TARIFS DISTRICT DU LOIRET 2015/2016

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1 A - MONTANT DES ENGAGEMENTS Tarif 2015/ Championnats et Plateaux U6 U7 (2 équipes payantes maxi ) 7.00 U8 U9 (2 équipes payantes maxi ) 7.00 U10 U U9F U10F U11F U12 U U12F U13F U14F U15F U15 à 11 et U15 à 8 (U14 / U15 ) U U18 ( U16 / U17 / U18 ) Seniors 5ème Division Seniors 4ème Division Seniors 3ème Division Seniors 2ème Division Seniros 1ère Division U16F U17F U18F U19F et Seniors Féminines à Seniors Féminines à Futsal Championnat FUTSAL U18 à 5 (U17 U18 U19 ) Championnat FUTSAL U16 à 5 (U15 / U16 ) Loisir 2 Coupes Coupe Pascal LOKO U14 U Coupe Lionel Grodet U16 U Coupe Jean Bergerard U18 U Coupe du Loiret Coupe Paul Sauvageau Coupe Jean Rollet Coupe du Loiret Féminine Senior Coupe du Loiret U19F U18F U17F U16F Coupe du Loiret U15F U14F Coupe futsal toutes catégories Féminines et Masculines Coupe loisir 3 - Consignation par équipe Seniors Page 1 de 6 03/06/2015

2 4 - Affiliation District ( par équipe ) Loisir Futsal Clubs libres Déclarations de tournois par le club organisateur Départementaux ou régionaux, toutes catégories B - MONTANT DES AMENDES POUR FORFAIT 1 - Par Match a - Championnat libre U10 U U12 U U14 U U16 U U18 U Seniors 5ème Division Seniors 4ème Division Seniors 3ème Division Seniors 2ème Division Seniros 1ère Division Futsal Seniors féminines à 8, à A l'avant dernier match l'amende forfait sera triplé, A la dernière journée l'amende forfait sera quadruplée b - Forfaits coupes Coupe du Loiret Coupe Paul Sauvageau Coupe Jean Rollet Coupe du Loiret Féminine Coupe Futsal toutes catégories Féminines et Masculines Coupe Jean Bergerard U18 U Coupe Lionel Grodet U16 U Coupe Pascal Loko U14 U Coupe U11 et U c - Absence non excusée à rassemblement de jeunes (par équipe engagée) Page 2 de 6 03/06/2015

3 d - Remarques pour les matches retour et les poules finales 1-Pour les matches de poules finales les amendes seront doublées et les frais de déplacement du club adverse seront à la charge du club qui ne s'est pas déplacé si le club lésé en fait la demande. Les frais de déplacement du club adverse seront remboursés à raison de euros du Km parcouru ( trajet aller déterminé selon itinéraire le plus court, sur Footclubs avec 3 voitures maximum). 2- Km parcouru trajet simple par voie conseillée (en en cas de match aller non joué sur place ou de Forfait) sur demande du club et si intempérie Forfaits Généraux a - Avant championnat U10 U U12 U U14 U U16 U U18 U Seniors libres ( masculins et féminins à 11 ) Féminines à 8 toutes catégories Futsal b - En cours de Championnats U10 U U12 U U14 U U16 U U18 U Seniors libres ( masculins et féminins à 11 ) Féminines à 8 toutes catégories Futsal Page 3 de 6 03/06/2015

4 C - MONTANT DES FRAIS ADMINISTRATIFS 1 - Autour du Match Modification dans les délais (15 jours), d'horaire, de terrain et de date Modification hors délais (15 jours), d'horaire, de terrain et de date Modification non déclarée pour toutes les rencontres jeunes Modification non déclarée pour toutes les rencontres seniors Licences manquantes Fraude d'identité Participation d'un joueur suspendu Non utilisation de la feuille de match informatisée( 3 mois après la date de la première utilisation ) Non saisie résultat internet Feuille d'arbitrage en retard ( avant le lundi à minuit cachet de la poste faisant foi et/ou par scan avant le mardi 9h00) Feuille d'arbitrage incomplète Changement ou modification d'adresse électronique 5.00 Présence sur la feuille de match en tant qu'arbitre d'un licencié non apte médicalement Discipline Avertissement (carton jaune) Deuxième carton jaune pour le même joueur dans la même rencontre Carton rouge direct Abandon volontaire de terrain par une équipe Amendes complémentaires suivant le barême de la ligue Page 4 de 6 03/06/2015

5 3 Frais de dossier Confirmation de réserve ou de réclamation ou demande d'évocation Frais procédure d'appel général ou disciplinaire Pour retard ou pour non envoi d'un document réclamé par une Commission (ex: feuille d'arbitrage rapport ) Absence non excusée devant une commission officielle Pratiquant, dirigeant, accompagnateur, éducateur non licencié (figurant sur la feuille d'arbitrage ) Délégation non assurée ( non respect de l'article 27 des règlements généraux du District) a - Absence aux assemblées générales Pour les clubs nationaux, de ligue et de 1ère à 3ème division départementale inclus Si le club est représenté par une autre association affilliée Si le club n'est pas représenté Clubs de 4ème,5ème division, futsal, loisir et jeunes exclusivement Si le club est représenté par une autre association affilliée Si le club n'est pas représenté b - Engagements Engagement hors délai c - Tournois Tournoi et match amical non déclarés ( départemental et régional ) D - STATUT DE L'ARBITRAGE a - Amende par match manquant pour les arbitres n'ayant pas effectué leur nombre de match prévu au statut de l'arbitrage b - Amende pour absence d'arbitre dûment convoqué (par match ) Page 5 de 6 03/06/2015

6 E - BAREME KILOMETRIQUE a - Barême kilométrique nombre de km aller + retour (mini 5 ) 0.37 b - Indemnités arbitrage Seniors district Arbitre Arbitre Assistant Ans District Arbitre Arbitre Assistant Jeunes filles et garçons 13,15 et 17 ans Arbitre Arbitre Assistant Rencontres Futsal Arbitre Tournois (Futsal, sport adapté, UNSS, Loisir, ) Arbitre demi journée Arbitre journée entiere F - COTISATION DISTRICT Membres du Comité de Direction G - FORMATION DES CANDIDATS ARBITRES H - FORMATION DE CADRES A définir Page 6 de 6 03/06/2015

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