Saint-Laurent Ville de Montréal Arrondissement de Saint-Laurent
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- Anatole Chevalier
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1 Saint-Laurent Ville de Montréal Arrondissement de Saint-Laurent ORDRE DU JOUR SÉANCE GÉNÉRALE DU CONSEIL 6 AVRIL Ordre du jour et procès-verbal CA INSTANT DE RECUEILLEMENT HOMMAGE CA Adopter l'ordre du jour de la séance générale du 6 avril CA Approuver le procès-verbal de la séance générale du 2 mars CA PÉRIODE DE QUESTIONS DU PUBLIC CA Proclamer la semaine du 18 au 24 avril 2004 «Semaine nationale de l action bénévole» CA Proclamer le 22 avril 2004 «Jour de la Terre» CA Adopter une résolution recommandant au Gouvernement du Québec d ouvrir un ou plusieurs points de services de la Régie du logement pour rendre les services plus accessibles aux citoyens. Page 1
2 20 - Contrat CA Octroyer un contrat de ,41 $ à Discount Location d'autos et camions ( Québec inc.) pour la location de camionnettes et mini-fourgonnettes pour la saison estivale Soumission CA Octroyer un contrat de ,20 $ à Constructions Louisbourg ltée pour les travaux de prolongement de la rue Griffith - Soumission CA Octroyer un contrat de ,69 $ à Futur Arbres 2000 inc. pour des travaux d'élagage cyclique des arbres - Soumission CA Octroyer un contrat de ,91 $ à Modugno-Hortibec inc. pour des travaux d'aménagement paysager dans divers parcs - Soumission CA Octroyer un contrat de ,71 $ à Modugno-Hortibec inc. pour des travaux de tonte et de réparation de gazon - Soumission CA Octroyer un contrat de ,62 $ à Les Entreprises Canbec Construction inc. pour la fourniture de pierre concassée - Soumission CA Octroyer un contrat de ,30 $ à Éclair-Plus Peinture inc. pour le nettoyage et la peinture du bassin des piscines et pataugeoires - Soumission CA Octroyer un contrat de ,60 $ à Dolmen Psychologie Industrielle inc. pour des services professionnels en sélection de personnel - Soumission Page 2
3 CA Autoriser les Services administratifs à lancer un appel d'offres sur invitation afin d'engager une firme spécialisée dans le service de surveillance en sécurité publique CA Autoriser les Services administratifs, pour le compte du service des Travaux publics, à lancer un appel d'offres public pour l'acquisition et l'installation d'une balance à camion CA Autoriser les Services administratifs à procéder à un appel d'offres public pour l'acquisition d'équipements informatiques CA Autoriser les Services administratifs, pour le compte de la Division Soutien technique et environnement des Travaux publics, à procéder à un appel d'offres public pour des travaux d'entrée de service d'aqueduc, d'égout, de pose de regards pour entrées de service d'égout et de déplacement de bornes-fontaines à divers endroits pour l'année CA Autoriser les Services administratifs, pour le compte de la Division Soutien technique et environnement des Travaux publics, à procéder à des appels d'offres publics pour des travaux d'infrastructures pour l'ouverture de rues des phases A et A-1 du secteur résidentiel Nouveau Saint-Laurent et l obtention des services d'une firme de consultant en génie-conseil pour la surveillance des travaux et d'un laboratoire de sol pour le contrôle de la qualité des matériaux et nommer les membres des comités de sélection pour l'étude des offres de services professionnels CA Approuver l entente à intervenir entre l arrondissement et le Centre d entreprises de Saint- Laurent inc. pour la gestion et l organisation des services d initiative industrielle et tertiairemoteur sur une partie du territoire CA Approuver le contrat à intervenir entre l'arrondissement et le Centre d'entreprises de Saint- Laurent inc. pour la location d'un local situé au 710 rue Saint-Germain. Page 3
4 CA Approuver deux ententes de location à court terme en faveur de la firme Grand Travaux Soter (GTS) pour 3 lots situés dans l'arrondissement CA Approuver le protocole d'entente à intervenir entre l'arrondissement et La Commission scolaire English Montreal pour le développement du Parc Cousineau sur une partie de la cour de l'école Parkdale CA Autoriser la participation de l arrondissement à l Entente intermunicipale GOCité Administration et finances CA Accorder une commandite de 600 $ à la Congrégation Beth Ora pour l organisation de son 13e tournoi de golf annuel CA Accorder une subvention de $ au Centre d'initiatives pour le développement communautaire l'unité pour l'année CA Accorder une subvention de $ au Centre Soutien-Jeunesse de Saint-Laurent pour l'année CA Accorder des subventions individuelles variant de $ à $ pour l'année 2004 à trois organismes du troisième âge pour un montant total de $ CA Accorder des subventions individuelles variant de $ à $ aux 4 organismes communautaires retenus dans le cadre du Programme de subvention relatif aux initiatives familiales et/ou interculturelles 2004 pour un montant total de $. Page 4
5 CA Accorder une subvention de 300 $ à l'organisme Girl Guides of Canada Liesse District pour l'année CA Accorder une subvention de $ au Choeur Allemand de Montréal pour souligner leur 50e anniversaire d'existence au service de la communauté laurentienne CA Accorder une subvention de $ au Centre des femmes de Saint-Laurent pour l'année CA Payer la somme de $ aux bénéficiaires du programme d'aide à la rénovation résidentielle, en vertu du règlement CA Approuver le programme des activités de loisirs - été 2004 du Service culture, sports, loisirs et développement social CA Autoriser le Club de patinage artistique de Saint-Laurent inc. à tenir une école de printemps du 3 mai au 11 juin 2004 et octroyer les 148 heures de glace requises sur la patinoire B au taux horaire de 161 $ CA Approuver les conventions avec les organismes subventionnés dans le cadre du programme Contrat de ville / Lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale et octroyer une contribution financière totale pour l'année CA Autoriser un virement de crédits entre divers postes budgétaires Page 5
6 CA Déléguer les membres du conseil à divers événements et autoriser les dépenses afférentes CA Ratifier les listes des comptes à payer des 28 janvier, 25 février, 3, 10, 17 et 24 mars CA Ratifier les décisions déléguées prises entre le 1er et le 31 mars Réglementation CA Accorder une dérogation mineure pour les propriétés situées au 3782, boulevard de la Côte- Vertu et au 7225, route Transcanadienne ayant pour objet l installation d enseignes sans respecter toutes les normes applicables et l aménagement de deux quais de chargement sur la façade donnant sur la route Transcanadienne et la rue Bégin CA Accorder une dérogation mineure pour la propriété située au 333, boulevard Lebeau ayant pour objet la construction de deux réservoirs dont la hauteur est supérieure au maximum autorisé CA Accorder une dérogation mineure pour la propriété située au 3375, rue Beauséjour ayant pour objet la construction d une nouvelle habitation unifamiliale en empiétant dans la marge latérale CA Accorder une dérogation mineure pour la propriété située au 365, boulevard Deguire ayant pour objet l installation d équipements de télécommunication sur le toit et les murs du bâtiment. Page 6
7 CA Accorder une dérogation mineure pour la propriété située au 4665, boulevard de la Côte- Vertu ayant pour objet l installation d une enseigne au mur dont la localisation ne respecte pas toutes les normes applicables CA Accorder une dérogation mineure pour les propriétés situées du 1025 à 1035, rue Saint- Germain ayant pour objet la construction d une habitation unifamiliale jumelée en empiétant dans la marge latérale donnant du côté du boulevard de la Côte-Vertu CA Accorder une dérogation mineure pour la propriété située au 6500 et au 7000, place Robert- Joncas ayant pour objet la construction d un complexe hôtelier disposant d un troisième accès véhiculaire sur la place Robert-Joncas et dont la profondeur de la marquise est supérieure au maximum autorisé CA Accorder une dérogation mineure pour la propriété située du 680 au 684, rue Saint-Germain ayant pour objet de régulariser l empiètement de ce triplex dans la marge latérale ainsi que la construction d un escalier à moins de 2 mètres d une ligne latérale de terrain CA Accorder une dérogation mineure pour la propriété située au 2520, avenue Marie-Curie ayant pour objet l agrandissement d un stationnement sans respecter le pourcentage d espace vert minimum requis CA Accorder une dérogation mineure pour la propriété située au 3145, boulevard Pitfield ayant pour objet la construction d un bâtiment industriel en empiétant dans la marge avant donnant sur le boulevard Henri-Bourassa CA Accorder une dérogation mineure pour la propriété située au 2575, boulevard Pitfield ayant pour objet l installation d une enseigne au mur dont la localisation ne respecte pas toutes les normes applicables. Page 7
8 CA Approuver un plan d implantation et d intégration architecturale pour construire une habitation unifamiliale située au 3375, rue Beauséjour CA Approuver un plan d implantation et d intégration architecturale pour construire un complexe hôtelier sur la propriété située au 6500 et au 7000, place Robert-Joncas CA Approuver un plan d implantation et d intégration architecturale pour remplacer le revêtement extérieur de la propriété située au 3067, rue Noorduyn CA Approuver un plan d implantation et d intégration architecturale pour modifier l extérieur d une habitation unifamiliale située au 2195, de Londres CA Approuver un plan d implantation et d intégration architecturale pour modifier l extérieur de la propriété située au 903, boulevard Décarie CA Approuver un plan d implantation et d intégration architecturale pour construire un bâtiment commercial au 2455, avenue Marie-Curie et 7200, rue Albert-Einstein CA Approuver un plan d implantation et d intégration architecturale pour modifier l architecture des propriétés situées aux 3782, boulevard de la Côte-Vertu et 7225, route Transcanadienne CA Modifier le règlement numéro 1051 sur le zonage afin d'agrandir une enseigne d'identification située à l'intersection sud-est de la rue Beaulac et du boulevard de la Côte-Vertu. Page 8
9 CA Modifier le règlement numéro 1051 sur le zonage afin d'autoriser un complexe funéraire au 55, rue Gince CA Adopter le second projet de règlement numéro modifiant le règlement numéro 1051 sur le zonage CA Donner un avis de motion en vue de l adoption d un règlement modifiant le règlement numéro 1051 sur le zonage ( ) et demander dispense de lecture CA Adopter le premier projet de règlement numéro modifiant le règlement numéro 1051 sur le zonage (Le Groupe Maltais, S.I.T.Q. Immobilier, M. John Jasko) CA Attribuer le nom des rues et de certains parcs dans le secteur du Nouveau Saint-Laurent Information CA Dépôt des rapports trimestriels pour les mois de janvier et février 2004 des postes de quartier 6 et 7 du Service de police de la Ville de Montréal CA Dépôt du Rapport annuel 2003 du Service culture, sports, loisirs et développement social CA AFFAIRES NOUVELLES CA PÉRIODE DE QUESTIONS DU PUBLIC Page 9
10 CA LEVÉE DE LA SÉANCE Page 10
Le directeur général, Yvon Labonté, et l adjointe réceptionniste, Marie-Claude Bélisle, sont également présentes à la dite séance.
37 À une séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Bedford, tenue à l'hôtel-de-ville de Bedford, le 3 juin 2014, à 19h30, à laquelle étaient présents son Honneur le maire Yves Lévesque, et les
À laquelle séance sont présents Madame la conseillère Mélanie Dupré et Messieurs les conseillers :
LE 3 SEPTEMBRE 2014 PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-JEAN-BAPTISTE Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de ladite municipalité tenue le mercredi 3 septembre 2014 sur les 19 h 35 au centre
Le directeur général, monsieur Jean Bergeron et la greffière, madame Manon Thériault, sont également présents.
PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de La Prairie tenue en la salle du conseil de l hôtel de ville, le mardi 19 novembre 2013 à compter de 19 h 30 à laquelle sont présents
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET LÉGISLATION (Lise St-Louis, présidente de la Commission des services administratifs)
Monsieur le maire, Mesdames les conseillères, Messieurs les conseillers, AVIS vous est donné, par la soussignée, Blandine Boulianne, greffière de la Ville de Mont-Laurier, qu une séance ordinaire du conseil
SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 15 SEPTEMBRE 2014
SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 15 SEPTEMBRE 2014 À une séance extraordinaire tenue le, à 20 h, à l emplacement habituel des réunions du conseil, étaient présents : M. Marcel Corriveau, maire (absent) M. Denis
Formant quorum sous la présidence du maire, monsieur Réal Ouellet. Proposé par monsieur Gaétan Blier Appuyé par monsieur Luc Dastous
VILLE DE PLESSISVILLE PROVINCE DE QUÉBEC CANADA Séance ordinaire du conseil de la Ville de Plessisville, tenue ce 4 e jour du mois de septembre 2012, aux heure et lieu habituels des séances du conseil,
ASSEMBLÉE ORDINAIRE DU LUNDI 10 JUIN 2013
PROCÈS-VERBAL de la réunion ordinaire du conseil municipal de la Ville de Clermont, tenue à l hôtel de ville de Clermont, le 10 juin 2013 à 20 heures. 1. OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE ET CONSTATATION DU QUORUM
Séance ordinaire du comité exécutif du mercredi 29 mars 2006
Séance ordinaire du comité exécutif du mercredi 29 mars 2006 ORDRE DU JOUR ADOPTÉ 10 Sujets d'ouverture Ordre du jour CE Adoption de l'ordre du jour de la séance du comité exécutif Procès-verbal CE Affaires
Taxes (annuelles) Dépenses/Énergie (annuelles) Évaluation (municipale) Pièce(s) et Espace(s) additionnel(s) No Centris. 25411053 (En vigueur)
Luc Fournier, Courtier immobilier agréé GROUPE SUTTON IMMOBILIA INC. Agence immobilière 793, RUE MONT-ROYAL EST MONTREAL (QC) H2J 1W8 http://www.suttonquebec.com 514-529-1010 Télécopieur : 514-597-1032
Séance ordinaire du comité exécutif du mercredi 26 octobre 2011
Séance ordinaire du comité exécutif du mercredi 26 octobre 2011 ORDRE DU JOUR ADOPTÉ 10 Sujets d'ouverture Ordre du jour Direction générale, Direction du greffe Adoption de l'ordre du jour de la séance
2 Pour les puits de lumière :
CHAPITRE V LES USAGES ET BÂTIMENTS PRINCIPAUX SECTION I RÈGLE GÉNÉRALE Domaine d'application 59. Les normes contenues dans le présent chapitre s'appliquent à toutes les zones. Dispositions générales aux
061 Le 11 juillet 2011
061 Le 11 juillet 2011 Séance ordinaire du conseil municipal de Pointe-Calumet, tenue le 11 juillet 2011 à 20h00, à la salle de délibérations du conseil, sous la présidence du conseiller Normand Clermont.
CONSEIL DE LA VILLE ORDRE DU JOUR
CONSEIL DE LA VILLE ORDRE DU JOUR Ordre du jour de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Longueuil devant avoir lieu le 7 juillet 2015 à compter de 19 h, dans la salle du conseil de l hôtel de
Municipalité de Saint-Marc-sur- Richelieu
Plania Municipalité de Saint-Marc-sur- Richelieu Chapitre 11 Dispositions particulières applicables à certaines zones P031607 303-P031607-0932-000-UM-0023-0A Municipalité de Saint-Marc-sur-Richelieu 102
Richard Rheault, Gaétan Blier, Luc Dastous, Yolande St-Amant, Jean-Félipe Nadeau et Jean-Noël Bergeron.
VILLE DE PLESSISVILLE PROVINCE DE QUÉBEC CANADA Séance ordinaire du conseil de la Ville de Plessisville, tenue ce 2 e jour du mois de juillet 2013, aux heure et lieu habituels des séances du conseil, à
FORMANT QUORUM SOUS LA PRÉSIDENCE DE MONSIEUR MARC ROY, MAIRE. Monsieur André Morin, directeur général, Madame Lucie Coallier, greffière.
Ville de L Île-Perrot MRC de Vaudreuil-Soulanges Province de Québec PAGE 25 PROCÈS-VERBAL d une séance ordinaire du conseil municipal de la ville de L Île-Perrot, tenue le mardi 11 février 2014 à 19h30,
CHAPITRE 5 Dispositions applicables aux usages habitations
VILLE DE SAGUENAY CHAPITRE 5 Ville de Saguenay Table des matières Dispositions applicalbles aux usages habitations TABLE DES MATIÈRES CHAPITRE 5 DISPOSITIONS APPLICABLES AUX USAGES HABITATIONS... 5-1 SECTION
Mme Christine Brisson MM. Alain Larouche Conseiller. Carole Deschênes Conseillère M. André Veillette Conseiller. M. Régis Deschênes Conseiller
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE BAIE-COMEAU TENUE LE LUNDI 18 JANVIER 2010, À 19 h 30, AU 19, AVENUE MARQUETTE, EN LA SALLE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL. SONT PRÉSENTS : Mme
ACCESSOIRES ET TEMPORAIRES AUTORISÉS DANS LES COURS ET LES MARGES
TERMINOLOGIE (RÈGLEMENT 5001, ART.21) ABRI D AUTO PERMANENT (CAR-PORT) Construction accessoire reliée à un bâtiment principal formée d'un toit appuyé sur des piliers, dont un des côtés est mitoyen au bâtiment
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DU 20 MAI 2014 À 19 H 30
O R D R E D U J O U R Aucun ajout ne sera autorisé sur aucun ordre du jour d aucune séance ou commission, sauf avec l accord explicite de madame la mairesse; Je soussigné, responsable du présent ordre
1- LECTURE ET ACCEPTATION DE L'ORDRE DU JOUR
PROVINCE DE QUÉBEC COMTÉ LAC SAINT-JEAN MUNICIPALITÉ DE SAINT-GÉDÉON Procès-verbal de la session régulière du conseil municipal de Saint-Gédéon, tenue le lundi 4 août 2014 à la salle du conseil à 20 h
Assemblée publique de consultation.
CANADA Province de Québec Ville de Thetford Mines Le 1 er juin 2015 Séance ordinaire du Conseil municipal de la Ville de Thetford Mines tenue à la salle du Conseil le 1 er juin 2015 à 20 heures. Sont présents
ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR 1
Procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil municipal de Montréal-Est du 22 octobre 2014 à 19 h tenue en la salle du conseil de l hôtel de ville situé au 11370, rue Notre-Dame Est OUVERTURE DE LA SÉANCE
QUE l ordre du jour suivant soit accepté tel que présenté :
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE PORTNEUF MRC DE PORTNEUF 2014-01-13 Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Portneuf tenue à la salle du conseil sise au 297, 1 re avenue, Ville
RÈGLEMENT NO 1586 RÈGLEMENT NO 1586 ÉTABLISSANT UN PROGRAMME DE REVITALISATION POUR L ANNÉE 2013
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE LAC-MÉGANTIC RÈGLEMENT NO 1586 RÈGLEMENT NO 1586 ÉTABLISSANT UN PROGRAMME DE REVITALISATION POUR L ANNÉE 2013 ATTENDU QUE le conseil désire favoriser l'établissement
acceptée Cadastre 2651388 acceptée Zonage Nbre pièces 9 Nbre chambres 3+0 Nbre salles de bains + salles d'eau 4+1
Luc Fournier, Courtier immobilier agréé GROUPE SUTTON IMMOBILIA INC. Agence immobilière 793, RUE MONT-ROYAL EST MONTREAL (QC) H2J 1W8 http://www.suttonquebec.com 514-529-1010 Télécopieur : 514-597-1032
Madame Nathalie Ouellet, OMA, directrice générale et Madame Rita Parent, OMA, greffière assistent également à cette assemblée.
La parution de ce procès-verbal est autorisée conditionnellement à la réserve suivante : Le procès-verbal sera approuvé lors de la séance du 03 octobre 2011 et signé par le greffier et le maire ou la personne
PROVINCE DE QUÉBEC, Ville de Sainte-Marie, Le 10 novembre 2014.
PROVINCE DE QUÉBEC, Ville de Sainte-Marie, Le 10 novembre 2014. PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Sainte-Marie, tenue le dixième jour du mois de novembre de l'an deux mille
Procès-verbal de l assemblée tenue le 12 janvier 2010 à la Salle du conseil de l Hôtel de Ville au 2 ième étage du 869 boul. Saint-Jean-Baptiste.
Assemblée régulière du 12 janvier 2010 Procès-verbal de l assemblée tenue le 12 janvier 2010 à la Salle du conseil de l Hôtel de Ville au 2 ième étage du 869 boul. Saint-Jean-Baptiste. SONT PRÉSENTS :
AVERTISSEMENT. Cette codification intègre les modifications apportées au règlement VS-R-2012-107
CODIFICATION ADMINISTRATIVE DU RÈGLEMENT VS-R-2012-107 DE LA VILLE DE SAGUENAY AYANT POUR OBJET D ADOPTER UN PROGRAMME DE COMPENSATION EN ZONE DE CONTRAINTES (24103-05-001) AVERTISSEMENT Le présent document
Revenus mensuels (résidentiel) - 2 unité(s)
Luc Fournier, Courtier immobilier agréé GROUPE SUTTON IMMOBILIA INC. Agence immobilière 793, RUE MONT-ROYAL EST MONTREAL (QC) H2J 1W8 http://www.suttonquebec.com 514-529-1010 Télécopieur : 514-597-1032
Volume 774 Page 93. Sont aussi présents: - Me Gaétan Turbide, directeur général; - Me Guy Collard, greffier. RÉSOLU À L'UNANIMITÉ:
Page 93 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE LAVAL PROCÈS-VERBAL D UNE SÉANCE DU COMITÉ EXÉCUTIF DE LA VILLE DE LAVAL tenue à huis clos le mercredi 31 octobre 2012 à 11 heures à l hôtel de ville, 1 Place du Souvenir,
Revenus mensuels (résidentiel) - 3 unité(s)
Jilil Bugra, Courtier immobilier agréé IMMOPEDIA Agence immobilière 545, rue Cardinal Montréal (QC) H4L 3C5 http://www.immopedia.ca 514-600-0096 / 514-586-5513 Télécopieur : 514-666-0414 jbugra@immopedia.ca
Séance ordinaire du comité exécutif du mercredi 1er novembre 2006
Séance ordinaire du comité exécutif du mercredi 1er novembre 2006 ORDRE DU JOUR ADOPTÉ 10 Sujets d'ouverture Ordre du jour CE Affaires corporatives, Bureau de l'analyse et du processus décisionnel Adoption
3 974 $ (2015) 864 $ (2015)
François Bissonnette, Courtier immobilier agréé REALTA Agence immobilière 1295, AVENUE VAN HORNE OUTREMONT (QC) H2V 1K5 http://www.realta.ca 514-789-2889 Télécopieur : 514-789-2884 francois@realta.ca No
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CITÉ DE DORVAL. Monsieur Robert Bourbeau, Directeur général Me Chantale Bilodeau, Greffière et Directrice des affaires publiques
CITÉ DE DORVAL Le 23 octobre 2014 Procès-verbal d une séance ordinaire du conseil municipal de la Cité de Dorval tenue dans la salle du conseil, 60, avenue Martin, Dorval, Québec, le 20 octobre 2014, à
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PROCÈS-VERBAL SÉANCE RÉGULIÈRE 4 décembre 2013 À 19 h 30 SONT PRÉSENTS : Monsieur le conseiller, Jérôme Guertin, siège #1 Monsieur le conseiller, Denis Tremblay, siège #2 Monsieur le conseiller, Dany Tremblay,
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SÉANCE ORDINAIRE DU 3 FÉVRIER 2014 Procès-verbal de la séance du conseil de la Municipalité de Saint- Adrien-d Irlande tenue le 3 février 2014 à 20 :00 heures à la salle municipale au 152, rue Municipale
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ASSEMBLÉE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE CHAMBLY TENUE LE : 3 MARS 2009 Assemblée ordinaire du conseil municipal de la Ville de Chambly, tenue à la mairie de Chambly, le mardi 3 mars 2009,
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URBASOFT-AUTORISATION Gestion des processus des permis et autorisations Pour qui? URBASOFT-AUTORISATION assiste le gestionnaire municipal dans le cadre des démarches administratives des activités d urbanisme
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Province de Québec Municipalité de Saint-Philippe Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Municipalité de Saint-Philippe, tenue à la salle du conseil de l hôtel de ville, le 3 février
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ASSEMBLÉE RÉGULIÈRE DU CONSEIL MUNICIPAL D A T E : Lundi le 02 mars 2015 H E U R E : 19 h 30 L I E U : Hôtel de Ville de Dunham ÉTAIENT PRÉSENTS : M Pierre Janecek, maire MM. Mme Kevin Mitchell Jacques
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SÉANCE ORDINAIRE DU 16 MARS 2015, À 20 HEURES SALLE DU CONSEIL DE L'HÔTEL DE VILLE 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOMENT DE RÉFLEXION 2. ADOPTION DE L' 3. APPROBATION DES PROCÈS-VERBAUX 4. PROCLAMATION PROCLAMATION
Les membres présents forment le quorum et déclarent avoir reçu l avis de convocation.
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINTE-IRÈNE Sainte-Irène, le 7 mai 2013 Procès-verbal de la séance régulière du conseil municipal, lundi, 6 mai 2013 à 20 h 00 au centre municipal et communautaire
Volume 780 Page 99 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE LAVAL
Page 99 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE LAVAL PROCÈS-VERBAL D UNE SÉANCE DU COMITÉ EXÉCUTIF DE LA VILLE DE LAVAL tenue à huis clos le mercredi 4 décembre 2013 à 10:06 heures à l hôtel de ville, 1 Place du
SÉANCE ORDINAIRE DU 19 FÉVRIER 2007
SÉANCE ORDINAIRE DU 19 FÉVRIER 2007 SÉANCE ORDINAIRE du conseil municipal de la ville de Mascouche tenue le 19 février 2007 à 20 h 00 au 3038, chemin Sainte-Marie, Mascouche (Québec) à laquelle sont présents
Formant quorum sous la présidence de son Honneur M. Michel Couturier, maire, il a été adopté ce qui suit :
CANADA PROVINCE DE QUEBEC DISTRICT DE CHARLEVOIX Séance ordinaire du 18 novembre 2013 VILLE DE LA MALBAIE À une séance ordinaire du Conseil de la Ville de La Malbaie, tenue à 19h00, au lieu ordinaire des
2. ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR 3. ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX
411 MUNICIPALITÉ DE SAINTE-LUCIE-DES-LAURENTIDES Séance ordinaire du conseil municipal de Sainte-Lucie-des-Laurentides tenue le 9 avril 2013 à compter de 19 h 30. ORDRE DU JOUR 1. PRÉSENCES 2. ADOPTION
Il est résolu unanimement d accepter l ordre du jour avec la modification suivante : Varia : fermé Adopté à l unanimité.
Province de Québec District de Richelieu Municipalité Sainte-Victoire de Sorel À une séance ordinaire de la Municipalité de Sainte-Victoire de Sorel, tenue à l édifice municipal, le lundi 7 juillet 2014,
Nicole Blinn, directrice générale est aussi présente. 14-06-02 PROCÈS-VERBAL DE L ASSEMBLÉE RÉGULIÈRE
Le 2 juin 2014 ASSEMBLÉE RÉGULIÈRE L assemblée régulière du conseil municipal de la Municipalité de Stanbridge East s est tenue à l Hôtel de Ville, 12, rue Maple, Stanbridge East, Québec, le lundi 2 juin
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC CÔTE-DE-BEAUPRÉ MUNICIPALITÉ DE BOISCHATEL
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC CÔTE-DE-BEAUPRÉ MUNICIPALITÉ DE BOISCHATEL Boischatel, le 1er février 2010. Procès-verbal de la session régulière du Conseil municipal de Boischatel, tenue le 1er jour du
Ordre du jour Séance ordinaire du 5 juin 2013 à 19h00 au Centre communautaire du Lac-Sainte-Marie. C-1-1 Rapport incendie du 24 avril au 27 mai 2013
MRC VALLÉE-DE-LA-GATINEAU PROVINCE DE QUÉBEC Ordre du jour Séance ordinaire du 5 juin 2013 à 19h00 au Centre communautaire du Lac-Sainte-Marie A) Ouverture et procédure 1) Appel à l ordre 2) Mot de bienvenue
Sont absents: M. Réjean Lafond, district n o 1 M. Michel Bélec, district n o 4
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le 18 juin 2012, à 19 h 30, à la salle du Conseil située au 100, rue de la Plage, à Saint-Alphonse- Rodriguez. Sont présents : M. Robert
Le 4 août 2014 ORDRE DU JOUR. 1. Adoption de l ordre du jour.
Le 4 août 2014 Procès-verbal de l assemblée ordinaire du conseil de la Municipalité de la Paroisse de Saint-Christophe d Arthabaska, tenue le 4 août 2014 à 20 heures au Centre Administratif, sous la présidence
244 900 $ Rivière-des-Prairies/Pointe-aux-Trembles (Montréal) Quartier Rivière-des-Prairies
Fabio Fontana, Courtier immobilier agréé A-CHAT.CA Agence immobilière 1, pl Ville-Marie #2028 Montréal (QC) H3B 2C4 http://www.fabiofontana.com 514-249-9037 / 514-587-2609 Télécopieur : 514-587-2615 fabio@a-chat.ca
CONSEIL MUNICIPAL ORDRE DU JOUR
SÉANCE ORDINAIRE DU 20 AVRIL 2015, À 20 HEURES SALLE DU CONSEIL DE L'HÔTEL DE VILLE 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOMENT DE RÉFLEXION 2. ADOPTION DE L' 3. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL 4. PROCLAMATIONS 4.1
SÉANCE ORDINAIRE DU 3 MARS 2014
~ 44 ~ PROVINCE DE QUÉBEC DISTRICT D'ABITIBI VILLE D'AMOS SÉANCE ORDINAIRE DU 3 MARS 2014 PROCÈS-VERBAL d'une séance ordinaire du conseil municipal de la Ville d'amos tenue au lieu habituel des délibérations
à vendre IMMEUBLE COMMERCIAL À VENDRE 201, CHEMIN MONTRÉAL CORNWALL (ONTARIO) PRIX DEMANDÉ : 435 000 $ Caractéristiques
IMMEUBLE COMMERCIAL À VENDRE 201, CHEMIN MONTRÉAL CORNWALL (ONTARIO) PRIX DEMANDÉ : 435 000 $ Caractéristiques Le Mouvement Desjardins désire vous informer de la mise en marché de l immeuble situé au 201
218-2013 OUVERTURE DE LA SÉANCE ET CONSTAT DU QUORUM ADOPTÉ
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE CRABTREE Procès-verbal de la séance extraordinaire du Conseil de la municipalité de Crabtree, tenue le 21 mai 2013 au lieu ordinaire des séances de ce Conseil, au 111,
Monsieur Martin Chaput, conseiller, est absent. 01- Lecture et adoption de l'ordre du jour. 4.1 Adoption du bordereau de correspondance
13 janvier 2014 Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue en la salle du conseil, le lundi 13 janvier 2014 à 20 h 00. L'assemblée est présidée par son honneur le maire, Monsieur Marcel
Monsieur le conseiller Yvan Berthelot, est absent.
Conseil municipal Séance ordinaire du 16 septembre 2013 Procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil municipal de la Ville de Saint-Jean-sur-Richelieu, tenue le 16 septembre 2013, à 19 h 30, dans la
RÉGIE INTERMUNICIPALE DE GESTION DES DÉCHETS DE LA RÉGION MASKOUTAINE
PROVINCE DE QUÉBEC RÉGIE INTERMUNICIPALE DE GESTION DES DÉCHETS DE LA RÉGION MASKOUTAINE PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE TENUE PAR LE CONSEIL D'ADMINISTRATION AU SIÈGE SOCIAL DE LA RÉGIE, SITUÉ AU
PROVINCE DE QUÉBEC DISTRICT DE JOLIETTE MUNICIPALITÉ DE SAINT-ROCH-DE-L ACHIGAN
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Sont aussi présents madame Sylvie Foster, directrice générale et monsieur Gérald Bouchard, directeur général adjoint.
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC DISTRICT DE CHARLEVOIX MUNICIPALITÉ DE SAINT-SIMÉON À une séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Saint-Siméon, tenue lundi le quatorzième (14 e ) jour du mois de janvier
OCTOBRE 2011 ADOPTÉ. Que le procès-verbal de la séance ordinaire du 6 septembre 2011 soit adopté tel que déposé. ADOPTÉ ADOPTÉ
Constat de quorum et ouverture de l assemblée Séance ordinaire du Conseil de Ville tenue le 4 octobre 2011 en la salle du Conseil sise à l hôtel de ville au 84 rue du Sacré-Cœur, à l heure habituelle des
Monsieur le maire Gilles Potvin procède à l ouverture de la séance par la récitation de la prière d usage.
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE SAINT-FÉLICIEN Le 11 août 2014 PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Félicien, tenue le onzième jour d août deux mille quatorze, à 19 h
Revenus mensuels (résidentiel) - 6 unité(s)
Michel Leroux, Courtier immobilier agréé VIA CAPITALE DU MONT-ROYAL Agence immobilière 1152, MONT-ROYAL EST MONTREAL (QC) H2J 1X8 http://michelleroux.com 514-206-9850 / 514-597-2121 Télécopieur : 514-597-0712
Évaluation (municipale) Dépenses/Énergie (annuelles) Taxes (annuelles) Pièce(s) et Espace(s) additionnel(s) No Centris. 21380763 (En vigueur)
François Bissonnette, Courtier immobilier agréé REALTA Agence immobilière 1295, AVENUE VAN HORNE OUTREMONT (QC) H2V 1K5 http://www.realta.ca 514-789-2889 Télécopieur : 514-789-2884 francois@realta.ca No
Était également présente Angèle Germain, directrice générale/secrétaire-trésorière.
Procès-verbal d'une séance ordinaire du Conseil de la municipalité de Villeroy, tenue le mardi 5 juin 2012, à 19 h 30, à la salle de l'école Centrale, 378, Principale. Sont présents : Réjean Perron, Yvan
Kim Millette Wayne Belvedere Charles Colomb Huguette Thomassin
Procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil municipal de la Ville de Baie d Urfé, tenue dans la salle du Conseil, 20410 Lakeshore, Baie d Urfé, Québec, le mardi 14 août 2007 à 19h30. ÉTAIENT PRÉSENTS:
Rencontre des Responsables de copropriétés de Neuilly sur Seine, le 14 octobre 2014. Focus sur quelques obligations applicables aux copropriétés
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François Bissonnette, Courtier immobilier agréé REALTA Agence immobilière 1295, AVENUE VAN HORNE OUTREMONT (QC) H2V 1K5 http://www.realta.ca 514-789-2889 Télécopieur : 514-789-2884 francois@realta.ca No
1.0 ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR 2.0 PROCÈS-VERBAL. Séance ordinaire du 17 novembre 2008 3.0 PÉRIODE DE QUESTIONS. 4.1 Liste des comptes à payer
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 1 ER DÉCEMBRE 2008 À 20 H, AU CENTRE COMMUNAUTAIRE ALAIN-PAGÉ SONT PRÉSENTS : M. le maire André Hénault M me la conseillère Louise Savignac MM.
d intervention (les outils)
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DES LAURENTIDES MUNICIPALITÉ DE LA MINERVE À une séance régulière du conseil de la Municipalité de La Minerve, tenue lundi le 7 ième jour du mois de février 2005, à vingt
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SÉANCE ORDINAIRE DU LUNDI 8 JUIN 2015
SÉANCE ORDINAIRE DU LUNDI 8 JUIN 2015 Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le lundi 8 juin 2015 à 19 h 30, à la salle du conseil située au 105, avenue Saint-Laurent à Louiseville
ASSEMBLÉE EXTRAORDINAIRE DU 25 NOVEMBRE 2008
ASSEMBLÉE EXTRAORDINAIRE DU 25 NOVEMBRE 2008 À une assemblée extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Delson, tenue le 25 novembre 2008, à 18 h 30 en la salle du conseil de l hôtel de ville.
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QUE l'ordre du jour soit accepté en ajoutant le point suivant :
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Ordre du jour du Procès-verbal envisagé
2685 SÉANCE ORDINAIRE DU 11 MAI 2015 19H30 Ordre du jour du Procès-verbal envisagé Ce document constitue l ordre du jour du procès-verbal présentement envisagé pour la séance ordinaire du Conseil du lundi
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DEMANDE D ADHÉSION AU PLAN DE GARANTIE DES BÂTIMENTS RÉSIDENTIELS NEUFS
7171, RUE JEAN-TALON EST, BUREAU 200 MONTRÉAL (QUÉBEC) H1M 3N2 TÉLÉPHONE : 514 657-2333 NUMÉRO SANS FRAIS : 1 855 657-2333 TÉLÉCOPIEUR : 514 657-2334 INFO@GARANTIEGCR.COM WWW.GARANTIEGCR.COM DEMANDE D
Procès-verbaux Ville de Daveluyville (Québec)
PROCÈS-VERBAL de la ordinaire du conseil municipal qui s est tenue le lundi 12 janvier 2015, à 20 h à la salle Normand Beaudoin, située au 337, rue Principale. SONT PRÉSENTS : Antoine Tardif, maire François
Il a ensuite répondu aux questions des huit (8) personnes qui assistaient à l assemblée qui s est terminée à 19h12.
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ D ENTRELACS Ouverture de l assemblée de consultation publique portant sur les règlements 10-429-6 et 10-426-13, et tenue le vendredi 13 août 2010 à la salle du conseil au
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Adopté à l unanimité des conseillers
Province de Québec M.R.C. d Arthabaska Municipalité de Saint-Albert Ouverture de la séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Saint- Albert, tenue le 2 avril 2013 à 19h30, au bureau municipal,
Non Superficie habitable Superficie au sol Dimensions du terrain
Isabelle Canaccini, Courtier immobilier GROUPE SUTTON CENTRE OUEST INC Agence immobilière 5800, MONKLAND MONTREAL (QC) H4A 1G1 514-686-7497 / 514-483-5800 icanaccini@sutton.com http://www.suttonquebec.com
049-2009 OUVERTURE DE LA SÉANCE ET CONSTAT DU QUORUM ADOPTÉ
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE CRABTREE Procès-verbal de la séance extraordinaire du Conseil de la municipalité de Crabtree, pour, tenue le 10 février au lieu ordinaire des séances de ce Conseil, au
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Volume 780 Page 197. Sont aussi présents: RÉSOLU À L'UNANIMITÉ: RÉVISION PÉRIODIQUE CENTRE D ASSISTANCE MONDIALE ARMÉNIEN DE MONTRÉAL
Page 197 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE LAVAL PROCÈS-VERBAL D UNE SÉANCE PUBLIQUE DU COMITÉ EXÉCUTIF DE LA VILLE DE LAVAL tenue le mercredi 18 décembre 2013 à 9:10 heures en la salle du Conseil de l hôtel
Le vice-président constate que le quorum est atteint et déclare la séance ouverte. Il est proposé d adopter l ordre du jour suivant :
Procès-verbal de la séance extraordinaire du comité exécutif de la Ville de Longueuil tenue le 13 mai 2008, à 9 h 30, à l'hôtel de ville de Longueuil situé au 4250, chemin de la Savane, Longueuil, sous
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-ANTOINE-DE-TILLY 1 er décembre 2014
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Saint-Antoine-de-Tilly, tenue le 1 er décembre 2014, à 20 h, au centre communautaire, 945, rue de l Église, Saint-Antoine-de-Tilly.