Géomatique et Infrastructure des données spatiales (SDI) : Quelle méthodologie? L exemple de l Arabie Saoudite.

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1 Géomatique et Infrastructure des données spatiales (SDI) : Quelle méthodologie? L exemple de l Arabie Saoudite. Bassem NEIFAR King AbdulAziz University Jeddah KSA

2 Plan de la présentation 1- Le SDI dans le Monde : définitions et expériences 1-1 Quelle définition pour le SDI? 1-2 Aperçu sur les différentes expériences internationales: 1-3 Les principaux traits dans les expériences internationales: 1-4 Le Cadastre, élément capital pour les SDI dans le Monde: 2- L expérience saoudienne pour l élaboration d un SDI :Les différentes initiatives 2-1 Les principales initiatives: 2-2 Les deux initiatives sectorielles : 2-3 L initiative officielle le NSDI: 2-4 Place du Cadastre dans le SDI saoudien: 2-5 Difficultés et recommandations pour un NSDI saoudien:

3 1-Le SDI dans le Monde: définitions et expériences

4 Le besoin croissant de services électroniques localisés destinés aux administrations et aux personnes s est ressenti depuis le développement de l utilisation des interfaces web par différents utilisateurs. Depuis quelques années, différentes initiatives d Infrastructures des données spatiales SDI ont vu le jour dans différents pays et régions du monde. Les pays pionniers furent: l Australie, le Canada, le Pays-Bas, le Portugal et les Etats-Unis. Quelle définition pour le SDI:

5 1-1Quelle définition pour le SDI? Depuis Clinton en 1994 et jusqu'au Canadian Geospatial Data Infrastructure CGDI en 2010,toutes les définitions mettent l accent sur: L interconnexion des données géo-spatiales à tous les niveaux (réglementaires, organisationnels) en incluant toutes les échelles (globale, régionale, nationale et locale) Le respect des normes et des standards précis pour les données collectées et échangées. La dissémination de l information à tous les utilisateurs potentiels, via une interface web.

6 1-2 Aperçu sur les différentes expériences internationales: Le rôle gouvernemental à l échelle locale et le rôle du secteur privé sont plus distingués dans le SDI canadiens et à un degré moindre dans le SDI australien. Pour le SDI américain, le rôle de l Etat à l échelle locale manque de vigueur et le secteur privé fournit peu de données spatiales. Le SDI européen INSPIRE (en cours de réalisation), donne une importance à toutes les échelles et à tous les intervenants.

7 1-2 Aperçu sur les différentes expériences internationales: Les pays Nordiques européens impliquent, des utilisateurs qui viennent s ajouter aux producteurs nationaux de données. Pour l Allemagne, l Italie et l Ireland, ce sont les départements intergouvernementaux qui se sont chargés de la réalisation du NSDI. Au Pays Bas, une association nationale a été chargée de la réalisation du SDI. En Belgique, deux agences se sont mises à la réalisation d un SDI ; l une pour la partie flamande et l autre pour la partie française.

8 1-3 Les principaux traits dans les expériences internationales: Les différentes initiatives mettent l accent sur les agences nationales de cartographie ce qui confirme l action gouvernementale et centrale dans son ensemble. A l échelle locale, les gouvernements jouent de plus en plus un rôle. Le secteur privé et les associations contribuent à leurs tours aux différentes initiatives, avec des diversités au sein même des pays.

9 1-3 Les principaux traits dans les expériences internationales: L expérience européenne a intégré le secteur privé dans les différentes initiatives nationales et s est basée sur cinq principaux aspects: L aspect organisationnel, l aspect juridique, l aspect financier, les données fondamentales de référence et les métadonnées. L expérience américaine, lancée en 1994 par un ordre exécutif du président Clinton, reste à la base une initiative centrale dont l Etat joue un rôle capital.

10 1-4 Le Cadastre, élément capital pour les SDI dans le Monde La majorité des pays occidentaux ont connu quatre phases historiques relatives à l évolution de leurs cadastres; entre le cadastre fiscal, le cadastre foncier, le cadastre pour la planification et le cadastre polyvalent (multipurpose cadastre en anglais). Le cadastre polyvalent, appelé aussi système d information foncière SIF, intègre dans un système d information Géographique, différentes couches d information et notamment les données du cadastre classique. Le cadastre qui est aussi une cartographie à grande échelle des parcelles, devient désormais une composante majeure dans les nouveaux SDI.

11 2-L expérience saoudienne pour l élaboration d un SDI : Les différentes initiatives

12 2-1 Les principales initiatives: 1. Les initiatives sectorielles: La première: la Haute Commission du Développement de Riyad en La deuxième: L initiative du Ministère des Affaires Municipales et Rurales la MOMRA en L initiative Officielle: L initiative Nationale NSDI en 2001:

13 2-2 Les deux initiatives sectorielles : Les deux initiatives avaient pour objectif : De fournir des données géo-spatiales qui faciliteraient la tache des différents intervenants dans les administrations respectives. D éviter toutes redondances intitules de données, ainsi qu à une harmonisation des normes et standards relatifs aux données. Les projets ont bien avancé et les travaux sont presque finis pour la première et la deuxième initiative (fin 2010 et début 2011).

14 2-3 L initiative officielle le NSDI: En 2001, le conseil des Ministres saoudien a créé une commission nationale provisoire, au sein de la cité du Roi AbdelAziz des sciences et de la Technologie, avec l objectif de l uniformisation des données en vue de la réalisation d un NSDI. En décembre 2010, la même commission est devenue une commission permanente et s appelle désormais «la Commission Nationale des Systèmes d Informations Géographiques».

15 2-3 L initiative officielle le NSDI: Les principales recommandations de la commission ont mis l accent sur les points suivants : L uniformisation pour toutes les administrations concernées, des standards pour les données géographiques et ceci conformément aux exigences de la commission saoudienne des normes, des standards et de la qualité (SASO) ainsi que la Commission Technique Internationale pour l Information Géographique (ISO/TC211). La mise en place d un cadre légal et organisationnel pour l échange des données géographiques, entre les administrations concernées ainsi que la prise en considération de l administration électronique «Yesser» dans le NSDI.

16 2-3 L initiative officielle le NSDI: L unification des données relatives aux systèmes nationaux de référence géodésique horizontaux et verticaux (WGS84, ITRF2000, SAVD71) et au système de projection (UTM). La formation d un personnel qui pourrait garantir une meilleure réalisation du projet. La désignation de deux zones pilotes, en l occurrence ; Médine et Riyad pour tester le projet.

17 2-4 Place du Cadastre dans le SDI saoudien: Le concept du Cadastre reste ambigu en Arabie Saoudite. Deux ministères gèrent l enregistrement et la subdivision des terres en l occurrence ; le Ministère des Affaires Municipales et Rurales (MOMRA) et le Ministère de la Justice. Le Ministère de la Justice se charge désormais du volet enregistrement qui se base sur des actes notariés. la MOMRA et via ses différentes administrations, applique les conditions relatives à la délimitation des terres et leurs subdivisions. En 2002, fut promulgué la loi sur la mise en place du système d enregistrement réel en vue de délivrer les titres de propriété.

18 Le premier titre de propriété, fut délivré au mois de Novembre 2012 à Huraymila à 90 km au nord-ouest de Riyad. Ce projet a permis de relier, le Ministère de la Justice et de la MOMRA avec des données cartographiques à grande échelle, des levés topographiques précis et des données de propriété foncière. Un Système d Information Foncière SIF a été développé par la MOMRA, en collaboration avec le Ministère de la Justice.

19 Le SIF se base sur un ensemble de couches de données, en l occurrence; les unités foncières étatiques, les valeurs foncières, les valeurs financières, les propriétés foncières, l utilisation des sols, les cartes cadastrales, la carte topographique de base, les données topographiques, les photos aériennes et les images satellites ainsi que les systèmes de référence géodésiques. Le SIF peut fournir au SDI saoudien des données spatiales à grande échelle.

20 2-5 Difficultés et recommandations pour un NSDI saoudien Le NSDI saoudien souffre de divers problèmes et les recommandations suivantes, pourraient, s elles seront prises en considération, faciliter l élaboration du NSDI saoudien : 1. Faire face à l absence de coordination entre les différents intervenants dans le NSDI. 2. Sensibiliser les détenteurs de données, qui considèrent encore les données comme leurs propriétés privées, ce qui pourrait causer des préjudices notables à la réalisation du NSDI.

21 3. L Etat, à travers des incitations financières sous forme de primes, pourrait remédier aux entraves causées par les différents intervenants et notamment en ce qui concerne l accaparation des données. 4. L Etat devrait revoir la composition de la commission responsable à l élaboration du NSDI, en intégrant le Ministère de la Justice et élargir le champ pour la participation des acteurs privés, des associations, des universités et des individus.

22 5. Le cadastre doit être un élément primordial pour l élaboration du NSDI, ce qui implique une élaboration du NSDI à une grande échelle. 6. La conception du NSDI saoudien doit être actuelle et devrait profiter de toutes les nouvelles expériences dans le monde.

23 Merci

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