GESTION DU COLLATERAL

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1 SOCIÉTÉ GÉNÉRALE SECURITIES SERVICES GESTION DU COLLATERAL Solutions pour une meilleure efficience Prestations de services titres, optimisation et valorisation produits Emmanuelle Choukroun, SGSS SOMMAIRE LES NOUVEAUX ENJEUX DU COLLATERAL LES SOLUTIONS PROPOSÉES PAR UNE BANQUE DÉPOSITAIRE, SGSS

2 LES NOUVEAUX ENJEUX DU COLLATERAL P.3 PREAMBULE VERS UN CADRE PLUS SECURISE POUR LES INVESTISSEURS AVEC EMIR (16 AOÛT 2012) Réduction du risque de contagion Echange systématique OBLIGATOIRE de garanties («Collatéral») Protection individuelle contre le risque de contrepartie Des risques opérationnels mieux encadrés Confirmation rapide des opérations Valorisation indépendante Réconciliation de portefeuille Compensation pour les contrats standards Ségrégation des comptes, une option obligatoire Des marchés plus transparents Grâce aux référentiels centraux (Trade Repositories) Les régulateurs peuvent contrôler le risque de contrepartie et détecter les abus de marché P.4

3 LES NOUVEAUX ENJEUX DU COLLATERAL DEFI n 1 : MAITRISER LA COMPLEXITE (1/3) Un cadre réglementaire complexe et mouvant dans l Union Européenne Entre juin 2014 et juin 2015 pour l obligation de compensation La liste des contrats non éligibles à la compensation n est pas encore connue Des normes non encore connues pour les dérivés non standards De nouvelles réglementations dans et en dehors de l Union Européenne, dont il faut comprendre l articulation UCITS, AIFMD, Solvency II P.5 LES NOUVEAUX ENJEUX DU COLLATERAL DEFI n 1 : MAITRISER LA COMPLEXITE (2/3) RAPPEL DES CONCLUSIONS DU WGMR (2 SEPTEMBRE 2013) Exigences de collatéral pour les contrats dérivés OTC bilatéraux Exemptions de marge initiale (MI) pour une entité dont la valeur notionnelle totale brute des contrats dérivés OTC est inférieure à 8 Mds Euros Montant minimum de transfert (MTA) de 500 K Marges de variation : les actifs postés, cash ou titres, peuvent être réinvestis ou re-nantis Marges initiales: les actifs postés, cash ou titres, doivent être détenus de façon à être immédiatement disponibles pour la partie «collectante» et le collatéral collecté doit faire l objet d un dispositif protégeant la partie «postante» en cas de défaut de la partie «collectante» selon les possibilités offertes par le régime juridique applicable. Les états sont encouragés à revoir le cadre juridique local applicable, de façon à permettre un niveau de protection suffisant des parties «postantes / collectantes» en cas de défaut de l une des contreparties P.6

4 LES NOUVEAUX ENJEUX DU COLLATERAL DEFI n 1 : MAITRISER LA COMPLEXITE (3/3) 1. Les garanties financières reçues en transfert de propriété devraient être détenues par le dépositaire de l OPCVM. En ce qui concerne les autres types de contrats de garanties financières, les garanties financières peuvent être détenues par un dépositaire tiers faisant l objet d une surveillance prudentielle et qui n a aucun lien avec le fournisseur des garanties financières 2. Les garanties financières reçues devraient pouvoir donner lieu à une pleine exécution par l OPCVM à tout moment et sans consultation de la contrepartie ni approbation de celle-ci. Contrepartie i Collatéral Cash Les garanties financières reçues en espèces devraient uniquement être : Placées en dépôt auprès d entités prescrites à l articles 50, point f, de la directive OPCVM; Investies dans des obligations d Etat de haute qualité; Utilisées aux fins de transactions de prise en pension (reverse repurchase transactions), à condition que ces transactions soient conclues avec des établissements de crédit faisant l objet d une surveillance prudentielle et que l OPCVM puisse rappeler à tout moment le montant total des liquidités en tenant compte des intérêts courus; Investies dans des organismes de placement collectif monétaires à court terme tels que définis dans les orientations pour une définition commune des OPC monétaires européens. Collatéral Titres Les garanties financières autres qu en espèces ne devraient pas être vendues, réinvesties ou mises en gage. P.7 LES NOUVEAUX ENJEUX DU COLLATERAL DEFI n 2 : DES CHANGEMENTS OPERATIONNELS CONSEQUENTS Dérivés OTC standards Dérivés OTC non-standards Exécution CONTREPARTIE CONTREPARTIE Affirmation Confirmation Plateforme d Affirmation Plateforme d Affirmation/ Confirmation Compen -sation Agent Compensateur Agent Compensateur Livraison Contrepartie Centrale Déclaration Référentiel Central Référentiel Central Principales adaptations Agents compensateurs Echange quotidien de garanties (collatéral) Reporting à un référentiel central Principales adaptations Mesures d atténuation des risques (Septembre 2013) Reporting à un référentiel central (12 février 2014) Echange quotidien de collatéral (A partir de 2015) P.8

5 LES NOUVEAUX ENJEUX DU COLLATERAL DEFI n 3 : INVESTIR EN MAITRISANT LES COÛTS Coûts internes de gestion de projet Coût de sélection d un ou plusieurs prestataires Coûts de compensation Frais des agents compensateurs Coûts liés au modèle de ségrégation choisi Coûts d opportunité induits par la nature du collatéral sélectionné (Cash ou titres) P.9 LES SOLUTIONS PROPOSÉES PAR UNE BANQUE DEPOSITAIRE, SGSS P.10

6 SGSS : LES AVANTAGES D UNE SOLUTION EXTERNALISEE Garder le cap de ses priorités stratégiques Les équipes restent concentrées sur le développement des avantages concurrentiels de l entreprise Déléguer à une équipe expérimentée l organisation d un processus d adaptation complexe Bénéficier de compétences étendues et pluridisciplinaires Veille réglementaire, juridique, informatique, gestion de projet Dans le cadre d une vraie relation client / fournisseur, encadrée par des KPI définis à l initiation du contrat Meilleure maîtrise des coûts Dans un contexte où il est difficile de maîtriser les coûts projets, en raison de l incertitude du calendrier réglementaire En bénéficiant d économie d échelle grâce à une plateforme industrialisée Flexibilité Vous n avez plus à vous soucier du dimensionnement des équipes et des outils Tarification adaptée aux volumes traités P.11 L OFFRE SGSS MODULARITE ET FLEXIBILITE VALORISATION INDEPENDANTE TENUE DE POSITIONS GESTION DE COLLATERAL REPORTING REFERENTIEL CENTRAL* Multi classes d actifs Equipe interne Connaissance approfondie des pratiques de marché Données indépendantes Assistance en cas de litige Pistes d audit Intégration des nouvelles positions Gestion du cycle de vie et des paiements Valorisation indépendante Rapprochements de portefeuille Gestion des différends Gestion industrielle des appels de marge (CSA/ARG) Gestion des différends de collatéral Traitement des instructions de transfert de collatéral cash et titres Tous contrats dérivés OTC Toutes contreparties *Le service de déclaration au référentiel central ne peut être souscrit séparément de la tenue de positions. P.12

7 LA PLATEFORME SGSS INDUSTRIALISATION ET CONNECTIVITE CSA Bilatéral Intégration nouveaux contrats MARKIT wire/ice Link SUMMIT MI + MV Contreparties bilatérales Rapport Tenue de position Moteur de pricing Outil de réconciliation CCPs CSA Compensé Gestion du collatéral LOMBARD RISK COLLINE 4SIGHT MI + MV CB Instructions de paiement (MI, MV) Reporting (Table 1, Table 2) Banque du client Référentiel Central P.13 LA PLATEFORME SGSS DES TECHNOLOGIES RECONNUES Intégration des nouvelles positions Tenue de positions MARKIT Trade Manager SUMMIT Moteur de valorisation / Base de données de marché Outil de réconciliation du portefeuille Suivi Confirmations/statuts de compensation Intégration des nouvelles positions Paiements et gestion des évènements Valorisation «Vanille» Valorisation des contrats OTC Exotiques Réconciliation Gestion des disputes Gestion du Collatéral LOMBARD RISK COLLINE 4SIGHT Gestion industrialisée des appels de marge Contraintes ARG/CSA Gestion des instructions Transformation de titres P.14

8 L OFFRE SGSS DE CONSERVATION DES COMPTE DE COLLATERAL ADAPTES AU NOUVEL ENVIRONNEMENT Cadre du transfert de propriété Compte de collatéral dédié à chaque contrepartie Comptes titres reçus en collatéral Comptes espèces L ensemble est lié par une lettre d unité de compte Cadre du nantissement Ensemble d actifs nantis en faveur d une contrepartie (titres et espèces) Le client peut demander des transferts d actifs (virements espèces ou titres de compte à compte) entre l ensemble «principal» et chaque ensemble de comptes de collatéral Lorsqu un titre est donné en tant que collatéral, SGSS conserve la trace de ce titre sur le compte (tenue de position, avoir pour mémoire) afin de matérialiser le fait qu en principe, le titre est appelé à revenir sur le compte. Toutefois ce titre n est plus détenu par SGSS et n est plus la propriété du client Ainsi, à un instant t, pour le même ISIN et avec la même contrepartie: DE Actifs reçus en collatéral Quantité X, en «safekeeping» - propriété du client DE Actifs postés en collatéral Quantité Y, en «recordkeeping» - propriété transférée à une contrepartie P.15 LE TRACK RECORD SGSS ILS NOUS FONT CONFIANCE 10 ans d expérience dans l activité de gestion de collatéral, des clients internationaux 50 professionnels du Middle-Office et de la gestion du collatéral èle internationale dont l ensemble des portefeuilles dérivés OTC représente près de 200 milliards d euros de nominal instruments dérivés OTC et produits structurés pour lesquels la valorisation est réalisée par SGSS P.16

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