Transports INSTRUCTION TECHNIQUE B 1/7 SR / V /P9-1 CONTROLE DES SYSTEMES EMBARQUES DE CONTROLE DES EMISSIONS POLLUANTES DES VEHICULES LOURDS «OBD»

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1 Transports INSTRUCTION TECHNIQUE B 1/7 SOMMAIRE 1 OBJET ET DOMAINE D'APPLICATION REFERENCES NORMATIVES ET REGLEMENTAIRES DEFINITIONS PRESCRIPTIONS DISPOSTIONS EN CAS D ABSENCE D ALIMENTATION DISPOSTIONS EN CAS D ABSENCE DE TEMOIN ACCES A LA PRISE OBD EMPLACEMENT DE LA PRISE OBD PROCES VERBAL ARCHIVAGE, TRAÇABILITE METHODOLOGIE CONDITIONS D'ESSAI CONTROLES PRELIMINAIRES CONTROLE DES VEHICULES COMMENTAIRES SPECIFIQUES... 6 Annexe I : Tableau de synthèse des défauts et/ou commentaires à valider 1 OBJET ET DOMAINE D'APPLICATION La présente instruction technique a pour objet principal de définir les modalités de contrôle des systèmes embarqués de contrôle des émissions polluantes du véhicule «OBD» lors des visites techniques périodiques des véhicules à moteur prévues par l'arrêté ministériel du 27 juillet 2004 modifié. Elle s applique aux véhicules lourds motorisés mis en circulation pour la première fois à compter du 01/07/2008 pour les véhicules diesel et à compter du 01/10/2010 pour les véhicules fonctionnant au gaz. La présente instruction technique annule et remplace l instruction technique SR/V/P9-1 indice A à compter du 6 avril REFERENCES NORMATIVES ET REGLEMENTAIRES Arrêté Ministériel du 27 juillet 2004 modifié, relatif au contrôle technique des véhicules lourds. Norme internationale ISO : Véhicules routiers Symboles pour les commandes, indicateurs et témoins.

2 Transports INSTRUCTION TECHNIQUE B 2/7 Directive 2005/55/CE concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux mesures à prendre contre les émissions de gaz polluants et de particules polluantes provenant des moteurs à allumage par compression destinés à la propulsion des véhicules et les émissions de gaz polluants provenant des moteurs à allumage commandé fonctionnant au gaz naturel ou au gaz de pétrole liquéfié et destinés à la propulsion des véhicules. Cahier des charges du ministère chargé des transports relatif au dispositif de diagnostic des systèmes embarqués de contrôle des émissions polluantes du véhicule (SR/V037). 3 DEFINITIONS Systèmes embarqués de contrôle des émissions polluantes du véhicule «OBD» Le système OBD est un système de diagnostic embarqué pour contrôle des émissions, capable de déceler l origine probable d un dysfonctionnement au moyen de codes d erreurs stockés dans le ou les calculateurs du véhicule. Le système OBD surveille et enregistre notamment les défauts suivants : D une part : L efficacité du catalyseur (E/D)* Le fonctionnement et l intégrité du filtre à particules (D)* Le fonctionnement du système d alimentation en carburant (E/D)* Le fonctionnement des sondes à oxygène (E)* La présence de ratés de combustion (E)* Tous les autres composants du GMP relatifs aux émissions et connectés à un ordinateur dont la défaillance peut entraîner des émissions supérieures aux seuils OBD (E/D)* D autre part, la continuité électrique de tous les composants du GMP *E : Essence / D : Diesel Indicateur de dysfonctionnement (MI) L'indicateur de dysfonctionnement (MI) comporte un témoin (MIL) facilement repérable et peut générer un signal audible, qui informe clairement le conducteur du véhicule en cas de dysfonctionnement de tout composant relatif aux émissions relié au système OBD, ou du système OBD lui-même. L'indicateur de dysfonctionnement (MI) n'est utilisé à aucune autre fin, sauf comme signal de démarrage d'urgence ou de mode dégradé. Modèles de témoin ou La lumière émise par ce voyant lumineux est de couleur jaune ou orangée. Il correspond au symbole ci-dessus. Dans le cas, où un symbole compléte ce témoin, il convient de réaliser l essai suivant les critères (Genre, énergie, date de mise en circulation, PTAC, nombre de places assises) définis dans le domaine d application.

3 Transports INSTRUCTION TECHNIQUE B 3/7 4 PRESCRIPTIONS 4.1 DISPOSITIONS EN CAS D ABSENCE D ALIMENTATION En l absence d alimentation électrique par la prise OBD, le dispositif d alimentation indépendante est utilisé. 4.2 DISPOSITIONS EN CAS D ABSENCE DE TEMOIN En l absence de témoin OBD au tableau de bord pour un véhicule concerné, le contrôleur valide le défaut et le commentaire X ACCES A LA PRISE OBD La dépose d un cache (ou de tout autre élément) par le contrôleur peut être nécessaire pour accéder à la prise OBD. Elle est réalisée avec l outillage du lot de bord du véhicule si nécessaire. 4.4 EMPLACEMENT DE LA PRISE OBD L emplacement de la prise OBD sur le véhicule n est pas imposé. Toutefois, elle est facilement accessible depuis le poste de conduite et protégée. Par exemple, la prise peut se situer au niveau du montant en ouvrant la porte du côté conducteur, du boîtier à fusibles, sous le cendrier conducteur. 4.5 PROCES VERBAL Seuls les défauts et commentaires prévus à l annexe I de l arrêté du 27 juillet 2004 modifié sont mentionnés sur le procès-verbal de contrôle. Les informations transmises par l appareil ne sont pas imprimées sur le procès-verbal de contrôle. 4.6 ARCHIVAGE, TRAÇABILITE Les informations du dispositif de diagnostic des systèmes embarqués de contrôle des émissions polluantes sont consultables et archivées avec les données du contrôle technique correspondant y compris en cas de panne de la transmission des informations au logiciel de contrôle. Dans ce dernier cas, la traçabilité est assurée.

4 Transports INSTRUCTION TECHNIQUE B 4/7 5 METHODOLOGIE 5.1 CONDITIONS D'ESSAI Les roues du véhicule sont immobiles ; l'aire de travail est horizontale et stable. 5.2 CONTROLES PRELIMINAIRES Le contrôleur vérifie si le véhicule est concerné par le contrôle OBD ( 1 de la présente SR/V). 5.3 CONTROLE DES VEHICULES Le branchement du lecteur OBD est réalisé conformément aux préconisations des notices des constructeurs.

5 Transports INSTRUCTION TECHNIQUE B 5/7 Logigramme 1 Le contrôleur doit saisir ou valider l immatriculation du véhicule contrôlé Aquittement de la connexion par l appareil Identification du véhicule A la demande de l appareil le contrôleur doit indiquer l état du témoin au tableau de bord. Message sur appareil «Système OBD non conforme» Eteint Etat Témoin OBD au tableau de bord - Visualisation sur appareil et récupération des informations sur logiciel centre - Validation par le contrôleur du défaut DISPOSITIF DE DIAGNOSTIC EMBARQUE (OBD) Anomalie de fonctionnement Le voyant s est allumé Mise en route du moteur Sur appareil : Message «Protocole non» Non Reconnaissance Protocole(s) A la demande de l appareil Récupération des informations sur logiciel centre Vérification par le contrôleur de l état du témoin OBD au tableau de bord moteur tournant Oui Témoin Eteint Validation - Défaut Commentaire X Protocle non Témoin Clignotant Validation - Défaut Commentaire X Protocle non Témoin Allumé Validation - Défaut Commentaire X Protocle non Interrogation calculateur(s) par l appareil Validation par le contrôleur de l état du témoin OBD au tableau de bord Message sur appareil concernant la conformité du système OBD A la demande de l appareil le contrôleur doit indiquer l état du témoin au tableau de bord. Visualisation sur appareil et récupération des informations sur logiciel centre Non conforme Système OBD Conforme Témoin OBD au tableau de bord allumé ou clignotant (moteur tournant) Témoin OBD au tableau de bord éteint (moteur tournant) et statut témoin calculateur allumé - Visualisation sur appareil et récupération des informations sur logiciel centre - Pas de défaut (Témoin OBD tableau de bord éteint et statut du témoin sur calculateur éteint) Validation du défaut DISPOSITIF DE DIAGNOSTIC EMBARQUE (OBD) Témoin allumé ( ) Validation par le contrôleur du défaut DISPOSITIF DE DIAGNOSTIC EMBARQUE (OBD) Anomalie de fonctionnement ( ) Fin de la procédure de contrôle du système OBD Utilisation éventuelle de l appareil pour disposer d informations (ex : régime moteur) aux fins d autres contrôles Contact sur OFF, déconnexion appareil.

6 Transports INSTRUCTION TECHNIQUE B 6/7 6 COMMENTAIRES SPECIFIQUES a) Lorsque l interrogation du calculateur n est pas réalisée au motif que la localisation de la prise n a pas été réalisée, le contrôleur valide le commentaire : X Prise OBD non localisée. b) Lorsque l interrogation du calculateur n est pas réalisée au motif que le protocole de communication n a pas été, le contrôleur valide le commentaire suivant : X Protocole non. c) En l absence de témoin, le contrôleur valide le commentaire : X Absence de témoin OBD. Ces commentaires ne sont pas imprimés sur le PV mais leur code est archivé informatiquement avec les données du contrôle et transmis à l OTC. Le sous-directeur de la sécurité et des émissions des véhicules Daniel KOPACZEWSKI ORIGINAL SIGNE

7 Transports INSTRUCTION TECHNIQUE B 7/7 Annexe I Tableau de synthèse des défauts et/ou commentaires à valider Problème Constat tableau de bord rencontré Absence de témoin - Pas de témoin Protocole non Protocole non Protocole non Témoin : Eteint Témoin : Eteint Témoin : Clignotant Témoin : Eteint Témoin : Clignotant Défaut/Commentaire à valider Essai non réalisé X Absence de témoin Anomalie de fonctionnement Essai non réalisé Essai non réalisé X : Protocole non X : Protocole non X : Protocole non