CIRCULAIRE CIR-8/2014. Document consultable dans Date : 14/04/2014 Domaine(s) : à Mesdames et Messieurs les. Pour mise en oeuvre Immédiate

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1 CIRCULAIRE CIR-8/2014 Document consultable dans Date : 14/04/2014 Domaine(s) : gestion des prestations en nature à Mesdames et Messieurs les Directeurs Agents Comptables CPAM CARSAT UGECAM CGSS CTI Nouveau Modificatif Complémentaire Suivi Objet : Table Nationale de Biologie Version 41, base de référence du 1er avril 2014 Liens : Médecins Conseils Régionaux Chef de service Pour mise en oeuvre Immédiate Résumé : La décision du 24 février 2014 de l Union Nationale des Caisses d Assurance Maladie relative à la liste des actes et prestations pris en charge par l Assurance Maladie est parue au Journal Officiel du 23 mars Elle est applicable le 13 avril Cette décision entraîne la création d'une nouvelle version n 41 de la Table Nationale de Biologie (TNB) dans les chaines de production. La CNAMTS demande aux caisses d'informer les professionnels de santé, concernés par le codage de biologie, de l'entrée en vigueur de cette décision. Plan de classement : P Emetteurs : DDGOS Pièces jointes : Mots clés : NABM ; BIOLOGIE ; TNB ; CODAGE ; NOMENCLATURE; ACP La Directrice Déléguée à la Gestion et à l'organisation des Soins Mathilde

2 CIRCULAIRE : 8/2014 Date : 14/04/2014 Objet : Table Nationale de Biologie Version 41, base de référence du 1er avril 2014 Table Nationale de Biologie Version 41, base de référence du 1 er avril 2014 Affaire suivie par : DDGOS/SMOI : Franck de Rabaudy DDGOS/SMOI : Audrey Palmentier DDGOS/SMOI : Elodie Kouamo DDGOS/DPROD : Anne Françoise Kuhn DDGOS/DPROD : Laurence Robba DDGOS/DPROD : Bénédicte Belleri La décision du 24 février 2014 de l Union Nationale des Caisses d Assurance Maladie relative à la liste des actes et prestations pris en charge par l Assurance Maladie est parue au Journal Officiel du 23 mars Elle est applicable le 13 avril Cette modification réglementaire donne lieu à la création d'une nouvelle version n 41 de la Table Nationale de Biologie (TNB), base de référence du 1 er avril L ensemble des modifications de la TNB, intégrées dans la version 41, est précisé en annexe. Cette nouvelle version de la TNB est diffusée, via le Département Plate-formes et Diffusion à l'ensemble des Centres de Traitement Informatique de l'assurance Maladie. De plus, elle est mise à disposition des tiers (par le Serveur d'accueil des Tiers) des autres régimes et des Sections Locales Mutualistes. La CNAMTS diffuse également cette TNB aux fédérations représentatives des établissements privés ainsi qu'aux représentants nationaux des biologistes. 1

3 Cette nouvelle version, accompagnée de fichiers bureautiques d'aide à l'exploitation de la NABM 1, est donc disponible en intranet sur MEDIAM dans le domaine Gestion Risques Maladie. De plus, l'ensemble de ces informations est consultable et téléchargeable sur le site de l'assurance Maladie : pour tout public. Dans ces conditions, il vous appartient d'informer les professionnels de santé, concernés par le codage de Biologie 2 (à l'exception des établissements de santé privés dont l'information est réalisée via leurs fédérations), de l'entrée en vigueur de ces nouvelles dispositions. 1 Liste des fichiers proposés en téléchargement : NABM.XLS base sous divers tris, NABM.PDF base sous divers tris, NOTE.PDF note explicative de «NABM.XLS», DOC.PDF document de travail de la NABM, Biomtxt au format texte (nouvelle structure de la base) 'fichier de mise à jour' qui permet aux biologistes de l'intégrer dans leur système informatique Biottxt au format texte (nouvelle structure de la base) 'fichier total' qui permet aux biologistes de l'intégrer dans leur système informatique nabm_fiche_tot.dbf contenant tous les champs non historisés de la Table Nationale de Biologie nabm_histo_tot.dbf contenant tous les champs historisés de la Table Nationale de Biologie nabm_incomp_tot.dbf contenant 2 colonnes correspondant à la liste des codes incompatibles (2 enregistrements par incompatibilité pour gérer la réciprocité). 2 Les laboratoires de biologie médicale privés, les laboratoires de biologie des établissements d'hospitalisation publics pour les actes donnant lieu à une facturation à l'acte et les laboratoires intégrés dans un centre de santé ou dans un établissement de transfusion sanguine 2

4 Annexe Modifications de la Table Nationale de Biologie (TNB) intégrées dans la version 41 Décision UNCAM du 24 février 2014 parue au JO du 23 mars 2014 (date d'effet au 13 avril 2014) Conformément à la décision UNCAM du 24 février 2014 (JO du 23 mars 2014) relative à la liste des actes et prestations pris en charge par l Assurance Maladie, les modifications suivantes sont apportées à la TNB : Code de l acte Modifications de cotations : Libellé de l acte Cotation actuelle Nouvelle cotation 9005 Forfait de prise en charge pré-analytique du patient Supplément pour actes en urgence nuit Supplément pour actes en urgence (samedi après 12 H, dimanche, férié) Supplément pour actes de biologie effectués en établissements de soins privés Examen cytologique du sang (hémogramme) Dosage fonctionnel du fibrinogène (facteur I) Détermination des phénotypes Rh (hors antigène D) antigène C, c, E, e) et Kell (K) Recherche d anticorps irréguliers (RAI) : dépistage Recherche d anticorps irréguliers (RAI) : dosage pondéral d'un anticorps Autoanticorps antirécepteurs de TSH Infection à Cytomégalovirus récente : Ac IgG et obligatoirement IgM par EIA 3713 Infection à Cytomégalovirus récente : Ac IgG et obligatoirement IgM par EIA + examen itératif 4710 Hépatite B (VHB) : Diagnostic d une infection récente : Ag HBs et Ac anti-hbc IgM par EIA 4712 Hépatite B (VHB) : Contrôle de guérison : Ag HBs et Ac anti-hbs par EIA 4713 Hépatite B (VHB) : Contrôle avant de l immunité avant vaccination : Ac anti HBs + Ac anti HBc par EIA

5 Code de l acte Libellé de l acte 4714 Hépatite B (VHB) Contrôle de l immunité après vaccination : Ac anti- HBs par EIA Cotation actuelle Nouvelle cotation Hépatite B (VHB) : Surveillance grossesse : Ag HBs par EIA Hépatite B (VHB) : Ag HBs par EIA Hépatite B (VHB) : Ac anti-hbs (IgG ou Ig totales) par EIA Hépatite B (VHB) : Ac anti-hbc totaux par EIA Infection à virus de l immunodéficience humaine (VIH 1 et 2) : Sérodiagnostic de dépistage Testostérone (chez l homme) Androstènedione Déhydroépiandrostérone (DHA) plasmatique Sulfate de DHA (sang) Cortisol (sang) TSH T3 libre + T4 libre TSH + T3 libre TSH + T4 libre TSH + T3 libre + T4 libre Amylasémie Amylase (autre liquide biologique) Créatine phosphokinase MB Protéinogramme (électrophorèse) Protéine C réactive Albumine Transferrine ou sidérophylline hydroxycholécalciferol (25-OHD3) Myoglobine Peptides natriurétiques (ANP, BNP, NT-ProBNP) HbA1c Ferritine Alpha-foetoprotéine (AFP) Antigène prostatique spécifique (PSA) Antigène du carcinome à cellules squameuses (SCC) Cyfra Enolase (NSE) Thyroglobuline Capacité totale de saturation en fer de la transferrine (CTST) Exploration d'une anomalie lipidique (EAL) Apolipoprotéine A Apolipoprotéine B 8 7 4

6 Code de l acte Libellé de l acte Cotation actuelle Nouvelle cotation 1609 Ionogramme Ionogramme complet Recherche de sang (hématies et/ou hémoglobine humaine) dans les selles Analgésiques ou stupéfiants non-inscrits à la nomenclature dans un autre liquide biologique que le sang