Réunion du CONSEIL MUNICIPAL

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1 Réunion du CONSEIL MUNICIPAL Lundi 11 avril 2016 à 20 H 30 CM CNE.ppt 1

2 DEPENSES DE FONCTIONNEMENT 2

3 011 Charges à caractère général (DF) Art : Fournitures d entretien Art : entretien de terrains Art : entretien voirie Art : énergie électricité 3

4 012 Charges de personnel (DF) Personnel titulaire :

5 014 Atténuation de produits (DF) Art = dégrèvement TF pour jeunes agriculteurs (montant connu en fin d année) 5

6 65 Autres charges de gestion courante (DF) à 6534 : indemnités élus et cotisations (sur base actuelle) 6535 : formation élus 6558 : autres contributions obligatoires (Ecole Ste-Anne) (Ecoles privées et publiques extérieures) 6574 : subventions associations 6

7 66 Charges financières (DF)

8 Capital des emprunts (DI) Capital restant dû au 01/01/2016 = ,42 8

9 67 Charges exceptionnelles (DF)

10 022 Dépenses imprévues (DF) BP ,08 Crédit de provenant de l excédent de fonctionnement

11 042 Dépenses d ordre (DF) 4 987, ,92 Amortissement des subventions S.D.E. (effacement des réseaux) sur 15 ans (de 2009 à 2023) + subventions commerces sur 5 ans (de 2012 à 2016) 11

12 RECETTES DE FONCTIONNEMENT 12

13 013 - Atténuation de charges (RF) SFT Mise à disposition du personnel au centre de loisirs 13

14 70 - Ventes produits, prestations de services (RF) Art.7067 : Recettes cantine et garderie Art : RDOP (ERDF/GRDF/ORANGE) 14

15 73 - Impôts et taxes (RF) Art : Contributions directes Art : Dotation Vitré Communauté : DSC = Art : FPIC 15

16 74 - Dotations, subventions et participations (RF) Art : DGF Art : Dotation de solidarité rurale Art : Dotation nationale de péréquation Art : subvention CG aide à l emploi bibliothèque (420 ) + vacation pompiers pour Mickaël ORRYE 16

17 75 - Autres produits (RF)

18 77 - Produits exceptionnels (RF)

19 INVESTISSEMENTS 19

20 Investissements 2016 DEPENSES RECETTES CAPITAL EMPRUNTS INVESTISSEMENTS , PRODUITS DE CESSION DEPENSES IMPREVUES TAXE D AMENAGEMENT CAUTIONS AMORTISS. SUBV. SDE ET COMMERCES 4 987,92 FCTVA EXCEDENT FONCT AFFECTE , , ,15 20

21 INVESTISSEMENTS (autofinancés) OPERATIONS DEPENSES Article budgétaire Report 2015 N Libellé BP TERRAINS DIVERS Acquisition terrains Salle des sports retraçage de la raquette et installation nouvelles rampes Médiathèque 202 : études et travaux MATERIEL ADMINIST Logiciels SEGILOG + site INTERNET Matériel bureau et informatique (Poste ordinateur Catherine) RESTAURANT rue JML Frais d études Travaux Vestiaires et terrain de football 2315 éclairage terrain Illuminations de Noël décorations de Noël Plan d eau de la Traverie travaux

22 INVESTISSEMENTS (autofinancés) OPERATIONS N Libellé Dépenses Article budgétaire report 2015 BP Matériel divers autre matériel et outillage incendie et défense Mobilier : changer les 4 fauteuils de la mairie + chariot cantine Autres immobilisations corporelles Etudes ZA de L'Oseraie avance du budget commune PLU 202- Frais d'études Logements au-dessus de la poste études travaux , Salle polyvalente 202 études et travaux menuiseries

23 INVESTISSEMENTS (avec subventions) OPERATIONS N Libellé Article budgétaire report 2015 DEPENSES BP panneaux signalisation et radar VC - CR - SIGNALISATION 2315 travaux voirie RECETTES Article budgétaire BP Fonds concours Vitré Communauté 1321 DETR 1348 subvention AFN

24 INVESTISSEMENTS (avec subventions) OPERATIONS DEPENSES N 126 Libellé Article budgétaire REPORT 2015 BP 2016 EGLISE Tranche Travaux Église RECETTES Article budgétaire Report Subvention DRAC Subv. Conseil Régional Subv. Conseil Général

25 INVESTISSEMENTS (avec subventions) OPERATIONS DEPENSES N Libellé BP 2016 Article budgétaire report LOGEMENTS LOCATIFS Subvention Équipement NÉOTOA

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