Association Nationale Irène POPARD
|
|
- René Lafleur
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Association Nationale Irène POPARD Danse et Gymnastique Méthode Irène Popard (depuis 1917 ) Association nationale loi N 9/05788 «Cette gymnastique qui est aussi de la danse» SIRET / APE 9499Z N Agrément formation professionnelle Compte rendu Assemblée Générale du 21 Février 2010 Centre de Danse du Marais 41, rue du Temple Paris 4ème 11h distribution du rapport moral ORDRE DU JOUR Ordre du jour : 1. Rapport moral et approbation du bilan d activité 2009 A/ administration B / La commission pédagogique C/ Fédération des Œuvres Laïques : F.O.L. D / La commission «Archives» E/ La Compagn I. POPARD F / Mise en place du certificat de spécialisation G/ La Communication 2. Rapport financier et Approbation du budget Projets Lancement officiel du Certificat de spécialisation Irène POPARD - Rencontres chorégraphiques du 28 Mars Election, renouvellement du conseil d administration 5. Questions diverses : vos idées, vos questions Membres du conseil d administration 2009 Jeannine LORCA Présidente Florence SIKORA Secrétaire Excusée Sarah MORELLEC Secrétaire Adjointe Michèle GIRAUDEAU Trésorière Michèle JARROSSAY Trésorière Adjointe Excusée Isabelle CATHELOT Excusée Pierrette COKE- MORETEAU Patricia QUINTANA Frédérique CAMISULLI Elodie MAISONS Absente Séverine PETIT Excusée Madeleine LEBOURRE Excusée Patricia LE JEAN La secretaire-adjointe, Sarah Morellec en l absence excusée de la Secrétaire donne lecture de la liste des pouvoirs reçus. 41 personnes sont présentes ou représentées. Le quorum est atteint. L assemblée générale est déclarée valide. La séance débute à 11 heures 15. Lecture des pouvoirs reçus : 27 pouvoirs Sylvie BABIN, France BADIER, Myriam BAUDIC, Isabelle Cathelot, Marie-pierre CHALOT, Gisèle Chanteloup, Isabelle CHOSSARD, Michèle DELATASTE, Annie FEUILLARADE, Stéphanie GILLETTE, Jeanne JOLLY, Danièle KRESSMAN, Martine LAGARDE, Claire Maillard, Sylvie MAILLARD, Nancy MARMORAT, Jacqueline MORRACHINI, Agnès Odichelidz, Edith OLIVEIRO, Marie-Christine POIROT, Jacqueline REJANY, Agnès ROBE, Irène ROUSSEL, Florence SIKORA, Marguerite SALVY, Isabelle TENOUX, Madeleine LEBOURRE. 1
2 11h 18 1 /Rapport moral et approbation du bilan d activité 2009 A/ administration Adhésions 73 en en 2008 Le listing numérisé est tenu à jour par Michèle Giraudeau Constatation : il y a eu une baisse notable des adhésions. Il faut à la fois que les professeurs Popard renouvellent leur engagement pour l association et qu ils encouragent l adhésion des associations avec lesquelles elles travaillent et de leurs élèves. Cette année notre association a changé officiellement et définitivement d intitulé «Association Nationale Irène POPARD» - Les nouveaux statuts, conformes à la législation ont été rédigés par Patricia LEJEAN et ont été déclarés. - Un règlement intérieur a été rédigé par Patricia LEJEAN - Un dossier pour l agrément «Jeunesse populaire» a été déposé : en attente de réponse - Et un dossier d agrément «Jeunesse et Sports» : en attente de réponse - Une demande de subvention a également été déposée le 10 Octobre 2010 auprès de la Mairie de PARIS.Mais le dossier va de bureau en bureau et nous ne savons pas quel service va prendre en charge notre dossier. 11h 37 B / La commission pédagogique La commission pédagogique a organisé un stage en Avril 2009 au centre de Danse du Marais avec une intervention de STEP avec Mathilde LIBEAU. Objectif : Découvrir une nouvelle approche du STEP, c'est-à-dire rendre la pratique du STEP attractive par une approche plus ludique que le STEP traditionnel en y ajoutant un point de vue chorégraphique. Très beau stage, très enrichissant. Le stage de la toussaint organisé depuis 20 ans par Jeannine LORCA et qui a lieu à Dreux a attiré cette année encore une vingtaine de professeurs. Jeannine Lorca a pris la décision d arrêter. Le Projet «Clé en main» au CND L an dernier, nous avions débattu de ce qu il fallait inclure dans ce projet - Une exposition des archives qui sont au CND (déjà triées) - le mémoire de Julia (déjà rédigé) - Un cours Popard (déjà préparé) - Une répétition publique (déjà organisée) - un spectacle (déjà chorégraphié, appris, et dansé) reprendre les extraits les plus représentatifs du «Popard» du spectacle «Courtes pièces». - un stage pédagogique (déjà organisé) Jeannine LORCA avait fait remarquer que le CND était ouvert à tous projets à condition qu ils soient rédigés noir sur blanc. Sarah Morellec a commencé à s en occupé, mais s est heurté à l indifférence. 12h03 C/ Fédération des Œuvres Laïques : F.O.L. Distribution des cartes Pour toutes nos démarches auprès de la Jeunesse et Sports ou autre notre affiliation à la Fédération des Œuvres Laïques a été primordiale. 2
3 Nous avons participé au salon de l éducation le 19 Novembre 2009 au parc de Exposition porte de Versailles à Paris ; nous étions 6 à tenir le stand offert par la ligue de l enseignement. Rémi Lévy, Julia Froget, Danièle Mazeau, Myriam Baudic, Isabelle Triomphe et J.LORCA. C était intéressant d y être. Nous avons rencontré le président de la Ligue. Cela nous a permis - de préciser notre discours et notre démarche. - de nous confronter aux questions perpétuelles : Qui est Irène POPARD? Qu est-ce-que la Méthode Irène POPARD. Nous avons donc pris la décision d imprimer une brochure explicative. La ligue de l enseignement nous a permis de réserver à un tarif très compétitif une salle de spectacle de 150 places au centre d animation Louis Lumière dans le 20 ème, pour y organiser le lancement officiel du certificat de Spécialisation Irène POPARD Dimanche 28 mars 2010 Et les 1 ère rencontres chorégraphiques, en hommage à Irène POPARD à l occasion du 60ème anniversaire de sa disparition. D / La commission «Archives» Les archives de l école Popard ont été remises au CND et une convention a été signée entre nous et le CND. Elles sont désormais visibles sur le site du CND. E/ La Compagn I. POPARD - Un extrait du spectacle «Courtes Pièces» a été remonté en juin 2009 pour un spectacle amateur «et si POPARD m était dansé» - des scénettes ont été tournées pour le projet de documentaire sur le rôle d Irène POPARD dans le combat de la Femme Française. - La Compagnie a présenté son spectacle «Exode ou la parole perdue» sous le nom de Cie LORCA puisque le contrat a été signé suite au Festival d Avignon 2008, le 28 Octobre Saison culturelle de Monistrol / Loire 43 Puis nous avons décidé de mettre en suspend l activité chorégraphique de l association pour nous concentrer sur la transmission de la Méthode Irène POPARD 12h40 F / Mise en place du certificat de spécialisation Monsieur Rémi LEVY a été chargé de mission pour nous aider à mettre sur pied notre projet, de manière très ciblée et en même temps dans une perspective très large. Son concours nous a été très précieux. Il nous a permis d avancer et nous n aurions pu nous passer de sa contribution. Rapport d activité de la mission de M. Lévy Rémi Prévue jusqu au 31 décembre 2009, la mission s est, de fait, prolongée sur l année Les 8 journées de conseils, étaient prévues au départ sur une recherche de financement et la mise en place d une approche «compétences» Concernant le financement, la piste DLA (Dispositif d aide aux associations) a été abandonnée car l Association ne rentrait pas dans les critères et la piste «Projets Européen» est reportée. Elle s est donc plus orientée vers la mise en place d outils de promotion et de communication. Principales actions réalisées : Mise en place d un espace d échange et de communication sur Internet o Participation à 2 réunions de travail à Paris (5 avril et 28 octobre 2009) Participation au Salon de l Education le 19/11/2009 Participation à une réunion sur le financement des projets de formation par l Union Européenne) le 1 er juillet 2009 Elaboration du budget prévisionnel 3
4 Conseils pour la constitution de flyers et plaquettes Repérage des principaux financeurs et contacts : o Rédaction des contrats et conventions et mise en ligne Mise en place d un formulaire de contact en ligne en lien avec le site POPARD : o Recherches sur la «concurrence» et situation de la formation par rapport aux autres diplômes : Rédaction des lettres d invitation de la présentation du 18 mars Mise en place de la Commission de Conseil et constitution du fichier des membres : o Divers conseils pour contact avec Ministère de l Education. 2 Réunions, exclusivement consacrées au certificat de spécialisation Irène POPARD, ont eu lieu au cours de l année La 1 ère : 05 Avril 2009 Présents : Isabelle CATHELOT, Sarah LAMY, Sarah MORELLEC, Florence SIKORA, Carole VINCENT, Michèle GIRAUDEAU, Jeannine LORCA, Rémi LEVY, Patricia LEJEAN, Marie- Thérèse DEBRAY. Cf. le compte-rendu La 2 ème : 28 Octobre 2009 de 10h à 15h30 Présents :Carole VINCENT, Michèle GIRAUDEAU, Jeannine LORCA, Rémi LEVY, Patricia LEJEAN, Myriam BAUDIC, Dominique POISSON, Claire MAILLARD, Jeanne JOLLY. Cf. le compte-rendu Il en est ressorti la mise en forme et le contenu de la plaquette pour la formation. Myriam BAUDIC a suggéré d organiser un évènement à l occasion du 60 ème anniversaire de la disparition D Irène POPARD. Puis nous avons pris la décision de coupler les 2 évènements : Cet anniversaire et le lancement officiel du Certificat de Spécialisation. G/ La Communication Le site internet fonctionne de mieux en mieux, malgré un temps de veille, dû à une panne d ordinateur. Le site a été remis à jour le 03 Février par Gilda Une page spéciale CERTIFICAT-SPECIALISATION a été ouverte par Gilda. Elle est gérée par Rémi LEVY. Imprimerie : Au moment du salon de l éducation, nous avons fait imprimer des FLYERS et des PLAQUETTES pour le lancement du Certificat. A ce moment nous avons remarqué qu il était très urgent d écrire un petit livret qui expliquerait - Qui était Irène POPARD? - Ce qu est la Méthode Irène POPARD? - Les spécificités de la Méthode Irène POPARD? Pour attirer l attention, j ai pris la décision de faire imprimer une brochure qui aurait un certain cachet. Plus de 1500 courriers ont été postés par Michèle Giraudeau qui aimerait que le courrier soit expédié par une autre personne. Ce qui lui permettrait d avoir plus de temps à consacrer à la comptabilité! Gilda a commencé à refaire la mise en page du livre qui sera bientôt terminé! LE RAPPORT MORAL est approuvé à l unanimité. 4
5 2 / Rapport financier et Approbation du budget 2009 Michèle GIRAUDEAU assure le rôle de trésorière. Michèle Jarrossay se charge de la comptabilité de l association pour le bilan 2009 et réaliser le Bilan prévisionnel Lecture du bilan financier 2009 par Michèle GIRADEAU. Le RAPPORT FINANCIER est approuvé à l unanimité. Le budget prévisionnel pour l année 2010 est voté à l unanimité à main levée. QUITUS est donné à la Présidente Jeannine LORCA, pour l ensemble de la gestion et des actions / Les projets 2010 de l association Administration A partir de 2010 les dossiers ne seront traités que par l intermédiaire du site de la ville de Paris ou du site de la Jeunesse et Sport. Le dossier n attend plus que le budget pour être complet et opérationnel Michèle Jarrossay qui a les compétences, le complètera avec les codes d accès que Jeannine Lorca lui donnera. Montant des cotisations La cotisation est restée la même depuis la création de l Association. Suite à débat, il apparaît qu il vaut mieux différer la décision d augmentation qui pourrait freiner des adhésions. Les cotisations sont donc maintenues à 50 et 25 Le stage de la toussaint Marie Christine POIROT et Isabelle CATHELOT s étaient proposées de réfléchir à une nouvelle formule, mais au cours de cette AG, nous avons émis l hypothèse d organiser ce stage à Paris et de l organiser au sein de l association. Il nous reste encore à décider de l endroit du studio. Ce nouveau projet nous permettra d appuyer notre dossier pour la subvention auprès de la Mairie de PARIS. Le Projet «Clé en main» au CND Jeannine Lorca reprendrai le dossier pour avoir plus de poids auprès de l administration du CND par l envoi d une lettre recommandée et de demandes de studio. Il parait intéressant de mettre en rapport le dossier pour le CND et le certificat de spécialisation. Fédération des Œuvres Laïques : F.O.L. Il serait bon de redéfinir qui doit adhérer ou non et peut-être de poser la question à tous les membres au moment de l adhésion. Tous les membres du bureau et les professeurs qui seront susceptibles d intervenir devront adhérer à la Fédération des Œuvres Laïques. Archives CND Pierrette COKE annonce qu elle va reprendre ses démarches pour continuer de regrouper les archives encore éparpillées. Elle se propose de reprendre contact avec Dominique LAVAL, pour récupérer les notations des chorégraphies d Irène Popard dans le but de les remonter. 5
6 La Compagn I. POPARD La réalisation d un documentaire ayant pour sujet la libération de la femme est en projet. Irène POPARD, femme révolutionnaire et engagée, sera donc au cœur de ce documentaire, replacée dans son contexte historique et artistique. Ce documentaire s articulera autour de danses filmées. Le réalisateur Dominique Arnault s est engagé avec nous sur ce projet. Les stages chorégraphiques organisés par Jeannine Lorca qui a dû se concentrer sur le certificat de spécialisation seront de retour lors de l aboutissement du documentaire. Certificat de Spécialisation Brochure Irène Popard A l unanimité, nous avons pris la décision du montant de la brochure afin d en rembourser la production : 2 Nous avons débattu autour du logo Popard afin de le moderniser : Patricia Quintana demande la suppression de la jupette. Une ultime réunion entièrement consacrée à la préparation pédagogique de la formation aura lieu le Samedi 1 er mai Des intervenantes : Sarah Lamy, Carole Vincent, Isabelle Triomphe, Frédérique Laillet, Myriam Baudic, Patricia Quintana et Marie- Christine POIROT se sont proposés pour l encadrement de la FORMATION. Julia FROGET présentera son mémoire. Lancement du certificat de spécialisation Organisation de la journée du 28 mars 2010 pour le lancement officiel du certificat de spécialisation Irène POPARD et le 60 ème anniversaire de la disparition d Irène POPARD. La journée aura lieu à l Auditorium du centre d animation Louis Lumière 44, rue Louis Lumière PARIS Métro Porte de Montreuil Paris 20 ème A 16h se tiendra la réunion officielle pour la mise en place d'une commission permanente de conseil et de pilotage. Elle sera encadrée par Rémi LEVY. A 18h se dérouleront les 1 ères rencontres chorégraphiques. Il y a déjà 7 groupes d inscrits Frédérique Camisulli (13 adultes) Nathalie Gonzalves (4 adultes) Patricia Lejean (GRS 10 et 15 ans) Sarah Lamy (11 élèves ans) Julia Froget (5 Adultes) Jeannine Lorca (14 Ado ) Jeannine LORCA (4 adultes) Marguerite Salvy (duo) Carole Vincent (10 séniors) La soirée se terminera par un apéritif organisé par Danielle Mazeau et Pierrette Moreteau- Coke. Sarah Lamy se charge du Champagne!!!!! La Communication Afin de soulager la dose de travail de Michèle Giraudeau, Sarah Morellec se chargera à présent du courrier. Le listing et les étiquettes resteront à la charge de Michèle. Une annonce dans le magazine Danser serait à l ordre du jour pour la communication du certificat de spécialisation. De plus, nous avons le projet de positionner le site internet en première position dans les pages GOOGLE à l aide de mots types placés dans le moteur de recherche. Gilda aurait les capacités pour ce projet de communication. Les brochures Irène Popard ont été envoyées à tous les organismes de l état avec lesquels nous sommes déjà en contact et ceux avec lesquels nous pourrions l être. Il nous reste encore à contacter les Conservatoires, les écoles de musique et de danse ainsi que les Maisons de la culture et des loisirs. 6
7 L impression du livre POPARD sera le chantier le plus urgent à faire aboutir. Une démarche au près du ministre de l éducation Nationale, Luc CHATEL a été amorcée par Claude CHATEL. Nous lui avons fait part de nos souhaits : Faire reconnaître la Formation de Spécialisation Irène POPARD au sein des diverses académies et notamment auprès de la Délégation académique à la formation des personnels de l Éducation nationale (Académie de Paris) Faciliter l accès à la formation par une possibilité de financement des frais pédagogiques. NB : La formation ayant lieu pendant les vacances scolaires, donc hors temps de travail, il n y a pas de frais de traitement à financer. Faire agréer la formation par l Etat (cf. l arrêté du 23 juillet 1981 J.O. du 4 août 1981) afin qu elle puisse entrer dans le champ du congé de formation professionnelle Obtenir assez rapidement un rendez-vous avec un conseillé de M. Luc CHATEL, ministre de l Education Nationale, pour lui exposer notre démarche. 13h10 4 / ÉLECTIONS ET RENOUVELLEMENT DU C.A. Jeannine LORCA Présidente Florence SIKORA Secrétaire Sarah MORELLEC Secrétaire Adjointe Michèle GIRAUDEAU Trésorière Michèle JARROSSAY Trésorière Adjointe Frédérique CAMISULLI Isabelle CATHELOT Pierrette COKE- MORETEAU renouvellement Sarah LAMY entrante Madeleine LEBOURRE Patricia LE JEAN Elodie MAISONS Séverine PETIT Patricia QUINTANA renouvellement Carole VINCENT Les personnes présentes, par vote à main levée, approuvent les candidatures et les renouvellements. 5 / Questions diverses : vos idées, vos questions Pas de questions diverses Clôture de la séance à 13h30 Paris le 21 Février 2010 Signatures La présidente La secrétaire-adjointe La trésorière Jeannine LORCA Sarah MORELLEC Michèle Giraudeau Fait en 3 exemplaires 7
COUDEKERQUE-BRANCHE STATUTS
COUDEKERQUE-BRANCHE Siége administratif : 33 rue Arago, 59210 Coudekerque branche Association loi 1901 n 6356 Affiliation Fédération Française de Triathlon n 02021 Agrée Jeunesse et Sports n 59S1875 N
Plus en détailSTATUTS Association Cantonale d Animation de la Combe de Savoie. Titre 1 : Constitution, objet, siège social, durée
STATUTS Association Cantonale d Animation de la Combe de Savoie Titre 1 : Constitution, objet, siège social, durée Article 1 : Constitution et dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents
Plus en détailCOMPTE RENDU DE L ASSEMBLEE GENERALE DU COMITE DEPARTEMENTAL D ESCRIME DE SEINE ET MARNE DU 12 MARS 2010
COMPTE RENDU DE L ASSEMBLEE GENERALE DU COMITE DEPARTEMENTAL D ESCRIME DE SEINE ET MARNE DU 12 MARS 2010 L Assemblée Générale s est tenue le 12 mars 2010 à Avon Ouverture de la séance à 19 Heures 30 Signature
Plus en détailCOMMUNE DE SAINT MAXIRE REUNION DU 14 AVRIL 2015
COMMUNE DE SAINT MAXIRE REUNION DU 14 AVRIL 2015 L an deux mil quinze, le 14 avril les membres du conseil municipal se sont réunis à la Mairie, sous la présidence de Christian BREMAUD, Maire. Nombre de
Plus en détailSTATUTS «ATELIER THEATRE DE L EVEIL»
1 STATUTS Association «ATELIER THEATRE DE L EVEIL» Logo 2 I. CONSTITUTION OBJET SIEGE SOCIAL DUREE Article 1 : Constitution et Dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association
Plus en détailStatuts : Etoile Saint Amandoise.
Statuts : Etoile Saint Amandoise. Sommaire : Présentation But et composition Affiliation Ressources Administration et fonctionnement o Comité de direction o Le bureau o Assemblée générale Ordinaire o Assemblée
Plus en détailPASS CULTURE SPORT REGLEMENT D INTERVENTION
PASS CULTURE SPORT REGLEMENT D INTERVENTION OBJET A travers ce dispositif, la Région souhaite : Démocratiser l accès à la culture Faire du dispositif un véritable outil d ouverture culturelle Valoriser
Plus en détailFORMULAIRE 2015/2016 DE DEMANDE DE MISE À DISPOSITION D UNE SALLE À L ESPACE LAURE ÉCARD
FORMULAIRE 2015/2016 DE DEMANDE DE MISE À DISPOSITION D UNE SALLE À L ESPACE LAURE ÉCARD 50 boulevard Saint-Roch - 06300 NICE Ce formulaire est à adresser à : Monsieur le Président du Conseil départemental
Plus en détailCompagnie des Experts de Justice près la Cour d appel de REIMS. Assemblée Générale Cour d appel de Reims Vendredi 21 juin 2013
Compagnie des Experts de Justice près la Cour d appel de REIMS Assemblée Générale Cour d appel de Reims Vendredi 21 juin 2013 Programme de la soirée 16H 30 : Rapport moral Mary-Hélène BERNARD 17H 15 :
Plus en détailCOMPTE RENDU de l Assemblée Générale annuelle du Jeudi 2 Avril 2015. Les personnalités présentes et excusées :
COMPTE RENDU de l Assemblée Générale annuelle du Jeudi 2 Avril 2015 Les personnalités présentes et excusées : Statut Identité Qualité Présent Excusé Représenté BOUVIER Marie-Christine Présidente ROY Frédéric
Plus en détailRèglement intérieur Ville inventive Association loi 1901
Règlement intérieur Ville inventive Association loi 1901 Modifié et voté en CA le 21/11/2013 Article 1er : Entrée en vigueur et modification du règlement intérieur Le présent règlement intérieur entrera
Plus en détailFédération nationale de l estampe
Fédération nationale de l estampe Compte rendu de la réunion du Conseil d administration de Manifestampe du vendredi 7 février 2014 La réunion s est tenue à la Maison des Associations du 17 e arrondissement
Plus en détailTENNIS CLUB DU LYS CHANTILLY
TENNIS CLUB DU LYS CHANTILLY Association (loi 1901) Square d Aumale 39 ter Grande Avenue - 60260 LAMORLAYE ASSEMBLEE GENERALE DU MERCREDI 20 AOUT 2014 à 20h00 Présents : Mmes CLAUTOUR KLOECKNER BAUMIER
Plus en détailCREATION D UNE ASSOCIATION SPORTIVE ET DEROULEMENT D UNE ASSEMBLEE GENERALE Sources : Legifrance, Mémento Lefebvre Associations, URSSAF
CREATION D UNE ASSOCIATION SPORTIVE ET DEROULEMENT D UNE ASSEMBLEE GENERALE Sources : Legifrance, Mémento Lefebvre Associations, URSSAF LA CREATION D UNE ASSOCIATION SPORTIVE Une association est définie
Plus en détailSTATUTS DE L AROEVEN DE PARIS TITRE I BUT ET COMPOSITION
STATUTS DE L AROEVEN DE PARIS TITRE I BUT ET COMPOSITION ARTICLE 1 : Création et dénomination L Association laïque dite «Association Régionale des Œuvres Educatives et de Vacances de l Education Nationale
Plus en détailÉcole Le Petit Prince
École Le Petit Prince 44, rue de Juan-les-Pins, Gatineau (Québec) J8T 6H2 CONSEIL D ÉTABLISSEMENT Procès verbal Mercredi 9 octobre 2013, à 19 h Sont présents : André Côté Parent Katya Coulombe Parent Martine
Plus en détailCommission Structures
Commission Structures Et si la FFCT vous aidait à créer de nouveaux clubs POURQUOI? La mission du Comité départemental est notamment de promouvoir le sport de loisir et de santé qu est le Cyclotourisme,
Plus en détail9 Référentiel de missions de l agence du service civique
BINOME 21 PROJET ASSOCIATIF 2011-2013 Pour une solidarité intergénérationnelle Erard Marie-Françoise Sommaire 1 Objectifs 2 Chartes 3 Fonctionnement de l association 4 Etude préalable 5 Projet actuel 6
Plus en détailSTATUTS DE L ASSOCIATION ENFANTAISIES
STATUTS DE L ASSOCIATION ENFANTAISIES Article 1er - Constitution et dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret
Plus en détailSTATUTS DE CONTACT PARIS ILE-DE-FRANCE
STATUTS DE CONTACT PARIS ILE-DE-FRANCE Chapitre 1 - BUT ET COMPOSITION DE L ASSOCIATION Article 1 Il est fondé entre les adhérent-e-s aux présents statuts une association régie par la loi du 1 er juillet
Plus en détailCOMITE DIRECTEUR. 17 et 18 janvier 2015 - Paris
COMITE DIRECTEUR 17 et 18 janvier 2015 - Paris Présents : Daniel ALBERTIN, Adrien ARJONA, Gilbert AUBRY, Séverine BERTRAND, Jean- Pierre BOLLE, Françoise BOUVIER, Mathilde BOUVIER, Muriel CAIRE, Jean-Jacques
Plus en détailASSOCIATION RENCONTRES AFRICAINES ASSOCIATION LOI 1901 Sous-Préfecture de Grasse n 91/09753 STATUTS
ASSOCIATION RENCONTRES AFRICAINES ASSOCIATION LOI 1901 Sous-Préfecture de Grasse n 91/09753 STATUTS ARTICLE 1 DÉNOMINATION Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par
Plus en détailCREER UNE ASSOCIATION : MODE D EMPLOI
CREER UNE ASSOCIATION : MODE D EMPLOI Selon l'article 2 de la loi de 1901, les associations peuvent «se former librement sans autorisation ni déclaration». Pour exister officiellement, il convient néanmoins
Plus en détail= Assemblée Générale du 27 Avril 2014, à Nancy = =======================
= Assemblée Générale du 27 Avril 2014, à Nancy = ======================= 09h45 : Ouverture de l Assemblée Générale, par Madame la Présidente Marie Lise ROCHOY. Elle souhaite la bienvenue à toute les personnes
Plus en détailComment organiser et animer. Jeudi 1 er Juin 2006
une Assemblée e Générale G Jeudi 1 er Juin 2006 L Assemblée e Générale G : Une corvée e Une cérémonie c Un spectacle L assemblée e générale g est le moment oùo l ensemble de ceux qui ont passé convention
Plus en détailT'N DANSE. association déclarée par application de la loi du 1 er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901. STATUTS
T'N DANSE association déclarée par application de la loi du 1 er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901. STATUTS ARTICLE PREMIER - DENOMINATION Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts
Plus en détailautonome loi 1901 A. CREATION DE L ASSOCIATION Une Coopérative scolaire peut se constituer en Association autonome.
INFORMATIONS LEGALES ET REGLEMENTAIRES EN MATIERE DE FONCTIONNEMENT D'UNE COOPERATIVE SCOLAIRE SELON LA FORME JURIDIQUE (Circ. n 2008-095 du 23/07/2008) Association : ce que dit la loi 1901 La Constitution
Plus en détailSTATUTS TITRE I OBJET DÉNOMINATION SIÈGE DURÉE ARTICLE 1
STATUTS Edition 03 du 13 décembre 2009 _ Assemblée générale extraordinaire du 16 janvier 2010 ayant pour objet le changement des statuts et règlement intérieur. Titre de l Association : TENNIS CLUB DU
Plus en détailPrésentation générale du fonctionnement de la réserve parlementaire
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE LIBERTÉ - ÉGALITÉ - FRATERNITÉ Demande de réserve parlementaire Présentation générale du fonctionnement de la réserve parlementaire De manière générale, dans chaque circonscription,
Plus en détailCompte rendu de la réunion de CA du 5 novembre 2013. Ordre du jour
Compte rendu de la réunion de CA du 5 novembre 2013 Administrateurs présents : Marie-Dominique Baudry ; Myriam Chéreau ; Hélène Dejean ; Thierry Desnos ; Catherine Gérard ; Benoît Lizée ; Nicole Pagnod
Plus en détailSTATUTS BUT ET COMPOSITION DE L ASSOCIATION
STATUTS BUT ET COMPOSITION DE L ASSOCIATION ARTICLE 1 er : L arrondissement, constituée sous le régime de la Loi du 1 er juillet 1901 et en conformité avec le Code de la Famille et de l Aide Sociale, groupe
Plus en détailAssemblée Générale du 26 Avril 2015, à Ste - Menehould ==================================
Assemblée Générale du 26 Avril 2015, à Ste - Menehould ========== Voir Ordre du jour : 1) - Le Rapport Moral. 2) - Le Rapport Financier. 3) - Le Renouvellement du Bureau. 4) - Questions Diverses. ====================
Plus en détailCréation d une coopérative scolaire
Pour créer une coopérative scolaire : Fiche modalités d adhésion Fiche d adhésion Création d une coopérative scolaire Règlement-type d une Coopérative scolaire (à conserver obligatoirement dans les archives
Plus en détailEXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 23 avril 2010 à 18 h 00 --------------------------------- AUJOURD HUI vingt trois avril deux mille dix LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville
Plus en détailSTATUTS. Organisation Nationale du Curly de Loisirs et de Sports
STATUTS Préambule : en date du 14 septembre 2006, il a été déclaré à la sous-préfecture de La Flèche une association loi 1901 ayant pour nom «Organisation Nationale du Curly de Loisirs et de Sports». Conformément
Plus en détailDOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2016
DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2016 Dossier à renvoyer complet avant le 30 septembre 2015 à Mairie de Chassieu Monsieur le Maire 60 rue de la République 69680 CHASSIEU NOM DE L'ASSOCIATION q Première
Plus en détailContacts. Calendrier de l appel à projets
CAHIER DES CHARGES Contacts Département de la Seine-Saint-Denis Direction de la Culture, du Patrimoine, du Sport et des Loisirs Mission «La Culture et l Art au Collège» micaco@cg93.fr / 01 43 93 83 37
Plus en détailSTATUTS DE l ASSOCIATION SPORTIVE ANTONY VOLLEY
STATUTS DE l ASSOCIATION SPORTIVE ANTONY VOLLEY Article 1 : Constitution et siège social Il est fondé, le 12 mai 1998, entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet
Plus en détailRÉGLEMENT INTÉRIEUR. Approuvé par l Assemblée Générale du 7 Décembre 2010 TITRE 2 - FORMATION ET COMPOSITION DE LA MUTUELLE
RÉGLEMENT INTÉRIEUR Approuvé par l Assemblée Générale du 7 Décembre 2010 TITRE 1 - PRÉAMBULE ARTICLE 1 OBJET DU RÉGLEMENT INTÉRIEUR Le présent règlement intérieur, établi en vertu de l article 1 des statuts,
Plus en détailI. PRESENTATION DE LA SITUATION PROFESSIONNELLE DANS LAQUELLE S INSERE L ATELIER REDACTIONNEL
Séminaire national Réforme de la série Gestion Administration de la voie professionnelle Lyon, 11 mai 2012 Atelier rédactionnel : fiche de synthèse Florence Laville Bidadanure, IEN Lettres-Histoire, Académie
Plus en détailASSOCIATION DES USAGERS DES BANQUES ET ETABLISSEMENTS FINANCIERS DE COTE D'IVOIRE (A.U.B.E.F C.I)
ASSOCIATION DES USAGERS DES BANQUES ET ETABLISSEMENTS FINANCIERS DE COTE D'IVOIRE (A.U.B.E.F C.I) ASSOCIATION POUR LA PROTECTION DES INTERETS ET LA DEFENSE DES DROITS DES USAGERS DES BANQUES ET ETABLISSEMENTS
Plus en détailSTATUTS DU CENTRE DE RENSEIGNEMENT ET D INFORMATION BUREAU D INFORMATION JEUNESSE TITRE I : OBJET ET BUT DE L ASSOCIATION
STATUTS DU CENTRE DE RENSEIGNEMENT ET D INFORMATION BUREAU D INFORMATION JEUNESSE ( CRI BIJ ) TITRE I : OBJET ET BUT DE L ASSOCIATION Article 1 : Il est formé à Metz, entre les personnes physiques et collectives
Plus en détailCompte rendu des délibérations du conseil municipal du 20 février 2007
DEPARTEMENT DES DEUX-SEVRES C O M M U N E D E F O R S Compte rendu des délibérations du conseil municipal du 20 février 2007 Séance du...20 février 2007 Nombre de membres en exercice : 13 Date de la convocation...13
Plus en détail1- Présentation de la structure
1- Présentation de la structure Cadre L école Paul Langevin se situe sur la commune de Pontivy, les locaux des classes de maternelle et d élémentaire se rejoignent par la cantine. L école maternelle compte
Plus en détailProcès-verbal CA du 07 Septembre 2013
Procès-verbal CA du 07 Septembre 2013 Présents : Philippe BORDIEU Joëlle CLOATRE Sébastien COLSON Sylvie CORDINA Emilie COURTOIS Christophe DEBOUT Patricia FAIVRE Brigitte HERISSON Gilberte HUE - Présidente
Plus en détailCOMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 JUIN 2014
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 JUIN 2014 Date de convocation : 11 juin 2014 Date d affichage : 11 juin 2014 Nombre de membres : en exercice : 19 présents : 18 votants : 19 L an deux
Plus en détailA S T J ASSOCIATION SUISSE DES TRADUCTEURS-JURÉS STATUTS TITRE I. Article 1 er
A S T J ASSOCIATION SUISSE DES TRADUCTEURS-JURÉS STATUTS TITRE I DÉNOMINATION - SIÈGE - DURÉE - BUT Article 1 er Sous le nom d «ASSOCIATION SUISSE DES TRADUCTEURS-JURÉS», il a été constitué une association,
Plus en détailCompte-rendu d activités.
agir.entresaoneetgrosne@laposte.net Chemin de la Teppe 71240 LAIVES www.agir.entresaoneetgrosne.com COMPTE-RENDU DE L ASSEMBLEE GENERALE DU SAMEDI 30 JUIN 2012 A LAIVES Nombre d adhérents présents : 20
Plus en détailRésumé des débats Adoption du Procès Verbal de l Assemblée Générale du 17 novembre 2009 le Procès Verbal est adopté à l unanimité
Rappel de l ordre du jour de l Assemblée Générale Ordinaire Lecture et adoption du Procès Verbal de l Assemblée Générale du 17 novembre 2009. Rapport moral du Président, Monsieur Michel Grangeré. Rapport
Plus en détailECOLES DU MONDE - ACTEURS EN EDUCATION
- STATUTS DE L ASSOCIATION LOI 1901 - ECOLES DU MONDE - ACTEURS EN EDUCATION ARTICLE 1 : Constitution et dénomination Les soussignées, Isabelle SERVANT (née le 13/10/1970) Florence NANDE (née le 05/12/1969)
Plus en détailCommune de CHATEAUDUN
Commune de CHATEAUDUN CONSEIL MUNICIPAL Séance du 28 mars 2011 20 H 30 COMPTE-RENDU Etaient présents M. Didier HUGUET, maire M. CAPLAIN, Mme CIMIANO, M. LECOIN, Mme FEZARD, M. HUMEAU, M. PRIOU, maires
Plus en détailSTATUTS de l association «Le Paris des Orgues» Modifiés à l AG ordinaire du 13 novembre 2013
STATUTS de l association «Le Paris des Orgues» Modifiés à l AG ordinaire du 13 novembre 2013 Article 1 Forme Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er
Plus en détailCOMPTE RENDU du Conseil d'administration du Mercredi 24 Septembre 2014. Les personnalités présentes et excusées : Le déroulé :
COMPTE RENDU du Conseil d'administration du Mercredi 24 Septembre 2014 Les personnalités présentes et excusées : Statut Identité Qualité Présent Excusé BOUVIER Marie-Christine Présidente X ROY Frédéric
Plus en détailEXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL SEANCE DU 20 FEVRIER 2015. au 5 Cité de la Traverse - Salle de la Traverse - Poitiers
En vertu des articles L.2131-1, L.5211-2 et L.5211-3 du CGCT, le Président de la Communauté d Agglomération Grand Poitiers atteste que le présent acte a été affiché, transmis en Préfecture le. et/ou notifié
Plus en détailSYNDICAT PROFESSIONNEL DES THANATOPRACTEURS INDEPENDANTS ET SALARIES STATUTS
SYNDICAT PROFESSIONNEL DES THANATOPRACTEURS INDEPENDANTS ET SALARIES ARTICLE 1 : STATUTS CONSTITUTION Il est crée sous la dénomination sociale : SYNDICAT PROFESSIONNEL DES THANATOPRACTEURS INDEPENDANTS
Plus en détailSTATUTS DE L ASSOCIATION DES FAMILLES DE CHARENTON-LE-PONT ***********
STATUTS DE L ASSOCIATION DES FAMILLES DE CHARENTON-LE-PONT *********** ARTICLE 1 : CONSTITUTION, APPELLATION, DUREE. Il est constitué une association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et le décret
Plus en détailPoulallion Francis (Président) Soriano Jean (secrétaire) Ghilliaza jean-claude (trésorier)
AMICALE DES ANCIENS ELEVES DE DELLYS SECTION AIX- MARSEILLE Aix en Provence le 05 12 2014 Poulallion Francis (Président) Soriano Jean (secrétaire) Ghilliaza jean-claude (trésorier) Chers Amis Le bureau
Plus en détailCOMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2014
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2014 L an deux mil quatorze, le seize du mois de Décembre, à dix-huit heures, le conseil Municipal, dûment convoqué, s est réuni en séance
Plus en détailContacts. www.mdl-champagneardenne.com. la Ligue de l'enseignem. de votre MDL. Ardennes. Aube. Marne. Haute-Marne
... en Junior Asso Vers qui puis-je me renseigner si je veux créer une MDL? - Mon chef d établissement et/ou le référent vie lycéenne de mon établissement. - Délégué(e) académique à la vie lycéenne. -
Plus en détailAssociation loi 1901 - BP 82056-25402 AUDINCOURT CEDEX // 06.13.81.96.71 - www.crmfc.fr
1 TITRE I CONSTITUTION, OBJET, SIEGE SOCIAL, DUREE Article 1 : Constitution et dénomination Il est fondé entre les personnes physiques ou morales qui adhérent ou adhéreront aux présents statuts, une association
Plus en détailCONSEIL DES COMMISSAIRES
Conseil des commissaires (séance régulière) Procès verbal du 26 septembre 2007 PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE de PORTNEUF CONSEIL DES COMMISSAIRES Procès-verbal de la séance régulière du conseil
Plus en détailDossier de. Année universitaire
Dossier de candidature ISTC MASTER 1ère année Année universitaire 2015-2016 L ISTC c est Une école reconnue par l Etat Une licence classée 3 ème par le cabinet SMBG* Un master classé 12 ème par le cabinet
Plus en détailSTATUTS DE L'ASSOCIATIONS DES AMIS DE BERNARD GARO
STATUTS DE L'ASSOCIATIONS DES AMIS DE BERNARD GARO I BUTS, AFFILIATION, RESSSOURCES, SIEGE, DUREE I.1 Sous le nom de ASSOCIATION DES AMIS DE, ci-après «ASSOCIATION» est créée une association régie par
Plus en détailSTATUTS DE THEATRE IN LOVE
ARTICLE 1-FORME ET DENOMINATION Il est créé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour dénomination : THEATRE
Plus en détailMAIRIE de LACANAU REPUBLIQUE FRANÇAISE EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE LACANAU
MAIRIE de LACANAU REPUBLIQUE FRANÇAISE EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE LACANAU Département de la Gironde Arrondissement de Lesparre Canton de Castelnau de Médoc
Plus en détailProvince de Québec Municipalité de Saint-Philippe. Sont absents Monsieur Gaétan Brosseau, maire Monsieur le conseiller Benoit Bissonnette
Province de Québec Municipalité de Saint-Philippe Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Municipalité de Saint-Philippe, tenue à la salle du conseil de l hôtel de ville, le 3 février
Plus en détailLES HIPPOCAMPES DE PARIS STATUTS
LES HIPPOCAMPES DE PARIS STATUTS Article préliminaire Il est rappelé que l association «Les Hippocampes de Paris» a été créée le 25 mai 1934 sous la dénomination «Les Hippocampes». Elle a été déclarée
Plus en détailPLATONYX Un dispositif de soutien à la création des compagnies chorégraphiques des Pays de la Loire Saison 2015-2016
PLATONYX Un dispositif de soutien à la création des compagnies chorégraphiques des Pays de la Loire Saison 2015-2016 FORMULAIRE DE CANDIDATURE Nom de la compagnie : Nom du projet/spectacle : Nom du/de
Plus en détailSTATUTS Révisés 23 mars 2012
Association Nationale des Equipes Contribuant à l Action Médico-Sociale Précoce STATUTS Révisés 23 mars 2012 TITRE I - DÉNOMINATION ET BUTS Article 1 - Dénomination Il a été créé le 2 août 1982, conformément
Plus en détailAssociation SYNADEC. Association Loi 1901 Siège social : Association SYNADEC
Association SYNADEC Association Loi 1901 Siège social : Association SYNADEC Il est fondé, entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi du 1er juillet 1901, le décret du 16
Plus en détailCOMPTE RENDU AssemblÉe générale ordinaire. 05 octobre 2013
COMPTE RENDU AssemblÉe générale ordinaire 05 octobre 2013 INTRODUCTION : Une seule entrée permettant aux membres de l A.G. de suivre un itinéraire établie comme suit : (les sorties de secours diamétralement
Plus en détailI. Dénomination, siege social et objectifs. Article 1 (Dénomination et cadre légal)
I. Dénomination, siege social et objectifs Article 1 (Dénomination et cadre légal) Par les présents statuts, il est constitué une fédération internationale d associations dénommée EURODOC le Conseil Européen
Plus en détailSTATUTS. ASSOCIATION DES COMMERCANTS des quartiers Rosette, Duhail, Bois et Village de FONTENAY SOUS BOIS. Régie par la loi du 1er juillet 1901
STATUTS ASSOCIATION DES COMMERCANTS des quartiers Rosette, Duhail, Bois et Village de FONTENAY SOUS BOIS Régie par la loi du 1er juillet 1901 Siège Social : 3 rue de l Ancienne Mairie - 94120 Fontenay
Plus en détailCREATION & FONCTIONNEMENT D UNE ASSOCIATION
CREATION & FONCTIONNEMENT D UNE ASSOCIATION La Loi 1901 GENERALITES LE REGIME JURIDIQUE LES CATEGORIES D ASSOCIATIONS La Loi 1901 Généralités Une association loi 1901 est une association à but non lucratif,
Plus en détailGuide utilisateur Application Gestion de club. Accès à l application GESTION DE CLUB. Les étapes :
Accès à l application GESTION DE CLUB Les étapes : 1/ Ouverture d un accès club : En la sollicitant auprès du Comité. Qui fera envoyer par mail les paramètres de connexion au super administrateur. 2/A
Plus en détailSTATUTS I- L ASSOCIATION : Article 1 er. Article 2. Article 3. Association loi 1901
Association loi 1901 STATUTS I- L ASSOCIATION : Article 1 er Il est formé entre les adhérents aux présents statuts, une association, régie par la loi du 01/07/1901 et le décret du 16/08/1901 sous la dénomination
Plus en détailCompte-rendu du Conseil d Administration 14 juillet 2012 à Belmont-sur-Rance
Compte-rendu du Conseil d Administration 14 juillet 2012 à Belmont-sur-Rance Rédacteur : Paul Drouot Le 14 juillet 2012, les membres du conseil d Administration de la Fédération Française de go se sont
Plus en détailStatuts. Article I Désignation
Statuts Article I Désignation Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1 er Juillet 1901 et le décret du 16 Août 1901, ayant pour titre : Association des
Plus en détailDOSSIER TRAITEMENT DES LICENCES
DOSSIER TRAITEMENT DES LICENCES Ce dossier est indispensable pour chaque groupement sportif affilié à la Fédération Française de Football Américain durant toute la saison. En effet, il indique la procédure
Plus en détailDOSSIER DE CANDIDATURE
UFR ESTHUA, Tourisme et Culture DOSSIER DE CANDIDATURE année universitaire 201 2015 2016 Licence Parcours SPORTS et LOISIRS (Saumur) EQUITATION - OPTION 1 IFCE (Brevet Professionnel / Diplôme d Etat Jeunesse,
Plus en détailProcès-verbal de l Assemblée Générale Extraordinaire du 4 février 2012
Procès-verbal de l Assemblée Générale Extraordinaire du 4 février 2012 Le 4 février 2012, à l Isle-Adam (95290), Maison de l Amitié, 44, avenue de Paris, les membres de l association «Initiatives et Actions
Plus en détailSTATUTS GRAND PARIS SEINE OUEST ENERGIE, AGENCE LOCALE DE L ENERGIE
STATUTS GRAND PARIS SEINE OUEST ENERGIE, AGENCE LOCALE DE L ENERGIE Article 1 - Constitution La présente association est une association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.
Plus en détailAide aux manifestations sportives
Conseil général du Lot Aide aux manifestations sportives Demande de subvention 2012-2013 Le Conseil général partenaire du sport INFORMATIONS PRATIQUES L aide du Département à l organisation de manifestations
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR DU GIP ALFA CENTRE
REGLEMENT INTERIEUR DU GIP ALFA CENTRE Préambule Le Conseil d administration établit un règlement intérieur relatif à l organisation et au fonctionnement des services du groupement ainsi qu à la gestion
Plus en détailAMICALE DE LA RETRAITE SPORTIVE D'OLONNE-SUR-MER A.R.S.O. REGLEMENT INTERIEUR
Page 1 sur 8 AMICALE DE LA RETRAITE SPORTIVE D'OLONNE-SUR-MER A.R.S.O. REGLEMENT INTERIEUR Article 1 - Définition et objet Le Règlement Intérieur précise les modes de fonctionnement administratif de l'association
Plus en détailSTATUTS ET RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LA M U D E T
STATUTS ET RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LA M U D E T STATUTS PRÉAMBULE - Vu la politique de développement social et culturel entreprise par les autorités nationales ; - Considérant qu il appartient à chacun
Plus en détailR E P U B L I Q U E F R A N C A I S E. COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU Lundi 1 ER JUIN 2015
R E P U B L I Q U E F R A N C A I S E Ville de Saclas COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU Lundi 1 ER JUIN 2015 L an deux mil quinze, le lundi 1 er juin à 19h00, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué,
Plus en détailCOMMUNE DE ROSET-FLUANS PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE ROSET-FLUANS PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du 25 MAI 2012 L an deux mil douze, le vingt cinq mai, le Conseil municipal de la commune de Roset- Fluans dûment convoqué, s est
Plus en détailISF-INVEST. - article 1 : Constitution et Dénomination. - article 2 : Objet. - article 3 : Siège social. - article 4 : Durée de l association
ISF-INVEST Club STATUTS DE L'ASSOCIATION - article 1 : Constitution et Dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et le décret
Plus en détailCOMMENT OUVRIR UN CLUB DE BOXE OLYMPIQUE
COMMENT OUVRIR UN CLUB DE BOXE OLYMPIQUE Adhésion de club Club (membre actif) Les clubs qui sont dédiés à la promotion de la boxe olympique doivent déposer une demande pour devenir membre actif avec Boxe-Québec
Plus en détailPROCES VERBAL BUREAU LIFBB
L I F B B 2015-06-22 LR Ile de France-Bureau PV n 1 PROCES VERBAL BUREAU LIFBB REUNION DU 6 JUILLET 2015 Présents : Mme DEVILLARD MM AUGER ANDRE CABALLO CAULIER COLLET DURAND GAYET LE DUR - SAINTRAPT -
Plus en détailSTATUTS Association Loi 1901 «L Arbre à Lucioles»
Art.1 : CONSTITUTION ET DENOMINATION STATUTS Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16août 1901, ayant pour titre : «L'ARBRE
Plus en détailStatuts de l Association des Anciens du Master Conseil Editorial, Paris-Sorbonne (Paris IV)
Statuts de l Association des Anciens du Master Conseil Editorial, Paris-Sorbonne (Paris IV) I. But et composition de l Association Article 1 : Nom Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts
Plus en détailCOMMISSION DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS DE L OCEAN INDIEN
COMMISSION DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS DE L OCEAN INDIEN COMMISSION DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS DE L OCEAN INDIEN Procès verbal n 47 Comité des experts 07 et 08 décembre 2009 Djibouti Palace Kempinski
Plus en détailDEMANDE DE SUBVENTION ANNÉE 2015
DEMANDE DE SUBVENTION ANNÉE 2015 A joindre au présent dossier : un RIB ; Une copie du compte rendu de la dernière Assemblée Générale (AG) ; Annexe 1 complétée et signée par le vérificateur aux comptes
Plus en détailSTATUTS TYPE D UDCCAS. Union départementale des Centres Communaux et Intercommunaux d Action Sociale (UDCCAS)
STATUTS TYPE D UDCCAS Union départementale des Centres Communaux et Intercommunaux d Action Sociale (UDCCAS) PREAMBULE Les statuts de l UNCCAS prévoient en leur article 5 la possibilité de constituer des
Plus en détailPour la Commune de FAVIERES, Monsieur Morad FENNAS, Madame Josette LAUTIER, Monsieur Jean Claude MARTINEZ, Monsieur Philippe MURO.
L an deux mille neuf, le 6 Juillet à vingt et une heures, les Délégués des cinq communes, composant la Communauté de Communes de la Brie Boisée, légalement convoqués, se sont réunis à la Mairie de Pontcarré,
Plus en détailSEINE Louis André, Délégué Suppléant
En vertu des articles L.2131-1, L.5211-2 et L.5211-3 du CGCT, le Président de la Communauté d Agglomération Grand Poitiers atteste que le présent acte a été affiché, transmis en Préfecture le. et/ou notifié
Plus en détailDEPARTEMENT DU BAS-RHIN ARRONDISSEMENT DE SAVERNE COMMUNE DE HURTIGHEIM
DEPARTEMENT DU BAS-RHIN ARRONDISSEMENT DE SAVERNE COMMUNE DE HURTIGHEIM PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Date de la convocation : 24 mars 2015 SEANCE DU : 30 MARS 2015 Membres présents
Plus en détailSTATUTS ROLLER DERBY RENNES ASSOCIATION LOI 1901
STATUTS ROLLER DERBY RENNES ASSOCIATION LOI 1901 PREAMBULE Créée en Juillet 2012, «Roller Derby Rennes» rassemble personnes autour de la pratique du Roller Derby. SOMMAIRE DES 32 ARTICLES CHAPITRE I -
Plus en détail