Justice de paix de Précy-sous-Thil (U XIV/B) Versement du tribunal d instance de Semur-en-Auxois 7 juillet 2008 (entrée n 7345)
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- Mauricette Mélançon
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1 Justice de paix de Précy-sous-Thil (U XIV/B) 7 juillet 008 (entrée n 7) Minutes du Tribunal de Simple Police 860 à à 99 Minutes du Tribunal de Simple Police 90 à 99 Minutes Jugements civils à à 90 Minutes Jugements civils 90 à 90 Conciliations 866 à 89 Table alphabétique 866 Répertoires 80 à 89 - Registres divers Minutes diverses 80 à 89 Minutes diverses 870 à 89 Minutes diverses 896 à 90 6 Minutes diverses 9 à 99 Registre des décisions du Conseil Cantonal 9 à 97 Registre plumitif des amendes de compositions 96 à 9 Registre des audiences 90 à 90 Plumitif des appels des causes Plumitifs des audiences de simple police 90 à à 90 Registre destiné à l inscription des avertissements délivrés par le greffier 90 à 9 Registre des émoluments du greffe de la Justice de Paix 90 à 9
2 Justice de paix de Flavigny-sur-Ozerain, puis Vénarey-les-Laumes (U XIV/E) 7 juillet 008 (entrée n 76) Minutes diverses 90, à 9, 98-9 Minutes simples police 96 à 9-9 (Incomplet) Warrants (actes + registre) Registre plumitif d audience (9/98) Registre plumitif simple police (97/96-96/99) Registre d inscription des Saisies-Arrêts 9/97 - Registre avertissements 97 Registre des décisions concernant les mineurs de - de 8 ans (9/9) Répertoire pour l inscription de tous les actes et jugements 9 à 98 Répertoires des actes et jugements (Flavigny), 8-87 Actes déposées au greffe, 9-9
3 Justice de paix de Saulieu (U XIV/C) 7 juillet 008 (entrée n 77) Jugements civils + Minutes diverses + feuilles audiences 900 à 908 Jugements civils + Minutes diverses + feuilles audiences 909 à 98 Jugements civils + Minutes diverses + feuilles audiences 99 à 99 Jugements civils + Minutes diverses + feuilles audiences 90 à 99 Jugements civils + Minutes diverses + feuilles audiences 90 à 98 6 Jugements civils + Minutes diverses + feuilles audiences 99 à 99 7 Minutes Simple Police 900 à 96 8 Minutes Simple Police 97 à 99 Amendes de compositions /
4 .../... 9 Registre audiences Baux Ruraux 99 à 98 Crédit agricole Bordereaux d inscription de privilèges 9 à 99 Registre d inscription des déclarations d accidents 90 à 99 Registre destiné à l inscription des accidents du travail Industriels, agricole et domestiques (+ déclarations) 9 à 9 Déclarations d accidents du travail 97 à 99 Registre des Appels en matière électorale 90 à 99 Registre destiné à l inscription au rôle des causes civiles portées à l audience pour y recevoir jugement 90 à 99 Supplément au registre d inscription des saisies arrêts des salaires 9? À 97 Supplément au registre d inscription des saisies arrêts des salaires 9 À 99 Registre des Warrants agricoles de Saulieu - volume 99 à 9 - volume 9 à 99 Répertoire alphabétique des Warrant Agricoles Dépôt divers ( statuts sociétés, dépôts notaires) Registre des consignations en matière civiles Registre des ventes publiques d objets mobiliers Registres des décisions déterminant le montant des amendes de compositions à 9-96 à 99 Registre audience de police 9 Registres plumitifs des affaires correctionnelles poursuivies en simple police registres destinés à l inscription des avertissements en conciliation délivrés par le Greffier 909 à 99 8 registres et répertoires destinés à inscrire les émoluments du greffier (période 866 à 9) Registre des allocations perçues par le greffier - 90 Registre d audiences 9 à 99 Registre des informations criminelles 9 à 98 Actes déposés au greffe, 99-9
5 Justice de paix de Semur-en-Auxois (U XIV/D) 6 juillet 008 (entrée n 79) Registre fragmentaire d enregistrement des causes 8-8 Minutes diverses (dépôts, rapports, serments, saisies arrêts, conseil de famille, contrats d apprentissage...) 90 à à 98 Minutes diverses : 99 à 9 Minutes diverses : 9 à 8 Minutes diverses 99 à 99 Procès verbaux de serments 99 à 98 Procès verbaux d accidents du travail agricoles Jugements civils 90 à 99 Actes de sociétés déposés au greffe Jugements civils : 9 à à 9-9 à à 98 Jugements de simple police 90 à 96.../...
6 .../... 6 Jugements de simple police : 97 à 99 Plumitif de Simple police 90 à 99 Jugements de prud hommes 96 à 9 Jugement du Tribunal Paritaire 99 à 9 Dépôt permanent Registre des décisions du conseil cantonal 9-97 (allocations familles militaires, marins, réservistes ou territoriaux soutiens famille) Registre contraventions de mineurs 9-9 Registre des déboursés et émoluments du greffier Plumitifs affaires civiles 89 à 89 6 Plumitifs affaires civiles 90 à 9 Registres des avertissements délivrés par le Greffier Inscription des actes de procédure saisies arrêts Registre des saisies arrêts sur salaire et petits traitements des ouvriers et employés Répertoires d inscription des actes judiciaires et extrajudiciaires et 9-98 Registre des attributions judiciaires Registre des attributions conciliatoires et extrajudiciaire Commission arbitrale des loyers, décisions, 98-9
7 Justice de paix de Vitteaux (U XIV/F) 6 juillet 008 (entrée n 70) 8-8, à à à 90 9 à 99 Simple police 890 à à 96-9 à à 97 Accidents du Travail 9 à 99 Bordereaux inscription de privilèges 9 à 99 Registre des Warrants agricoles 9 à 99 Plumitif audiences de Police 9 à 99 Registre des avertissements, perception des amendes de composition 96 à 99 Plumitif d audiences civiles 9 à 99 Plumitif d audiences civiles 99 à 99 Répertoire des inscriptions des actes de la Justice de Paix 900 à avril 90 Répertoire des inscriptions des actes de la Justice de Paix avril 90 à décembre 909 Registre des déclarations de pourvois en cassation en police Registre des appels en matière électorale Cahier des déclarations de pourvois en cassation et appel Actes de sociétés déposés au greffe
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