Assurance vie et capitalisation. Offre limitée jusqu au 15 décembre 2012 (sous réserve de disponibilité)
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- Fernande Joseph
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1 MMA RENDEMENT 2018 Assurance vie et capitalisation Offre limitée jusqu au 15 décembre 2012 (sous réserve de disponibilité) Document à caractère publicitaire non contractuel
2 MMA RENDEMENT 2018 Les titres de créance de droit français garantis en capital à l échéance sont proposés en qualité d unités de compte d un contrat d Assurance Vie ou de Capitalisation dans la perspective d un investissement jusqu à la date de remboursement prévue par la formule (soit jusqu à la date d échéance le 28 décembre 2018). Ils sont soumis au risque de faillite et/ou de défaut de l Émetteur (SG Option Europe) et de son Garant (Société Générale). Le souscripteur prend un risque de perte de valeur du capital investi non mesurable a priori en cas de sortie du support avant cette date d échéance (rachat, arbitrage, dénouement par décès). Le rendement de l unité de compte à l échéance du titre de créance qu elle représente est conditionné par sa détention jusqu à cette date. Avant cette date, le rendement peut être supérieur, inférieur, voire négatif. L Assureur s engage exclusivement sur le nombre d unités de compte mais non sur leur valeur, qu il ne garantit pas. En un coup d œil 1 Profitez de la hausse potentielle sur 6 ans des marchés actions européens, grâce à un accès à leur indice de référence : l indice Euro Stoxx Recevez un coupon de chaque année tant que l indice Euro Stoxx 50 n a pas clôturé en baisse par rapport à son niveau initial (soit un Taux de Rendement Annuel Brut maximum de 5,0 ). 3 Bénéficiez d une garantie à l échéance du capital initialement investi. 2
3 MMA RENDEMENT 2018 avantages / inconvénients Avantages Un gain potentiel de par an tant que l indice Euro Stoxx 50 n a pas clôturé en baisse depuis l origine (soit un Taux de Rendement Annuel Brut maximum égal à 5,0 ). Un mécanisme transparent adossé à un sous-jacent actions de référence : l indice Euro Stoxx 50, composé des 50 principales valeurs de la zone Euro. Quelle que soit la performance de l indice Euro Stoxx 50, le capital initialement investi est garanti à l échéance. Inconvénients Les avantages du support ne profitent qu aux seuls souscripteurs ayant investi jusqu au 15 décembre 2012 inclus, et conservant MMA RENDEMENT 2018 jusqu à son échéance finale, le 28 décembre Les souscripteurs prennent un risque de perte de valeur du capital investi non mesurable a priori en cas de sortie du support avant cette date (rachat, arbitrage, dénouement par décès). En acquérant ce support, le souscripteur prend un risque de crédit sur l Émetteur et son Garant, à savoir que leur insolvabilité pourrait entraîner la perte totale ou partielle du montant investi. Le souscripteur peut ne bénéficier que d une hausse partielle de l indice Euro Stoxx 50 du fait du mécanisme de plafonnement des gains (soit un Taux de Rendement Annuel Brut maximum égal à 5,0 ). Le souscripteur ne bénéficie pas des dividendes détachés par les actions composant l indice Euro Stoxx 50. 3
4 MMA RENDEMENT 2018 FONCTIONNEMENT DU SUPPORT En cours de vie De l année 1 à l année 6, à chaque date de constatation annuelle, on observe la performance de l indice Euro Stoxx 50 depuis l origine (28 décembre 2012). Si la performance de l indice est positive ou nulle : Le souscripteur reçoit, à la date de paiement du coupon (2) Un coupon égal à de la Valeur Nominale Si la performance de l indice est négative : Le souscripteur ne reçoit pas de coupon. À l échéance À l issue des 6 ans, on observe la performance de l indice Euro Stoxx 50 depuis l origine (28 décembre 2012). Si la performance de l indice est positive ou nulle : Le souscripteur reçoit, le 28 décembre 2018 (2)(3) Le capital initialement investi Le dernier coupon de au titre de l année 6 Soit un Taux de Rendement Annuel Brut maximum de 5,0 (3) Si la performance de l indice est négative : Le souscripteur reçoit, le 28 décembre 2018 (2)(3) Le capital initialement investi Soit un Taux de Rendement Annuel Brut égal à 0,0 (3) Veuillez vous référer au tableau de la page 7 récapitulant les principales caractéristiques de MMA RENDEMENT 2018 pour le détail des dates. (2) Le montant dû à une date de paiement de coupon et/ou à l échéance net de frais d entrée et de frais de gestion annuels, est investi automatiquement et sans frais sur le support à capital garanti en euros de votre contrat d Assurance Vie ou de Capitalisation. (3) 4
5 SCÉNARIOS DE MARCHé SCéNARIO DéFAVORABLE : forte baisse de l indice Niveau de l'indice Euro Stoxx 50 Performance de MMA RENDEMENT Performance finale de l indice : - 2. Versement de coupons : aucun Remboursement à l échéance : le capital initialement investi (). Taux de Rendement Annuel Brut : 0,0 (- 4,68 % pour un investissement direct dans l indice). 2-8 Lancement Année 1 Année 2 Année 3 Année 4 Année 5 Année 6 Évolution de l'indice Euro Stoxx 50 Seuil d'activation du mécanisme de versement de coupon Remboursement du capital - SCéNARIO MéDIAN : hausse modérée de l indice Niveau de l'indice Euro Stoxx 50 Performance de MMA RENDEMENT Performance finale de l indice : + 11 %. Versement de coupons : année 4 : coupon de ; année 5 : coupon de ; année 6 : coupon de. Remboursement à l échéance : le capital initialement investi (). Taux de Rendement Annuel Brut : 2,41 % (1,7 pour un investissement direct dans l indice). Lancement Année 1 Année 2 Année 3 Année 4 Année 5 Année 6 Évolution de l'indice Euro Stoxx 50 Coupon versé Seuil d'activation du mécanisme de versement de coupon Remboursement du capital - SCéNARIO FAVORABLE : forte hausse de l indice Niveau de l'indice Euro Stoxx 50 Performance de MMA RENDEMENT Performance finale de l indice : + 5. Versement de coupons : année 1 : coupon de année 2 : coupon de année 3 : coupon de année 4 : coupon de année 5 : coupon de année 6 : coupon de Lancement Année 1 Année 2 Année 3 Année 4 Année 5 Année 6 Évolution de l'indice Euro Stoxx 50 Remboursement du capital Coupon versé Seuil d'activation du mécanisme de versement de coupon Remboursement à l échéance : le capital initialement investi (). Taux de Rendement Annuel Brut : 5,0 (6,99 % pour un investissement direct dans l indice). Les données chiffrées utilisées dans ces exemples n ont qu une valeur indicative et informative, l objectif étant de décrire le mécanisme du support. Elles ne préjugent en rien de résultats futurs et ne sauraient constituer en aucune manière une offre commerciale. Ces scénarios n ont pas de valeur contractuelle. 5
6 MMA RENDEMENT 2018 en bref L indice Euro Stoxx 50 L indice de référence de la zone Euro MMA RENDEMENT 2018 offre un accès à l indice Euro Stoxx 50, indice de référence des marchés actions européens. Cet indice, considéré dividendes non réinvestis, est composé des 50 principales valeurs de la zone Euro, sélectionnées sur la base de leur capitalisation boursière ainsi que du nombre de titres disponibles sur le marché. Il respecte une pondération géographique et sectorielle qui reflète de manière fidèle la structure économique de la zone Euro. L indice Euro Stoxx 50 intègre notamment les valeurs suivantes : Total, Sanofi, Siemens, BASF, Banco Santander. Un objectif de gain de par an (2) Chaque année, en cas de stabilité ou de hausse de l indice, le coupon reçu est égal à. Le capital initialement investi garanti à l échéance (3) Quelle que soit la performance finale de l indice, le capital initialement investi sur MMA RENDEMENT 2018 est garanti à l échéance. Vous êtes donc assuré de récupérer à l issue des 6 ans au minimum le montant de votre investissement initial (2)(3). Source : Stoxx au 18/07/2012 (2) Le montant dû à une date de paiement de coupon et/ou à l échéance net de frais d entrée et de frais de gestion annuels, est investi automatiquement et sans frais sur le support à capital garanti en euros de votre contrat d Assurance Vie ou de Capitalisation. (3) 6
7 Principales caractéristiques du SUPPORT MMA RENDEMENT 2018 Type émetteur Obligations de droit français SG Option Europe (filiale à de Société Générale) Garant Société Générale (Moody s A2, Standard & Poor s A) Cadre de distribution Devise Cotation Contrats d Assurance Vie ou de Capitalisation (actif représentatif d une unité de compte) EUR Marché réglementé de la Bourse du Luxembourg Période de commercialisation Du 17 septembre 2012 au 15 décembre 2012 Date d émission 17 septembre 2012 Prix d achat 99,9 le 17 septembre Ce prix évoluera à un taux annuel de 0,2 pour atteindre le 15 décembre 2012 (hors frais d entrée). Date de constatation initiale 28 décembre 2012 Dates de constatation annuelle Dates de paiement des coupons 16 décembre 2013 ; 16 décembre 2014 ; 16 décembre 2015 ; 16 décembre 2016 ; 14 décembre 2017 ; 19 décembre décembre 2013 ; 24 décembre 2014 ; 24 décembre 2015 ; 26 décembre 2016 ; 22 décembre 2017 ; 28 décembre 2018 Date d échéance 28 décembre 2018 Valeur nominale euros Garantie du capital Oui Sous-jacent Marché secondaire Commissions de distribution Indice Euro Stoxx 50 (hors dividendes) Société Générale s engage, dans des conditions normales de marché, à donner de manière hebdomadaire des prix indicatifs pendant toute la durée de vie du support avec une fourchette achat/vente de 1 %. Société Générale paiera à MMA en sa qualité de distributeur, une rémunération annuelle moyenne (calculée sur la base de la durée des Titres), égale à 0,8 du montant des Titres effectivement placés. Durée d investissement conseillée Jusqu à la date d échéance (28 décembre 2018) Code ISIN Code EUSIPA FR Express Certificates 7
8 avertissement Le titre de créance décrit dans ce document (ci-après le «titre de créance») est un actif représentatif de l une des unités de compte du contrat d assurance vie ou de capitalisation (ci-après le «contrat d Assurance Vie ou de Capitalisation»). Ce document décrit exclusivement les caractéristiques techniques et financières du titre de créance en tant qu unité de compte du contrat d Assurance Vie ou de Capitalisation. Ce document ne constitue pas une offre d adhésion au contrat d Assurance Vie ou de Capitalisation. Les conditions d adhésion au dit contrat et de fonctionnement de l unité de compte sont détaillées dans les conditions générales, la notice d information et ses annexes. Ce document ne constitue pas une offre, une recommandation, une invitation ou un acte de démarchage visant à souscrire ou acheter le titre de créance qui ne peut être diffusé directement ou indirectement dans le public qu en conformité avec les dispositions des articles L et suivants du Code monétaire et financier. Facteurs de risque : les investisseurs doivent se reporter au prospectus et à toutes Conditions Définitives d Émission avant tout investissement dans le support. Société Générale recommande aux investisseurs de lire attentivement la rubrique «facteurs de risques» du prospectus du support. Un prospectus relatif au support est disponible sur le site de la Bourse du Luxembourg ( et sur le site MMA Solution ( Risque de crédit : en acquérant ce support, l investisseur prend un risque de crédit sur l Émetteur et sur son Garant, à savoir que l insolvabilité de l Émetteur et de son garant peut entraîner la perte totale ou partielle du montant investi. Garantie par Société Générale ou par un tiers : le support bénéficie d une garantie de Société Générale (ci-dessous le «Garant»). Le paiement à la date convenue de toute somme due par le débiteur principal au titre du support est garanti par le Garant, selon les termes et conditions prévus par un acte de garantie disponible auprès du Garant sur simple demande. En conséquence, l investisseur supporte un risque de crédit sur le Garant. Risque de marché : le support peut connaître à tout moment d importantes fluctuations de cours, pouvant aboutir dans certains cas à la perte totale du montant investi. Risque de liquidité : certaines conditions exceptionnelles de marché peuvent avoir un effet défavorable sur la liquidité du support, voire même rendre le support totalement illiquide, ce qui peut rendre impossible la vente du support et entraîner la perte totale ou partielle du montant investi. Avant tout investissement dans ce support, les investisseurs sont invités à se rapprocher de leurs conseils financiers, fiscaux, comptables et juridiques. Événements exceptionnels affectant les sous-jacents (ajustement, substitution, remboursement ou résiliation anticipée) : afin de prendre en compte les conséquences sur le support de certains événements extraordinaires pouvant affecter le (ou les) instrument(s) sous-jacent(s) du support, la documentation relative au support prévoit des modalités d ajustement ou de substitution et, dans certains cas, le remboursement anticipé du support. Ces éléments peuvent entraîner une perte sur le support. Restrictions générales de vente : il appartient à chaque investisseur de s assurer qu il est autorisé à souscrire ou à investir dans ce support. Caractère promotionnel du document : le présent document est un document à caractère promotionnel et non de nature réglementaire. Rachat par Société Générale ou dénouement anticipé du support : seule Société Générale s est engagée à assurer un marché secondaire sur les titres. Société Générale s est expressément engagée à racheter, dénouer ou proposer des prix pour le support en cours de vie de ce dernier. L exécution de cet engagement dépendra des conditions générales de marché et des conditions de liquidité du (ou des) instrument(s) sous-jacent(s) et, le cas échéant, des autres opérations de couverture conclues. Le prix du support (en particulier la fourchette de prix achat/vente que Société Générale peut proposer, à tout moment, pour le rachat ou le dénouement du support) tiendra compte notamment des coûts de couverture et/ou de débouclement de la position de Société Générale liés à ce rachat. Société Générale et/ou ses filiales ne sont aucunement responsables de telles conséquences et de leur impact sur les transactions liées au support ou sur tout investissement dans le support. Information sur les commissions : si, conformément à la législation et la réglementation applicables, une personne (la «Personne Intéressée») est tenue d informer les investisseurs potentiels du support de toute rémunération ou commission que Société Générale paie à ou reçoit de cette Personne Intéressée, cette dernière sera seule responsable du respect des obligations légales et réglementaires en la matière. Restrictions permanentes de vente aux Etats-Unis d Amérique : LES TITRES DÉCRITS AUX PRÉSENTES QUI SONT DÉSIGNÉS COMME DES TITRES AVEC RESTRICTION PERMANENTE NE PEUVENT à AUCUN MOMENT, ÊTRE LA PROPRIÉTÉ LÉGALE OU EFFECTIVE D UNE «U.S. PERSON» (AU SENS DÉFINI DANS LA RÉGULATION S) ET PAR VOIE DE CONSÉQUENCE, SONT OFFERTS ET VENDUS HORS DES ÉTATS-UNIS à DES PERSONNES QUI NE SONT PAS DES RESSORTISSANTS DES ÉTATS-UNIS, SUR LE FONDEMENT DE LA RÉGULATION S. Avertissement relatif à l Indice : l indice mentionné dans le présent document (l «Indice») n est ni parrainé, ni approuvé ni vendu par Société Générale. Société Générale n assumera aucune responsabilité à ce titre. L indice Eurostoxx 50 ainsi que ses marques sont la propriété intellectuelle de STOXX Limited, Zurich, Suisse et/ou ses concédants (Les «Concédants»), et sont utilisés dans le cadre de licences. STOXX et ses Concédants ne soutiennent, ne garantissent, ne vendent ni ne promeuvent en aucune façon les valeurs ou les titres financiers ou les options (ou toute autre appellation technique) basés sur l indice et déclinent toute responsabilité liée au négoce des supports ou services basés sur l indice. MMA Vie Assurances Mutuelles Société d assurance mutuelle à cotisations fixes, RCS Le Mans MMA Vie Société anonyme au capital de euros, RCS Le Mans Sièges sociaux : 14, boulevard Marie et Alexandre Oyon Le Mans Cedex 9 Entreprises régies par le code des assurances Réalisation : NSL Studio (120718) PUBFAP2 (17/09/2012)
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