BOPI 05/12 - VOL. I Publication des demandes d enregistrement 175. N National : N National : N National :

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1 BOPI 05/12 - VOL. I Publication des demandes d enregistrement 175 Produits d hygiène. Classes de produits ou services : 3, 5, 44. N National : GROSJEAN NELLY, LA CHEVECHE, GRAVESON. GROSJEAN NELLY, LA CHEVECHE, GRAVESON. Organisation de colloque conférences ou congrès. Micro édition. Classes de produits ou services : 3, 41, 44. GROSJEAN Julie, 10, Rue du chateau, PUJAUT. GROSJEAN Julie, 10, Rue du chateau, PUJAUT. Soins d hygiène et de beauté pour êtres vivants et/ou animaux. Vetements, chaussures, chaussettes, sous vetements. Classes de produits ou services : 3, 25, 44. Produits ou services désignés : Huiles essentielles, cosmétiques, masques de beauté. Produits d hygiène. Soins d hygiène et de beauté pour êtres humains ou/et pour animaux. Classes de produits ou services : 3, 5, 44. N National : LGTE Le Grand Tout Editions, SARL, 9 boulevard de Strasbourg, PARIS, N SIREN : LGTE Le Grand Tout Editions, Monsieur Jean-Marc Richard, 9 boulevard de Strasbourg, PARIS. Produits ou services désignés : publicité. distribution de prospectus. communication par terminaux d ordinateurs. communication téléphonique, radiophonique, télématique et par câble. transmission de messages, d images ou de son assistée par ordinateur. messagerie électronique. informations en matière de télécommunication. agence de presse. agence d informations (nouvelles). divertissement. édition de livres et de revues. Classes de produits ou services : 35, 38, 41.

2 XXXII Publication complémentaire des marques en couleurs BOPI 05/12 VOL. I N National : N National : N National : N National :

3 BOPI 05/31 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée 67 N National : Dépôt du : 3 FEVRIER 2005 VGM, SAS, 105 AVENUE CHARLES DE GAULLE, VALLEROY. GRIECO GAETAN, PRESIDENT, 105 AVENUE CHARLES DE GAULLE, VALLEROY. N National : CAPELLE JEAN PIERRE GERMAIN BERNARD, 2 rue Georges Petit, SOTTEVILLE LES ROUEN. JEAN PIERRE CAPELLE, 2 rue GEORGES PETIT, SOTTEVILLE LES ROUEN. Produits ou services désignés : Cuir d imitation, cuir chaussures, vêtements. Bonneterie, maroquinerie. Classes de produits ou services : 18, 25. N National : Dépôt du : 3 FEVRIER 2005 VGM, SAS, 105 AVENUE CHARLES DE GAULLE, VALLEROY. GRIECO GAETAN, PRESIDENT, 105 AVENUE CHARLES DE GAULLE, VALLEROY. Produits ou services désignés : Crustacés vivants, animaux vivants. Crustacés non vivants. Service de restauration (alimentation). Services de bars, services de traiteurs. Classes de produits ou services : 29, 31, 43. Produits ou services désignés : Cuir d imitation, cuir chaussures, vêtements. Bonneterie, maroquinerie. Classes de produits ou services : 18, 25. N National : GROSJEAN Nelly, La cheveche, GRAVESON. SEVENE, Société à Responsabilité Limitée, 11, impasse Bouvery, GENTILLY, N SIREN : Cabinet CLC, 65, avenue Marceau, PARIS. Produits ou services désignés : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et produitshygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, tisanes. Classes de produits ou services : 5. Produits ou services désignés : Huiles essentielles, cosmetiques. Organisation de colloque conférences ou congrès. Micro édition. Classes de produits ou services : 3, 41, 44.

4 BOPI 05/31 VOL. II Publication complémentaire des marques en couleurs IX N National : N National : N National : N National :

5 BOPI 16/32 - VOL. II 12/08/2016 Tableau général des inscriptions Concession de licence (CL) Constitution de gage (GC) Décision du directeur général déclarant irrecevable ou rejetant une demande de relevé de déchéance (DN) Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle (DJ) Décision judiciaire définitive annulant totalement un titre (VA) Déclaration de renouvellement irrecevable (RI) Dépôt du règlement d une marque collective (DR) Immatriculation de société (IM) Radiation de gage (GR) Recours formé devant la cour d appel (RA) Rectification d une erreur matérielle (EM)