Transports ; Direction des ports maritimes et voies navigables ( ) Répertoire ( / /7)

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Micheline Léger
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Transports ; Direction des ports maritimes et voies navigables (1887-1962)

1 Transports ; Direction des ports maritimes et voies navigables ( ) Répertoire ( / /7) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine

2 Cet instrument de recherche a été rédigé dans le système d'information archivistique des Archives nationales. Il est en Français. Il est conforme à la norme ISAD(G) et aux règles d'application de la DTD EAD (version 2002) aux Archives nationales. 2

3 INTRODUCTION Référence / /7 Niveau de description fonds Intitulé Transports ; Direction des ports maritimes et voies navigables Intitulé Travaux publics et transports ; ports maritimes Date(s) extrême(s) Présentation du contenu Sommaire Art 1-7 (PM ) : Ports maritimes du Maroc et de l Algérie : Finances : Péages et emprunts ; chambres de commerce et d industrie ; outillage public : Installations et réparations, concessions, tarifs ; travaux ; domaine public maritime (dossiers classés par pays et par port), Type de classement Classement par unité physique Nom du producteur Direction des ports maritimes et des voies navigables Localisation physique Pierrefitte Termes d'indexation travaux publics; tarif; port maritime; installation annexe d'autoroute; outillage public; emprunt; domaine public maritime; chambre de commerce et d'industrie; maroc; algérie; tarif; gestion du domaine public; concession 3

4 Répertoire ( / /7) /1 PM 1289 MAROC Ports divers : 1923 ALGERIE Port d'oran : Terre-plains concédés à la C.C d'oran - relèvement des tarifs (1928 à 1939) - emprunt - prélèvement sur les péages ( ) outillage public de la Chambre de Commerce : construction d'un chai à vin - emprunt ( ) acquisition de magasins publics (1929 à 1932) Port de Dellys : Réparation de la grue ( ) Port d'arzew : Aménagement au port et relèvement des péages perçus au profit de la commune (1961 à 1962) Port de Nemours outillage public de la Chambre de commerce d'oran - emprunt (1949 à 1952) Concession de terre-pleins et d'outillage à la commune (1930 à 1950) 1887 à /2 PM 1290 Port de Mostaganem Installations de grues sur les quais et divers (1935) - emprunt (1948 à 1949) - outillage public de la chambre de commerce (1949) - péages (1933 à 1953) Port de Collo : péages locaux ( ) 1933 à /3 PM 1291 Port de Djidjelli Avis de la commune sur le transfert de la gestion de la caisse des péages du port à la Chambre de commerce de Bougie (1947) - péages locaux (1924 à 1948) Port de Tenès : péages locaux ( ) Port de Bougie Création d'un avant-port et d'un arrière-port - concession de terre-pleins à la Chambre de Commerce (1921) - Installations destinées à la manutention et au chargement des produits pétroliers - concession d'outillage public à la Société Pétroliere de gérance Décret de approuvant un cahier des charges (1958 à à /4 PM 1292 Port de Rône : outillage sur les quais et terre-pleins concédés à la Chambre de Commerce (1922 à 1937) outillage public de la Chambre de Commerce-programme d'équipement emprunt (1950 à 1951) outillage public de la Chambre de Commerce - construction d'un chai à vin - emprunt - (1948 à 1950) relèvement du taux des péages au profit de la chambre de commerce autorisation d'un emprunt (1948 à 1949) 4

5 Port de Philippeville : péages perçus au profit de la chambre de commerce (1934 à 1962) concession d'un outillage public, et des terre-pleins du port (1934 à 1939) création d'un zone industrielle (1944 à 1946) construction d'un chai à vin - emprunt - ( ) 1922 à /5 PM 1293 Port d'alger - péages locaux (1933 à 1947) - institution d'un péage spécial au profit de la chambre de commerce ( ) - institution d'une taxe spéciale de développement au profit de la chambre de commerce (1942 à 1947) - relèvement des péages - emprunt ( ) et (1941 à 1950) - expédition de produits sous froid équipement du môle à voyageurs (1946) - construction d'un chai à vin - emprunt ) - relèvement des taxes de séjour ( ) - service de remorquage (1933) - projet de loi relatif à l'amélioration, l'extension, et la restauration du port (1942) - rachat de la concession des voûtes du port (1933 à 1936) - ascenseurs monte-charges (1925 à 1941) - aliénation d'un clock flottant de 600 tonnes (1937 à 1938) - avaries causées par les tempêtes à la jetée de l'arrière-port (1933) 1925 à /6 PM 1294 Port d'alger : - établissement d'un outillage complémentaire - emprunt - et construction de hangars sur les terre-pleins du port (1932 à 1938) - terre-pleins concédés à la chambre du commerce - révision des redevances d'occupation temporaire des terrepleins (1936) - concession à la chambre de commerce d'alger des terre-pleins du môle destiné à l'établissement d'une nouvelle gare maritime - emprunt - (1932 à 1938) - concession à la chambre de commerce des terre-pleins du môle de pêche (1926 à 1927) - concession à la Chambre de commerce des terre-pleins et d'outillage public de l'ancien port (1929 à 1932) - concession de terre-pleins et d'outillage public-décrets et cahiers des charges du à /7 PM 1295 Port d'alger - outillage public de la chambre de commerce - concession de l'exploitation des engins de radoub à la chambre de commerce (1935 à Equipement du nouveau môle du bassin du vieux port-avant-projet (1947) - approbation d'un avant-projet d'équipement du nouveau môle du bassin du vieux-port (1947) - établissement d'une grue flottants (1917) 5

6 - renouvellement des concessions d'outillage (engins de redoub et divers) à la chambre de commerce (1935 à 1961) Documents divers en ce qui concerne les ports d'algérie - emprunts ( ) - prestations en nature (1928) - concession de terre-pleins aux chambres de commerce et fixation des tarifs maxima (1946) - taris des outillages publics des ports maritimes ( ) 1917 à

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