CIRCULAIRE CIR-3/2011. Document consultable dans Date : 16/02/2011 Domaine(s) : à Mesdames et Messieurs les. Pour mise en oeuvre immédiate

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1 CIRCULAIRE CIR-3/2011 Document consultable dans Date : 16/02/2011 Domaine(s) : gestion des prestations en nature à Mesdames et Messieurs les Directeurs CPAM CARSAT UGECAM CGSS CTI Agents Comptables Nouveau Modificatif Complémentaire Suivi Objet : Table Nationale de Biologie Version 33, base de référence du 19 janvier 2011 Liens : Médecins Conseils Régionaux Chef de service Pour mise en oeuvre immédiate Résumé : La décision UNCAM du 9 décembre 2010 relative à la liste des actes et prestations pris en charge par l assurance maladie est parue au Journal Officiel du 11 janvier Elle est applicable le 11 février Cette décision entraîne la création d'une nouvelle version n 33 de la Table Nationale de Biologie (TNB) dans les chaines de production. La CNAMTS demande aux Caisses d'informer les professionnels de santé, concernés par le codage de biologie, de l'entrée en vigueur de cette décision Plan de classement : P Emetteurs : DDGOS Pièces jointes : Mots clés : NABM ; BIOLOGIE ; TNB ; CODAGE ; NOMENCLATURE; ACP Pour le Directeur Général Professeur Hubert

2 CIRCULAIRE : 3/2011 Date : 16/02/2011 Objet : Table Nationale de Biologie Version 33, base de référence du 19 janvier 2011 Affaire suivie par : DDGOS/SMOI : Franck de Rabaudy DDGOS/SMOI: Audrey Palmentier DDGOS/DPROD : Anne Françoise Kuhn DDGOS/DPROD : Laurence Robba DDGOS/DPROD : Bénédicte Belleri La décision UNCAM du 9 décembre 2010 relative à la liste des actes et prestations pris en charge par l assurance maladie est parue au Journal Officiel du 11 janvier Elle est applicable le 11 février Cette modification réglementaire donne lieu à la création d'une nouvelle version n 33 de la Table Nationale de Biologie (TNB), base de référence du 19 janvier L ensemble des modifications de la TNB, intégrées dans la version 33, est précisé en annexe. Cette nouvelle version de la TNB est diffusée, via le Département Plate-formes et Diffusion à l'ensemble des Centres de Traitement Informatique de l'assurance Maladie. De plus, elle est mise à disposition des tiers (par le Serveur d'accueil des Tiers) des autres régimes et des Sections Locales Mutualistes. La CNAMTS diffuse également cette TNB aux fédérations représentatives des établissements privés ainsi qu'aux représentants nationaux des biologistes. Cette nouvelle version, accompagnée de fichiers bureautiques d'aide à l'exploitation de la NABM 1, est donc disponible en intranet sur MEDIAM dans le domaine Gestion Risques Maladie. De plus, l'ensemble de ces informations est consultable et téléchargeable sur le site de l'assurance Maladie : pour tout public. 1

3 Dans ces conditions, il vous appartient d'informer les professionnels de santé, concernés par le codage de Biologie 2 (à l'exception des établissements de santé privés dont l'information est réalisée via leurs fédérations), de l'entrée en vigueur de ces nouvelles dispositions. 1 Liste des fichiers proposés en téléchargement : NABM.XLS base sous divers tris, NABM.PDF base sous divers tris, NOTE.PDF note explicative de «NABM.XLS», DOC.PDF document de travail de la NABM, Biomtxt au format texte (nouvelle structure de la base) 'fichier de mise à jour' qui permet aux biologistes de l'intégrer dans leur système informatique Biottxt au format texte (nouvelle structure de la base) 'fichier total' qui permet aux biologistes de l'intégrer dans leur système informatique nabm_fiche_tot.dbf contenant tous les champs non historisés de la Table Nationale de Biologie nabm_histo_tot.dbf contenant tous les champs historisés de la Table Nationale de Biologie nabm_incomp_tot.dbf contenant 2 colonnes correspondant à la liste des codes incompatibles (2 enregistrements par incompatibilité pour gérer la réciprocité). 2 Les laboratoires de biologie médicale privés, les laboratoires de biologie des établissements d'hospitalisation publics pour les actes donnant lieu à une facturation à l'acte et les laboratoires intégrés dans un centre de santé ou dans un établissement de transfusion sanguine 2

4 ANNEXE Modifications de la table nationale de biologie (TNB) intégrées dans la version 33 (date d'effet au 11 février 2011) Conformément à la décision UNCAM du 9 décembre 2010 (JO du 11 janvier 2011 et date d effet le 11 février 2011) relative à la liste des actes et prestations pris en charge par l Assurance Maladie, les modifications suivantes sont apportées à la table nationale de biologie (TNB). 1. Modifications de s 1.1. Dispositions Générales Code de Libellé de l'acte 9005 Forfait de prise en charge pré-analytique du patient Supplément pour actes de biologie effectués en établissements 5 7 de soins privés 1.2. Chapitres de la nomenclature Code de Libellé de 1104 Examen cytologique du sang (hémogramme) Numération des réticulocytes Recherche d anticorps irréguliers (RAI) : dépistage Examen microbiologique de secrétions bronchopulmonaires et expectorations 5225 Examen microbiologique de prélèvements pluriorificiels chez le nouveau-né 0237 Identification d'une toxine bactérienne par technique immunologique 5234 Helicobacter pylori : analyse des deux échantillons d'air expiré 1200 IgE totales sériques

5 Libellé de 1201 IgE spécifiques : Dépistage - Recherche de pneumallergènes mélangés 1202 IgE spécifiques : Dépistage - Recherche de trophallergènes mélangés 1204 IgE spécifiques : Identification vis-à-vis d un allergène unique (pneumallergènes) 1205 IgE spécifiques : Identification vis-à-vis d un allergène unique (trophallergènes) 0966 IgE spécifiques : Identification vis-à-vis d un allergène unique (latex) 0967 IgE spécifiques : Identification vis-à-vis d un allergène unique (venins d'hyménoptères) 0968 IgE spécifiques : Identification vis-à-vis d un allergène unique (médicaments) 1302 Borreliose (maladie de Lyme) : test de contrôle (WB ou RIPA ou immuno-transfert) 1323 Streptococcies : une anti-enzyme streptococcique Streptococcies : deux ou plusieurs anti-enzymes streptococciques 1327 Syphilis : Titrage Tétanos : Sérodiagnostic par EIA Toxoplasmose cas général : dépistage : sérodiagnostic initial (2 isotypes différents) 1421 Toxoplasmose cas général : dépistage : contrôle du sérodiagnostic initial sur autre prélèvement 1422 Toxoplasmose cas général : suivi : sérodiagnostic de surveillance (2 isotypes différents) 1430 Toxoplasmose grossesse : dépistage : sérodiagnostic initial (2 isotypes différents) 1431 Toxoplasmose grossesse : dépistage : contrôle du sérodiagnostic initial sur autre prélèvement 1437 Toxoplasmose nouveau-né : sérodiagnostic de surveillance par plusieurs techniques 1713 Infection à Cytomégalovirus : diagnostic d une infection récente : IgG et IgM par EIA 3713 Infection à Cytomégalovirus : Diagnostic d une infection récente : sérodiagnostic : IgG + IgM par EIA Examen itératif 1785 Infection à Cytomégalovirus : recherche d une immunité ancienne : sérodiagnostic : IgG par EIA 1716 Infection à virus Epstein Barr (EBV) Recherche d une infection ancienne : Ac VCA IgG et Ac EBNA par EIA 1718 Infection à virus Epstein Barr (EBV) Recherche d une infection récente ou évolutive : Ac VCA IgM ou Ac EA par EIA 1730 Grippe A : sérodiagnostic par EIA

6 Libellé de 3730 Grippe A : sérodiagnostic par EIA Examen itératif Hépatite A (VHA) : Diagnostic d une infection récente (IgM) par EIA 1736 Hépatite A (VHA) Contrôle d une immunité ancienne ou contrôle de la vaccination : IgG ou Ig totales 4710 Hépatite B (VHB) : Diagnostic d une infection récente : antigène HBs + anticorps anti-hbc IgM par EIA 4711 Hépatite B (VHB) : Suivi d une hépatite chronique : antigène HBs + antigène HBe + anticorps anti-hbe par EIA 4712 Hépatite B (VHB) : Contrôle de guérison : antigène HBs anticorps anti-hbs par EIA 4713 Hépatite B (VHB) : Contrôle de l immunité avant vaccination d une personne exposée : anticorps anti-hbs + anticorps anti-hbc par EIA 4714 Hépatite B (VHB) : Contrôle après vaccination : anticorps anti-hbs par EIA 4715 Hépatite B (VHB) : Surveillance de la grossesse : antigène HBs par EIA 0322 Hépatite B : Antigène HBs par EIA Hépatite B : Anticorps anti-hbs (IgG ou Ig totales) par EIA 0352 Hépatite B : Anticorps anti-hbc IgM par EIA Hépatite B : Anticorps anti-hbc totaux par EIA Hépatite C (VHC) : sérodiagnostic de dépistage : Ac anti-vhc par EIA 3785 Hépatite C (VHC) : sérodiagnostic de contrôle : Ac anti VHC par EIA 0388 Infection à VIH : sérodiagnostic de dépistage Infection à VIH : analyse de confirmation, une réaction Infection à VIH : analyse de confirmation, deux réactions 0392 Infection à VIH : Recherche et titrage de l antigène p Rubéole : Recherche des IgM par immunocapture Virus grippaux (A et B) : recherche directe par EIA HCG ou bêta HCG (recherche ou dosage) dans les urines LH dans le sang FSH dans le sang Estradiol dans le sang (chez la femme) Estradiol dans le sang (homme et enfant)

7 Libellé de 1801 Estradiol dans un autre milieu biologique que le sang Inhibines Testostérone (chez l homme) Testostérone libre ou biodisponible dans le sang Androsténedione Progestérone Prolactine Cortisol (sang) Cortisol libre urinaire Triiodothyronine libre (T3 libre) Thyroxine libre (T4 Libre) T3 libre + T4 libre TSH + T3 libre TSH + T4 libre TSH + T3 libre + T4 libre Parathormone (1-84 ou bioactive) Phosphatases alcalines Alanine aminotransférase (ALAT, TGP) Transaminases (ALAT + ASAT, TGO + TGP) Glucose-6-phosphate déshydrogénase (G6PD) Gamma glutamyl transférase (GGT) Lactate déshydrogénase (LDH) (autre liquide biologique) ' nucléotidase Protéines sériques ou plasmatiques totales Protéine C réactive (CRP) Alpha 2 macroglobuline Albumine Alpha 1 antitrypsine Alpha 1 glycoprotéine acide, orosomucoïde Céruléoplasmine C C

8 Libellé de 1813 Haptoglobine IgA IgG IgM Préalbumine Transferrine ou siderophylline IgA + IgG + IgM Transferrine désialylée ou déglycosylée ou transferrine carboxy-déficiente 1374 Vitamine B Folates sériques ou érythrocytaires hydroxycholécalciferol (25-0H D3) Myoglobine (dosage) HbA1c Procalcitonine Acide hyaluronique Ferritine Antigène prostatique spécifique (PSA) Antigène CA Antigène CA Antigène CA Antigène carcino-embryonnaire (ACE) Thyroglobuline Acide lactique Acide urique (sang) Ammoniaque Fer sérique Capacité totale de saturation en fer de la transferrine (CTST) 0563 Phosphore minéral (sang) Calcium (sang) Urée (sang) Créatinine (sang) Dosage de la bilirubine

9 Libellé de 0590 Triglycérides Exploration d'une anomalie lipidique Dosage du cholestérol-ldl (C-LDL) Osmolarité Bicarbonates ou CO2 total Potassium (sang) Ionogramme (sang) Ionogramme complet Méthémoglobine Gaz du sang Electrophorèse des protéines (urines) Microalbuminurie Ionogramme (potassium et sodium) urinaire Sodium (urines) Potassium (urines) Acide urique (urines) Calcium (urines) Créatinine (urines) Phosphore minéral (urines) ph : mesure électrométrique (urines) Théophylline dans le sang Phénitoïne (diphényl-hydantoïne) Phénobarbital Alcool (éthylique ou méthylique) Modifications de codes incompatibles Les codes 1520 et 7335 deviennent incompatibles entre eux. Les codes 1520 et 1526 deviennent incompatibles entre eux. 3. Autres modifications sans impact sur la liquidation Des changements de libellés courts ou longs sans impact sur la liquidation ont été appliqués sur les codes : 0516, 0517, 0522, 1520, 0521, 1526 et