INFORMATIONS PROPRES A SCRAP PLAISIR. N Démonstratrice :... Nom... Prénom... Adresse... Code postal... Ville... Téléphone... Fax... Mobile...

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1 LA SOCIÉTÉ Scrap Plaisir Marque de la société INFOCREA SARL Capital de rue Amédée Gordini LIMOGES - France RCS TVA FR INFORMATIONS PROPRES A SCRAP PLAISIR N Démonstratrice :... Demande validée par :... Code d accès :... /... LA DÉMONSTRATRICE Nom... Prénom... Adresse... Code postal... Ville... Téléphone... Fax... Mobile Profession... Lieu de Naissance... Département de Naissance... Nom de jeune fille... Nationalité... Sexe... Date de Naissance... /... /... Situation de famille... N de Sécurité Sociale VOTRE PARRAIN Nom... Prénom... INFORMATION COMPLEMENTAIRE NON OBLIGATOIRE, A NE REMPLIR QUE SI VOUS AVEZ UN NUMERO RCS / SIRET : Raison Sociale... N de Registre du commerce... Date... /... /... Lieu... ou N de SIRET... Date... /... /... Lieu... Je soussignée..., confirme avoir pris connaissance du «guide démonstratrice» comprenant notamment le plan de rémunération, ainsi que les «conditions générales» ci-après et certifie être majeure. En cas de non respect de l une quelconque des conditions indiquées, ou si les renseignements indiqués s avèrent inexacts, la SOCIÉTÉ pourra résilier de plein droit le présent contrat sans préjudice de toutes poursuites par les administrations compétentes. Cette résiliation prendra effet cinq jours après la notification envoyée par lettre recommandée avec avis de réception. Le présent contrat est soumis au droit français. Tout litige relatif à son exécution relève de la compétence exclusive des tribunaux du siège social de la SOCIÉTÉ. Fait le... à... Signature de la démonstratrice : précédé de la mention «lu et approuvé» INFOCREA SARL : précédé de la mention «lu et approuvé» CONTRAT VDI - ACHETEUR REVENDEUR Page 1/2

2 Merci de joindre un exemplaire de ce contrat, accompagné de votre RIB et de l autorisation de prélèvement. Conditions générales Article 1 : Engagement La démonstratrice est une personne physique majeure résidant en France. Article 2 : Règles La démonstratrice a personnellement obtenu de la SOCIÉTÉ les informations nécessaires en vue d être autorisée à acheter les produits directement auprès de la SOCIÉTÉ et de les revendre auprès d une clientèle de particuliers à leur domicile, leur lieu de travail ou tout autre lieu non habituellement destiné à la commercialisation de produits. Article 3 : Statut d indépendant La démonstratrice exerce son activité de distribution des produits auprès des consommateurs finaux en qualité de revendeur indépendant. La DÉMONSTRATRICE organise librement et en toute indépendance son activité de distribution, sans aucun lien de subordination à l égard de la SOCIÉTÉ, qui n est pas son employeur et ne saurait donc en assurer les obligations. La DÉMONSTRATRICE fera son affaire personnelle de son inscription au Registre du Commerce, s il y a lieu, en fonction de l article L135-3 du code du commerce et l arrêté du 31 mai Elle communiquera son numéro d inscription le plus rapidement possible à la SOCIÉTÉ. De même la DÉMONSTRATRICE s engage à respecter les conditions de l article 293B du C.G.I. relatif à la franchise de T.V.A. La DÉMONSTRATRICE s engage à respecter toutes lois et réglementations commerciales, sociales et fiscales et notamment les articles L à L du Code de la Consommation relatifs au démarchage et à la vente à domicile (principalement dans l établissement du bon de commande avec possibilité de rétractation), Les articles L311-2, L311-3 du code de la sécurité sociale concernant les cotisations sociales des travailleurs indépendants, non inscrits à un Registre du Commerce, exerçant une activité de vente et service à domicile. Elle s engage notamment à communiquer chaque mois, au plus tard le 5 du mois suivant, la marge commerciale qu elle a réalisé sous peine de résiliation du contrat par la SOCIÉTÉ. Article 4 : Rémunération La DÉMONSTRATRICE reconnaît que sa rémunération est basée sur son activité d acheteur-revendeur et d animation des personnes qu elle aurait présentées à la SOCIÉTÉ, conformément à la circulaire DSS/FSS/ 5B/2001/286 du 22 juin 2001 et non sur le nombre d heures travaillées. Celle-ci est calculée conformément aux dispositions du Plan de rémunération. Article 5 : Activité La DÉMONSTRATRICE ne peut profiter d une activité promotionnelle de la SOCIÉTÉ sur le plan commercial aux fins de développer une autre activité ou la vente d autres produits. La DÉMONSTRATRICE se réfère exclusivement à la SOCIÉTÉ et s abstient de tout acte de concurrence déloyale, tant à l encontre de la SOCIÉTÉ que de ses autres démonstratrices. De plus, en application de la circulaire désignée à l article 4 ci-dessus, tout Distributeur ne peut conclure d autre contrat de distributeur avec une entreprise concurrente distribuant une même gamme de produits, sans accord préalable et écrit de la SOCIÉTÉ. La DÉMONSTRATRICE s engage à ne pas vendre, présenter ou exposer les produits, matériels et documents commerciaux de la SOCIÉTÉ dans les lieux publics tels que magasins, boutiques, autres points de vente ou système de vente par correspondance ou à distance, sans l accord préalable et écrit de la SOCIÉTÉ. De même la DÉMONSTRATRICE présente et vend les produits sous leur forme et emballage d origine. De plus, aucun Distributeur ne pourra retirer ou ajouter quelque matériel que ce soit, ou mettre quelque mention, étiquette ou autre, modifier ou détacher quelque étiquette sur les emballages. Article 6 : Conditions d exploitation La DÉMONSTRATRICE ne peut utiliser les noms, logos et marques de la SOCIÉTÉ qu aux fins de son activité de démonstratrice de la SOCIÉTÉ. En tout état de cause si une DÉMONSTRATRICE souhaite utiliser quelque matériel d aide à la vente non fourni par la SOCIÉTÉ, tels qu enseignes, panneaux, publicités, prospectus, papier à entête, cartes de visite, livres, cassettes, films ou autres supports tant écrits, que vidéo ou audio, comportant un nom, logo ou marque de la SOCIÉTÉ ou plus généralement, laissant à penser qu il est produit par la SOCIÉTÉ, ou avec son autorisation, un tel matériel doit être soumis à l autorisation préalable et écrite de la SOCIÉTÉ. La DÉMONSTRATRICE s engage à respecter les droits de propriété littéraire de la SOCIÉTÉ. La DÉMONSTRATRICE s interdit de reproduire, même partiellement, toute publication de la SOCIÉTÉ sans accord préalable et écrit. Article 7 : Investissement A l exception du kit de démonstration pour lequel elle bénéficie, en qualité de consommateur, de la garantie «satisfait ou remboursé» de la SOCIÉTÉ, la DÉMONSTRATRICE n est tenue, ni de réaliser un investissement minimum, ni d acquérir un stock minimum de produits. Article 8 : Ethique La DÉMONSTRATRICE s engage à conduire son activité conformément à l éthique de la société ainsi qu à respecter toutes procédures et méthodes de commercialisation préconisées par la SOCIÉTÉ. Article 9 : Durée Le présent contrat sera renouvelé chaque 1 er janvier par tacite reconduction. Dans la mesure où l une des parties ne souhaiterait pas renouveler le dit contrat, elle devrait le notifier à l autre par courrier recommandé au minimum 30 jours avant la date de renouvellement. Article 10 : Commissions La DÉMONSTRATRICE autorise la SOCIÉTÉ à émettre pour son compte tout document relatif aux paiements des commissions relevant de son activité telle que définie à l article 4. Article 11 : Résiliation La DÉMONSTRATRICE peut résilier son contrat de plein droit à tout moment par lettre recommandée avec accusé de réception adressée à la SOCIÉTÉ. Dans une telle hypothèse, les produits en état d être revendus, qui sont en possession de la DEMONSTRATRICE, lui seront rachetés par la SOCIÉTÉ dans les conditions fixées par l article L122-6 du Code de la Consommation. Article 12 : Confidentialité Pendant l exécution du présent contrat et à son départ de l Entreprise quel qu en soient les motifs, la DÉMONSTRATRICE s interdit de divulguer ou d utiliser à son profit personnel toute information concernant le savoir faire de la SOCIÉTÉ ou toute information confidentielle que celle-ci lui aurait confié. De même elle s interdit de mener des actions de nature déloyale envers toute autre société de Vente Directe. Article 13 : Informations personnelles Les informations relatives au Distributeur font l objet d un traitement informatisé. Conformément à la loi Informatique et Liberté du 6 janvier 1978, la DÉMONSTRATRICE dispose d un droit d accès et de rectification qui peut s exercer auprès de la SOCIÉTÉ à l adresse de son siège social. Article 14 : Assurances La DÉMONSTRATRICE est informée que, si elle utilise pour les besoins de son activité un véhicule à moteur, celui-ci doit être assuré au titre de ses déplacements professionnels. Article 15 : Intuitu personae Le présent contrat est conclu sur des bases strictement personnelles (intuitu personae) et ne peut être cédé ou transféré à quiconque, sans l accord préalable de la SOCIÉTÉ. CONTRAT VDI - ACHETEUR REVENDEUR Page 2/2

3 Charte de bon Comportement Des règles simples pour un réseau de qualité. Pourquoi une charte de bon comportement? En tant qu ambassadrice de la marque Scrap-Plaisir et de ses valeurs, nous tenons à valider que nous partageons les mêmes valeurs simples de la vie. C est pourquoi la signature de cette charte fait partie intégrante de votre engagement. Nous tenons à constituer un réseau avec une éthique et le respect de son prochain. CONTRAT VDI - CHARTE DE BON COMPORTEMENT Page 1/2

4 Merci de joindre un exemplaire de ce contrat, accompagné de votre RIB et de l autorisation de prélèvement. Conditions générales Article 1 : Engagement La démonstratrice est une personne physique majeure résidant en France. Article 2 : Règles La démonstratrice a personnellement obtenu de la SOCIÉTÉ les informations nécessaires en vue d être autorisée à acheter les produits directement auprès de la SOCIÉTÉ et de les revendre auprès d une clientèle de particuliers à leur domicile, leur lieu de travail ou tout autre lieu non habituellement destiné à la commercialisation de produits. Article 3 : Statut d indépendant La démonstratrice exerce son activité de distribution des produits auprès des consommateurs finaux en qualité de revendeur indépendant. La DÉMONSTRATRICE organise librement et en toute indépendance son activité de distribution, sans aucun lien de subordination à l égard de la SOCIÉTÉ, qui n est pas son employeur et ne saurait donc en assurer les obligations. La DÉMONSTRATRICE fera son affaire personnelle de son inscription au Registre du Commerce, s il y a lieu, en fonction de l article L135-3 du code du commerce et l arrêté du 31 mai Elle communiquera son numéro d inscription le plus rapidement possible à la SOCIÉTÉ. De même la DÉMONSTRATRICE s engage à respecter les conditions de l article 293B du C.G.I. relatif à la franchise de T.V.A. La DÉMONSTRATRICE s engage à respecter toutes lois et réglementations commerciales, sociales et fiscales et notamment les articles L à L du Code de la Consommation relatifs au démarchage et à la vente à domicile (principalement dans l établissement du bon de commande avec possibilité de rétractation), Les articles L311-2, L311-3 du code de la sécurité sociale concernant les cotisations sociales des travailleurs indépendants, non inscrits à un Registre du Commerce, exerçant une activité de vente et service à domicile. Elle s engage notamment à communiquer chaque mois, au plus tard le 5 du mois suivant, la marge commerciale qu elle a réalisé sous peine de résiliation du contrat par la SOCIÉTÉ. Article 4 : Rémunération La DÉMONSTRATRICE reconnaît que sa rémunération est basée sur son activité d acheteur-revendeur et d animation des personnes qu elle aurait présentées à la SOCIÉTÉ, conformément à la circulaire DSS/FSS/ 5B/2001/286 du 22 juin 2001 et non sur le nombre d heures travaillées. Celle-ci est calculée conformément aux dispositions du Plan de rémunération. Article 5 : Activité La DÉMONSTRATRICE ne peut profiter d une activité promotionnelle de la SOCIÉTÉ sur le plan commercial aux fins de développer une autre activité ou la vente d autres produits. La DÉMONSTRATRICE se réfère exclusivement à la SOCIÉTÉ et s abstient de tout acte de concurrence déloyale, tant à l encontre de la SOCIÉTÉ que de ses autres démonstratrices. De plus, en application de la circulaire désignée à l article 4 ci-dessus, tout Distributeur ne peut conclure d autre contrat de distributeur avec une entreprise concurrente distribuant une même gamme de produits, sans accord préalable et écrit de la SOCIÉTÉ. La DÉMONSTRATRICE s engage à ne pas vendre, présenter ou exposer les produits, matériels et documents commerciaux de la SOCIÉTÉ dans les lieux publics tels que magasins, boutiques, autres points de vente ou système de vente par correspondance ou à distance, sans l accord préalable et écrit de la SOCIÉTÉ. De même la DÉMONSTRATRICE présente et vend les produits sous leur forme et emballage d origine. De plus, aucun Distributeur ne pourra retirer ou ajouter quelque matériel que ce soit, ou mettre quelque mention, étiquette ou autre, modifier ou détacher quelque étiquette sur les emballages. Article 6 : Conditions d exploitation La DÉMONSTRATRICE ne peut utiliser les noms, logos et marques de la SOCIÉTÉ qu aux fins de son activité de démonstratrice de la SOCIÉTÉ. En tout état de cause si une DÉMONSTRATRICE souhaite utiliser quelque matériel d aide à la vente non fourni par la SOCIÉTÉ, tels qu enseignes, panneaux, publicités, prospectus, papier à entête, cartes de visite, livres, cassettes, films ou autres supports tant écrits, que vidéo ou audio, comportant un nom, logo ou marque de la SOCIÉTÉ ou plus généralement, laissant à penser qu il est produit par la SOCIÉTÉ, ou avec son autorisation, un tel matériel doit être soumis à l autorisation préalable et écrite de la SOCIÉTÉ. La DÉMONSTRATRICE s engage à respecter les droits de propriété littéraire de la SOCIÉTÉ. La DÉMONSTRATRICE s interdit de reproduire, même partiellement, toute publication de la SOCIÉTÉ sans accord préalable et écrit. Article 7 : Investissement A l exception du kit de démonstration pour lequel elle bénéficie, en qualité de consommateur, de la garantie «satisfait ou remboursé» de la SOCIÉTÉ, la DÉMONSTRATRICE n est tenue, ni de réaliser un investissement minimum, ni d acquérir un stock minimum de produits. Article 8 : Ethique La DÉMONSTRATRICE s engage à conduire son activité conformément à l éthique de la société ainsi qu à respecter toutes procédures et méthodes de commercialisation préconisées par la SOCIÉTÉ. Article 9 : Durée Le présent contrat sera renouvelé chaque 1 er janvier par tacite reconduction. Dans la mesure où l une des parties ne souhaiterait pas renouveler le dit contrat, elle devrait le notifier à l autre par courrier recommandé au minimum 30 jours avant la date de renouvellement. Article 10 : Commissions La DÉMONSTRATRICE autorise la SOCIÉTÉ à émettre pour son compte tout document relatif aux paiements des commissions relevant de son activité telle que définie à l article 4. Article 11 : Résiliation La DÉMONSTRATRICE peut résilier son contrat de plein droit à tout moment par lettre recommandée avec accusé de réception adressée à la SOCIÉTÉ. Dans une telle hypothèse, les produits en état d être revendus, qui sont en possession de la DEMONSTRATRICE, lui seront rachetés par la SOCIÉTÉ dans les conditions fixées par l article L122-6 du Code de la Consommation. Article 12 : Confidentialité Pendant l exécution du présent contrat et à son départ de l Entreprise quel qu en soient les motifs, la DÉMONSTRATRICE s interdit de divulguer ou d utiliser à son profit personnel toute information concernant le savoir faire de la SOCIÉTÉ ou toute information confidentielle que celle-ci lui aurait confié. De même elle s interdit de mener des actions de nature déloyale envers toute autre société de Vente Directe. Article 13 : Informations personnelles Les informations relatives au Distributeur font l objet d un traitement informatisé. Conformément à la loi Informatique et Liberté du 6 janvier 1978, la DÉMONSTRATRICE dispose d un droit d accès et de rectification qui peut s exercer auprès de la SOCIÉTÉ à l adresse de son siège social. Article 14 : Assurances La DÉMONSTRATRICE est informée que, si elle utilise pour les besoins de son activité un véhicule à moteur, celui-ci doit être assuré au titre de ses déplacements professionnels. Article 15 : Intuitu personae Le présent contrat est conclu sur des bases strictement personnelles (intuitu personae) et ne peut être cédé ou transféré à quiconque, sans l accord préalable de la SOCIÉTÉ. CONTRAT VDI - ACHETEUR REVENDEUR Page 2/2

5 autorisation de prélèvement N National d émetteur : J autorise l établissement teneur de mon compte à prélever sur ce dernier, si sa situation le permet, tous les paiements ordonnés par le créancier désigné ci-dessous. En cas de litige sur un prélèvement, je pourrai en faire suspendre l exécution sur simple demande à l établissement teneur de mon compte. Je réglerai le différent directement avec la INFOCREA SARL - SCRAPPLAISIR. Joindre obligatoirement un RIB, un RIP ou un RICE Nom et adresse du débiteur Nom... Prénom... Adresse... Code postal... Ville... coordonnées bancaires Code Banque Code Guichet Numéro de compte Clé RIB Nom et adresse du créancier INFOCREA SARL - SCRAp plaisir 71 RuE AmédéE GORdINI LImOGES - FRANCE établissement teneur du compte À débiter Banque... Adresse... Code postal... Ville... Fait le... /... /... À... Signature obligatoire : autorisation de prélèvement

6 Une petite liste tout simplement, pour vous aider à ne rien oublier et accélérer l envoi de votre kit de démarrage! Signer et parapher le contrat Signer la charte de bon comportement Signer l autorisation de prélèvement Joindre votre rib (*) mettre au courrier tous ces éléments à l adresse : Scrap-plaiSir 71 rue amédée Gordini limoges France Vous avez une question ou une demande suite à la réception de votre contrat? > Contactez nous au : ou (1) : Votre kit de démarrage sera prélevé, vous n avez pas besoin de nous envoyer de chèque

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