Table des matières PRINCIPES DE POLITIQUE APPLICABLES À TOUS LES GOUVERNEMENTS 17. Principes de politique applicables à tous les gouvernements 89
|
|
- Aurélie Bonnet
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Pour des raisons de clarté les titres qui figurent dans cette table ont été uniformisés. Ils sont ainsi parfois légèrement différents des titres qui apparaissent dans le volume. Table des illustrations XV Principes d'édition des Œuvres complètes 1 Signes, symboles, sigles et abréviations 3 Chronologie 7 Introduction générale au tome v 11 Sources Principes de politique applicables à tous les gouvernements établissement des textes, introductions et notes par Lisa Azorin, Etienne Hofmann, Kurt Kloocke et Giovanni Paoletti PRINCIPES DE POLITIQUE APPLICABLES À TOUS LES GOUVERNEMENTS 17 Introduction 19 Principes de politique applicables à tous les gouvernements 89 Préface 91 Livre I. Exposition du sujet 97 Chapitre i. Objet de cet ouvrage 99 Chapitre H. Premier principe de Rousseau sur la source de l'autorité sociale 102 Chapitre III. Second principe de Rousseau sur l'étendue de l'autorité sociale 106 Bibliografische Informationen digitalisiert durch
2 VI Table des matières Chapitre iv. Raisonnements de Rousseau en faveur de l'étendue sans limites de l'autorité sociale 115 Chapitre v. Que l'erreur de Rousseau vient de ce qu'il a voulu distinguer les droits de la société de ceux du Gouvernement 117 Chapitre VI. Conséquences du système de Rousseau Chapitre vil. De Hobbes 123 Chapitre vm. Opinion de Hobbes reproduite 126 Chapitre IX. De l'inconséquence qu'on a reprochée à Rousseau 128 Livre H. Des principes à substituer aux idées reçues sur l'étendue de l'autorité sociale 131 Chapitre I. De la limitation de l'autorité sociale Chapitre il. Des droits de la majorité 136 Chapitre m. De l'organisation du gouvernement, quand l'autorité sociale n'est pas limitée 141 Chapitre IV. Objection contre la possibilité de limiter l'autorité sociale 143 Chapitre v. Des limites de l'autorité sociale, restreinte au strict nécessaire 145 Chapitre VI. Des droits individuels, quand l'autorité sociale se trouve ainsi restreinte 146 Chapitre vil. Du principe de l'utilité substitué à l'idée des droits individuels 147 Livre m. Des raisonnemens et des hypothèses qui motivent l'extension de l'autorité sociale 151 Chapitre I. De l'extension de l'autorité sociale au delà de sa jurisdiction indispensable, sous le prétexte de l'utilité. 153 Chapitre il. Des hypothèses sans lesquelles l'extension de l'autorité sociale est inadmissible 158 Chapitre m. Les gouvernans sont-ils nécessairement plus exempts d'erreurs que les gouvernés? 160
3 VII Chapitre IV. Les erreurs des gouvernemens sont elles moins dangereuses que celles des individus? 168 Chapitre v. De la nature des moyens que l'autorité sociale peut employer sous le prétexte de l'utilité 171 Livre IV. De la Multiplicité des loix 175 Chapitre I. Causes naturelles de la multiplicité des loix. 177 Chapitre il. Idée qu'on se forme d'ordinaire de l'effet de la multiplicité des loix, et fausseté de cette idée Chapitre m. Que le principal avantage que cherchent dans la multiplicité des loix les partisans des gouvernemens populaires, n'existe pas en réalité 182 Chapitre IV. De la corruption que la multiplicité des loix introduit dans les agens de l'autorité 185 Chapitre v. Autre inconvénient de la multiplicité des loix 188 Livre v. Des mesures arbitraires 191 Chapitre i. Des mesures arbitraires, et pourquoi de tout tems, on a moins réclamé contre ces mesures, que contre les atteintes portées à la propriété 193 Chapitre il. Du prétexte des mesures arbitraires et du droit de prévenir les délits 195 Chapitre m. Sophisme en faveur de l'arbitraire 200 Chapitre IV. De l'effet des mesures arbitraires sous le rapport de la morale, sous celui de l'industrie, et sous celui de la durée des gouvernemens 202 Chapitre v. De l'influence de l'arbitraire sur les gouvernans eux mêmes 207 Livre VI. Des coups d'état 209 Chapitre I. De l'admiration pour les coups d'état Chapitre II. Des coups d'état dans les païs où il y a des constitutions écrites 219 Chapitre III. Condition nécessaire pour que les constitutions ne soient pas violées 224
4 VIII Table des matières Livre Vil. De la liberté de la pensée 231 Chapitre I. Objet des trois livres suivans 233 Chapitre il. De la liberté de la pensée 234 Chapitre m. De la manifestation de la pensée 237 Chapitre IV. Continuation du même sujet 248 Chapitre v. Continuation du même sujet 255 Chapitre VI. Explication nécessaire 263 Chapitre vil. Dernière observation 264 Livre vin. De la liberté religieuse 265 Chapitre I. Pourquoi la religion fut si souvent attaquée par les hommes éclairés 267 Chapitre IL De l'intolérance civile 274 Chapitre m. De la multiplicité des sectes 277 Chapitre IV. Du maintien de la religion pour l'autorité contre l'esprit d'examen 280 Chapitre v. Du rétablissement de la religion par l'autorité 282 Chapitre VI. De l'axiome qu'il faut une religion au peuple 283 Chapitre Vil. De la religion considérée comme utile Chapitre vm. Autre effet de l'axiome qu'il faut une religion au peuple 287 Chapitre IX. De la tolérance, quand l'autorité s'en mêle. 289 Chapitre x. De la persécution contre une croyance religieuse 292 Livre IX. Des garanties judiciaires 295 Chapitre I. De l'indépendance des tribunaux 297 Chapitre il. De 1'abbreviation des formes 305
5 IX Chapitre m. Des peines 310 Chapitre IV. Du droit de faire grace 316 Livre X. De l'action de l'autorité sociale sur la propriété. 319 Chapitre I. Objet de ce livre 321 Chapitre il. Division naturelle des habitans d'un même territoire en deux classes 323 Chapitre m. De la propriété 325 Chapitre IV. Du rang que la propriété doit occuper dans les institutions politiques 327 Chapitre v. Des exemples tirés de l'antiquité 332 Chapitre vi. De l'esprit propriétaire 335 Chapitre vu. Que la propriété territoriale réunit seule tous les avantages de la propriété 337 Chapitre vm. De la propriété dans les fonds publics Chapitre IX. De la quotité de propriété que la société a droit d'exiger 349 Chapitre x. Que les propriétaires n'ont pas intérêt d'abuser de la puissance contre les non propriétaires 351 Chapitre XI. Des privilèges héréditaires, comparés à la propriété 355 Chapitre Xïï. Observation nécessaire 358 Chapitre xni. Du meilleur moyen de donner aux propriétaires une grande influence politique 363 Chapitre xiv. De l'action du Gouvernement sur la propriété 367 Chapitre XV. Des loix qui favorisent l'accumulation de la propriété dans les mêmes mains 368 Chapitre XVI. Des loix qui forcent la dissémination des propriétés 372 Chapitre xvil. Suites des atteintes portées à la propriété par le gouvernement. Matériaux 377 Chapitre XVIII. Résultat des considérations ci dessus. Matériaux 385
6 Livre XL De l'impôt 387 Chapitre I. Objet de ce livre 389 Chapitre IL Premier droit des gouvernés, relativement aux impots 390 Chapitre m. Second droit des gouvernés, relativement aux impôts 392 Chapitre rv. De diverses espèces d'impôts 393 Chapitre v. Comment les impots deviennent contraires aux droits des individus 400 Chapitre VI. Que les impots qui pèsent sur les capitaux, sont contraires aux droits des individus 403 Chapitre vil. Que l'intérêt de l'etat relativement aux impots est d'accord avec les droits des individus 405 Chapitre vm. Axiome incontestable 410 Chapitre IX. Inconvéniens des impots excessifs 413 Chapitre x. Autre inconvénient des impots excessifs Livre XII. De la Juris diction de l'autorité sur l'industrie et sur la population 419 Chapitre I. Observation préliminaire 421 Chapitre n. De la Juris diction légitime de la société sur l'industrie 423 Chapitre m. Que l'action de l'autorité sur l'industrie se divise en deux branches 424 Chapitre rv. Des privilèges et prohibitions 425 Chapitre v. De l'effet général des prohibitions 457 Chapitre VI. Des causes qui poussent les gouvernemens vers cette fausse route 462 Chapitre vu. Des encouragemens 468 Chapitre Vin. De l'équilibre des productions 474 Chapitre IX. Dernier exemple des fâcheux effets de l'intervention de l'autorité 478
7 XI Chapitre x. Résultat des considérations ci dessus Chapitre XL Des mesures des gouvernemens, relativement à la population 482 Livre xm. De la Guerre 489 Chapitre I. Sous quel point de vue la guerre peut être considérée, comme ayant des avantages 491 Chapitre il. Des prétextes de guerre 495 Chapitre m. Effet du système guerrier sur l'état intérieur des peuples 499 Chapitre IV. Des garanties contre la manie guerrière des gouvernemens 505 Chapitre v. Du mode de formation et d'entretien des armées 508 Livre XIV. De l'action de l'autorité sur les lumières Chapitre I. Questions à traiter dans ce livre 517 Chapitre il. De l'utilité qu'on attribue aux erreurs Chapitre m. De l'autorité employée en faveur de la vérité 523 Chapitre IV. De la protection des lumières par l'autorité. 531 Chapitre v. Des encouragemens par la morale 537 Chapitre VI. De l'action du Gouvernement sur l'éducation 541 Chapitre vil. Des devoirs des gouvernemens vis à vis des lumières 552 Livre XV. Résultat des recherches précédentes, relativement à l'action de l'autorité 553 Chapitre I. Résultat des recherches précédentes 555 Chapitre il. De trois idées pernicieuses 558 Chapitre m. Des idées d'uniformité 559 Chapitre IV. Application de ce principe à la composition des assemblées representatives 565
8 XII Table des matières Chapitre v. Addition au chapitre précédent 568 Chapitre VI. Des idées de stabilité 580 Chapitre vil. Des améliorations prématurées 585 Chapitre vm. D'un raisonnement faux 595 Livre xvi. De l'autorité sociale chez les anciens 597 Chapitre I. Pourquoi, chez les anciens, l'autorité sociale pouvait être plus étendue, que chez les modernes Chapitre il. Première différence entre l'état social des anciens, et celui des modernes 601 Chapitre m. Seconde différence 603 Chapitre IV. Troisième différence 607 Chapitre v. Quatrième différence 616 Chapitre vi. Cinquième différence 618 Chapitre vil. Résultat de ces différences entre les anciens et les modernes 621 Chapitre Vin. Des imitateurs modernes des Républiques de l'antiquité 628 Livre XVll. Des vrais principes de la liberté 641 Chapitre I. De l'impossibilité d'abuser jamais des vrais principes de la liberté 643 Chapitre II. Que la circonscription de l'autorité sociale, dans ses limites précises, ne tend point à l'affaiblissement de l'action nécessaire du gouvernement 647 Chapitre m. Dernières considérations sur la liberté civile et sur la liberté politique 649 Chapitre IV. Apologie du despotisme par Louis xiv Livre xvm et dernier. Des devoirs des individus envers l'autorité sociale 663 Chapitre I. Difficultés relatives à la question de la résistance 665 Chapitre IL De l'obéissance à la loi 667
9 XIII Chapitre m. Des Révolutions 678 Chapitre IV. Des devoirs des hommes éclairés, durant les révolutions 684 Chapitre v. Continuation du même sujet 694 Chapitre VI. Devoirs des hommes éclairés après les révolutions violentes Secondes additions éparses texte établi par Lisa Azorin et Kurt Kloocke SECONDES ADDITIONS ÉPARSES Additions à l'ouvrage intitulé Principes de politiques, applicables à toutes les formes de Gouvernement établissement du texte et notes par Fabienne Detoc et Kurt Kloocke ADDITIONS À L'OUVRAGE INTITULÉ PRINCIPES DE POLI- TIQUES, APPLICABLES À TOUTES LES FORMES DE GOUVER- NEMENT 717 Additions au livre I 719 Additions au livre II 730 Additions au livre ill 732 Additions au livre IV 740 Additions au livre V 745 Additions au livre Vl 750 Additions au livre vil 751 Additions au livre VIII 760 Additions au livre IX 763 Additions au livre X 770 Additions au livre XI 785 Additions au livre XII 790 Additions au livre XIII 810
10 XIV Table des matières Additions au livre XIV 813 Additions au livre XV 825 Additions au livre XVI 835 Additions au livre XVII 845 Additions au livre xvill Instruments bibliographiques Abréviations bibliographiques 869 Bibliographie 871 Ouvrages cités par Benjamin Constant Répertoire Répertoire des auteurs et des personnages historiques mentionnés dans l'ouvrage Index Index des noms de personnes 949
Textes de 1818. 1. Auflage. Verlag C.H. Beck im Internet: www.beck.de ISBN 978 3 11 023448 0
Textes de 1818 Lectures à l Athénée, Cours de politique constitutionnelle, Annales de la session de 1817à 1818, La Minerve française, Affaires W. Regnault et C. Lainé, Élections de 1818Cours à l Athénée,
Plus en détailLe Fair use et le Fair dealing : Étude de droit comparé
Le Fair use et le Fair dealing : Étude de droit comparé Monsieur Pierre EL Khoury On peut se procurer le présent ouvrage à: Les Éditions Thémis Faculté de droit, Université de Montréal C.P. 6128, Succ.
Plus en détailPARTIE 1. Phénoménologie
TABLE DES MATIÈRES Du même auteur........................................ Table des matières....................................... Abréviations........................................... Sigles.................................................
Plus en détailResponsabilité de l'expert-comptable
Litec Libraire de la Cnnr He rassation - 27. olace Dauohine - 75001 Paris Anne-Claire Maddoli-Restoux avocat á la Cour d'appel de París Responsabilité de l'expert-comptable Risques judiciaires et préventions
Plus en détailARTICLE 90 DU DECRET 91-1266 DU 19 DECEMBRE 1991 MODIFIE
ARTICLE 90 DU DECRET 91-1266 DU 19 DECEMBRE 1991 MODIFIE Réf. Art.90 du 20/01/2001 au 31/12/2001 01/01/2002 S DES MISSIONS DE BASE D2012-349 D2001-52 D2001-512 D2003-853 D2004-1406 D2007-1151 D2008-1486
Plus en détailITIL. optimal. pour un service informatique. 2 e édition C H R I S T I A N D U M O N T. Préface de Patrick Abad
C H R I S T I A N D U M O N T Préface de Patrick Abad ITIL pour un service informatique optimal 2 e édition Groupe Eyrolles, 2006, 2007, ISBN : 978-2-212-12102-5 Introduction..................................................
Plus en détailTABLE DES MATIÈRES PREMIÈRE PARTIE L ENGAGEMENT D UNE PROTECTION CLASSIQUE DE L INDIVIDU À TRAVERS L ACTION EN PROTECTION DIPLOMATIQUE...
TABLE DES MATIÈRES REMERCIEMENTS... VII PRÉFACE....IX LISTE DES ABRÉVIATIONS... XXVII INTRODUCTION... 1 PREMIÈRE PARTIE L ENGAGEMENT D UNE PROTECTION CLASSIQUE DE L INDIVIDU À TRAVERS L ACTION EN PROTECTION
Plus en détailLes nouvelles modalités d imposition des dividendes perçus par des personnes physiques
Les nouvelles modalités d imposition des dividendes perçus par des personnes physiques Depuis le 1er janvier 2005, de nouvelles modalités de taxation s appliquent aux dividendes distribués par les sociétés
Plus en détailTable des matières I. GÉNÉRALITÉS
TABLE DES MATIÈRES Table des matières VII I. GÉNÉRALITÉS LOI SUR LE CONTRAT D'ASSURANCE TERRESTRE ET ARRÊTÉS D'EXÉCUTION 25 JUIN 1992. LOI sur le contrat d'assurance terrestre. (Mon. 20 août 1992) 3 24
Plus en détailEducation à l'orientation
Atelier Education à l'orientation CONNAISSANCE DES FORMATIONS Niveau : 3 ème Groupe : Classe Durée : 1 heure Périodes : Fin 1 er trimestre Matériel : - mini-guide 3 ème - questionnaire ACTION DESCRIPTION
Plus en détailTABLE DES MATIÈRES Volume I TABLES LOI SUR LA FAILLITE ET L INSOLVABILITÉ (PARTIES I À V) NOTIONS GÉNÉRALES
Volume I Introduction................................................................... iii Remerciements................................................................ v TABLES Table de la jurisprudence........................................................
Plus en détailCONVENTION DE COMPTE
1 CONVENTION DE COMPTE ENTRE LES SOUSSIGNES: ATLANTIQUE FINANCE - Société Anonyme au capital de FCFA 360 000 000 ayant son siège social à l immeuble Atlantique Assurances (10i ème étage), 15 Avenue Joseph
Plus en détail0.232.112.21. Liste des règles 1. Texte original. (Etat le 1 er septembre 2008)
Texte original 0.232.112.21 Règlement d exécution commun à l arrangement de Madrid concernant l enregistrement international des marques et au protocole relatif à cet arrangement Adopté par l Assemblée
Plus en détailL'ASSURANCE DU R1SQUE AUTOM OB1LE. Controle et assurance. Jacques Charbonnier. larcier
L'ASSURANCE DU R1SQUE AUTOM OB1LE Controle et assurance Jacques Charbonnier larcier TABLE DES MATTERES Du meme auteur Table des matieres Abreviations Sigles Remerciements Avant-propos VII ix XVII XIX xxi
Plus en détailGroupe Eyrolles, 2006, ISBN : 2-212-11734-5
Groupe Eyrolles, 2006, ISBN : 2-212-11734-5 Introduction.................................................. 1 Mesurer l efficacité des services informatiques................. 1 La réduction des coûts......................................
Plus en détailTABLE DES MATIÈRES. Table des matières I. GÉNÉRALITÉS
TABLE DES MATIÈRES VII Table des matières I. GÉNÉRALITÉS LOI RELATIVE AUX ASSURANCES, LOI SUR LE CONTRAT D'ASSURANCE TERRESTRE ET ARRÊTÉS D'EXÉCUTION DE LA LOI SUR LE CONTRAT D ASSURANCE TERRESTRE 25 JUIN
Plus en détailLa nouvelle législation relative aux volontaires
O Les dossiers d'asbl Actualités Co3 2007 - Dossier n 1 La nouvelle législation relative aux volontaires Sous la coordination de Michel DAVAGLE Michel DAVAGLE Daniel DUMONT Christian FISCHER Julie HENKINBRANT
Plus en détailSTATUTS DE L ASSOCIATION FAÎTIÈRE
STATUTS DE L ASSOCIATION FAÎTIÈRE Valables à partir du 1 er janvier 2008 Légende des abréviations ASMP ASD AGC ARD CC CCA CR FFMP WS NOS NWS RFJM ZS Association Suisse de la musique populaire (Association
Plus en détailTel : +32.2.478.29.38 Fax : +32.2.478.56.40
MAFACT SPRL Avenue de l Araucaria, 108 1020 Bruxelles Belgique Tel : +32.2.478.29.38 Fax : +32.2.478.56.40 Http : www.mafact.com Email : sales@mafact.com Tab lle des mat iières Table des matières... 2
Plus en détailExtension de garantie Protection juridique
REFERENCE : 552 000 / HISCOX (à rappeler dans toute correspondance). Cette garantie, facultative, vous est acquise uniquement si la mention figure dans vos Conditions Particulières et si vous avez acquitté
Plus en détailErol GIRAUDY et Martine ROBERT LE GUIDE JURIDIQUE DU PORTAIL INTERNET/INTRANET
Erol GIRAUDY et Martine ROBERT LE GUIDE JURIDIQUE DU PORTAIL INTERNET/INTRANET SOMMAIRE REMERCIEMENTS ET PRÄSENTATION DES RELECTEURS III PRÄSENTATION DES CO-AUTEURS V AVERTISSEMENT VII PREAMBULE XVII PREMIERE
Plus en détailAZ A^kgZi Yj 8^idnZc
Bienvenue à l âge de la majorité! l État vous présente vos droits et devoirs ainsi que les principes fondamentaux de la République à travers «Le Livret du Citoyen» Nom... Prénom... Date de naissance...
Plus en détailTABLE DES MATIÈRES. Page. Avant-propos... TITRE I PRÉSENTATION GÉNÉRALE DU DROIT DE LA FAILLITE ET DE L INSOLVABILITÉ... 1
TABLE DES MATIÈRES Avant-propos... Préface... iii v TITRE I PRÉSENTATION GÉNÉRALE DU DROIT DE LA FAILLITE ET DE L INSOLVABILITÉ... 1 Chapitre 1 L histoire législative anglaise... 3 Chapitre 2 L histoire
Plus en détailTABLE DES MATIÈRES CHAPITRE
TABLE DES MATIÈRES 1 Introduction au droit des contrats... 1 I. La notion d obligation... 1 A. Les caractères de l obligation... 1 B. Les sources des obligations... 2 C. La typologie des obligations...
Plus en détailTABLE DES MATIÈRES. Les auteurs. Préface par Walter Deffaa. Préface par André Kilesse
TABLE DES MATIÈRES Les auteurs Préface par Walter Deffaa Préface par André Kilesse v vii ix PREMIÈRE PARTIE : INTRODUCTION : L AUDIT ET LA PROFESSION D AUDITEUR 1 Chapitre 1 CONTRÔLE ET AUDIT 3 1.1 Contrôle
Plus en détailLe contexte de la profession en santé dentaire publique...5
Table des matières Introduction...1 Module 1 Le contexte de la profession en santé dentaire publique...5 Chapitre 1..Historique de la profession d hygiéniste dentaire en santé dentaire publique au Québec...7
Plus en détailTABLE DE CONCORDANCE Code Sportif International de la FIA
CHAPITRE I PRINCIPES GENERAUX TABLE DE CONCORDANCE 1. Réglementation internationale du sport Art. 1.1 2. Code Sportif International Art. 1.2 3. Réglementation nationale du sport automobile Art. 1.4 4.
Plus en détailTABLE DES MATIÈRES TITRE I L AUTEUR DE L INFRACTION PÉNALE
TABLE DES MATIÈRES PLAN................................................................ 5 LISTE DES PRINCIPALES ABRÉVIATIONS...................................... 7 LES TITULAIRES DE LA CHAIRE DE DROIT
Plus en détailDirective cadre du groupe. Protection des données des clients et des partenaires.
Directive cadre du groupe. Protection des données des clients et des partenaires. 02 Préface Mesdames, Messieurs, chères collaboratrices et chers collaborateurs, Face au traitement largement électronique
Plus en détailLOI n 2013-504 du 14 juin 2013 relative à la sécurisation de l emploi (1) Version consolidée au 4 avril 2015
LOI n 2013-504 du 14 juin 2013 relative à la sécurisation de l emploi (1) Version consolidée au 4 avril 2015 Chapitre Ier : Créer de nouveaux droits pour les salariés Section 1 : De nouveaux droits individuels
Plus en détailhttps://pastel.diplomatie.gouv.fr/editorial/francais/familles/fiches/italie... LES PENSIONS ALIMENTAIRES A L'ETRANGER
1 sur 5 09/06/2010 12:24 LES PENSIONS ALIMENTAIRES A L'ETRANGER Convention de New York ITALIE L'Italie est partie : - à la Convention de la Haye du 25 octobre 1980, sur les aspects civils des enlèvements
Plus en détailBSM 9.0 ESSENTIALS. Nouveaux utilisateurs de Business Service Management (BSM) 9.0, parmi lesquels :
BSM 9.0 ESSENTIALS PUBLIC CIBLE Nouveaux utilisateurs de Business Service Management (BSM) 9.0, parmi lesquels : Administrateurs de base de données Administrateurs système Administrateurs réseau Directeurs
Plus en détailL'ECONOMIE DU CONTRAT DE TRAVAIL
Fondée par Paul Durand f Professeur honoraire à la Faculté de droit et des sciences économiques de Paris BIBLIOTHÈQUE DE DROIT SOCIAL TOME 53 Dirigée par Antoine Mazeaud Professeur à l'université Panthéon-Assas
Plus en détailIntroduction au droit La responsabilité professionnelle
Introduction au droit La responsabilité professionnelle I. Introduction au droit 2 ordres de juridiction : Judiciaire : o Juridiction civiles : conflit entre particulier Tribunal de gde instance : litige
Plus en détailGuide pratique sur l'encadrement de la recherche biomédicale. La protection des droits de la personne
Guide pratique sur l'encadrement de la recherche biomédicale Dispositions législatives relatives au chapitre : La protection des droits de la personne Code de la santé publique Dispositions introduites
Plus en détailA. Les contrats visés par la loi de 2006... 14 B. Les contrats exclus du champ d application de la loi... 15
Table des matières Sommaire... 7 Introduction... 11 I ère Partie Le bail à usage d habitation... 13 Titre I. Champ d application... 14 A. Les contrats visés par la loi de 2006... 14 B. Les contrats exclus
Plus en détailTELEPHONE SANS FIL TELEFUNKEN TC 151. (avec répondeur) TELEFUNKEN TC 101 MODE D EMPLOI
TELEPHONE SANS FIL TELEFUNKEN TC 151 TELEFUNKEN TC 101 (avec répondeur) MODE D EMPLOI MODE D EMPLOI TELEPHONE SANS FIL NUMERIQUE DECT TELEFUNKEN TC101/TC151 I. Instructions de sécurité... 4 II. Contenu
Plus en détailVirtualisation. du poste de travail Windows 7 et 8. avec Windows Server 2012
Virtualisation du poste de travail Windows 7 et 8 avec Windows Server 2012 Contraintes d architecture VDI et RDS App-V UE-V Citrix AppSense Norskale RES Software William Bories Abderrahmane Laachir Philippe
Plus en détailLa taxe foncière est-elle une charge récupérable par le propriétaire immobilier?
La taxe foncière est-elle une charge récupérable par le propriétaire immobilier? par Maître Philippe Imbert Avocat à la Cour www.atelier-taxeslocales.fr Résumé : le bail d habitation (loi du 6 juillet
Plus en détailLoi n 2006-19 du 30 juin 2006 relative aux archives et aux documents administratifs 1 EXPOSE DES MOTIFS
Loi n 2006-19 du 30 juin 2006 relative aux archives et aux documents administratifs 1 EXPOSE DES MOTIFS La loi n 81-02 du 2 février 1981 relative aux archives constituait une avancée significative au moment
Plus en détailMODIFICATIONS DES PRINCIPES DIRECTEURS CONCERNANT LA RÉDACTION DES DÉFINITIONS RELATIVES AU CLASSEMENT
ANNEXE VI MODIFICATIONS DES PRINCIPES DIRECTEURS CONCERNANT LA RÉDACTION DES DÉFINITIONS RELATIVES AU CLASSEMENT RECOMMANDATIONS GÉNÉRALES Les utilisateurs s attendent à trouver dans les définitions des
Plus en détailRESPONSABILITE DES DIRIGEANTS D ASSOCIATION
GENERALI assurances Société Anonyme d Assurances Au capital de 53 193 775 EUR Entièrement versé. Entreprise régie par le code des Assurances Siège social : 7, boulevard Haussmann 75456 Paris Cedex 09 552
Plus en détailPARTIE I INTERPRETATION DE LA LOI ET CORRECTION DE SES EFFETS EN DROIT PRIVE 7
Table des illustrations XXII Bibliographie XXIII Autres documents utilisés XLVII Liste des abréviations XLIX INTRODUCTION 1 1 Choix du sujet 3 1.1 Interprétation économique et évasion fiscale : les instruments
Plus en détailLoi du 11 floréal an X (1 e mai 1802)
Loi du 11 floréal an X (1 e mai 1802) La loi du 11 floréal an X spécifie que l'enseignement comporte trois degrés : primaire, secondaire, spécial et qu'il est dispensé dans quatre catégories d'établissements
Plus en détailStatuts de l Association Suisse des Tambours et Fifres
Statuts de l Association Suisse des Tambours et Fifres Version française du 5..04 TABLE DES MATIÈRES I. FONDEMENTS... II. ORGANISATION... III. SOCIÉTAIRES... 4 IV. DROITS ET DEVOIRS DES SOCIÉTAIRES...
Plus en détailTABLE DES MATIÈRES. Préface... Introduction... 1
TABLE DES MATIÈRES Préface................................................ VII Introduction........................................... 1 CHAPITRE 1. Création de valeur en matière de trésorerie........
Plus en détailMémorandum juridique mai 2006
Mémorandum juridique mai 2006 v 0605101044 Le contentieux du permis de construire Bâtiments agricoles et ruines Urbanisme et construction Habitations légères de loisirs Camping et stationnement de caravanes
Plus en détailDUN-LE-PALESTEL DUN-LE-PALESTEL. Généralité de Moulins, sénéchaussée de Guéret
Généralité de Moulins, sénéchaussée de Guéret 1 BAUGY Michel 1872 1873 CULLERRE Stanislas 1844 1861 DELAFONT 1601 1664 DELAFONT 1703 1726 DELAFONT Claude 1727 1774 DELAFONT Claude 1765 1774 DELAFONT Antoine
Plus en détailACCORD SUR LES RELATIONS CINÉMATOGRAPHIQUES ENTRE LE GOUVERNEMENT DU CANADA ET LE GOUVERNEMENT DE L'ESPAGNE
ACCORD SUR LES RELATIONS CINÉMATOGRAPHIQUES ENTRE LE GOUVERNEMENT DU CANADA ET LE GOUVERNEMENT DE L'ESPAGNE Madrid, le 14 janvier 1985 ACCORD SUR LES RELATIONS CINÉMATOGRAPHIQUES ENTRE LE GOUVERNEMENT
Plus en détailCOMMISSION EUROPÉENNE. Bruxelles, le 19-VII-2006 C(2006)3217 final
COMMISSION EUROPÉENNE Bruxelles, le 19-VII-2006 C(2006)3217 final Objet: Aide d Etat N 351/2006 France Crédit d impôt en faveur des sociétés créées pour le rachat de tout ou partie du capital d une entreprise
Plus en détailMARCHE A PROCEDURE ADAPTEE. PRESTATION DE SERVICE ENREGISTREMENT SONORE DU MAGAZINE MUNICIPAL Années 2015 et 2016. CAHIER DES CHARGES
SERVICE COMMUNICATION Tél. : 03.24.32 41 20 Fax : 03.24. 32 41 29 Courriel : com@mairie-charlevillemezieres.fr Affaire suivie par : Christelle MARECHAL Brigitte SAURA MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE PRESTATION
Plus en détailGuide pratique et juridique de l expatrié
Yannick AUBRY Guide pratique et juridique de l expatrié Quatrième édition Éditions d'organisation, 1999, 2001, 2003, 2004 ISBN : 2-7081-3157-5 III SOMMAIRE INTRODUCTION... 1 Partie 1 - LA CHECK-LIST DE
Plus en détailLES RESPONSABILITES DES AGENTS PUBLICS DE L ÉTAT. Formation AVS Janvier 2013
LES RESPONSABILITES DES AGENTS PUBLICS DE L ÉTAT Formation AVS Janvier 2013 LES RESPONSABILITES GENERALES DES AGENTS PUBLICS DE L ÉTAT Les responsabilités des agents publics de l État sont de trois ordres:
Plus en détailDÉCRÈTE: Bases fondamentales de l'organisation. ART. I. er
Organisation des archives Bulletin des lois 12, N 58 Loi du 7 messidor an II (25 juin 1794) concernant l'organisation des archives établies auprès de la représentation nationale. - cité par: L du 28 mars
Plus en détailSTATUTS D'UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE. Nom de la Société AU CAPITAL DE 10 000 DINARS
STATUTS D'UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE Nom de la Société AU CAPITAL DE 10 000 DINARS Entre les soussignés 1) Monsieur xxxxxxxxxx, marié demeurant au xxxxxx de nationalité TUNISIENNE CIN n xxxxxx
Plus en détailELEMENTS POUR UNE HISTOIRE DES TEXTES CONCERNANT LE PLACEMENT ET L EMBAUCHE DES TRAVAILLEURS.
ELEMENTS POUR UNE HISTOIRE DES TEXTES CONCERNANT LE PLACEMENT ET L EMBAUCHE DES TRAVAILLEURS. (article L.311-1 à L321-12 et L.330-1 à L.330-9 du Code du travail) (extraits des Cahiers du Chatefp n 2-3,
Plus en détailQU EST- CE QU UNE CONSTITUTION
QU EST- CE QU UNE CONSTITUTION La Constitution est un ensemble de textes juridiques qui définit les différentes institutions composant l État et qui organise leurs relations. Elle peut comporter également
Plus en détailTABLE DES MATIÈRES page Présentation... v Avant-propos... vii Table de la jurisprudence... xvii Table des abréviations... xxxi
TABLE DES MATIÈRES Présentation........................ v Avant-propos...................... vii Table de la jurisprudence............ xvii Table des abréviations............. xxxi LOI SUR LA PROTECTION
Plus en détailLA FISCALITE ENVIRONNEMENTALE EN BELGIQUE
LA FISCALITE ENVIRONNEMENTALE EN BELGIQUE Vincent Sepulchre ( p. V s u larcier Table des matières Introduction. Les moyens et objectifs de la fiscalité environnementale 5 PARTIE I Les différents instruments
Plus en détailNOGENT PERCHE HABITAT Office Public de l Habitat
NOGENT PERCHE HABITAT Office Public de l Habitat B. P. 10021 14, Rue du Champ-Bossu 28402 NOGENT-le-ROTROU Cedex Tél : 02.37.52.15.28 Télécopie : 02.37.52.85.50 Courriel : oph.direction@nogent-perche-habitat.fr
Plus en détailREUNION PUBLIQUE DE CONCERTATION SUR L OPERATION CLICHY-BATIGNOLLES. Le projet du Nouveau Palais de Justice de Paris.
REUNION PUBLIQUE DE CONCERTATION SUR L OPERATION CLICHY-BATIGNOLLES Le projet du Nouveau Palais de Justice de Paris 4 décembre 2009 LES ORIGINES DU PROJET : un fonctionnement actuel très contraint Des
Plus en détailLa vie de cour au château de Versailles avant la Révolution Française (1789)
La vie de cour au château de Versailles avant la Révolution Française (1789) Avant la Révolution*, la France est une monarchie avec à sa tête un monarque, le Roi de France. Lorsque Louis XIII décède en
Plus en détailM... propriétaire, ... ..., ...
Contrat de location I. Identification des parties Bailleur(s) M.... propriétaire, demeurant à... dénommé(s) au présent acte le(s) bailleur(s). Locataire(s) L association ou l organisme..., dont le siège
Plus en détailConférence des Cours constitutionnelles européennes XIIème Congrès
Conférence des Cours constitutionnelles européennes XIIème Congrès Les relations entre les Cours constitutionnelles et les autres juridictions nationales, y compris l interférence, en cette matière, de
Plus en détailConseils pour l'élaboration du plan d affaires "business plan"
Conseils pour l'élaboration du plan d affaires "business plan" Appelé également «étude de faisabilité» ou «business plan», le plan d affaires est un document qui reprend les éléments fondamentaux d un
Plus en détailPRIX DE L INITIATIVE NUMERIQUE CULTURE, COMMUNICATION, MEDIAS.
REGLEMENT PRIX DE L INITIATIVE NUMERIQUE CULTURE, COMMUNICATION, MEDIAS. 1 Sommaire I. Objet II. Conditions de participation III. Calendrier déroulement du prix IV. Modalités de participation V. Jury VI.
Plus en détailGUIDE DE L'ARCHIVAGE OCTOBRE 2012
GUIDE DE L'ARCHIVAGE OCTOBRE 2012 SOMMAIRE - Introduction Page 1 - Coordonnées du service d Archives de l INSERM Page 2 - Glossaire Page 3 - Les archives dans les bureaux Page 4 - Les archives administratives
Plus en détailCamping-car Park est un concept novateur de gestion d aires d étapes de camping-cars en France et à l Etranger, ouvertes 24 H/24, toute l année.
CONDITIONS GENERALES DE VENTES CAMPING-CAR PARK Camping-car Park est un concept novateur de gestion d aires d étapes de camping-cars en France et à l Etranger, ouvertes 24 H/24, toute l année. PRÉAMBULE
Plus en détailTABLE DES MATIÈRES. Préface...xvii
TABLE DES MATIÈRES Préface.................................................................................xvii Correspondance....................................................................... 1 1956-1973...........................................................................
Plus en détailAVIS D APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE
AVIS D APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE I- MODE DE PASSATION Travaux fournitures services Procédure d achat couverte par l accord sur les marchés publics de l OMC. Type de procédure : Procédure adaptée L
Plus en détailManuscrits du Moyen Age
Manuscrits du Moyen Age (Dossier pédagogique réalisé par le service éducatif de la MGT) 1. Qu est-ce qu un manuscrit? Voici deux ouvrages conservés à la MGT. Histoire des quatre fils Aymons, XVIIe siècle
Plus en détailCode de l'éducation. Article L131-1 En savoir plus sur cet article...
Page 1 sur 5 Code de l'éducation Version consolidée au 31 mars 2011 Partie législative Première partie : Dispositions générales et communes Livre Ier : Principes généraux de l'éducation Titre III : L'obligation
Plus en détailEn devenant majeur-e, vous devenez responsable de vos actes, c est-à-dire que vous en mesurez toutes les conséquences.
3La responsabilité La responsabilité civile La responsabilité pénale La procédure judiciaire applicable La protection judiciaire pour les jeunes majeurs En devenant majeur-e, vous devenez responsable de
Plus en détailIll. Commentaire des articles p. S IV. Fiche financiere p.s v. Fiche d' impact p. 6
LE GOUVERNEMENT DU GRAND- DUCHE DE LUXEMBOURG Ministere de I'Economie Projet de reglement grand-ducal fixant le programme et Ia dun~e de Ia formation professionnelle speciale portant sur Ia recherche et
Plus en détailFIP ISATIS DÉVELOPPEMENT N 2
NOTE SUR LA FISCALITÉ DU FONDS FIP ISATIS DÉVELOPPEMENT N 2 Fonds d Investissement de Proximité agréé par l Autorité des Marchés Financiers (Article L. 214-31 du Code Monétaire et Financier) Société de
Plus en détailDIFFICULTES D'APPRENTISSAGE, ECHEC SCOLAIRE, RÉUSSITE... MAIS AU FOND, A QUOI CELA EST-IL DU?
DIFFICULTES D'APPRENTISSAGE, ECHEC SCOLAIRE, RÉUSSITE... MAIS AU FOND, A QUOI CELA EST-IL DU? Marie-Louise ZIMMERMANN Docteure ès Sciences de l Éducation École Jean Piaget, LDES, Université de Genève MOTS-CLEFS
Plus en détailMajeurs et mineurs mis en cause par les services de Police en 2013
La criminalité en France Rapport annuel 2014 de l ONDRP Premier ministre Majeurs et mineurs par les services de Police en 2013 Antoine le graët, Chargé d études statistiques à l ONDRP 2 Principaux enseignements
Plus en détailCahier des charges (Exemple de proposition commerciale pour un site Internet vitrine)
1 Cahier des charges (Exemple de proposition commerciale pour un site Internet vitrine) Code projet : Description : AD037 Site internet vitrine pour un cabinet d avocats Parisien : Le cabinet nom_du_cabinet
Plus en détailSTATUTS DE L ASSOCIATION DE L ESPACE DE VIE ENFANTINE LES MOUSSAILLONS
STATUTS DE L ASSOCIATION DE L ESPACE DE VIE ENFANTINE LES MOUSSAILLONS Chapitre 1 : DISPOSITIONS GENERALES Article I. CONSTITUTION Sous la dénomination Les Moussaillons, il est constitué, conformément
Plus en détailAnnexe I Préconisation pour le travail sur écran
ANNEXES I Annexe I Préconisation pour le travail sur écran Aucun texte réglementaire ne régit précisément les temps de pause par rapport au travail sur écran ; toutefois, conformément au Décret du 14 mai
Plus en détailLes Cahiers du Conseil constitutionnel Cahier n 24
Les Cahiers du Conseil constitutionnel Cahier n 24 Commentaire de la décision n 2007-557 DC du 15 novembre 2007 Loi relative à la maîtrise de l immigration, à l intégration et à l asile Déposé sur le bureau
Plus en détailACCORD DE COOPERATION TECHNIQUE ENTRE LE GOUVERNEMENT DU JAPON ET LE GOUVERNEMENT DE LA REPUBLIQUE DU SENEGAL
ACCORD DE COOPERATION TECHNIQUE ENTRE LE GOUVERNEMENT DU JAPON ET LE GOUVERNEMENT DE LA REPUBLIQUE DU SENEGAL Le Gouvernement du Japon et le Gouvernement de la République du Sénégal, Désireux de renforcer
Plus en détailOPTIMISEZ VOTRE INVESTISSEMENT IMMOBILIER
PASCAL DÉNOS Diplômé d expertise-comptable DESS en Banques et Finances Commissaire aux Comptes et Professeur de droit fiscal OPTIMISEZ VOTRE INVESTISSEMENT IMMOBILIER www.editions-organisation.com/livres/denos
Plus en détailGUIDE POUR L ENREGISTREMENT INTERNATIONAL DES MARQUES EN VERTU DE L ARRANGEMENT DE MADRID ET DU PROTOCOLE DE MADRID
GUIDE POUR L ENREGISTREMENT INTERNATIONAL DES MARQUES EN VERTU DE L ARRANGEMENT DE MADRID ET DU PROTOCOLE DE MADRID (mis à jour en 2014) Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle GENÈVE 2014
Plus en détailLes tarifs T.T.C. Les salles. Les forfaits séjours séminaires. La restauration. Les conditions générales de vente
2012 Les salles Les forfaits séjours séminaires La restauration Les conditions générales de vente Les salles Nom de la salle 1 er étage Rome (climatisée) Dublin (climatisée) Amsterdam (climatisée) Bonn
Plus en détailProgramme «financement» - Partie I Données de cadrage
Programme «financement» - Partie I Données de cadrage Indicateur n 4 : Évolution de la structure des recettes du régime général et des régimes d assurances sociales des administrations de sécurité sociale
Plus en détailI. - Les principales caractéristiques du Droit Pénal chinois
Lorsque la loi pénale a une application extraterritoriale, les juridictions nationales ont compétence même lorsque les faits ont été jugés par une juridiction étrangère. Mais si la peine prononcée a été
Plus en détailSYNERGIE. Société Anonyme Capital social : 121.810.000 Siège : 11 avenue du Colonel Bonnet 75016 PARIS RCS 329.925.010 PARIS S T A T U T S
SYNERGIE Société Anonyme Capital social : 121.810.000 Siège : 11 avenue du Colonel Bonnet 75016 PARIS RCS 329.925.010 PARIS S T A T U T S Statuts mis à jour suite à l Assemblée Générale Mixte du 17 juin
Plus en détailResponsabilité Civile Professionnelle des Bureaux d Études et Sociétés d Ingénierie Industrielle
Questionnaire proposition d assurance Responsabilité Civile Professionnelle des Bureaux d Études et Sociétés d Ingénierie Industrielle Code de l intermédiaire : Code ORIAS : Affaire nouvelle Avenant n
Plus en détailFaculté d administration FIS-734 MANDAT FISCAL COMPLÉTER UNE T2
Faculté d administration FIS-734 MANDAT FISCAL COMPLÉTER UNE T2 Le cours FIS-734 a pour but d'amener l'étudiant à une maîtrise du calcul des impôts des sociétés, en vertu de la Loi de l'impôt sur le revenu.
Plus en détailTABLE DES MATIERES. Section 1 : Retrait... 20-22 Section 2 : Renonciation... 23-25 Section 3 : Nullité... 26-28
Ordonnance n 03-08 du 19 Joumada El Oula 1424 correspondant au 19 juillet 2003 relative à la protection des schémas de configuration des circuits intégrés TABLE DES MATIERES Articles Titre I : Dispositions
Plus en détailTable des matieres LARCIER
Table des matieres Table des matieres 559 Pages Dédicace............................................................ 5 Remerciements... 7 Préface... 11 Principales abréviations... 15 Sommaire... 23 Introduction
Plus en détailNOTE SUR LA FISCALITÉ DU FONDS
NOTE SUR LA FISCALITÉ DU FONDS Société de Gestion ixo PRIVATE EQUITY 34, rue de Metz 31 0 00 Toulouse Site : www.ixope.fr Dépositaire Réalisation : ixo Private Equity Illustration : Ronald Curchod Graphisme
Plus en détailLes nouveaux tableaux de bord des managers
Alain Fernandez Les nouveaux tableaux de bord des managers Le projet Business Intelligence clés en main Sixième édition Tableaux bord NE.indd 3 26/03/13 15:22 Le site www.piloter.org, dédié au pilotage
Plus en détailService Public Fédéral FINANCES ---------------------------------------- Expertise et support stratégique. Bruxelles, le 11 décembre 2012
Service Public Fédéral FINANCES ---------------------------------------- Expertise et support stratégique Bruxelles, le 11 décembre 2012 Administration des Affaires Fiscales ----------------------------------------
Plus en détailCREDIT D'IMPOT RECHERCHE MODELE DE DEMANDE D'AVIS PREALABLE
CREDIT D'IMPOT RECHERCHE MODELE DE DEMANDE D'AVIS PREALABLE QUESTIONNAIRE RELATIF A LA MISE EN ŒUVRE DE LA GARANTIE PREVUE AU 3 DE L'ARTICLE L 80 B DU LIVRE DES PROCEDURES FISCALES Vous voudrez bien apporter
Plus en détailPatrick K. N'Gouan TRESOR PUBLIC EN CÖTE D'IVOIRE. Des origines ä nos jours. Preface de Joseph Y. Yao
Patrick K. N'Gouan TRESOR PUBLIC ET POLITIQUE FINANCIERE EN CÖTE D'IVOIRE Des origines ä nos jours Preface de Joseph Y. Yao L'Harmattan TABLE DES MATIERES Avant-propos 7 Preface 9 Sigles et abreviations
Plus en détailTHEME : LES ENJEUX DE LA COMMUNICATION A LA GARDE DE SECURITE PENITENTIAIRE
MINISTERE DE L ADMINISTRATION TERRITORIALE, BURKINA FASO DE LA DECENTRALISATION ET DE LA SECURITE ********* ************ Unité-Progrès-Justice SECRETARIAT GENERAL ************ DIRECTION DE L ECOLE NATIONALE
Plus en détailGROUPE DE RÉDACTION SUR LES DROITS DE L HOMME ET LES ENTREPRISES (CDDH-CORP)
Strasbourg, 22 août 2014 CDDH-CORP(2014)10 COMITÉ DIRECTEUR POUR LES DROITS DE L'HOMME (CDDH) GROUPE DE RÉDACTION SUR LES DROITS DE L HOMME ET LES ENTREPRISES (CDDH-CORP) Projet de recommandation du Comité
Plus en détailGuy RAYMOND Maitre de Conferences ä la Faculte de Droit et des Sciences sociales de Poitiers Professeur ä l'ecole superieure de Commerce de Poitiers
Guy RAYMOND Maitre de Conferences ä la Faculte de Droit et des Sciences sociales de Poitiers Professeur ä l'ecole superieure de Commerce de Poitiers DROIT DU MARKETING Les lois de la mercatique Preface
Plus en détail