ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL 30 OCTOBRE H 30 SOMMAIRE

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1 ORDRE DU JOUR Direction Générale des Services CONSEIL MUNICIPAL 30 OCTOBRE H 30 SOMMAIRE * PAGES FINANCES 2 SECURITE 3 MARCHES PUBLICS TRAVAUX 3 JURIDIQUE FONCIER DROIT DES SOLS 4 DOMAINE PUBLIC 4 EDUCATION 5 AFFAIRES CULTURELLES 5 SPORTS 6 PETITE ENFANCE 6 PERSONNEL 6 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE 6 METROPOLE NICE CÔTE D AZUR 7 INFORMATIONS 1

2 F I N A N C E S 1. Décision Modificative n 2 Exercice 2015 Budget Principal Ville Rapporteurs : M le Maire - Mme JACQUOT 2. Admission en non valeur de produits irrécouvrables 3. Budget Primitif Budget annexe Aménagement de zone quartier du Béal 4. Dissolution Budget annexe Aménagement de zone quartier du Béal 5. Négociation des emprunts structurés - Refinancement en taux fixe des contrats de prêts MPH252285EUR et MPH273841EUR Rapporteurs : M le Maire - Mme JACQUOT 6. Autorisation de signer un protocole transactionnel avec la Caisse Française de Financement Local, SFIL et Dexia Crédit Local Rapporteurs : M le Maire - Mme JACQUOT 7. Périodicité d amortissement des biens renouvelables 8. Demande de garantie d emprunt pour le financement de 12 logements locatifs sociaux, 64 avenue des Tuilières 9. Demande de garantie d emprunt pour le financement de 23 logements locatifs sociaux, 160 avenue des Alpes 10. Adoption d une convention avec le bailleur social Erilia pour l attribution d une subvention foncière pour la réalisation d un immeuble de 35 logements sociaux, 12 chemin des Espartes 11. Adoption d une convention avec le bailleur social Erilia pour l attribution d une subvention foncière pour financer l acquisition de 6 logements sociaux dans une opération immobilière dénommée «l Isle aux Oliviers» située chemin du Val Fleuri et 40 allée des Jacinthes 2

3 12. Adoption d une convention avec le bailleur social Erilia pour l attribution d une subvention foncière pour l opération de réhabilitation 10 rue du Général Bérenger 13. Adoption d une convention avec le bailleur social ICF sud-est méditerranée pour l attribution d une subvention foncière pour la réalisation d un immeuble de logements sociaux 33 rue du docteur Donat et 12 rue Jules Verne S E C U R I T E 14. Renouvellement de la convention avec le Département pour l exploitation des systèmes de vidéoprotection des collèges 15. Question retirée 16. Hébergement de 12 militaires dans le cadre de la participation à la sécurisation des points sensibles du territoire suite aux attaques terroristes de janvier Adoption d une convention M A R C H E S P U B L I C S T R A V A U X 17. Travaux d accessibilité Demande de prolongation du délai de dépôt de l agenda d accessibilité programmée pour les établissements recevant du public et les installations ouvertes au public 18. Convention de partenariat avec GRDF pour l hébergement d équipement de télérelève Autorisation donnée au Maire de signer une convention 19. Travaux d extension de réseaux dédiés à la Télécommunication RM 6007 Autorisation donnée au Maire de signer une convention 20. Extension du groupe scolaire du Val Fleuri Marché de maîtrise d œuvre Transaction avec la SARL Atelier des Architectes PIROLLET Intempéries du 3 et 4 octobre 2015 Autorisation donnée au Maire de solliciter l aide de l Etat, de la Région et du Département 3

4 J U R I D I Q U E - F O N C I E R D R O I T D E S S O L S 21. Approbation de la modification du dossier de réalisation de la ZAC SUDALPARC 22. ECO QUARTIER de La Villette Mise à disposition du public du dossier de création de la ZAC et avis du Conseil Municipal sur le dossier de création de la Zone d Aménagement Concerté 23. Dévoiement du chemin du Puy - Echange de terrains entre la commune et la copropriété «Domaine du Loup» 24. Cession à la Métropole Nice Côte d Azur de la parcelle communale cadastrée section BV n 114 et de diverses emprises dépendant du domaine public situées Place Sainte Luce 25. Projet Marcel Pagnol Approbation du nouveau périmètre de l opération Avis sur le projet et mise en œuvre par la Métropole Nice Côte d Azur de la procédure de Déclaration d Utilité Publique et de cessibilité des terrains emportant mise en compatibilité du Plan Local d Urbanisme 26. Renouvellement du plan d aide au ravalement des façades du Haut de Cagnes 27. Dénomination de quartier POLYGONE RIVIERA D O M A I N E P U B L I C 28. Reconduction de la manifestation commerciale «Journées dédiées à l Italie Sapore d Italia» 29. Modification du règlement unique des marchés non couverts de Cagnes-sur-Mer 4

5 E D U C A T I O N 30. Dérogations scolaires 2014/2015 Participations financières Rapporteur : Mme LUPI 31. Dérogations scolaires Adoption d une convention relative à la répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques entre les communes de Vallauris Golfe-Juan et Cagnes-sur-Mer Rapporteur : Mme LUPI A F F A I R E S C U L T U R E L L E S 32. Musées Vente de catalogues de l exposition «Zones vagues» de Nicolas Rubinstein 33. Modification du règlement intérieur de la Médiathèque municipale 34. Animations et manifestations des Médiathèque et Ludothèque municipales - Demande de subventions 2016 auprès du Conseil Régional et du Conseil Départemental 35. Manifestation «Un soir chez Renoir» - Demande de subventions 2016 auprès du Conseil Régional et du Conseil Départemental 36. Espace Solidor : Actions en faveur du bijou contemporain 2016 Demande de subventions auprès du Conseil Régional et du Conseil Départemental 37. Manifestation «Festival de Musique sacrée» - Demande de subventions 2016 auprès du Conseil Régional et du Conseil Départemental 38. Manifestation «Soirées Jazz au Château» - Demande de subventions 2016 auprès du Conseil Régional et du Conseil Départemental 39. Manifestation «Représentations théâtrales» - Demande de subventions 2016 auprès du Conseil Régional et du Conseil Départemental 5

6 40. Animations Kiosque Place de Gaulle - Demande de subventions 2016 auprès du Conseil Régional et du Conseil Départemental Rapporteur : Mme PROVENCAL S P O R T S 41. Leçons de natation - Piscine municipale Adoption d une convention Rapporteur : M. BONNAUD 42. Utilisation réciproque des gymnases des collèges et des installations sportives municipales de Cagnes-sur-Mer Renouvellement de la convention Rapporteur : M. BONNAUD P E T I T E E N F A N C E 43. Règlement intérieur des structures de la petite enfance Actualisation Rapporteur : Mme TRASTOUR P E R S O N N E L 44. Représentation de la commune dans le cadre du Congres des maires 2015 et du jumelage-cagnes-passau Rapporteur : Mme LUPI D E V E L O P P E M E N T E C O N O M I Q U E 45. Adhésion à la Fédération des boutiques à l essai 6

7 M E T R O P O L E N I C E C Ô T E D A Z U R 46. Contrat de ville de la Métropole Nice Côte d Azur Rapporteur : Mme TRASTOUR 47. Transport scolaire - Convention de mise à disposition de personnel de la mairie de Cagnes-sur-Mer au profit la Métropole Nice Côte d Azur ********************** 48. Rapport définitif de la Chambre Régionale des Comptes sur la SEMIACS Rapporteur : M GUEVEL I N F O R M A T I O N S 7