILLA INDIVIDUELLE A CHATEL-SAINT-DENIS PLANIFICATION ET REALISATION ARCHITECTURE NILTON GUERREIRO "ang" architecture nilton guerreiro - chemin de la Meunière 16-1008 Prilly www.architecture-ang.ch - info@architecture-ang.ch

Plus en détail

C K Immobilière IMMEUBLE DE 18 APPARTEMENTS WEISWAMPACH ET/OU BUREAUX T : +352 24 521 F : +352 24 522 34. T : +32 477 42 83 96 www.mlconcept.

C K Immobilière IMMEUBLE DE 18 APPARTEMENTS WEISWAMPACH ET/OU BUREAUX T : +352 24 521 F : +352 24 522 34. T : +32 477 42 83 96 www.mlconcept. WEISWAMPACH IMMEUBLE DE 18 APPARTEMENTS ET/OU BUREAUX T : +352 24 521 F : +352 24 522 34 T : +32 477 42 83 96 www.mlconcept.be C K Immobilière T : +352 691 280 270 www.ck-immo.lu INTRODUCTION Notre nouveau

Plus en détail

Grille d'évaluation Compétences reliées aux activités Evaluation du stage en entreprise

Grille d'évaluation Compétences reliées aux activités Evaluation du stage en entreprise Page 1 sur 6 Grille d'évaluation Compétences reliées aux activités Evaluation du stage en entreprise Nom élève:.. Entreprise: Nom et fonction du professeur:. Dates de stage:.. Zone de compétence: Zone

Plus en détail

Données administratives. Rue : Rue d'ougrée N : 211 Boîte : 011 CP : 4031 Localité : Angleur Type de bâtiment :

Données administratives. Rue : Rue d'ougrée N : 211 Boîte : 011 CP : 4031 Localité : Angleur Type de bâtiment : CP : 4031 Localité : Angleur Type de bâtiment : Appartement Permis de bâtir/d urbanisme/unique obtenu le : Numéro de référence du permis : Construction : avant 1971 ou inconnu Version du protocole: 17/07/2013

Plus en détail

Résidence «Les Alizés»

Résidence «Les Alizés» Résidence «Les Alizés» BORDEAUX Quai Hubert Prom / Cours Dupré Saint Maur NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE Edition du 03.05.2013 A/ APPARTEMENTS Gros œuvre 1) Démolition, nettoyage du terrain. 2) Fondations

Plus en détail

Résidences Pierre-Grise à Courtaman

Résidences Pierre-Grise à Courtaman Résidences Pierre-Grise à Courtaman Immeuble de 6 appartements de 3,5 pièces et 3 appartements de 2,5 pièces Immeuble A: article 52 RF DESCRIPTIF GENERAL CONTACT : DESCRIPTIF TECHNIQUE TERRASSEMENTS Les

Plus en détail

MONTBAZON / 37 BEL AIR 2 RUE DES LACS D'AMOUR LOT N 41

MONTBAZON / 37 BEL AIR 2 RUE DES LACS D'AMOUR LOT N 41 MONTBAZON / 37 BEL AIR 2 RUE DES LACS D'AMOUR LOT N 41 41 NEXOME DOCUMENT NON CONTRACTUEL samedi 25 octobre 2014 Présentaon du terrain No 1 de mise en page 1:1,66, 1:2,93 Status Révision DOCUMENT NON CONTRACTUEL

Plus en détail

accumulation. Un procédé indispensable pour des besoins en eau chaude importants, avec un bon niveau de confort.

accumulation. Un procédé indispensable pour des besoins en eau chaude importants, avec un bon niveau de confort. A B C Accélérateur Egalement appelé pompe de circulation ou circulateur, l accélérateur assure la circulation de l eau de chauffage entre la chaudière et les pièces à chauffer. Les installations très anciennes

Plus en détail

Qui a la charge de l entretien

Qui a la charge de l entretien Toute transformation (clôtures, portails et abris de jardin soumis à accord de la commune, changement de sol, démolition de cloisons, modifications d appareil sanitaire, etc.) doit préalablement faire

Plus en détail

Entretien et Réparations dans votre logement

Entretien et Réparations dans votre logement Ce document est important pour vous. Conservez-le soigneusement. Extérieurs Entretien et Réparations dans votre logement Ce document reprend l ensemble des équipements de votre logement et vous indique,

Plus en détail

Comment bien utiliser votre assurance «Dommages-Ouvrage»

Comment bien utiliser votre assurance «Dommages-Ouvrage» Comment bien utiliser votre assurance «Dommages-Ouvrage» Ce document est édité par l Agence Qualité Construction, association dont la mission est d améliorer la qualité des constructions. Il a été rédigé

Plus en détail

Promotions Ventes Développements de projets. Appartements. Villas de prestige. Immeubles commerciaux

Promotions Ventes Développements de projets. Appartements. Villas de prestige. Immeubles commerciaux Promotions Ventes Développements de projets Maisons Appartements Terrains Maisons Appartements Terrains Villas de prestige Immeubles commerciaux Projets en cours Analyse de terrains pour permis Lotissements

Plus en détail

CONSTAT D'ETAT DES LIEUX ENTRANT Dressé contradictoirement entre les soussignés

CONSTAT D'ETAT DES LIEUX ENTRANT Dressé contradictoirement entre les soussignés CONSTAT D'ETAT DES LIEUX ENTRANT Date : Dressé contradictoirement entre les soussignés Etabli par non renseigné EDL CB REUNION 1C Rocade de l'oasis Résidence Le Lotus Bleu, Appt 29 97400 SAINT DENIS Tel

Plus en détail

GUIDE D ENTRETIEN ET DE REPARATION DANS VOTRE LOGEMENT. Qui fait quoi

GUIDE D ENTRETIEN ET DE REPARATION DANS VOTRE LOGEMENT. Qui fait quoi GUIDE D ENTRETIEN ET DE REPARATION DANS VOTRE LOGEMENT Qui fait quoi Guide et démarches La réparation vous concerne? LES DEMARCHES A SUIVRE Faites appel à l entreprise de votre choix et/ou effectuez vous-même

Plus en détail

RESIDENCE MARINA DEL SOL Quartier Santa Margarida ROSAS - Espagne NOTICE DESCRIPTIVE

RESIDENCE MARINA DEL SOL Quartier Santa Margarida ROSAS - Espagne NOTICE DESCRIPTIVE RESIDENCE MARINA DEL SOL Quartier Santa Margarida ROSAS - Espagne NOTICE DESCRIPTIVE 1 CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES 1.1 INFRASTRUCTURE 1.1.1 - Fouilles des garages : 1.1.2 - Fondation des garages

Plus en détail

LANCY SQUARE PPE2 PLAQUETTE DE VENTE

LANCY SQUARE PPE2 PLAQUETTE DE VENTE LANCY SQUARE PPE2 PLAQUETTE DE VENTE Table des matières 1. Situation géographique 2. Plan des appartements 3. Descriptif succinct 4. Planification 5. Prix de vente 6. Contact / visites IMMEUBLE D HABITATION

Plus en détail

EN CAS DE DÉFAUT DE CONSTRUCTION, CONTACTER D ABORD LE CONSTRUCTEUR L ASSURANCE DOMMAGE-OUVRAGE NE REMPLACE PAS LE SERVICE APRÈS-VENTE DU CONSTRUCTEUR

EN CAS DE DÉFAUT DE CONSTRUCTION, CONTACTER D ABORD LE CONSTRUCTEUR L ASSURANCE DOMMAGE-OUVRAGE NE REMPLACE PAS LE SERVICE APRÈS-VENTE DU CONSTRUCTEUR La garanties Dommage-Ouvrage qu est ce que c est? Vous êtes propriétaire d une maison que vous avez fait construire depuis moins de 10 ans. Un désordre lié à la construction apparaît. Vous avez souscrit

Plus en détail

Zone Industrielle. Kehlen... 1

Zone Industrielle. Kehlen... 1 Zone Industrielle Kehlen VALERES Konstruktioun SA 1 L o c a l i s a t i o n Le terrain se situe dans la zone industrielle de et à 8287 Kehlen Parcelle no 2946/5744 lot 1 La superficie du terrain sur lequel

Plus en détail

Formation Bâtiment Durable : ENERGIE

Formation Bâtiment Durable : ENERGIE Formation Bâtiment Durable : ENERGIE Bruxelles Environnement Assurer une bonne étanchéité à l air de l enveloppe dans les bâtiments neufs et en rénovation Aline Branders PLATE-FORME MAISON PASSIVE asbl

Plus en détail

guide pratique Entretien et réparations dans votre logement TOUT CE QU IL FAUT SAVOIR!

guide pratique Entretien et réparations dans votre logement TOUT CE QU IL FAUT SAVOIR! guide pratique Entretien et réparations dans votre logement TOUT CE QU IL FAUT SAVOIR! sommaire Entrée et cuisine... p.4- Pièce à vivre... p.-7 Salle de bain, wc... p.8-9 Immeuble collectif... p.10 Maison

Plus en détail

Immeuble collectif AQC

Immeuble collectif AQC AQC Immeuble collectif Comment bien utiliser votre assurance construction «Dommages-Ouvrage»? Ce document est édité par l Agence Qualité Construction, association dont la mission est d améliorer la qualité

Plus en détail

Eau chaude sanitaire FICHE TECHNIQUE

Eau chaude sanitaire FICHE TECHNIQUE FICHE TECHNIQUE Eau chaude sanitaire 2 5 6 6 CONNAÎTRE > Les besoins d eau chaude sanitaire > Les modes de production > La qualité de l eau > Les réseaux de distribution > La température de l eau REGARDER

Plus en détail

6. LOGEMENT ADAPTÉ. Le logement adapté doit permettre à une. PMR en fauteuil roulant d accéder à son. logement, d y circuler et d en utiliser

6. LOGEMENT ADAPTÉ. Le logement adapté doit permettre à une. PMR en fauteuil roulant d accéder à son. logement, d y circuler et d en utiliser 6. LOGEMENT ADAPTÉ Le logement adapté doit permettre à une PMR en fauteuil roulant d accéder à son logement, d y circuler et d en utiliser toutes les fonctions, de manière autonome. Le présent chapitre

Plus en détail

LE PRÊT AGRI-TRAVAUX

LE PRÊT AGRI-TRAVAUX SECTEUR AGRICOLE LE PRÊT AGRI-TRAVAUX Le prêt agri-travaux, c est quoi? Le prêt agri-travaux est un prêt délivré par Action logement, qui finance les travaux d'installation ou d'amélioration dans votre

Plus en détail

CAHIER DES CHARGES. Résidence «Carpe Diem», Avenue d Itterbeek 278, 1070 Anderlecht. L Acquéreur/L Acheteur: 04/03/2013

CAHIER DES CHARGES. Résidence «Carpe Diem», Avenue d Itterbeek 278, 1070 Anderlecht. L Acquéreur/L Acheteur: 04/03/2013 Résidence «Carpe Diem», Avenue d Itterbeek 278, 1070 Anderlecht CAHIER DES CHARGES L Acquéreur/L Acheteur: Appartement: Cave: Parking: Garage: 1 . TABLE DE MATIERE 1. PREAMBULE 1.1. Situation.... 4. 1.2.

Plus en détail

Séminaire Rénovation des toitures plate

Séminaire Rénovation des toitures plate Séminaire Rénovation des toitures plate CCBC 5 décembre 2013 Rénovation et isolation des toitures plates en béton Stéphanie DEMEULEMEESTER FACILITATEUR BATIMENT DURABLE Spécialiste ENVIRONNEMENT 1. Introduction

Plus en détail

De La Terre Au Soleil

De La Terre Au Soleil De La Terre Au Soleil Atelier d Architecture S. Anwoir Architecte Les motivations Respect environnemental et investissement à long terme: Participation au développement durable (protéger notre environnement,

Plus en détail

CONTRAT DE BAIL. Entre les soussignés : Le présent bail a été conclu aux conditions suivantes : Article 1 : OBJET DU BAIL

CONTRAT DE BAIL. Entre les soussignés : Le présent bail a été conclu aux conditions suivantes : Article 1 : OBJET DU BAIL CONTRAT DE BAIL (Le cas échéant) Par l intermédiaire de l Agence Entre les soussignés : NOM, Prénom : Date et lieu de naissance : Adresse : N de téléphone : Dénommé ci-après «le bailleur», d une part,

Plus en détail

ÉTAT DES LIEUX ÉTAT DES LIEUX CONTRADICTOIRE À ANNEXER AU CONTRAT DE LOCATION

ÉTAT DES LIEUX ÉTAT DES LIEUX CONTRADICTOIRE À ANNEXER AU CONTRAT DE LOCATION ÉTAT DES LIEUX ÉTAT DES LIEUX CONTRADICTOIRE À ANNEXER AU CONTRAT DE LOCATION État des lieux d'entrée État des lieux de sortie Nouvelle adresse (Etats des lieux de sortie) LES LOCAUX Appartement Maison

Plus en détail

30-Jan-13 MAISONS DE VILLE GARCIA

30-Jan-13 MAISONS DE VILLE GARCIA 30-Jan-13 MAISONS DE VILLE GARCIA FRAIS GÉNÉRAUX Permis de construction Enregistrement de la garantie des maisons neuves Qualité Habitation Certificat de localisation Constitution de l'acte de copropriété

Plus en détail

Maison QUATRE FAçades

Maison QUATRE FAçades Maison QUATRE FAçades Bruxelles Lieu : Woluwé-Saint-Lambert Typologie : Maison quatre façades DATE DE CONSTRUCTION : 1945-1946 DATE DE RENOVATION : 2008 -... Surface chauffee : 147 m² BESOIN DE CHAUFFAGE

Plus en détail

LES TERRASSES SUR CAP MARTIN ROQUEBRUNE CAP MARTIN

LES TERRASSES SUR CAP MARTIN ROQUEBRUNE CAP MARTIN LES TERRASSES SUR CAP MARTIN ROQUEBRUNE CAP MARTIN Aux portes de Monaco Elégance et design qualifient ce magnifique complexe Les Terrasses sur Cap Martin, cadre privilégié bénéficiant d une splendide vue

Plus en détail

Résidence du Docteur Feltmann

Résidence du Docteur Feltmann VILLE DE MELESSE Résidence du Docteur Feltmann 4 rue de la Mézière Construction de 16 logements + 1 Cellule commerciale DESCRIPTIF SOMMAIRE L'ensemble immobilier est réalisé par: MAITRE D'OUVRAGE Sarl

Plus en détail