CATALOGUE E-LEARNING EN ASSURANCE Catalogue assurance professionnels et particuliers

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1 CATALOGUE E-LEARNING EN ASSURANCE 2014 Catalogue assurance professionnels et particuliers

2 Notre offre Depuis de nombreuses années, nos formateurs développent des solutions parfaitement adaptées à nos clients (particuliers ou professionnelles), à leur environnement. Toujours en phase avec la réalité professionnelle du secteur de l assurance, nos solutions multimodales (e-learning e-learning sur-mesure- tutorat personnalisé) nous permettent de répondre et de développer des solutions spécifiques à vos besoins de formation. Notre entreprise s articule autour de 3 axes de développements : Le e-learning : Il s agit de formation clef en main s adressant aux particuliers et aux entreprises telles que les PME / PMI, courtiers, agents généraux, syndic de copropriété.. Le e-learning sur-mesure : Pour répondre au mieux aux réalités du marché de l assurance, kiwi-formation conçoit depuis de nombreuses années des formations sur mesures adaptées à vos besoins. Le sur-mesure va de la conception des formations à la mise en place d e-learning. Le tutorat personnalisé : Pour répondre aux besoins de nos clients nous avons développé une méthode permettant à nos clients de ne pas se retrouver seul face à ces questions. Le tutorat personnalisé permet aux stagiaires de poser des questions à des professionnels de l assurance, et ainsi avoir un appui et un soutien au cours de la formation. Déroulement pédagogique Inscription du ou des participants à la formation via le site web ou par mail Obtention des codes d accès Assistance pour accéder à la formation en ligne Formation en ligne Quiz Questions réponses Tutorat possible si l option a été choisi Editions et attestation du suivi de formation Tutorat Accompagnement pédagogique par téléphone, assuré par des professionnels de l assurance. Réponses aux questions du stagiaire Validation pédagogique des acquis Durée : 1h00 Inscription en ligne sur le site ou en écrivant à l adresse mail suivante Remarque : Tutorat inclus pour les professionnels f o r m a t i o n. f r Page 1

3 Sommaire I.A : INITIATION A L ASSURANCE... 4 Les fondamentaux de l'assurance... 4 Les acteurs du marché de l'assurance... 4 Les bases de L assurance de personnes... 5 Les bases de l assurance dommage... 5 Les principes de base d un contrat de prévoyance... 6 Les bases de la tarification d un contrat... 6 Les principes de la rémunération d un contrat d assurance... 7 Les principes de la tarification d une prime d assurance... 7 A.P : L ASSURANCE DE PERSONNES... 8 L épargne La place des contrats d'épargne en assurance Les différents contrats d épargne Les opérations sur les contrats Les garanties complémentaires Les bases de la gestion financière La rentabilité d un contrat d assurance Le principe des intérêts en épargne La retraite Le marché de la retraite Les différents régimes de retraite Les régimes spéciaux Les contrats de la fonction publique Le principe de revalorisation des rentes Le PERP L article Le perco Les contrats Madelin Le marché de la retraite Présentation des différents régimes de retraite Les fondamentaux du contrat Madelin La déductibilité Le Madelin retraite Le Madelin prévoyance La fiscalité La fiscalité des contrats mono supports La fiscalité des contrats multi supports La fiscalité des contrats en rentes viagère La loi Scellier Le dispositif LMNP Censi Bouvard La loi Duflot Les différents statuts des sociétés françaises Présentation des sociétés SA - SAS SARL f o r m a t i o n. f r Page 2

4 9. L'eurl L'assurance professionnelle ou collective Le marché de l assurance des professionnelles ou collectives Les contrats retraites et emprunteurs Les opérations sur les contrats Présentation des lois Evin et Veil Les impacts des lois EVIN et VEIL La convention AERAS Présentation général du contrat emprunteur Calcul d un échéancier lors d un prêt immobilier Etude de la garantie perte d'emploi A.D : L ASSURANCE DOMMAGE Les bases de l'assurance dommage Les branches de l assurance dommage Les acteurs de l assurance dommage Les produits de l assurance dommage L organisation d une compagnie d assurance La gestion de la souscription en assurance dommage La gestion des sinistres niveau I L organisation d un contrat en assurance dommage Le cycle de vie d'un contrat en assurance dommage La gestion des sinistres niveau II L'assurance habitation Présentation d un produit MRH (Multirisque Habitation) Principe d un sinistre MRH (Multirisque Habitation) Le dommage Le risque vol, vandalisme Le risque incendie La responsabilité civile La garantie dégât des eaux La convention cidre La convention cide-cop f o r m a t i o n. f r Page 3

5 I.A : INITIATION A L ASSURANCE Les fondamentaux de l'assurance Présentation du marché de l assurance Définition du contrat d assurance Définition de l assurance de personnes Définition de l assurance dommage Séquence 1 : Le marché de l assurance Séquence 2 : L organisation d un contrat Séquence 3 : La classification des produits d assurance Séquence 4 : Les fondamentaux de l assurance vie Séquence 5 : Les fondamentaux de l assurance dommage Les acteurs du marché de l'assurance l organisation d une compagnie les acteurs d une compagnie le système de vente des produits d assurance Séquence 1 : Les différents acteurs Séquence 2 : Les forces de ventes d une compagnie Séquence 3 : Les réseaux de distribution f o r m a t i o n. f r Page 4

6 Les bases de L assurance de personnes Les branches en assurance Différentes opérations sur les contrats Différents contrats retraite Différents contrats d épargne Séquence 1 : Définition du domaine assurance de personnes Séquence 2 : Les différentes branches Séquence 3 : Les opérations sur les contrats Séquence 4 : Les contrats d épargne Séquence 5 : Les contrats retraites Les bases de l assurance dommage les principes fondamentaux de l assurance dommage les différents produits ou contrats en dommage Vous apprendrez les différentes branches en dommage (marché des particuliers ou marché des professionnels) Séquence 1 : Définition Séquence 2 : Les différentes branches Séquence 3 : Les contrats en assurance dommage f o r m a t i o n. f r Page 5

7 Les principes de base d un contrat de prévoyance Au terme de ce module, vous connaitrez : la définition du risque en assurance les principales couvertures de prévoyance (décès, incapacité, invalidité ) Séquence 1 : Notion de risque en assurance Séquence 2 : Les risques en prévoyance Séquence 3 : Présentation des couvertures de prévoyance Les bases de la tarification d un contrat Notion de taux techniques Notion de table de mortalité (table prospective, table rétrospective) Notion de probabilité de décès. Séquence 1 : Principe Séquence 2 : Définition du taux technique Séquence 3 : Définition des tables de mortalité f o r m a t i o n. f r Page 6

8 Les principes de la rémunération d un contrat d assurance Notions de bases rentrant dans la rémunération de votre contrat d assurance Notion de taux techniques Notion de taux de participation aux bénéfices Notion de taux minimum garanti (T.M.G) Séquence 1 : Notion de taux en assurance Séquence 2 : La participation aux bénéfices Séquence 3 : Synthèse Les principes de la tarification d une prime d assurance Notions de bases rentrant dans la tarification d une prime Notion de prime pure Notion de chargements Notion de prime commerciale Séquence 1 : Définition de la prime pure Séquence 2 : Définition des chargements Séquence 3 : Définition de la prime commerciale f o r m a t i o n. f r Page 7

9 A.P : L ASSURANCE DE PERSONNES L épargne 1. La place des contrats d'épargne en assurance Les avantages d un contrat d épargne Fonctionnement d un contrat d épargne L évolution des contrats d épargne Séquence 1 : Les contrats d épargne dans l univers assurantiel Séquence 2 : Le principe d un contrat d épargne Séquence 3 : Les chiffres clefs 2. Les différents contrats d épargne Les caractéristiques d un contrat d épargne mono support Les caractéristiques d un contrat d épargne multi support Les caractéristiques des bons de capitalisation Les caractéristiques de l épargne handicap Les caractéristiques des contrats DSK (Dominique strauss-kahn) Séquence 1 : Les différents contrats Séquence 2 : Focus sur les contrats mono et multi-supports Séquence 3 : Focus sur l épargne handicap 3. Les opérations sur les contrats Les différentes opérations réalisables sur les contrats d épargne Notion d avances Notion de rachat Notion d opération d arbitrage Séquence 1 : Les versements libres et complémentaires Séquence 2 : L arbitrage Séquence 3 : Les avances Séquence 4 : Le rachat f o r m a t i o n. f r Page 8

10 4. Les garanties complémentaires garantie plancher. garantie cliquet. garantie indexée. garantie invalidité. garantie exonération. Séquence 1 : Principe des garanties complémentaires Séquence 2 : Les garanties complémentaires typées décès Séquence 3 : Les garanties complémentaires typées prévoyance 5. Les bases de la gestion financière les bases de la gestion financière la fiscalité des plus values gestion profilée gestion libre ou sous mandat Séquence 1 : principe de la gestion financière Séquence 2 : Principe de la gestion profilée Séquence 3 : Principe de la gestion libre et de la gestion sous mandat Séquence 4 : définition des plus values Séquence 5 : La fiscalité des plus values 6. La rentabilité d un contrat d assurance Les critères de rentabilité : o La valeur actuelle nette o Le taux de rendement interne o La pay back period Séquence 1 : Principe Séquence 2 : La valeur actuelle nette Séquence 3 : Le taux de rendement interne Séquence 4 : La pay back period Séquence 5 : Tableau de synthèse f o r m a t i o n. f r Page 9

11 7. Le principe des intérêts en épargne Calculer le montant de vos intérêts sur vos contrats d épargne Notion d intérêt simple Notion d intérêt composé Séquence 1 : Présentation de la capitalisation et de l actualisation Séquence 2 : Présentation du calcul des intérêts sur des produits d épargne Séquence 3 : Application sur le livret A f o r m a t i o n. f r Page 10

12 La retraite 1. Le marché de la retraite Présentation du système de retraite en France Définition du régime par répartition Définition du régime par capitalisation Principe de la protection sociale Séquence 1 : Les chiffres clefs Séquence 2 : Présentation des systèmes par répartition et capitalisation Séquence 3 : Présentation de la pyramide de la protection sociale 2. Les différents régimes de retraite L architecture du régime de retraite français La définition de l AGIRC La définition de l ARRCO Principe des régimes à cotisations définies Principe des régimes à prestations définies Séquence 1 : Présentation du régime de base Séquence 2 : Présentation du régime complémentaire Séquence 3 : Présentation du régime sur-complémentaire 3. Les régimes spéciaux Présentation des régimes spéciaux : principe et mode de calcul de la retraite Présentation des régimes alignés : principe et mode de calcul de la retraite Présentation des régimes intégrés ou adossés : principe et mode de calcul de la retraite Séquence 1 : Les régimes spéciaux et les régimes non salariés Séquence 2 : Les régimes alignés Séquence 3 : Les régimes intégrés ou adossés f o r m a t i o n. f r Page 11

13 4. Les contrats de la fonction publique : Présentation du régime PREFON (contrat de retraite complémentaire réservé aux agents de la fonction publique) Les caractéristiques du régime PREFON (contrat de retraite complémentaire réservé aux agents de la fonction publique) La fiscalité du régime PREFON (contrat de retraite complémentaire réservé aux agents de la fonction publique) Séquence 1 : Généralité et affiliation aux régimes Séquence 2 : Caractéristiques Séquence 3 : fiscalité 5. Le principe de revalorisation des rentes Principe de la revalorisation des rentes Notion de taux de revalorisation, taux technique Principe de la revalorisation des rentes dans le secteur publique Principe de la revalorisation des rentes dans le secteur privé Séquence 1 : Principe général Séquence 2 : Principe propre à la fonction publique Séquence 3 : Application pratique 6. Le PERP Principes généraux Fonctionnement du produit Fiscalité du produit Séquence 1 : Principes généraux Séquence 2 : Fonctionnement du produit Séquence 3 : Fiscalité f o r m a t i o n. f r Page 12

14 7. L article 83 Principes généraux Fonctionnement du produit Fiscalité du produit Séquence 1 : Principes généraux Séquence 2 : Fonctionnement du produit Séquence 3 : Fiscalité 8. Le perco : Principes généraux Fonctionnement du produit Fiscalité du produit Séquence 1 : Principes généraux Séquence 2 : Fonctionnement du produit Séquence 3 : Fiscalité f o r m a t i o n. f r Page 13

15 Les contrats Madelin 1. Le marché de la retraite Présentation du marché de la retraite en France Présentation des systèmes par répartition et capitalisation Présentation de la pyramide de la protection sociale Séquence 1 : Les chiffres clefs Séquence 2 : Présentation des systèmes par répartition et capitalisation Séquence 3 : Présentation de la pyramide de la protection sociale 2. Présentation des différents régimes de retraite Définition du régime de base Définition du régime complémentaire Définition du régime sur complémentaire Séquence 1 : Présentation du régime de base Séquence 2 : Présentation du régime complémentaire Séquence 3 : Présentation du régime sur complémentaire 3. Les fondamentaux du contrat Madelin Définition du contrat Madelin Quel est l intérêt de souscrire à un contrat Madelin Qui peut souscrire à un contrat Madelin Séquence 1 : Principe Séquence 2 : Les besoins couvert par le Madelin Séquence 3 : Les conditions d éligibilités f o r m a t i o n. f r Page 14

16 4. La déductibilité : Présentation des différentes cotisations (bases, complémentaires, supplémentaires) Présentation de la déductibilité fiscale Séquence 1 : Les différents types de cotisation Séquence 2 : La déductibilité fiscale Séquence 3 : Application pratique 5. Le Madelin retraite Présentation du contrat Madelin retraite Les avantages d un Madelin retraite Les inconvénients d un Madelin retraite Séquence 1 : Principe Séquence 2 : Les avantages Séquence 3 : Les inconvénients 6. Le Madelin prévoyance Présentation du contrat Madelin prévoyance Les avantages d un Madelin prévoyance Les inconvénients d un Madelin prévoyance Séquence 1 : Principe Séquence 2 : Les avantages Séquence 3 : Les inconvénients f o r m a t i o n. f r Page 15

17 La fiscalité 1. La fiscalité des contrats mono supports Cadre fiscal général Fiscalité des rachats Fiscalité en cas de décès Séquence 1 : Cadre fiscal général Séquence 2 : Fiscalité des rachats Séquence 3 : Fiscalité en cas de décès 2. La fiscalité des contrats multi supports Cadre fiscal général Fiscalité des rachats Fiscalité en cas de décès Cadre fiscal général Fiscalité des rachats Fiscalité en cas de décès 3. La fiscalité des contrats en rentes viagère Définition des rentes à titre onéreux Définition des rentes à titre gratuit Fiscalité des rentes à titre onéreux Fiscalité des rentes à titre gratuit Fiscalité des rentes viagères Séquence 1 : Fiscalité des rentes à titre onéreux Séquence 2 : Fiscalité des rentes à titre gratuit Séquence 3 : Fiscalité des rentes viagère f o r m a t i o n. f r Page 16

18 4. La loi Scellier Principes et conditions Les avantages fiscaux Les avantages et inconvénients de la loi Séquence 1 : Principes et conditions Séquence 2 : Les avantages fiscaux Séquence 3 : Les dérives de la loi 5. Le dispositif LMNP Censi Bouvard Principes et conditions Les avantages fiscaux Les avantages et inconvénients de la loi Séquence 1 : Principes et conditions Séquence 2 : Les avantages fiscaux Séquence 3 : Les dérives de la loi 6. La loi Duflot Principes et conditions Les avantages fiscaux Les avantages et inconvénients de la loi Séquence 1 : Principes et conditions Séquence 2 : Les avantages fiscaux Séquence 3 : Les dérives de la loi f o r m a t i o n. f r Page 17

19 7. Les différents statuts des sociétés françaises Présentation des différents types de sociétés composant le marché français Les avantages et inconvénients des différentes structures juridiques Présentation des démarches administratives pour créer votre entreprise Séquence 1 : Principe Séquence 2 : Les principaux critères Séquence 3 : La partie administrative 8. Présentation des sociétés SA - SAS SARL Présentation des SA SARL -SAS Fiscalité des SA SARL SAS Les avantages et inconvénients des différentes structures juridiques Séquence 1 : Principe Séquence 2 : Fiscalité Séquence 3 : Les avantages et inconvénients 9. L'eurl Présentation de l EURL Fiscalité de l EURL Les avantages et inconvénients de l EURL Séquence 1 : Principe Séquence 2 : Fiscalité Séquence 3 : Les avantages et inconvénients f o r m a t i o n. f r Page 18

20 L'assurance professionnelle ou collective 1. Le marché de l assurance des professionnelles ou collectives les caractéristiques des contrats collectifs la définition des contrats emprunteurs, retraite, santé collective les chiffres clefs du secteur d activité. Séquence 1 : Présentation générale Séquence 2 : Les chiffres clefs des contrats à adhésions facultatives Séquence 3 : Les chiffres clefs des contrats à adhésions obligatoires 2. Les contrats retraites et emprunteurs : Spécificités du contrat Madelin (principe, fiscalité, avantages, inconvénients) Spécificités du contrat emprunteur (principe, fiscalité, avantages, inconvénients) Séquence 1 : Présentation des différents contrats Séquence 2 : Focus sur les contrats Madelin Séquence 3 : Focus sur le contrat emprunteur 3. Les opérations sur les contrats Opération sur les versements libres et complémentaires Opération sur les opérations d arbitrage Opération sur le rachat Opération sur les transformations du capital en rente Séquence 1 : Les versements libres et complémentaires Séquence 2 : Les opérations d arbitrage Séquence 3 : Le rachat Séquence 4 : Transformation du capital en rente f o r m a t i o n. f r Page 19

21 4. Présentation des lois Evin et Veil Les caractéristiques de la loi Evin Les caractéristiques de la loi Veil Les critères d applications de ces deux lois Séquence 1 : Contexte et objectif de la loi Séquence 2 : Champs d application Séquence 3 : Les critères des régimes à adhésion obligatoire 5. Les impacts des lois EVIN et VEIL Les impacts des lois EVIN et VEIL lors de la souscription Les impacts des lois EVIN et VEIL en cas de sortie Les impacts des lois EVIN et VEIL en cas de non renouvellement du contrat Séquence 1 : Impact de la loi lors de la souscription Séquence 2 : impact de la loi en cas de sortie individuelle du groupe Séquence 3 : Impact de la loi en cas de non renouvellement du contrat 6. La convention AERAS Principe de la convention AERAS Les effets de la convention AERAS Le droit des usagers face aux organismes de crédit le principe de l écrêtement. Séquence 1 : Présentation et cadre de la convention Séquence 2 : Le droit des organismes de crédit face aux prêts Séquence 3 : Principe de l écrêtement f o r m a t i o n. f r Page 20

22 7. Présentation général du contrat emprunteur Séquence 1 : Les objectifs du contrat emprunteur Séquence 2 : Réglementation et tarification Séquence 3 : Condition d admission Le fonctionnement des contrats emprunteurs Savoir tarifer un contrat emprunteur Connaitre les conditions d admissions aux contrats emprunteurs 8. Calcul d un échéancier lors d un prêt immobilier Calculer votre propre échéancier lors de la souscription d un prêt Vous maitriserez le calcul des intérêts Connaitre le principe du capital restant dû Séquence 1 : Définition Séquence 2 : Construction d un échéancier Séquence 3 : Les types de remboursements d un prêt immobilier 9. Etude de la garantie perte d'emploi Définition de la garantie perte d emploi Les conditions d applications de la garantie perte d emploi Les conditions d accès à cette garantie Le coût de la garantie perte d emploi Séquence 1 : principe Séquence 2 : Condition d accès Séquence 3 : Durée et coût de la garantie f o r m a t i o n. f r Page 21

23 A.D : L ASSURANCE DOMMAGE Les bases de l'assurance dommage 1. Les branches de l assurance dommage Définition de l assurance IARD ou assurance dommage Définition de l assurance de bien et de chose Définition de l assurance de responsabilité Séquence 1 : Généralité Séquence 2 : Généralité sur l assurance de bien et de chose Séquence 3 : Généralité sur l assurance de responsabilité 2. Les acteurs de l assurance dommage L évolution du marché en assurance dommage Les apporteurs d affaires en assurance dommage Définition des apporteurs d affaires Séquence 1 : Les chiffres clefs Séquence 2 : Les principaux acteurs Séquence 3 : Les intermédiaires ou apporteurs 3. Les produits de l assurance dommage Les différents produits en assurance dommage Les types de produits en assurance dommage (individuels, groupe ouvert, flotte) L organisation d un produit en assurance dommage Séquence 1 : La gamme de produit Séquence 2 : Les types de produit Séquence 3 : L organisation du produit f o r m a t i o n. f r Page 22

24 4. L organisation d une compagnie d assurance Présentation d une compagnie d assurance Rôle de la direction commerciale Rôle des gestionnaires Séquence 1 : Organigramme d une compagnie Séquence 2 : La direction commerciale Séquence 3 : Les départements de gestion 5. La gestion de la souscription en assurance dommage Comment est géré votre contrat Rôle de la direction commerciale Qu elles sont les opérations que vous pouvez réaliser sur votre contrat Séquence 1 : Les missions du gestionnaire souscription Séquence 2 : La création du contrat Séquence 3 : La gestion des opérations post souscription 6. La gestion des sinistres niveau I Définition d un sinistre Comment sont gérés vos sinistres Les évènements relatifs aux sinistres : o Enregistrement o Visualisation o Paiement des prestations Séquence 1 : Les missions du gestionnaire sinistre Séquence 2 : La gestion des sinistres Séquence 3 : Les évènements relatifs aux sinistres f o r m a t i o n. f r Page 23

25 7. L organisation d un contrat en assurance dommage Définition du risque en assurance Définition des garanties Définition de la tarification Séquence 1 : L organisation du contrat Séquence 2 : Les garanties en dommage Séquence 3 : Les principes de tarification 8. Le cycle de vie d'un contrat en assurance dommage Principale notion en assurance (date d effet du contrat, fractionnement, prime) Définition de la proposition du contrat Définition du contrat Séquence 1 : Quelques définitions Séquence 2 : De la proposition au contrat Séquence 3 : La gestion 9. La gestion des sinistres niveau II Organisation d un sinistre en dommage (ouverture, clôture, instruction, règlement). Les étapes à respecter auprès de votre compagnie afin d être indemnisé sur un sinistre. Le principe des conventions en assurance dommage Séquence 1 : Principe Séquence 2 : Le cycle de vie du sinistre Séquence 3 : Les principales conventions f o r m a t i o n. f r Page 24

26 L'assurance habitation 1. Présentation d un produit MRH (Multirisque Habitation) Définition de la MRH (Multirisque habitation) Quels sont les documents transmis par votre assureur Quelles sont les garanties présentes au contrat Séquence 1 : Principe de la MRH Séquence 2 : Les différents documents relatifs au contrat Séquence 3 : Les garanties du contrat 2. Principe d un sinistre MRH (Multirisque Habitation) Comment réagir lors d un sinistre MRH (Multi risque habitation) Qui contacter en cas de sinistre Quelles sont les démarches à accomplir Séquence 1 : Les questions à se poser en cas de sinistre Séquence 2 : Les phases d indemnisations après un sinistre Séquence 3 : Comment vous serez indemnisé? 3. Le dommage Définition sur la garantie dommage (Il s agit de garantir en cas de sinistre un certain montant d indemnisation) Définition du dommage direct Définition du dommage indirect Séquence 1 : Principes Séquence 2 : Le dommage direct Séquence 3 : Le dommage indirect f o r m a t i o n. f r Page 25

27 4. Le risque vol, vandalisme Définition sur la garantie risque vol et vandalisme Présentation des garanties de bases (Effraction, Usage de fausses clefs.) Présentation des extensions de garantie (Escalade, Introduction clandestine) Séquence 1 : Principes Séquence 2 : Les garanties de bases et les extensions de garantie Séquence 3 : La déclaration de sinistre à l assurance 5. Le risque incendie Définition sur la garantie incendie Présentation des couvertures et exclusions de garanties Quelle déclaration faire à votre assureur Séquence 1 : Principe Séquence 2 : Les couvertures et les exclusions Séquence 3 : La déclaration de sinistre à l assurance 6. La responsabilité civile Définition de la responsabilité civile Présentation de la responsabilité contractuelle et délictuelle Comment s articule la RC (Responsabilité civile) dans le cadre d un contrat MRH Séquence 1 : Généralité Séquence 2 : La responsabilité civile Séquence 3 : La responsabilité civile au sein des contrats d habitation f o r m a t i o n. f r Page 26

28 7. La garantie dégât des eaux Définition sur la garantie dégât des eaux Présentation des dommages inclus dans la garantie Comment réaliser une déclaration de sinistre à votre assureur Séquence 1 : Principe Séquence 2 : Les dommages rentrant dans la garantie Séquence 3 : La déclaration de sinistre à l assureur 8. La convention cidre Définition de la convention La mise en œuvre Principe d indemnisation Séquence 1 : L application de la convention Séquence 2 : La mise en œuvre Séquence 3 : Principe d indemnisation 9. La convention cide-cop Définition de la convention La mise en œuvre Principe d indemnisation Séquence 1 : L application de la convention Séquence 2 : La mise en œuvre Séquence 3 : Principe d indemnisation f o r m a t i o n. f r Page 27

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