COMMISSARIAT DE POLICE DE TÉBESSA

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1 Tebessa commissariat.qxp 06/01/ :04 Page 1 COMMISSARIAT DE POLICE DE TÉBESSA Répertoire numérique détaillé Rédigé par Julien BENEDETTI stagiaire de Master de l'université d'aix-en-provence ARCHIVES NATIONALES D OUTRE-MER Aix-en-Provence

2 Tebessa commissariat.qxp 06/01/ :04 Page 3 Commissariat de police de Tébessa

3 Tebessa commissariat.qxp 06/01/ :04 Page 5 ARCHIVES NATIONALES COMMISSARIAT DE POLICE DE TÉBESSA FR CAOM 9336/4F1 à 9336/4F51 Répertoire numérique détaillé établi par Julien BENEDETTI stagiaire de Master de l'université d'aix-en-provence Sous la direction d André BROCHIER Conservateur en chef du patrimoine Publié sous la direction de Martine CORNÈDE Conservateur général du patrimoine Directrice du Centre des archives d Outre-mer Aix-en-Provence Centre des archives d Outre-mer 2006

4 Tebessa commissariat.qxp 06/01/ :04 Page 7 INTRODUCTION Le présent répertoire numérique ne couvre qu une petite partie du fonds du commissariat de police de la ville de Tébessa. En effet, ces archives, considérées comme des archives de gestion, sont restées sur place et sont conservées en Algérie. Les documents qui ont fait l objet d un transfert en métropole en 1962, et qui sont recensés dans cet instrument de recherche, relèvent exclusivement de missions de surveillance et de renseignement liées à la guerre d Algérie. Les raisons de ce transfert résultent vraisemblablement d un souci de protection des personnes. Les quelques documents antérieurs à 1954 présents dans cet ensemble sont inclus dans des dossiers de surveillance de l opinion publique, notamment musulmane, ouverts avant le déclenchement de la guerre d indépendance et qui ont continué à être alimentés par l administration. Le chercheur ne trouvera donc pas ici les archives traditionnelles d un commissariat de police : main courante, états des crimes et délits, rapports d activité, personnel, matériel, etc. L intérêt de cette partie de fonds, qui occupe 6 mètres linéaires, est donc en relation directe avec la guerre d Algérie. Elle permet d appréhender les tâches spécifiques liées à cette période qui s imposent à un service de police dans une petite ville du sud algérien, proche de la frontière tunisienne. Ainsi les fonctions, assez traditionnelles, de surveillance de l opinion publique représentent peu de chose (7 articles sur 51) au regard de la collecte de renseignements liés aux «évènements» et surtout de la recherche de personnes suspectées de liens avec le «terrorisme» qui, à elle seule, constitue la majeure partie de ces archives (3,5 mètres linéaires). 7

5 Tebessa commissariat.qxp 06/01/ :04 Page 9 RÉPERTOIRE Pour citer les références tirées de ce répertoire: Le préfixe FR ANOM doit obligatoirement accompagner les cotes relevées. Exemple: FR ANOM 9336/4F1 pour l article coté 9336/4F1 dans le répertoire. 9

6 Tebessa commissariat.qxp 06/01/ :04 Page 11 PLAN DE CLASSEMENT DÉTAILLÉ SURVEILLANCE DE L OPINION PUBLIQUE /4F1-9336/4F7 SURVEILLANCE DE LA VIE POLITIQUE /4F1-9336/4F4 Partis et mouvements politiques /4F1 Presse /4F2 Élections /4F3 Personnes /4F4 SURVEILLANCE DE LA VIE ÉCONOMIQUE ET SOCIALE /4F5 SURVEILLANCE DE LA VIE ASSOCIATIVE ET CULTURELLE /4F6 SURVEILLANCE DE LA VIE RELIGIEUSE /4F7 COLLECTE DE RENSEIGNEMENTS /4F8-9336/4F19 RENSEIGNEMENTS RASSEMBLÉS PAR SECTION /4F8-9336/4F13 BULLETINS DE RENSEIGNEMENTS QUOTIDIENS /4F /4F15 NOTES DE RENSEIGNEMENTS /4F /4F19 Fichier Alphabétique des notes de renseignements /4F /4F17 Notes de renseignements /4f /4f19 PERSONNES RECHERCHÉES /4F /4F50 FICHIERS /4F /4F44 Fichier diffusion urgente des personnes recherchées par les forces de police /4F /4F32 Fichier des personnes recherchées par les forces de police /4F /4F44 11

7 Tebessa commissariat.qxp 06/01/ :04 Page 12 Commissariat de police de Tébessa NOTES ET CIRCULAIRES DE RECHERCHES /4F /4F49 Notes de recherches émanant de la gendarmerie /4F45 Notes de recherches émanant de la Direction de la sûreté nationale /4F46 Circulaires urgentes /4F /4F49 LIVRETS DE PERSONNES RECHERCHÉES /4F50 CENTRES DE TRI ET DE TRAITEMENT /4F51 12

8 Tebessa commissariat.qxp 06/01/ :04 Page 13 SURVEILLANCE DE L OPINION PUBLIQUE Surveillance de la vie politique (9336/4F1-9336/4F4) /4F1 Partis et mouvements politiques Dossier 1 Parti du peuple algérien Mouvement pour le triomphe des libertés démocratiques (PPA-MTLD). Rapports de la police d État, procès-verbaux, correspondance, notes de renseignements, tracts nationalistes algériens ( ). Dossier 2 Parti communiste algérien (PCA). Rapports de la police d État, correspondance, procès-verbaux, tract, cartes de membres du parti communiste algérien, fascicules de propagande communiste ( ). Dossier 3 Divers mouvements politiques. Union démocratique du manifeste algérien (UDMA) ( ), Oulamas ( ), maîtres coraniques (1960), Comité de lutte contre la répression ( ), Fédération des élus musulmans ( ), Front Algérien ( ): rapports de la police d État, procès-verbaux, presse. 9336/4F2 Presse Magasine et journal en langue arabe, journaux hebdomadaires communistes La Liberté (septembre 1954, juillet 1955-septembre 1955), France nouvelle (juillet 1955-septembre 1955), Action, journal hebdomadaire pour le Maroc, la Tunisie et l Algérie (janvier 1956). 9336/4F3 Élections Législatives (17 juin 1951), législatives partielles (13 mars 1955, 13 mars 1956/27 mars 1956), Assemblée algérienne (4 février 1951), 13

9 Tebessa commissariat.qxp 06/01/ :04 Page 14 Commissariat de police de Tébessa cantonales (7 octobre 1951, 17 avril 1956), municipales (26 avril 1953), Djemâa (23 juin 1953): compte rendu de réunion, circulaires, rapport sur les candidats, profession de foi, résultats des élections. 9366/4F4 Personnes Renseignements sur les particuliers et les fonctionnaires: rapports de la police d État, notices de renseignements, correspondance ( ). Renseignements sur les étrangers: rapports de la d État, correspondance ( ). Télégrammes concernant des musulmans ( ). Télégrammes concernant des Européens ( ). Surveillance de la vie économique et sociale 9336/4F5 Syndicats et conflits Dossier 1 Activités syndicales des fonctionnaires. Tracts, correspondance, rapports de la police d État, arrêté ( ). Dossier 2 Conflits sociaux. Correspondance, rapports de la police d État, tracts, presse ( ). Surveillance de la vie associative et culturelle 9336/4F6 Scouts et enseignement privé musulman Dossier 1 Scouts musulmans. Scouts musulmans algériens (SMA): statuts de l association, bulletin d information de l association, rapports de la police d État ( ). Boy-scouts musulmans d Algérie: publication de l association pour l anniversaire de Cheikh Ben Badis (avril-mai 1950), rapports de la police d État ( ). Dossier 2 Enseignement privé musulman. Rapports de la sous-préfecture de Constantine sur les établissements d enseignements privé musulmans, rapport de la police d État ( ). Surveillance de la vie religieuse 9336/4F7 Associations cultuelles Rapports de la police d État, rapport de la sous-préfecture de Constantine sur les pèlerinages de l Islam. 14

10 Tebessa commissariat.qxp 06/01/ :04 Page 15 COLLECTE DE RENSEIGNEMENTS Renseignements rassemblés par section 1 (9336/4F8-9336/4F13) 9336/4F8-9336/4F9 Section A /4F8 Dossiers constitués par sous-section numérotée Dossier 1 Section A1. Fiches de renseignement, rapports du Centre de liaison et d exploitation d arrondissement de Tébessa, correspondance, tableaux de personnes recherchées, organisation politico-administrative de différents douars de la sous-préfecture de Tébessa ( ). Dossier 2 section A2. Notes de renseignements, correspondance, organigramme du Front de libération national (FLN)-Armée de libération nationale (ALN), instruction ( ). Dossier 3 Section A3. Notes de renseignements, correspondance, notes de service ( ). Dossier 4 Section A4. Notes de renseignements, correspondance ( ). 9336/4F9 Dossiers non numérotés Photographies, documents saisis, synthèses de renseignements du Centre de liaison et d exploitation d arrondissement de Tébessa. 1. Les documents conservés n apportent aucune explication sur la signification du découpage en section de ce mode de classement du commissariat. 15

11 Tebessa commissariat.qxp 06/01/ :04 Page 16 Commissariat de police de Tébessa 9336/4F10 Section B Dossier 1 Section B2. Correspondance, notes de renseignements, rapports, bilan des actions rebelles, fichier photographique ( ). Dossier 2 Section B3. Correspondance, bilan des actions rebelles ( ). 9336/4F /4F12 Section C /4F11 Sections C1 - C Dossier 1 Section C1. Instruction, arrêtés, notes de service, circulaires, correspondance ( ). Dossier 2 Section C2. Directives, arrêtés, notes de service ( ). Dossier 3 Section C3. Instructions, notes de service, correspondance ( ). 9336/4F12 Sections C4 - C Dossier 1 Section C4. Correspondance, notes de service, rapports ( ). Dossier 2 Section C5. Correspondance, procès-verbaux, rapports, tracts saisis ( ). 9336/4F13 Section D Assignation à résidence, détenus libérés, personnes en instances de refoulement. Bulletin de renseignements quotidiens 2 (9336/4F /4F15) 9336/4F /4F Bulletin sur l activité quotidienne de la police d État. 16

12 Tebessa commissariat.qxp 06/01/ :04 Page 17 Notes de renseignements (9336/4F /4F19) 9336/4F /4F17 Fichier alphabétique des notes de renseignements vers /4F16 A-H 9336/4F17 I-Z 9336/4F /19 Notes de renseignements /4F18 1 à /4F à Notes de renseignements provenant principalement de la police des renseignements généraux et du centre de liaison et d exploitation d arrondissement. 4. Manquent dans la série les numéros de 491 à

13 Tebessa commissariat.qxp 06/01/ :04 Page 18 Commissariat de police de Tébessa PERSONNES RECHERCHÉES Fichiers (9336/4F /4F44) 9336/4F /4F32 Fichier diffusion urgente des personnes recherchées par les forces de police vers /4F20 A-An 9336/4F21 Ao-Bel 9336/4F22 Bena-Benz 9336/4F23 Ber-Boum 9336/4F24 Boun -Che 9336/4F25 Chi-E 9336/4F26 F-Had 9336/4F27 Haf-Ka 9336/4F28 Ke-La 9336/4F29 Le-Mer 9336/4F30 Mes-P 9336/4F31 R-Sn 9336/4F32 So-Z 9336/4F /4F44 Fichier des personnes recherchées par les forces de police vers /4F33 Ab-Ar 9336/4F34 As-Bena 18

14 Tebessa commissariat.qxp 06/01/ :04 Page /4F35 Benb-Boud 9336/4F36 Bouf-Ce 9336/4F37 Che-D 9336/4F38 E-Hal 9336/4F39 Ham-Ka 9336/4F40 Ke-L 9336/4F41 Ma-Mi 9336/4F42 Mo-Ra 9336/4F43 Re-So 9336/4F44 Sp-Z Notes et circulaires de recherches (9336/4F /4F49) 9336/4F45 Notes de recherches émanant de la gendarmerie /4F46 Notes de recherches émanant de la Direction de la sûreté nationale /4F /4F49 Circulaires urgentes 9336/4F /4F /4F Livrets de personnes recherchées 9336/4F50 Exemplaires de livrets vers Livrets pour diffusion restreinte, livrets de diffusion spéciale 19

15 Tebessa commissariat.qxp 06/01/ :04 Page 20 Commissariat de police de Tébessa CENTRES DE TRI ET DE TRANSIT 9336/4F51 Mouvement dans les CTT Tableaux nominatifs de l état des arrivées et libérations dans les Centres de tri et de transit. 20

16 Tebessa commissariat.qxp 06/01/ :04 Page 21 ANNEXES

17 Tebessa commissariat.qxp 06/01/ :04 Page 23 TABLE DES SIGLES ET ACRONYMES RENCONTRÉS DANS LES DOCUMENTS ALN CLEA CTT FLN MTLD PCA PE PPA PRG SMA UDMA Armée de libération nationale Centre de liaison et d exploitation d arrondissement Centre de tri et de transit Front de libération national Mouvement pour le triomphe des libertés démocratiques Parti communiste Algérien Police d État Parti du peuple algérien Police des renseignements généraux Scouts musulmans algériens Union démocratique du manifeste algérien 23

18 Tebessa commissariat.qxp 06/01/ :04 Page 25 TABLEAU MÉTHODIQUE DES MOTS MATIÈRES CITÉS DANS L INDEX Organisation administrative Assemblée algérienne Centre de liaison et d exploitation d arrondissement de Tébessa centre de tri et de transit demâa douar organisation politico-administrative Partis et mouvements Armée de libération nationale Association pour l anniversaire de Cheikh Ben Badis Boy-scouts musulmans d Algérie Comité de lutte contre la répression Fédération des élus musulmans Front algérien Front de libération national Mouvement pour le triomphe des libertés démocratiques Oulamas Parti communiste algérien Parti du peuple algérien Scouts musulmans algériens Union démocratique du manifeste algérien Société action rebelle assignation à résidence association cultuelle conflits sociaux détenu élection enseignement privé musulman étrangers européens fonctionnaire Islam libération maître coranique musulmans pèlerinage personnes recherchées propagande communiste 25

19 Tebessa commissariat.qxp 06/01/ :04 Page 26 refoulement scout musulman syndicat Principaux documents bulletin de renseignements quotidiens carte de membres du parti communiste algérien documents saisis fiche de renseignement fichier alphabétique des notes de renseignements fichier des personnes recherchées par les forces de police fichier diffusion urgente des personnes recherchées par les forces de police fichier photographique livret de personnes recherchées note de recherche note de renseignements notice de renseignements organigramme du Front de libération national-armée de libération nationale photographie presse rapport de la police d État rapport de la sous-préfecture de Constantine rapport du Centre de liaison et d exploitation d arrondissement de Tébessa synthèse de renseignements tract 26

20 Tebessa commissariat.qxp 06/01/ :04 Page 27 INDEX Les noms de lieux sont en minuscule italique, les noms de personnes en petites capitales, les noms de matières en romain. Les références renvoient aux cotes des articles. action rebelle 9336/4F10 Algérie 9336/4F2 Armée de libération nationale 9336/4F8 Assemblée algérienne 9336/4F3 assignation à résidence 9336/4F13 association cultuelle 9336/4F7 Association pour l anniversaire de Cheikh Ben Badis 9336/4F6 BEN BADIS 9336/4F6 Boy-scouts musulmans d Algérie 9336/4F6 bulletin de renseignements quotidiens 9336/4F /4F15 carte de membres du parti communiste algérien 9336/4F1 Centre de liaison et d exploitation d arrondissement de Tébessa 9336/4F8-9336/4F9 centre de tri et de transit 9336/4F51 Comité de lutte contre la répression 9336/4F1 conflits sociaux 9336/4F5 Constantine - sous-préfecture, 9336/4F7 demâa 9336/4F3 détenu 9336/4F13 documents saisis 9336/4F9 douar 9336/4F8 27

21 Tebessa commissariat.qxp 06/01/ :04 Page 28 élection 9336/4F3 enseignement privé musulman 9336/4F6 étrangers 9336/4F4 européens 9336/4F4 Fédération des élus musulmans 9336/4F1 fiche de renseignement 9336/4F8 fichier - alphabétique des notes de renseignements, 9336/4F /4F17 - des personnes recherchées par les forces de police, 9336/4F /4F44 - diffusion urgente des personnes recherchées par les forces de police, 9336/4F /4F32 - photographique, 9336/4F10 fonctionnaire 9336/4F4-9336/4F5 Front algérien 9336/4F1 Front de libération national 9336/4F8 Islam 9336/4F7 libération 9336/4F51 livret de personnes recherchées 9336/4F50 maître coranique 9336/4F1 Maroc 9336/4F2 Mouvement pour le triomphe des libertés démocratiques 9336/4F1 musulmans 9336/4F4 note - de recherche, 9336/4F /4F46 - de renseignements, 9336/4F1, 9336/4F8, 9336/4F10, 9336/4F /4F19 notice de renseignements 9336/4F4 organigramme - du Front de libération national- Armée de libération nationale, 9336/4F8 organisation politico-administrative 9336/4F8 Oulamas 9336/4F1 Parti communiste algérien 9336/4F1 Parti du peuple algérien 9336/4F1 pèlerinage 9336/4F7 personnes recherchées 9336/4F8, 9336/4F /4F50 photographie 9336/4F9 presse 9336/4F1-9336/4F2, 9336/4F5 propagande communiste 9336/4F1 rapport - de la police d État, 9336/4F1, 9336/4F4, 9336/4F5-9336/4F7 - de la sous-préfecture de Constantine, 9336/4F7 28

22 Tebessa commissariat.qxp 06/01/ :04 Page 29 - du Centre de liaison et d exploitation d arrondissement de Tébessa, 9336/4F8 refoulement 9336/4F13 scout musulman 9336/4F6 Scouts musulmans algériens 9336/4F6 syndicat 9336/4F5 synthèse de renseignements 9336/4F9 Tébessa - Centre de liaison et d exploitation d arrondissement, 9336/4F8-9336/4F9 - sous-préfecture, 9336/4F8 tract 9336/4F1, 9336/4F5, 9336/4F12 Tunisie 9336/4F2 Union démocratique du manifeste algérien 9336/4F1 29

23 Tebessa commissariat.qxp 06/01/ :04 Page 30 TABLE DES MATIÈRES Introduction Répertoire Plan de classement détaillé Répertoire numérique détaillé Annexes, tables et index Table des sigles et acronymes rencontrés dans les documents Tableau méthodique des mots matières cités dans l index Index

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