Archives déposées de la commune de Hitte

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Julie Fortin
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1 Archives départementales des Hautes-Pyrénées Archives déposées de la commune de Hitte 1-22 par Cristelle Bouzigues sous la direction de François Giustiniani Tarbes 2015

2 Lieu de conservation FRAD065 Cotes extrêmes 1-22 Intitulé Date début cachée 1793 Date fin cachée 1933 Dates extrêmes Niveau de description Fonds Producteur, nom 1 Commune de Hitte Présentation du producteur Archives déposées de la commune de Hitte Formait une seule communauté politique avec Orignac. Pays et sénéchaussée de Bigorre. Quarteron de Bagnères. Canton de Tournay, puis de Bagnères (1790), à nouveau de Tournay (cité en 1792). Modalités d'entrée Dépôts du 15 février 2000 et du 3 juillet 2015 Sources Archives paroissiales complémentaires dans Sous série 1 J le service des Sous série 2 O archives Bibliographie Date de création description Archives pyrénéennes sur les monographies communales "Galan" de l'association Guillaume Mauran sur les sources "Les mots d'arrens" jeudi 5 janvier 2012

3 Plan de classement Archives postérieures à 1790 Série D : administration générale de la commune Conseil municipal Série E : état civil Registres d'état civil Pièces annexes de l'état civil Série F : population, économie sociale, statistique Population Agriculture Série G : contributions, administrations financières Impôts directs Série K : élections et personnel Elections Série L : finances de la commune Comptabilité Revenus et charges de la commune Série N : biens communaux, terres, bois, eaux Gestion des biens communaux Série O : travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux Travaux publics et voirie Série R : instruction publique, sciences, lettres et arts Instruction publique

4 ARCHIVES POSTERIEURES A 1790 Administration générale de la commune Conseil municipal 1* 2* 3* 4* 5* 6* 7* 8* Dates : Description physique : Registre 37 x 25 x 1 cm, couverture carton, les trois premiers feuillets ne sont pas paginés, puis pagination d'origine 1-57, 60-72, Cote arch. comm. : 1 D 3 Dates : Description physique : Registre 37 x 25,5 x 1 cm, couverture carton, les trois premiers feuillets ne sont pas paginés, puis pagination d'origine Cote arch. comm. : 1 D 4 Dates : Description physique : Registre 38 x 25,5 x 1 cm, couverture carton, folioté par nos soins Cote arch. comm. : 1 D 5 Dates : Description physique : Registre 34,5 x 23 x 1,5 cm, couverture carton, folioté par nos soins Cote arch. comm. : 1 D 4 Dates : Description physique : Registre 31 x 21 x 2,5 cm, couverture carton, folioté par nos soins Cote arch. comm. : 1 D 5 Etat civil Registres d'état civil Naissances, mariages, décès. Dates : an III-1857 Description physique : Registre 27 x 21 x 4,5 cm, couverture carton. Cote arch. comm. : 1 E 1 Mariages. Dates : an III-1856 Description physique : Registre 27 x 21 x 1,5 cm, couverture carton. Cote arch. comm. : 1 E 2 Décès. Dates : Description physique : Registre 27 x 21 x 2 cm, couverture carton. Cote arch. comm. : 1 E 3

5 Pièces annexes de l'état civil 9 Rectification de prénoms mal orthographiés sur un acte de naissance : correspondances avec le procureur (1863) ; publications de mariages (1865). Dates : Cote arch. comm. : 2 E Population, économie sociale, statistique Population Dénombrement de la population : tableau (1876) ; mouvement de la population : tableau (1894). Dates : Cote arch. comm. : 1 F 1 Agriculture Déclaration de bétail : relevés nominatif. Dates : Sans date Cote arch. comm. : 3 F 1 Contributions, administrations financières Impôts directs 11 Trop perçu par la caisse municipale : correspondances (1869) ; déclaration de modification du revenu cadastral : correspondance (1910). Dates : Cote arch. comm. : 1 G 1 17* 18* 19* 20* 21 Etats de sections A et B des propriétés non bâties et bâties. Dates : 1825 Cote arch. comm. : 1 G 2 Matrice cadastrale des propriétés bâties. Dates : Cote arch. comm. : 1 G 3 Matrice cadastrale des propriétés bâties. Dates : Cote arch. comm. : 1 G 4 Matrice cadastrale des propriétés non bâties. Dates : Cote arch. comm. : 1 G 5 Délivrance des extraits des documents cadastraux, instructions, tarifs. Dates : Cote arch. comm. : 1 G 6 Elections et personnel Elections

6 Liste des électeurs ( ) ; liste des électeurs consulaires (1919) ; révision des listes électorales (1899) ; tableau de rectification par addition et retranchement (1870). Dates : Cote arch. comm. : 1 K 1 Finances de la commune Comptabilité Budget, chapitres additionnels au budget. Dates : Cote arch. comm. : 1 L 1 Revenus et charges de la commune Répartition des produits des biens indivisibles entre Hitte et Orignac. Dates : Sans date Cote arch. comm. : 2 L 1 Biens communaux, terres, bois, eaux Gestion des biens communaux Vente de produits non soumis au régime forestier. Dates : 1869 Cote arch. comm. : 1 N 1 Terrains usurpés, chemins à vendre et landes à affermer : plan topographique des sections A et B. Dates : [1807]-[1830] Cote arch. comm. : 1 N 2 Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux Travaux publics et voirie Déclassement du chemin vicinal de Vielle-Adour à Hitte (1858) ; rectification du chemin de la côte (1863) ; entretien des chemins vicinaux (1864). Dates : Cote arch. comm. : 1 O 1 Instruction publique, sciences, lettres et arts Instruction publique Visite des instituteurs à l'exposition universelle (1867) ; cours d'adultes (1875) ; traitement de l'instituteur ( ). Dates : Cote arch. comm. : 1 R 1

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