COMPTE RENDU DE DIAGNOSTIC DE L ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF VISITE DU 06/10/2011

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1 1 / 5 Commune : PARCOUL Cadastre : ZC46 Adresse Terrain : LE CHENE BRULE LAVEYRAT PARCOUL Propriétaire : Monsieur ROBERTS DAVID LE CHENE BRULE LAVEYRAT PARCOUL Tel: Occupant : Tel: Contact local : Tel: Type de résidence : Secondaire Date de construction : Surface Terrain : + de 2500 m² Nombre d occupant : 2 Nombre de chambres : 2 Zonage assainissement : collectif Raccordement réseau collectif : raccordable COMMANDITAIRE DU DIAGNOSTIC Remarques : Bac à graisses Filtre Décolloïdeur Séparé Fosse Etanche Fosse toutes eaux avec Filtre Décolloïdeur Intégré Fosse Septique Microstation Regard de collecte / de répartition Ventilation Extraction Ventilation Aération Primaire Filtre à Sable Vertical Drainé Filtre à Sable Horizontal Drainé Filtre à Sable Filtre à Sable Vertical Drainé Surélevé Lit d'epandage Relevage Tranchées Filtrante Tranchées Drainante Tranchée d'epandage s Tertre Ventilation pente Rejets : Cours d'eau Fossé Puisard Sous-Sol Surface Réseau eaux pluviales Puits Compteur adduction eau potable Compteur+niche EV EM EU EP vannes: (WC) ménagères: (salle de bains, cuisine, etc ) usées: EV+EM pluviales

2 2 / 5 PRE-TRAITEMENT Filtre Décolloïdeur Intégré Volume (m³) Constat : Complet Matériau Accès Remarques Dimensions Dysfonctionnements 3,00 BET Oui PRE-TRAITEMENT TRAITEMENT Linéaire / Surface Tranchées d'epandage 45,00 Amont et Aval Constat : Complet Regard Remarques Dysfonctionnements TRAITEMENT Distances du traitement (m) Implantation du traitement suggestive. Limites de propriété Arbres Puits Maisons REJET Remarques parcelle du propriétaire REJET Dispersion en sous sol sur une zone d épandage sur la parcelle du propriétaire. Les installations doivent être vérifiées et entretenues aussi souvent que nécessaire. La périodicité de vidange de la fosse toutes eaux doit être adaptée en fonction de la hauteur de boues, qui ne doit pas dépasser 50 % du volume utile. L'élimination des matières de vidange doit être effectuée conformément aux dispositions réglementaires, notamment celles prévues par les plans départementaux visant la collecte et le traitement des matières de vidange. Préfiltre Il peut être intégré aux équipements de prétraitements préfabriqués ou placé immédiatement à l'aval de la fosse septique. Il permet de retenir les grosses particules solides pouvant s échapper de la fosse septique, limitant ainsi le risque de colmatage des dispositifs en aval. Il doit être accessible pour son entretien Raccordement : raccordées EAUX PLUVIALES Rejet dans : Rejet sur la parcelle du propriétaire

3 3 / 5 : : CONTRAINTES DU TERRAIN RESSOURCES EN EAU DISPONIBLE SUR LE TERRAIN Encombrement Paysager Alimentation humaine Encombrement Sol Alimentation animale Surface assainissement 250M² Arrosage Pente 3% Autre Habitat Diffus Inconnu Aptitude du sol Type de puits Perméabilité Distance puits Type de perméabilité MOYENNE : RACCORDEMENT EAU POTABLE Oui Compteur Oui Numéro de compteur Diamètre compteur Etat général Présence niche Oui Etat niche Présence clapet anti-retour Présence plomb Remarques : ENTRETIEN REALISE Certificat Date Vidangé (m³) Destination Agréé Exécutant Filtre Décolloïdeur Intégré D ENTRETIEN Filtre Décolloïdeur Intégré A Entretenir Délais (mois) Totale (m) Liquide (m) Chapeau (m) Calcul (m) Taux de boue

4 4 / 5 REHABILITATION Pré-traitement Conseil immédiat Traitement Suivis d effet Ventilation pluviales Dispositif Fonctionnement Impact sur le milieu Risques sanitaires Conclusion RESULTAT DE LA VISITE Complet : Le dispositif possède tous les éléments requis pour fonctionner Satisfaisant : Dispositif fonctionnant correctement Inconnu : Aucun élément ne permet de déterminer un impact sur le milieu Inconnu : Aucun élément ne permet de déterminer un risque sanitaire Dispositif complet en bon fonctionnement sans impact sur le milieu et sans risque Volonté d adhésion au service d entretien : Adhère au service public d entretien : Date d adhésion : Remarques du technicien : Signature : Remarques du particulier : Signature : :

5 5 / 5 ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF : PRECAUTION D'UTILISATION ET CONSEILS PRATIQUE Afin de ne pas perturber le bon fonctionnement de votre installation, il convient de : ne pas rejeter de matériaux non biodégradables, ne pas boucher la ventilation d'extraction des gaz de la fosse toutes eaux, ne pas rejeter dans le dispositif des produits toxiques (tels que l'huile de vidange de voiture,...). L'eau de javel est acceptée par le dispositif si utilisée à doses normales, ne pas réduire le volume des chasses d'eau, ne pas circuler avec des véhicules ou de gros engins sur le dispositif, ne pas cultiver au-dessus de la zone d'emprise du traitement (épandage, filtre à sable vertical drainé, tertre d'infiltration), ne pas mettre en place de plantation racinaire sur ou à moins de 3 mètres de la zone d'emprise du traitement, engazonner le tertre d'infiltration afin d'éviter les risques d'érosion par la pluie et le vent. Afin d'éviter le colmatage de la filière de traitement, un entretien courant du dispositif de prétraitement est nécessaire par : le NETTOYAGE 2 à 3 fois par an de la pouzzolane (roche volcanique) dans et/ou en sortie de la fosse toutes eaux, la vidange du bac dégraisseur : estimée tous les 6 mois environ mais fonction de l'utilisation de l'eau dans chaque habitation, Les installations doivent être vérifiées et entretenues aussi souvent que nécessaire La périodicité de vidange de la fosse toutes eaux doit être adaptée en fonction de la hauteur de boues, qui ne doit pas dépasser 50 % du volume utile.. Les justificatifs de vidange des fosses sont à présenter lors des contrôles de bon fonctionnement.