SAINT-LEU COMMUNE DE SAINT-LEU. LIEU-DIT : LA CHALOUPE, les Camélias. Acquis le : 19/04/2005. Destination : Logements aidés

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1 LIEU-DIT : LA CHALOUPE, les Camélias Acquis le : 19/04/2005 Source : POS en vigueur Parcelles en cause Référence cadastrale : CO Surface acquise : 3ha07a17ca Zonage POS ou PLU : NAUDc et petite partie ND Caractéristiques générales : Terrain situé à 800m, faiblement pentu, en friches, libre VRD : En bordure du chemin Dubuisson, réseaux à créer. Équipements environnants : École, Mairie annexe de la Chaloupe Destination : Logements aidés Durée du portage foncier : 3 ans Repreneur : SEMADER / aménageur de la ZAC CAMELIAS. Subventions accordées : Conseil Général : 20% - TCO : 20%

2 LIEU-DIT : LE PITON Acquis le : 06/12/2005 Source : POS en vigueur Parcelle en cause Propriété SODEGIS Référence cadastrale : DE 334 Surface acquise : 1500 m² Zonage POS ou PLU : UBa Caractéristiques générales : Terrain de forme rectangulaire, à l angle de 2 voies VRD : Réseaux à créer dans le cadre du projet d aménagt. Équipements environnants : École, Mairie annexe Destination : Logements aidés Durée du portage foncier : 3 ans Repreneur : SODEGIS, aménageur de «Fabrique d allumettes 2» Subventions accordées : Conseil Général : 20% -TCO : 20%

3 LIEU-DIT : CENTRE-VILLE Acquis le : 01/09/2006 Source : PLU arrêté 2006 Parcelles en acquises cause Emprise de la rue haute Acquisitions EPFR Périmètre de la RHI DES ATTES Référence cadastrale : AV Surface acquise : 1483 m² Zonage POS ou PLU : UB Caractéristiques générales : Terrain nu, en friche, enclavé (accès par projet) VRD : Néant Équipements environnants : Néant Destination : Logements aidés (RHI des Attes) Durée du portage foncier : 5 ans Subventions accordées : TCO : 20% - EPFR : 10%

4 LIEU-DIT : BOIS BLANC Acquis le : 29/12/2006 Source : PLU arrêté 2006 BW 249 Périmètre du projet RHI Bois Blanc Référence cadastrale : BW 249 Surface acquise : 1ha06a81ca Zonage POS ou PLU : UDp Caractéristiques générales : Terrain occupé par une dizaine de constructions VRD : Néant, à créer dans le cadre de la future RHI. Équipements environnants : Néant Destination : Logements aidés par relogement des occupants sur place - projet de RHI «Bois- Blanc» Durée du portage foncier : 5 ans Subventions accordées : TCO : 20% - EPFR : 10%

5 LIEU-DIT : RUELLE DES ATTES Acquis le : 30/01/2007 Parcelle en cause Emprise de la rue haute Acquisitions EPFR Périmètre de la RHI DES ATTES Référence cadastrale : AV 1701 Surface acquise : 732 m² Zonage POS ou PLU : UC Caractéristiques générales : Terrain bâti, attenant à une parcelle communale VRD : Réseaux à renforcer dans le cadre du projet. Équipements environnants : Néant Destination : Opération RHI des Attes : Logements aidés/ Équipements Durée du portage foncier : 5 ans Subventions accordées : TCO : 20% - EPFR : 10%

6 LIEU-DIT : CENTRE-VILLE Acquis le : 15/02/2007 Parcelles en cause Référence cadastrale : AV Surface acquise : 2650 m² Zonage POS ou PLU : UB Caractéristiques générales : Terrain enclavé, accessible par parcelles communales attenantes. VRD : Réseaux à renforcer Équipements environnants : Ecole, mairie, déviation de Saint-Leu Destination : Construction d un groupe scolaire Durée du portage foncier : 3 ans Subventions accordées :

7 LIEU-DIT : PITON ST LEU Acquis le : 14/06/2007 Parcelle en cause Référence cadastrale : DE 715 Surface acquise : 1125 m² Zonage POS ou PLU : UC Caractéristiques générales : Terrain bâti (maison de type F7) VRD : Réseaux existants Équipements environnants : Mairie annexe, école Destination : Centre d hébergement du Centre de Lecture (CALE) - (R.H.I. Bois de Nèfles) Durée du portage foncier : 2 ans Subventions accordées :

8 LIEU-DIT : BOIS DE NEFLES Acquis le : 08/10/2007 Réserve foncière publique et parapublique Parcelles acquises Périmètre de la RHI Bois de Nefles Référence cadastrale : DD Surface acquise : 2ha00a68ca Zonage POS ou PLU : AUs - UA - UCa - Ad Caractéristiques générales : Terrain plat, lanière de 30 à 40m de largeur VRD : Zone non équipée (RHI de Bois de Nèfles) Équipements environnants : Route des Tamarins. Destination : Logements aidés Durée du portage foncier : 7 ans Subventions accordées : TCO : 20% - EPFR 10% -