KBC Bank SOCIÉTÉ ANONYME Avenue du Port BRUXELLES RPM Bruxelles (ci-après «KBC Bank»)
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- Noëlle Léger
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1 KBC Bank SOCIÉTÉ ANONYME Avenue du Port BRUXELLES RPM Bruxelles (ci-après «KBC Bank») PROCURATION PORTEUR D'OBLIGATIONS en vue de la participation, avec voix consultative, aux Assemblées générales des ACTIONNAIRES de KBC Bank le 29 avril 2015 Le/la soussigné(e) (nom et adresse complets du porteur d obligations; dénomination et siège complets de la personne morale).... porteur de (nombre)....obligations (dénomination de l'émission).. émises par KBC Bank, déclare par la présente donner procuration à Monsieur/Madame. pour le/la représenter, en vertu et dans le respect des dispositions de l'article 28 des statuts, à l'assemblée générale annuelle et à l Assemblée générale extraordinaire des actionnaires de KBC Bank, dont l ordre du jour est mentionné ci-après et qui se tiendront le mercredi 29 avril 2015 à 11 heures au siège social à 1080 Bruxelles, avenue du Port 2: Ordre du jour de l Assemblée générale annuelle 1. Prise de connaissance du rapport annuel combiné du Conseil d administration de KBC Bank SA sur les comptes annuels non consolidés et consolidés relatifs à l exercice clôturé au 31 décembre Prise de connaissance des rapports du commissaire sur les comptes annuels non consolidés et consolidés de KBC Bank SA relatifs à l exercice clôturé au 31 décembre Prise de connaissance des comptes annuels consolidés de KBC Bank SA relatifs à l exercice clôturé au 31 décembre Proposition d approbation des comptes annuels non consolidés de KBC Bank SA relatifs à l exercice clôturé au 31 décembre Proposition d approbation de la proposition d'affectation des bénéfices de KBC Bank SA relatifs à l exercice clôturé au 31 décembre 2014, à savoir : ,04 EUR en tant
2 que dividende brut, soit un dividende brut de 1,72 EUR par action, et ,82 EUR en tant que participation des salariés. 6. Proposition de donner décharge aux administrateurs de KBC Bank SA pour leur mandat exercé pendant l exercice Proposition de donner décharge au commissaire de KBC Bank SA pour son mandat exercé pendant l exercice Nominations statutaires a. Proposition de renommer M. Franky Depickere comme administrateur pour une période de quatre ans, c est-à-dire jusqu à l issue de l Assemblée générale annuelle de b. Proposition de renommer M. Luc Gijsens comme administrateur pour une période de quatre ans, c est-à-dire jusqu à l issue de l Assemblée générale annuelle de c. Proposition de renommer M. Thomas Leysen comme administrateur pour une période de quatre ans, c est-à-dire jusqu à l issue de l Assemblée générale annuelle de d. Proposition de renommer M. Piet Vanthemsche comme administrateur pour une période de quatre ans, c est-à-dire jusqu à l issue de l Assemblée générale annuelle de Tour de table Ordre du jour de l'assemblée générale extraordinaire 1. Prise de connaissance du rapport du Conseil d'administration établi conformément à l'article 604, deuxième alinéa du Code des sociétés en vue du renouvellement du capital autorisé,. 2. Proposition de renouveler l autorisation du Conseil d'administration d'augmenter le capital, en une ou plusieurs fois, d'un montant de quatre milliards d'euros ( EUR), comme mentionné actuellement aux articles 7A et 7B des statuts, pour une nouvelle période de cinq ans, à compter de la publication de la modification des statuts décidée par l'assemblée générale extraordinaire du vingt-neuf avril deux mille quinze. Par conséquent, proposition de remplacer les articles 7A et 7B des statuts par le texte suivant : «A. Le Conseil d administration est autorisé à augmenter en une ou plusieurs fois le capital social d un montant de quatre milliards d euros ( EUR), selon les modalités à fixer par le Conseil d administration. Le Conseil d administration est également autorisé à fixer le droit au dividende des actions qui seront émises à l occasion des augmentations de capital réalisées dans le cadre de cette autorisation. Le Conseil d administration peut utiliser cette autorisation pendant cinq ans à dater de la publication de la modification des statuts décidée par l Assemblée générale extraordinaire du vingt-neuf avril deux mille quinze. Cette autorisation peut être renouvelée conformément aux dispositions légales en vigueur. Les augmentations de capital qui sont décidées en vertu de cette autorisation peuvent être réalisées, dans les limites de la loi, tant par apport en espèces ou en nature que par incorporation de réserves, y compris du compte indisponible des primes d émission. L incorporation de réserves peut avoir lieu avec ou sans émission d actions nouvelles. Si, dans le cadre de cette autorisation, le Conseil d administration décide d augmenter le capital par l émission d'actions nouvelles souscrites en espèces, il est habilité à supprimer ou à limiter, dans l intérêt de la société, le droit de préférence des actionnaires actuels, y compris en faveur d une ou plusieurs personnes déterminées. En cas de suppression ou de limitation du droit de préférence, le Conseil d administration peut concéder un droit de priorité aux actionnaires actuels lors de l attribution des actions nouvelles.
3 B. Le Conseil d administration est en outre autorisé à procéder, en une ou plusieurs fois, à l émission d obligations convertibles, subordonnées ou non, ou de warrants, liés ou non à des obligations subordonnées ou non, pouvant donner lieu à des augmentations de capital dans les limites du montant visé au point A. Le Conseil d administration est également autorisé à fixer le droit au dividende des actions qui seront émises par suite de la conversion des obligations ou de l exercice des warrants. Le Conseil d administration peut utiliser cette autorisation pendant cinq ans à dater de la publication de la modification des statuts décidée par l Assemblée générale extraordinaire du vingt-neuf avril deux mille quinze. Cette autorisation peut être renouvelée conformément aux dispositions légales en vigueur. Si le Conseil d administration décide de procéder à l émission d obligations ou de warrants susmentionnés, il est habilité, dans les limites de la loi et dans l intérêt de la société, à limiter ou à supprimer le droit de préférence des actionnaires actuels. Il peut aussi procéder de la sorte en faveur d une ou plusieurs personnes déterminées, sauf s il s'agit d'une émission de warrants réservée à titre principal à une ou plusieurs personnes déterminées autres que les membres du personnel de la banque ou de ses filiales. En cas de limitation ou de suppression du droit de préférence, le Conseil d administration peut concéder un droit de priorité aux actionnaires actuels lors de l attribution des obligations ou des warrants.» 3. Proposition de remplacer l'article 8, alinéa 3 des statuts par le texte suivant : «Si, à l'occasion d'une augmentation de capital décidée par le Conseil d administration ou l'assemblée générale ou à l'occasion de la conversion d'obligations ou de l'exercice de warrants, une prime d'émission est payée ou si, à l'occasion de l'émission de warrants décidée par le Conseil d'administration ou par l'assemblée générale, un prix d'émission est comptabilisé comme prime d'émission, celle-ci sera affectée au compte indisponible de primes d'émission qui, constituera, au même titre que le capital social, la garantie de tiers et dont il ne pourra être disposé, sous réserve de la faculté d'incorporer cette réserve au capital, qu'en vertu d'une décision de l'assemblée générale délibérant selon les conditions de quorum et de majorité requises pour une réduction du capital social.» 4. Proposition de remplacer l'article 8, alinéa 4 des statuts par le texte suivant : «S il est décidé d émettre des parts bénéficiaires représentant un apport en espèces, ce dernier sera affecté au compte indisponible de parts bénéficiaires qui constituera, au même titre que le capital social, la garantie des tiers et dont il ne pourra être disposé, sous réserve de la faculté d incorporer cette réserve au capital, qu'en vertu d'une décision de l'assemblée générale délibérant selon les conditions de quorum et de majorité requises pour une réduction du capital social.» 5. Proposition de supprimer l'article 11bis, alinéa 3 des statuts. 6. Proposition de remplacer l'article 20, premier alinéa des statuts par le texte suivant : «Le Conseil d'administration peut déléguer à un Comité de direction la compétence pour la totalité ou une partie des actes visés à l'article 522 du Code des sociétés et à l'article dix-huit des présents statuts; cette délégation ne peut toutefois porter ni sur la détermination de la politique générale, ni sur les actes réservés au Conseil d'administration par d'autres dispositions légales. Le Conseil d administration est chargé de surveiller le Comité de direction.» 7. Proposition de supprimer l'article 20bis des statuts. 8. Proposition de remplacer l'article 22, premier alinéa des statuts par le texte suivant : «Le contrôle de la situation financière de la société et des comptes annuels est confié à un ou plusieurs commissaires désignés et rémunérés suivant les règles légales applicables.»
4 9. Proposition de remplacer l'article 24, premier alinéa des statuts par le texte suivant : «Une Assemblée générale se tiendra chaque année, au siège social ou à un autre endroit mentionné dans la convocation, le mercredi précédant immédiatement le dernier jeudi d'avril ou, si ce jour est un jour férié légal ou un jour de fermeture des banques, le dernier jour ouvrable bancaire qui précède, à onze heures. Ceci n'exclut pas la possibilité de tenir la présente Assemblée générale annuelle avec prise de décisions à l'unanimité et par écrit comme prévu à l'article 34bis des présents statuts» 10. Proposition d insérer dans les statuts un nouvel article 42 contenant la disposition transitoire suivante : «A. Jusqu à la publication de la modification des statuts décidée par l Assemblée générale extraordinaire du vingt-neuf avril deux mille quinze, le Conseil d administration reste compétent, en vertu de l autorisation lui conféré par l Assemblée générale extraordinaire du vingt-quatre avril deux mille treize et conformément aux modalités à définir par le conseil, pour augmenter le capital social, en une ou plusieurs fois, d un montant de quatre milliards d euros ( EUR), à diminuer des montants jusqu à concurrence desquels il a déjà été fait usage de ce droit en vertu de décisions du Conseil d administration. Les autres modalités et conditions de l article 7A restent applicables à cette autorisation. B. Jusqu à la publication de la modification des statuts décidée par l Assemblée générale extraordinaire du vingt-neuf avril deux mille quinze, le Conseil d administration reste en outre compétent, pour décider, en vertu de l autorisation lui conférée par l Assemblée générale extraordinaire du vingt-quatre avril deux mille treize, de procéder, en une ou plusieurs fois, à l émission d obligations convertibles, subordonnées ou non, ou de warrants, liés ou non à des obligations subordonnées ou non, pouvant donner lieu à des augmentations de capital dans les limites du montant visé au point A. Les autres modalités et conditions de l article 7B restent applicables à cette autorisation. C. Le prescrit de l article 8 est applicable aux décisions d augmenter le capital prises par le Conseil d administration en vertu de l autorisation mentionnée aux points A et B du présent article 42. D. La présente disposition transitoire pourra, en raison de son utilité temporaire, être supprimée dans la prochaine version coordonnée des statuts qui sera rédigée après la publication de la modification statutaire décidée par l Assemblée générale extraordinaire du vingt-neuf avril deux mille quinze. Il en va de même, le cas échéant, pour les dispositions transitoires de l article 7 relatives à l utilisation de l autorisation conférée par l Assemblée générale extraordinaire du vingt-quatre avril deux mille treize.» 11. Proposition d'octroyer une autorisation pour l exécution des décisions prises. 12. Proposition d'octroyer une autorisation pour la coordination, la signature et le dépôt des statuts après la prise de décisions en matière de modification des statuts, et pour remplir les formalités auprès de la Banque-Carrefour des entreprises et, le cas échéant, de l'administration fiscale. Pour éviter toute confusion, nous attirons votre attention sur le fait que la présente procuration concerne les Assemblées générales des actionnaires de KBC Bank, dont les actions ne sont pas distribuées au public. Les porteurs d'obligations ont le droit d'assister aux Assemblées générales, mais uniquement avec voix consultative. Dressé et signé (*) à (lieu) le (date)...
5 (*) signature du porteur d'obligations, précédée de la mention manuscrite "bon pour procuration"
Sica Invest Société anonyme Boulevard de la Cambre 33 1000 Bruxelles TVA BE 0810.604.650 RPM : Bruxelles (la «Société»)
Sica Invest Société anonyme Boulevard de la Cambre 33 1000 Bruxelles TVA BE 0810.604.650 RPM : Bruxelles (la «Société») CONVOCATION A L ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE DES ACTIONNAIRES DU 3 JUILLET 2015
2. Scission de l'action et du strip VVPR de la SA Ets Fr. Colruyt : 1 action existante donne droit à 5
Ets Franz Colruyt Société anonyme Siège social : Edingensesteenweg, 196 1500 Halle TVA BE 0400.378.485 RPM Bruxelles Les actionnaires sont convoqués à une Assemblée générale extraordinaire de la SA Ets
A U D I K A G R O U P E
Page 1 sur 8 A U D I K A G R O U P E Société anonyme au capital de 283 500 Siège social : 58 avenue Hoche 75008 Paris SIREN : 310 612 387, R.C.S. Paris Ordre du jour de l assemblée générale ordinaire et
CANAL+ Société Anonyme au capital de 95 018 076 Siège social : 1, place du spectacle à Issy-les-Moulineaux (92130) 329 211 734 R.C.
CANAL+ Société Anonyme au capital de 95 018 076 Siège social : 1, place du spectacle à Issy-les-Moulineaux (92130) 329 211 734 R.C.S Nanterre AVIS DE REUNION Mmes et MM. les actionnaires sont informés
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CONVOCATIONS ASSEMBLÉES D'ACTIONNAIRES ET DE PORTEURS DE PARTS EASYVISTA Société anonyme au capital de 2.971.676 euros Siège social : Immeuble Horizon 1 10 Allée Bienvenue - 93160 Noisy-le-Grand 347 848
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société anonyme Allée de la Recherche 60, 1070 Bruxelles n d entreprise 0403.053.608 (RPM Bruxelles) ("UCB SA") CONVOCATION À ASSISTER À L ASSEMBLÉE GÉNÉRALE EXTRAORDINAIRE DES ACTIONNAIRES Les actionnaires
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LES HOTELS BAVEREZ. Société Anonyme au capital de 10 127 050 euros Siège social : 2, Place des Pyramides, 75001 Paris 572 158 558 R.C.S.
LES HOTELS BAVEREZ Société Anonyme au capital de 10 127 050 euros Siège social : 2, Place des Pyramides, 75001 Paris 572 158 558 R.C.S. Paris ASSEMBLEE GENERALE MIXTE DU 15 JUIN 2015 AVIS PREALABLE A L
PROCURATION. Le (La) soussigné(e), Personne morale : Dénomination sociale et forme juridique : Siège social : Numéro d entreprise :
Le (La) soussigné(e), Personne morale : Dénomination sociale et forme juridique : PROCURATION Siège social : Numéro d entreprise : Valablement représentée par 1 : 1. 2. Personne physique : Nom de famille
PROJET DE RESOLUTIONS DE L ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE
PROJET DE RESOLUTIONS DE L ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE Onzième résolution L assemblée générale, statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les assemblées générales extraordinaires,
ASSEMBLEE GENERALE DU 2 JUIN 2015 ANNEXE AU RAPPORT DE GESTION PORTANT SUR LA PARTIE EXTRAORDINAIRE DE L ASSEMBLEE GENERALE MIXTE DU 2 JUIN 2015
AFONE Société anonyme à Conseil d administration au capital de 589 001,60 euros Siège social : 11 place François Mitterrand 49100 ANGERS 411 068 737 RCS ANGERS ASSEMBLEE GENERALE DU 2 JUIN 2015 ANNEXE
(la Société ) ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE
Wereldhave Belgium SCA Société en commandite par actions Société publique d investissement à capital fixe en immobilier (Sicafi) de droit belge Medialaan 30, boîte 6 1800 Vilvoorde Numéro d entreprise
SOCIETE FRANCAISE DE CASINOS Société Anonyme au capital de 14.004.292,50 Siège social : 14 rue d Antin - 75002 PARIS 393 010 467 R.C.S.
SOCIETE FRANCAISE DE CASINOS Société Anonyme au capital de 14.004.292,50 Siège social : 14 rue d Antin - 75002 PARIS 393 010 467 R.C.S. Paris TEXTE DES RESOLUTIONS PROPOSEES A L ASSEMBLEE GENERALE MIXTE
ELECTRICITE DE STRASBOURG ASSEMBLEE GENERALE MIXTE AVIS DE REUNION
ELECTRICITE DE STRASBOURG Société Anonyme au capital de 71 090 040 Siège social : 26, Boulevard du Président Wilson 67000 STRASBOURG 558 501 912 R.C.S STRASBOURG ASSEMBLEE GENERALE MIXTE AVIS DE REUNION
(ci-après la "Société") AVIS DE REUNION VALANT CONVOCATION
DIETSWELL ENGINEERING Société Anonyme au capital de 3.844.072 Siège social : 1 rue Alfred Kastler, le Naïade, 78280 Guyancourt 428 745 020 RCS Versailles (ci-après la "Société") AVIS DE REUNION VALANT
AVENIR FINANCE Société Anonyme au capital de 4.680.756 euros Siège social à LYON (69009) - 51 rue de Saint Cyr 402 002 687 RCS LYON
AVENIR FINANCE Société Anonyme au capital de 4.680.756 euros Siège social à LYON (69009) - 51 rue de Saint Cyr 402 002 687 RCS LYON CONTRAT D EMISSION DE BSA DE LA SOCIETE AVENIR FINANCE SA ASSEMBLEE GENERALE
INFOTEL. Société Anonyme au capital de 2.662.782 Euros Siège social : 36 Avenue du Général de Gaulle - Tour Gallieni II 93170 BAGNOLET
INFOTEL Société Anonyme au capital de 2.662.782 Euros Siège social : 36 Avenue du Général de Gaulle - Tour Gallieni II 93170 BAGNOLET 317 480 135 RCS BOBIGNY SIRET : 317 480 135 000 35 EXPOSE DES MOTIFS
Siège social : avenue Louise 130A à 1050 Bruxelles Registre des personnes morales numéro 0403.218.607 (Bruxelles) ORDRE DU JOUR PARTIE ORDINAIRE
S O C I E T E A N O N Y M E - N A A M L O Z E V E N N O O T S C H A P Siège social : avenue Louise 130A à 1050 Bruxelles Registre des personnes morales numéro 0403.218.607 (Bruxelles) Le Conseil d'administration
VALTECH SOCIETE ANONYME AU CAPITAL DE 2 343 382,98 SIEGE SOCIAL : 103 RUE DE GRENELLE 75007 PARIS RCS PARIS 389 665 167
VALTECH SOCIETE ANONYME AU CAPITAL DE 2 343 382,98 SIEGE SOCIAL : 103 RUE DE GRENELLE 75007 PARIS RCS PARIS 389 665 167 RAPPORT DU CONSEL D ADMINISTRATION A L ASSEMLEE GENRALE DU 26 JUILLET 2011 Mesdames,
(la Société) RAPPORT SPECIAL DU CONSEIL D'ADMINISTRATION CONFORMEMENT A L'ARTICLE 604 DU CODE DES SOCIETES CONCERNANT LE CAPITAL AUTORISE
DECEUNINCK Société Anonyme faisant ou ayant fait publiquement appel à l'épargne 8800 Roulers, Brugsesteenweg 374 RPM Courtrai: 0405.548.486 TVA BE 0405.548.486 (la Société) RAPPORT SPECIAL DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
TESSI. Société Anonyme au capital de 5 839 216 euros Siège social : 177 cours de la Libération 38100 GRENOBLE 071 501 571 R.C.S.
TESSI Société Anonyme au capital de 5 839 216 euros Siège social : 177 cours de la Libération 38100 GRENOBLE 071 501 571 R.C.S. GRENOBLE ---------------- AVIS DE REUNION VALANT AVIS DE CONVOCATION A L
PROCURATION POUR L ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DES ACTIONNAIRES DU 30 AVRIL 2015 À 11 HEURES
UCB SA - Allée de la Recherche 60, 1070 Bruxelles n d entreprise 0403.053.608 (RPM Bruxelles) PROCURATION POUR L ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DES ACTIONNAIRES DU 30 AVRIL 2015 À 11 HEURES IMPORTANT : Pour être valable,
CONVOCATIONS ASSEMBLÉES D'ACTIONNAIRES ET DE PORTEURS DE PARTS ADA
CONVOCATIONS ASSEMBLÉES D'ACTIONNAIRES ET DE PORTEURS DE PARTS ADA Société Anonyme au capital de 4 442 402,16 euros Siège social : 22-28, rue Henri Barbusse, 92110 CLICHY 338 657 141 RCS NANTERRE Avis
NATIONAL CONSEIL VIE DU
717 VIE DU Au cas d espèce, Monsieur X est concomitamment, d une part, président de la SAS B, laquelle est présidente de la SAS A et, d autre part, co-contractant de la SAS A dans l opération envisagée.
Elia System Operator Société Anonyme Boulevard de l Empereur 20 B-1000 Bruxelles Numéro d entreprise n 0476.388.378 (Bruxelles) (la société )
Elia System Operator Société Anonyme Boulevard de l Empereur 20 B-1000 Bruxelles Numéro d entreprise n 0476.388.378 (Bruxelles) (la société ) AVIS DE CONVOCATION À L ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE Par la
RESOLUTIONS PROPOSEES AU VOTE DE L ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE DU 6 JUIN 2012
Société anonyme avec Conseil d Administration Au capital social de 7 097 879 Siège social : 155 avenue de la Rochelle, 79000 Niort B 025 580 143 RCS Niort RESOLUTIONS PROPOSEES AU VOTE DE L ASSEMBLEE GENERALE
ASSEMBLEE GENERALE MIXTE DU 21 MARS 2012 --------------------------------- TEXTE DE RESOLUTIONS
Société anonyme à directoire et conseil de surveillance au capital de 467 226 960 euros RCS PARIS n 493 455 042 Siège social : 50, avenue Pierre Mendès France 75201 PARIS Cedex 13 ASSEMBLEE GENERALE MIXTE
EOS IMAGING Société anonyme au capital de 183.778,78 euros Siège social : 10 rue Mercoeur 75011 Paris 349 694 893 R.C.S. Paris ORDRE DU JOUR
EOS IMAGING Société anonyme au capital de 183.778,78 euros Siège social : 10 rue Mercoeur 75011 Paris 349 694 893 R.C.S. Paris ASSEMBLÉE GÉNÉRALE À CARACTÈRE MIXTE DES ACTIONNAIRES DU 17 JUIN 2014 - ORDRE
ALPHA M.O.S. Société anonyme au capital de 4.573.674,80 euros. Siège social : 20 avenue Didier Daurat 31400 TOULOUSE
ALPHA M.O.S. Société anonyme au capital de 4.573.674,80 euros Siège social : 20 avenue Didier Daurat 31400 TOULOUSE RCS TOULOUSE B.389.274.846 SIRET N 389.274.846.00036 Avis de réunion Les actionnaires
PROCURATION. Procuration à faire parvenir à Befimmo SA au plus tard le 22 avril 2015. Nom et prénom : Domicile :
PROCURATION Procuration à faire parvenir à Befimmo SA au plus tard le 22 avril 2015. Le/la soussigné(e) : Personne physique Nom et prénom : Domicile : Personne morale Dénomination sociale et forme juridique
PROCURATION. Bruxelles, Boulevard de la Woluwe, 58, immatriculée au Registre de Personnes Morales sous le numéro BE 0426 184 049 ;
Le (La) soussigné(e) Personne morale: Dénomination sociale et forme juridique: PROCURATION Siège social: Valablement représentée par: Demeurant à: Personne physique: Nom: Prénom : Domicile: Numéro de téléphone
EUTELSAT COMMUNICATIONS. Société anonyme au capital de 220 113 982 euros Siège Social : 70, rue Balard, 75015 Paris 481 043 040 RCS Paris
EUTELSAT COMMUNICATIONS Société anonyme au capital de 220 113 982 euros Siège Social : 70, rue Balard, 75015 Paris 481 043 040 RCS Paris ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE DU 7 NOVEMBRE 2014
AVIS DE REUNION VALANT AVIS DE CONVOCATION
ERMO Société anonyme à Conseil d'administration au capital de 2 860 004,76 euros Siège social : Zone Artisanale 53440 MARCILLE LA VILLE 316 514 553 RCS LAVAL AVIS DE REUNION VALANT AVIS DE CONVOCATION
RAPPORT DU CONSEIL D ADMINISTRATION A L'ASSEMBLEE GENERALE MIXTE ORDINAIRE ANNUELLE ET EXTRAORDINAIRE DU 26 SEPTEMBRE 2014
RICHEL SERRES DE FRANCE Société Anonyme au capital de 1.713.364,80 Euros Siège social : Quartier de la Gare - 13810 EYGALIERES R.C.S. TARASCON 950 012 245 RAPPORT DU CONSEIL D ADMINISTRATION A L'ASSEMBLEE
Avis de réunion valant avis de convocation.
PISCINES DESJOYAUX S.A. SOCIETE ANONYME AU CAPITAL DE 6.940.520 EUROS SIEGE SOCIAL : LA GOUYONNIERE (42480) LA FOUILLOUSE 351 914 379 RCS SAINT ETIENNE Avis de réunion valant avis de convocation. Mesdames
CONVOCATIONS ITESOFT
CONVOCATIONS ASSEMBLÉES D'ACTIONNAIRES ET DE PORTEURS DE PARTS ITESOFT Société Anonyme au capital de 341 783,40 Siège Social : Parc d Andron Le Séquoia 30470 AIMARGUES 330 265 323 R.C.S. NÎMES Avis de
DALENYS Société anonyme ayant ou faisant appel public à l épargne Rue Jourdan 41 1060 Bruxelles RPM (Bruxelles) 0878.265.120
DALENYS Société anonyme ayant ou faisant appel public à l épargne Rue Jourdan 41 1060 Bruxelles RPM (Bruxelles) 0878.265.120 CONVOCATION A L ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE ET A L ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE
RALLYE. ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE DU 14 mai 2013. Compte-rendu
RALLYE Paris, le 15 mai 2013 ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE DU 14 mai 2013 Compte-rendu Lors de l assemblée générale ordinaire et extraordinaire qui s'est réunie le 14 mai 2013 au Pavillon
SOCIETE ANONYME Siège social : rue du Marais 31-1000 Bruxelles TVA BE 0401.574.852 RPM Bruxelles PROCURATION 1
SOCIETE ANONYME Siège social : rue du Marais 31-1000 Bruxelles TVA BE 0401.574.852 RPM Bruxelles PROCURATION 1 Nombre d'actions : Le (la) soussigné(e) 2, Nous vous rappelons que nul ne peut prendre part
OBER Société anonyme au capital de 2 061 509.45 Siège social : 31, route de Bar 55000 Longeville-en-Barrois 382 745 404 R.C.S.
OBER Société anonyme au capital de 2 061 509.45 Siège social : 31, route de Bar 55000 Longeville-en-Barrois 382 745 404 R.C.S. Bar-le-Duc Avis de réunion valant avis de convocation Mesdames et Messieurs
Société Anonyme A. Vaucampslaan 42, 1654 Huizingen. TVA BE / RPR 0429.037.235 Bruxelles (Belgique)
Société Anonyme A. Vaucampslaan 42, 1654 Huizingen TVA BE / RPR 0429.037.235 Bruxelles (Belgique) CONVOCATION À L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE DES ACTIONNAIRES ET À UNE ASSEMBLÉE GÉNÉRALE EXTRAORDINAIRE
PROCURATION. Demeurant à:
Le (La) soussigné(e) Personne morale: Dénomination sociale et forme juridique: PROCURATION Siège social: Valablement représentée par: Demeurant à: 1. 2. Personne physique: Nom: Prénom : Domicile: Titulaire
TEXTE DES RESOLUTIONS RESOLUTIONS RELEVANT DE LA COMPETENCE DE L ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE
TEXTE DES RESOLUTIONS RESOLUTIONS RELEVANT DE LA COMPETENCE DE L ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE PREMIERE RESOLUTION Approbation des comptes annuels de l'exercice clos le 31 décembre 2014 connaissance prise
3. RAPPORT DU DIRECTOIRE SUR LES RÉSOLUTIONS PRÉSENTÉES À L ASSEMBLÉE GÉNÉRALE MIXTE
3. RAPPORT DU DIRECTOIRE SUR LES RÉSOLUTIONS PRÉSENTÉES À L ASSEMBLÉE GÉNÉRALE MIXTE 3.1. RELEVANT DE L ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE Approbation des comptes 2014 et affectation du résultat Par le vote
CONVOCATIONS SOCIETE FRANCAISE DE CASINOS
CONVOCATIONS ASSEMBLÉES D'ACTIONNAIRES ET DE PORTEURS DE PARTS SOCIETE FRANCAISE DE CASINOS Société Anonyme au capital de 14 004 292,50. Siège social : 14 rue d Antin - 75002 PARIS. 393 010 467 R.C.S.
AVIS DE REUNION VALANT CONVOCATION
FOCUS HOME INTERACTIVE Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance Au capital de 5 237 730 Euros Parc de Flandre «Le Beauvaisis» - Bâtiment 28 11, Rue de Cambrai - 75019 Paris RCS Paris B 399
Le droit de retrait ne peut être exercé qu à concurrence de 100.000 EUR, compte tenu du prix auquel s exerce le retrait.
1 Société Anonyme Sicaf immobilière publique de droit belge Dont le siège social est établi à: Industrielaan 6, 1740 Ternat (Belgique) Numéro d entreprise: 0434.797.847 (RPM Bruxelles) FORMULAIRE RELATIF
CONVOCATIONS ADTHINK MEDIA
CONVOCATIONS ASSEMBLÉES D'ACTIONNAIRES ET DE PORTEURS DE PARTS ADTHINK MEDIA Société anonyme au capital de 1.839.150. Siège social : 79, rue François Mermet, 69160 Tassin La Demi Lune. 437 733 769 R.C.S.
INFORMATIONS CONCERNANT LE CAPITAL
INFORMATIONS CONCERNANT LE CAPITAL Les conditions auxquelles les statuts soumettent les modifications du capital social et des droits attachés aux actions sont en tous points conformes aux prescriptions
PROCURATION. Le (La) soussigné(e), Personne morale: Dénomination sociale et forme juridique: Siège social: Numéro d entreprise:
Le (La) soussigné(e), Personne morale: Dénomination sociale et forme juridique: PROCURATION Siège social: Numéro d entreprise: Valablement représentée par 1 : 1. 2. Personne physique: Nom de famille et
VISIOMED GROUP Société anonyme au capital de 9 153 228 Siège social : 8, avenue Kléber - 7 5116 PARIS 514 231 265 R.C.S. PARIS (la "Société")
VISIOMED GROUP Société anonyme au capital de 9 153 228 Siège social : 8, avenue Kléber - 7 5116 PARIS 514 231 265 R.C.S. PARIS (la "Société") PROCÈS-VERBAL DE L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE MIXTE ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE
ORDRE DU JOUR RELEVANT DE LA COMPETENCE DE L'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE
Société Anonyme au capital de 1 608 208 euros Siège Social : 40c, avenue de Hambourg 13 008 MARSEILLE 384 621 215 R.C.S. MARSEILLE PREAVIS DE REUNION VALANT AVIS DE CONVOCATION Mesdames et Messieurs les
VOTE PAR CORRESPONDANCE. Assemblée Générale Annuelle et Assemblée Générale Extraordinaire
SOCIETE ANONYME Siège social: Zinkstraat 1, 2490 Balen, Belgique Numéro d entreprise TVA BE 0888.728.945 RPM Turnhout VOTE PAR CORRESPONDANCE qui seront tenues le mercredi 25 avril 2012 à 10h30 et, si
ORDRE DU JOUR DE L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE
Le Conseil d'administration de Belgacom SA de droit public invite les actionnaires à participer à l'assemblée générale annuelle qui se tiendra le mercredi 15 avril 2015 à 10 heures au Proximus Lounge,
ALPHA M.O.S. Société anonyme au capital de 4.573.674,80 Euros. Siège social : 20 avenue Didier Daurat 31400 TOULOUSE
Société d Avocats 14, rue Peyras (31000) TOULOUSE ALPHA M.O.S. Société anonyme au capital de 4.573.674,80 Euros Siège social : 20 avenue Didier Daurat 31400 TOULOUSE RCS TOULOUSE B.389.274.846 SIRET N
PRISMAFLEX INTERNATIONAL
PRISMAFLEX INTERNATIONAL Société anonyme au capital de 2.374.758 Siège social à Haute Rivoire (69610), 309 Route de LYON CS 50001, Lieudit la Boury 345 166 425 RCS LYON ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE ET
Société Anonyme à conseil d administration au capital de 6.515.148. Siège social : 13 rue Louis Pasteur 92100 Boulogne Billancourt
Société Anonyme à conseil d administration au capital de 6.515.148 Siège social : 13 rue Louis Pasteur 92100 Boulogne Billancourt RCS NANTERRE B 391 504 693 S T A T U T S Mis à jour en date du 19 mai 2015
TEXTE DES RESOLUTIONS DE L ASSEMBLEE GENERALE MIXTE DU 18 JUIN 2015
RIBER S.A Société anonyme à Directoire et Conseil de surveillance Au capital de 3.091.348,96 Siège social : 31, Rue Casimir Perier 95873 Bezons Cedex R.C.S Pontoise 343 006 151 TEXTE DES RESOLUTIONS DE
DIRECT ENERGIE Société Anonyme au capital de 4 658 292,40 Siège social : 2 bis rue Louis Armand 75015 Paris 442 395 448 RCS Paris
DIRECT ENERGIE Société Anonyme au capital de 4 658 292,40 Siège social : 2 bis rue Louis Armand 75015 Paris 442 395 448 RCS Paris CONVOCATION Les actionnaires de la société DIRECT ENERGIE sont avisés qu
ASSEMBLEE GENERALE MIXTE DU 29 JUILLET 2014. Ordre du jour. À caractère ordinaire :
ORCHESTRA-PREMAMAN Société anonyme au capital de 19 203 558 Siège social : 200 avenue des Tamaris, Zac Saint Antoine, 34130 Saint-Aunès 398 471 565 R.C.S. MONTPELLIER ASSEMBLEE GENERALE MIXTE DU 29 JUILLET
VOTE PAR CORRESPONDANCE ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE (**)
VOTE PAR CORRESPONDANCE Le(a) soussigné(e) Prénom Nom Adresse ou Dénomination sociale Forme juridique. Adresse du siège social. ci-après représenté(e) par. (nom, prénom et qualité du représentant) qui
(la Société ) I. ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE
Wereldhave Belgium SCA Société en commandite par action Société publique d investissement à capital fixe en immobilier (Sicafi) de droit belge Medialaan 30, boîte 6 1800 Vilvoorde Numéro d entreprises
CONVOCATIONS AUDIKA GROUPE
CONVOCATIONS ASSEMBLÉES D'ACTIONNAIRES ET DE PORTEURS DE PARTS AUDIKA GROUPE Société anonyme au capital de 283 500 Siège social : 12 rue de Presbourg 75116 Paris 310 612 387 R.C.S. Paris Avis de réunion
CONVOCATIONS LAGARDERE SCA
CONVOCATIONS ASSEMBLÉES D'ACTIONNAIRES ET DE PORTEURS DE PARTS LAGARDERE SCA Société en commandite par actions au capital de 799 913 044,60 Siège social : 4, rue de Presbourg, Paris 16ème (75) 320 366
F L U X Y S B E L G I U M Société Anonyme. Siège social : Avenue des Arts 31 à 1040 Bruxelles TVA BE 0402 954 628 RPM Bruxelles
F L U X Y S B E L G I U M Société Anonyme Siège social : Avenue des Arts 31 à 1040 Bruxelles TVA BE 0402 954 628 RPM Bruxelles P R O C E S - V E R B A L DE L'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE DES ACTIONNAIRES
le droit de retrait ne peut être exercé qu à concurrence de 100.000 EUR, compte tenu du prix auquel s exerce le retrait.
1 FORMULAIRE RELATIF A L EXERCICE DU DROIT DE RETRAIT ETABLI EN APPLICATION DE L ARTICLE 77 DE LA LOI DU 12 MAI 2014 RELATIVE AUX SOCIÉTÉS IMMOBILIÈRES RÉGLEMENTÉES Le présent document est un formulaire
L'AN DEUX MILLE QUATORZE
dh-26810-042 ACTE DU 26 / 09 / 2014 Société Répertoire n 27.011 E : Bxl V/1 H : - A : 2 UMICORE Société anonyme ayant son siège social à Bruxelles (1000 Bruxelles), rue du Marais, 31 Arrondissement judiciaire
Plant Advanced Technologies PAT Société anonyme Au capital de 867 521 euros Siège social : 54500 VANDOEUVRE LES NANCY 13 rue du Bois de la Champelle
Plant Advanced Technologies PAT Société anonyme Au capital de 867 521 euros Siège social : 54500 VANDOEUVRE LES NANCY 13 rue du Bois de la Champelle RCS NANCY 483 047 866 -*-*-*- ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE
VOLTALIA Société anonyme au capital de 139.106.658,90 euros Siège social : 28, rue de Mogador - 75009 Paris - France 485 182 448 R.C.S.
VOLTALIA Société anonyme au capital de 139.106.658,90 euros Siège social : 28, rue de Mogador - 75009 Paris - France 485 182 448 R.C.S. Paris Rapport complémentaire du conseil d administration Augmentation
INFOTEL. Société Anonyme au capital de 2.662.782 Euros Siège social : 36 Avenue du Général de Gaulle - Tour Gallieni II 93170 BAGNOLET
INFOTEL Société Anonyme au capital de 2.662.782 Euros Siège social : 36 Avenue du Général de Gaulle - Tour Gallieni II 93170 BAGNOLET 317 480 135 RCS BOBIGNY SIRET : 317 480 135 000 35 RAPPORT DU CONSEIL
BEFIMMO. Assemblée Générale Ordinaire
BEFIMMO Sicaf immobilière publique de droit belge Société faisant appel public à l Épargne Société en Commandite par Actions Auderghem (1160 Bruxelles), Chaussée de Wavre 1945 RPM n 0455.835.167 TVA n
RAPPORT COMPLEMENTAIRE DU CONSEIL D ADMINISTRATION SUR L AUGMENTATION DE CAPITAL DECIDEE SUR DELEGATION DE L ASSEMBLEE GENERALE
PASCAL PIVETEAU SA Société anonyme à conseil d administration au capital social de 225 060 euros réparti en 2.250.600 actions de 0,1 euro de valeur nominale Siège social : 26, rue Malar 75007 Paris 529
AUSY ASSEMBLEE GENERALE MIXTE 16 JUIN 2015 EXERCICE 2014
AUSY ASSEMBLEE GENERALE MIXTE 16 JUIN 2015 EXERCICE 2014 ***** ORDRE DU JOUR ET PROJET DE RESOLUTION ORDRE DU JOUR À caractère ordinaire : Approbation des comptes annuels de l exercice clos le 31 décembre
AUBAY. Avis de convocation. /pa/prod/alpa/bases/pa100458/./lot287.xml lot287-01 V Département : 92 Rubrique : 276 Raison sociale : AUBAY
/pa/prod/alpa/bases/pa100458/./lot287.xml lot287-01 V Département : 92 Rubrique : 276 Raison sociale : AUBAY 999087 - Petites-Affiches AUBAY Société anonyme au capital de 6.510.148 Siège social : 13, rue
PROCURATION. Le (La) soussigné(e), Personne morale: Dénomination sociale et forme juridique: Siège social: Numéro d entreprise:
Le (La) soussigné(e), Personne morale: Dénomination sociale et forme juridique: PROCURATION Siège social: Numéro d entreprise: Valablement représentée par 1 : 1. 2. Personne physique: Nom de famille et
ORDRE DU JOUR ET TEXTE DES PROJETS DE RESOLUTIONS ASSEMBLEE 23 AVRIL 2013. Ordre du jour
CARREFOUR Société anonyme au capital de 1 773 036 632,50 Euros Siège social : 33, avenue Emile Zola (92100) Boulogne-Billancourt. 652 014 051 R.C.S. Nanterre. ORDRE DU JOUR ET TEXTE DES PROJETS DE RESOLUTIONS
RUBIS. Avis de convocation. /pa/prod/alpa/bases/pa100459/./lot204.xml lot204-01 V Département : 75 Rubrique : 276 Raison sociale : RUBIS
/pa/prod/alpa/bases/pa100459/./lot204.xml lot204-01 V Département : 75 Rubrique : 276 Raison sociale : RUBIS 999004 - Le Quotidien Juridique RUBIS Société en commandite par actions au capital de 97.173.662,50
A. A s s e m b l é e g é n é r a l e o r d i n a i r e
SOCIETE ANONYME Siège social : rue du Marais 31-1000 Bruxelles TVA BE 0401.574.852 RPM Bruxelles V O T E P A R C O R R E S P O N D A N C E Assemblées générales ordinaire et extraordinaire du mardi 29 avril
ORDRE DU JOUR. Qualification actuelle. Actions propres Non disponible Actions propres Disponible
ORDRE DU JOUR de l assemblée générale extraordinaire d AEDIFICA qui se tiendra Rue Guimard, 18 à 1040 Bruxelles le 24 avril 2009 à 10H00, devant Maître Bertrand Nerincx, Notaire associé à Bruxelles. A/
Société anonyme au capital de 5 330 364 Siège social : 45, quai de la Seine, 75019 Paris RCS PARIS 352 335 962
Société anonyme au capital de 5 330 364 Siège social : 45, quai de la Seine, 75019 Paris RCS PARIS 352 335 962 RAPPORT DU CONSEIL D ADMINISTRATION A L ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE DU 25 JUIN 2014
NSE Industries Société anonyme au capital de 5.064.482,40 euros Siège social : Les Seignes, 03250 Nizerolles 394 020 903 RCS CUSSET
NSE Industries Société anonyme au capital de 5.064.482,40 euros Siège social : Les Seignes, 03250 Nizerolles 394 020 903 RCS CUSSET AVIS DE REUNION VALANT AVIS DE CONVOCATION A L ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE
HAULOTTE GROUP. Société Anonyme au Capital de 4 476 420 euros Siège social : La Péronnière - 42152 l'horme R.C.S. Saint Etienne 332 822 485
HAULOTTE GROUP Société Anonyme au Capital de 4 476 420 euros Siège social : La Péronnière - 42152 l'horme R.C.S. Saint Etienne 332 822 485 --------------------------- AVIS DE REUNION VALANT AVIS DE CONVOCATION
ASSEMBLÉE GÉNÉRALE EXTRAORDINAIRE. Dossier : PVM/AD/n 209-0574/CV Répertoire : 42.572
ASSEMBLÉE GÉNÉRALE EXTRAORDINAIRE Dossier : PVM/AD/n 209-0574/CV Répertoire : 42.572 «NYRSTAR» Société anonyme faisant ou ayant fait publiquement appel à l épargne à 2490 Balen, Zinkstraat 1 TVA BE 0888.728.945
AVIS DE REUNION VALANT AVIS DE CONVOCATION
«GRENOBLOISE D ELECTRONIQUE ET D AUTOMATISMES GEA» Société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance au capital de 2 400 000 euros Siège social : Meylan (38240) Chemin Malacher 071 501 803 RCS GRENOBLE
RTL GROUP Société anonyme 45, bd Pierre Frieden L-1543 Luxembourg R. C. S Luxembourg n B 10.807
RTL GROUP Société anonyme 45, bd Pierre Frieden L-1543 Luxembourg R. C. S Luxembourg n B 10.807 PROCES-VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE DES ACTIONNAIRES TENUE A LUXEMBOURG, LE 18 AVRIL 2012 La
KBC Bank Société anonyme Avenue du Port 2-1080 Bruxelles TVA BE 0462.920.226, RPM Bruxelles
KBC Bank Société anonyme Avenue du Port 2-1080 Bruxelles TVA BE 0462.920.226, RPM Bruxelles Compte rendu de l Assemblée générale ordinaire des actionnaires qui s est tenue au siège social de la société,
CONVOCATIONS GROUPE FNAC
CONVOCATIONS ASSEMBLÉES D'ACTIONNAIRES ET DE PORTEURS DE PARTS GROUPE FNAC Société anonyme au capital social de 16 595 610 euros Siège social : 9, rue des Bateaux-Lavoirs, ZAC Port d Ivry, 94200 Ivry-sur-Seine
CONVOCATION A L ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE BANQUE ATTIJARI DE TUNISIE
CONVOCATION A L ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE BANQUE ATTIJARI DE TUNISIE Attijari bank Société anonyme au capital de 198.741.450 dinars Siège social : Rue Hédi Karray N 24 Centre Urbain Nord 1080 - Tunis
INVITATION. à tenir le mercredi 29 avril 2015 à 10h30
SOCIÉTÉ ANONYME Siège Social: Zinkstraat 1, 2490 Balen, Belgique Numéro d'entreprise TVA BE 0888.728.945 RPM Anvers, division Turnhout INVITATION ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE à tenir le mercredi 29 avril
CONVOCATIONS BAC MAJESTIC
CONVOCATIONS ASSEMBLÉES D'ACTIONNAIRES ET DE PORTEURS DE PARTS BAC MAJESTIC Société anonyme au Capital de 413 511,60 euros Siège Social : 88, rue de la Folie Méricourt, 75011 Paris 413 577 743 R.C.S. Paris
RAPPORT DU CONSEIL D ADMINISTRATION A L ASSEMBLEE GENERALE MIXTE DU 8 AVRIL 2014
Assemblée générale annuelle mixte Le 8 avril 2014 à 13h30 au siège social à Aubagne RAPPORT DU CONSEIL D ADMINISTRATION A L ASSEMBLEE GENERALE MIXTE DU 8 AVRIL 2014 Nous vous précisons à titre préliminaire
CONVOCATIONS DERICHEBOURG
CONVOCATIONS ASSEMBLÉES D'ACTIONNAIRES ET DE PORTEURS DE PARTS DERICHEBOURG Société anonyme au capital de 42 020 507,50 Siège social : 119, avenue du Général Michel Bizot 75012 PARIS 352 980 601 R.C.S.
ASSEMBLEE GENERALE MIXTE DU 17 DECEMBRE 2014 PROJET DE RESOLUTIONS
Société anonyme à directoire et conseil de surveillance au capital de 155 742 320 euros RCS PARIS n 493 455 042 Siège social : 50, avenue Pierre Mendès France 75201 PARIS Cedex 13 ASSEMBLEE GENERALE MIXTE
Inside Secure. (Assemblée générale du 26 juin 2014 Résolution n 21)
Rapport des commissaires aux comptes sur l émission et l attribution réservée de bons de souscription d actions avec suppression du droit préférentiel de souscription (Assemblée générale du 26 juin 2014
TEXTE DES RESOLUTIONS PROPOSEES LORS DE L'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE ANNUELLE DU 9 JUIN 2015
Société Anonyme au capital de 1 608 208 euros Siège Social : 40c, avenue de Hambourg 13 008 MARSEILLE 384 621 215 R.C.S. MARSEILLE PREAVIS DE REUNION VALANT AVIS DE CONVOCATION Mesdames et Messieurs les
CONVOCATIONS BOURSE DIRECT
CONVOCATIONS ASSEMBLÉES D'ACTIONNAIRES ET DE PORTEURS DE PARTS BOURSE DIRECT Société anonyme à Directoire et Conseil de surveillance au capital de 13 988 845,75. Siège social : 253, boulevard Péreire 75017
(la «Société») PROCURATION
AEDIFICA Société Anonyme Sicaf immobilière publique de droit belge Siège social: Avenue Louise 331-333, 1050 Bruxelles Numéro d entreprise: 0877.248.501 (RPM Bruxelles) (la «Société») PROCURATION Le (La)
Association pour la Réalisation des Actions et des Missions Sociales
Association pour la Réalisation des Actions et des Missions Sociales STATUTS OBJET SIEGE SOCIAL DUREE ARTICLE 1 Dénomination Il est fondé une association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et le décret
CONVOCATIONS QUANTUM GENOMICS
CONVOCATIONS ASSEMBLÉES D'ACTIONNAIRES ET DE PORTEURS DE PARTS QUANTUM GENOMICS Société Anonyme à Conseil d'administration au capital de 2.742.723,23 Euros Siège social : 2-12 Chemin des Femmes Bâtiment
PHILOGERIS Hexagone II Société par actions simplifiée au capital de 1 414 704 Siège social : 23 Rue d Antin 75002 PARIS 534 861 182 RCS Paris
PHILOGERIS Hexagone II Société par actions simplifiée au capital de 1 414 704 Siège social : 23 Rue d Antin 75002 PARIS 534 861 182 RCS Paris PROJET DE TEXTE DES RESOLUTIONS SOUMISES A L ASSEMBLÉE GÉNÉRALE