Décrets, arrêtés, circulaires

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1 Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE LA SANTÉ, DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS Arrêté du 21 juin 2007 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l usage des collectivités et divers services publics NOR : SJSS A La ministre de la santé, de la jeunesse et des sports et le ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique, Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L , L et D ; Vu le code de la sécurité sociale ; Vu le code général des impôts, notamment son article 281 octies ; Vu les avis de la Commission de la transparence, Arrêtent : Art. 1 er. La liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l usage des collectivités et divers services publics est modifiée conformément aux dispositions qui figurent en annexe. Art. 2. Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l exécution du présent arrêté, qui sera publié ainsi que son annexe au Journal officiel de la République française. Fait à Paris, le 21 juin La ministre de la santé, de la jeunesse et des sports, Pour la ministre et par délégation : Le sous-directeur du financement du système de soins, J.-P. VINQUANT Le ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique, Pour le ministre et par délégation : Le sous-directeur du financement du système de soins, J.-P. VINQUANT ANNEXE La chargée de l intérim des fonctions de sous-directrice de la politique des pratiques et produits de santé, H. SAINTE MARIE (76 présentations) Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l usage des collectivités et divers services publics : ALBUMINE HUMAINE BAXTER BIOSCIENCE 200 g/l, solution pour perfusion, 100 ml en flacon (verre de type II) muni d un bouchon en caoutchouc bromobutyl (B/1) (laboratoires BAXTER SAS).

2 ALBUMINE HUMAINE BAXTER BIOSCIENCE 200 g/l, solution pour perfusion, 100 ml en flacon (verre de type II) muni d un bouchon en caoutchouc bromobutyl (B/56) (laboratoires BAXTER SAS) ALBUMINE HUMAINE BAXTER BIOSCIENCE 200 g/l, solution pour perfusion, 50 ml en flacon (verre de type II) muni d un bouchon en caoutchouc bromobutyl (B/1) (laboratoires BAXTER SAS) ALBUMINE HUMAINE BAXTER BIOSCIENCE 200 g/l, solution pour perfusion, 50 ml en flacon (verre de type II) muni d un bouchon en caoutchouc bromobutyl (B/70) (laboratoires BAXTER SAS) AMINOVEN 10 POUR CENT, solution pour perfusion, 500 ml en flacon (verre) (B/10) (laboratoires FRESENIUS KABI FRANCE) AMINOVEN 10 POUR CENT, solution pour perfusion, 500 ml en flacon (verre) (B/1) (laboratoires FRESENIUS KABI FRANCE) AMINOVEN 5 POUR CENT, solution pour perfusion, 500 ml en flacon (verre) (B/1) (laboratoires FRESENIUS KABI FRANCE) AMINOVEN 5 POUR CENT, solution pour perfusion, 500 ml en flacon (verre) (B/10) (laboratoires FRESENIUS KABI FRANCE) AMOXICILLINE/ACIDE CLAVULANIQUE SANDOZ 500 mg/50 mg NOURRISSONS ET ENFANTS, poudre pour solution injectable (I.V), en flacon (B/10) (laboratoires SANDOZ) CEFTAZIDIME AGUETTANT 1 g, poudre pour solution injectable (IM.IV), en flacon (verre) (B/10) (laboratoires AGUETTANT) CEFTAZIDIME AGUETTANT 1 g, poudre pour solution injectable (IM.IV), en flacon avec dispositif de transfert intégré (B/10) (laboratoires AGUETTANT) CHAMPIX 0,5 mg (tartrate de varénicline), comprimés pelliculés, flacon (PEHD) (B/56) (laboratoires PFIZER) CHAMPIX 0,5 mg (tartrate de varénicline), comprimés pelliculés, plaquette thermoformée (Aclar/PVC/Alu) dans un étui thermocellé (B/28) (laboratoires PFIZER) CHAMPIX 0,5 mg (tartrate de varénicline), comprimés pelliculés, plaquette thermoformée (Aclar/PVC/Alu) dans un étui thermocellé (B/56) (laboratoires PFIZER) CHAMPIX 0,5 mg et 1 mg (tartrate de varénicline), comprimés pelliculés, plaquette thermoformée (Aclar/PVC/Alu) dans un étui thermocellé (B/11) à 0,5 mg + (B/14) à 1 mg (laboratoires PFIZER) CHAMPIX 1 mg (tartrate de varénicline), comprimés pelliculés, plaquette thermoformée (Aclar/PVC/Alu) dans un étui thermocellé (B/28) (laboratoires PFIZER) CHAMPIX 1 mg (tartrate de varénicline), comprimés pelliculés, plaquette thermoformée (Aclar/PVC/Alu) dans un étui thermocellé (B/56) (laboratoires PFIZER) CHAMPIX 1 mg (tartrate de varénicline), comprimés pelliculés, flacon (PEHD) (B/56) (laboratoires PFIZER) CHLORURE DE SODIUM A 0,9 % AGUETTANT, solution injectable (IM, IV, SC) isotonique en ampoule (B/10) (laboratoires AGUETTANT) CHLORURE DE SODIUM PROAMP 0,10 g/ml, solution à diluer pour perfusion, 20 ml en ampoule (B/20) (laboratoires AGUETTANT) CHLORURE DE SODIUM PROAMP 0,9 %, solution injectable, 20 ml en ampoule (B/20) (laboratoires AGUETTANT) CIPROFLOXACINE DAKOTA PHARM 200 mg/100 ml, solution pour perfusion, poche en PVC de 100 ml (B/10) (laboratoires DAKOTA PHARM) CIPROFLOXACINE DAKOTA PHARM 400 mg/200 ml, solution pour perfusion, poche en PVC de 200 ml (B/10) (laboratoires DAKOTA PHARM) FLUCONAZOLE MERCK 2 mg/ml, solution pour perfusion, 100 ml en flacon (B/1) (laboratoires MERCK GENERIQUES).

3 FLUCONAZOLE MERCK 2 mg/ml, solution pour perfusion, 100 ml en flacon (B/5) (laboratoires MERCK GENERIQUES) FLUCONAZOLE MERCK 2 mg/ml, solution pour perfusion, 200 ml en flacon (B/1) (laboratoires MERCK GENERIQUES) FLUCONAZOLE MERCK 2 mg/ml, solution pour perfusion, 200 ml en flacon (B/5) (laboratoires MERCK GENERIQUES) FLUCONAZOLE MERCK 2 mg/ml, solution pour perfusion, 50 ml en flacon (B/1) (laboratoires MERCK GENERIQUES) FLUCONAZOLE MERCK 2 mg/ml, solution pour perfusion, 50 ml en flacon (B/5) (laboratoires MERCK GENERIQUES) FLUOCYNE 10 %, (fluorescéine sodique), solution injectable I.V, 5 ml en ampoule «bouteille» (verre) (B/10) (laboratoires SERB [SOCIETE D ETUDES ET DE RECHERCHES BIOLOGIQUES]) NICORETTE 2 mg SANS SUCRE (nicotine), gommes à mâcher médicamenteuses édulcorées au sorbitol (B/105) (laboratoires PFIZER NICORETTE 2 mg SANS SUCRE (nicotine), gommes à mâcher médicamenteuses édulcorées au sorbitol (B/210) (laboratoires PFIZER NICORETTE 2 mg SANS SUCRE (nicotine), gommes à mâcher médicamenteuses édulcorées au sorbitol (B/30) (laboratoires PFIZER NICORETTE 4 mg SANS SUCRE (nicotine), gommes à mâcher médicamenteuses édulcorées au sorbitol (B/105) (laboratoires PFIZER NICORETTE 4 mg SANS SUCRE (nicotine), gommes à mâcher médicamenteuses édulcorées au sorbitol (B/30) (laboratoires PFIZER NICORETTE MENTHE 2 mg SANS SUCRE (nicotine), gommes à mâcher médicamenteuses édulcorées au xylitol (B/105) (laboratoires PFIZER NICORETTE MENTHE FRAICHE 2 mg SANS SUCRE (nicotine), gommes à mâcher médicamenteuses édulcorées au xylitol et à l acésulfame potassique (B/105) (laboratoires PFIZER NICORETTE MENTHE FRAICHE 2 mg SANS SUCRE (nicotine), gommes à mâcher médicamenteuses édulcorées au xylitol et à l acésulfame potassique (B/210) (laboratoires PFIZER NICORETTE MENTHE FRAICHE 2 mg SANS SUCRE (nicotine), gommes à mâcher médicamenteuses édulcorées au xylitol et à l acésulfame potassique (B/30) (laboratoires PFIZER NICORETTE MENTHE FRAICHE 4 mg SANS SUCRE (nicotine), gommes à mâcher médicamenteuses édulcorées au xylitol et à l acésulfame potassique (B/105) (laboratoires PFIZER NICORETTE MENTHE FRAICHE 4 mg SANS SUCRE (nicotine), gommes à mâcher médicamenteuses édulcorées au xylitol et à l acésulfame potassique (B/30) (laboratoires PFIZER NICOTINELL CLASSIC 2 mg SANS SUCRE (nicotine), gomme à mâcher médicamenteuse, gommes à mâcher sous plaquettes NICOTINELL CLASSIC 4 mg SANS SUCRE (nicotine), gomme à mâcher médicamenteuse, gommes à mâcher sous plaquettes NICOTINELL FRUIT 2 mg SANS SUCRE (nicotine), gomme à mâcher médicamenteuse, gommes à mâcher sous plaquettes NICOTINELL FRUIT 4 mg SANS SUCRE (nicotine), gomme à mâcher médicamenteuse, gommes à mâcher sous plaquettes NICOTINELL MENTHE 1 mg (nicotine), comprimé à sucer, comprimés à sucer sous plaquettes thermoformées (Aluminium- PVC/PE/PVDC/PE/PVC) (B/36) (laboratoires NOVARTIS SANTE FAMILIALE SAS).

4 NICOTINELL MENTHE 2 mg (nicotine), comprimé à sucer, comprimés à sucer sous plaquettes thermoformées (PVC/PE/PVDC/PE/PVC- Aluminium) (B/36) (laboratoires NOVARTIS SANTE FAMILIALE SAS) NICOTINELL MENTHE 2 mg SANS SUCRE (nicotine), gomme à mâcher médicamenteuse, gommes à mâcher sous plaquettes NICOTINELL MENTHE 4 mg SANS SUCRE (nicotine), gomme à mâcher médicamenteuse, gommes à mâcher sous plaquettes NICOTINELL REGLISSE 2 mg SANS SUCRE (nicotine), gomme à mâcher médicamenteuse, gommes à mâcher sous plaquettes OXALIPLATINE WINTHROP 5 mg/ml, solution à diluer pour perfusion, 40 ml en flacon (B/1) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE) SULFATE DE MAGNESIUM RENAUDIN 10 %, solution injectable (IV), 10 ml en ampoule (verre incolore de type I) (B/100) (laboratoires RENAUDIN) URAPIDIL NORDIC PHARMA 25 mg/5 ml, solution injectable, 5 ml en ampoule (verre) (B/5) (laboratoires NORDIC PHARMA) URAPIDIL NORDIC PHARMA 50 mg/10 ml, solution injectable, 10 ml en ampoule (verre) (B/5) (laboratoires NORDIC PHARMA) VIALEBEX 50 mg/ml (albumine humaine), solution pour perfusion, 100 ml en flacon (verre de type II) muni d un bouchon (halobutyle) (B/1) (laboratoires FRANÇAIS DU FRACTIONNEMENT ET DES BIOTECHNOLOGIES) VIALEBEX 50 mg/ml (albumine humaine), solution pour perfusion, 250 ml en flacon (verre de type II) muni d un bouchon (halobutyle) (B/1) (laboratoires FRANÇAIS DU FRACTIONNEMENT ET DES BIOTECHNOLOGIES) VIALEBEX 50 mg/ml (albumine humaine), solution pour perfusion, 500 ml en flacon (verre de type II) muni d un bouchon (halobutyle) (B/1) (laboratoires FRANÇAIS DU FRACTIONNEMENT ET DES BIOTECHNOLOGIES) VINORELBINE MAYNE 10 mg/ml (tartrate de vinorelbine), solution à diluer pour perfusion, 1 ml en flacon en verre avec bouchon en caoutchouc (B/1) (laboratoires FAULDING PHARMACEUTICALS SA) VINORELBINE MAYNE 10 mg/ml (tartrate de vinorelbine), solution à diluer pour perfusion, 1 ml en flacon en verre avec bouchon en caoutchouc (B/10) (laboratoires FAULDING PHARMACEUTICALS SA) VINORELBINE MAYNE 10 mg/ml (tartrate de vinorelbine), solution à diluer pour perfusion, 5 ml en flacon en verre avec bouchon en caoutchouc (B/1) (laboratoires FAULDING PHARMACEUTICALS SA) VINORELBINE MAYNE 10 mg/ml (tartrate de vinorelbine), solution à diluer pour perfusion, 5 ml en flacon en verre avec bouchon en caoutchouc (B/10) (laboratoires FAULDING PHARMACEUTICALS SA) VINORELBINE NORDIC PHARMA 10 mg/ml (tartrate de vinorelbine), solution injectable, 1 ml en flacon (B/1) (laboratoires NORDIC PHARMA) VINORELBINE NORDIC PHARMA 10 mg/ml (tartrate de vinorelbine), solution injectable, 5 ml en flacon (B/1) (laboratoires NORDIC PHARMA) VINORELBINE TEVA 10 mg/ml (tartrate de vinorelbine), solution injectable, 1 ml en flacon (verre) (B/1) (laboratoires TEVA CLASSICS) VINORELBINE TEVA 10 mg/ml (tartrate de vinorelbine), solution injectable, 5 ml en flacon (verre) (B/1) (laboratoires TEVA CLASSICS) VIVAGLOBIN 160 mg/ml (immunoglobuline humaine normale), solution injectable (voie sous-cutanée), 20 ml en flacon (B/1) (laboratoires ZLB BERHING SA) VIVAGLOBIN 160 mg/ml (immunoglobuline humaine normale), solution injectable (voie sous-cutanée), 3 ml en flacon (B/1) (laboratoires ZLB BERHING SA) XENETIX 300 (iobitridol), solution injectable (300 mg d iode/ml), 100 ml en poche (polypropylène) (B/10) (laboratoires GUERBET SA).

5 XENETIX 300 (iobitridol), solution injectable (300 mg d iode/ml), 150 ml en poche (polypropylène) (B/10) (laboratoires GUERBET SA) XENETIX 300 (iobitridol), solution injectable (300 mg d iode/ml), 200 ml en poche (polypropylène) (B/10) (laboratoires GUERBET SA) XENETIX 350 (iobitridol), solution injectable (350 mg d iode/ml), 100 ml en poche (polypropylène) (B/10) (laboratoires GUERBET SA) XENETIX 350 (iobitridol), solution injectable (350 mg d iode/ml), 150 ml en poche (polypropylène) (B/10) (laboratoires GUERBET SA) XENETIX 350 (iobitridol), solution injectable (350 mg d iode/ml), 200 ml en poche (polypropylène) (B/10) (laboratoires GUERBET SA). ANNEXE (17 présentations) Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit : LIBELLÉS ABROGÉS NOUVEAUX LIBELLÉS ADREVIEW [123I] (iobenguane), solution injectable, 74 MBq/ml en flacon (laboratoires AMERSHAM HEALTH SA) ADREVIEW [123I] (iobenguane), solution injectable, 74 MBq/ml en flacon AMERSCAN ETAIN STANNEUX (fluorure stanneux, médronate de sodium), poudre pour injection, 10,8 mg en flacon (B/5). Référence : N 106 (laboratoires AMERSHAM HEALTH SA) AMERSCAN HEPATATE II (fluorure stanneux, fluorure de sodium, poloxamer 188, azote), poudre pour solution injectable. Trousse pour la préparation d étain colloïdal technétié [99mTc], Référence : N.162, 1,625 mg de poudre en flacon (B/5) AMERSCAN TM MEDRONATE TM II (médronate de sodium), poudre pour injection. Trousse pour la préparation de solution injectable de médronate de technétium [99mTc], 8,59 mg de poudre en flacon (B/5). Référence : N CERESTAB, poudre pour solution injectable. Trousse pour la préparation de [99mTc]-examétazime, 5 mg de poudre en flacon (B/2) CERESTAB, poudre pour solution injectable. Trousse pour la préparation de [99mTc]-examétazime, 5 mg de poudre en flacon (B/5) CERETEC TM (examétasine), poudre pour injection, 5 mg en flacon (B/2) CERETEC TM (examétasine), poudre pour injection, 5 mg en flacon (B/5) DATSCAN 74 MBq/ml (iofluopane [123I]), solution injectable en flacon (B/1) DRYTEC, générateur de Molybdène [99Mo] / Technétium [99Tc], 5-7, [99Mo] GBq à la date de référence METASTRON, solution injectable radioactive IV de chlorure de strontium (89 SR), 4 ml (150 MBq) en flacon (B/1) AMERSCAN ETAIN STANNEUX (fluorure stanneux, médronate de sodium), poudre pour injection, 10,8 mg en flacon (B/5). Référence : N 106 (laboratoires GE HEALTHCARE SA) AMERSCAN HEPATATE II (fluorure stanneux, fluorure de sodium, poloxamer 188, azote), poudre pour solution injectable. Trousse pour la préparation d étain colloïdal technétié [99mTc], Référence : N.162, 1,625 mg de poudre en flacon (B/5) AMERSCAN TM MEDRONATE TM II (médronate de sodium), poudre pour injection. Trousse pour la préparation de solution injectable de médronate de technétium [99mTc], 8,59 mg de poudre en flacon (B/5). Référence : N CERESTAB, poudre pour solution injectable. Trousse pour la préparation de [99mTc]-examétazime, 5 mg de poudre en flacon (B/2) CERESTAB, poudre pour solution injectable. Trousse pour la préparation de [99mTc]-examétazime, 5 mg de poudre en flacon (B/5) CERETEC TM (examétasine), poudre pour injection, 5 mg en flacon (B/2) CERETEC TM (examétasine), poudre pour injection, 5 mg en flacon (B/5) DATSCAN 74 MBq/ml (iofluopane [123I]), solution injectable en flacon (B/1) (laboratoires GE HEALTHCARE SA) DRYTEC, générateur de Molybdène [99Mo] / Technétium [99Tc], 5-7, [99Mo] GBq à la date de référence METASTRON, solution injectable radioactive IV de chlorure de strontium (89 SR), 4 ml (150 MBq) en flacon (B/1)

6 LIBELLÉS ABROGÉS NOUVEAUX LIBELLÉS MYOVIEW, poudre pour solution injectable, trousse pour la en flacon (B/2) MYOVIEW, poudre pour solution injectable, trousse pour la en flacon (B/2) MYOVIEW, poudre pour solution injectable, trousse pour la en flacon (B/5) MYOVIEW, poudre pour solution injectable, trousse pour la en flacon (B/5) NANOCOLL, poudre pour préparation injectable. Trousse pour la préparation de nanocolloïdes (nm) d albumine technetiés [99mTc], 17,45 mg de poudre en flacon (B/5) NANOCOLL, poudre pour préparation injectable. Trousse pour la préparation de nanocolloïdes (nm) d albumine technetiés [99mTc], 17,45 mg de poudre en flacon (B/5) TESLASCAN 0,01 mmol/ml (mangafodipir trisodique), solution pour perfusion, 50 ml en flacon (B/10) TESLASCAN 0,01 mmol/ml (mangafodipir trisodique), solution pour perfusion, 50 ml en flacon (B/10) TESLASCAN 0,01 mmol/ml (mangafodipir trisodique), solution pour perfusion, 50 ml en flacon (B/1) (laboratoires AMERSHAM HEALTH SA) TESLASCAN 0,01 mmol/ml (mangafodipir trisodique), solution pour perfusion, 50 ml en flacon (B/1) VENTICOLL, poudre pour solution à inhaler. Trousse pour la préparation de nanocolloïdes (nm) d albumine technetiés [99mTc], 17,45 mg de poudre en flacon (B/5) (laboratoires AMERSHAM HEALTH SA) VENTICOLL, poudre pour solution à inhaler. Trousse pour la préparation de nanocolloïdes (nm) d albumine technetiés [99mTc], 17,45 mg de poudre en flacon (B/5)