Liste des marchés d un montant supérieur ou égal à HT. conclus par la Ville d OISSEL en 2014

Save this PDF as:
 WORD  PNG  TXT  JPG

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Liste des marchés d un montant supérieur ou égal à HT. conclus par la Ville d OISSEL en 2014"

Transcription

1 Article 133 du Code des Marchés Publics Liste des marchés d un montant supérieur ou égal à HT conclus par la Ville d OISSEL en (établie conformément à l arrêté du 21 Juillet 2011 relatif au recensement économique de l achat public) Prestations de services Marchés d un montant supérieur ou égal à euros HT et inférieur à euros HT Prestations de géomètre expert-marché à bons de commande Etudes géotechniques en vue de la création de lotissements à OISSEL Fourniture et installation d une solution de connexion VPN MPLS Fourniture et installation d une solution de sécurité informatique-année Fourniture et installation d équipements de détection incendie et maintenance des installations Vérification, remise en état et remplacement de matériel de sécurité incendie Contrôle, entretien et réparation des aires de jeux de la commune d OISSEL Fourniture et installation d équipements de détection intrusion et contrôle d accès et maintenance des installations Marché de prestations de services cinématographiques Travaux de flashage et impression diverses 4 Février ACTUAL FONCIER TOPOGRAPHIE Février GINGER CEBTP 22 Avril WEBAXIS Juillet CHEOPS TECHNOLOGY Août IMS SECURITE.COM Juillet A S D F Janvier 2015 LUDOPARC SAS Mai 2015 AUVIREL aout REFLEX PROD er octobre IROPA

2 Marchés d un montant supérieur ou égal à euros HT et inférieur à euros HT Artificial Architecture Mission de maîtrise d œuvre pour la construction d un auditorium et la réhabilitation de ses annexes 12 Décembre BET Bien Entendu BET Metz Ingéniérie BET CED EX Gardiennage ATLAS Marchés d un montant supérieur ou égal à euros HT Aucun marché

3 Fournitures Marchés d un montant supérieur ou égal à euros HT et inférieur à euros HT Végétaux lot 1 Plantes et fleurs Végétaux lot 2 Plantes à bulbe - Gazon - semi 10 mai HORTICULTURE LECLERC 10 mai VERT CITE JARDIN SERVICE VEGETAUX Végétaux lot 3 Arbustes 10 mai PEPINIERES CHARENTAISES PLANDANJOU PEPINIERE CHAUVIRE Végétaux lot 4 Arbres 10 mai PEPIUNIERE D ELLE NORMANDIE PLANDANJOU Marchés d un montant supérieur ou égal à euros HT et inférieur à euros HT Fourniture de divers éléments de mobilier urbain-année Fourniture de matériels électriques - lot 1 : Fournitures électricité bâtiments Fourniture de matériels électriques - lot 2 : Fournitures éclairages publics Fourniture de matériels électriques - lot 3 : Fourniture de candélabres et pièces 12 Décembre NORDITEC NOLLET 18 juillet TABUR REXEL CEE juillet NOLLET REXEL REXEL 18 juillet TABUR

4 Marchés d un montant supérieur ou égal à euros HT Acquisition d ordinateurs fixes et portables, de logiciels, de consommables, de pièces et périphériques lot 1 Ordinateur fixes et portables Acquisition d ordinateurs fixes et portables, de logiciels, de consommables, de pièces et périphériques - lot 2 Acquisition de logiciels Acquisition d ordinateurs fixes et portables, de logiciels, de consommables, de pièces et périphériques - lot 4 Acquisition de pièces et périphériques 10 novembre 10 novembre 10 novembre ESI QUADIA SCC QUADRIA SCC SIENER ESI MEDIACOM QUADRIA

5 Travaux Marchés d un montant supérieur ou égal à euros HT et inférieur à euros HT Reprise administrative des concessions temporaires échues dans les deux cimetières d OISSEL Marché à bons de commande de travaux de couverture-années 2013 à 2016 Travaux de peinture dans les bâtiments communaux-année Travaux de métallerie serrurerie dans les bâtiments communauxannée Travaux de revêtements de sols dans les bâtiments communauxannée Fourniture et pose de plafonds suspendus dans les bâtiments communaux-année Marché à bons de commande de travaux divers de voirie-années Travaux de courants forts et faibles -lot 1 éclairage public Travaux de courants forts et faibles -lot 2 tirage de fibre optique Fourniture et mise en place de signalisation horizontale et verticale-années Février GEST CIM Février GALLIS Juillet OSSELIENNE DE PEINTURE Janvier 2015 SADE Juillet EURL SOLS DELOBETTE Juillet B T H Juillet MALANDIN LEONARD 24 Juillet E G L R Juillet GRANIOU Normandie Août SIGNATURE Marché à bons de commande de clôtures-année Novembre CLOTURES BATAILLE 27500

6 Marchés d un montant supérieur ou égal à euros HT et inférieur à euros HT Travaux de menuiserie dans les bâtiments communaux-année Programme voirie -lot 1 travaux de réfection et d aménagements dives de chaussées, trottoirs et places Programme voirie -lot 2 travaux de réalisation de coulis 18 Juillet NORMANDIE PATRIMOINE 28 Juillet COLAS Juillet Groupement Viafrance/Eurovia Marchés d un montant supérieur ou égal à euros HT Aucun marché.

Liste des marchés d un montant supérieur ou égal à HT conclus par la Ville d OISSEL-SUR-SEINE en 2013

Liste des marchés d un montant supérieur ou égal à HT conclus par la Ville d OISSEL-SUR-SEINE en 2013 Article 133 du Code des Marchés Publics Liste des s d un montant supérieur ou égal à 20 000 HT conclus par la Ville d OISSEL-SUR-SEINE en 2013 (établie conformément à l arrêté du 21 Juillet 2011 relatif

Plus en détail

Liste des marchés publics conclus en 2016

Liste des marchés publics conclus en 2016 Liste des marchés publics conclus en 2016 Nature des prestations : Travaux NUMERO DE OBJET DU MS n 7 Aménagement d une placette à l angle des rues de Meaux et Alexandre Boucher au droit du n 56 rue de

Plus en détail

MARCHES DE FOURNITURES

MARCHES DE FOURNITURES 1/12 MARCHES DE FOURNITURES 1 ère tranche : Marchés de 20 000 à 89 999.99 H.T Fourniture, mise en place et reprise de sable pour le 08/06/2015 ETS CERRI 53 330 Beach Volley et Maubeuge plage Objet En date

Plus en détail

MARCHES DE FOURNITURES CONCLUS EN 2011

MARCHES DE FOURNITURES CONCLUS EN 2011 MARCHES DE FOURNITURES CONCLUS EN 2011 21/01/2011 D.M.S Fourniture et livraison de fioul et gasoil Marché subséquent n 18 76120 10/03/2011 FIDUCIAL 09/03/2011 TG INFORMATIQUE 09/03/2011 OFFICE DEPOT informatiques

Plus en détail

N Réf Type Désignation

N Réf Type Désignation Commune de Rochefort du Gard Service des marchés publics Hôtel de Ville Place du Lavoir 30650 Rochefort du Gard Tél : 04 90 26 69 02 - Fax : 04 90 26 66 34 Courriel : marches.publics@ville-rochefortdugard.fr

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS DURANT L'ANNEE 2015 PAR LA VILLE DE FECAMP (Application de l'article 133 du Code des marchés publics)

LISTE DES MARCHES CONCLUS DURANT L'ANNEE 2015 PAR LA VILLE DE FECAMP (Application de l'article 133 du Code des marchés publics) LISTE DES MARCHES CONCLUS DURANT L'ANNEE 2015 PAR LA VILLE DE FECAMP (Application de l'article 133 du Code des marchés publics) TRAVAUX De 15 000 HT à 89 999.99 HT : - Travaux divers dans les bâtiments

Plus en détail

RECAPITULATIF DES MARCHES PUBLICS - ANNEE 2013

RECAPITULATIF DES MARCHES PUBLICS - ANNEE 2013 Communauté de Communes Plaines et Forêts d Yveline (CCPFY) 1, rue de Cutesson BP 40036-78511 RAMBOUILLET Cedex RECAPITULATIF DES MARCHES PUBLICS - ANNEE 2013 1 MARCHES DE TRAVAUX TRANCHES N OBJET 20 000

Plus en détail

MARCHÉS TRAVAUX 2015

MARCHÉS TRAVAUX 2015 1 Service Marchés Publics et Achats RAPPORT ANNUEL PAR CATÉGORIE DES MARCHÉS PASSÉS POUR 2015 MARCHÉS TRAVAUX 2015 20 000,00 HT à 89 999,99 HT 08/04/2015 Façades Hôtel de Ville TERH MONUMENTS 27200 20/10/2015

Plus en détail

Article 133 : MAIRIE DE VERT-SAINT-DENIS

Article 133 : MAIRIE DE VERT-SAINT-DENIS Article 133 : MAIRIE DE VERT-SAINT-DENIS Article 133 : liste des marchés conclus en 2014 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du code des marchés

Plus en détail

VILLE DE BEAUSOLEIL LISTE DES MARCHES CONCLUS EN Marchés de travaux

VILLE DE BEAUSOLEIL LISTE DES MARCHES CONCLUS EN Marchés de travaux VILLE DE BEAUSOLEIL LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 Marchés de travaux Tranche de 20 000 euros HT à 89 999 euros HT Marchés de travaux SARL LA MENUISERIE 98000 Travaux de rénovation du 2 ème étage de

Plus en détail

Ville du Perreux-sur-Marne

Ville du Perreux-sur-Marne Ville du Perreux-sur-Marne LISTE DES MARCHES PUBLICS - ANNEE 2016 Précision de lecture du tableau : dans un souci de transparence, de cohérence et afin de faciliter la lecture de ce tableau, il a été décidé

Plus en détail

Article 133 : MAIRIE DE COGOLIN

Article 133 : MAIRIE DE COGOLIN Article 133 : MAIRIE DE COGOLIN Article 133 : liste des marchés conclus en 2015 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du code des marchés publics)

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS DURANT L'ANNEE 2016 PAR LA VILLE DE FECAMP (Application de l'article 133 du Code des marchés publics jusqu au 31 mars 2016)

LISTE DES MARCHES CONCLUS DURANT L'ANNEE 2016 PAR LA VILLE DE FECAMP (Application de l'article 133 du Code des marchés publics jusqu au 31 mars 2016) LISTE DES MARCHES CONCLUS DURANT L'ANNEE 2016 PAR LA VILLE DE FECAMP (Application de l'article 133 du Code des marchés publics jusqu au 31 mars 2016) TRAVAUX - Travaux de mise en conformité et de rénovation

Plus en détail

MARCHES TRAVAUX 2011

MARCHES TRAVAUX 2011 1 CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL Service des Marchés Publics RAPPORT ANNUEL PAR CATÉGORIE DES MARCHES PASSES POUR 2011 MARCHES TRAVAUX 2011 20 000,00 HT à 49 999,99 HT 30/06/2011 Travaux de traitement et désinfection

Plus en détail

Article 133 : MAIRIE DE COGOLIN

Article 133 : MAIRIE DE COGOLIN Article 133 : MAIRIE DE COGOLIN Article 133 : liste des marchés conclus en 2015 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du code des marchés publics)

Plus en détail

MARCHÉS TRAVAUX 2014

MARCHÉS TRAVAUX 2014 1 Service Marchés Publics et Achats RAPPORT ANNUEL PAR CATÉGORIE DES MARCHÉS PASSÉS POUR 2014 MARCHÉS TRAVAUX 2014 20 000,00 HT à 49 999,99 HT 18/03/2014 Travaux de construction d'un pôle d'animation Sociale

Plus en détail

MARCHÉS PUBLICS DE L ANNÉE 2014 Article 133 du Code des Marchés Publics

MARCHÉS PUBLICS DE L ANNÉE 2014 Article 133 du Code des Marchés Publics Marchés de travaux MARCHÉS PUBLICS DE L ANNÉE 2014 Article 133 du Code des Marchés Publics Inférieurs à 4 000 HT : De 4 000 HT à 90 000 HT : Réfection de la cour des services COLAS NORD PICARDIE sise 125

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2016

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2016 LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2016 MARCHES DE TRAVAUX 1 2 Travaux d aménagement d une aire de jeux sur la Place Emile Maurice de Saint-Joseph et fourniture et pose d un nouveau module de jeux multi-activités

Plus en détail

VILLE DE CAMBRAI. LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2008 en application de l'arrêté du 26 Décembre 2007 (article 133 du code des marchés publics)

VILLE DE CAMBRAI. LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2008 en application de l'arrêté du 26 Décembre 2007 (article 133 du code des marchés publics) MARCHES DE TRAVAUX VILLE DE CAMBRAI LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2008 en application de l'arrêté du 26 Décembre 2007 (article 133 du code des s publics) MARCHES DE 4 784 à 23 920 EUROS TTC Rénovation des

Plus en détail

MARCHES DE TRAVAUX. Pour la tranche supérieure ou égale à H.T. et inférieure à H.T. Attributaire N Contrat Objet Code postal du marché

MARCHES DE TRAVAUX. Pour la tranche supérieure ou égale à H.T. et inférieure à H.T. Attributaire N Contrat Objet Code postal du marché MARCHES DE TRAVAUX 1615TX ST15TX13 ST15TX10 TRAVAUX DE MODERNISATION DU RESEAU D ECLAIRAGE PUBLIC ANNEE 2015 AMENAGEMENT COUR HALTE- GARDERIE LES FLAMANTS AMENAGEMENT DU REZ-DE- CHAUSSEE DU BATIMENT COMMUNAL

Plus en détail

RECENSEMENT DES MARCHES PUBLICS 2014

RECENSEMENT DES MARCHES PUBLICS 2014 RECENSEMENT DES MARCHES PUBLICS 2014 MARCHES DE TRAVAUX OBJET LOT DATE DU MARCHE ATTRIBUTAIRES CODE POSTAL MONTANT HT Marchés dont le montant est égal ou supérieur à 20 000 HT et inférieurs à 90 000 HT

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS PAR LA COMMUNE DE MENDE EN 2015 EN APPLICATION DE L'ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS

LISTE DES MARCHES CONCLUS PAR LA COMMUNE DE MENDE EN 2015 EN APPLICATION DE L'ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS LISTE DES MARCHES CONCLUS PAR LA COMMUNE DE MENDE EN 2015 EN APPLICATION DE L'ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS I - TRAVAUX Objet Attributaire Date du marché Adresse Montant HT Montant TTC I.1 Marchés

Plus en détail

MAIRIE DE SAINT RAPHAEL MARCHES ET ACCORDS CADRES CONCLUS EN 2015

MAIRIE DE SAINT RAPHAEL MARCHES ET ACCORDS CADRES CONCLUS EN 2015 MAIRIE DE SAINT RAPHAEL MARCHES ET ACCORDS CADRES CONCLUS EN 2015 Article 133 du Code des Marchés Publics MARCHES DE FOURNITURES Marchés compris entre 20.000,00 HT et 89.999,99 HT Fourniture et mise en

Plus en détail

BILAN DES MARCHES 2010

BILAN DES MARCHES 2010 Avant la réforme du seuil (du 1er janvier au 30 avril 2010) BILAN DES MARCHES 2010 Article 133 du code des marchés publics MARCHE DE TRAVAUX OBJET PROCEDURE DATE DU MARCHE ATTRIBUTAIRE / CODE POSTAL MONTANT

Plus en détail

CONSEIL MUNICIPAL Séance du 29 mars Lotissements communaux : Les Tanguiers et les Bougons Définition de prix de vente des parcelles

CONSEIL MUNICIPAL Séance du 29 mars Lotissements communaux : Les Tanguiers et les Bougons Définition de prix de vente des parcelles CONSEIL MUNICIPAL Séance du 29 mars 2012 Compte rendu PRESSE Lotissements communaux : Les Tanguiers et les Bougons Définition de prix de vente des parcelles Monsieur le maire rappelle les différentes délibérations

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS VILLE

LISTE DES MARCHES CONCLUS VILLE VILLE DE SAINT GILLES LISTE DES MARCHES CONCLUS Période concernée : du 01/01/2015 au 31/12/2015 La consultation du(des) marchés(s) peut être effectuée dans les locaux de l'organisme acheteur. VILLE Travaux

Plus en détail

Article 133 : Mairie de Grenay

Article 133 : Mairie de Grenay Article 133 : Mairie de Grenay Article 133 : liste des s conclus en 2013 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du code des s publics) Publication

Plus en détail

MARCHES DE TRAVAUX. MARCHES DE à ,99 EUROS HT. MARCHES DE à ,99 EUROS HT. MARCHES DE à ,99 EUROS HT

MARCHES DE TRAVAUX. MARCHES DE à ,99 EUROS HT. MARCHES DE à ,99 EUROS HT. MARCHES DE à ,99 EUROS HT Article 133 : liste des s conclus en 2010 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté du 10 mars 2009 (article 133 du code des s publics) Publication de cette liste sur http://www.e-marchespublics.com

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS PAR LA CCIT DES ARDENNES EN 2011

LISTE DES MARCHES CONCLUS PAR LA CCIT DES ARDENNES EN 2011 LISTE DES MARCHES CONCLUS PAR LA CCIT DES ARDENNES EN 2011 ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS MARCHES DE SERVICES objet du marché inférieur à 4 000,00 HT Société date du marché service acheteur durée

Plus en détail

TRAVAUX entre HT et ,99 HT

TRAVAUX entre HT et ,99 HT N de marché 1201031 T 1201032 T 1201054 T 1201053 T 1201029 T 1201126 T 1201127 T 1201128 T 1201129 T OBJET du marché Aménagement de la place des Provinces Françaises et de l avenue de Picardie à Etouvie

Plus en détail

LISTE DES MARCHÉS PUBLICS SUPÉRIEURS A HT CONCLUS EN 2013

LISTE DES MARCHÉS PUBLICS SUPÉRIEURS A HT CONCLUS EN 2013 LISTE DES MARCHÉS PUBLICS SUPÉRIEURS A 20 000 HT CONCLUS EN 2013 (suivant Arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté du 30 décembre 2009 pris en application de l'article 133 du Code des Marchés Publics)

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS

LISTE DES MARCHES CONCLUS Marchés de Travaux Seuil égal ou supérieur à 15 000 HT et inférieur à 90 000 HT 2014-12 2014-15 /01 2014-15/02 2014-17 2014-23 2014-31 2014-42 Travaux de remplacement des TGBT et alimentation des tableaux

Plus en détail

Article 133 : Ville d'osny

Article 133 : Ville d'osny Article 133 : Ville d'osny Article 133 : liste des s conclus en 2013 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du code des s publics) MARCHES DE

Plus en détail

Liste des marchés publics 2013 de la Communauté de Communes de Maizières lès Metz et de la Communauté de Communes du Sillon Mosellan

Liste des marchés publics 2013 de la Communauté de Communes de Maizières lès Metz et de la Communauté de Communes du Sillon Mosellan Liste des s publics 2013 de la Communauté de Communes de Maizières lès Metz et de la Communauté de Communes du Sillon Mosellan TRAVAUX la Fontaine des Saints Lot 2 la Fontaine des Saints Lot 4 la Fontaine

Plus en détail

Nature des prestations : Travaux. 1 ) Marché(s) dont le montant est compris entre euros HT à ,99 euros HT

Nature des prestations : Travaux. 1 ) Marché(s) dont le montant est compris entre euros HT à ,99 euros HT Liste des s conclus par le C.I.A.S à l'ouest de Rennes (article 133 du code des s publics issu du décret n 2006-975 du 1 er août 2006 modifié) Conformément à l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié. Année

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Commune d'olonne SUR MER - Entre le : 01/01/16 et 31/12/16 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 0 et inférieure à 20 000 HT 2016-006 Construction d un restaurant scolaire communal lot

Plus en détail

DOMAINES D ACTIVITÉ DES OPPORTUNITÉS OCP OCP GROUPE

DOMAINES D ACTIVITÉ DES OPPORTUNITÉS OCP OCP GROUPE DOMAINES D ACTIVITÉ DES OPPORTUNITÉS OCP OCP GROUPE Page 1/3 01 - ADDITIFS ET PRODUITS MINIERS ET CHIMIQUES Enrobant d engrais, réactifs de flottation, floculant, antimousse, adjuvant de filtration et

Plus en détail

Article 133 : MAIRIE D'AUXONNE

Article 133 : MAIRIE D'AUXONNE Article 133 : MAIRIE D'AUXONNE Article 133 : liste des s conclus en 2010 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté du 10 mars 2009 puis par arrêté du 30 décembre 2009 - version

Plus en détail

Accord cadre Travaux à bons de commande ---

Accord cadre Travaux à bons de commande --- Accord cadre Travaux à bons de commande --- Présentation aux entreprises 19 janvier 2017 Direction de l Immobilier Municipal Objet de la réunion Mise en place par la Ville de Grenoble de marchés spécifiques

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2013

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2013 LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2013 Tranche de 20 000 HT à 89 999,99 HT (ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS) MARCHE DE FOURNITURES Acquisition de progiciels microsoft 01/01/2013 SOFTWAREONE 92300 Marché

Plus en détail

SUIVI DES MARCHES A PROCEDURE ADAPTEE CONCLUS EN 2012

SUIVI DES MARCHES A PROCEDURE ADAPTEE CONCLUS EN 2012 2012 SUIVI DES MARCHES A PROCEDURE ADAPTEE CONCLUS EN 2012 N Objet du marché Ouverture des plis Entreprise retenue Code Postal Montant H.T. 48 AMO POS EN PLU 05/01/2012 FONTAINE MORA/HEURLEY 11100 7 500,00

Plus en détail

VILLE DE BEAUSOLEIL LISTE DES MARCHES CONCLUS EN Marchés de travaux

VILLE DE BEAUSOLEIL LISTE DES MARCHES CONCLUS EN Marchés de travaux VILLE DE BEAUSOLEIL LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2010 Marchés de travaux Tranche de 20 000 euros HT à 49 999,99 euros HT Marchés de travaux du ALLOMAT 33700 Travaux liés à la fourniture et la pose de remplacement

Plus en détail

Avis d Attribution. Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Commune de Rochefort du Gard

Avis d Attribution. Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Commune de Rochefort du Gard Objet du marché : Travaux d éclairage public Chemin du Planas - prix des prestations : 60%; - valeur technique : 40%. Intitulé du marché : Travaux d éclairage public Chemin du Planas Date d'attribution

Plus en détail

Ville de Maubeuge. Liste des marchés publics conclus en 2014 en application de l arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du code des marchés publics)

Ville de Maubeuge. Liste des marchés publics conclus en 2014 en application de l arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du code des marchés publics) Ville de Maubeuge Liste des marchés publics conclus en 2014 en application de l arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du code des marchés publics) MARCHES DE TRAVAUX 1 ère tranche : Marchés de 20 000

Plus en détail

LISTE DES EXPOSANTS URBEST 2017 AKSA PARK A MATERIAUX BONHOMME SA CERTIVERT CHRYSALIS CNAS COLAS NORD EST

LISTE DES EXPOSANTS URBEST 2017 AKSA PARK A MATERIAUX BONHOMME SA CERTIVERT CHRYSALIS CNAS COLAS NORD EST LISTE DES EXPOSANTS URBEST 2017 (non exhaustive) AKSA PARK fabricant d aire de jeux, appareil de fitness de plein air A MATERIAUX négoce en matériaux de BTP BONHOMME SA clôtures, portails, automatismes,

Plus en détail

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de CARQUEFOU 01 janvier 2010 au 31 décembre 2010 Article 133 du code des marchés publics

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de CARQUEFOU 01 janvier 2010 au 31 décembre 2010 Article 133 du code des marchés publics LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de CARQUEFOU 01 janvier 2010 au 31 décembre 2010 Article 133 du code des marchés publics Marchés publics de travaux d un montant hors taxe compris entre 20.000

Plus en détail

Lot n 3 : Location d un engin porte-outils articulé équipé d une fraise à neige

Lot n 3 : Location d un engin porte-outils articulé équipé d une fraise à neige fourniture 4 00 à 14 999,99 HT fourniture 15 00 à 89 999,99 HT Acquisition et livraison d une mini chargeuse articulée pour la Commune de Tignes (TIG16-12FOU) MDR TP 74540 50 500,0 17/08/2016 fourniture

Plus en détail

TITULAIRE SIREN Fournisseur SMAI /07/ ,00

TITULAIRE SIREN Fournisseur SMAI /07/ ,00 N DE MARCHE TRAVAUX : OBJET DU MARCHE CODE CPV RAISON SOCIALE TITULAIRE SIREN Fournisseur CODE POSTAL DATE DE NOTIFICA- TION Montant unique du marché HT Montant annuel minimum HT Montant annuel maximum

Plus en détail

VILLE DE LA CRAU LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2014

VILLE DE LA CRAU LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2014 VILLE DE LA CRAU LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2014 (Article 133 du Code des marchés publics) MARCHES DE TRAVAUX Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 HT 2013PA20 2013PA21/2

Plus en détail

Article 133 : Ville de Maisons-Laffitte (78600)

Article 133 : Ville de Maisons-Laffitte (78600) Article 133 : Ville de Maisons-Laffitte (78600) Article 133 : liste des marchés conclu en 2015 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par l'arrêté du 21 juillet 2011 MARCHES DE TRAVAUX

Plus en détail

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS VILLE DE PONTOISE 1er janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS VILLE DE PONTOISE 1er janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics VILLE DE PONTOISE 1er janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics MARCHES DE TRAVAUX Objet Date de signature Attributaire Montant en euro H.T. Travaux d'aménagement d'un parvis

Plus en détail

MARCHES CONCLUS EN 2013

MARCHES CONCLUS EN 2013 Liste des marchés de travaux conclus en 2013-15 000 HT à 89 999.99 HT ; Objet : Bornage des parcelles de WAYABO Date : 10/04/2013 Attributaire : DEFOS DU RAU Objet : Travaux d aménagement de l Ecoquartier

Plus en détail

ANNEXE 1. - Marché de fourniture et maintenance de photocopieurs multifonctions, signé le 17/07/2014 entre la société RICOH SAS France et l Agence.

ANNEXE 1. - Marché de fourniture et maintenance de photocopieurs multifonctions, signé le 17/07/2014 entre la société RICOH SAS France et l Agence. ANNEXE 1 - Bail commercial portant sur des biens loués à construire à Pantin (et son avenant), signé le 22/03/2012 entre la société Percier Réalisation et Développement Office Ile-de-France (PRD) et l

Plus en détail

Délibération n 49 VILLE DE SAINT-LEONARD-de-NOBLAT EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Délibération n 49 VILLE DE SAINT-LEONARD-de-NOBLAT EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Délibération n 49 I. FINANCES 1. Exonération de TLE (Taxe Locale d Equipement) pour la construction de logements sociaux L article 1585 A du Code Général des Impôts permet aux communes d instaurer une

Plus en détail

Liste des marchés conclus en 2015 En application de l'arrêté du 21 juillet 2011 pris en application de l'article 133 du code des marchés publics

Liste des marchés conclus en 2015 En application de l'arrêté du 21 juillet 2011 pris en application de l'article 133 du code des marchés publics Commune d'irigny Liste des s conclus en 2015 En application de l'arrêté du 21 juillet 2011 pris en application de l'article 133 du code des s publics MARCHES DE SERVICES Marchés dont le montant est égal

Plus en détail

Mairie de Chennevières-sur-Marne (Val de Marne)

Mairie de Chennevières-sur-Marne (Val de Marne) Mairie de Chennevières-sur-Marne (Val de Marne) Article 133 : liste des marchés conclus en 2014 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du code

Plus en détail

Ville de Harnes Liste des marchés conclus en 2013, Selon l article 133 du code des Marchés Publics et de l arrêté du 21 juillet 2011 TRAVAUX

Ville de Harnes Liste des marchés conclus en 2013, Selon l article 133 du code des Marchés Publics et de l arrêté du 21 juillet 2011 TRAVAUX Ville de Harnes 62440 Liste des marchés conclus en 2013, Selon l article 133 du code des Marchés Publics et de l arrêté du 21 juillet 2011 TRAVAUX DE 20.000 à 90.000 - Travaux de dépose de clôture existante

Plus en détail

Communauté de communes du Plateau Picard Année 2013

Communauté de communes du Plateau Picard Année 2013 Communauté de communes du Plateau Picard Année 2013 Liste des marchés conclus en 2013 en application de l arrêté du 26 décembre 2007 MARCHES DE TRAVAUX MARCHES DE 4 000 HT à 19 999 EUROS HT Réfection d

Plus en détail

BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL marchés passés selon une procédure adaptée - NOVEMBRE 2016

BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL marchés passés selon une procédure adaptée - NOVEMBRE 2016 NUMERO DE MARCHE TITRE TITULAIRE MONTANT HT DATE DE NOTIFICATION 5640 Aménagement paysager du jardin sur le Terrain du rectorat LOT 3 : OUVRAGES METTALIQUES SERRURERIE MUNOZ 437 858,00 27/10/16 5642 Aménagement

Plus en détail

Article 133 : CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE LA SEINE-MARITIME

Article 133 : CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE LA SEINE-MARITIME Article 133 : CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE LA SEINE-MARITIME Article 133 : liste des s conclus en 2014 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté du 21 juillet 2011 (article

Plus en détail

XIV. DECISIONS PRISES EN VERTU DE L ARTICLE L DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES

XIV. DECISIONS PRISES EN VERTU DE L ARTICLE L DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES 1/10 XIV. DECISIONS PRISES EN VERTU DE L ARTICLE L 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES Le Conseil Municipal, par délibération du 15 décembre 2016, a délégué au Maire certaines compétences

Plus en détail

Liste des marchés conclus par la Ville de Romans en 2010

Liste des marchés conclus par la Ville de Romans en 2010 VILLE DE ROMANS SUR ISERE Service des Achats et des Marchés Publics Liste des marchés conclus par la Ville de Romans en 2010 article 133 du des Marchés Publics Rapport annuel sur les marchés 2010 Marchés

Plus en détail

Liste des marchés publics conclus en 2011 par la Communauté de Communes de la Boucle de la Seine

Liste des marchés publics conclus en 2011 par la Communauté de Communes de la Boucle de la Seine Liste des marchés publics conclus en 2011 par la Communauté de Communes de la Boucle de la Seine établie en application de l article 133 du code des marchés publics du 1 er août 2006 dans les conditions

Plus en détail

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE Ville de

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE Ville de RÉPUBLIQUE FRANÇAISE ------------------------------ DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE ---------------------------------- Ville de MARCHÉS PUBLICS CONCLUS EN 2016 PAR LA VILLE DE MAIZIÈRES-LÈS-METZ Nota : Conformément

Plus en détail

Liste des marchés publics conclus en 2010

Liste des marchés publics conclus en 2010 Liste des s publics conclus en 2010 MARCHES DE TRAVAUX MARCHES DE 20 000 à 49 999,99 EUROS HT Installation d'un mur d'escalade - Salle Basquin au gymnase Léo Lagrange Installation de toilettes à nettoyage

Plus en détail

Crèche municipale 9, r u e G e o r g e C. M a r s h a l l

Crèche municipale 9, r u e G e o r g e C. M a r s h a l l Crèche municipale 9, r u e G e o r g e C. M a r s h a l l P O S E D E L A P R E M I E R E P I E R R E le vendredi 22 septembre 2017 à 11.00 heures 1 / 9 HISTORIQUE En vue de la réalisation de la nouvelle

Plus en détail

VILLE DE SAINT-JULIEN-DU-SAULT

VILLE DE SAINT-JULIEN-DU-SAULT REPUBLIQUE FRANÇAISE DEPARTEMENT DE L' YONNE VILLE DE SAINT-JULIEN-DU-SAULT www.stjuliendusault.com Conseil municipal du 10 mars 2009 Compte rendu M. Guy BOURRAS, Maire ouvre la séance en présence de M.

Plus en détail

LISTE DES ATTRIBUTIONS ANNEE 2009

LISTE DES ATTRIBUTIONS ANNEE 2009 LISTE DES ATTRIBUTIONS ANNEE 2009 1) MARCHES DE TRAVAUX Marchés de travaux dont le prix varie de 0 HT à 19 999,99 HT Forfait 08BT11C AMENAGEMENT DE L ESPACE LUCIE AUBRAC rideaux 21/04/2009 Société REZIG

Plus en détail

H.T SPIE BONDOUFLE CEDEX Marché N Travaux de construction d un bâtiment de type modulaire à

H.T SPIE BONDOUFLE CEDEX Marché N Travaux de construction d un bâtiment de type modulaire à Ville de Nemours Service de la Commande publique Marchés de travaux : Liste des marchés conclus au titre de l année 2011 Conformément à l arrêté du 21 juillet 2011 pris en application de l article 133

Plus en détail

VILLE DE SOLLIÈS PONT. LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 (Article 133 du code des marchés publics 2006)

VILLE DE SOLLIÈS PONT. LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 (Article 133 du code des marchés publics 2006) VILLE DE SOLLIÈS PONT LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 (Article 133 du code des marchés publics 2006) MARCHÉS JUSQU'A 19 999,99 EUROS HT MARCHÉS DE TRAVAUX n 8 : Peinture 21/01/2011 SARL PRI BAT 13 015

Plus en détail

MARCHES DE TRAVAUX. Liste des marchés publics conclus par le SIEEEN en 2013 Article 133 du CMP. Entre HT et HT TOTAL TOTAL ,82

MARCHES DE TRAVAUX. Liste des marchés publics conclus par le SIEEEN en 2013 Article 133 du CMP. Entre HT et HT TOTAL TOTAL ,82 Liste des marchés publics conclus par le SIEEEN en 2013 Article 133 du CMP MARCHES DE TRAVAUX Entre 90 000 HT et 5 000 000 HT Référence Intitulé Lot Date de signature Montant HT Titulaire 201229 d'un réseau

Plus en détail

Article 133 : MAIRIE DE LODEVE

Article 133 : MAIRIE DE LODEVE Article 133 : MAIRIE DE LODEVE Article 133 : liste des s conclus en 2016 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du code des s publics) MARCHES

Plus en détail

Tranche de prix HT : ,00 à ,99. Tranche de prix HT : ,00 à ,99

Tranche de prix HT : ,00 à ,99. Tranche de prix HT : ,00 à ,99 1 - RECENSEMENT DES MARCHÉS DE TRAVAUX CONCLUS EN 2015 Tranche de prix HT : 20 0000,00 à 89 999,99 Remplacement du bardage au CTM 43 900,00 mars-15 SMAC Tranche de prix HT : 90 0000,00 à 4 999 999,99 Restructuration

Plus en détail

Publication des marchés passés par la commune de Fontainebleau en application de l article 133 du Code des Marchés Publics.

Publication des marchés passés par la commune de Fontainebleau en application de l article 133 du Code des Marchés Publics. RAPPORT D ATTRIBUTION ANNEE 2011 Publication des marchés passés par la commune de Fontainebleau en application de l article 133 du Code des Marchés Publics. FOURNITURES MARCHES DE FOURNITURES ENTRE 20

Plus en détail

09/02/2007 Fourniture de pneumatiques DIBON /02/2007 Fourniture de matériel d arrosage CNCP BORDET 84000

09/02/2007 Fourniture de pneumatiques DIBON /02/2007 Fourniture de matériel d arrosage CNCP BORDET 84000 LISTE DES MARCHES DE FOURNITURES CONCLUS EN 2007 Marchés de 4 000 à 19 999,99 HT DATE INTITULE FOURNISSEUR CODE POSTAL 03/01/2007 Fourniture de peintures, revêtements de sols et de murs SADEC CLAIR LOGIS

Plus en détail

personne publique : CCAS date de objet raison sociale minimum maximum postal notification AVENANCE ENSEIGNEMENT RUEIL journées repas

personne publique : CCAS date de objet raison sociale minimum maximum postal notification AVENANCE ENSEIGNEMENT RUEIL journées repas personne publique : CCAS Publication des Marchés publics notifiés en 2004 en application de l'article 138 du code des marchés publics précisé par l'arrêté du 27 mai 2004 Marchés en quantité minimum et

Plus en détail

VILLE DE COMPIEGNE RECAPITULATIF MARCHES 2011

VILLE DE COMPIEGNE RECAPITULATIF MARCHES 2011 MARCHES DE TRAVAUX Tranche de 20 000 à 90 000 /HT Voirie 10/02/2011 Création d une réserve d eau pour incendie et arrosage au stade équestre CAGNA 60202 62 610.00 Voirie 01/04/2011 Peinture extérieure

Plus en détail

LISTE DES MARCHES PUBLICS 2015 DU SMT «Artois-Gohelle»

LISTE DES MARCHES PUBLICS 2015 DU SMT «Artois-Gohelle» Conformément à l art.133 du code des Marchés publics 2006 et l arrêté du 21/07/2011, le Syndicat Mixte des Transports Artois-Gohelle 77 rue Jules Verne 62253 Hénin-Beaumont, publie la liste de ses marchés

Plus en détail

CLASSIFICATION DES MARCHES PUBLICS 2008

CLASSIFICATION DES MARCHES PUBLICS 2008 CLASSIFICATION DES MARCHES PUBLICS 2008 Objet Extension des réseaux et aménagement de la voirie chemin du Unter Moenchberg Maîtrise d œuvre Extension des réseaux et aménagement de la voirie chemin du Unter

Plus en détail

ECM. Phase Avant-Projet Sommaire V2 MISSION D ASSISTANCE A MAITRISE D OUVRAGE POUR LA PHASE 2

ECM. Phase Avant-Projet Sommaire V2 MISSION D ASSISTANCE A MAITRISE D OUVRAGE POUR LA PHASE 2 Une société du Groupe MISSION D ASSISTANCE A MAITRISE D OUVRAGE POUR LA PHASE 2 DU PROJET DE REAMENAGEMENT DE LA PLATEFORME TP PHOTONIQUE DE ECM Phase Avant-Projet Sommaire V2 Version du 26/04/2016 Les

Plus en détail

Article 133 : AgroSup Dijon MARCHES DE TRAVAUX

Article 133 : AgroSup Dijon MARCHES DE TRAVAUX Article 133 : AgroSup Dijon Article 133 : liste des marchés conclus en 2014 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du code des marchés publics)

Plus en détail

MARCHES DE FOURNITURES ANNEE 2009 De HT à ,99 HT

MARCHES DE FOURNITURES ANNEE 2009 De HT à ,99 HT De 20 000 HT à 49 999,99 HT objet du marché Acquisition de progiciels de gestion des prestations municipales liées à l enfance, à la famille et aux séniors Optimiser la gestion des dépenses, la conception

Plus en détail

16/02/2011 GERAY Marché de travaux pour le centre aquatique de Dampierre en Burly

16/02/2011 GERAY Marché de travaux pour le centre aquatique de Dampierre en Burly LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 (art. 133 du code des s publics) Nom de l organisme : COMMUNAUTE DE COMMUNES «VAL D OR ET FORET» 28 Route des Bordes 45460 BONNEE MARCHES DE TRAVAUX MARCHES DE 20 000

Plus en détail

Article 133 : Syndicat Intercommunal des Transports Urbains de la Région de Valenciennes

Article 133 : Syndicat Intercommunal des Transports Urbains de la Région de Valenciennes Article 133 : Syndicat Intercommunal des Transports Urbains de la Région de Valenciennes Liste des s conclu au 31 août 2011 en application du 10 mars 2009 (article 133 du code des s publics ) MARCHES DE

Plus en détail

BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL marchés passés selon une procédure adaptée - MAI 2016

BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL marchés passés selon une procédure adaptée - MAI 2016 5489 Maîtrise d'œuvre pour l'amélioration thermique du gymnase Eugène Fournière B CUBE 58 217,00 19/05/16 5503 Location et l achat de fournitures pour les manifestations culturelles sur la commune de Lot

Plus en détail

Liste des marchés publics conclus en 2016

Liste des marchés publics conclus en 2016 Liste des marchés publics conclus en 2016 Conformément à l'article 107 du décret du 25 mars 2016, le présent document recense l'ensemble des marchés conclus par l'ecole Centrale de Lyon entre le 01 janvier

Plus en détail

DEPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE VILLE DE MELUN LISTE DES MARCHES CONCLUS POUR L'ANNEE 2016

DEPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE VILLE DE MELUN LISTE DES MARCHES CONCLUS POUR L'ANNEE 2016 DEPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE VILLE DE MELUN LISTE DES MARCHES CONCLUS POUR L'ANNEE 2016 Liste des marchés conclus en 2016 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par l'arrêté du 21 juillet

Plus en détail

DU MARCHE à ,99 HT

DU MARCHE à ,99 HT DE TRAVAUX INTITULE DU Entretien et grosses réparations d'électricité, courant faible, y compris les Entretien et grosses réparations de carrelage, y compris les travaux neufs dans les bâtiments communaux

Plus en détail

FOURNITURES. FOURNITURES ( HT à ,99 HT) Maxi : 18/01/2011. Maxi : Mini : 18/01/ /04/2011. Maxi : Mini : 21/04/2011.

FOURNITURES. FOURNITURES ( HT à ,99 HT) Maxi : 18/01/2011. Maxi : Mini : 18/01/ /04/2011. Maxi : Mini : 21/04/2011. Fourniture de matériels et produits d'entretien Lot 02 Accessoires et petites fournitures Fourniture de matériels et produits d'entretien Lot 03 Produits d'entretien Lot 01 Fourniture et plantation d'arbres

Plus en détail

Article 133 du code des marchés publics : Université de Cergy-Pontoise

Article 133 du code des marchés publics : Université de Cergy-Pontoise Article 133 du code des marchés publics : Université de Cergy-Pontoise Pour l'année 2015, seuls les montants des marchés notifiés à tranche ferme ont été recensés. MARCHES DE TRAVAUX INDICATIONS OBLIGATOIRES

Plus en détail

AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE ooo0ooo Accord cadre de travaux

AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE ooo0ooo Accord cadre de travaux AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE ooo0ooo Accord cadre de travaux Département de publication : 31 Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Mairie de Castelginest Correspondant : Sébastien

Plus en détail

Commune de Gardanne. Aménagement de la Rue Pauriol DCE. G - Décomposition du Prix Global et Forfaitaire (D P G F)

Commune de Gardanne. Aménagement de la Rue Pauriol DCE. G - Décomposition du Prix Global et Forfaitaire (D P G F) Agence Provence Parc d activités Les Milles 85 rue Pierre Duhem 13856 Aix en Provence Cedex 3 Tél : +33 (0)4 42 16 24 00 Fax : +33 (0)4 42 16 24 15 SIRET 310 635 032 00116 RCS Aix en Provence N 3886 Novembre

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS

LISTE DES MARCHES CONCLUS CENTRE HOSPITALIER CHARLES PERRENS Direction des Ressources Matérielles et des Affaires Financières - Cellule Marchés LISTE DES MARCHES CONCLUS Période concernée : du 01/01/2016 au 31/12/2016 Travaux La

Plus en détail

MARCHES DE TRAVAUX. Objet : Publication des marchés conclus en 2013 par la Communauté de Communes de Petite Camargue

MARCHES DE TRAVAUX. Objet : Publication des marchés conclus en 2013 par la Communauté de Communes de Petite Camargue Objet : Publication des marchés conclus en 2013 par la Communauté de Communes de Petite Camargue Par arrêté du 21 juillet 2011 pris en application de l'article 133 du code des marchés publics, les pouvoirs

Plus en détail

Article 133 : COMMUNAUTE DE COMMUNES SAINTE BAUME MONT AURELIEN

Article 133 : COMMUNAUTE DE COMMUNES SAINTE BAUME MONT AURELIEN Article 133 : COMMUNAUTE DE COMMUNES SAINTE BAUME MONT AURELIEN Article 133 : liste des s conclus en 2015 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté du 10 mars 2009 (article 133

Plus en détail

Parc Saint-Paul-de-la-Croix Soirée publique d information

Parc Saint-Paul-de-la-Croix Soirée publique d information Parc Saint-Paul-de-la-Croix Soirée publique d information Déroulement de la présentation Présentation Projet d aménagement du parc Mise en contexte Localisation Contexte démographique Historique des travaux

Plus en détail

Programme prévisionnel 2014

Programme prévisionnel 2014 ROYAUME DU MAROC Fondation Mohammed VI de Promotion des Œuvres Sociales de l Education Formation Programme prévisionnel 2014 I TRAVAUX Type des travaux Aménagement Aménagement Objet Lieu d exécution Procédure

Plus en détail

Article 133 : COMMUNAUTE DE COMMUNES SAINTE BAUME MONT AURELIEN

Article 133 : COMMUNAUTE DE COMMUNES SAINTE BAUME MONT AURELIEN Article 133 : COMMUNAUTE DE COMMUNES SAINTE BAUME MONT AURELIEN Article 133 : liste des s conclus en 2014 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté du 10 mars 2009 (article 133

Plus en détail

VILLE DE SAINT JEAN DE LA RUELLE

VILLE DE SAINT JEAN DE LA RUELLE VILLE DE SAINT JEAN DE LA RUELLE DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE POLE AFFAIRES JURIDIQUES TEL 02 38 79 33 81 / 02 38 79 33 95 MARCHES CONCLUS EN 2015 DONT LES MONTANTS SONT EGAUX OU SUPERIEURS A

Plus en détail