Z.A.C. PAUL CLAUDEL DEPARTEMENT DE LA SOMME VILLE D AMIENS SEM AMIENS AMENAGEMENT FICHES DES LOTS N 01 A 09
|
|
- Géraldine Coutu
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 DOSSIER D AIDE A LA COMMERCIALISATION - SOMMAIRE Indice C - 15 Décembre 2006 DEPARTEMENT DE LA SOMME VILLE D AMIENS SEM AMIENS AMENAGEMENT Z.A.C. PAUL CLAUDEL FICHES DES LOTS N 01 A 09 DES PIECES CONSTITUANT LE DOSSIER D AIDE A LA COMMERCIALISATION - TRANCHE 2 ETABLI EN VUE DE LA COMMERCIALISATION PAR L AMENAGEUR MASSIMILIANO FUKSAS ARCHITECTURE architecte- urbaniste 85, rue du Temple PARIS T F FLORENCE MERCIER paysagiste 85, rue Mouffetard PARIS T F PARIS F , rue du Temple tel + 33 / fax + 33 / ROME I Piazza del Monte di Pietà, 30 tel + 39 / fax + 39 / FRANKFURT D Schleusenstrasse 17 tel + 49 / fax + 49 / M. Fuksas Architecture AMI1 Décembre 2006
2 FICHE DE LOT LOT N 01 LOT1 DESCRIPTION DU LOT : ENSEMBLE DE LOGEMENTS COLLECTIFS OU LOCAUX D ACTIVITE : - Parcelle longeant l'avenue Paul Claudel. - Boisement classé constitué en périphérie du lot. (cf. PLU) : - Habitat collectif en centre de parcelle inséré dans la masse boisée. - Alignement avec l avenue Paul Claudel. - Le long de la voie P.Claudel, positionnement libre de l accès à la parcelle. et l emplacement du Lot 01 sur la - SURFACE TOTALE de la parcelle hors voirie aménageur : 4215 m² (à confirmer par plan géomètre.) - SURFACE SHON MAXI 3000m². PLAN DU LOT 01 : Par rapport aux limites séparatives. - Recul de 10m par rapport aux limites séparatives Nord, Sud et Ouest. - Recul de 5m par rapport à la limite séparative Est. Privilégier les vues traversantes. Les obturations sont interdites. Uniformité dans le traitement. Participation de l environnement/ privilégier l éclairage naturel/balcons, loggias conseillés. Alignement d Ouvertures / les parois opaques son à éviter. Matériaux et teintes : respecter la charte et le nuancier prescrits. Couleurs relatives à la ville d Amiens (du gris à l ocre et au brun). Les toitures terrasses végétalisées sont fortement conseillées. Respectant le style du bâtiment. Maximum 9m par rapport au terrain naturel.
3 FICHE DE LOT LOT N 02 LOT2 DESCRIPTION DU LOT : PEPINIERE AVEC PARKING PLANTE : - Parcelle longeant l avenue Paul CLAUDEL. - Le long de la voie P.Claudel, positionnement libre d un accès et d une sortie au parking planté. et l'emplacement du Lot 02 sur la : - Boisement classé constitué en périphérie du lot. - Positionnement du bâti en fond de parcelle pour Intégration dans la masse boisée. - Voie interne à créer. - Parking paysager à créer, les techniques écologiques sont recommandées. - SURFACE TOTALE de/des parcelle/s hors voirie aménageur : m² (à confirmer par plan géomètre.) - SURFACE SHON MAXI 5000m² - VARIANTE : JARDINERIE AVEC PARKING PLANTE PLAN DU LOT 02 : L implantation sur la limite séparative est fortement déconseillée. Recul minimum de 25m par rapport aux limites séparatives Nord et Ouest. Simplicité volumétrique donnant une identité unitaire. Traitement d enseignes en respect de l article UF 11. Eléments en sailli sont interdits. Les bardages sont acceptés (profils droits préfères). Enseignes en respect de la charte. En un bloc de préférence. Teintes des matériaux en respect du nuancier. Toiture : Végétalisée (les substrats végétaux sont conseillés). Hauteur Maximum 8 mètres. Création du parking paysager, respecter la densité minimum d un arbre planté pour quatre places de parking réalisés
4 FICHE DE LOT LOT N 03 LOT3 DESCRIPTION DU LOT : HABITAT COLLECTIF ET INDIVIDUEL - Parcelles longeant le chemin des Hayettes. - En contact avec la voie transversale Est/Ouest (T6). - Parkings publics plantés à respecter. - Deux vois internes à respecter (V5-2/3 et V5-1/3). - Cheminement piéton à respecter. et l'emplacement du Lot 03 sur la - Maisons de type pavillonnaire. - Maisons en bandes de type amiénois. - Habitat collectif inséré dans le boisement. - SURFACE TOTALE de/des parcelle/s hors voirie aménageur : m² à confirmer par plan géomètre. - SURFACE SHON MAXI 10500m² 3500m² destinés à l habitât collectif. 7000m² aux logements individuels. Possibilité de réalisation de 44 maisons individuelles minimum - VARIANTES : - programme intermédiaires pour les maisons en bande. - PLAN DU LOT 03: Implantation Conforme au plan d emprise des espaces publics (plan d allotissement). Par rapport aux CRAP maisons individuels et habitat collectif. Privilégier les vues traversantes. Les obturations sont déconseillées. Le principe d implantations des maisons individuelles sur le chemin des Hayettes est à respecter. Uniformité dans le traitement. Participation de l'environnement/ privilégier l'éclairage naturel/ balcons, loggias conseillés. Alignement d Ouvertures / les parois opaques sont à éviter. Matériaux et teintes : respecter la charte et le nuancier prescrits ; Couleurs relatives à la ville d'amiens (du gris à l'ocre et au brun). Lors d'un accolement de deux maisons la pente existante doit être respectée (individuel). Si l'annexe n'est pas accolée deux pentes sont conseillées entre (15-20%) (individuel). Les toitures terrasses végétalisées son conseillées. (collectif et programme intermédiaire) Hauteur maximum acrotère 12m par rapport au terrain naturel. Attique autorise jusqu'à 14.50m volume nette sans édicules (Collectif).
5 FICHE DE LOT LOT N 04 LOT4 DESCRIPTION DU LOT : LOGEMENTS INDIVIDUELS - Parcelle longeant le chemin des Hayettes. - Une voie interne Nord Sud à respecter (V5-3/3). - Boisement en limite séparative. - Boisement en fond de parcelle privée. - Bois classé sur espace publique. (cf. PLU) et l emplacement du Lot 04 sur la - Maisons de type pavillonnaire. - Maisons en bande de type amiénois. - SURFACE TOTAL de/des parcelle/s hors voirie aménageur : 8330m² ( à confirmer par plan géomètre.) - SURFACE SHON MAXI 3880m². Possibilité de réalisation de 25 maisons individuelles minimum. - VARIANTE : possibilité d'un programme intermédiaire pour les maisons en bande. PLAN DU LOT 04: Privilégier les vues traversantes. Les obturations sont interdites. Alignement d Ouvertures / les parois opaques son à éviter. Participation de l'environnement/ privilégier l'éclairage naturel/balcons, loggias conseillés. Matériaux et teintes : respecter la charte et le nuancier prescrits. Couleurs relatives à la ville d'amiens (du gris à l'ocre et au brun). Lors d un accolement la pente existante doit être respecte. Si l annexe n est pas accolée deux pentes sont conseillées entre (15-20%). Par rapport aux prescriptions du CRAP logement individuel.
6 FICHE DE LOT LOT N 05 LOT5 ESCRIPTION DU LOT : LOGEMENTS INDIVIDUELS - Parcelle implantée le long du chemin des Hayettes. - Une voie interne Nord Sud à respecter (V5-3/3). - Plantations de type forestier. (zone 2) - Bois classé sur espace publique. (cf. PLU). et l'emplacement du Lot 05 sur la - Maisons en bande de type amiénois. - SURFACE TOTALE de/des parcelle/s hors voirie aménageur : 2224m² ( à confirmer par plan géomètre.) - SURFACE SHON MAXI 1500m². Possibilité de réalisation de 9 maisons individuelles minimum. - VARIANTE : possibilité d un programme intermédiaire pour les maisons en bande. PLAN DU LOT 05: Privilégier les vues traversantes. Les obturations sont interdites. Alignement d Ouvertures / les parois opaques son à éviter. Participation de l'environnent/ privilégier l'éclairage naturel/balcons, loggias conseilles. Matériaux et teintes : respecter la charte et le nuancier prescrits. Couleurs relatives à la ville d'amiens (du gris à l'ocre et au brun). Lors d un accolement la pente existante doit être respecte. Si l annexe n est pas accolée deux pentes sont conseillées entre (15-20%). Hauteur maximum acrotère 12m par rapport au terrain naturel. Attique autorise jusqu'à 14.50m volume nette sans édicules (Collectif).
7 FICHE DE LOT LOT N 06 LOT6 DESCRIPTION DU LOT : LOGEMENTS INDIVIDUELS - Une voie interne Nord Sud à respecter (V5-1/3). - Boisement sur espace privé. - Boisement sur espace public. - Cheminement piéton à respecter. - Parkings boisés à respecter. et l'emplacement du Lot 06 sur la - Maisons de type pavillonnaire. - Prévoir implantation en désalignement entre pavillons. PLAN DU LOT 06: - SURFACE TOTALE de/des parcelle/s hors voirie aménageur : 13742m² (à confirmer par plan géomètre.) - SURFACE SHON MAXI 4200m² possibilité de réalisation de 27 maisons individuelles minimum. Privilégier les vues traversantes. Les obturations sont interdites. Alignement d Ouvertures / les parois opaques son à éviter. Participation de l'environnement/ privilégier l'éclairage naturel/balcons, loggias conseillés. Matériaux et teintes : respecter la charte et le nuancier prescrits. Couleurs relatives à la ville d'amiens (du gris à l'ocre et au brun). Lors d un accolement la pente existante doit être respecte. Si l annexe n est pas accolée deux pentes sont conseillées entre (15-20%). Hauteur maximum acrotère 12m par rapport au terrain naturel. Attique autorise jusqu'à 14.50m volume nette sans édicules (Collectif).
8 FICHE DE LOT LOT N 07 LOT7 DESCRIPTION DU LOT : LOGEMENTS INDIVIDUELS ET COLECTIF - Parcelle implantée le long du chemin des Hayettes. - Contact avec la voie transversale Est/Ouest (T4). - Maisons de type pavillonnaire. - Maisons en bande de type amiénois. - Habitat collectif inséré dans le boisement. - Une voie interne Nord Sud à respecter. - Parkings boisés publics à respecter. et l'emplacement du Lot 07 sur la PLAN DU LOT 07: - SURFACE TOTAL de/des parcelle/s hors voirie aménageur : 12071m² à confirmer par plan géomètre. - SURFACE SHON MAXI 6600m² Dont 1600m² destinés à l habitat collectif et 5000m² destinés aux logements individuels. Possibilité de réalisation de 27 maisons individuelles minimum. - VARIANTE : possibilité d un programme intermédiaire pour les maisons en bande. Par rapport aux CRAP maisons individuelles et habitat collectif. Privilégier les vues traversantes. Les obturations sont déconseillées. Uniformité dans le traitement. Alignement d Ouvertures / les parois opaques sont à éviter. Participation de l'environnement/ privilégier l'éclairage naturel/balcons, loggias conseillés. Matériaux et teintes : respecter la charte et le nuancier prescrits. Couleurs relatives à la ville d'amiens (du gris à l'ocre et au brun). Lors d'un accolement la pente existante doit être respectée (Individuel). Si l'annexe n'est pas accolée deux pentes sont conseillées entre (15-20%) (Individuel). Respectant le style du bâtiment, une pente ou deux sont conseillées (15-20%).(Collectif) Hauteur maximum acrotère 12m par rapport au terrain naturel. Attique autorise jusqu'à 14.50m volume nette sans édicules (Collectif).
9 FICHE DE LOT LOT N 08 LOT8 DESCRIPTION DU LOT : LOGEMENTS INDIVIDUELS ET COLECTIF - Parcelle implantée le long du chemin des Hayettes. - Contact avec la voie transversale Est/Ouest (T4) - Une voie interne Nord Sud à respecter (V4-2/2). et l'emplacement du Lot 08 sur la - Maisons de type pavillonnaire. - Habitat collectif inséré dans le boisement. - Boisement sur parcelles privées. - Boisement sur espace publique. - SURFACE TOTAL de/des parcelle/s hors voirie aménageur : m² ( à confirmer par plan géomètre) - SURFACE SHON MAXI 5100 m² Dont 1600m² pour l habitât collectif. et 3500 m² pour les logements individuels. Possibilité de réalisation de 22 maisons individuelles minimum. PLAN DU LOT 08: Par rapport aux CRAP maisons individuels et habitat collectif. Privilégier les vues traversantes. Les obturations sont déconseillées. Uniformité dans le traitement. Alignement d'ouvertures / les parois opaques sont à éviter. Participation de l'environnement/ privilégier l'éclairage naturel/balcons, loggias conseillés. Matériaux et teintes : respecter la charte et le nuancier prescrits. Couleurs relatives à la ville d'amiens (du gris à l'ocre et au brun). Les pastiches de couleur sur une même volume sont à proscrire. Lors d'un accolement la pente existante doit être respectée (individuel). Si l'annexe n'est pas accolée deux pentes sont conseillées entre (15-20%) (individuel). Respectant le style du bâtiment, une pente ou deux (15-20%).(Collectif). Les toitures terrasses végétalisées son conseillées. Conforme aux dispositions du PLU (CRAP INDIVIDUEL) Hauteur maximum acrotère 12m par rapport au terrain naturel. Attique autorise jusqu'à 14.50m volume nette sans édicules (Collectif). Zone mise en réserve Pour voirie extension ZAC
10 FICHE DE LOT LOT N 09 LOT9 Indice B Nov 06 DESCRIPTION DU LOT : HABITAT COLECTIF - Traversée du chemin des Hayettes dans la parcelle. - Contact avec la voie transversale Est/Ouest (T5). - Contact avec la voie interne Nord Sud à respecter (V4-1/2 et V4 2/2) - Boisement en fond de parcelle plus plantations. - Habitat collectif inséré dans le boisement. - Boisement sur espace publique. - Boisement sur espace privé. et l emplacement du Lot 09 sur la - SURFACE TOTALE de/des parcelle/s hors voirie aménageur : 3538 m² (à confirmer par plan géomètre) - SURFACE SHON MAXI 3500m². (soit : 1750m²+1750m²) PLAN DU LOT 09: Par rapport aux limites séparatives (CRAP). Privilégier les vues traversantes. Les obturations sont déconseillées. Uniformité dans le traitement. Sont conseillés balcons, loggias. (Participation de l environnement, éclairage naturel. Alignement d Ouvertures / les parois opaques sont à éviter. Matériaux et teintes : respecter la charte et le nuancier prescrits. Couleurs relatives à la ville d'amiens (du gris à l'ocre et au brun). Les toitures terrasses végétalisées son conseillées. Hauteur maximum acrotère 12m par rapport au terrain naturel. Attique autorise jusqu'à 14.50m volume nette sans édicules (Collectif)
DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE N
DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE N CARACTERE DE LA ZONE Zone faisant l objet d une protection en raison soit de la qualité des sites, des milieux naturels, des paysages et de leur intérêt notamment du
Plus en détailPLAN DE SITUATION C'est le plan qui localise votre terrain PCMI 1. SAINT DENIS - Bellepierre Parcelle AY 592. Ech : 1/ 2000 ème
PERMIS DE M. X. Plan de situation. Plan de masse 3. Coupe 4. Notice descriptive. Façades et plan de toiture. Insertion graphique 7. Photo dans le paysage proche 8. Photo dans le paysage lointain Mise à
Plus en détailTITRE 3 - DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE A URBANISER (zone AU )
TITRE 3 - DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE A URBANISER (zone AU ) La zone AU couvre les espaces non équipés par les réseaux de viabilisation, que la commune souhaite réserver au développement de l urbanisation
Plus en détailLOCAUX COMMUNS CREATION D'UNE PEPINIERE D'ENTREPRISES ESQUISSE N 2 RDC R+1 R+2 R+3 TOTAL Accueil 47 473 m2 Bureau administration 15 Local repro/archives 12 Petite salle de réunion 35 Salle de conférence
Plus en détailZAC Les vergers du TASTA // Bruges (33) Prescriptions architecturales, urbaines et paysagères FICHES DE LOTS // les vergers du Tasta ZAC.
ZAC Les vergers du TASTA // Bruges (33) Prescriptions architecturales, urbaines et paysagères FICHES DE LOTS // A2 ZAC les vergers du Tasta janvier 2014 2 20 SOMMAIRE //TERRITOIRE 3 LA RUE PARTAGÉE 1 ILOT
Plus en détailSCP d Architecture et d Aménagement du Territoire DESCOEUR F & C 49 rue des Salins, 63000 Clermont Fd. 7 juin 2010
SCP d Architecture et d Aménagement du Territoire DESCOEUR F & C 49 rue des Salins, 63000 Clermont Fd Commune de Coulandon CONTRATT COMMUNAL D AMENAGEMENT DE BOURG FICHE ACTION 1 Aménagement de la route
Plus en détailEnsemble d habitations
Ensemble d habitations C o l l i n e S a i n t - D e n i s à L a g n y s u r M a r n e Une démarche architecturale à l épreuve du temps Ces maisons furent construites au début de la seconde moitié du XX
Plus en détailLOCALITÉ DE CLEMENCY ZONES CENTRALES -TYPE 12
PROJET D AMÉNAGEMENT PARTICULIER DE LA COMMUNE DE KÄERJENG PROJET D AMÉNAGEMENT PARTICULIER - QUARTIER EXISTANT DE LA COMMUNE DE KÄERJENG LOCALITÉ DE CLEMENCY ZONES CENTRALES -TYPE 12 VERSION POUR AVIS
Plus en détailVILLE DE COLMAR. Règlement. PLAN D OCCUPATION DES SOLS Modification n 9. Approuvée par délibération du Conseil Municipal du Le Maire
VILLE DE COLMAR PLAN D OCCUPATION DES SOLS n 9 Règlement Approuvée par délibération du Conseil Municipal du Le Maire SOMMAIRE TITRE I : Dispositions générales page 3 TITRE II : Dispositions applicables
Plus en détailBureau d'ingénieurs Géomètres - Sécurité - Construction - Stabilité
6.3. PRESCRIPTIONS URBANISTIQUES MODIFIÉES Lotissement des parcelles cadastrées : METTET, 2 ème Division, section C, n 657S DEMANDEURS : a) Le propriétaire : S.A. Les Etablissements G. SARTO Chaussée de
Plus en détailAtelier 3 Vers le programme. Notions et définitions Présentation des terrains
Atelier 3 Vers le programme Notions et définitions Présentation des terrains Atelier 3 - Ordre du jour Programmation (19h) Notions et définitions (19h15) Echanges avec la salle (19h45) Présentation des
Plus en détailRéférences : Loi n 79-1150 du 29 décembre 1979 modifiée par la loi n 95-101 du 2 février 1996 (article 53).
Objet : Publicité, enseignes et pré-enseignes. Références : Loi n 79-1150 du 29 décembre 1979 modifiée par la loi n 95-101 du 2 février 1996 (article 53). Le décret n 96-946 du 24 octobre 1996 pris en
Plus en détailL avenir de notre ville, parlons-en. publique. Projet de. hôtel de ville. Enquête
L avenir de notre ville, parlons-en Projet de > Enquête publique 5 MARS > 5 AVRIL 2012 hôtel de ville QU EST-CE QUE LE PLU? 2 3 AMÉNAGEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE LES OBJECTIFS DU PADD (Projet d aménagement
Plus en détailOctobre 2007 : pourquoi la réforme des demandes d autorisation d urbanisme?
Octobre 2007 : pourquoi la réforme des demandes d autorisation d urbanisme? Objectifs : prise en compte de l insatisfaction et de l attente des usagers réduire le nombre d autorisations simplifier les
Plus en détailCHAPITRE VII REGLEMENT DE LA ZONE UF*
CHAPITRE VII REGLEMENT DE LA ZONE UF* Zone à dominante d activités économiques (PME, services, activités artisanales, activités tertiaires) et d équipements collectifs PLU Champigny-sur-Marne Approuvé
Plus en détailCOMMUNE DE SASSENAGE
COMMUNE DE SASSENAGE PLAN LOCAL D URBANISME 3. RÈGLEMENT ------------------------- ------------------------- Direction de l aménagement urbain. Modification n 2 SOMMAIRE TITRE I DISPOSITIONS GENERALES
Plus en détailPCAR n 3083 «Îlot Square Léopold» à Namur Survey & Aménagement Février 2014 Rapport d options
1 Table des matières OPTIONS D AMENAGEMENT...3 I. Options relatives aux économies d énergie...3 I.1. Constructions...3 I.2 Energies renouvelables...3 II. Options relatives à l urbanisme & à l architecture...
Plus en détailConsultation d acquéreurs en vue de la réalisation du programme de la Z.A.C. des Bergères ILOT DE LA ROTONDE - LOT N 19
Consultation d acquéreurs en vue de la réalisation du programme de la Z.A.C. des Bergères ILOT DE LA ROTONDE - LOT N 19 Eco-quartier des Bergères - Cahier des Charges de la consultation d acquéreurs ILOT
Plus en détailJas-de-Bouffan Aix-en-Provence
CENTRE COMMERCIAL Jas-de-Bouffan Aix-en-Provence DOSSIER DE PRESSE Vendredi 30 août 2013 CENTRE COMMERCIAL DE CENTRE-VILLE, JAS-DE-BOUFFAN À AIX-EN-PROVENCE : Lancement de son extension pour un doublement
Plus en détailARTHUR"LOYD"Amiens"présente"" " " " " " "L EQUINOXE&à"Amiens"Rue"de"la"Vallée"
AMIENS&Métropole ARTHURLOYDAmiensprésente L EQUINOXE&àAmiensRuedelaVallée ARTHUR&LOYD&: Votrecontact NadiaTHOREL 0777849349 1 er RESEAUPARTENAIRE CONSEIL EN PLAN&DE&SITUATION& AMIENS&Métropole AMIENS&METROPOLE
Plus en détailL autopromotion à Strasbourg. La démarche «10 terrains pour 10 immeubles durables»
L autopromotion à Strasbourg La démarche «10 terrains pour 10 immeubles durables» Ville et Communauté urbaine 1 parc de l Étoile 67076 Strasbourg Cedex - France Contact : forum-ecoquartiers@strasbourg.eu
Plus en détailToitures et charpentes
Toitures et charpentes 1/7 Toiture-terrasse Domaine d application Cette fiche vise à établir les principales interfaces au niveau des toitures-terrasses, accessibles ou non. Les ouvrages considérés sont
Plus en détailPLAN LOCAL D URBANISME 4. REGLEMENT
PLAN LOCAL D URBANISME 4. REGLEMENT SOMMAIRE DISPOSITIONS GENERALES... 3 DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES... 8 ZONE UA... 9 ZONE UC... 18 ZONE UD... 28 ZONE UE... 38 ZONE UF... 45 ZONE UL...
Plus en détailSECAL CPAUP. Cahier de prescriptions architecturales, urbaines et paysagères
SECAL ZAC de DUMBEA SUR MER CPAUP Cahier de prescriptions architecturales, urbaines et paysagères NOVEMBRE 2014 ZAC de DUMBEA SUR MER I CPAUP- NOVEMBRE 2014 2 TABLE DES MATIERES INTRODUCTION...5 I- Implantation...6
Plus en détailSOMMAIRE TITRE 1 : DISPOSITIONS GENERALES 2
SOMMAIRE TITRE 1 : DISPOSITIONS GENERALES 2 Article 1 : Champ d application territorial... 3 Article 2 : Portées respectives du règlement à l égard des autres législations relatives à l occupation des
Plus en détailÉTUDE PRÉPARATOIRE - SECTION IV SCHÉMAS DIRECTEURS. EP4-SD-LI-02a «AN DER UECHT» PROJET D AMÉNAGEMENT GÉNÉRAL DE LA COMMUNE DE KÄERJENG
AMÉNAGEMENT GÉNÉRAL DE LA COMMUNE DE KÄERJENG SECTION IV - ÉTUDE PRÉPARATOIRE PROJET D AMÉNAGEMENT GÉNÉRAL DE LA COMMUNE DE KÄERJENG ÉTUDE PRÉPARATOIRE - SECTION IV SCHÉMAS DIRECTEURS EP4-SD-LI-02a «AN
Plus en détailObservatoire. > Fiche 26 4 Maisons de ville groupées avec jardin en label H&E
Observatoire > Fiche 26 4 Maisons de ville groupées avec jardin en label H&E Architecte : ALPcar Architectes (Jean-Charles Legrand) & SA Luc Peirolo et Associés (Luc Peirolo) Maître d ouvrage : SAGEP Eau
Plus en détailVous ouvrez ou exploitez un établissement qui reçoit du public
Vous ouvrez ou exploitez un établissement qui reçoit du public commerce, débit de boisson, restaurant, hôtel, établissement d enseignement... Ce document vous concerne v i l l e d e c h o l e t 1 Vous
Plus en détailREGION DE BRUXELLES-CAPITALE COMMUNE D UCCLE - PPAS 28ter Plateau Avijl
REGION DE BRUXELLES-CAPITALE COMMUNE D UCCLE - PPAS 28ter Plateau Avijl - 14 août 2008 BOA DOCUMENTS CONSTITUANT LE PPAS Le présent plan particulier d'affectation du sol se compose de : A. Cahier des notes
Plus en détailCHARTE OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC. Tout ce qu il faut savoir pour favoriser la cohérence d ensemble de l aménagement urbain
CHARTE OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC www.dax.fr Tout ce qu il faut savoir pour favoriser la cohérence d ensemble de l aménagement urbain Editorial L a ville de Dax bénéficie d'un centre-ville attrayant
Plus en détailPLU de BONREPOS SUR AUSSONNELLE
PLU de BONREPOS SUR AUSSONNELLE atelier urbain, Sarl d Architecture Ségui et Colomb 33 rue Paul Dupin 31500 TOULOUSE 05 61 11 88 57 atelierurbain@free.fr Département de la Haute Garonne Commune de BONREPOS
Plus en détailPRESENTATION DU SITE ET
3, RUE DE L ARRIVEE B.P. 211 75749 PARIS CEDEX 15 OPERATION DE MONT SAINT MARTIN (54) Rue de Marseille RU/05/0071/CP01 20 Logements individuels B. PRESENTATION DU SITE ET DE LA PROGRAMMATION SOMMAIRE 1.
Plus en détailEtude sur les cadres règlementaires et leur efficacité à encourager les entreprises à améliorer leur efficacité énergétique et sur les mesures
Etude sur les cadres règlementaires et leur efficacité à encourager les entreprises à améliorer leur efficacité énergétique et sur les mesures complémentaires nécessaires Synthèse Avril 2015 Pourquoi
Plus en détailCommune X. Quelles nouvelles exigences pour l accessibilité de la voirie? Les prescriptions techniques de l arrêté du 15 janvier 2007
Commune X Quelles nouvelles exigences pour l accessibilité de la voirie? Les prescriptions techniques de l arrêté du 15 janvier 2007 Centre d'études Techniques de l'équipement Méditerranée Les cheminements
Plus en détailProjet d habitat urbain groupé, écologique et auto-promu, dans le Grand Nancy
Projet d habitat urbain groupé, écologique et auto-promu, dans le Grand Nancy Contact : Bernard Tauvel au 5 rue Fabert 54000 Nancy Tél : 06 76 39 39 50 et 03 83 27 67 73 Email : bernard.tauvel@laposte.net
Plus en détailV - DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES NATURELLES ET FORESTIERES
SOMMAIRE I - DISPOSITIONS GENERALES Article 1. Article 2. Article 3. Article 4. Article 5. Article 6. Champ d'application territorial du plan Portée respective du règlement à l'égard d'autres législations
Plus en détailurbanisme : quelles nouvelles règles? formes architecturales et données environnementales
urbanisme : quelles nouvelles règles? formes architecturales et données environnementales 1 COLOMBES 2 1 1 Légende Superficie (ha) Bois et forêts 0 Cultures 0 Eau 24,85 Autre rural 2,91 Urbain ouvert 86,66
Plus en détailINTRODUCTION PRÉSENTATION AUX CITOYENS 28 AOÛT. - Propriétaire du 3500 St-Jacques
INTRODUCTION PROJETS DANS LE SUD OUEST - Propriétaire du 3500 St-Jacques Bureau Bureau Commercial - Expertise en développement de projets immobiliers et gestion de propriétés - Équipe formée d architectes,
Plus en détailYwood Les Docks Libres à Marseille
Ywood Les Docks Libres à Marseille S. Bouquet 1 Ywood Les Docks Libres à Marseille Stéphane Bouquet NEXITY / YWOOD FR-Paris, Marseille 2 Ywood Les Docks Libres à Marseille S. Bouquet 5 ème Forum International
Plus en détailDomaine. à Bayonne. Une nouvelle vie pour un nouveau quartier
Domaine du Moulin à Bayonne Une nouvelle vie pour un nouveau quartier ** * Ceci n est pas un label. Cet immeuble fera l objet d une demande de label BBC-effinergie, Bâtiment Basse Consommation, auprès
Plus en détailCONSTRUCTION DE 31 LOGEMENTS 852 Avenue de Dunkerque 59160 Lomme
CONSTRUCTION DE 31 LOGEMENTS 852 Avenue de Dunkerque 59160 Lomme Réunion Publique du 20 Décembre 2013 Intervenants: Gildas ROBIC, Directeur Général Adjoint Habitat David Ponchel, Responsable Développement
Plus en détailComment valoriser sa toiture plate en milieu urbain
Séminaire Bâtiment Durable : Comment valoriser sa toiture plate en milieu urbain 27/03/2015 Bruxelles Environnement Comment valoriser les eaux pluviales grâce à sa toiture? Maggy Hovertin MATRIciel Objectifs
Plus en détailRegard sur le béton. Maison «Mannaz» à Wasseiges
Regard sur le béton Maison «Mannaz» à Wasseiges La maison «Mannaz» s implante dans la campagne de la Hesbaye, ouverte sur son paysage et ancrée dans son patrimoine bâti. L architecte Yves Delincé traduit
Plus en détailDRAVEIL élabore son PLU
DRAVEIL élabore son PLU Réunion publique de quartier DANTON -LA VILLA DOMAINE DE VILLIERS Plan Local d Urbanisme VILLE DE DRAVEIL 10 JUIN 2010 La ville dans son contexte Situation géographique 19kmausuddeParis
Plus en détailPROJET DE PÔLE COMMERCIAL SAINT-LOUIS A BREST
PROJET DE PÔLE COMMERCIAL SAINT-LOUIS A BREST ENQUÊTE PUBLIQUE DE DÉCLASSEMENT DE LA PORTION DE LA RUE DES HALLES SAINT-LOUIS SITUÉE AU DROIT DE LA RUE DUQUESNE NOTICE EXPLICATIVE 1 LE DECLIN DES HALLES
Plus en détailRue de l Industrie 59 - CH - 1030 Bussigny-près-Lausanne Téléphone : 021 706 35 35 - Fax : 021 706 35 34 archi@acarre.ch - www.acarre.
Rue de l Industrie 59 - CH - 1030 Bussigny-près-Lausanne Téléphone : 021 706 35 35 - Fax : 021 706 35 34 archi@acarre.ch - www.acarre.ch A Carré SA atelier d architecture et d aménagement Date de création
Plus en détailPLAN LOCAL D URBANISME ZONE UB. Chapitre 2 : Règlement applicable à la zone UB
Qualification de la zone UB : Chapitre 2 : Règlement applicable à la zone UB La zone UB correspond à l agglomération relativement dense qui s est développée autour du centre ancien dans un ordre centrifuge.
Plus en détailLe financement du projet
Le financement du projet Comment financer mon projet? 14 Votre budget doit faire l objet d une étude approfondie. Pour vous aider à établir votre plan de financement, faites appel à l Association Départementale
Plus en détailLa maîtrise des matières
La maîtrise des matières LONDON BRUXELLES KÖLN PARIS FRANKFURT LUXEMBOURG KARLSRUHE FAULQUEMONT STUTTGART FORBACH LYON BERN Bâtiments industrialisés modulaires Z.I. Voie Sud 57380 Faulquemont Tél. 03 87
Plus en détailADT Réunion de coordination 2avril 2010
ADT Réunion de coordination 2avril 2010 Projet de siège de Bruxelles Environnement et éco-centre Vincent CARTON Directeur Division Ville durable, Energie et Climat Bruxelles Environnement - IBGE vcr@ibgebim.be
Plus en détailEXTENSIONS ECOLOGIQUES
www.josefapricoupenko.com Louise Ranck, Latitude 48 www.latitude48.net EXTENSIONS ECOLOGIQUES www.josefapricoupenko.com 27 mars 2010 Extensions écologiques, Joséfa Pricoupenko 1 Structure associative créée
Plus en détailCharte. & enseignes commerciales. DES devantures. Attirer la clientèle! Valoriser ma ville! Embellir mon commerce. Réussir ma devanture
Charte DES devantures & enseignes commerciales Embellir mon commerce Attirer la clientèle! Réussir ma devanture Valoriser ma ville! 3 Édito 4 5 6 12 16 18 20 24 Qu est-ce qu une devanture? Qu est-ce qu
Plus en détailL Espace Urbain de Distribution de Chapelle International Paris 18 ème arrondissement
L Espace Urbain de Distribution de Chapelle International Paris 18 ème arrondissement SAGL Architectes Associés Août 2014 P A R I S SOGARIS : un acteur référence en logistique urbaine Activité Acteur de
Plus en détailcommunes du pays de brouilly. Four du hameau de Chardignon Saint-Lager
Schéma de restaurationvalorisation du petit patrimoine des communes du pays de brouilly. Four du hameau de Chardignon Saint-Lager SOMMAIRE 1) ÉDIFICE PRÉSENTE... 3 A) DÉNOMINATION ET POSITION GÉOGRAPHIQUE...
Plus en détailPROJET DE CONSTRUCTION DOSSIER DE FAISABILITE B3
ECOLE SPECIALE DES TRAVAUX PUBLICS PROJET DE CONSTRUCTION DOSSIER DE FAISABILITE B3 AUTEUR : GABILLAT Arnaud PACAUD Fabien BUSSUTIL Clothilde TAN Vincent B3 1 IMPLANTATION DU PROJET Programme : Réalisation
Plus en détailDossier. de presse. Aubervilliers (93) "Les Parisiennes" Pose de la 1 re pierre
Dossier de presse Aubervilliers (93) Pose de la 1 re pierre "Les Parisiennes" Un programme de 128 logements BBC dont 53 en locatif intermédiaire et social et 75 en accession sociale Groupe Gambetta Service
Plus en détailII - REGLEMENT - Décembre 2012 -
PLAN D'URBANISME DIRECTEUR DE DUMBEA II - REGLEMENT - Décembre 2012 - - 1 - SOMMAIRE TITRE 1 : DISPOSITIONS GÉNÉRALES.... 3 TITRE 2 : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES... 27 - ZONE UA : zone
Plus en détailGuide des autorisations d urbanisme
Guide des autorisations d urbanisme de Service Urbanisme Villenoy 2014 TABLE DES MATIERES QUEL DOSSIER DEPOSER POUR MON PROJET?... 2 QUELQUES NOTIONS POUR BIEN DEMARRER.... 2 MON PROJET EST-IL SOUMIS A
Plus en détail- Grille d'autodiagnostic Restaurant
- Grille d'autodiagnostic Restaurant L objectif de ce document est de permettre aux exploitants de se forger un aperçu du niveau d accessibilité de leur établissement face aux obligations de mise en conformité
Plus en détailMunicipalité de Saint-Marc-sur- Richelieu
Plania Municipalité de Saint-Marc-sur- Richelieu Chapitre 11 Dispositions particulières applicables à certaines zones P031607 303-P031607-0932-000-UM-0023-0A Municipalité de Saint-Marc-sur-Richelieu 102
Plus en détailAVIS. Objet : Demande de permis de lotir à Franc- Waret (FERNELMONT) Réf. : CWEDD/05/AV.276. Liège, le 14 mars 2005
AVIS Réf. : CWEDD/05/AV.276 Liège, le 14 mars 2005 Objet : Demande de permis de lotir à Franc- Waret (FERNELMONT) Avis du CWEDD portant sur une demande de permis de lotir à Franc-Waret (FERNELMONT) L avis
Plus en détailuniqué Commu continuité entre la urbaine quartier. La de Elle distingue Aménagement La élaborée avec HQE Aménagement opérations Riche 37).
Commu uniqué de presse e La Riche, 16 octobre 2013 «ZAC du Plessis-Botanique» : une opératio on de couture urbaine pour assurer la continuité du développement entre la Ville de La Riche la Ville de Tours
Plus en détailAGORA 2014 Appel à idées Habiter les toits à Bordeaux Et pour compléter
AGORA 2014 Appel à idées Habiter les toits à Bordeaux Et pour compléter 1 SOMMAIRE Vues générales des toits 3 Type de charpentes, de la plus simple à la plus sophistiquée quelques coupes transversales
Plus en détailDUBROVNIK. Hors les murs - un paysage en echo avec la ville - DOCUMENT SOUMIS AU DROIT D'AUTEUR
La ville de Dubrovnik prend part à l Europan 11 pour questionner la manière d inplanter un parking conséquent voué à subvenir aux nécéssités d accueil générées par une ville classée au patrimoine mondiale
Plus en détail- 2 - La Traduction - 2.1. - La Traduction Spatiale Révision du PLU/Commune de HAMEL
- - La Traduction -.. - La Traduction Spatiale Révision du PLU/Commune de HMEL Christophe Laborde, paysagiste - gence E.Sintive, Ludovic Durieux, architecte urbaniste Sept - PGE -. - La Traduction Spatiale
Plus en détailLE FRAXINETUM UNE SALLE MULTIFONCTION UN ÉQUIPEMENT DE LOISIRS, SPORTIF ET CULTUREL
LE FRAXINETUM UNE SALLE MULTIFONCTION UN ÉQUIPEMENT DE LOISIRS, SPORTIF ET CULTUREL SOMMAIRE 1 I SITUATION / BESOINS / ATTENTES 2 ENJEUX DU PROJET ET OBJECTIFS DE LA MAITRISE D OUVRAGE 3 PROJET D ETABLISSEMENT
Plus en détailCOMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MAI 2008
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MAI 2008 Présents : Maurice Darves-Bornoz, Christian Campillo, Serge Tardy, Jacqueline Dupenloup, Daniel Quézel-Ambrunaz, Patricia Valcke, Georges Quézel-Ambrunaz,
Plus en détailarchitecture, naturally
ecospace architecture, naturally Créez votre propre espace naturel Chez Ecospace, nous réunissons les qualités et les connaissances des architectes et des corps de métiers pour créer un nouveau concept.
Plus en détailDEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITATION D'UNE INSTALLATION DE STOCKAGE DE DÉCHETS INERTES. Au titre de l'article L.541-30-1 du Code de l'environnement
DEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITATION D'UNE INSTALLATION DE STOCKAGE DE DÉCHETS INERTES Au titre de l'article L.541-30-1 du Code de l'environnement Liieu--diitt «lle Cognett» Commune de VAUX--SUR--SEULLES
Plus en détailPerpignan : entre tradition et modernité
La Basse - Perpignan Perpignan : entre tradition et modernité Attachée à ses influences méditerranéennes, Perpignan attire par sa douceur et son agréable cadre de vie. La plus méridionale des grandes villes
Plus en détailMagonty, un quartier tourné vers l écologie de demain
Pessac, le 7 août 2009 Réf. : CQM-2009-30a-CV Magonty, un quartier tourné vers l écologie de demain Projet de cheminements verts Rapporteur Serge Degueil Responsable Commission Cadre de vie Yves Schmidt
Plus en détailRaquette à neige. Normes d équipement des espaces, sites et itinéraires. Adopté en comité directeur le 24 mai 2003. Norme d équipement
Raquette à neige Normes d équipement des espaces, sites et itinéraires Adopté en comité directeur le 24 mai 2003 Norme d équipement Sommaire 1 OBJET DE CETTE NORME...3 1.1 FEDERATION FRANÇAISE DE LA MONTAGNE
Plus en détailDOSSIER DE PRESSE. Présentation du projet de Bâtiment de Bureaux Avenue des Nations Unies à Roubaix. Jeudi 19 septembre 2013 à 11h
Présentation du projet de Bâtiment de Bureaux Avenue des Nations Unies à Roubaix DOSSIER DE PRESSE Jeudi 19 septembre 2013 à 11h CA Consumer Finance 34 rue Emile Moreau à Roubaix Pour tout contact presse
Plus en détailHABITER PRE NOUVEL CAHIER DE RECOMMANDATIONS ARCHITECTURALES ET PAYSAGERES
HABITER PRE NOUVEL CAHIER DE RECOMMANDATIONS ARCHITECTURALES ET PAYSAGERES CAHIER DE RECOMMANDATIONS ARCHITECTURALES ET PAYSAGERES 0 Introduction 0 1 Habiter le Parc, Habiter le Paysage 0 2 Se déplacer
Plus en détailDemande d examen au cas par cas préalable à la réalisation d une étude d impact
Demande d examen au cas par cas préalable à la réalisation d une étude d impact Article R. 122-3 du code de l environnement N 14734*02 Ministère chargé de l'environnement Ce formulaire n est pas applicable
Plus en détail2 Pour les puits de lumière :
CHAPITRE V LES USAGES ET BÂTIMENTS PRINCIPAUX SECTION I RÈGLE GÉNÉRALE Domaine d'application 59. Les normes contenues dans le présent chapitre s'appliquent à toutes les zones. Dispositions générales aux
Plus en détailFiche technique CONSTRUCTION D UNE LAVOGNE SUR LA COMMUNE DE COLLIAS
Fiche technique CONSTRUCTION D UNE LAVOGNE SUR LA COMMUNE DE COLLIAS Lavogne : abreuvoir pour les troupeaux établi sur une couche d'argile imperméable. Naturelles à l'origine, elles sont souvent empierrées
Plus en détailSOMMAIRE. 1 Le contexte et les objectifs 1-1 Les enjeux environnementaux 1-2 La démarche locale 1-3 Les principes retenus
2 SOMMAIRE 1 Le contexte et les objectifs 1-1 Les enjeux environnementaux 1-2 La démarche locale 1-3 Les principes retenus 2 Les exigences techniques 2-1 La gestion de l énergie 2-2 L eau et les déchets
Plus en détailCOMMUNE DE KANFEN. ZAC de Raville CAHIER DES PRESCRIPTIONS ARCHITECTURALES ET PAYSAGERES ANNEXE 3 : DU CAHIER DES CHARGES DE CESSION DE TERRAIN
COMMUNE DE KANFEN ZAC de Raville CAHIER DES PRESCRIPTIONS ARCHITECTURALES ET PAYSAGERES ANNEXE 3 : DU CAHIER DES CHARGES DE CESSION DE TERRAIN Phase 1 - Avril 2014 page 2/40 SOMMAIRE PREAMBULE 5 ARTICLE
Plus en détailles nouveaux espaces publics des quartiers nord
les nouveaux espaces publics des quartiers nord Comité de suivi du 7 avril 2006 SEM SEM Amiens Amiens Aménagement _ 7 _ avril 7 avril 2006 2006 _ ESE _ ESE bet bet ingénierie Charles VICARINI concepteur
Plus en détailZone Industrielle. Kehlen... 1
Zone Industrielle Kehlen VALERES Konstruktioun SA 1 L o c a l i s a t i o n Le terrain se situe dans la zone industrielle de et à 8287 Kehlen Parcelle no 2946/5744 lot 1 La superficie du terrain sur lequel
Plus en détailCHAPITRE 5 Dispositions applicables aux usages habitations
VILLE DE SAGUENAY CHAPITRE 5 Ville de Saguenay Table des matières Dispositions applicalbles aux usages habitations TABLE DES MATIÈRES CHAPITRE 5 DISPOSITIONS APPLICABLES AUX USAGES HABITATIONS... 5-1 SECTION
Plus en détailNOTICE DE RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LES ETABLISSEMENTS RELEVANT DU CODE DU TRAVAIL
1 NOTICE DE RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LES ETABLISSEMENTS RELEVANT DU CODE DU TRAVAIL NOM DE L ETABLISSEMENT : Atelier 1 menuiserie, Ateliers 2, 3 et 4 non connu à ce jour NATURE DE L EXPLOITATION : Ateliers
Plus en détailConstruction en bottes de paille
Construction en bottes de paille Performance technique, économique et écologique Construction en bottes de paille Performant : Super isolant, R = 6 (équivalent à 25 cm de laine de verre dernière génération)
Plus en détailOssature - Poteaux-poutres
Construction Bois Ossature - Poteaux-poutres 2015 Construction de clos-couverts isolés en ossature bois ou système poteaux-poutres Pionnier de la construction bois dans l Ain, ELCC intègre toutes les compétences
Plus en détailNous vous présentons: Ghislenghien
Nous vous présentons: Ghislenghien 7 terrains pour des maisons 3 façades BIK MAISONS - BELIM BOUWTEAM p/a Bergensesteenweg 704A 1600 Sint-Pieters-Leeuw T +32 (0)2 334 05 11 F +32 (0)2 378 27 08 TVA BE
Plus en détailLe Plan Local d'urbanisme de Marseille
Le Plan Local d'urbanisme de Marseille LE GUIDE D'UTILISATION INTRODUCTION... 5 LA COMPOSITION DÉTAILLÉE DU PLU... 6 LES GRANDES ORIENTATIONS DU PROJET D AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLE... 8 MÉTHODOLOGIE
Plus en détailLE FUTUR MINISTÈRE DE LA DÉFENSE À Balard
LE FUTUR MINISTÈRE DE LA DÉFENSE À Balard carte d identité du projet Une procédure innovante : Le ppp Nicolas Michelin, architecte du projet Balard Architecte urbaniste, Nicolas Michelin né en 1955, a
Plus en détailRestaurant les Covagnes
Restaurant les Covagnes Flaine Front de neige Magland Dossier IA74000962 réalisé en 2006 Copyrights Copyrights Auteurs Région Rhône-Alpes, Inventaire général du patrimoine culturel ; Ecole d'architecture
Plus en détailP.L.U. de SURESNES approuvé par DCM du 26 septembre 2013 PLAN LOCAL D'URBANISME. Pièce n 4.1 R E G L E M E N T D E Z O N E S
PLAN LOCAL D'URBANISME Pièce n 4.1 R E G L E M E N T D E Z O N E S Approuvé par DCM le 26 septembre 2013 SOMMAIRE TITRE I - DISPOSITIONS GENERALES 3 TITRE II -DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES
Plus en détailL escalier extérieur, le jardin et le balcon
L escalier extérieur, le jardin et le balcon Les marches Glissantes, irrégulières ou en pierres disjointes, les marches de l escalier extérieur représentent un risque important de chute. Entretenez l escalier
Plus en détailDefining ecological urban density at the human scale the case for the Montréal triplex
Defining ecological urban density at the human scale the case for the Montréal triplex Définissons la densité écologique urbaine à l échelle humaine le cas du triplex montréalais owen a. rose architecte,
Plus en détailGrand Hameau. Une entrée de ville à la campagne
Grand Hameau Une entrée de ville à la campagne Une entrée de ville à la campagne Afin de donner une nouvelle impulsion à son développement, la Ville du Havre a choisi de mettre en valeur les derniers espaces
Plus en détailDe La Terre Au Soleil
De La Terre Au Soleil Atelier d Architecture S. Anwoir Architecte Les motivations Respect environnemental et investissement à long terme: Participation au développement durable (protéger notre environnement,
Plus en détailLIDO DU PETIT ET DU GRAND TRAVERS A MAUGUIO-CARNON
Prix 2013 «Infrastructures pour la Mobilité et Biodiversité» LIDO DU PETIT ET DU GRAND TRAVERS A MAUGUIO-CARNON Aménagement et renaturation d un site naturel remarquable Psammodrome d Edwards Une dégradation
Plus en détailBien construire sa maison
Bien construire sa maison Henri RENAUD Groupe Eyrolles, 2011, ISBN : 978-2-212-13229-8 1 Chapitre Terrain et avant-projet de construction 1. Choix du terrain pour bâtir 2. Critères de choix relatifs au
Plus en détailDébroussaillement obligatoire : synthèse des nouveautés du Code Forestier de juillet 2012
Débroussaillement obligatoire : synthèse des nouveautés du Code Forestier de juillet 2012 Avec la parution de l'ordonnance n 2012-92, le 26 janvier 2012, et du décret n 2012-836, le 29 juin 2012, le Code
Plus en détailMaîtrise de l'énergie et protection de l'environnement, des démarches complémentaires aux PORTES du VEXIN
Communauté de Communes de la Vallée du Sausseron Maîtrise de l'énergie et protection de l'environnement, des démarches complémentaires aux PORTES du VEXIN Chartes de qualité environnementale- Parcs d activités
Plus en détailImmeuble, Le Square Duvernay
Immeuble, Le Square Duvernay rue Duvernay rue Comte-de-Loche Quartier de la gare Aix-les-Bains Dossier IA73002041 réalisé en 2012 Copyrights Copyrights Auteurs Région Rhône-Alpes, Inventaire général du
Plus en détailDécrets, arrêtés, circulaires
Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DES TRANSPORTS, DE L ÉQUIPEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER Arrêté du 15 janvier 2007 portant application du décret n o 2006-1658 du 21 décembre 2006
Plus en détail