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- Rodolphe Laviolette
- il y a 7 ans
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1 Direction Générale MR/HB REUNION du CONSEIL MUNICIPAL Le CONSEIL MUNICIPAL de la Ville d ANDRESY se réunira en séance ordinaire : Le JEUDI 22 SEPTEMBRE 2016 à 20 h 30 à l Hôtel de Ville Salle du Conseil Municipal ORDRE du JOUR I - INFORMATIONS GENERALES I-1 DECISIONS EXERCICE des DELEGATIONS II-1 - DIRECTION GENERALE II - DELIBERATIONS 01 - APPROBATION du PROCES VERBAL de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL du 29 JUIN INSTALLATION de MADAME ANNIE MINARIK en QUALITE de CONSEILLERE MUNICIPALE au SEIN du CONSEIL MUNICIPAL en REMPLACEMENT de MONSIEUR JEAN-CLAUDE FROT CONSEILLER MUNICIPAL DEMISSIONNAIRE 03 - INSTALLATION de MONSIEUR MICHEL PRES en QUALITE de CONSEILLER MUNICIPAL au SEIN du CONSEIL MUNICIPAL en REMPLACEMENT de MONSIEUR ERIC DAREAU CONSEILLER MUNICIPAL DEMISSIONNAIRE 04 - ELECTION d un NOUVEL ADJOINT au MAIRE au 6 ème RANG 05 - MODIFICATION des COMMISSIONS MUNICIPALES et AUTRES COMMISSIONS 06 - DESIGNATION des REPRESENTANTS du CONSEIL MUNICIPAL au SEIN des CONSEILS d ECOLE II-2 DIRECTION de l URBANISME 07 - ACQUISITION des PARCELLES AK 18 et AK 19 (ILE d ANDRESY)
2 08 - ACQUISITION de la PARTIE de PARCELLE AO 162 (RUE des VALENCES) 09 - ACQUISITION de la PARTIE de PARCELLE AO 170 (RUE des VALENCES) 10 - ACQUISITION de la PARTIE de PARCELLE AO 179 (RUE des VALENCES) 11 - CHANGEMENT de DENOMINATION et NUMEROTAGE d une PARTIE des VOIES «SENTE des CURES» - «SENTE des BEAUNES» II-3 DIRECTION des FINANCES 12 - DECISION MODIFICATIVE n 2 EXERCICE 2016 BUDGET PRINCIPAL 13- DECISION MODIFICATIVE n 1 EXERCICE ASSAINISSEMENT COLLECTIF 14 - DEMANDE de SUBVENTION au TITRE de la DOTATION DE SOLIDARITE en FAVEUR des COLLECTIVITES TERRITORIALES et de leurs GROUPEMENTS (DSCT) TOUCHES par des EVENEMENTS CLIMATIQUES ou GEOLOGIQUES DEMANDE de GARANTIE d EMPRUNT FORMULEE par OSICA en VUE de la REHABILITATION de 126 LOGEMENTS SOCIAUX SITUES du 1 au 8 CHEMIN des ECOLIERS à ANDRESY II-4 DIRECTION des RESSOURCES HUMAINES 16 - SIGNATURE d une CONVENTION avec le CENTRE INTERDEPARTEMENTAL de GESTION de la GRANDE COURONNE de la REGION d ILE de FRANCE RELATIVE au REMBOURSEMENT des HONORAIRES des MEDECINS de la COMMISSION de REFORME et du COMITE MEDICAL INTERDEPARTEMENTAL et des EXPERTISES MEDICALES 17 - ADAPTATION du REGIME INDEMNITAIRE des NON TITULAIRES SUITE à la MISE en APPLICATION de la MESURE DITE «TRANSFERT PRIMES/POINTS» 18 - AVIS du CONSEIL MUNICIPAL sur l AFFILIATION VOLONTAIRE des COMMUNES de MAUREPAS et de CHATOU au CENTRE INTERDEPARTEMENTAL de GESTION de la GRANDE COURONNE d ILE de FRANCE II-5 - DIRECTION de la VIE CULTURELLE 19 - ADHESION de la VILLE à la FONDATION du PATRIMOINE 20 - AVIS sur le PROJET de PLAN DEPARTEMENTAL des ITINERAIRES de PROMENADE et de RANDONNEE et INSCRIPTION à ce PLAN des CHEMINS RURAUX II-6 DIRECTION de la VIE SCOLAIRE 21 - PARTICIPATION aux FRAIS de FONCTIONNEMENT des ECOLES PUBLIQUES pour les ELEVES du 1 er DEGRE HORS COMMUNE SCOLARISES à ANDRESY et les ENFANTS ANDRESIENS SCOLARISES HORS COMMUNE
3 II-7 DIRECTION des SPORTS 22 - VERSEMENT d une SUBVENTION EXCEPTIONNELLE au CLUB SPORTIF de DANSE TWIRL d ANDRESY II-8 DIRECTION de l ECONOMIE LOCALE 23 - PRESENTATION du RAPPORT ANNUEL du DELEGATAIRE de la HALLE du MARCHE pour 2015 (NOUVEAUX MARCHES de FRANCE) II-9 DIRECTION des SERVICES TECHNIQUES 24 - AUTORISATION de SIGNATURE des AVENANTS RELATIFS au MARCHE de TRAVAUX d EXTENSION et de MISE aux NORMES de l ECOLE MATERNELLE SAINT EXUPERY 25 - DECLARATION PREALABLE pour le REMPLACEMENT des MENUISERIES et les REPARATIONS de la TOITURE TERRASSE sur les BATIMENTS de l ELEMENTAIRE SAINT EXUPERY 26 - DECLARATION PREALABLE pour le REMPLACEMENT des MENUISERIES BOIS de la MATERNELLE LE PARC 27 - DECLARATION PREALABLE pour le REMPLACEMENT du GRILLAGE d ENCEINTE et PORTAILS de l ECOLE MATERNELLE les CHARVAUX 28 - AUTORISATION de SIGNATURE d une CONVENTION de PARTENARIAT avec la POSTE aux FINS d EXPERIMENTATION d un RESEAU de RADIO à BASSES FREQUENCES LoRa à ANDRESY Andrésy, le 16 septembre 2016 Le Maire, Hugues RIBAULT
4 Direction Générale MR/HB Andrésy, le 16 septembre 2016 Mesdames et Messieurs les Maires Adjoints Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue, le : J ai le plaisir de vous inviter à participer à la prochaine réunion du CONSEIL MUNICIPAL Le JEUDI 22 SEPTEMBRE 2016 à 20 h 30 à l Hôtel de Ville Salle du Conseil Municipal ORDRE du JOUR I - INFORMATIONS GENERALES I-1 DECISIONS EXERCICE des DELEGATIONS II-1 - DIRECTION GENERALE II - DELIBERATIONS 01 - APPROBATION du PROCES VERBAL de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL du 29 JUIN INSTALLATION de MADAME ANNIE MINARIK en QUALITE de CONSEILLERE MUNICIPALE au SEIN du CONSEIL MUNICIPAL en REMPLACEMENT de MONSIEUR JEAN-CLAUDE FROT CONSEILLER MUNICIPAL DEMISSIONNAIRE 03 - INSTALLATION de MONSIEUR MICHEL PRES en QUALITE de CONSEILLER MUNICIPAL au SEIN du CONSEIL MUNICIPAL en REMPLACEMENT de MONSIEUR ERIC DAREAU CONSEILLER MUNICIPAL DEMISSIONNAIRE 04 - ELECTION d un NOUVEL ADJOINT au MAIRE au 6 ème RANG 05 - MODIFICATION des COMMISSIONS MUNICIPALES et AUTRES COMMISSIONS 06 - DESIGNATION des REPRESENTANTS du CONSEIL MUNICIPAL au SEIN des CONSEILS d ECOLE II-2 DIRECTION de l URBANISME 07 - ACQUISITION des PARCELLES AK 18 et AK 19 (ILE d ANDRESY)
5 08 - ACQUISITION de la PARTIE de PARCELLE AO 162 (RUE des VALENCES) 09 - ACQUISITION de la PARTIE de PARCELLE AO 170 (RUE des VALENCES) 10 - ACQUISITION de la PARTIE de PARCELLE AO 179 (RUE des VALENCES) 11 - CHANGEMENT de DENOMINATION et NUMEROTAGE d une PARTIE des VOIES «SENTE des CURES» - «SENTE des BEAUNES» II-3 DIRECTION des FINANCES 12 - DECISION MODIFICATIVE n 2 EXERCICE 2016 BUDGET PRINCIPAL 13- DECISION MODIFICATIVE n 1 EXERCICE ASSAINISSEMENT COLLECTIF 14 - DEMANDE de SUBVENTION au TITRE de la DOTATION DE SOLIDARITE en FAVEUR des COLLECTIVITES TERRITORIALES et de leurs GROUPEMENTS (DSCT) TOUCHES par des EVENEMENTS CLIMATIQUES ou GEOLOGIQUES DEMANDE de GARANTIE d EMPRUNT FORMULEE par OSICA en VUE de la REHABILITATION de 126 LOGEMENTS SOCIAUX SITUES du 1 au 8 CHEMIN des ECOLIERS à ANDRESY II-4 DIRECTION des RESSOURCES HUMAINES 16 - SIGNATURE d une CONVENTION avec le CENTRE INTERDEPARTEMENTAL de GESTION de la GRANDE COURONNE de la REGION d ILE de FRANCE RELATIVE au REMBOURSEMENT des HONORAIRES des MEDECINS de la COMMISSION de REFORME et du COMITE MEDICAL INTERDEPARTEMENTAL et des EXPERTISES MEDICALES 17 - ADAPTATION du REGIME INDEMNITAIRE des NON TITULAIRES SUITE à la MISE en APPLICATION de la MESURE DITE «TRANSFERT PRIMES/POINTS» 18 - AVIS du CONSEIL MUNICIPAL sur l AFFILIATION VOLONTAIRE des COMMUNES de MAUREPAS et de CHATOU au CENTRE INTERDEPARTEMENTAL de GESTION de la GRANDE COURONNE d ILE de FRANCE II-5 - DIRECTION de la VIE CULTURELLE 19 - ADHESION de la VILLE à la FONDATION du PATRIMOINE 20 - AVIS sur le PROJET de PLAN DEPARTEMENTAL des ITINERAIRES de PROMENADE et de RANDONNEE et INSCRIPTION à ce PLAN des CHEMINS RURAUX II-6 DIRECTION de la VIE SCOLAIRE 21 - PARTICIPATION aux FRAIS de FONCTIONNEMENT des ECOLES PUBLIQUES pour les ELEVES du 1 er DEGRE HORS COMMUNE SCOLARISES à ANDRESY et les ENFANTS ANDRESIENS SCOLARISES HORS COMMUNE
6 II-7 DIRECTION des SPORTS 22 - VERSEMENT d une SUBVENTION EXCEPTIONNELLE au CLUB SPORTIF de DANSE TWIRL d ANDRESY II-8 DIRECTION de l ECONOMIE LOCALE 23 - PRESENTATION du RAPPORT ANNUEL du DELEGATAIRE de la HALLE du MARCHE pour 2015 (NOUVEAUX MARCHES de FRANCE) II-9 DIRECTION des SERVICES TECHNIQUES 24 - AUTORISATION de SIGNATURE des AVENANTS RELATIFS au MARCHE de TRAVAUX d EXTENSION et de MISE aux NORMES de l ECOLE MATERNELLE SAINT EXUPERY 25 - DECLARATION PREALABLE pour le REMPLACEMENT des MENUISERIES et les REPARATIONS de la TOITURE TERRASSE sur les BATIMENTS de l ELEMENTAIRE SAINT EXUPERY 26 - DECLARATION PREALABLE pour le REMPLACEMENT des MENUISERIES BOIS de la MATERNELLE LE PARC 27 - DECLARATION PREALABLE pour le REMPLACEMENT du GRILLAGE d ENCEINTE et PORTAILS de l ECOLE MATERNELLE les CHARVAUX 28 - AUTORISATION de SIGNATURE d une CONVENTION de PARTENARIAT avec la POSTE aux FINS d EXPERIMENTATION d un RESEAU de RADIO à BASSES FREQUENCES LoRa à ANDRESY Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la note de synthèse des questions, ainsi que les projets de délibérations. La Direction Générale se tient à votre entière disposition pour tout renseignement complémentaire. Vous en souhaitant bonne réception, et dans l espoir de vous compter parmi nous à cette occasion, Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue, à l assurance de mes sentiments les meilleurs. Le Maire, Hugues RIBAULT
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