CLIC FOS-SUR-MER 08 AVRIL 2009
|
|
- Sarah Fournier
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 CLIC FOS-SUR-MER 08 AVRIL 2009
2 SOMMAIRE 1- Actions de prévention des risques 2- Bilan du Système de Gestion de la Sécurité 3- Incidents / Accidents des installations 4 - Objectifs de réduction des risques
3 Conditionnements de 100 l à 1000 l, déconditionnements, mélanges, stockage, filtrations, transferts, gestion des expéditions de produits chimiques Site classé Seveso seuil haut 4000 m² d entrepôts sur 3 hectares Capacité : Tonnes/an
4 Répartition des principales catégories de produits chimiques conditionnés sur le site Non dangereux Dangereux pour l'environnement Acide Bromhydrique Inflammables Toxiques Liquides
5 1- Actions de prévention des risques 1-1 Réduction des potentiels de dangers Objectifs visés: - supprimer ou substituer aux procédés et aux produits dangereux, à l origine de ces dangers potentiels, des procédés ou produits présentant des risques moindres - réduire autant qu il est possible les quantités de matières en cause Mesures organisationnelles retenues: - malgré le changement de statut du site au regard de la directive SEVESO II (passage seuil haut ), il a été décidé de ne pas augmenter les seuils de stockage. Exemples : maintien de l exclusion des produits agropharmaceutiques toxiques ; une seule salle de stockage des produits toxiques dont la capacité est égale au seuil (50 T) - interdiction de stationner deux citernes de produits inflammables côte à côte
6 . Mesures organisationnelles retenues (suite): - interdiction de stationner une citerne de produit toxique à côté d une citerne de produit inflammable - interdiction de stationner des citernes pleines de produits dangereux (inflammable, toxique, corrosif) en dehors des heures d ouverture du site - suppression de la rubrique ICPE relative au stockage de PE (2662-b) - suppression des rubriques ICPE c, c et c (liquides et gaz très toxiques, gaz toxiques) - exclusion des produits ayant à la fois les propriétés toxiques et inflammables - exclusion des produits extrêmement inflammables - suppression de l approvisionnement en citerne d un solvant inflammable pour l activité de mélange - révision du plan «ETARE» - actualisation de l EDD ( ) + Etude aléa sismique (5500 ) - Elaboration PPI : périmètre d application de 100 m autour des limites de propriété du site - Evaluation par test de la réactivité de la société chargée de la télésurveillance du site Exercices périodiques: tests mensuels de la sirène incendie et de la sirène PPI et exercices annuels d évacuation
7 PHENOMENE DANGEREUX MAJORANT INCENDIE GENERALISE DE L ENTREPÔT DE STOCKAGE DE PRODUITS CHIMIQUES
8 MESURES TECHNIQUES MISES EN PLACE DESIGNATION Extension des détections «intrusion» dans l atelier MONTANT ( ) DESIGNATION Modifications des chariots automoteurs pour mise en service des bouteilles GPL MONTANT ( ) Mise en place d un système de détection flamme et fumée dans les salles de conditionnement N 1 & 2 Installation sécuriterre dans la zone dédiée aux opérations de déconditionnement Démontage bacs tampon de stockage en salle de stockage inflammable pour permettre le transfert du stockage extérieur de produits inflammables 2 nd catégorie Aménagement des travées supplémentaires en salle de stockage inflammable pour permettre le transfert du stockage extérieur de produits inflammables 2 nd catégorie Remplacement des ARI Réfection des enrobés à l entrée du site et au niveau des quais de chargement Mise en place d un dispositif antitractage - Améliorations du dispositif de fermeture de la petite porte coupe-feu en salle 4 600
9 MESURES TECHNIQUES MISES EN PLACE (SUITE) DESIGNATION MONTANT ( ) DESIGNATION MONTANT ( ) Révision Etude de dangers Mise en place du nouveau poste de traitement de l Hbr équipé d un laveur de vapeurs d acide Etude Aléa sismique Achat de talkie-walkie ATEX TOTAL TOTAL
10 2- Bilan du Système de Gestion de la Sécurité Inspection DRIRE du 21/03/2007 : visite portant principalement sur le fonctionnement du Système de Gestion de la Sécurité et sur la gestion, la qualité et la nature des effluents rejetés Inspection DRIRE du 28/05/2008 : visite axée autour des mesures de maîtrise des risques technologiques, notamment : - les dispositifs de détection et de surveillance - les dispositifs d alerte et de mise en sécurité - les dispositifs de lutte contre l incendie - les dispositifs de rétention
11 2- Bilan du Système de Gestion de la Sécurité ( suite) Démarches administratives de : : Réactualisation de l Etude de dangers Réalisation Etude sismique : Arrêté préfectoral complémentaire (APC) faisant suite à l instruction de l Etude de dangers révisée de l établissement Mise à jour dans cet APC du chapitre pollution des eaux justifiée par la modification de la gestion des eaux pluviale sur le site Elaboration du PPI Aucun accident notable ne s est produit sur le site au cours de la période , Les conclusions des audits externes du SME et du SGS sont positives Les revues de direction annuelles permettent d évaluer la performance du SGS à travers le suivi des indicateurs en place et des plans d action. Le SGS mis en œuvre au sein des installations de COGEX Sud peut être qualifié de performant.
12 3- Incidents / Accidents des installations Date Description de l incident Substance en cause Initiatives et actions Pollution résiduelle Quantité 22/02/07 Epandage suite mauvais montage vanne pneumatique 30/05/07 MC vidé entièrement de son contenu suite coup de fourche 13/06/07 Epandage suite collision 2 chariots élévateurs 06/03/08 Epandage suite collision 2 chariots élévateurs Alcool gras Alcool gras Polyol Polyol Absorption, rinçage Absorption, rinçage Absorption, rinçage Absorption, rinçage Non Non Non Non 70 Kg 150 kg 150 kg 620 kg
13 3- Incidents / Accidents des installations(suite) Accidents: le site n a connu aucun événement de nature à porter atteinte à l environnement sur les années 2007 et 2008 Santé & Sécurité des travailleurs: 2007: 2 A.T. avec arrêt - 74 journées de perdues (projection de produit au visage - brûlure à la main) 2008: 1 A.T. avec arrêt 21 journées de perdues (chute de plain-pied)
14 4- Objectifs de réduction des risques DESCRIPTION OBJECTIFS Réduction des potentiels de danger Amélioration des mesures de prévention incendie et de réduction des effets DESCRIPTIF TRAVAUX Vidange, dégazage et démontage de la cuve GPL utilisée pour l alimentation des chariots automoteurs Mise en service poteau incendie supplémentaire Mise en place d un système de détection incendie en salle 3 asservi aux téléphones d astreinte Mise en place d un générateur hydromousse à l intérieur de la rétention déportée des produits inflammables Recouvrir la rétention déportée des produits inflammables d une dalle béton ECHEANCE COÛTS PREVISIONNELS HT Juin Janvier Juin Septembre Septembre
Quelques dates clés s pour TYM TYM : entreprise familiale créé
Quelques dates clés s pour TYM TYM : entreprise familiale créé éée e en 1963 1976 : achat de Transports Trainpo 1979 :Construction des premiers entrepôts 3000 m2 1979 à 1988 : Construction de 18000 m2
Plus en détailRETOUR D EXPERIENCE. Exercice Départemental DAREGAL 2012 Milly la forêt DESCRIPTION DE L EXERCICE
Exercice Départemental DAREGAL 22 - SAP - RETEX EXER DESCRIPTION DE L EXERCICE HISTORIQUE Date : 20 janvier 22 Heure de début: 14h00 Heure de fin : 16h30 LIEU Adresse : D 948, OBJECTIFS DE L EXERCICE Pour
Plus en détailIntitulé du stage. Initiation à l'environnement industriel Jeudi 15 et vendredi 16 septembre 2011
Intitulé du stage Dates Initiation à l'environnement industriel Jeudi 15 et vendredi 16 septembre 2011 Recherche et réduction des rejets de Substances Dangereuses dans l'eau Mardi 20 septembre 2011 Mardi
Plus en détailBilan annuel 2012 Dépôt Pétrolier de Lespinasse. CSS Nord de TOULOUSE 14 décembre 2012
Bilan annuel 2012 Dépôt Pétrolier de Lespinasse CSS Nord de TOULOUSE 14 décembre 2012 Formation et sensibilisation Personnel du site : extrait des formations suivies en 2012 (12 personnes) : Nb de personnes
Plus en détailRESUME NON TECHNIQUE DE L'ETUDE DES DANGERS
a RESUME NON TECHNIQUE DE L'ETUDE DES DANGERS Synthèse de l'inventaire des accidents pour le secteur d'activité de la société MARIE DIDIER AUTOMOBILES Il ressort de l inventaire des accidents technologiques
Plus en détailCONCASSAGE, CRIBLAGE DE MATERIAUX : ENREGISTREMENT ICPE, ARRETE DE PRESCRIPTIONS GENERALES ICPE L essentiel
N 38 Développement durable n 2 En ligne sur le site www.fntp.fr / extranet le 19/02/2013 ISSN 1769-4000 CONCASSAGE, CRIBLAGE DE MATERIAUX : ENREGISTREMENT ICPE, ARRETE DE PRESCRIPTIONS GENERALES ICPE L
Plus en détailPlan de modernisation des installations industrielles
Plan de modernisation des installations industrielles 1 Sommaire 1 - Contexte - Introduction 2 - Réglementation 3 - Périmètre 4 - Guides techniques 5 - Synthèse : périmètre-actions 2 1 Contexte - Introduction
Plus en détailPrésentation de nos Solutions de stockage pour vos produits chimiques et Vos produits dangereux
Présentation de nos Solutions de stockage pour vos produits chimiques et Vos produits dangereux SOMMAIRE Présentation générale de notre gamme Plans des différents modules Spécifications techniques Vues
Plus en détailSociété française du pipeline du Jura
GENNES Société française du pipeline du Jura C.L.I.C. du 16.10 2007, rév.: 1.2 1 L environnement immédiat du dépôt de Gennes C.L.I.C. du 16.10 2007, rév.: 1.2 2 L environnement du dépôt Pipeline SPSE Fos-Strasbourg
Plus en détailRAID PIEGES ANTI-FOURMIS x 2 1/5 Date de création/révision: 25/10/1998 FICHE DE DONNEES DE SECURITE NON CLASSE
RAID PIEGES ANTI-FOURMIS x 2 1/5 RAISON SOCIALE JOHNSONDIVERSEY FICHE DE DONNEES DE SECURITE RISQUES SPECIFIQUES NON CLASSE 1 IDENTIFICATION DU PRODUIT ET DE LA SOCIETE - NOM DU PRODUIT RAID PIEGES ANTI-FOURMIS
Plus en détailDES I NSTALLATIONS C LASSÉES POUR LA P R O TECTION DE
12 13 I NSTALLATIONS C LASSÉES POUR LA P ROTECTION DE L ENVIRONNEMENT (ICPE) 1.RÉGLEMENTATION 2.OBJECTIFS 3.LES PRINCIPES 3.1. LES ACTEURS 3.2. DÉCLARATION 3.2.1.PROCÉDURE 3.2.2.CONTENU DU DOSSIER 3.3.
Plus en détailSTRUCTURE STOCKAGE & MANUTENTION BIG-BAG MANI-BAG
STRUCTURE STOCKAGE & MANUTENTION BIG-BAG 1- Le Mani-Bag est la solution idéale pour le transport, la manutention et le stockage des produits contenus en Big-Bags. Cette structure robuste et démontable,
Plus en détailService Prévention des Risques Professionnels. 26, rue d Aubigny - 69436 Lyon cedex 03 téléphone : 04 72 91 96 96 - télécopie : 04 72 91 97 09
CAISSE RÉGIONALE D ASSURANCE MALADIE RHÔNE -ALPES Service Prévention des Risques Professionnels 26, rue d Aubigny - 69436 Lyon cedex 03 téléphone : 04 72 91 96 96 - télécopie : 04 72 91 97 09 FT 1022 OCTOBRE
Plus en détailInjection intempestive de mousse dans un entrepôt de produits phytosanitaires 30 avril 2012 Ludres (Meurthe-et-Moselle) France
IMPEL - Ministère du Développement durable - DREAL Lorraine / UT 54/55 Injection intempestive de mousse dans un entrepôt de produits phytosanitaires 30 avril 2012 Ludres (Meurthe-et-Moselle) France Communication
Plus en détailD'une demande d'amélioration aux
D'une demande d'amélioration aux indicateurs de l'action Auteurs : Philippe Meslage, Philippe Di Driat, Gérard Maigné, Jean-François Bergamini, Dominique Dubois Picard, Dominique Leuxe 31 ème journées
Plus en détailGuide professionnel. pour la définition du périmètre. de l arrêté ministériel du 04/10/2010
Guide professionnel pour la définition du périmètre de l arrêté ministériel du 04/10/2010 Plan de Modernisation des installations industrielles DT 90 Avril 2011 Avertissement Ce document technique ne doit
Plus en détailPour tester vos connaissances, répondez correctement aux questions suivantes. Bonne chance!
NOM durée contexte contenu objectif cibles: QUIZZ 5 à 15 minutes formation / mise à disposition des artisans de passage à la CMAR / entreprise 8 quizz thématiques tester la connaissance des participants
Plus en détailOBLIGATIONS DE LA COLLECTIVITE AVANT INTERVENTION D ENTREPRISES EXTERIEURES PLAN DE PREVENTION
OBLIGATIONS DE LA COLLECTIVITE AVANT INTERVENTION D ENTREPRISES EXTERIEURES PLAN DE PREVENTION Service Santé Sécurité au Travail Maison des Communes Cité Administrative Rue Renoir BP 609 64006 PAU Cedex
Plus en détailPARTICIPATIONS FINANCIERES H.T. DES ADHERENTS POUR L ANNEE 2010 ADOPTEES PAR LE COMITE SYNDICAL DU 19 FEVRIER
ANNEXE COMPETENCES A LA CARTE DE LA BRANCHE EAU PARTICIPATIONS FINANCIERES H.T. DES ADHERENTS POUR L ANNEE 2010 ADOPTEES PAR LE COMITE SYNDICAL DU 19 FEVRIER 2010 Page 1 /14 26/02/2010 OPTION MAINTENANCE
Plus en détailPOUR LE MONTAGE ET L'EXPLOITATION DE TENTES ET STRUCTURES PNEUMATIQUES PROVISOIRES
RESUME DES EXIGENCES EN MATIERE DE PREVENTION DES INCENDIES POUR LE MONTAGE ET L'EXPLOITATION DE TENTES ET STRUCTURES PNEUMATIQUES PROVISOIRES 1. Base Les prescriptions de protection incendie AEAI sont
Plus en détailDossier de demande d autorisation temporaire d exploiter une centrale d enrobage à chaud SRTP le Petit Nazé ARGENTRE (53) Indice : 1.
Dossier de demande d autorisation temporaire d exploiter une centrale d enrobage à chaud SRTP le Petit Nazé ARGENTRE (53) Indice : 1 Juin 2015 NOTICE D HYGIENE ET DE SECURITE P. 2 sur 8 SOMMAIRE 1 Hygiène...
Plus en détailQuels sont les leviers efficaces pour réduire le risque d incendie, limiter ses conséquences et optimiser la tarification assurance?
Quels sont les leviers efficaces pour réduire le risque d incendie, limiter ses conséquences et optimiser la tarification assurance? En matière d'incendie, les moyens de prévention réelle et de protection
Plus en détailVISUAL GESATEL. La gestion commerciale n a jamais été aussi facile!
La gestion commerciale n a jamais été aussi facile! LES AVANTAGES Transformation de tous vos documents au format PDF, HTML, WORD, EXCEL. Envoi direct de tous vos documents via Internet. Récupérez sans
Plus en détailAVIS. Complément d étude. Objet : Réf. : CWEDD/06/AV.1565. Liège, le 23 octobre 2006
AVIS Réf. : CWEDD/06/AV.1565 Liège, le 23 octobre 2006 Objet : Demande de permis unique relative à la régularisation d une porcherie d engraissement de 3.500 porcs et d une étable de 30 bovins à Kettenis
Plus en détailUtilisation des 7 cartes d intensité jointes en annexe du règlement. A- Protection d une construction vis-à-vis des effets toxiques :
ANNEXE 7 Utilisation des 7 cartes d intensité jointes en annexe du règlement A- Protection d une construction vis-à-vis des effets toxiques : 1 carte est fournie pour l effet toxique : Carte N 1 «Taux
Plus en détailPRÉFÈTE DU CHER. La Préfète du Cher, Chevalier de la Légion d Honneur,
Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations Pôle de la Protection des Populations Service de la Protection de l Environnement Installation classée soumise à autorisation
Plus en détailPARTIE 5 NOTICE HYGIENE ET SECURITE
de en Martinik NOTICE HYGIENE ET SECURITE BUREAU VERITAS ASEM Dossier n 6078462 Révision 2 Octobre 2014 Page 1 de en Martinik SOMMAIRE 1. INTRODUCTION... 3 1.1 OBJET DE LA NOTICE... 3 1.2 CADRE REGLEMENTAIRE...
Plus en détailRAPPORT DE LA PRESIDENTE DU CONSEIL DE SURVEILLANCE A L'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE ANNUELLE DU 15 JUIN
" PRECIA " Société Anonyme à Directoire et à Conseil de Surveillance Au capital de 2 200 000 Siège social à VEYRAS - 07000 PRIVAS R.C.S. AUBENAS B. 386.620.165 (1966 B 16) RAPPORT DE LA PRESIDENTE DU CONSEIL
Plus en détailNOTICE DE RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LES ETABLISSEMENTS RELEVANT DU CODE DU TRAVAIL
1 NOTICE DE RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LES ETABLISSEMENTS RELEVANT DU CODE DU TRAVAIL NOM DE L ETABLISSEMENT : Atelier 1 menuiserie, Ateliers 2, 3 et 4 non connu à ce jour NATURE DE L EXPLOITATION : Ateliers
Plus en détailEmis le : 5/08/2011 Mis à jour : 10/2014
Emetteur : CRMA Limousin Page 1 sur 6 1. Quelle réglementation s applique à mon entreprise? Emis le : 5/08/2011 Toute entreprise artisanale ou industrielle est soumise au règlement sanitaire départemental.
Plus en détailMise en place d un Système de Management Environnemental sur la base de la Norme ISO 14001. SARRAMAGNAN Viviane
Mise en place d un Système de Management Environnemental sur la base de la Norme ISO 14001 SARRAMAGNAN Viviane Master II Économie et Gestion de l Environnement Année universitaire 2008/2009 Sommaire Présentation
Plus en détailFICHE TECHNIQUE. - Autorisation délivrée par le Wali ou le président de l APC pour l implantation des capacités de stockage GPL/C de la station.
FICHE TECHNIQUE Intitulé du métier ou de l activité : Station de Service Codification NAA : GG 52 49 Codification ONS : 52 48 Codification CNRC : 604 611 Inscription de l activité : CNRC Type d autorisation
Plus en détailEntreprises de travaux, sécurisez vos chantiers à proximité des réseaux
Entreprises de travaux, sécurisez vos chantiers à proximité des réseaux obligation depuis le 1 er juillet 2012 Un nouveau téléservice pour construire sans détruire www.reseaux-et-canalisations.gouv.fr
Plus en détailalarme incendie (feu non maîtrisable)
INCIDENT N 1 alarme incendie (feu non maîtrisable) Vérification des matériels et systèmes de à disposition au - système de détection incendie (test lampe, signal sonore) - centrale d alarme intrusion(état
Plus en détailCertification OHSAS 18001 Santé et sécurité au travail : exemple d'application dans une AASQA (AIRFOBEP)
Certification OHSAS 18001 Santé et sécurité au travail : exemple d'application dans une AASQA (AIRFOBEP) BouAlem MESBAH - AIRFOBEP? 3 Questions avant de commencer Du document unique au SMS Du SMS à l OHSAS
Plus en détailGrille d'évaluation Compétences reliées aux activités Evaluation du stage en entreprise
Page 1 sur 6 Grille d'évaluation Compétences reliées aux activités Evaluation du stage en entreprise Nom élève:.. Entreprise: Nom et fonction du professeur:. Dates de stage:.. Zone de compétence: Zone
Plus en détailEtat des risques naturels et technologiques
Etat des risques naturels et technologiques En application des articles L125-5 et R125-26 du code de l'environnement. Commande n 3505 Date de réalisation : 23 septembre 2011 (Valable 6 mois) Mode COMMANDE
Plus en détailFICHE DE DONNEES DE SECURITE
PAGE 1/7 DATE DE MISE A JOUR : 16/11/2011 1/ - IDENTIFICATION DU PRODUIT ET DE LA SOCIETE Identification du produit : Gaines, films, housses, et/ou sacs transparents et colorés en polyéthylène. Famille
Plus en détailPartie C1 «Déchets de boues et autres déchets organiques non dangereux produits en 2008»
- Centre de tri ou déchèterie : catégorie à utiliser seulement si la destination finale n'est pas connue. Il s'agit en pratique d'une étape intermédiaire de collecte des déchets. Cette catégorie comprend
Plus en détailFICHE TECHNIQUE : SANTE ET SECURTE AU TRAVAIL
SANTE ET SECURITE AU TRAVAIL Mesurer et prévenir les risques professionnels Liés aux conditions générales de travail, les risques professionnels font peser sur les salariés la menace d une altération de
Plus en détailEVALUATION DU RISQUE CHIMIQUE
EVALUATION DU RISQUE CHIMIQUE Cette évaluation doit être systématique, quelle que soit l activité de l entreprise, même s il n y a pas d exposition a priori du fait des activités de travail. L'objectif
Plus en détailMINISTERE DE L INDUSTRIE ET DES MINES ACTIONS EN MILIEU DE TRAVAIL DES STRUCUTURES DE CONTROLES
MINISTERE DE L INDUSTRIE ET DES MINES ACTIONS EN MILIEU DE TRAVAIL DES STRUCUTURES DE CONTROLES I- INTRODUCTION I-1 CADRE JURIDIQUE, RATTACHEMENT HIERARCHIQUE ET ORGANISATION I-2 ATTRIBUTIONS I-3 MISSIONS
Plus en détailHUMI-BLOCK - TOUPRET
FICHE DE DONNEES DE SECURITE Révision antérieure : (Selon l annexe II du Règlement REACH de l UE 1907/2006) Mise à jour : 19 janvier 2010 Version : 1 HUMI-BLOCK - TOUPRET 1-IDENTIFICATION DU PRODUIT ET
Plus en détailJournée Environnement Industrie
Journée Environnement Industrie Plan de l intervention Partie 1 : Bilan à mars 2011 des aides pour la «surveillance initiale» Partie 2 : Les aides post «surveillance initiale» 1 Bilan mars 2011 des aides
Plus en détailCarrefour ARRAS. Expertise réalisée par : Vincent Cordonnier
Carrefour ARRAS Expertise réalisée par : Vincent Cordonnier Page / 4 Site : Carrefour ARRAS Expertise Identité complète Responsable : M. Bidon Paul rue des Sachets 600 ARRAS Date d'audit : 06/05/00 Consultant
Plus en détailMétallerie / Serrurerie
Votre activité peut être liée à celles de traitement de surface/polissage et de décapage. Si vous êtes dans ce cas, reportezvous aux fiches correspondantes. 1 Les déchets Les déchets issus de votre activité
Plus en détailSociété BIS RECYCLAGE Saint-Jory (31) Audit de conformité réglementaire de la gestion des DEEE
Saint-Jory (31) Audit de conformité réglementaire de la gestion des DEEE 1 INFORMATIONS GENERALES SUR LE SITE...1 2 ELEMENTS TECHNIQUES...2 2.1 PRINCIPALES CARACTERISTIQUES TECHNIQUES... 2 2.2 ELEMENTS
Plus en détailLe pétitionnaire pourra remplir une notice par établissement isolé les uns des autres au sens de l article GN 3.
NOTICE DESCRIPTIVE DE SECURITE Pour tous les ERP du 1er groupe et les ERP du 2ème groupe (5ème catégorie) Avec locaux à sommeil. (Arrêté du 25/06/1980 modifié Arrêté du 22/06/1990 modifié) La présente
Plus en détailRecours aux entreprises extérieures
RECOMMANDATION R429 Recommandations adoptées par le Comité technique national de la chimie, du caoutchouc et de la plasturgie le 21 novembre 2006. Cette recommandation annule et remplace la recommandation
Plus en détailRÉSUMÉ NON TECHNIQUE DU DOSSIER DE DEMANDE D AUTORISATION D EXPLOITER
RÉSUMÉ NON TECHNIQUE DU DOSSIER DE DEMANDE D AUTORISATION D EXPLOITER NEGOMETAL ROMANS-SUR-ISÈRE (26) Fait à Aix-en-Provence, Le 10 Août 2012 et modifié le 30 Septembre 2013 KALIÈS KASE 11.031- V3 PRÉSENTATION
Plus en détailOpérations collectives vers les entreprises, PME/PMI et artisans :
Opérations collectives vers les entreprises, PME/PMI et artisans : Quels intérêts? Stéphanie BOULAY Direction des Rivières Ile-de-France Service Investissements Industries Ile-de-France SIARH - 3 décembre
Plus en détailProtocole de sécurité chargement déchargement
Protocole de sécurité chargement déchargement Note pratique de prévention N.P.P.-01/2007 CRAM Centre Ouest Caisse Régionale d Assurance Maladie Centre Ouest 37 avenue du Président René Coty - 87048 LIMOGES
Plus en détailLe développement durable clé en main
Le développement durable clé en main 2 Le développement durable au cœur de la stratégie d ASSA ABLOY de la sécurité est un marché dynamique, tiré par les évolutions sociétales (besoins de sécurité grandissants,
Plus en détailIntroduction 3. 1. Cadre réglementaire Installations Classées pour la Protection de l Environnement 4. 1.1. Généralités sur les ICPE 4
Introduction 3 1. Cadre réglementaire Installations Classées pour la Protection de l Environnement 4 1.1. Généralités sur les ICPE 4 1.2. Le cas des entrepôts : exigences /textes décodés 10 2. L application
Plus en détail25/11/2010. La nouvelle réglementation des distributeurs de carburants. Réunion d information. Sommaire. 1 Nouvelle rubrique ICPE
La nouvelle réglementation des installations de distribution de carburants & les aides financières du CPDC Véronique Poutas Responsable Environnement pour les 2 CCI de l Aude Pierre Vicart Secrétaire Général
Plus en détailDETECTEUR DE FUITES PORTATIF Méthode H2
DETECTEUR DE FUITES PORTATIF Méthode H2 D F P - S 0 6 Plus de 30 ans à votre service Version 07/2007 Le DFP-S06 a été spécialement développé pour la détection et la localisation de fuites en utilisant
Plus en détailDOSSIER DE DEMANDE D'AUTORISA non I.C.P.E. Préambule
DOSSIER DE DEMANDE D'AUTORISA non I.C.P.E. Préambule Commune de Préambule La société H. REYNAUD & FILS est spécialisée dans la production et la commercialisation d'huiles essentielles, d'arômes et de bases
Plus en détailENGAGEMENTS ISO 14001 ET GESTION DES DECHETS. L exemple de l agence 13/84. Service Hygiène et Sécurité Agence 13/84
ENGAGEMENTS ISO 14001 ET GESTION DES DECHETS L exemple de l agence 13/84 Service Hygiène et Sécurité Agence 13/84 Présentation Rappel de l engagement ISO 14001 de l ONF Quelques généralités sur la gestion
Plus en détailLe Responsible Care, une démarche accessible aux PME - PMI: Les 9 principes du Responsible Care illustrés par des actions simples et efficaces
Le Responsible Care, une démarche accessible aux PME - PMI: Les 9 principes du Responsible Care illustrés par des actions simples et efficaces 1 Origine du Responsible Care Démarche volontaire de l'industrie
Plus en détailDEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITATION D'UNE INSTALLATION DE STOCKAGE DE DÉCHETS INERTES. Au titre de l'article L.541-30-1 du Code de l'environnement
DEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITATION D'UNE INSTALLATION DE STOCKAGE DE DÉCHETS INERTES Au titre de l'article L.541-30-1 du Code de l'environnement Liieu--diitt «lle Cognett» Commune de VAUX--SUR--SEULLES
Plus en détailVulcano Pièges Fourmis
FDS Conforme au règlement 1907/2006/CE et 1272/2008/CE 16-12-10- Page 1/5 FICHES DE DONNEES DE SECURITE 1. IDENTIFICATION DU PRODUIT ET DE LA SOCIETE Produit : Utilisation : Fournisseur : Vulcano Pièges
Plus en détailP R É F E C T U R E D E L A S E I N E - M A R I T I M E DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
P R É F E C T U R E D E L A S E I N E - M A R I T I M E DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE Affaire suivie par : Mme Gisèle ATOUBA 02 32 76 53 91 mél : 02 32 76 54 60 gisele.atouba@seine-maritime.pref.gouv.fr
Plus en détailwww.vac-location.com Location de Véhicules Autonomes de Cantonnement Solutions Base Vie Clés en Main pour Chantiers
www.vac-location.com Location de Véhicules Autonomes de Cantonnement Solutions Base Vie Clés en Main pour Chantiers CONTEXTE Application plus stricte des dispositions réglementaires relatives à l accueil
Plus en détailPrésentation de la Société NAFTAL
SOCIETE NATIONALE DE COMMERCIALISATION ET DE DISTRIBUTION DE PRODUITS PETROLIERS Filiale de SONATRACH, spa au capital social de 15 650 000 000 DA Présentation de la Société NAFTAL Mai 2014 Historique &
Plus en détailEXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU PRESIDENT DE LA COMMUNAUTE URBAINE DE LYON
REPUBLIQUE FRANCAISE DEPARTEMENT DU RHONE EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU PRESIDENT DE LA COMMUNAUTE URBAINE DE LYON ARRETE N 2013-07-15-R-0287 commune(s) : Villeurbanne objet : Autorisation de déversement
Plus en détailFICHE DE DONNÉES DE SÉCURITÉ conformément au Règlement (CE) nº1907/2006 REACH Nom : KR-G KR-G
KR-G Page 1 de 5 1. IDENTIFICATION DE LA SUBSTANCE/PRÉPARATION ET DE LA SOCIÉTÉ/ENTREPRISE 1.1 Identificateur de produit : Nom du produit : KR-G 1.2 Utilisations identifiées pertinentes de la substance
Plus en détail1. Identification de la substance ou préparation et de la Société. 2. Composition/ informations sur les composants
Date d impression : 23/08/02 Valable à partir du : 08.08.01 Page: 1/7 1. Identification de la substance ou préparation et de la Société Données relatives au produit : Nom commercial : KNAUF ZADUR Mortier
Plus en détailSommaire... 2. Le mot du Maire... 3. Glossaire... 4. Pour en savoir plus... 4. Qu'est-ce qu'un risque majeur... 5
Sommaire Sommaire... 2 Le mot du Maire... 3 Glossaire... 4 Pour en savoir plus... 4 Qu'est-ce qu'un risque majeur... 5 Les risques naturels... 6 Les inondations... 6 Les phénomènes météorologiques... 7
Plus en détailD.I.C.R.I.M. DOCUMENT D INFORMATIONS COMMUNAL SUR LES RISQUES MAJEURS LES BONS REFLEXES EN CAS DE RISQUES MAJEURS
D.I.C.R.I.M. DOCUMENT D INFORMATIONS COMMUNAL SUR LES RISQUES MAJEURS LES BONS REFLEXES EN CAS DE RISQUES MAJEURS Les incendies de forêts ou les inondations sont les principaux risques majeurs qui peuvent
Plus en détailDOSSIER DE DEMANDE ECOPOLE TECHNIQUE ENVIRONNEMENTAL DE HAUTE-SAONE (70) D AUTORISATION UNIQUE
ECOPOLE TECHNIQUE ENVIRONNEMENTAL DE HAUTE-SAONE (70) AVRIL 2015 DOSSIER DE DEMANDE D AUTORISATION UNIQUE PIECES 5 et 6 : Etude de dangers et son Résumé Non Technique DE LA SUITEDANS VOS DECHETS Etude
Plus en détailComment aménager un stockage de fioul ou gas-oil
Sept. 2004 EXPLOITATIONS AGRICOLES Comment aménager un stockage de fioul ou gas-oil? Guide pratique à destination des techniciens et des agriculteurs lorrains Que dit la réglementation : En fonction du
Plus en détailDocumentation Partenaire. ajoutez une corde à votre arc
Documentation Partenaire ajoutez une une corde à à votre arc arc Vous venez d installer un dispositif anti-intrusion My Home qui garantit une protection globale des espaces intérieurs et extérieurs. Avec
Plus en détailOUVERT02 - Maintien de l ouverture par élimination mécanique ou manuelle des rejets ligneux et autres végétaux indésirables Sous-mesure :
OUVERT02 - Maintien de l ouverture par élimination mécanique ou manuelle des rejets ligneu et autres végétau indésirables Sous-mesure : 10.1 Paiements au titre d'engagements agroenvironnementau et climatiques
Plus en détailDocument unique d évaluation des risques professionnels
Document unique d évaluation des risques professionnels La loi n 91-1414 du 31 décembre 1991 (article L.230-2 du Code du travail), demande au chef d établissement de prendre toutes les mesures nécessaires
Plus en détailCLP : Obligations, impacts et opportunités pour les entreprises
CLP : Obligations, impacts et opportunités pour les entreprises Forum de la Sécurité et Santé au Travail Luxexpo, 27 mars 2014 Laurène CHOCHOIS Helpdesk REACH & CLP Luxembourg www.reach.lu - www.clp.lu
Plus en détailGuide d entretien. de votre assainissement non collectif
juillet 2009 Guide d entretien de votre assainissement non collectif Votre système d assainissement n est pas raccordé au «tout à l égout». Il est dit «non-collectif», «autonome» ou encore «individuel».
Plus en détail«CLIENT» CHANTIER DESIGNATION LOT : PPSPS CEMLOC SERVICES Version 2 Page 1 sur 10
CEMLOC Services 4 Avenue des Roses Zac des petits Carreaux 94380 - Bonneuil sur Marne Téléphone : 09 67 46 51 09 - Fax : 01 43 99 51 09 www.cemloc-services.fr «CLIENT» CHANTIER DESIGNATION LOT : PPSPS
Plus en détailQUESTIONNAIRE PARTICULIER POUR DEMANDE D'AUTORISATION. BATIMENT SIS : Commune : Localité : Article cadastral : Rue et n : Affectation de l'ouvrage :
Secteur prévention Etablissement cantonal d'assurance et de prévention Place de la Gare 4, Case postale, 2002 Neuchâtel Tél. 032 889 62 22 www.ecap-ne.ch Fax 032 889 62 33 ecap.prevention@ne.ch QUESTIONNAIRE
Plus en détailQualité Sécurité Environnement
Qualité Sécurité Environnement FORMATION AUDIT CONSEIL EXPERTISE >> Catalogue 2014 Nos innovations: e-learning, évaluation des compétences personnalisation Formation Hygiène Alimentaire ISO 9001 : 2008...
Plus en détailASSURANCES DE DOMMAGES INCENDIE DE L ANALYSE AU COÛT DU RISQUE
ASSURANCES DE DOMMAGES INCENDIE DE L ANALYSE AU COÛT DU RISQUE 25 septembre 2013 Patrick Biot - agréé CNPP 1 AGREPI? ASSOCIATION DES INGÉNIEURS & CADRES SPÉCIALISTES DE LA MAÎTRISE DES RISQUES INCENDIE
Plus en détailLe pétitionnaire veillera à remplir une notice par établissement utilisé et isolé l'un de l'autre.
NOTICE DESCRIPTIVE DE SECURITE pour les ERP du 1er groupe ou établissement du 2ème groupe (5ème catégorie) avec locaux à sommeil. Arrêté du 25/06/1980 Rappel: art R123-2 du CCH: constituent des établissements
Plus en détailSommaire INTRODUCTION... 2. 1/ Le contexte général de la commune...3. 2/ L état des réseaux...3. 3/ Le diagnostic des ouvrages d épuration...
1 Sommaire INTRODUCTION... 2 1/ Le contexte général de la commune...3 2/ L état des réseaux...3 3/ Le diagnostic des ouvrages d épuration...3 4/ Les solutions retenues par la commune...5 CONCLUSION Carte
Plus en détailLa cartographie des risques outil fédérateur de pilotage: exemple d'application dans un groupement d'établissements. Marc MOULAIRE
La cartographie des risques outil fédérateur de pilotage: exemple d'application dans un groupement d'établissements. Marc MOULAIRE Définitions Successivement la cartographie a été: L'Art de dresser les
Plus en détailLES FORMATIONS OBLIGATOIRES EN HYGIENE ET SECURITE
Circulaire d'informations n 2009/17 du 15 septembre 2009 LES FORMATIONS OBLIGATOIRES EN HYGIENE ET SECURITE Références : - Loi n 84-594 du 12 juillet 1984 modifiée relative à la formation des agents de
Plus en détailRecommandation R19 CRAM-SE OPERATIONS DE POMPAGES DE DECHETS LIQUIDES ET PATEUX DANS L INDUSTRIE. Document approuvé par les CTR 3 et 5
Recommandation R19 CRAM-SE OPERATIONS DE POMPAGES DE DECHETS LIQUIDES ET PATEUX DANS L INDUSTRIE Document approuvé par les CTR 3 et 5 1 NB : Cette recommandation pourra faire l objet de révisions à la
Plus en détailLes défis logistiques du recyclage des pneus au Québec (A)
Volume 2 Numéro 2 Octobre 2004 Les défis logistiques du recyclage des pneus au Québec (A) Cas produit par Martin BEAULIEU et le professeur Jacques ROY. Introduction Au printemps 1990, les Québécois prenaient
Plus en détailévaluation des risques professionnels
évaluation des professionnels Inventaire des Etablissement : Faculté de Médecine Unité de travail : Laboratoire de Biochimie Médicale Année : 2013 Locaux Bureaux Salle de Microscopie Culture cellulaire
Plus en détailFICHE DE DONNEES DE SECURITE MA890 ACTIVATOR
FICHE DE DONNEES DE SECURITE 1 IDENTIFICATION DE LA SUBSTANCE/PREPARATION ET DE LA SOCIETE/L'ENTREPRISE NOM DU PRODUIT NO DE PRODUIT : UTILISATION DISTRIBUTEUR NUMÉRO DE TÉLÉPHONE EN CAS D'URGENCE Z0085
Plus en détailFICHE DE SECURITE FUMESAAT 500 SC
1/5 FICHE DE SECURITE FUMESAAT 500 SC Identification de la préparation 1. Identification de la préparation de l entreprise Nom commercial: FUMESAAT 500 SC Identification Produit : éthofumésate 500 SC Substance
Plus en détailCompagnie de Distribution des Hydrocarbures(CDH) Dépôt Pétrolier de Villette de Vienne (38) Incident «Fuite GO» Vendredi 23 juillet 2010
PRESENTATION CLIC FINORGA Compagnie de Distribution des Hydrocarbures(CDH) Dépôt Pétrolier de Villette de Vienne (38) Incident «Fuite GO» Vendredi 23 juillet 2010 Villette de Vienne - 15 Décembre 2010
Plus en détailPOLITIQUE EN MATIERE DE SANTE SECURITE AU TRAVAIL (SST)
POLITIQUE EN MATIERE DE SANTE SECURITE AU TRAVAIL (SST) Etapes Actions Pilote de l action Description et type de documents 1 Définition d une politique Santé Sécurité au Travail Top Management + externe
Plus en détailINSPECTION GÉNÉRALE CONSEIL GÉNÉRAL DE CONSEIL GÉNÉRAL DE DE L ADMINISTRATION L ENVIRONNEMENT ET L ÉCONOMIE, DE L INDUSTRIE,
INSPECTION GÉNÉRALE CONSEIL GÉNÉRAL DE CONSEIL GÉNÉRAL DE DE L ADMINISTRATION L ENVIRONNEMENT ET L ÉCONOMIE, DE L INDUSTRIE, DU DÉVELOPPEMENT DE LÉNERGIE ET DES DURABLE TECHNOLOGIES Rapport Rapport Rapport
Plus en détailPhénomènes dangereux et modélisation des effets
Phénomènes dangereux et modélisation des effets B. TRUCHOT Responsable de l unité Dispersion Incendie Expérimentations et Modélisations Phénomènes dangereux Description et modélisation des phénomènes BLEVE
Plus en détailCIRCULAIRE N 2983 DU 18/01/2010
CIRCULAIRE N 2983 DU 18/01/2010 Objet : Utilisation des fluides frigorigènes dans les installations de réfrigération A l'attention de(s) : Pour information : Monsieur l'administrateur général de l'administration
Plus en détailRésumé des modifications intervenues : simplification et clarification des actions descriptives
Référence : PT/RES/006-B Page :Page 1 sur 5 Objet : Maîtriser les dangers microbiologiques, biologiques, chimiques et physiques lors des opérations d épluchage, lavage et désinfection des légumes terreux,
Plus en détailRISQUES MAJEURS. Apprenons les bons réflexes! * *D.I.C.R.I.M. Document d Information Communal sur les Risques Majeurs. édition 2015 2013 éditorial
édition 2015 2013 éditorial RISQUES MAJEURS Apprenons les bons réflexes! * La Garde Département du Var *D.I.C.R.I.M. Document d Information Communal sur les Risques Majeurs DICRIM 2015-1 À conserver SOMMAIRE
Plus en détailCONTEXTE ADMINISTRATIF
Contexte administratif 1/11 Site d USSEL (19) CONTEXTE ADMINISTRATIF Novembre 2008 Contexte administratif 2/11 SOMMAIRE 1 HISTORIQUE...3 2 STRUCTURE ADMINISTRATIVE...4 2.1 ISOROY SAS MAISON MERE 4 2.2
Plus en détailCIRCULAIRE DRT n 2006/10 du 14 avril 2006 relative à la sécurité des travailleurs sur les sites à risques industriels majeur s
Ministère de l emploi, de la cohésion sociale et du logement Direction des relations du travail Sous direction des conditions de travail et de la protection contre les risques du travail Bureau des conditions
Plus en détailLES EAUX USÉES. L évacuation des eaux usées. Les eaux vannes (EV) : eaux provenant des cuvettes de WC.
L évacuation des eaux usées Les eaux vannes (EV) : eaux provenant des cuvettes de WC. Les eaux ménagères (EM) : eaux provenant de la cuisine (évier, lave-vaisselle) et de la salle de bains (lavabo, baignoire,
Plus en détailCREATION DE FORAGE, PUITS, SONDAGE OU OUVRAGE SOUTERRAIN
REPUBLIQUE FRANCAISE - PREFECTURE DE LA DROME A retourner à : DDT/Service Eau Forêt Espaces Naturels 4 place Laënnec BP 1013 26015 VALENCE CEDEX 04.81.66.81.90 CREATION DE FORAGE, PUITS, SONDAGE OU OUVRAGE
Plus en détail