Plan. Réglementation de la plongée. Equivalence de niveaux Organisation de la plongée en France

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1 Réglementation de la plongée Plan Certificat médical, assurance, obligation de moyen et de résultat, licence Espace d évolution et palanquée Niveau des plongeurs Niveau des encadrants Directeur de plongée Guide de palanquée Matériel de plongée pour les autonomes et les guides de palanquée Matériel de sécurité, Organisation des secours Equivalence de niveaux Organisation de la plongée en France Code du sport Conditions d évolution de la plongée avec des mélanges autres que l air 1

2 RÉGLEMENTATION DE LA PLONGÉE La licence FFESSM Est valable du 15 septembre jusqu au 31 décembre de l année suivante Elle est délivré sur la présentation : De la cotisation au club De l autorisation parentale écrite (pour les mineurs) D un certificat médical en cours de validité Elle vous permet de participer aux activités de la FFESSM Vous donne accès aux formations Elle inclut une assurance responsabilité civile Possibilité en option d une assurance individuelle complémentaire Elle vaut permis de chasse pour les plus de 16 ans Donne accès à des tarifs préférentiels pour l abonnement à la revue SUBAQUA 2

3 Certificat médical Tout médecin RÉGLEMENTATION DE LA PLONGÉE Au choix : Médecin fédéral, médecin titulaire du CES de médecine du sport, médecin titulaire du DUhyperbare, médecin titulaire du DUde plongée 1 ère licence Exploration ou N 1 N 2 et Au-delà Reprise après accident Ou handicap physique Compétition Visa de la commission Médicale et de la Prévention régionale Validité Maximum 1 an Validité maximum 1 an * (à date anniversaire) Non contre-indication à la pratique de la plongée subaquatique Non contreindication à la pratique des activités subaquatique en compétition 3

4 RÉGLEMENTATION DE LA PLONGÉE Responsabilité pénale et civile Responsabilité pénale : Obligation de répondre d actes constituant une infraction définie par la loi ( faire ce qui est interdit ou ne pas faire ce qui est obligatoire) L infraction peut-être volontaire ou involontaire (maladresse, imprudence, inattention, négligence, manquement à une obligation de sécurité ou de prudence) Il peut y avoir une sanction sans qu aucun préjudice n est été constaté (exemple : un GP emmène un P2 à 40m alors que le DP avait indiqué 35m dans son biefing!!!) Responsabilité civile : Obligation de réparation en dehors même de toute infraction, lorsque 3 conditions sont définies : La victime a subi un dommage corporel, moral ou matériel Il existe une faute de la part d un tiers Il existe un lien entre la faute commise et les dommages subis 4

5 RÉGLEMENTATION DE LA PLONGÉE Responsabilité o La licence des la FFESSM inclut une assurance Responsabilité civile (pour les dommages causés à autrui) o Une Assurance Individuelle complémentaire est proposée en option Infraction À la loi Responsabilité pénale Sanctions (amandes, Emprisonnement) Pas d assurance possible Le responsable doit payer Lui-même les dommages Et intérêts Préjudice causé À un tiers Responsabilité civile Réparation du Préjudice causé (dommages et Intérêts) Dommages Corporels sans tiers responsable La victime paye elle même les frais Tout ou partie des frais sont pris en charge par l assurance L assurance en responsabilité civile Prend en charge tout ou partie des dommages et intérêts 5

6 RÉGLEMENTATION DE LA PLONGÉE Obligation de moyens et de résultats Obligation de moyens (exemple : médecin) Le débiteur s engage à faire tout son possible pour que l obligation soit exécutée. Il s oblige à mettre tous les moyen dont il dispose pour atteindre un résultat Exemple : un moniteur ne peut s obliger à conduire son élève à la réussite d un examen, mais il doit tout mettre en œuvre pour y parvenir Dans le cas de l obligation de moyens, la responsabilité est subordonnée à l existence d une faute prouvée Exemple : Il doit être prouvé que tous les moyens nécessaires pour éviter un incident ou un accident ont été mis en œuvre. Obligation de résultat (exemple : garagiste) Le débiteur promet un résultat déterminé qui doit être absolument atteint. Exemple : un centre de plongée professionnel doit fournir une prestation de plongée à un club de l intérieur Dans le cas de l obligation de résultat, la responsabilité est engagée si le résultat n est pas atteint; Une faute n est pas à établir, elle est présumée d office 6

7 ORGANISATION DE LA PLONGÉE EN FRANCE CODE DU SPORT Version du 5 janvier 2012 applicable au 1 er Avril 2012 C est le code du sport qui légifère la pratique de la plongée Il définie les règles techniques et de sécurité Les niveaux de pratique des plongeurs et équivalences de prérogatives Les niveaux d encadrements Les conditions de pratique de la plongée en milieu naturel Contenu de la trousse de secours 7

8 RÉGLEMENTATION DE LA PLONGÉE Espace d évolution Espace de 0 à 6m Espace de 0 à 12m Espace de 0 à 20m Espace de 0 à 40m Espace de 0 à 60m Espace de 0 à 80m Espace au-delà de 80m La plongée subaquatique à l air est limité à 60m La pratique de la plongée subaquatique au nitroxest limité à 60m L encadrement de la plongée subaquatique aux mélanges trimix ou héliox est limité à 80m La pratique de la plongée subaquatique en autonomie aux mélanges trimix ou héliox est limité à 120m Air et nitrox Trimix ou héliox 6m 12m 20m 40m 60m 80m 120m Espace proche Espace médian Espace lointain Espace sub-lointain Limite plongée à l air Au-delà Limite plongée mélanges 8

9 RÉGLEMENTATION DE LA PLONGÉE Même durée Palanquée même trajet même durée même profondeur Même profondeur Palanquée 9

10 PREROGATIVE DU GP N4 Le guide de palanquée P4 accompagne : 1 à 4 débutants dans l espace proche 1 à 4 débutants en fin de formation dans l espace médian 1 à 4 P1 dans l espace médian 1 à 4 P2 dans l espace lointain Baptême en milieu artificiel (accord du DP) Le guide palanquée E2 (en plus des prérogatives du P4) réalise de actes d enseignement : Baptêmes Enseignement jusqu au P4 dans l espace médian Baptêmes en milieu naturel 10

11 RÉGLEMENTATION DE LA PLONGÉE Conditions d évolution en exploration de la plongée à l air Espaces d évolution Aptitudes Minimale des plongeurs Plongée encadrée Effectif maximale de la palanquée Compétence minimale de l encadrant Plongée autonome Aptitudes Minimale des plongeurs Effectif maximale de la palanquée Espace de 0 à 6 m Débutant 4 * E1 ou GP ou P4 Espace de 0 à 12 m PE 12 4 * E2 ou GP ou P4 PA 12 3 Espace de 0 à 20 m PE 20 4 * E2 ou GP ou P4 PA 20 3 Espace de 0 à 40 m PE 40 4 * E3 ou GP ou P4 PA 40 3 Espace de 0 à 60 m PE 60 4 E 4 PA

12 RÉGLEMENTATION DE LA PLONGÉE Conditions d évolution en enseignement de la plongée à l air Espaces d évolution Aptitudes minimales des plongeurs Encadrement de la palanquée Effectif maximale de la palanquée Espace de 0 à 6 m Baptême Débutant E 1 E 1 1 * 4 * Espace de 0 à 12 m Débutant en cours de formation vers lesaptitudes PE 12 et PA 12 E 2 4 * Espace de 0 à 20 m Débutantou PE 12 en cours de formation vers les aptitudes PE 20 ou PA 20 E 2 4 * Espace de 0 à 40 m PE 20 ou PA 20 en cours de formation vers les aptitudes PE 40 ou PA 40 E 3 4 * Espace de 0 à 60 m PE 40 ou PA 40 en cours de formation vers les aptitudes PE 60 ou PA 60 E

13 RÉGLEMENTATION DE LA PLONGÉE Qualification minimale du directeur de plongée Fonctions Directeur de plongée en milieu naturel Brevet délivréspar la FFESSM / FSGT / UCPA ANMPet SNMP Brevet délivrés Par la CMAS Plongée à l air ou au nitrox en exploration Directeur de plongée en exploration DPE Plongeur Niv. 5 ( P5) Diplômes d état Plongée à l air ou au nitrox en enseignement ou en exploration Directeur de plongée en piscine et fosse de moinsde 6 m Initiateur FFESSM ou FSGT Moniteur 1 étoile BEES 1 plongée DEJEPS plongée DESJEPS plongée Directeur de plongée en milieu naturel MF 1 FFESSM ou FSGT Moniteur 2 étoiles BEES 1 plongée DEJEPS plongée DESJEPS plongée Directeur de plongée Plongée au trimix en enseignement ou en exploration MF 2 FFESSM ou FSGT BEES 2 plongée DEJEPS plongée DESJEPS plongée 13

14 RÉGLEMENTATION DE LA PLONGÉE Directeur de plongée Détermine si la plongée peut avoir lieu Choisit le site de plongée Forme les palanquées et s assure que leur équipement est conforme à la réglementation et aux exigences de la plongée Donne les directives de la plongée (parcours, temps profondeur) Met en place tous les dispositifs de sécurité (bloc de secours, O², ligne de vie, pendeur, trousse de secours, ) Assure ou fait assurer la sécurité de surface Donne les directives pour la préservation de la faune et de la flore Doit être présent sur le site* Obligation de mettre en œuvre tous les moyens nécessaire pour éviter la survenue d in problème 14

15 RÉGLEMENTATION DE LA PLONGÉE Guide de palanquée Applique les consignes du directeur de plongée Dirige la palanquée en immersion Est responsable du déroulement de la plongée S assure que les caractéristiques de celle-ci sont adaptées aux circonstances et aux compétences des plongeurs Doit être attentif au comportement des membres de sa palanquée pour apprécier rapidement : Leur niveau de forme physique Leur état psychologique Leur niveau réel de technicité Leur équipement (lestage) 15

16 RÉGLEMENTATION DE LA PLONGÉE Chaque bouteille ou ensemble de bouteille d un même gaz respirable est muni d un manomètre ou d un système permettant d indiquer la pression au cours de La plongée En milieu naturel : Chaque plongeur est muni d un système gonflable au moyen de gaz comprimé lui permettant de regagner la surface et de s y maintenir. D un parachute de palier. De plus : chaque plongeur encadré au-delà de 20 m et chaque plongeur en autonomie est muni d un équipement permettant d alimenter en air un équipier sans partage d embout de l équipement nécessaire permettant de contrôler les caractéristiques personnelles de sa plongée et de sa remontée Les plongeurs encadrant la palanquée est muni: d un équipement de plongée avec 2 sorties indépendantes et 2 détendeurs complets d un système de gonflage au moyen d un gaz comprimé lui permettant de regagner la surface et de s y maintenir d équipement lui permettant de contrôler les caractéristiques de la plongée et de la remontée de sa palanquée 16

17 RÉGLEMENTATION DE LA PLONGÉE Les pratiquants ont à leur disposition sur le lieu de mise à l eau ou d immersion Un plan de secours : Le plan de secours est un document écrit, adapté au lieu et à la plongée pratiquée, Régulièrement mis à jour Portée à la connaissance du DP, de l encadrement et des plongeurs autonomes Il précise les modalités d alerte en cas d accident, Les coordonnées des services de secours Les procédures d urgence à appliquer en surface à la victime Le matériel de secours suivant : Un moyen de communication permettant de prévenir les secours. (une VHF est nécessaire lorsque la plongée se déroule en mer au départ d un bateau) De l eau douce potable Un ballon auto-remplisseur à valve unidirectionnelle (BAVU) avec sac de réserve d oxygène et 3 masques (grand, moyen, petit) Un masque à haute concentration Une couverture isothermique Des fiches d évacuation 17

18 RÉGLEMENTATION DE LA PLONGÉE Il ont en outre le matériel d assistance suivant: Une bouteille d air de secours équipé de son détendeur En cas de plongée avec un mélange autre que l air: Une ou plusieurs bouteilles avec détendeurs dont le contenu est adapté à la plongée organisée Un moyen de rappeler d urgence les plongeurs en immersion depuis la surface, lorsque la plongée se déroule en milieu naturel, au départ d une embarcation Une tablette de notation immergeable En milieu naturel, au-delà de 6 m de profondeur, un jeu de table de décompression Le matériel de secours est régulièrement vérifié et correctement entretenu 18

19 RÉGLEMENTATION DE LA PLONGÉE Trousse de secours Contenu minimum Aspirine en poudre non effervescent Crème anti-actiactinique(écran solaire) Bande velpeau(5 cm de large) Pansements compressifs (grand et petit modèle, 1 boite de chaque) Matériel non obligatoire Ciseaux à bout rond Pince à épiler Collyre opthalmique, Oxygénothérapie Minimum une bouteille de 5 m 3 19

20 EQUIVALENCE DES NIVEAUX FFESSM CMAS FSGT ANMP SNMP N1 P1 * N1 Plongeur Plongeur N2 P2 ** N2 Equipier Plongeur confirmé N3 P3 *** N3 Autonome Plongeur autonome N4 GP oup4 *** Guide de palanquée Guide de palanquée Guide de palanquée N5 P5 DP explo DP explo DP explo 20

21 EQUIVALENCE DES NIVEAUX Enseignement bénévole Enseignement rémunéré FFESSM CMAS FSGT Brevet d état E1 Initiateur Initiateur Plongeur E2 P4 + initiateur Stagiaire péda * Aspirant fédéral Equipier E3 MF 1 ** MF 1 BEES 1 E4 MF 2 *** MF 2 BEES 2 E5 BEES 3 21

22 POSSIBILITE D EVOLUTION DU GP N4 Vers E2 Initiateur club + CG4 : Pédagogie pratique en scaphandre dans l espace médian Transmission des connaissances théoriques Niveau 2 Vers E 3 Stage initiale : 6 jours Stage en situation : 12 h de pédapratique en surface avec / sans scaphandre et pédaen immersion + enfants 43 séances péda pratique milieu naturel ou artificiel 17 séances théorie 9 séances N1 N2 8 séances N3 à N5 Stage final : 5 jours bloqués organisé et validé par une CTR Vers BE Test de sélection Examen de préformation Examen final 22

23 DISPOSITIONS GÉNÉRALES RELATIVES À L OXYGÈNE OU AUX MÉLANGES AUTRES QUE L AIR Les gaz et mélanges respiratoires sont les suivants : 1 Mélanges binaires. -le nitroxest un mélange respiratoire composé d oxygène et d azote dans des proportions différentes de celle de l air - l héliox est un mélange respiratoire composé d oxygène et d hélium. 2 Mélanges ternaires. - le trimix, mélange respiratoire composé d oxygène, d azote et d hélium. 3 L oxygène pur, utilisable dans les recycleurs et en décompression. Les conditions de pratique de la plongée à l oxygène et aux mélanges autres que l air sont précisées par les annexes III-17 a, III-17 B, III-17 c, III-18 a, III-18 b et III-18 c La valeur de la pression partielle minimale d oxygène inspiré par le plongeur est limitée à 160 hectopascals (0,16b). La valeur de la pression maximale d oxygène inspiré par le plongeur est limitée à 23

24 CONFECTION ET ANALYSE DES MÉLANGES DISPOSITIONS PARTICULIÈRES AU NITROX La valeur de la pression partielle minimale d oxygène inspiré par le plongeur est limitée à 0,16b. La valeur de la pression maximale d oxygène inspiré par le plongeur est limitée à 1,6b Les bouteilles sont identifiées, selon les gaz contenus. Le fabricant ou le distributeur d'un mélange autre que l'air mentionne sur la fiche d'identification de chaque bouteille et sur le registre de l'établissement : - le pourcentage d oxygène analysé et la composition théorique du mélange gazeux ; -la date de l analyse ; -le nom du fabricant ou du distributeur ; Avant la plongée, l utilisateur final complète la fiche d identification de chaque bouteille par les informations suivantes : -la pression du mélange gazeux de la bouteille ; - le pourcentage d oxygène analysé et la composition du mélange ; -la pression maximale d'utilisation du mélange ; - la profondeur maximale d'utilisation du mélange ; -la date de l analyse ; -son nom ou ses initiales ; 24

25 USAGE DES RECYCLEURS DISPOSITIONS PARTICULIÈRES AU NITROX Lorsque la plongée est réalisée avec des recycleurs, ceux-ci font l objet d une certification aux normes en vigueur. Après avoir suivi une formation adaptée au recycleur considéré de la FFESSM / FSGT /UCPA / ANMP /SNMP ou reconnue par le fabricant, l utilisateur peut accéder aux prérogatives définies s il justifie des aptitudes correspondant à l espace d évolution et aux mélanges utilisés En dessous de 6 mètres, l accès à un circuit ouvert délivrant un ou plusieurs mélanges gazeux doit permettre le retour en surface En milieu naturel, la personne encadrant la palanquée doit avoir un système respiratoire de secours indépendant du recycleur. La pratique de la plongée aux mélanges nitrox est soumise à la justification d aptitudes nitrox pour les plongeurs et la personne encadrant la palanquée conformément au tableau figurant à l annexe III-17a. Les conditions de pratique de la plongée aux mélanges nitrox sont précisées par les annexes III-17b et III-17c 25

26 APTITUDE AU NITROX PN APTITUDES à plonger au nitrox Aptitudes à évoluer en palanquée au nitroxdont la teneur n excède pas 40% PN-C (plongeur nitrox confirmé) Aptitudes à évoluer en palanquée au nitroxet d effectuer la décompression à l oxygène pur. LE PRATIQUANT DOIT JUSTIFIER DES APTITUDES suivantes auprès du Directeur de plongée Pour évoluer en palanquée encadrée : maîtrise des aptitudes correspondant à l espace d évolution concerné. Maîtrise de la gestion et de l utilisation de son matériel nitrox, de l analyse du mélange dont la teneur en oxygène n excède pas 40% et du renseignement de la fiche d identification de la bouteille. Maîtrise du maintien de son équilibre et de la gestion de son profil par rapport à la profondeur «plancher» de son mélange. Maîtrise des moyens de décompression (table ou ordinateur nitrox) Connaissance des risques hyperoxiques liés à l utilisation du nitrox. Pour évoluer en palanquée encadrée : maîtrise des aptitudes à l air correspondant à l espace d évolution concerné. Maîtrise des aptitudes PN Maîtrise de l utilisation et du choix du matériel avec plusieurs mélanges au nitroxau fond et en décompression et à l utilisation de l oxygène pur. Maîtrise de l équilibre et de la stabilisation à la profondeur des paliers lors des changements de mélanges Connaissance des principes de la fabrication des mélanges. 26

27 CONDITIONS D ENSEIGNEMENT AU NITROX ESPACES D'EVOLUTION APTITIDES MINIMALES DES PLONGEURS COMPETENCE MINIMALE de la personne encadrant la palanquée Effectif maximal de la palanquée (personne encadrant la palanquée non comprise) Espace de 0 à 12 mètres Baptême E-2 + PN-C 1 (*) Débutants E-2 + PN-C 4 (*) Espace de 0 à 12 mètres PE-12 en cours de formation vers les aptitudes PN E-2 + PN-C 4 (*) Espace de 0 à 20 mètres PE-20 en cours de formation vers les aptitudes PN E-2 + PN-C 4 (*) Espace de 0 à 40 mètres PE-40 + PN E-3 + PN-C 4 (*) Espace de 0 à 60 mètres PE-60 + PN E-4 + PN-C 4 (*) Possibilité d ajouter dans la palanquée un plongeur supplémentaire, au minimum titulaire d une qualification de guide de palanquée (GP) ou de plongeur niveau 4 (P4) + PN-C 27

28 CONDITIONS EVOLUTION EN EXPOLORATION AU NITROX PLONGEE ENCADREE PLONGEE AUTONOME ESPACES d'évolution Aptitude minimales des plongeurs encadrés Effectif maximal de la palanquée (personne encadrant la palanquée non comprise) Compétence minimale de la personne encadrant la palanquée Aptitude maximale des plongeurs en autonomie Effectif maximal de la palanquée Espace de 0 à 12 mètres PE-12 + PN 4(*) E2 ou GP ou P4+ PN-C PA-12 + PN 3 Espace de 0 à 20 mètres PE-20 + PN 4(*) E2 ou GP ou P4+ PN-C PA-20 + PN 3 Espace de 0 à 40 mètres PE-40 + PN 4(*) E3 ou GP ou P4+ PN-C PA-40 + PN 3 Espace au delà de 40 mètres et dans la limite de 60 mètres PE-60 + PN 4 E4 + PN-C PA-60 + PN 3 (*) Possibilité d ajouter dans la palanquée un plongeur supplémentaire, au minimum titulaire d une qualification de guide de palanquée (GP) ou de plongeur niveau 4 (P4) + PN-C 28

29 APTITUDES A UTILISER LE TRIMIX APTITUDES A PLONGER au trimix ou à l'héliox LE PRATIQUANT DOIT JUSTIFIER DES APTITUDES SUIVANTES auprès du Directeur de plongée PTH-40 Aptitudes à évoluer en palanquée au trimix ou à l'héliox dans l'espace de 0 à 40 mètres. PTH-70 Aptitudes à évoluer en palanquée au trimix ou à l'héliox dans l'espace de 0 à 70 mètres. Pour évoluer en palanquée : maîtrise des aptitudes PE-40 + PN-C Pour évoluer en palanquée autonome : maîtrise des aptitudes PA-40 + PN-C Maîtrise de l'utilisation du matériel, de l'analyse des gaz et du marquage des bouteilles. Maîtrise de la stabilisation, vitesse de remontée et de la communication avec son coéquipier. Maîtrise de l'utilisation de son parachute et de son dévidoir. Pour évoluer en palanquée encadrée : maîtrise des aptitudes PE-60 + PTH-40 Pour évoluer en palanquée autonome : maîtrise des aptitudes PA-60 + PTH-40 Maîtrise de l utilisation de la ligne de descente/de décompression. Maîtrise de la planification de la plongée avec plusieurs mélanges de gaz (mélange fond au trimix et mélange de décompression) Maîtrise des procédures d'intervention sur un plongeur en difficulté depuis le fond. PTH-120 Aptitudes à évoluer en palanquée au trimix ou à l'héliox dans l'espace audelà de 70 mètres et dans la limite de 120 mètres. Pour évoluer en palanquée autonome : maîtrise des aptitudes PE-60 + PTH-70 Maîtrise de la préparation et de la mise en place de la ligne de descente/de décompression. Maîtrise de la fabrication des mélanges trimix et nitrox. 29

30 ENSEIGNEMENT TRIMIX OU HELIOX ESPACES D'EVOLUTION APTITIDES MINIMALES DES PLONGEURS COMPETENCE MINIMALE de la personne encadrant la palanquée Effectif maximal de la palanquée (personne encadrant la palanquée non comprise) Espace de 0 à 40 mètres PE-40 + PN-C en cours de formation vers les aptitudes PTH-40 E-3 + PTH-70 4 Espace de 0 à 70 mètres PE-60 + PT-H-40 en cours de formation vers les aptitudes PTH-70 E-4 + PTH Espace de 0 à 80 mètres PE-60 + PT-H-70 en cours de formation vers les aptitudes PTH-120 E-4 + PTH

31 ENSEIGNEMENT TRIMIX OU HELIOX PLONGEE ENCADREE PLONGEE AUTONOME ESPACES d'évolution Espace de 0 à 40 mètres Espace de 0 à 70 mètres Espace de 0 à 80 mètres Aptitude minimales des plongeurs encadrés Effectif maximal de la palanquée (personne encadrant la palanquée non comprise) Compétence minimale de la personne encadrant la palanquée Aptitude maximale des plongeurs en autonomie Effectif maximal de la palanquée PE-40 + PTH-40 4 E3 + PTH-40 PA-40 + PTH-40 3 PE-60 + PTH-70 4 E4 + PTH-70 PA-60 + PTH-70 3 PE-60 + PTH E4 + PTH-120 PA-60 + PTH Espace au delà de 80 mètres et dans la limite de 120 mètres PA-60 + PTH

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