Archives déposées de la commune de Sarniguet

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1 Archives départementales des Hautes-Pyrénées Archives déposées de la commune de Sarniguet 406 E DEPOT 1-41 par Francis Archambaud sous la direction de François Giustiniani Tarbes, 2011

2 Archives déposées de la commune de Sarniguet Cotes extrêmes 406 E DEPOT Nombre d'unités de niveau bas Origine Commune de Sarniguet Pays et sénéchaussée de Bigorre. Quarteron de Vic. Canton de Tarbes (1790), puis de Tarbes-Nord (1801), d'aureilhan (1973), et de Bordères-sur-l'Echez depuis Sources internes Archives paroissiales Sous série 1 J Sous série 2 O Bibliographie Archives pyrénéennes sur les monographies communales "Galan" de l'association Guillaume Mauran sur les sources "Les mots d'arrens" Descripteur géographique Sarniguet (Hautes-Pyrénées, France)

3 Archives antérieures à 1790 Finances et impôts Finances Comptes rendus par les trésoriers de la commune 1788-an XI Cote arch. comm. : CC E DEPOT 10 Cadastre Livre terrier par Etienne Bajac, arpenteur de la ville d'ibos, 1735, 132 pages 1735 Description physique : Registre 24,5 x 18,5 x 2 cm ; couverture peau abîmée ; pagination d'origine de 124 pages puis paginé par nos soins de 125 à 132 ; en état moyen de conservation. Cote arch. comm. : CC E DEPOT 1 Livre terrier, , 108 folios Description physique : 11 cahiers 24 x 19 x 2,5 cm ; déreliés ; en assez mauvais état de conservation. Cote arch. comm. : CC E DEPOT 2 Cultes, instruction publique, assistance publique Rente allouée au curé de Sarniguet 1758-an XI Cote arch. comm. : GG E DEPOT 11 Registres paroissiaux Baptêmes, mariages et sépultures (manquent les baptêmes , , 1706, ; les mariages , , , ; les sépultures , , , , 1706, ) Description physique : Registre 27,5 x 22,5 x 6 cm ; couverture toile ; en état moyen de conservation. Cote arch. comm. : GG E DEPOT 3 Baptêmes, mariages et sépultures Description physique : Registre 26 x 19,5 x 2,5 cm ; couverture cartonnée ; en état moyen de conservation. Cote arch. comm. : GG E DEPOT 4 Baptêmes, mariages et sépultures ( ) ; naissances, mariages et décès (1793-an II) 1778-an II Description physique : Registre 25,5 x 20 x 4,5 cm ; couverture cartonnée ; en état moyen de conservation. Cote arch. comm. : GG E DEPOT 5

4 Archives postérieures à 1790 Administration générale de la commune Actes de l'administration municipale Registre de correspondances Description physique : Registre 30 x 21 x 1 cm ; couverture papier ; comportant une feuille de titre puis folioté par nos soins de 1 à 87 ; feuilles vierges : verso du folio 38, recto du folio 39 et folios 44 à 87 ; en état moyen de conservation. Cote arch. comm. : 2 D E DEPOT 6 Administration de la commune Archives : correspondance avec l'archiviste départemental Cote arch. comm. : 3 D E DEPOT 12 Contentieux et assurances Assurances : polices Cote arch. comm. : 4 D E DEPOT 12 Etat civil Registres d'état civil Naissances, mariages et décès An III-an VI Description physique : Registre 24 x 19 x 2 cm ; sans couverture, dérelié ; en assez mauvais état de conservation. Cote arch. comm. : 1 E E DEPOT 7 Naissances, mariages et décès An III-an XI Description physique : Registre 26,5 x 19,5 x 5 cm ; couverture cartonnée ; en état moyen de conservation. Cote arch. comm. : 1 E E DEPOT 8 Baptêmes, mariages et sépultures An XII-1814 Description physique : Registre 27 x 19,5 x 4 cm ; couverture cartonnée ; en état moyen de conservation. Cote arch. comm. : 1 E E DEPOT 9 Tables décennales Cote arch. comm. : 1 E E DEPOT 13 Pièces annexes de l'état civil Extraits des registres d'état civil d'autres communes An VIII Cote arch. comm. : 2 E E DEPOT 14 Vérifications annuelles des registres : instructions, circulaires Erreur! Il n'y a pas de texte répondant à ce style dans ce document. > Archives postérieures à

5 Cote arch. comm. : 2 E E DEPOT 14 Population, économie sociale, statistique Population Arrêtés, circulaires, correspondance Cote arch. comm. : 1 F E DEPOT 15 Population, dénombrements de la population : états récapitulatifs ( ) ; mouvements ( ) Cote arch. comm. : 1 F E DEPOT 15 Agriculture Statistiques agricoles (1852, 1857, 1882) Cote arch. comm. : 3 F E DEPOT 15 Contributions, administrations financières Impôts directs Etats des sections A, B, C et D [1790]-[1800] Cote arch. comm. : 1 G E DEPOT 16 Matrices de rôle pour la contribution foncière ; pour la formation d'un rôle unique 1791-an XI Cote arch. comm. : 1 G E DEPOT 17 Contributions foncière, personnelle-mobilière et des portes et fenêtres Cote arch. comm. : 1 G E DEPOT 18 Circulaires, instructions ( ) ; délimitations des propriétés ( ) ; liste des 30 plus forts contribuables (1860, 1878) ; répartiteurs, nominations ( ) ; déclarations des voitures et chevaux ( ) Cote arch. comm. : 1 G E DEPOT 19 Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de vue financier Enregistrement, domaines et timbres 1885 Cote arch. comm. : 3 G E DEPOT 19 Affaires militaires Recrutement Arrêtés, circulaires, correspondance Erreur! Il n'y a pas de texte répondant à ce style dans ce document. > Archives postérieures à

6 Cote arch. comm. : 1 H E DEPOT 20 Recensement des classes Cote arch. comm. : 1 H E DEPOT 21 Garde nationale : bulletins individuels ( ), listes de recensement, relevés nominatifs ( ). Garde nationale mobile, recensement ( ) Cote arch. comm. : 1 H E DEPOT 22 Armée territoriale, recensement Cote arch. comm. : 1 H E DEPOT 23 Administration militaire Chevaux et voitures, recensement Cote arch. comm. : 2 H E DEPOT 23 Garde nationale Elections des officiers ( ) ; contrôle du service ordinaire (1870) Cote arch. comm. : 3 H E DEPOT 24 Police, hygiène publique, justice Police locale Débits de boisson, prostitution, dépaissance, chasse, transports de corps Cote arch. comm. : 1 I E DEPOT 25 Police générale Passeports, police du roulage, étrangers Cote arch. comm. : 2 I E DEPOT 25 Justice Assistance judiciaire, exploits d'huissiers Cote arch. comm. : 3 I E DEPOT 25 Hygiène, santé, protection de l'environnement Médecins, vaccinations, épidémies et épizooties Cote arch. comm. : 5 I E DEPOT 25 Elections et personnel Erreur! Il n'y a pas de texte répondant à ce style dans ce document. > Archives postérieures à

7 Elections Règlementation électorale ; listes des électeurs ; additions et retranchements des électeurs Cote arch. comm. : 1 K E DEPOT 26 Résultats des élections : plébiscite, sénatoriales, législatives, Conseil d'arrondissement, Conseil général, municipales, tribunal de commerce Cote arch. comm. : 1 K E DEPOT 27 Personnel municipal Secrétaire, garde-champêtre, sonneur des cloches, instituteurs Cote arch. comm. : 2 K E DEPOT 28 Finances de la commune Comptabilité Budgets (1806, , , ) Cote arch. comm. : 1 L E DEPOT 29 Comptes de gestion ; comptes administratifs Cote arch. comm. : 1 L E DEPOT 30 Revenus et charges de la commune Pièces justificatives des comptes ; revenus des biens communaux : glandée, coupes, taxes, dons et legs, emprunts Cote arch. comm. : 2 L E DEPOT 31 Registre des mandats Cote arch. comm. : 2 L E DEPOT 32 Edifices communaux, monuments et établissements publics Edifices publics Mairie, acquisition d'un terrain pour la construction 1818 Cote arch. comm. : 1 M E DEPOT 33 Edifices du culte et cimetières Eglise, construction d'un placard à la sacristie ; acquisition de cloches ; création d'un corridor ; construction d'un nouveau clocher ; réparation de la nef Cote arch. comm. : 2 M E DEPOT 33 Erreur! Il n'y a pas de texte répondant à ce style dans ce document. > Archives postérieures à

8 Cimetière, construction d'un mur Cote arch. comm. : 2 M E DEPOT 33 Presbytère : achat d'une maison ; travaux d'agrandissement Cote arch. comm. : 2 M E DEPOT 33 Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art Maison d'école, construction ; réparations Cote arch. comm. : 4 M E DEPOT 33 Edifices divers Aliénations d'immeubles communaux Cote arch. comm. : 5 M E DEPOT 33 Biens communaux, terres, bois, eaux Gestion des biens communaux Communaux : introduction du bétail ; pâturage ; droit de parcours ; concession d'un terrain communal Cote arch. comm. : 1 N E DEPOT 34 Bois Exploitation des bois communaux : arpentage, bois défensables, coupes ordinaires et extraordinaires Cote arch. comm. : 2 N E DEPOT 34 Propriétés et droits divers Concessions au cimetière (1855, 1857, 1864) Cote arch. comm. : 4 N E DEPOT 34 Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux Travaux publics et voirie Chemins vicinaux : prestations, classement, dégradations à restaurer, états généraux, adjudications, budget du service vicinal. Ponts : construction et réparations Cote arch. comm. : 1 O E DEPOT 35 Erreur! Il n'y a pas de texte répondant à ce style dans ce document. > Archives postérieures à

9 Moyens de transport et travaux divers, mines et carrières Chemin de fer : construction de la ligne de Bayonne à Tarbes Cote arch. comm. : 2 O E DEPOT 35 Navigation et régime des eaux Canaux, aqueducs, digues, aménagement du lit de l'adour Cote arch. comm. : 3 O E DEPOT 35 Cultes Culte catholique Erection de Sarniguet en succursale (1849) ; desservant, traitements ( ) ; vicaire : rôles de répartitions de son traitement ( ) ; police des cultes (1884) Cote arch. comm. : 1 P E DEPOT 36 Assistance et prévoyance Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence Bureau de bienfaisance : élections de membres ( ) ; gestion administrative ( ) Cote arch. comm. : 1 Q E DEPOT 37 Bureau de bienfaisance : budgets ( ) ; comptes de gestion et comptes administratifs ( ) Cote arch. comm. : 1 Q E DEPOT 38 Etablissements hospitaliers ; hospitalisation Admissions à l'hospice , s.d Cote arch. comm. : 3 Q E DEPOT 39 Application des lois d'assistance et de prévoyance Secours aux pauvres, indigents, blessés ( , s.d.) ; assistance médicale gratuite ( ) ; aide sociale à l'enfance ( ) ; sinistres ( ) , s.d Cote arch. comm. : 5 Q E DEPOT 39 Instruction publique, sciences, lettres et arts Instruction publique Ecole communale, ressources ( ) ; instituteurs, traitement et logement ( ) ; école gratuite (1880) ; Comité local de surveillance ( ) ; collège de Tarbes : renseignements sur les Erreur! Il n'y a pas de texte répondant à ce style dans ce document. > Archives postérieures à

10 cours dispensés (1833) Cote arch. comm. : 1 R E DEPOT 40 Divers Actes de propriété concernant des habitants de Sarniguet Cote arch. comm. : S E DEPOT 41 Erreur! Il n'y a pas de texte répondant à ce style dans ce document. > Archives postérieures à

11 Table des matières Archives déposées de la commune de Sarniguet... 2 Cotes extrêmes... 2 Nombre d'unités de niveau bas... 2 Origine... 2 Sources internes... 2 Bibliographie... 2 Descripteur géographique... 2 Archives antérieures à Finances et impôts... 3 Finances... 3 Cadastre... 3 Cultes, instruction publique, assistance publique... 3 Registres paroissiaux... 3 Archives postérieures à Administration générale de la commune... 4 Actes de l'administration municipale... 4 Administration de la commune... 4 Contentieux et assurances... 4 Etat civil... 4 Registres d'état civil... 4 Pièces annexes de l'état civil... 4 Population, économie sociale, statistique... 5 Population... 5 Agriculture... 5 Contributions, administrations financières... 5 Impôts directs... 5 Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de vue financier... 5 Affaires militaires... 5 Recrutement... 5 Administration militaire... 6 Garde nationale... 6 Police, hygiène publique, justice... 6 Police locale... 6 Police générale... 6 Justice... 6 Hygiène, santé, protection de l'environnement... 6 Elections et personnel... 6 Elections... 7 Personnel municipal... 7 Finances de la commune... 7 Comptabilité... 7 Revenus et charges de la commune... 7 Edifices communaux, monuments et établissements publics... 7 Edifices publics... 7 Edifices du culte et cimetières... 7 Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art... 8 Edifices divers... 8 Biens communaux, terres, bois, eaux... 8 Gestion des biens communaux... 8 Bois... 8 Propriétés et droits divers... 8 Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux... 8 Travaux publics et voirie... 8 Moyens de transport et travaux divers, mines et carrières... 9 Navigation et régime des eaux... 9 Cultes... 9 Culte catholique... 9

12 Assistance et prévoyance... 9 Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence... 9 Etablissements hospitaliers ; hospitalisation... 9 Application des lois d'assistance et de prévoyance... 9 Instruction publique, sciences, lettres et arts... 9 Instruction publique... 9 Divers Table des matières Table des matières 12

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