Gîte rural «Le Ramponeau» M. Lefebvre Grand Route de Transinne, 27 Transinne (Libin)
|
|
- Marie-Christine Marois
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Gîte rural «Le Rampneau» à Transinne IPP-0396 page 1 de 6 Gîte rural «Le Rampneau» M. Lefebvre Grand Rute de Transinne, 27 Transinne (Libin) Chaque chiffre indique, pur la catégrie de persnnes cncernées, la cte relative à l'accessibilité cnstatée. Chaisard seul : Entrée pssible Chaisard assisté : Zne de circulatin trp faible Piétn appareillé : Accessibilité myenne Aveugle/malvyant : Chiens d assistance autrisés Surd/malentendant : Pas de dispsitif particulier exigé Persnne fragilisée : Circulatin malaisée des persnnes lurdement appareillées Service «Passe-Partut» 4, rue du Grand Champ B-5380 Z.I. Nville-les-Bis tél. : +32(0)81/ fax. : +32(0)81/ cntact@ipp-nline.rg Site Web :
2 Gîte rural «Le Rampneau» à Transinne IPP-0396 page 2 de 6 Une cur en gravier est réservée aux ccupants des gîtes. Des emplacements de grandes dimensins snt délimités au sl par des putres en bis. Un trttir est à franchir pur accéder aux entrées principales des deux gîtes. Dans le premier, la salle à manger, la cuisine, un saln et une salle de bain se situent au rez-de-chaussée tandis que les chambres se truvent à l étage. Dans le deuxième, n truve, une salle à manger, une cuisine, un WC et une chambre au rez-de-chaussée, le reste des chambres se truvent à l étage ainsi que la salle de bain Les gîtes cmmuniquent ensemble par une prte au rez-de-chaussée et une autre à l étage. Il y a une marche devant chaque entrée principale des gîtes. Il est cependant pssible d y accéder de plain-pied par l arrière. Descriptin de la cuisine du premier gîte : - L aire de manœuvre devant le mbilier est étrite mais acceptable - Le mbilier n est pas adapté aux chaisards seuls (le meuble est trp haut et sans dégagement pardessus la tablette) - Les meubles hauts snt hrs de prtée des persnnes en chaise et des persnnes de petites taille) La cuisine du deuxième gîte est inaccessible aux persnnes en chaise, même accmpagnées : - L accès est très étrit - Les aires de manœuvre snt inexistantes - Le mbilier n est pas adapté Service «Passe-Partut» 4, rue du Grand Champ B-5380 Z.I. Nville-les-Bis tél. : +32(0)81/ fax. : +32(0)81/ cntact@ipp-nline.rg Site Web :
3 Gîte rural «Le Rampneau» à Transinne IPP-0396 page 3 de 6 La salle de bain du rez-de-chaussée du premier gîte est inadaptée aux persnnes en chaise, même avec un aidant. - Seule la cuvette et le lavab snt accessibles - Une seule barre d appui fixe est placée à côté du WC - La rbinetterie du lavab n est pas uvrable ping fermé - La cabine de duche est rdinaire, sans siège rabattable ni barres d appui - La baignire est inaccessible aux chaisards et difficilement accessible par les persnnes manquant d équilibre car celle-ci est placée derrière la duche, ce qui limite la zne de passage à un étrit culir et en rend l utilisatin quasi impssible. La salle de bain du deuxième gîte se truve à l étage. Il n y a pas de barres d appui à côté du WC ni de la baignire. L escalier cnduisant aux chambres du gîte numér 1 est à claire-vie et muni d une seule main curante préhensible, slide et cntinue du côté du vide. Service «Passe-Partut» 4, rue du Grand Champ B-5380 Z.I. Nville-les-Bis tél. : +32(0)81/ fax. : +32(0)81/ cntact@ipp-nline.rg Site Web :
4 Gîte rural «Le Rampneau» à Transinne IPP-0396 page 4 de 6 Les marches (au nez débrdant) de l escalier du deuxième gîte, ne snt pas cntrastées visuellement pur les persnnes malvyantes. L escalier, équipé d une main curante préhensible, slide et cntinue, cnduit aux chambres et à la salle de bain de l étage. Le WC du rez-de-chaussée du gîte numér 2 est inaccessible aux chaisards, car celui-ci ne dispse pas de la place nécessaire pur accueillir une chaise rulante. Il n y a pas de barres d appui de chaque côté de la cuvette pur aider les persnnes âgées u manquant d équilibre à se redresser. Le libre passage de la prte de la chambre du secnd gîte au premier est quelque peu étrit. Le lit est à bnne hauteur et un pint lumineux se truve en tête de lit et à prximité de l entrée. Tus les interrupteurs snt signalés visuellement par un dessin nir à l attentin des persnnes malvyantes. Service «Passe-Partut» 4, rue du Grand Champ B-5380 Z.I. Nville-les-Bis tél. : +32(0)81/ fax. : +32(0)81/ cntact@ipp-nline.rg Site Web :
5 Gîte rural «Le Rampneau» à Transinne IPP-0396 page 5 de 6 CHAISARD SEUL Indice retenu : 1 Pint faible ayant entraîné le rejet de l indice 5 : L absence de signalisatin renseignant les entrées secndaires Pints faibles ayant entraîné le rejet des indices 2 et 6 : Le faible libre passage de certaines prtes Les aires de manœuvre et l exiguïté de certaines znes de circulatin Pint faible ayant entraîné le rejet des indices 3 et 7 La salle de bain et la cuisine inadaptées au rez-de-chaussée du gîte numér 1 Pint faible ayant entraîné le rejet des indices 8 : Le gravier en cuche épaisse du parking Remarque : L indice 4 est acquis car les exigences en matière d emplacements de parking réservés aux persnnes handicapées snt plus suples car liées au caractère privatif des gîtes ruraux. CHAISARD ASSISTE Indice retenu : 5 Pints faibles ayant entraîné le rejet des indices 2 et 6 : Le faible libre passage de certaines prtes Les aires de manœuvre et l exiguïté de certaines znes de circulatin Pint faible ayant entraîné le rejet des indices 3 et 7 : La salle de bain inadaptée du rez-de-chaussée du gîte numér 1 Pint faible ayant entraîné le rejet de l indice 8 : Le gravier en cuche épaisse du parking Remarque : L indice 4 est acquis car les exigences en matière d emplacements de parking réservés aux persnnes handicapées snt plus suples car liées au caractère privatif des gîtes ruraux. Service «Passe-Partut» 4, rue du Grand Champ B-5380 Z.I. Nville-les-Bis tél. : +32(0)81/ fax. : +32(0)81/ cntact@ipp-nline.rg Site Web :
6 Gîte rural «Le Rampneau» à Transinne IPP-0396 page 6 de 6 PIETON APPAREILLE Indice retenu : 4 Pint faible, ayant entraîné le rejet de l indice 5 Le gravier en cuche épaisse du parking Pint faible ayant entraîné le rejet de l indice 7 L escalier à claire-vie du premier gîte et le nez aux marches de l escalier du deuxième gîte Pint faible ayant entraîné le rejet de l indice 8 : L absence de barres d appui dans les différents sanitaires Remarque : L indice 4 est acquis car les exigences en matière d emplacements de parking réservés aux persnnes handicapées snt plus suples car liées au caractère privatif des gîtes ruraux. AVEUGLES ET MALVOYANTS Indice retenu : 1 Pint faible ayant entraîné le rejet des indices 2 et 3 : L absence d avertissement visuel (bandes de culeur) u tactile aux marches des escaliers Remarque : Les interrupteurs snt remarquablement bien cntrastés SOURDS ET MALENTENDANTS Indice retenu : 5 Des dispsitins particulières ne snt pas nécessaires car un gîte est un lgement à caractère privatif et nn un bâtiment uvert au public. PERSONNES FRAGILISEES Indice retenu : 3 Pint faible ayant entraîné le rejet de l indice 4 : Peu d espace dispnible pur circuler Service «Passe-Partut» 4, rue du Grand Champ B-5380 Z.I. Nville-les-Bis tél. : +32(0)81/ fax. : +32(0)81/ cntact@ipp-nline.rg Site Web :
Fiches techniques illustrant le titre IV du R.R.U. du 21.11.2006 LES ESCALIERS
Fiches techniques illustrant le titre IV du R.R.U. du 21.11.2006 LES ESCALIERS D après le Règlement Réginal d Urbanisme du 21.11.2006 TITRE IV - Chapitre IV - article 12 : - Les marches d escalier snt
Plus en détailNOM équipement. Notice accessibilité pour les établissements recevant du public
NOM équipement Notice accessibilité pour les établissements recevant du public Textes de référence : Loi n 2005-102 du 11 février 2005 Décret n 2006-555 du 17 mai 2006 Arrêté du 1er Règles en vigueur considérées
Plus en détailCOMMUNE DE DE SAINT-DENIS-D AUTHOU 1, rue Principale 28480 Saint-Denis-d Authou
COMMUNE DE DE SAINT-DENIS-D AUTHOU 1, rue Principale 28480 Saint-Denis-d Authou AMENAGEMENT D UN GITE RURAL Rue des Tilleuls 28480 Saint-Denis-d Authou DOSSIER DE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE MAÎTRISE
Plus en détailÉTABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC (ERP) INSTALLATIONS OUVERTES AU PUBLIC (IOP) NOTICE D ACCESSIBILITÉ AUX PERSONNES HANDICAPÉES
ÉTABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC (ERP) INSTALLATIONS OUVERTES AU PUBLIC (IOP) NOTICE D ACCESSIBILITÉ AUX PERSONNES HANDICAPÉES Textes de référence : Champ d application : Code de la Construction et de
Plus en détailCADRE BATI : ERP NEUFS ET EXISTANTS
3ème RENCONTRE TECHNIQUE DE L'ACCESSIBILITE CADRE BATI : ERP NEUFS ET EXISTANTS Patricia QUOY et Carole ROUGEOLLÉ DDT 91 - STANE 29/06/12 CADRE REGLEMENTAIRE Définition d'un ERP (R.123-2 du CCH) = lieu
Plus en détailSYSTEME DE TELERADIAMETRIE H*(10)
SYSTEME DE TELERADIAMETRIE H*(10) Principes Fndamentaux : Le système de Téléradiamétrie Wytek est un système d acquisitin de dnnées multi pints autmatique et sans fil, qui est installé par la PCR et qui
Plus en détailévaluez votre accessibilité
évaluez votre accessibilité Auto-évaluation pour les ERP de 5 e catégorie de type commerce, artisanat ou service Entrée du magasin L enseigne est lisible L entrée unique présente un marquage au sol repérable
Plus en détailA toutes les Directrices et à tous les Directeurs des établissements scolaires de l enseignement secondaire et secondaire technique
SERVICE INFORMATIQUE Luxemburg, le 20 ctbre 2010 Référence: SI/DW/101020 A tutes les Directrices et à tus les Directeurs des établissements sclaires de l enseignement secndaire et secndaire technique Cncerne:
Plus en détailKIT D AIDE A LA MISE EN ACCESSIBILITE DES ETABLISSEMENTS DE TOURISME ET DE COMMERCE Édition Janvier 2015 FICHE N 2B RENDRE MON RESTAURANT ACCESSIBLE
KIT D AIDE A LA MISE EN ACCESSIBILITE DES ETABLISSEMENTS DE TOURISME ET DE COMMERCE Édition Janvier 2015 FICHE N 2B RENDRE MON RESTAURANT ACCESSIBLE RAPPEL : Pour les ERP classés 1, 2, 3, 4e catégorie
Plus en détailKIT D AIDE A LA MISE EN ACCESSIBILITE DES ETABLISSEMENTS DE TOURISME ET DE COMMERCE Édition Janvier 2015 FICHE N 2D RENDRE MON COMMERCE ACCESSIBLE
KIT D AIDE A LA MISE EN ACCESSIBILITE DES ETABLISSEMENTS DE TOURISME ET DE COMMERCE Édition Janvier 2015 FICHE N 2D RENDRE MON COMMERCE ACCESSIBLE RAPPEL : Pour les ERP classés 1, 2, 3, 4e catégorie :
Plus en détailGuide de l Accessibilité des ERP
Guide de l Accessibilité des ERP Comment rendre votre établissement accessible aux handicapés et assurer la continuité de votre accueil du public pendant les travaux de mise aux normes. Sommaire 1. Introduction
Plus en détailParking. Les places accessibles devront être les plus proches de l entrée.
Parking Si vous avez un parking privé, 2% des places devront être accessibles : largeur minimum 3,30 m, place et devers de pente maxi 2%, signalétique horizontale et verticale. Les places accessibles devront
Plus en détailARRÊTÉ du 30 novembre 2007
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Ministère du logement et de la ville NOR : MLVU0766611A ARRÊTÉ du 30 novembre 2007 Modifiant l arrêté du 1 er août 2006 fixant les dispositions prises pour l application des articles
Plus en détailANNEXE 1 - LISTE DES PRESTATIONS
ANNEE 1 - NETTOYAGE COURANT VIDAGE ET ESSUYAGE HUMIDE DES CORBEILLES ESSUYAGE DES BUREAU ET TABLES ESSUYAGE DES OBJETS MEUBLANTS ESSUYAGE DES OBJETS MEUBLANTS DANS PC SECURITE DANS SAS ACCES A COUR ESSUYAGE
Plus en détailGuide de l Accessibilité. des Etablissements. Recevant du Public
Guide de l Accessibilité des Etablissements Recevant du Public Direction du Développement Commerce Tourisme Réaliser un projet qui garantit l égalité d accès : S assurer que les entrées principales soient
Plus en détailDOSSIER : TOURISME ET HANDICAP
DOSSIER : TOURISME ET HANDICAP Dossier à l intention des professionnels souhaitant s améliorer dans l accueil des personnes handicapées. Réaliser les aménagements fondamentaux pour l accueil des personnes
Plus en détailHUMAIN SIMPLE LYON. ACCeSSIBLE FACILE. aménager A TOUS ACCUEILLANT. www.lyon.fr. Janvier 2009. Les clés de la réglementation
Janvier 2009 SIMPLE HUMAIN aménager ACCUEILLANT LYON FACILE A TOUS ACCeSSIBLE DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL ACCESSIBILITE LOGEMENT COLLECTIF Les clés de la réglementation www.lyon.fr Nos enjeux
Plus en détailNormes techniques d'accessibilité
Normes techniques d'accessibilité Informations tirées du site de la CRIPH (Cellule de Recrutement et d Insertion des Personnes Handicapées) La notion d accessibilité intègre plusieurs composantes : l accès
Plus en détailL accessibilité des bâtiments d habitation collectifs neufs
L accessibilité des bâtiments d habitation collectifs neufs GUIDE TECHNIQUE POUR L APPLICATION DES TEXTES RÉGLEMENTAIRES Juin 2004 Loi n 75-534 du 30 juin 1975 (JO du 1er juillet 1975) Loi n 91-663 du
Plus en détail- Grille d'autodiagnostic Restaurant
- Grille d'autodiagnostic Restaurant L objectif de ce document est de permettre aux exploitants de se forger un aperçu du niveau d accessibilité de leur établissement face aux obligations de mise en conformité
Plus en détailF3. NORMES TECHNIQUES RELATIVES A L ACCESSIBILITE AU CABINET MEDICAL
Le pour les I - Les cheminements extérieurs Article 2 «[ ] Lorsqu une dénivellation ne peut être évitée, un plan incliné de pente inférieure ou égale à 5 % doit être aménagé afin de la franchir. Les valeurs
Plus en détailNOTICE DESCRIPTIVE DETAILLEE DE L ACCESSIBILITE DES ETABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC
NOTICE DESCRIPTIVE DETAILLEE DE L ACCESSIBILITE DES ETABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC Code de la Construction de l Habitation : articles L 111-7-1 à L 111-26, L 125-2-4, L 151-1, R 111-19, R 111-19-1 à
Plus en détailLogiciel de gestion des inscriptions en CPGE
Admissin CPGE Lgiciel de gestin des inscriptins en CPGE La réfrme du mde de recrutement en classes préparatires aux Grandes Écles intervenu en 2003 a prfndément mdifié la gestin par les établissements
Plus en détailAccessibilité locaux existants ERP 5ème catégorie
Auto-évaluation(1) Accessibilité locaux existants ERP 5 ème catégorie (Est considéré comme Etablissement Recevant du Public de 5 ème catégorie tout magasin de vente dans lequel l effectif du public admis
Plus en détailSur une aire de stationnement, accessible par tranche de 50 places.
Handicap : Les normes d'accessibilité La loi du 11 février 2005 est l'une des principales lois sur les droits des personnes handicapées, depuis la loi de 1975. Elle réaffirme que les locaux d habitation,
Plus en détailRèglementation incendie : des évolutions pour le bois
Deux nuveaux arrêtés prtant sur la sécurité incendie dans les établissements recevant du public, l un sur les aménagements intérieurs, l autre sur la prpagatin du feu par les façades, nt quelque peu mdifié
Plus en détailKIT D AIDE A LA MISE EN ACCESSIBILITE DES ETABLISSEMENTS DE TOURISME ET DES COMMERCES Édition Février 2015 FICHE N 2A RENDRE MON HÔTEL ACCESSIBLE
KIT D AIDE A LA MISE EN ACCESSIBILITE DES ETABLISSEMENTS DE TOURISME ET DES COMMERCES Édition Février 2015 FICHE N 2A RENDRE MON HÔTEL ACCESSIBLE RAPPEL : Pour les ERP classés 1, 2, 3, 4e catégorie : Ces
Plus en détailCONSULTATION «SOUSCRIPTION D UN CONTRAT POUR L EXECUTION DE PRESTATIONS
N 14/ 01 CONSULTATION «SOUSCRIPTION D UN CONTRAT POUR L EECUTION DE PRESTATIONS D ENTRETIEN ET DE NETTOYAGE DE LOCAU TERTIAIRES» CAHIER DES CHARGES Nm et adresse de l'acheteur public : SYNERGIA Pôle Dévelppement
Plus en détailPrésentation AVSST 20 mars 2012
Présentation AVSST 20 mars 2012 Répartition par type de handicap Personnes aveugles 6'000 Personnes sourdes 8'000 Personnes en fauteuils roulants40'000 Personnes malvoyantes 80'000 Handicapés de la marche
Plus en détailLes critères du label «Tourisme et Handicap»
Les critères du label «Tourisme et Handicap» Aide à la lecture du document En gras et rouge apparaissent les critères obligatoires. En non gras apparaissent les critères de confort qui ne sont pas obligatoires
Plus en détailLes aires de stationnement mises à disposition du public par les ERP et IOP
FICHE TECHNIQUE N 1 Le Stationnement Les aires de stationnement mises à disposition du public par les ERP et IOP Doivent comporter une ou plusieurs places de stationnement adaptées aux personnes en situation
Plus en détailGUIDE ACCESSIBILITE JANVIER 1999
GUIDE ACCESSIBILITE DES BATIMENTS D'HABITATION Pour l'application des textes réglementaires Loi n 75-534 du 30 juin 1975 (JO du 1 er juillet 1975) Loi n 91-663 du 13 juillet 1991 (JO du 19 juillet 1991)
Plus en détailRèglement général pour la protection du travail
Règlement général pur la prtectin du travail Titre II - Dispsitins générales cncernant l'hygiène du travail ainsi que la sécurité et la santé des travailleurs Chapitre I: Dispsitins relatives à la sécurité
Plus en détailRèglementation Thermique des Bâtiments Neufs 1 2
Fiche d applicatin : Systèmes saisnniers de prductin d eau chaude sanitaire Date Mdificatin Versin 1 er mars 2013 Versin initiale 1 1/7 Préambule Cette fiche d applicatin présente la méthde de prise en
Plus en détailOutil d autodiagnostic du niveau d accessibilité - Les cabinets médicaux -
Outil d autodiagnostic du niveau d accessibilité - Les cabinets médicaux - 17 septembre 2014 (mis à jour le 31 octobre 2014) Afin d avoir une idée du niveau d accessibilité de son cabinet et des principales
Plus en détailERP accessible? Synthèse de l arrêté du 1er Aout 2006
ERP accessible? Synthèse de l arrêté du 1er Aout 2006 Avertissement Ce document est une synthèse de l arrêté du 1 er Aout 2006. Aucune modification n a été apportée à la tournure des phrases et à leur
Plus en détailDEPARTEMENT DE L HERAULT COMMUNE DE MURVIEL-LES-BEZIERS CONSTRUCTION DES ATELIERS MUNICIPAUX. Place Georges Clémenceau 34490 MURVIEL-LES-BEZIERS
Dossier n 1409 Phase DEPARTEMENT DE L HERAULT COMMUNE DE MURVIEL-LES-BEZIERS CONSTRUCTION DES ATELIERS MUNICIPAU D.C.E. NOTICE D ACCESSIBILITE HANDICAPES PHASE PC N : 9 Echelle : Date : 29.05.2015. MAITRE
Plus en détailD ACHEVEMENT DES TRAVAUX ET AUTRES ACTIONS DE MISE EN ACCESSIBILITE
Direction Départementale des Territoires de la Haute-Savoie service habitat/pôle bâtiment durable Notice d'accessibilité des personnes à mobilité réduite aux Établissements et Installations ouvertes au
Plus en détailL accessibilité des établissements recevant du public
direction générale de l Urbanisme, de l Habitat et de la Construction centre d Études techniques de l Équipement Normandie Centre Guide technique illustré Aide à la compréhension L accessibilité des établissements
Plus en détailLe stationnement Le cheminement extérieur L entrée du bâtiment Le cheminement intérieur Les sanitaires. à faire. à ne pas faire
É D I T O «En juin 00, dans le cadre de sa Charte de Développement Durable, le Pays Yon et Vie s est donné pour ambition d offrir à ses habitants des services adaptés et accessibles à tous. Certains publics
Plus en détailConsulter le Modèle d Accessibilité de référence. Le modèle a considéré quatre types de diversité fonctionnelle :
Consulter le Modèle d Accessibilité de référence. Le modèle a considéré quatre types de diversité fonctionnelle : Personnes ayant une diversité fonctionnelle physique Personnes ayant une diversité fonctionnelle
Plus en détailRèglement du concours de POCKET FILM organisé par le Département de la Haute-Vienne
Règlement du cncurs de POCKET FILM rganisé par le Département de la Haute-Vienne Article 1: OBJET DU CONCOURS Le Département de la Haute-Vienne rganise un cncurs de POCKET FILM sur le thème «Hérs/hérïnes»
Plus en détailGuide Technique de Conception
Guide Technique de Conception SOMMAIRE L ACCESSIBILITÉ HORS CADRE BATI p.03 L accessibilité de la voirie et des espaces publics p.03 1 - Circulations extérieures horizontales p.03 Largueur du cheminement
Plus en détailCOMMERCES. Auto-évaluation accessibilité ERP existants 5 ème catégorie
Auto-évaluation(1) Accessibilité locaux existants ERP 5 ème catégorie (Est considéré comme Etablissement Recevant du Public de 5 ème catégorie tout magasin de vente dans lequel l effectif du public admis
Plus en détailCH-3961 Chandolin, Les Pontis
A VENDRE : RESTAURANT CH-3961 Chandolin, Les Pontis CHF 927'000.- Descriptif Très joli café-restaurant typique et chaleureux avec chambre d'hôtes, surface totale 189 m2 + 120 m2 (nouvel espace aménageable),
Plus en détailCONCEVOIR UN BATIMENT ACCESSIBLE À TOUS
- - CONCEVOIR UN BATIMENT ACCESSIBLE À TOUS Créer des accès et des circulatins intérieures sans entraves, en particulier pur les persnnes à mbilité réduite. PRINCIPES CONTEXTE Permettre à chacun d accéder
Plus en détailERP Cadre bâti existant
ERP Cadre bâti existant Arrêté du 8 décembre 2014 remplaçant l arrêté du 21 mars 2007. «Arrêté fixant les dispositions prises pour l application des articles R. 111-19-7 à R. 111-19-11 du code de la construction
Plus en détailI N A M I Institut National d Assurance Maladie-Invalidité
I N A M I Institut Natinal d Assurance Maladie-Invalidité Circulaire aux Offices de tarificatin Circ. OT 2011/023 Service des Sins de Santé Crrespndant: Blandine Divry Attaché Tél: 02/739 78 01 Fax: 02/739
Plus en détailService de mobilité interbancaire - Règlement
versin 3-1/7/2011 Service de mbilité interbancaire - Règlement Ce règlement cnstitue le cadre général dans lequel les banques participantes ffrent en Belgique au cnsmmateur un service de mbilité interbancaire
Plus en détailCharte de l Association Suisse de Portage des Bébés (ASPB)
Charte de l Assciatin Suisse de Prtage des Bébés (ASPB) 1. Rôle et missin L ASPB est une assciatin à but nn lucratif et indépendante de tutes marques,qui suhaite prmuvir un prtage respectueux du dévelppement
Plus en détailService de mobilité interbancaire - Règlement
versin 1.0-28/10/2009 Service de mbilité interbancaire - Règlement Ce règlement cnstitue le cadre général dans lequel les banques participantes ffrent en Belgique au cnsmmateur un service de mbilité interbancaire
Plus en détailGuide Accessibilité pour les entreprises dans les Ardennes.
Guide Accessibilité pour les entreprises dans les Ardennes. ddd Commerçants, Artisans, CHR, Prestataires de services, édition 2012 Êtes-vous prêts? édition 2012 2 Sommaire ddd - Une situation de handicap,
Plus en détail- Le service aux tables. - Le service rapide & commande pour emporter. - Le service à l auto. - La livraison. o Voir le feuillet Livraison.
Pint De Vente Lgiciel de gestin Les Lgiciels Velce, Vtre gestinnaire La versatilité, la simplicité et la rapidité de ntre pint de vente, ne fnt pas qu amélirer vtre service à la clientèle, elles permettent
Plus en détailConstruction d une résidence étudiante de 150 logements STANFORD. rue Joseph Rousselot / rue Claude Bloch 14 000 CAEN
Mise à Jur : 03/07/13 8, bulevard Gerges Pmpidu 14 000 CAEN Cnstructin d une résidence étudiante de 150 lgements STANFORD rue Jseph Russelt / rue Claude Blch 14 000 CAEN NOTICE DESCRIPTIVE SERIE NOTAIRE
Plus en détailManuel d utilisation de Nomad Trading
Manuel d utilisatin de Nmad Trading INTRODUCTION NmadTrading est un util qui vus permet d'accéder à vtre envirnnement de trading à distance. Cmment fnctinne-t-il? NmadTrading s'installe sur vtre platefrme
Plus en détailNOTICE ACCESSIBILITE «HANDICAPES» DANS LES ERP ET IOP
PREFECTURE DU BASRHIN Direction Départementale des Territoires du BasRhin Service Logement Construction Durable et Renouvellement Urbain Unité Accessibilité et Qualité des Constructions 14 rue du Maréchal
Plus en détailL'accessibilité des bâtiments d'habitations collectifs neufs
L'accessibilité des bâtiments d'habitations collectifs neufs (Arrêté du 1 août 2006 modifié par l'arrêté du 30 novembre 2007) Direction Départementale de l'équipement des Hautes-Alpes - SAUL/HG - 05/11/09
Plus en détailCRITERES INCONTOURNABLES A LA LABELLISATION
CRITERES INCONTOURNABLES A LA LABELLISATION L ACCUEIL DU PUBLIC Zone ou point d accueil Le cheminement entre l entrée accessible et le comptoir d accueil doit être de plainpied. En cas d impossibilité,
Plus en détailP.M.R. PERSONNES À MOBILITÉ RÉDUITE EXIGENCES REGLEMENTAIRES
COMPOSITIONS DE DOSSIER P.M.R. PERSONNES À MOBILITÉ RÉDUITE EXIGENCES REGLEMENTAIRES I. Bases légales Les exigences réglementaires en termes d accessibilité des personnes à mobilité réduite sont reprises
Plus en détailAccès pour tous. Dans le cadre de son ouverture, susceptible de fortes affluences, la Fondation propose des dispositifs adaptés à chacun.
Accès pour tous La Fondation est accessible à tous. L entrée est gratuite et prioritaire pour les personnes en situation de handicap et un de leur accompagnateur. La priorité d accès à la billetterie et
Plus en détailBesoins informatiques Pricare et autres informations utiles pour le gestionnaire de réseau
Besins infrmatiques Pricare et autres infrmatins utiles pur le gestinnaire de réseau Réseau Attentin : l utilisatin de réseaux sans fil est frtement décnseillée et n est pas supprté par Figac, en raisn
Plus en détailMarché public de prestations intellectuelles ETUDE PRELIMINAIRE DANS LE CADRE DE LA CONSTRUCTION D UNE DECHETERIE A PLAISANCE DU TOUCH (31)
Syndicat Mixte DECOSET 6 bis avenue des Pyrénées BP 39 31242 L Unin Cedex Tel : 05.62.89.03.41 Fax : 05.62.89.03.40 Curriel : cntact@decset.fr Marché public de prestatins intellectuelles ETUDE PRELIMINAIRE
Plus en détailNouveau règlement Accessibilité Handicapés
Nouveau règlement Accessibilité Handicapés 1 Les principaux points à retenir en synthèse Prise en compte de tous les handicaps notamment physique, cognitif, mental ou psychique Exigences de performance
Plus en détailBref aperçu sur la règlementation de l accessibilité des Etablissements Recevant du Public
Bref aperçu sur la règlementation de l accessibilité des Etablissements Recevant du Public Journée de sensibilisation à l'accessibilité du 24/05/2012 Présenté par : Jean-Paul DJALILI Architecte DPLG Handicaps
Plus en détail1 - RAPPELS PRÉFET DU NORD
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Nord 62 boulevard de Belfort CS 90007 59042 lille cedex Tél : 03-28-03-83-00 Fax : 03-28-03-85-56 PRÉFET DU NORD 1 - RAPPELS Notice d'accessibilité
Plus en détailSUJET NATIONAL POUR L ENSEMBLE DES CENTRES DE GESTION ORGANISATEURS EXAMEN PROFESSIONNEL D INGENIEUR TERRITORIAL SESSION 2011
SUJET NATIONAL POUR L ENSEMBLE DES CENTRES DE GESTION ORGANISATEURS EXAMEN PROFESSIONNEL D INGENIEUR TERRITORIAL SESSION 2011 SPECIALITE : INGENIERIE, GESTION TECHNIQUE ET ARCHITECTURE OPTION : CONSTRUCTION
Plus en détailLOGICIELS ET BASES DE DONNÉES PROTECTION ET VALORISATION
LOGICIELS ET BASES DE DONNÉES PROTECTION ET VALORISATION LA PROTECTION DES LOGICIELS CADRE LÉGISLATIF Li du 3 juillet 1985 : recnnaissance du lgiciel cmme œuvre de l esprit Directive cmmunautaire du 14
Plus en détailGérant Salvatore IANNI. Bureau de Fontaine 130 Bd Joliot Curie 38600 Fontaine 04 76 26 68 09 Agrément : E 11 03 38 08750
Viture Mt Frmatin cntinue Gérant Salvatre IANNI Bureau de Fntaine 130 Bd Jlit Curie 38600 Fntaine 04 76 26 68 09 Agrément : E 11 03 38 08750 : fntaine@bastille-frmatin.cm Brchure de renseignements AAC
Plus en détailFICHE DE L ANNEXE 2 - FORMULAIRE DE DECLARATION DE SINISTRE DES PARTICULIERS. Adresse..........
FICHE DE L ANNEXE 2 - FORMULAIRE DE DECLARATION DE SINISTRE DES PARTICULIERS A returner à avant le.. Adresse... N DE DOSSIER IDENTIFICATION DU DEMANDEUR Nm, Prénms....... Né(e) le à......... Adresse de
Plus en détailL accessibilité des hôtels, restaurants et commerces de 5 ème catégorie
L accessibilité des hôtels, restaurants et commerces de 5 ème catégorie Guide pratique Règlementation, recommandations et préconisations Préambule 2 Définition d un ERP: Sont considérés comme des Établissements
Plus en détailL ACCESSIBILITÉ. dans les Etablissements. Recevant du Public
L ACCESSIBILITÉ dans les Etablissements Recevant du Public SOMMAIRE 1 Rappels... Page 1 2 Le stationnement... Page 5 3 Le cheminement extérieur... Page 5 4 Accès aux bâtiments et à l accueil... Page 7
Plus en détailInformations pratiques : Consultez le guide pour se loger à Bourg. Logements entrée et sortie indépendante
Mise à jour le 08/09/2015 14:14:01 CHAMBRES Se compose d'une pièce unique avec sanitaires privés ou communs. Superficie moyenne : 15 m2. 1 Informations pratiques : Consultez le guide pour se loger à Bourg
Plus en détailDESCRIPTION DU LOGEMENT DE CITYDEV.BRUSSELS À DESTINATION DU PROMOTEUR ET DES CONCEPTEURS
RÉNOVATION URBAINE GH/ml/2012-descripmai12 Gerges Hupin DESCRIPTION DU LOGEMENT DE CITYDEV.BRUSSELS À DESTINATION DU PROMOTEUR ET DES CONCEPTEURS TABLES DES MATIÈRES DESCRIPTION DU LOGEMENT CITYDEV.BRUSSELS
Plus en détailDécrets, arrêtés, circulaires
Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE L ÉGALITÉ DES TERRITOIRES ET DU LOGEMENT Arrêté du 14 mars 2014 fixant les dispositions relatives à l accessibilité des logements destinés à l
Plus en détailNOTICE EXPLICATIVE D ACCESSIBILITÉ E.R.P. ET I.O.P. SITUÉS DANS UN CADRE BÂTI EXISTANT
NOTICE EXPLICATIVE D ACCESSIBILITÉ E.R.P. ET I.O.P. SITUÉS DANS UN CADRE BÂTI EXISTANT Rappel des textes : Loi n 0050 du février 005 Ordonnance n 04090 du 6 septembre 04 Décret n 0436 du 05 novembre 04
Plus en détailRÈGLEMENT D ORDRE INTERIEUR
I. Champ d applicatin 1. Le règlement d rdre intérieur (ci-après dénmmé le Règlement ) est d applicatin dans ce cmplexe cinématgraphique, à savir Kineplis Liège Palace, Rue Pnt d Avry 21, 4000 Liège, qui
Plus en détailLe Contrôle du respect des Règles de Construction
Le Contrôle du respect des Règles de Construction Bonnes pratiques en matière d accessibilité aux personnes handicapées Observations issues des campagnes de contrôle de 00 à 0 en Franche-Comté PRÉFET DE
Plus en détail1 Définition d un ERP et ses obligations. 2 Règles générales applicables aux ERP. 3 Les possibilités de dérogation
SOMMAIRE SOMMAIRE 1 Définition d un ERP et ses obligations 2 Règles générales applicables aux ERP 3 Les possibilités de dérogation Accessibilité aux handicapés : quel handicap? Accessibilité aux handicapés
Plus en détailApproche générale de l OCRCVM pour l évaluation des risques de crédit liés aux contreparties
Avis sur les règles Appel à cmmentaires Règles des curtiers membres Persnne-ressurce : Richard J. Crner Vice-président à la plitique de réglementatin des membres 416 943-6908 rcrner@iirc.ca Destinataires
Plus en détailKDJHU HQHUJ\ manuel de l'xwlolvdteur tebis
manuel de l' teur tebis SOMMAIRE SOMMAIRE Page 1. PRESENTATION GENERALE DU SITE HAGER-ENERGY... 2 2. CONNEXION AU SITE... 3 3.... 4 3.1 COMPTE... 4 3.2 PAGE D ACCUEIL... 5 3.3 APPAREILS... 5 3.4 MON LOGEMENT...
Plus en détailComportement sécuritaire en clinique
Cmprtement sécuritaire en clinique Interventins en physithérapie Avec la clientèle à risque Gisèle Burdeau, physithérapeute Intrductin Que ce sit avec les persnnes âgées u les clients en phase aiguë de
Plus en détailGuide d aide à la rédaction d un essai
Guide d aide à la rédactin d un essai Un essai peut avir plusieurs bjectifs, mais la structure de base reste la même quel qu en sit le sujet. Vus puvez l écrire afin de discuter d un pint de vue particulier
Plus en détailInformation produit. Terminal Vi-NET
Principe mécatrnique La mécatrnique allie l intelligence de l électrnique avec la fiabilité mécanique. La prgrammatin suple permet une adaptatin permanente aux besins des explitants des installatins. Cmpatibilité
Plus en détailGuide d accessibilité aux commerces des personnes en situation de handicap. Informations à l usage des commerçants. Êtes-vous prêts?
Nouvelles normes : commerces, services... Êtes-vous prêts? Guide d accessibilité aux commerces des personnes en situation de handicap Informations à l usage des commerçants CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE
Plus en détailDIAGNOSTIC DES CONDITIONS D'ACCESSIBILITE
DIAGNOSTIC DES CONDITIONS D'ACCESSIBILITE Référence : Piscine de Vic en Bigorre 10 10.04.12 Le 13/04/2012 Date de visite : 13/04/2012 Technicien : Métais Loïc Piscine de Vic en Bigorre 1/23 SOMMAIRE NOTE
Plus en détailCORRIGE DES MISSIONS
SCÉNARIO 1 1 CORRIGE DES MISSIONS MISSION 1 Il existe de nmbreux furnisseurs de tablettes tactiles référencés sur le net. Il faut réduire sa recherche sur Lyn et sa régin et privilégier des furnisseurs
Plus en détailRèglement régional d urbanisme Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 21 novembre 2006.
Règlement régional d urbanisme Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 21 novembre 2006. Titre IV ACCESSIBILITE DES BATIMENTS PAR LES PERSONNES A MOBILITE REDUITE INTRODUCTION GÉNÉRALE
Plus en détailEXTRAIT CAHIER DES CHARGES CARACTERISTIQUES GENERALES HEBERGEMENTS TOURISTIQUES RESTAURATION MEUBLÉS - NON ERP CHAMBRES D HOTES
EXTRAIT CAHIER DES CHARGES CARACTERISTIQUES GENERALES HEBERGEMENTS TOURISTIQUES RESTAURATION MEUBLÉS - NON ERP CHAMBRES D HOTES Octobre 2014 CAHIER DES CHARGES CARACTERISTIQUES GENERALES HEBERGEMENTS TOURISTIQUES
Plus en détailSociétés Non Financières - taux endettement - % PIB, valeur nominale
T1 1999 T4 1999 T3 2000 T2 2001 T1 2002 T4 2002 T3 2003 T2 2004 T1 2005 T4 2005 T3 2006 T2 2007 T1 2008 T4 2008 T3 2009 T2 2010 T1 2011 T4 2011 T3 2012 T2 2013 Accmpagner le muvement de désintermédiatin
Plus en détailOUI OUI OUI. Attention : Un maximum de 2 primes B de type différents (excepté B8) peuvent être demandées pour un même bâtiment par année civile.
PRIME ÉNERGIE B5 TOITURE VERTE Décisin du 08 nvembre 2012 du Guvernement de la Régin de Bruxelles-Capitale d apprbatin du prgramme d exécutin relatif à l ctri d aides financières en matière d énergie A-
Plus en détailAccessibilité des ERP existants
CONSEIL D ARCHITECTURE D URBANISME ET DE L ENVIRONNEMENT DU TARN Accessibilité des ERP existants 27 janvier 2015 www.caue-mp.fr 188, rue de Jarlard 81000 ALBI - Tél : 05 63 60 16 70 - Fax : 05 63 60 16
Plus en détailUtiliser les activités de cours de Moodle : le Questionnaire
Utiliser les activités de curs de Mdle : le Questinnaire CETTE PROCEDURE DÉCRIT LA MISE EN PLACE ET L UTILISATION DE L ACTIVITÉ DE COURS «QUESTIONNAIRE». PRE-REQUIS : Prcédure «Démarrer sur Mdle» DÉFINITION
Plus en détailVOIRIE ACCESSIBLE Véronique IMBAULT Décembre 2011
VOIRIE ACCESSIBLE Véronique IMBAULT Décembre 2011 Plan Rappels règlementaires Cheminements et trottoirs Escaliers Équipements et mobilier urbains Traversée de chaussée Feux de circulation permanents Emplacements
Plus en détailVille de Pierrefitte-sur-Seine Centre Technique Municipal
Ville de Pierrefitte-sur-Seine Centre Technique Municipal MARCHE de Service REGLEMENT PARTICULIER DE LA CONSULTATION R. P. C. n 074 B 037/05 Mde de cnsultatin : marché passé en la frme d une prcédure adaptée
Plus en détailDécrets, arrêtés, circulaires
Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DU LOGEMENT, DE L ÉGALITÉ DES TERRITOIRES ET DE LA RURALITÉ Arrêté du 8 décembre 2014 fixant les dispositions prises pour l application des articles
Plus en détailPUNAISES DE LIT EN RÉSUMÉ. Conseils utiles pour se préparer à l extermination
PUNAISES DE LIT Cnseils utiles pur se préparer à l exterminatin La préparatin du lgement est une étape cruciale pur assurer le succès du traitement de l exterminateur. Il faut prévir un sutien particulier
Plus en détailPC 39 Notice d accessibilité
Maître d œuvre : A G E N C E R U D Y R I C C I O T T I 17, Bd Victor Hugo 83150 Bandol FRA www.rudyricciotti.com Téléphone : +33 (0)4 94 29 20 66- Fax : +33 (0)4 94 32 45 25 PROGRAMME DE CONSTRUCTION CONSTRUCTION
Plus en détailPunaises de lit. En résumé. Conseils utiles pour se préparer à l extermination. La synchronisation des étapes et la
Punaises de lit Cnseils utiles pur se préparer à l exterminatin La préparatin du lgement est une étape cruciale pur assurer le succès du traitement de l exterminateur. Il faut prévir un sutien particulier
Plus en détail