CONSEIL D'ADMINISTRATION

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1 MAIZERETS CONSEIL D'ADMINISTRATION PROCÈS-VERBAL de la troisième assemblée spéciale du conseil d'administration du conseil de quartier de Maizerets, tenue le jeudi 8 septembre 2011 à 19 h, au Domaine de Maizerets, 2000, boulevard de Montmorency. PRÉSENCES : Membres avec droit de vote M me Nicole Dufresne Présidente M me France Brunelle Trésorière M me Francesca Désilets Secrétaire M me Danielle Element Administratrice M. Roberto Giguère Administrateur M. Marcel Paré Administrateur Il y a quorum. Membre sans droit de vote M me Ginette Picard-Lavoie Conseillère municipale du district de Maizerets-Lairet ABSENCES : M. Yvan Ouellet Administrateur M. Patrick Pepin Administrateur M. Claude Pouliot Administrateur ASSISTAIEN ENT ÉGALEMENTÉ : M. Denis Bergeron Arrondissement de La Cité-Limoilou M me Sandra Guilbert Arrondissement de La Cité-Limoilou Outre les personnes mentionnées, trois (3) personnes assistaient à la rencontre.

2 ORDRE DU JOUR 01. Lecture et adoption de l ordre du jour 02. Élaboration du calendrier des rencontres du conseil de quartier pour l automne 2011 et l hiver Présentation du dossier par M me Sandra Guilbert, urbaniste Modification de zonage visant la relocalisation du commerce Centre de débosselage D Estimauville (1402, avenue D Estimauville) au 2480, boulevard Sainte-Anne (terrain vacant occupé anciennement par une station de service Shell) 04. Levée de l assemblée 2

3 11-SP LECTURE ET ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR M me Nicole Dufresne souhaite la bienvenue aux personnes présentes et ouvre l assemblée. M me Nicole Dufresne fait la lecture de l ordre du jour. Il est proposé par M. Denis Bergeron d ajouter un point quant à l élaboration du calendrier des rencontres du conseil de quartier pour l automne 2011 et l hiver SUR PROPOSITION DE M me Danielle Element DÛMENT APPUYÉE PAR M. Marcel Paré, IL EST RÉSOLU D adopter l ordre du jour tel que modifié. Adopté ÉLABORATION DU CALENDRIER DES RENCONTRES DU CONSEIL DE QUARTIER POUR L AUTOMNE 2011 ET L HIVER 2012 Étant donné que ce point de l ordre du jour n a pu être traité lors de la rencontre du mois de juin, il est urgent d élaborer le calendrier de rencontres pour les deux prochaines rencontres. Messieurs Claude Pouliot et Yvan Ouellet ont fait part à M. Denis Bergeron de la difficulté pour eux d assurer leur disponibilité pour la tenue de rencontre les mercredis soirs. Il est donc convenu entre les membres présents qu à partir du mois d octobre, les rencontres se dérouleront les mardis soirs et devraient se dérouler au pavillon de services du parc Bardy (si ce dernier est disponible), 19 h. Toutefois, la rencontre régulière du mois de septembre se déroulera mercredi le 21 septembre, au pavillon de services du parc Bardy (s il est disponible), à 19 h. De plus, afin de répondre à un mandat du conseil d arrondissement, une séance spéciale est ajoutée le mercredi 28 septembre prochain afin de traiter le dossier du stationnement sur rue dans une partie du quartier. Cette rencontre devrait se dérouler au Centre MGR-Marcoux (s il est disponible). Le calendrier des rencontres s élabore comme suit : Mercredi le 21 septembre 2011, assemblée régulière; Mercredi le 28 septembre 2011, assemblée spéciale; Mardi le 25 octobre 2011, assemblée régulière; Mardi le 29 novembre 2011, assemblée régulière; Mardi le 13 décembre 2011, assemblée régulière; Mardi le 24 janvier 2012, assemblée régulière; Mardi le 28 février 2012, assemblée régulière; Mardi le 27 mars 2012, assemblée générale; 3

4 Mardi le 24 avril 2012, assemblée régulière; Mardi le 29 mai 2012, assemblée régulière; Mardi le 12 juin 2012, assemblée régulière SUR PROPOSITION DE M. Marcel Paré DÛMENT APPUYÉE PAR M. Roberto Giguère, IL EST RÉSOLU D adopter le calendrier de rencontre du conseil de quartier pour l automne 2011 et l hiver Adopté. 11-SP MODIFICATION DE ZONAGE VISANT LA RELOCALISATION DU COMMERCE CENTRE DE DÉBOSSELAGE D ESTIMAUVILLE (1402, AVENUE D ESTIMAUVILLE) E) AU 2480, BOULEVARD SAINTE-ANNE ANNE (TERRAIN VACANT OCCUPÉ ANCIENNEMENT PAR UNE STATION DE SERVICE SHELL) M me Sandra Guilbert, urbaniste à l arrondissement de La Cité-Limoilou explique le dossier qui vise à relocaliser le commerce Centre de débosselage D Estimauville (1402, avenue D Estimauville) au 2480, boulevard Sainte-Anne (terrain vacant occupé anciennement par une station de service Shell). Pour l essentiel des commentaires, des questions et de la recommandation du conseil de quartier, voir le rapport de consultation joint à ce présent procès-verbal. RÉSOLUTION 11-CA CA-21 Concernant la recommandation du conseil de quartier quant à la modification du règlement ent SUR PROPOSITION DE M me Danielle Element DÛMENT APPUYÉE PAR M. Roberto Giguère, il est résolu par le conseil d administration du conseil de quartier de Maizerets de recommander au conseil d arrondissement d'approuver le projet de modification intitulé «Règlement modifiant le Règlement de l'arrondissement de la Cité-Limoilou sur l'urbanisme relativement aux critères que doivent respecter un plan de construction ou de modification ou une demande d'occupation d'un bâtiment ou d'un ouvrage à l'égard du lot numéro du cadastre du Québec» - R.C.A.1V.Q. 52; D'approuver le projet de modification intitulé «Règlement modifiant le Règlement de l'arrondissement de La Cité-Limoilou sur l'urbanisme relativement au plan de construction et à l'occupation d'un bâtiment ou d'un ouvrage à l'égard du lot numéro du cadastre du Québec» - R.C.A.1V.Q. 53. ADOPTÉE À L UNANIMITÉ. 4

5 11-SP LEVÉE DE LA RÉUNION L ordre du jour étant épuisé, SUR PROPOSITION DE M. Marcel Paré DÛMENT APPUYÉE PAR M. France Brunelle, IL EST RÉSOLU DE lever l assemblée à 20 h 50. Nicole Dufresne, présidente Francesca Désilets, secrétaire 5