FundSERV JHN9023.
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- Luc Lacroix
- il y a 7 ans
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1 Un prospectus préalable de base définitif contenant de l information importante au sujet des titres décrits dans le présent document a été déposé auprès de l autorité en valeurs mobilières de chaque province et territoire du Canada. Un exemplaire du prospectus préalable de base définitif, de toutes ses modifications et de tout supplément de prospectus préalable applicable qui a été déposé doit être transmis avec le présent document. Le présent document ne révèle pas de façon complète tous les faits importants relatifs aux titres offerts. Il est recommandé aux investisseurs de lire le prospectus préalable de base définitif, toutes ses modifications et tout supplément de prospectus préalable applicable pour obtenir l information relative à ces faits, particulièrement les facteurs de risque liés aux titres offerts, avant de prendre une décision d investissement. Billets européens remboursables par anticipation dont le capital est à risque, série 202 ($ CA) (catégorie F), échéant le 3 février 2021, de la Banque de Montréal Caractéristique de remboursement par anticipation annuel Liés à l indice EURO STOXX 50 MD (rendement des cours en euros) Possibilité de rendement variable Protection éventuelle de 35 % à l échéance FundSERV JHN9023 Les billets offrent la possibilité d un rendement variable tout en fournissant une protection éventuelle en cas de baisse légère ou modérée de l indice EURO STOXX 50 MD (rendement des cours en euros) au cours des cinq prochaines années. Le capital N EST PAS protégé aux termes de ces billets. Émetteur : Banque de Montréal MODALITÉS CLÉS Moyen terme : 5 ans jusqu à l échéance (sous réserve d un remboursement par anticipation des billets par la Banque) Indice de référence : L indice EURO STOXX 50 MD (rendement des cours en euros)* est un indice pondéré en fonction de la capitalisation de 50 actions de sociétés établies dans 12 pays de la zone euro, à savoir l Allemagne, l Autriche, la Belgique, l Espagne, la Finlande, la France, la Grèce, l Irlande, l Italie, le Luxembourg, les Pays-Bas et le Portugal. Caractéristique de remboursement par anticipation : Les billets seront appelés au remboursement par anticipation par la Banque si le niveau de clôture de l indice de référence est égal ou supérieur au niveau de remboursement par anticipation (c.-à-d., 100 % du niveau initial) à une date d évaluation. Si la caractéristique de remboursement par anticipation est déclenchée, les porteurs recevront le capital, majoré d un rendement variable qui augmente chaque année pendant la durée des billets. Si le niveau de clôture de l indice de référence ne se situe jamais à un niveau égal ou supérieur au niveau de remboursement par anticipation à une date d évaluation, la Banque n appellera pas les billets au remboursement par anticipation et aucun rendement variable ne sera versé sur les billets. Possibilité de rendement variable : Si le niveau de clôture de l indice de référence est égal ou supérieur au niveau de remboursement par anticipation à une date d évaluation donnée, la Banque appellera les billets au remboursement par anticipation, et les investisseurs recevront le paiement d un rendement fixé, majoré d une participation additionnelle de 5,00 % dans le rendement de l indice de référence au-dessus du rendement fixé donné pour cette date d évaluation. Le rendement fixé pour la 1 re année : 9,00 %; pour la 2 e année : 18,00 %; pour la 3 e année : 27,00 %; pour la 4 e année : 36,00 % et pour la 5 e année : 45,00 % (ou un rendement annualisé de 8,97 %, de 8,59 %, de 8,28 %, de 7,98 % et de 7,71 %, respectivement). Protection éventuelle : Si le rendement de l indice est négatif, le capital sera protégé tant que le niveau final est égal ou supérieur au niveau barrière (soit 65 % du niveau initial) à la date d évaluation finale. Si le niveau final est inférieur au niveau barrière à la date d évaluation finale, le paiement à l échéance sera de 100,00 $, moins le rendement de l indice réalisé (qui sera un montant négatif correspondant à la baisse de l indice de référence), sous réserve du montant du paiement minimal. Marché secondaire quotidien : Organisé par BMO Marchés des capitaux (sous réserve d autres restrictions, tel qu il est décrit dans le prospectus). Pour plus de renseignements, veuillez communiquer avec votre conseiller en placement. * Le 6 janvier 2016, le rendement en dividendes de l indice EURO STOXX 50 MD était de 3,74 %, soit un rendement en dividendes global d environ 20,16 % composé annuellement pour la durée des billets (dans l hypothèse où le rendement en dividendes demeure constant). Un placement dans les billets ne constitue pas un placement direct ou indirect dans les titres qui composent l indice de référence. Les porteurs n ont pas droit aux dividendes ni aux distributions versés sur ces titres. Offerts jusqu au : 29 janvier 2016 Date d émission : 3 février 2016 Date d échéance : 3 février 2021 Devise : Dollars canadiens Placement minimal : 2 000,00 $ 1 Le 11 janvier 2016
2 Émetteur Banque de Montréal (la «Banque») Notes de l émetteur Moody s : Aa3; S&P : A+; DBRS : AA (passif-dépôts de > un an) Prix d émission 100,00 $ par billet (le «capital») Dates d évaluation et de paiement Période Date d évaluation RENSEIGNEMENTS SUPPLÉMENTAIRES Date du remboursement/ date d échéance 1 re année 31 janvier février e année 31 janvier février e année 30 janvier février e année 29 janvier février e année 29 janvier février 2021 Paiement à l échéance Niveau de remboursement par anticipation Niveau barrière Rendement variable Le porteur recevra un paiement soit à la date de remboursement, soit à la date d échéance en fonction du niveau de clôture de l indice de référence à la date d évaluation applicable. Le paiement à l échéance sera établi de la façon suivante : (i) Si le niveau de clôture est égal ou supérieur au niveau de remboursement par anticipation à une date d évaluation, la Banque appellera les billets au remboursement par anticipation, et le porteur recevra un paiement à l échéance correspondant au capital, majoré du rendement variable payable à la date du remboursement donnée ou à la date d échéance, calculé au moyen de la formule suivante : capital + rendement variable (ii) Si la Banque n appelle pas les billets au remboursement par anticipation et le niveau final est égal ou supérieur au niveau barrière à la date d évaluation finale, aucun rendement variable ne sera payable sur les billets, et le porteur recevra un paiement à l échéance correspondant au capital à la date d échéance. (iii) Si la Banque n appelle pas les billets au remboursement par anticipation et le niveau final est inférieur au niveau barrière à la date d évaluation finale, un événement barrière se sera produit, et aucun rendement variable ne sera payable sur les billets, et le porteur recevra un paiement à l échéance qui est inférieur au capital à la date d échéance. Dans ce cas, le rendement de l indice réalisé (qui sera un montant négatif égal à la baisse de l indice de référence) sera déduit du capital, sous réserve d un remboursement de capital minimal de 1,00 $ par billet, calculé au moyen de la formule suivante : capital + (capital x rendement de l indice) Les billets ne peuvent être rachetés au gré du porteur. Se reporter à la rubrique «Description des billets Paiement à l échéance» du prospectus. 100 % du niveau initial, ce qui déclenche l appel au remboursement par anticipation des billets par la Banque si le niveau de clôture de l indice de référence demeure inchangé ou a augmenté par rapport au niveau initial à une date d évaluation 65 % du niveau initial, ce qui donnera lieu à une protection du capital contre une baisse de l indice de référence à la date d évaluation finale d au plus 35 % par rapport au niveau initial Sous réserve de la survenance d un événement extraordinaire, si le niveau de clôture de l indice de référence est égal ou supérieur à celui du niveau de remboursement par anticipation à une date d évaluation donnée, le porteur aura le droit de recevoir un rendement variable calculé au moyen de la formule suivante : Date d évaluation Rendement fixé Rendement annualisé Rendement excédentaire (rendement de l indice > rendement fixé) Date d évaluation du remboursement (1 re année) 9,00 % 8,97 % (Rendement de l indice - 9,00 %) 5 % Date d évaluation du remboursement (2 e année) 18,00 % 8,59 % (Rendement de l indice - 18,00 %) 5 % Date d évaluation du remboursement (3 e année) 27,00 % 8,28 % (Rendement de l indice - 27,00 %) 5 % Date d évaluation du remboursement (4 e année) 36,00 % 7,98 % (Rendement de l indice - 36,00 %) 5 % Date d évaluation finale (5 e année) 45,00 % 7,71 % (Rendement de l indice - 45,00 %) 5 % Si le niveau de clôture n est pas égal ou supérieur au niveau de remboursement par anticipation à une date d évaluation donnée, aucun rendement variable ne sera versé sur les billets. Se reporter aux rubriques «Description des billets Rendement variable» et «Facteurs de risque additionnels relatifs aux billets» du prospectus. Marché secondaire Courtiers Les billets ne seront inscrits à la cote d aucune bourse ni d aucun marché. BMO Marchés des capitaux fera de son mieux dans une conjoncture de marché normale pour organiser un marché secondaire quotidien pour la vente des billets par l intermédiaire du système de réception des ordres de FundSERV Inc., mais se réserve le droit de ne pas le faire à l avenir, à son entière appréciation, sans préavis aux porteurs. BMO Nesbitt Burns Inc. et Valeurs mobilières Desjardins inc., à titre de courtiers 2
3 CARACTÉRISTIQUES DES BILLETS Les exemples hypothétiques ci-après montrent la façon dont le paiement à l échéance sera calculé et établi dans quatre scénarios différents. Dans chaque scénario ci-après, il a été pris pour hypothèse qu un investisseur a acheté pour ,00 $ de billets (soit 100 billets) à la date d émission. Les niveaux de clôture hypothétiques de l indice de référence utilisés dans ces exemples le sont aux fins d illustration seulement et ne devraient être interprétés d aucune façon comme des estimations ou des prévisions du rendement futur de l indice de référence ou des billets. Tous les exemples hypothétiques supposent qu aucun cas ou événement décrit à la rubrique «Circonstances particulières» n est survenu pendant la durée. Exemple 1 : Niveau final inférieur au niveau barrière Niveau de clôture à la 1 re date d évaluation du remboursement = 2 838,00 Niveau de clôture à la 2 e date d évaluation du remboursement = 1 716,00 Niveau de clôture à la 3 e date d évaluation du remboursement = 2 442,00 Niveau de clôture à la 4 e date d évaluation du remboursement = 1 617,00 Niveau de clôture à la date d'évaluation finale = 1 650,00 Dans le présent scénario hypothétique, le niveau final est inférieur au niveau barrière à la date d évaluation finale; par conséquent, aucun rendement variable ne sera payable sur les billets, et le porteur recevra un paiement inférieur à son placement en capital dans les billets. Rendement variable = 0,00 $ Niveau de clôture à la date d évaluation finale = 1 650,00 (soit un rendement de l indice de -50,00 %) Paiement à l échéance = capital + (capital x rendement de l indice) = 100,00 $ + (100,00 $ x -50,00 %) = 50,00 $ par billet (soit une perte annualisée de 12,93 %). Dans l hypothèse d un placement en capital de ,00 $ à la date d émission, le porteur recevra un paiement à l échéance de 5 000,00 $ à la date d échéance. Exemple 2 : Niveau final supérieur au niveau barrière Niveau de clôture à la 1 re date d évaluation du remboursement = 2 310,00 Niveau de clôture à la 2 e date d évaluation du remboursement = 1 782,00 Niveau de clôture à la 3 e date d évaluation du remboursement = 1 947,00 Niveau de clôture à la 4 e date d évaluation du remboursement = 2 508,00 Niveau de clôture à la date d évaluation finale = 2 722,50 Dans le présent scénario hypothétique, le niveau final est inférieur au niveau de remboursement par anticipation à la date d évaluation finale et, par conséquent, aucun rendement variable ne sera payable à l égard des billets. Étant donné que le niveau final est supérieur au niveau barrière à la date d évaluation finale, le porteur recevra un paiement à l échéance qui correspond au capital à la date d échéance. Rendement variable = 0,00 $ Niveau de clôture à la date d évaluation finale = 2 722,50 (ou un rendement de l indice de -17,50 %) Paiement à l échéance = capital = 100,00 $ par billet (soit un rendement annualisé de 0,00 %). Dans l hypothèse d un placement en capital de ,00 $ à la date d émission, le porteur recevra un paiement à l échéance de ,00 $ à la date d échéance. 3
4 Exemple 3 : Niveau final supérieur au niveau de remboursement par anticipation Niveau de clôture à la 1 re date d évaluation du remboursement = 2 211,00 Niveau de clôture à la 2 e date d évaluation du remboursement = 1 386,00 Niveau de clôture à la 3 e date d évaluation du remboursement = 1 617,00 Niveau de clôture à la 4 e date d évaluation du remboursement = 2 541,00 Niveau de clôture à la date d'évaluation finale = 4 884,00 Dans le présent scénario hypothétique, le niveau final est supérieur au niveau de remboursement par anticipation à la date d évaluation finale, ce qui entraîne un appel au remboursement par anticipation des billets par la Banque ce jour-là. Le porteur recevra un paiement à l échéance correspondant au capital, majoré du rendement variable applicable. Rendement variable = capital x (rendement fixé + rendement excédentaire) Rendement fixé à la date d'évaluation finale = 45,00 % Un rendement de l'indice de 48,00 % est supérieur au rendement fixé à la date d'évaluation finale : Rendement excédentaire = (rendement de l indice rendement fixé) x taux de participation = (48,00 % - 45,00 %) x 5,00 % = 0,15 % Rendement variable = 100,00 $ x (45,00 % + 0,15 %) = 45,15 $ Exemple 4 : Niveau final supérieur au niveau de remboursement par anticipation Paiement à l échéance = capital + rendement variable = 100,00 $ + 45,15 $ = 145,15 $ par billet (soit un rendement annualisé de 7,73 %). Dans l hypothèse d un placement en capital de ,00 $ à la date d émission, le porteur recevra un paiement à l échéance de ,00 $ à la date d échéance. Niveau de clôture à la 1 re date d évaluation du remboursement = 2 112,00 Niveau de clôture à la 2 e date d évaluation du remboursement = 3 696,00 Dans le présent scénario hypothétique, le niveau final est supérieur au niveau de remboursement par anticipation à la 2 e date d évaluation du remboursement, ce qui entraîne un appel au remboursement par anticipation des billets par la Banque ce jour-là. Le porteur recevra un paiement à l échéance correspondant au capital, majoré du rendement variable applicable à la date du remboursement. Rendement variable = capital x (rendement fixé + rendement excédentaire) Rendement fixé à la 2 e date d'évaluation du remboursement = 18,00 % Le rendement excédentaire sera nul puisque le rendement de l indice de 12,00 % est inférieur au rendement fixé de 18,00 % pour cette date d évaluation du remboursement de sorte que le rendement variable = 18,00 $. Paiement à l échéance = capital + rendement variable = 100,00 $ + 18,00 $ = 118,00 $ par billet (soit un rendement annualisé de 8,59 %). Dans l hypothèse d un placement en capital de ,00 $ à la date d émission, le porteur recevra un paiement à l échéance de ,00 $ à la date du remboursement. Les billets seront annulés et le porteur n aura pas le droit de recevoir de paiements subséquents à l égard des billets. Les exemples ci-dessus illustrent comment le rendement variable et le paiement à l'échéance seraient calculés en fonction de certaines valeurs hypothétiques et hypothèses présentées cidessus. Ces exemples sont fournis aux fins d illustration seulement et ne devraient pas être interprétés comme une estimation ou une prévision du rendement de l indice de référence ou du rendement que le porteur pourrait réaliser sur les billets. 4
5 MISE EN GARDE Le présent document devrait être lu conjointement avec le prospectus préalable de base simplifié de la Banque daté du 27 avril 2015 (le «prospectus préalable de base») et le supplément de fixation du prix n o 226 daté du 11 janvier 2016 (le «supplément de fixation du prix»). Les sommes versées aux porteurs dépendront du rendement de l indice de référence. Les billets ne sont pas conçus comme solution de rechange à un placement dans des titres à revenu fixe ou des instruments du marché monétaire. La Banque de Montréal ne garantit pas que les porteurs réaliseront un rendement sur leur placement en capital dans les billets ou que leur placement en capital leur sera remboursé à l échéance, sous réserve d un remboursement de capital minimal de 1,00 $ par billet. Les billets ne fournissent qu une protection éventuelle, ce qui signifie qu un porteur pourrait perdre une partie ou la quasi-totalité de son placement en capital dans les billets si le niveau final est inférieur au niveau barrière à la date d évaluation finale. Se reporter aux rubriques «Certains facteurs de risque» du prospectus préalable de base et «Facteurs de risque additionnels relatifs aux billets» du supplément de fixation du prix. Les investisseurs éventuels devraient examiner attentivement tous les renseignements présentés dans le supplément de fixation du prix et dans le prospectus préalable de base (collectivement, le «prospectus») et, plus particulièrement, ils devraient examiner les facteurs de risque figurant aux rubriques «Caractère adéquat du placement» et «Risques liés au placement» du supplément de fixation du prix. BMO Nesbitt Burns Inc., l un des courtiers, est une filiale en propriété exclusive de la Banque. Par conséquent, la Banque est un «émetteur relié» à BMO Nesbitt Burns Inc. pour l application du Règlement sur les conflits d intérêts chez les placeurs. Se reporter à la rubrique «Mode de placement» du prospectus. Les billets n ont pas été ni ne seront notés par une agence de notation. Une note ne constitue pas une recommandation d acheter, de vendre ou de détenir des placements, et elle peut faire l objet d une révision ou d un retrait à tout moment par l agence de notation pertinente. Les billets ne constitueront pas des dépôts qui sont assurés en vertu de la Loi sur la Société d assurance-dépôts du Canada ou de tout autre régime d assurance-dépôts destiné à assurer le paiement de la totalité ou d une partie d un dépôt en cas d insolvabilité de l institution financière qui a accepté le dépôt. Se reporter à la rubrique «Description des billets Rang et absence d assurance dépôts» du supplément de fixation du prix. Le résumé ci-dessus n est fourni qu aux fins d information et ne constitue ni une offre de vente ni la sollicitation d une offre d achat des billets. La législation de certains territoires pourrait interdire ou restreindre le placement et la vente des billets. Les billets peuvent être achetés uniquement là où il est légalement possible de les vendre et vendus uniquement par des personnes qualifiées. À moins que le contexte n indique le contraire, les termes qui ne sont pas définis aux présentes ont le sens qui leur est attribué dans le supplément de fixation du prix. Un exemplaire du supplément de fixation du prix et du prospectus préalable de base est accessible à l adresse «BMO (le médaillon contenant le M souligné)», «BMO» et «BMO Marchés des capitaux» sont des marques de commerce déposées de la Banque, utilisées sous licence. L indice EURO STOXX 50 MD est la propriété intellectuelle (y compris les marques de commerce déposées) de STOXX et/ou ses concédants de licence, qui est utilisé sous licence. STOXX et ses concédants de licence ne parrainent pas les billets fondés sur l indice EURO STOXX 50 MD, ne les endossent pas, ne les vendent pas ni n en font la promotion, et aucun d entre eux ne sera tenu responsable à l égard de ceux-ci. 5
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