GESTION DES ACTIVITÉS D'ADMINISTRATION

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1 01000 GESTION DES ACTIVITÉS D'ADMINISTRATION GESTION DE L ORGANISME Historique de l'organisme Statuts et pouvoirs généraux de l'organisme Mission et mandats de l'organisme Membres de l'oqlf Dossiers des membres Réunions des membres Suivi des décisions des membres Documents d'information générale sur les membres Gestion des réunions de l'organisme Réunions de la présidente-directrice générale et du personnel Documents d'information générale sur les réunions de l'organisme Comité de direction (CODI) Réunions du CODI Suivi des décisions du CODI CODI élargi Réunions du CODI élargi Suivi des décisions du CODI élargi Comité de gestion des directions Réunions du comité de gestion des directions Suivi des décisions des réunions du comité de gestion des directions Unités administratives Réunions des unités administratives Suivi des décisions des réunions des unités administratives Groupes de travail Réunions entre directions, services et modules 5 Documentik 1

2 Suivi des décisions des réunions entre directions, services et modules Organisation administrative Demandes au Conseil du trésor Documents d'information générale sur l'organisation administrative Organisation gouvernementale Lois et règlements gouvernementaux Politiques, directives et réglementations administratives gouvernementales Structures gouvernementales Décisions du Conseil du trésor Échanges avec les ministères et les organismes centraux Échanges intergouvernementaux Ministère responsable de la Charte et Secrétariat à la politique linguistique Documents d'information générale sur l'organisation gouvernementale Organisation et fonctionnement de l'office Politiques et directives administratives internes Structures de l'office Délégation des pouvoirs Fonctionnement de l'organisme Fonctionnement des unités administratives Documents d'information générale sur l'organisation et le fonctionnement de l'office Planification administrative Planification stratégique, orientations et objectifs Plans de travail Projets de développement administratif Rapports périodiques Tableau de bord de gestion Rapport annuel de l'organisme 4 Documentik 2

3 Documents d'information générale sur la planification administrative Contrôles de gestion Évaluation des programmes et vérification interne Vérification externe Documents d'information générale sur les contrôles de gestion GESTION DES RESSOURCES FINANCIÈRES Documents d'information générale sur la gestion des ressources financières Cycle budgétaire Revue de programmes Prévisions détaillées des crédits Étude des crédits Documents d'information générale sur la programmation budgétaire Gestion du budget Ouverture d'exercices financiers Budget Suivi budgétaire Gestion des engagements Contrats de service Gestion des activités comptables Fermeture des livres Extrants de fin d'exercice Documents d'information générale sur la gestion du budget Gestion des mises en paiement Gestion des comptes communs Cotisations de l'employeur à la CSST Commission adm. des régimes de retraite et d'assurances Dossiers des fournisseurs 5 Documentik 3

4 Dossiers des bénéficiaires Impôts Émission de chèques en monnaies étrangères Stationnements subventionnés Documents d'information générale sur la gestion des mises en paiement Gestion des frais de voyage Dossiers des frais de voyage des employés Cartes de frais gouvernementales Documents d'information générale sur la gestion des frais de voyage Gestion des fonds locaux Compte en fidéicommis Documents d'information générale sur la gestion des fonds locaux Contrôle budgétaire Documents d'information générale sur le contrôle budgétaire Système de gestion budgétaire et comptable SYGBEC Listes SYGBEC Documents d'information générale sur le système de gestion budgétaire et comptable SYGBEC Contrôles administratifs gouvernementaux Rapports de contrôle administratif Gestion des revenus Gestion du dossier de la gestion du revenu Documents d'information générale sur la gestion du revenu GESTION DES RESSOURCES HUMAINES Organisation des ressources humaines Plans d'organisation des ressources humaines Programmes de gestion des ressources humaines Documents d'information générale sur l'organisation et la gestion des ressources humaines 3 Documentik 4

5 01310 Gestion des effectifs Plans des effectifs Justification des postes Postes vacants Postes comblés par intérim Compression de postes Documents d'information générale sur la gestion des effectifs Dossiers des employés Dossiers des employés permanents Dossiers des employés occasionnels Dossiers des étudiants Dossiers des stagiaires Documents d'information générale sur les dossiers des employés Dotation Recrutement du personnel Promotion du personnel Engagement d'occasionnels Engagement d'étudiants Engagement de stagiaires Affectation du personnel Mutation du personnel Personnel en disponibilité Égalité en emploi Reclassement du personnel Documents d'information générale sur la dotation Organisation de la carrière Entrevue de départ 4 Documentik 5

6 Documents d'information générale sur l'organisation de la carrière Évaluation du rendement Avancement d'échelon Probation Permanence Avancement accéléré pour rendement exceptionnel Avancement accéléré pour études Évaluation du personnel Documents d'information générale sur l'évaluation du rendement Programmes d'aide aux employés Implantation, organisation et développement des programmes d'aide Documents d'information générale sur les programmes d'aide Classification des emplois Implantation, organisation et développement de la classification des emplois Détermination du niveau d'emploi Emplois de niveau plus élevé Description d'emploi Classification des postes d'encadrement supérieur Documents d'information générale sur la classification des emplois Développement des ressources humaines Accueil des nouveaux employés Plan de développement des ressources humaines Suivi du plan de développement des ressources humaines Formation et perfectionnement du personnel Documents d'information générale sur le développement des ressources humaines Relations de travail Ouverture et fermeture des bureaux 4 Documentik 6

7 Comités ministériels et sectoriels sur les relations de travail Comités ministériels sur l'organisation du travail (CMOT) Documents d'information générale sur les relations de travail Conditions de travail Conditions de travail des employés Négociations Mesures administratives et disciplinaires Griefs et appels Jurisprudence et sentences arbitrales Syndicats et associations professionnelles Relations avec les syndicats ou associations professionnelles Documents d'information générale sur les syndicats ou associations professionnelles Santé et sécurité au travail Comités de santé et de sécurité au travail Programmes reliés à la santé et à la sécurité au travail Qualité de vie au travail Plaintes en santé et sécurité au travail Accidents de travail Semaine annuelle sur la santé et la sécurité au travail Formation en santé et sécurité au travail Mesures d'urgence Documents d'information générale en santé et sécurité au travail Rémunération et avantages sociaux Assiduité ARTT Horaire variable Avantages sociaux 4 Documentik 7

8 Régimes de retraite Assurances collectives Documents d'information générale sur la rémunération et les avantages sociaux Administration de la paie Fiches de salaire (relevés 1 et T4) Paies régulière et variable Systèmes automatisés des ressources humaines Listes SAGIP Système VIXIT Documents d'information générale sur les systèmes automatisés des ressources humaines GESTION DES RESSOURCES MATÉRIELLES ET IMMOBILIÈRES Développement et organisation des ressources matérielles Documents d'information générale sur les ressources matérielles Organisation matérielle et immobilière Sinistres Dossiers des bureaux régionaux Gestion des locaux administratifs Sécurité et système contrôle d'accès Signalisation Loyer et entente d'occupation Analyse des besoins en espace Opérations immobilières Projets d'aménagement Gestion des salles de réunion Gestion du dépôt Documents d'information générale sur la gestion des locaux administratifs Gestion du mobilier et de l'équipement 4 Documentik 8

9 Inventaire de l'équipement Réparation de l'équipement Location et prêt d'équipement Vols d'équipement et de mobilier Documents d'information générale sur la gestion du mobilier et de l'équipement Entretien des locaux Nettoyage et réparation des locaux Documents d'information générale sur l'entretien des locaux Gestion du stationnement Application de la gestion du stationnement Gestion du matériel Planification, plan de travail et coordination de la gestion du matériel Gestion de l'approvisionnement Catalogues et dépliants Demandes de services Commandes d'achat Contrats de services avec fournisseurs Récupération et destruction du papier Documents d'information générale sur la gestion de l'approvisionnement Gestion des stocks Inventaire des fournitures Surplus Gestion des véhicules Utilisation et disposition des véhicules Gestion des moyens de communication Gestion du courrier et des messageries gouvernementales Courrier et messageries gouvernementales 5 Documentik 9

10 Messageries privées Courrier de la Société canadienne des postes Documents d'information générale sur la gestion du courrier et de la messagerie Télécommunications Téléphonie Réquisitions des moyens de télécommunication Télécopie Documents d'information générale sur les télécommunications Reproduction de textes Gestion des photocopieurs et numériseurs Reprographie Documents d'information générale sur la reproduction de textes GESTION DES RESSOURCES INFORMATIONNELLES Documents d'information générale sur la gestion des ressources informationnelles Gestion des documents administratifs Gestion du système de gestion documentaire Formation en gestion documentaire Gestion du plan de classification Gestion du calendrier de conservation Gestion des documents essentiels Inventaire des documents administratifs Déclassement et transfert des documents semi-actifs Gestion de la circulation (emprunt) des documents Destruction des documents Versement des inactifs Documents d'information générale sur la gestion des documents Gestion du réseau des bibliothèques de l'organisme 3 Documentik 10

11 Automatisation des bibliothèques Demandes des unités administratives Documents d'information générale sur la gestion des bibliothèques Services à la clientèle Prêt Référence Diffusion de la documentation Services techniques Acquisition de documents Gestion de l'informatique Planification et développement du service informatique Inventaire de l'équipement informatique Gestion des plaintes Sécurité informatique Documents d'information générale sur la gestion de l'informatique Acquisition de biens et de services informatiques Appels d'offres du service informatique Contrats de services informatiques Documents d'information générale sur l'acquisition de biens et de services informatiques Gestion des réseaux informatiques Implantation, développement, entretien et évolution des réseaux informatiques Documents d'information générale sur la gestion des réseaux informatiques Gestion des systèmes informatiques Implantation, développement, entretien et évolution des systèmes informatiques Documents d'information générale sur la gestion des systèmes informatiques Gestion des logiciels, progiciels et applications bureautiques Implantation, développement, entretien et évolution des logiciels, progiciels et applications bureautiques 5 Documentik 11

12 Support aux usagers pour les logiciels, progiciels et applications bureautiques Documents d'information générale sur la gestion des logiciels, progiciels et applications bureautiques Gestion de l'équipement informatique Implantation, développement et entretien de l'équipement informatique Support aux usagers pour l'équipement informatique Prêts d'équipements informatiques Location d'équipements informatiques Documents d'information générale sur la gestion de l'équipement informatique GESTION DES COMMUNICATIONS ET DES RELATIONS PUBLIQUES Notes biographiques du personnel Plan de communication Projets spéciaux Documents d'information générale sur la gestion des communications et des relations publiques Relations avec les médias d'information Communiqués de presse Conférences de presse, lancements et entrevues Contributions aux médias Documents d'information générale sur les relations avec les médias Relations avec les clientèles Documents d'information générale sur les relations avec les clientèles Francofête Mérites et prix de la Francofête Mérites du français au travail Mérites du français dans les TI Prix Jacques-Bouchard Francopub Autres activités en lien avec la Francofête 5 Documentik 12

13 Documents d'information générale sur la Francofête Communications externes Accueil du public Plaintes, critiques et suggestions sur la qualité des services Diffusion des renseignements Rayonnement de l'office Séances, rencontres, tournées d'information, visites Expositions, salons, congrès, colloques, conférences Allocutions et discours Site Internet de l'oqlf Relations avec organismes extérieurs Relations avec ministères et organismes gouvernementaux Relations avec organismes internationaux Relations avec associations et organismes du secteur privé Communications internes Bulletins d'information Revues de presse Site intranet de l'oqlf Gestion de l'édition et de la diffusion des publications Conception graphique des publications de l'office Documents d'information générale sur l'édition et la diffusion des publications Produits et services relatifs à la consultation et à la diffusion Périodiques Grand dictionnaire terminologique Téléphone linguistique Dépliants et brochures Documents d'information générale sur les produits et services relatifs à la consultation et à la diffusion 5 Documentik 13

14 01832 Autres moyens de consultation et de diffusion Affiches Documents audiovisuels Enregistrements sonores Documents photographiques GESTION DES AFFAIRES JURIDIQUES Poursuites et réclamations Dossiers de plaintes transmis au DPCP Contrats de l'oqlf Documents d'information générale sur les affaires juridiques Législation québécoise Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels Avis juridiques relatifs à la Loi sur l'accès aux documents des org. publics et sur la protection des renseignements personnels Droit d'accès aux documents administratifs Protection des renseignements personnels Commission d'accès à l'information Loi sur les droits d'auteur Documents d'information générale sur la législation québécoise GESTION DE LA LÉGISLATION LINGUISTIQUE LÉGISLATION LINGUISTIQUE Développement de la législation linguistique Documents d'information générale sur la législation linguistique Législation linguistique québécoise Droit linguistique québécois Documents d'information générale sur la législation linguistique québécoise Lois linguistiques canadiennes Lois linguistiques fédérales 4 Documentik 14

15 Lois linguistiques provinciales Documents d'information générale sur les lois linguistiques canadiennes Lois linguistiques étrangères Documents d'information générale sur les lois linguistiques étrangères Lois connexes aux lois linguistiques Documents d'information générale sur les lois connexes aux lois linguistiques Lois fondamentales Documents d'information générale sur les lois fondamentales CHARTE DE LA LANGUE FRANÇAISE Mandats et pouvoirs des organismes de la Charte Documents d'information générale sur la Charte de la langue française Règlements de la Charte Documents d'information générale sur les règlements de la Charte APPLICATION DE LA CHARTE DE LA LANGUE FRANÇAISE Titre I - Le statut de la langue française Chapitre I - La langue officielle du Québec Chapitre II - Les droits linguistiques fondamentaux Chapitre III - La langue de la législation et de la justice Chapitre IV - La langue de l'administration Chapitre V - La langue des organismes parapublics Chapitre VI - La langue du travail Chapitre VII - La langue du commerce et des affaires Chapitre VIII - La langue de l'enseignement Chapitre IX - Dispositions diverses Titre II - L'officialisation linguistique, la toponymie et la francisation Chapitre I - Interprétation Chapitre II - L'officialisation linguistique 4 Documentik 15

16 Chapitre III - La Commission de toponymie Chapitre IV - La francisation de l'administration Chapitre V - La francisation des entreprises Titre III - L'Office québécois de la langue française Titre IV - Le Conseil supérieur de la langue française Titre V - Dispositions pénales et autres sanctions Titre VI - Dispositions transitoires et diverses Documents d'information générale sur l'application de la Charte Application et avis juridiques de la Charte Guide d'interprétation administrative de la Charte Documents d'information générale sur les avis juridiques relatifs à l'application de la Charte Correspondance afférente à l'application de la Charte Associations et compagnies Ministères et organismes gouvernementaux Municipalités Avis juridiques relatifs aux articles et règlements de la Charte Articles 1 à Articles 100 à Articles 200 à Avis juridiques relatifs aux règlements de la Charte Documents d'information générale sur les avis juridiques relatifs aux articles et règlements de la Charte Administration de l'article 46 de la Charte Documents d'information générale sur l'administration de l'article Dossiers des requêtes soumises en vertu de l'article Requêtes 1 à Requêtes 100 à Requêtes 200 à Documentik 16

17 Requêtes 300 à Jurisprudence relative à la Charte Jurisprudence relative à la Charte par article Articles 1 à Articles 100 à Articles 200 à Documents d'information générale sur la jurisprudence relative à la Charte LÉGISLATION RELATIVE À LA CHARTE Dossier législatif relatif à la Charte Documents de travail en vue de l'adoption des lois Hypothèses de modifications législatives et réglementaires Dossiers cumulatifs relatifs aux règlements Documents de travail en vue de l adoption des règlements Documents d'information générale sur la législation relative à la Charte GESTION DES ACTIVITÉS D'AMÉNAGEMENT LINGUISTIQUE APPLICATION DE LA FRANCISATION Formation sur la francisation, directives, guides, procédures Démarche de francisation pour les entreprises et l'administration Francisation sectorielle Documents d'information générale sur l'application de la francisation Francisation des entreprises Raisons sociales et affichage Dossiers d'entreprises inactives Programmes de subventions Implantation et promotion du français dans les entreprises Documents d'information générale sur la francisation des entreprises Francisation de l'administration 3 Documentik 17

18 Suivi des politiques linguistiques gouvernementales Dossiers des organismes de l'administration inactifs Implantation et promotion du français dans l'administration Documents d'information générale sur la francisation de l'administration Organismes et établissements reconnus Plans de services en français (article 23) Suivi de l'application de l'article Organismes de l'administration Ministères et organismes gouvernementaux Organismes scolaires Organismes municipaux Organismes de santé et de services sociaux Francisation des technologies de l'information Formation et information - Francisation des produits TI Banc d'évaluation technolinguistique - BÉTEL Relations avec les partenaires - secteur privé Relations avec les partenaires - secteur public Catégories de produits informatiques Produits informatiques en français - PIF Demandes externes Assistance technique - Francisation des TI Documents de diffusion Documents d'information générale sur la francisation des TI Gestion des examens de connaissance du français Dossiers des candidats - réussites Dossiers des candidats - échecs Dossiers des candidats - abandons 4 Documentik 18

19 Examens et statistiques Gestion des permis temporaires Relations avec les ordres professionnels Inscription en ligne Documents d'information générale sur la gestion des examens de connaissance du français GESTION DU TRAITEMENT DES PLAINTES Directives et procédures - Direction du traitement des plaintes Spécimens de formulaires Formation sur le traitement des plaintes Approche sectorielle Statistiques Documents d'information générale sur la gestion du traitement des plaintes Plaintes relatives aux entreprises et à l'administration Dossiers de plaintes fermés sans transmission au DPCP PRODUCTION LINGUISTIQUE ET TERMINOLOGIQUE Directives et procédures - Direction des services linguistiques Relations avec organismes à vocation linguistique au Québec Publications terminologiques Comité d'officialisation linguistique (COL) Avis linguistiques et terminologiques Documents d'information générale sur la production linguistique et terminologique Produits et services linguistiques et terminologiques Banque de terminologie du Québec (BTQ) - GDT - BTML Banque de dépannage linguistique (BDL) Inventaire des terminologies (Inventerm) Assistance terminolinguistique GESTION DES PROGRAMMES DE RECHERCHE EN SOCIOLOGIE DE LA LANGUE 2 Documentik 19

20 Gestion du programme de subvention à la recherche Bilan de la situation linguistique Évaluations de programmes, produits et services Gestion du suivi de la situation linguistique Documents d'information générale sur la gestion des programmes de recherche en sociologie de la langue Instrumentation de recherche Problématiques, méthodologies et techniques de recherche Documentation de recherche Recherche relative à la francisation des milieux de travail Formation linguistique en milieu scolaire Francisation des entreprises Francisation des organismes de l'administration Francisation des immigrants en milieu de travail Documents d'information générale sur la francisation des milieux de travail Recherche relative au domaine terminolinguistique Production linguistique et terminologique Officialisation linguistique Implantation terminologique Documents d'information générale sur le domaine terminolinguistique Recherche relative au suivi de la situation linguistique Situation démolinguistique Langue et population Langue et immigration Langue de l'enseignement Documents d'information générale sur la situation démolinguistique Pratique linguistique au travail Langue de travail 5 Documentik 20

21 Langue et revenu Langue des technologies de l'information Documents d'information générale sur la pratique linguistique au travail Langue du commerce et des affaires Langue de l'affichage Langue des services Langue des produits Documents d'information générale sur la langue du commerce et des affaires Autres recherches relatives au suivi de la situation linguistique Langue et culture Maîtrise et qualité du français Attitudes et comportements des groupes linguistiques Langue des communications publiques GESTION DE LA COOPÉRATION INTERNATIONALE Politiques et orientations - Coopération internationale Programmation et suivi des activités de coopération internationale Documents d'information générale sur la gestion de la coopération internationale Relations avec le SAIC et le MRI Relations avec le SAIC Relations avec le MRI Activités de rayonnement et de coopération hors Québec Gestion des activités de coopération au Canada Missions et déplacements au Canada Visiteurs canadiens Gestion des activités de coopération à l'international Missions et déplacements à l'étranger Visiteurs étrangers 5 Documentik 21

22 Documents d'information générale sur les activités de rayonnement et de coopération hors Québec Relations avec organismes à vocation linguistique hors Québec Relations avec organismes au Canada Réunions à caractère pancanadien Relations avec organismes internationaux Réunions à caractère international Documents d'information générale sur les relations avec organismes à vocation linguistique hors Québec Francophonie institutionnelle Organisation internationale de la Francophonie (OIF) Réseau international de néologie et de terminologie (RINT) Réseau international des observatoires francophones des industries de la langue (RIOFIL) Réseau international francophone d'aménagement linguistique (RIFAL) Agence universitaire de la Francophonie (AUF) Documents d'information générale sur la francophonie institutionnelle 4 Documentik 22