ACCUEIL PERISCOLAIRE ACCUEIL DE LOISIRS ACROBAT ILS 27 rue du commerce, Tillières Sèvremoine Tél :

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1 ACCUEIL PERISCOLAIRE ACCUEIL DE LOISIRS ACROBAT ILS DE TILLIERES 27 rue du commerce, Tillières Sèvremoine Tél : acrobatils@gmail.com REGLEMENT INTERIEUR PERISCOLAIRE ET ACCUEIL DE LOISIRS ACROBAT ILS Année 2016 La structure est gérée par l association Familles Rurales de TILLIERES. L association Familles Rurales de TILLIERES est composée de bénévoles qui gèrent une partie de l administratif et assurent le parfait fonctionnement des structures d accueil. Pour connaitre le bon fonctionnement de la structure, il est indispensable que les familles utilisatrices participent aux diverses réunions et Assemblée Générale de l Association. L accueil périscolaire se situe dans les locaux près de l école Vivaldi et de l école St Joseph. Elle s adresse aux enfants scolarisés de la maternelle et du cycle primaire. Règlement 2016 Accueil Périscolaire et Accueil de Loisirs Page 1/8

2 1-L encadrement: Les enfants sont encadrés par une équipe diplômée accompagnée ponctuellement de stagiaires ou de bénévoles. L équipe d animation : Directrice : - LAUNEAU Eva (Licence Animation sociale, culturelle et des loisirs) Animateurs : - BIROT Emeline (BAFA Titulaire) - RECOTILLON Mélissa (BAFA Titulaire) - CLEMOT Thomas (Brevet d état Football) Interventions : Périscolaire Mercredi après-midi Petites vacances Vacances d été Eva Emeline Mélissa Thomas Emeline Mélissa Eva Thomas Eva Emeline Mélissa Thomas Occasionnellement des bénévoles ou d autres salariés pourront intervenir si le nombre d enfants venait à dépasser le cadre législatif, ou pour des remplacements. 2-L inscription: Pour inscrire votre ou vos enfants, vous devez : Eléments à fournir : Etre adhérent et à jour de cotisation à Familles Rurales. Remplir la fiche d inscription avec autorisation parentale. Remplir la fiche sanitaire. Lire le règlement intérieur. Une attestation CAF ou MSA avec le quotient familial de l année en cours. La copie du carnet de vaccination. La carte Familles Rurales de l année en cours. Les enfants ne seront accueillis qu à partir de la réception du dossier complet. A l inscription les parents ont obligation de présenter le quotient familial à jour. En cas d absence du QF, le tarif le plus élevé sera appliqué jusqu à régularisation Règlement 2016 Accueil Périscolaire et Accueil de Loisirs Page 2/8

3 3-Modalités pour la Périscolaire et les Mercredis (hors vacances scolaires) PLANNING D INSCRIPTION : Périscolaire Pour une meilleure organisation, les enfants devront être inscrits le plus tôt possible. Pour ce faire, un planning est disponible à l entrée de l accueil. En cas d APC, il doit être précisé sur le support. NOTA : Pour les enfants qui viennent régulièrement, les parents peuvent inscrire pour l année scolaire en nous transmettant un document sur lequel apparait les jours de présences de l enfant (en distinguant les matins et les après-midis). Dans ce cas les parents devront prévenir en cas d absence des enfants ou présence exceptionnelle selon les modalités définies ci-dessous. Toutes modifications d inscription/annulation devront être signalées au directeur ou aux animateurs au plus tard la veille jusqu à 19h pour le lendemain (matin et après-midi). Si les parents ne respectent pas cet impératif ils devront s acquitter d une pénalité équivalente à 6 euros par jour par enfant. Les annulations, modifications devront être notifiées par SMS ou courriel à l adresse suivante acrobatils@gmail.com ou sur le cahier de transmission mis à disposition à l entrée de l accueil. En cas de force majeure, l accueil périscolaire aura la capacité d accueillir les enfants non prévus dans la mesure où leur dossier d inscription est déposé et complet et si le taux d encadrement le permet. Mercredi après-midi : La périscolaire du mercredi après-midi dispose de 24 places. Si la demande est supérieure, l association pourra employer du personnel supplémentaire et étendre la capacité d accueil à 50 enfants maximum. L inscription doit se faire impérativement au plus tard le mercredi soir précédent (18h30). Passé ce délai, l enfant pourra être accepté dans la mesure des places disponibles. Dans ce cas une pénalité de 6 euros sera facturée par enfant. Les parents ont jusqu au mercredi précédent l ouverture pour annuler/modifier par SMS ou courriel à acrobatils@gmail.com, la journée de l enfant. Passé ce délai l inscription devient définitive, et la journée sera facturée selon la présence initialement prévue (sauf sur présentation d un certificat médical). LES HORAIRES : L accueil périscolaire fonctionne les cinq jours d école : lundi, mardi, mercredi, jeudi et vendredi. Règlement 2016 Accueil Périscolaire et Accueil de Loisirs Page 3/8

4 Les horaires sont : Le matin : de 7h00 à 8h40 (pour les lundis, mardis, mercredis, jeudis et vendredis) Le soir : de 16h30 à 19h00 (pour les lundis, mardis, jeudis et vendredis). Les mercredis après-midis : de 11h45 à 18h30 (hors vacances scolaires) Tous les enfants devront avoir quitté l accueil périscolaire au plus tard à 19h00 (ou 18h30 pour les mercredis), sous peine de majoration de tarif. LES TARIFS : Le prix horaire est décidé chaque année par l association. Périscolaire Tarif de l heure selon le quotient familial (sauf les mercredis) : De 0 à 380 : 2,47 De 381 à 610 : 2,80 De 611 à 762 : 3, et + : 3,61 L accueil périscolaire fonctionne au quart d heure. Toutefois, le nombre d heures sur la facture sera arrondi à l unité supérieure. Le dernier quart d heure commencé est dû. Après la fermeture officielle de l accueil périscolaire (19h00) ou du mercredi après-midi (18h30), un forfait horaire de 12 euros sera appliqué par heure commencée et par enfant. Mercredi après-midi : Les tarifs de l accueil de loisirs s appliquent jusqu à 17h00. QF < <QF<720 >721 ½ journée sans repas (14h00 à 17h00) 3,69 4,14 4,92 ½ journée avec repas (11h45 à 17h) 9,06 9,80 11,21 Le prix du repas est de 2,60. De 17h00 à 18h30, le tarif périscolaire est appliqué. Règlement 2016 Accueil Périscolaire et Accueil de Loisirs Page 4/8

5 4-Modalités pour l Accueil de Loisirs Acrobat ils JOURS D OUVERTURE : Du lundi au vendredi pendant les vacances scolaires de la Zone B selon le calendrier scolaire de l année. Ouverture les : - Vacances d automne - Vacances d hiver - Vacances de printemps - Vacances d été (sauf les trois premières semaines d août) Fermeture pendant les vacances de Noël. L équipe d animation se réserve le droit de fermer si le nombre d enfants inscrits est insuffisant, à savoir moins de 7 enfants. LES HORAIRES : 5 possibilités d inscriptions par jour : Matin sans repas du midi : de 9h à 12h15 Matin avec repas du midi : de 9h à 13h45 Après-midi sans repas du midi : de 13h45 à 17h Après-midi avec repas du midi : de 12h15 à 17h Journée complète avec repas du midi : de 9h à 17h Pour la qualité et le bon déroulement des activités, la présence de l enfant est requise sur ces horaires. Une absence sera tolérée, toutefois elle n entrainera pas de remboursement de ces heures. Elle devra être stipulée par écrit sur papier libre. En dehors de ces horaires, un accueil est possible à partir de 7h30 et jusqu'à 18h30 le soir. Après la fermeture officielle de l accueil de loisirs à 18h30, un forfait horaire de 12 euros sera appliqué par heure commencée et par enfant. PLANNING DES INSCRIPTIONS : Petites et grandes vacances : L Accueil de Loisirs dispose d un nombre de places limité (en fonction du nombre d animateurs présents). Si la demande est supérieure, l association pourra employer du personnel supplémentaire, et étendre la capacité d accueil à 50 enfants maximum. Les inscriptions se déroulent sur une semaine durant l accueil périscolaire. Les dates figureront sur les plaquettes de communication distribuées dans les cartables des enfants et/ou par mail. Passé ce délai, toute nouvelle inscription ne sera acceptée que dans la limite des places disponibles, et une pénalité de 6 sera appliquée par demande de modification/inscription et par enfant. Règlement 2016 Accueil Périscolaire et Accueil de Loisirs Page 5/8

6 En cas de modification ou d annulation du planning au cours des vacances scolaires, les heures de présence prévues initialement seront facturées à la famille (sauf sur présentation d un certificat médical, à présenter avant l édition des factures). En cas de force majeure, toute modification d inscription, doit se faire de façon formalisée et écrite, sur le cahier de transmission disposé à l entrée des locaux, ou par SMS ou par Mail acrobatils@gmail.com LES TARIFS: Les tarifs sont décidés chaque année par l association. Tarification à l heure QF < 500 1,23 501< QF < 720 1,38 QF > 720 1,64 La tarification se fait à l heure, néanmoins dans un souci de qualité d animation, il est conseillé de venir de 9h le matin jusqu à 12h15 et l après-midi de 13h45 à 17h. A titre d exemple, en respectant les temps d activités : QF < <QF<7 20 >721 ½ journée sans repas (9h-12h15) ou (13h45-17h) 4,00 4,49 5,33 ½ journée avec repas (9h-13h45) ou (12h15-17h) 8,44 9,15 10,39 Journée (9h-17h) 12,44 13,64 15,72 Le prix du repas est de 2,60. Enfants scolarisés hors commune Sèvremoine : + 5,00 par jour et par enfant. Une participation supplémentaire de 5 euros par enfant pourra être demandée aux familles pour les sorties. Une remise de 5% est accordée sur le taux horaire à partir du deuxième enfant. Les chèques vacances et CESU sont acceptés, la monnaie ne sera toutefois pas rendue. Après la fermeture officielle du centre à 18h30, un forfait horaire de 12 euros sera appliqué par heure commencée et par enfant. A l inscription les parents ont obligation de présenter le quotient familial à jour. En cas d absence de celui-ci, le tarif le plus élevé sera appliqué jusqu à régularisation Règlement 2016 Accueil Périscolaire et Accueil de Loisirs Page 6/8

7 5- Modalités communes Périscolaire et Accueil de Loisirs PAIEMENT Une facture sera éditée en fin de mois. Elle sera distribuée dans les cartables de l école pour les enfants scolarisés à Tillières. Pour les enfants hors commune, elle sera distribuée aux parents dans la mesure du possible ou envoyée par voie postale. Les modalités et délais de règlement sont précisés sur la facture. Il est possible de régler : - En espèces - Par chèque - En tickets CESU Les chèques vacances ne sont pas acceptés pour le règlement de l accueil périscolaire d après la législation. Si une famille rencontre des difficultés de paiement, elle doit en faire part à l Association, qui se mettra, avec elle, en relation avec les Services Sociaux de la Commune. Cette disposition sera systématiquement adoptée passés trois mois de retard de paiement. D autre part, passés ces trois mois de retard, et sans disposition d aide des Services Sociaux, le ou les enfants ne seront plus accueilli(s) dans la structure. LES REPAS : Les petits déjeuners jusqu'à 8h et les goûters sont servis par l équipe d animation. Leurs coûts sont inclus dans le prix horaire. En cas de régime alimentaire spécifique les parents fourniront le goûter. Les repas du midi les Mercredis et durant les vacances scolaires sont fournis par la société de restauration CONVIVIO LA SECURITE : Les services compétents ont donné leur accord pour l ouverture de la structure. Le personnel de l accueil périscolaire ne peut confier l enfant qu à ses parents ou aux personnes majeures désignées sur l autorisation du bulletin d inscription (sur présentation d une pièce d identité). Une dérogation est possible pour les personnes mineures à condition que ce soit le frère ou la sœur. Dans ce cas les parents feront une autorisation écrite en mentionnant la/les date(s) concernant la dérogation. Les jeux mis à la disposition des enfants sont tous aux normes européennes. Règlement 2016 Accueil Périscolaire et Accueil de Loisirs Page 7/8

8 Les dates limites de consommation des denrées sont scrupuleusement respectées (possibilité de vérifier les emballages) Une trousse de premiers secours existe. En cas d allergie ou autre cas particulier, les parents doivent en aviser l équipe d animation, de même que toute modification concernant la fiche sanitaire. Aucun médicament ne sera apporté dans l enceinte de l accueil périscolaire sauf accompagné d une ordonnance du médecin et d une autorisation parentale (avec protocole pour administrer les médicaments). Les médicaments, dont le nom de l enfant est écrit dessus, seront confiés à un animateur ou au directeur dès l arrivée de l enfant. Un protocole clair sera transmis et contresigné par le directeur ou l animateur présent. Un téléphone est réservé à l usage exclusif de l accueil périscolaire, pour toute situation d urgence. LE RESPECT : Toute appréciation sur les animateurs ou sur la structure devra être formulée auprès des personnes désignées en fin de document. Les enfants accueillis doivent respecter le personnel, le matériel, les locaux. En cas de dégradation, une compensation financière pourra être demandée aux parents. L association se réserve le droit d exclure l enfant en cas de non-respect (des parents ou de l enfant) du règlement intérieur. LA SANTE : Les enfants présentant un état fiévreux ou une affection temporaire ne sont pas accueillis. En cas d urgence, il sera fait appel au médecin et /ou services de secours d urgence. Un adulte noté sur la fiche de renseignement pourra récupérer l enfant malade si les parents ne peuvent pas se déplacer. Le présent règlement intérieur de l accueil périscolaire ET de l Accueil de Loisirs les Acrobat ils est valable à compter de la date d effet. Il sera modifiable à tout moment par l association qui vous avisera par avenant. Accueil Périscolaire : Monsieur Mazan : Ou par Mail famillesrurales.tillières@yahoo.fr Liste des personnes à joindre. Règlement 2016 Accueil Périscolaire et Accueil de Loisirs Page 8/8