CHAMPIONNAT DE FRANCE DES RALLYES JUNIOR

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1 CHAMPIONNAT DE FRANCE DES RALLYES JUNIOR ARTICLE 1. ORGANISATION La FFSA, en partenariat avec les sociétés M-SPORT, MICHELIN, YACCO et des sociétés partenaires, organise, dans le cadre du Championnat de France des Rallyes 2017 et du Championnat de France des Rallyes Terre 2017 le : CHAMPIONNAT DE FRANCE DES RALLYES JUNIOR FFSA 2017 La FFSA en tant qu'organisatrice du "CHAMPIONNAT DE FRANCE DES RALLYES JUNIOR FFSA 2017" ("CFR JUNIOR") et du "TROPHEE CFR", en établit le règlement. Les rallyes prévus au dit règlement, support du "CFR JUNIOR" et du "TROPHEE CFR" sont organisés, sous l égide de la FFSA conformément à la réglementation, par des Associations Sportives Automobiles (ciaprès dénommées ASA) en qualité d organisateurs, tels que définis par la réglementation FFSA Le "CFR JUNIOR" et le "TROPHEE CFR" se dérouleront selon le calendrier figurant ci-dessous (sous réserve) : avril Lyon Charbonnières Asa du Rhône juin Limousin Asa du Limousin juillet Terre de Langres Asa de Langres août Terre de Lozère Asa de la Lozère octobre Cardabelles Asa de Saint-Affrique octobre Cévennes Asa de l'hérault Si un ou plusieurs des rallyes inscrits au calendrier n étaient pas organisés, la F.F.S.A. étudiera une éventuelle solution de remplacement. Quelle que soit la solution, la FFSA ne versera pas d indemnité aux concurrents. Le "CFR JUNIOR" est réservé aux pilotes nés après le 31 décembre Les pilotes nés avant le 1 er janvier 1992 participeront au "TROPHEE CFR". ARTICLE 2. VOITURES ADMISES La participation au "CFR JUNIOR" et au "TROPHEE CFR" se dispute sur une FORD FIESTA R2 JUNIOR conforme au Règlement Technique du "CFR JUNIOR"

2 ARTICLE 3. CONCURRENTS ET PILOTES 3.1. CONDITIONS ET DATE D INSCRIPTION La participation au "CFR JUNIOR" et au "TROPHEE CFR", est ouverte à tous pilotes français possesseurs d une licence Concurrent/Conducteur FFSA valable pour l année en cours, et inscrit au dit Championnat. Ne sont pas admis à participer au "CFR JUNIOR" et au "TROPHEE CFR" 2017 : les pilotes ayant bénéficié dans le passé, et/ou qui bénéficient en 2017 d une priorité FIA. les pilotes vainqueurs d un Championnat National, d une Coupe de Marque ou d une dotation d une Coupe de Marque, en rallye. les pilotes ayant pris un ou plusieurs départs en Championnat du Monde des Rallyes au volant d une voiture de la catégorie WRC ou WRC2. La FFSA se réserve le droit d examiner toute candidature d un pilote au "CFR JUNIOR" et au "TROPHEE CFR" afin d en préserver l esprit, de refuser sa participation ou de l en exclure en cours de saison, sans avoir à en justifier la raison. L inscription au "CFR JUNIOR" et au "TROPHEE CFR" peut se faire à tout moment au cours de l année Elle ne peut cependant être prise en compte qu à l expiration d un délai de 15 jours à compter de la demande. Par le seul fait de signer sa demande d inscription, le pilote accepte les termes du présent règlement et s engage à le respecter dans la forme comme dans l esprit. L inscription au "CFR JUNIOR" et au "TROPHEE CFR" ne dispense pas de la procédure d engagement aux rallyes du Championnat de France des Rallyes et du Championnat de France des Rallyes Terre Dans le cas où un candidat à l inscription, ou un inscrit, (pilote ou copilote) aurait fait l objet, depuis moins de 10 ans, ou ferait l objet d une condamnation pénale pour délit ou crime, il s engage à en informer FFSA. Dans le cadre de l article 3.14 du Code Sportif International, la FFSA se réserve le droit de refuser la candidature au "CFR JUNIOR" et au "TROPHEE CFR" d un pilote qui aurait fait l objet de condamnation(s) pénale(s) et/ou de sanctions disciplinaires, de nature à porter atteinte à l image du "CFR JUNIOR" et du "TROPHEE CFR", et/ou aux intérêts du Sport Automobile et de la FFSA INSCRIPTION CFR JUNIOR ET TROPHEE CFR - SAISON 2017 Les pilotes qui désirent participer au "CFR JUNIOR" et/ou au "TROPHEE CFR" doivent : 1 Remplir une demande d'inscription disponible sur le site de la F.F.S.A. : - rubrique "réglementation et sécurité" / "rallye". 2 Renvoyer par cette demande à : cfrjunior@ffsa.org et confirmer par courrier cette demande accompagnée de la somme de : CFR JUNIOR = : (package vêtements) et 350 (inscription CFR JUNIOR) - 2-

3 TROPHEE CFR = : (package vêtements) et 250 (Inscription TROPHEE CFR) à : Fédération Française du Sport Automobile CFR JUNIOR 32 avenue de New-York PARIS Cedex 16 A la demande d inscription, dûment complétée, datée et signée seront joints les éléments suivants : photocopie de la licence Concurrent / Conducteur de l année en cours pour le pilote, photocopie du permis de conduire et de la carte d identité (à défaut passeport) pour le pilote, une photo d identité récente. Le dossier sera considéré comme complet, si l ensemble des éléments ci-dessus énumérés a été communiqué dans les délais et que les droits d'inscription ont été reçus et encaissés. Après la réception des documents, l ensemble des informations de la saison communiquées par la FFSA (informations sportives et techniques, informations de communication, etc., ) se fera uniquement par . Cette inscription donne droit à la dotation suivante : deux combinaisons pour l équipage, deux ensembles de sous-vêtements pour l équipage, deux dotations vestimentaires pilote - copilote (1 parka, 1 softshell, 1 polo, 5 t-shirts, 1 casquette et 1 sac de sport) INSCRIPTION CFR JUNIOR / TROPHEE CFR - OCCASIONNELLE Les pilotes qui désirent participer à un rallye du "CFR JUNIOR" et un "TROPHEE CFR" doivent : 1 Remplir une demande d'inscription disponible sur le site FFSA : - rubrique "réglementation et sécurité" / "rallye" 2 Renvoyer par cette demande à : cfrjunior@ffsa.org et confirmer par courrier cette demande accompagnée de la somme de : CFR JUNIOR = 700 : 350 (prêt des combinaisons) et 350 (inscription CFR JUNIOR) TROPHEE CFR = 600 : 350 (prêt des combinaisons) et 250 (inscription TROPHEE CFR) à : Fédération Française du Sport Automobile CFR JUNIOR 32 avenue de New-York PARIS Cedex 16 A la demande d inscription, dûment complétée, datée et signée, seront joints les éléments suivants : - 3-

4 photocopie de la licence Concurrent/Conducteur de l année en cours pour le pilote, photocopie du permis de conduire et de la carte d identité (à défaut passeport) pour le pilote, une photo d identité récente. Le dossier sera considéré comme complet, si l ensemble des éléments ci-dessus énumérés a été communiqué dans les délais et que les droits d'inscription ont été reçus et encaissés. Après la réception des documents, l ensemble des informations de la saison communiquées par la FFSA (informations sportives et techniques, informations de communication, etc., ) se fera uniquement par . Cette inscription donne droit à un prêt pour le rallye choisi de : deux combinaisons pour l équipage DROITS D ENGAGEMENT Chaque pilote devra s engager régulièrement, dans les délais requis, pour chaque rallye auprès de l ASA organisatrice et s acquitter des droits d engagement. Les droits d'engagement des concurrents du "CFR JUNIOR" seront de : 900 euros + 50 euros pour le boitier de géolocalisation, soit un total de 950 euros, pour chaque rallye effectué dans le cadre du Championnat de France des Rallyes, 800 euros pour chaque rallye effectué dans le cadre du Championnat de France des Rallyes Terre. ARTICLE 4. ASSISTANCE Un espace pour l implantation d un d assistance commune exclusivement dédié aux concurrents du "CFR JUNIOR" et du "Trophée CFR", sera réservé sur les parcs d assistance de chaque rallye. Les pilotes inscrits au "CFR JUNIOR" ont l obligation d y effectuer leur assistance, avec l équipe technique de leur choix, et disposent ainsi d un espace qui comprend une tente, une bâche de sol et des barrières "de stand" aux couleurs du "CFR JUNIOR". Ce matériel sera mis à leur disposition durant la période du rallye. Cela correspond à un espace maximum de 60m² par concurrent. (voir règlement Championnat de France des rallyes) Les concurrents bénéficient d un camion équipé de pièces de réserve sur chaque rallye. ARTICLE 5. ATTRIBUTION DES POINTS et DES PRIMES Chacun des rallyes inscrits au calendrier 2017 du "CFR JUNIOR" et du "TROPHEE CFR", en fonction du classement final, donnera lieu à une attribution de points et de primes selon les tableaux ci-dessous. - 4-

5 5.1. CFR JUNIOR Classement Points par rallye Prime par rallye 1 25 pts pts pts pts pts pts pts pts pts pts 500 TOTAL Les primes financières seront réglées directement par la FFSA, dans un délai de 15 jours après le rallye, à partir du moment où le pilote aura figuré sur la liste des autorisés à prendre le départ de 2 rallyes comptant pour le "CFR JUNIOR". Un pilote inscrit uniquement lors du dernier rallye de la saison ne pourra pas marquer de points au Championnat, et sera transparent pour l attribution de ces points au Championnat TROPHEE CFR Classement Points par rallye 1 25 pts 2 18 pts 3 15 pts 4 12 pts 5 10 pts 6 8 pts 7 6 pts 8 4 pts 9 2 pts 10 1 pts Un pilote inscrit uniquement lors du dernier rallye de la saison ne pourra pas marquer de points au Championnat, et sera transparent pour l attribution de ces points au Championnat MEILLEUR PERFORMEUR CFR JUNIOR Un challenge performance, intitulé "Meilleur Performeur", sera créé au sein du seul classement du "CFR JUNIOR", et sera basé sur les résultats de toutes les épreuves spéciales disputées lors de chaque rallye. A l issue de la dernière épreuve spéciale du rallye, un classement du "Meilleur Performeur" sera effectué en additionnant les points obtenus lors de l ensemble des épreuves spéciales du rallye. En cas de temps forfaitaires sur une épreuve spéciale impliquant un équipage participant au "CFR JUNIOR", aucun point "Meilleur Performeur" n est attribué pour l épreuve spéciale concernée. - 5-

6 En cas d égalité, la dotation sera distribuée en fonction du nombre de meilleurs temps en spéciale, de 2 ème temps en spéciale, de 3 ème temps en spéciale, etc., Les points du "Meilleur Performeur" de chaque rallye ne sont pas comptabilisés dans l attribution des points du rallye, ce classement servant uniquement pour déterminer la dotation en pneumatique MICHELIN par rallye. La dotation pneumatique remportée, sera distribuée lors du rallye suivant, à l exception du dernier rallye, où la dotation sera distribuée dès la fin du rallye. Position dans chaque spéciale du rallye 1 er 5 points 2 ème 3 points 3 ème 1 point Cumul des points à l'issue de la dernière spéciale Dotation par rallye 10 pneumatiques MICHELIN 1 er 4 pneus 2 ème 3 pneus 3 ème 2 pneus 1 pneu ARTICLE 7. CLASSEMENT FINAL Sera déclaré Champion de France des Rallyes Junior 2017, le pilote ayant totalisé le plus grand nombre de points au "CFR JUNIOR". Le titre de vainqueur du "TROPHEE CFR" sera décerné au pilote comptabilisant le plus grand nombre de points au "TROPHEE CFR". Le classement final du "CFR JUNIOR" et du "TROPHEE CFR" sera établi en retenant pour chaque pilote de ses 5 meilleurs résultats. Un abandon marque 0 points. Les ex-æquo éventuels seront départagés par la qualité des places obtenues au classement de chaque rallye du calendrier (nombre de places de premier, de 2 ème, de 3 ème, etc., ). En cas d irréductibilité, ce départage sera effectué par la position au sein du classement "Meilleur Performeur" 2017, puis, le cas échéant, selon le nombre de points marqués lors de leur première confrontation DOTATION FINALE CFR JUNIOR La dotation suivante sera attribuée au Champion de France des Rallyes Junior 2017 (vainqueur du "CFR JUNIOR"), à condition qu il y ait eu au minimum 3 engagés durant la saison : participation à 5 rallyes du Championnat FIA WRC3 2018, ou équivalent, au volant d une Ford Fiesta R2, ou toute autre dotation définie entre la FFSA et le lauréat. - 6-

7 7.2. DOTATION FINALE TROPHEE CFR La dotation suivante sera attribuée au vainqueur du "TROPHEE CFR" : participation à un rallye du Championnat de France des Rallyes (asphalte ou terre) au volant d une voiture de la catégorie R5. ARTICLE 8. RECONNAISSANCES Conforme à la Réglementation Générale du Championnat de France des Rallyes de la saison en cours. Les concurrents inscrits au "CFR JUNIOR" et au "TROPHEE CFR" n'ont pas le droit de recourir à des ouvreurs. ARTICLE 9. RALLYE 2 Conforme à l article des règlements du Championnat de France des Rallyes de la saison en cours. ARTICLE 10. PUBLICITE / IDENTIFICATION VOITURES Pendant la durée totale des rallyes du "CFR JUNIOR" et du "TROPHEE CFR", les voitures devront comporter toutes les identifications, marques, logotypes et autres signes distinctifs définis par FFSA en respectant obligatoirement le plan d identification spécifique du "CFR JUNIOR" et du "TROPHEE CFR" (voir annexe) EQUIPAGES Pendant la durée totale des rallyes, les pilotes et les copilotes participant aux rallyes comptant pour le "CFR JUNIOR" et le "TROPHEE CFR", doivent obligatoirement porter la combinaison fournie par FFSA avec les logotypes qu elle comporte, sans aucune altération ou modification et de façon visible en respectant scrupuleusement le plan d identification (voir annexe). En cas de manquement pendant le rallye, des pénalités prévues au règlement standard des rallyes s appliqueront. Sous réserve du respect des obligations ci-dessus et du règlement FFSA, les pilotes pourront arborer sur leurs voitures et combinaisons, les logotypes d autres marques à condition que celles-ci n appartiennent pas à des entreprises directement ou indirectement concurrentes des sociétés partenaires du "CFR JUNIOR" et du "TROPHEE CFR" et de leurs sponsors. Au départ de chacun des rallyes, les voitures devront être de présentations impeccables et propres. A défaut, la FFSA se réserve le droit de refuser la participation d un pilote au "CFR JUNIOR" et au "TROPHEE CFR" pour le rallye concerné. ARTICLE 11. EXPLOITATION La participation d un pilote à un rallye du "CFR JUNIOR" et du "TROPHEE CFR" entraîne de plein droit pour la FFSA, pour les sociétés M-SPORT, MICHELIN, YACCO et tout autre partenaire ou sponsor, - 7-

8 d utiliser le nom, la voix et/ou l image du pilote, ainsi que ses performances, ses résultats, et l image de sa voiture, pour toute action de relations publiques, promotionnelle ou publicitaire. Cette disposition est valable pour le monde entier, sur tous supports, pendant une durée de 10 ans à partir du 1 er janvier ARTICLE 12. APPLICATION DU REGLEMENT TECHNIQUE IMPORTANT : Les voitures du "CFR JUNIOR" et du "TROPHEE CFR" se trouvent sous la juridiction des officiels du rallye auquel elles participent. Avec l accord du Collège des Commissaires Sportifs du rallye, la FFSA peut procéder à des vérifications techniques avant, pendant et après le rallye. À ce titre, la FFSA peut effectuer toute opération de contrôle, de comparaison, de prélèvement ou de mesure de performance, sur tout ou partie de la voiture afin de s assurer de sa conformité. A l occasion des vérifications techniques FFSA de chaque rallye comptant pour le "CFR JUNIOR" et le "TROPHEE CFR", les pilotes devront obligatoirement être en possession de la fiche d homologation de leur voiture. Ces vérifications pourront se faire le jour même du rallye ou les jours suivants, selon l horaire d arrivée du rallye, et sans incidence sur le déroulement de la remise des prix. En cas de doute sur la conformité d une pièce mécanique, la documentation technique du Constructeur ou, le cas échéant, une même pièce neuve, pourra servir de référence. PNEUMATIQUES Le nombre de pneumatique sera limité à 8 par rallye, y compris roue(s) de secours. PENALITES Toute infraction au présent règlement, aux spécifications du Groupe R, de l Annexe J de la FIA et des règlements particuliers de la FFSA pourra entraîner la non distribution des primes prévues et le déclassement du rallye concerné, et/ou l exclusion définitive du "CFR JUNIOR" et du "TROPHEE CFR". En cas de non-conformité technique par rapport à la définition technique des kits commercialisés par la FFSA ou de non-respect du règlement sportif du "CFR JUNIOR" et du "TROPHEE CFR", ou de non-respect du plan de décoration du "CFR JUNIOR" et du "TROPHEE CFR" par le pilote inscrit, la FFSA se réserve le droit de ne pas distribuer les primes au pilote pour le rallye concerné. Lors du contrôle effectué par le commissaire technique mandaté par la FFSA au moment des vérifications techniques du rallye et en cas de non-conformité sur la voiture contrôlée, la FFSA transmettra au concurrent la liste des points de non-conformité relevés et lui communiquera la notification de ces non conformités et le non versement des primes. En cas d exclusion dans un rallye pour non-conformité technique, le pilote pénalisé pourra également être exclu du "CFR JUNIOR" et du "TROPHEE CFR" 2017 après avoir été entendu. - 8-

9 LITIGE Toute décision faisant grief pourra faire l'objet d'un appel auprès de la FFSA, par lettre recommandée avec avis de réception, dans un délai de deux jours francs à compter de la réception de la notification de la décision critiquée ; la lettre d'appel devra être accompagnée d'un chèque d un montant conforme à la réglementation générale de la FFSA pour la saison A défaut de remplir quelconque des conditions ci-dessus, l'appel sera irrecevable. ARTICLE 13. AUTRES SANCTIONS Si un pilote est exclu d un rallye pour des raisons sportives ou techniques (Prescriptions Générales de la FFSA il ne pourra prétendre à aucune attribution de points ni à aucune prime pour le rallye concerné. De plus, en fonction de la gravité de la faute, une exclusion définitive du "CFR JUNIOR" et du "TROPHEE CFR" 2017 pourra être décidée par la FFSA. L exclusion d un pilote pourra constituer un motif de refus d inscription à venir dans l ensemble des compétitions organisées par la FFSA pour un délai allant jusqu à 5 ans. ANNEXES 1 / 2 / 3 Les publicités ne doivent pas se juxtaposer avec celles de la FFSA : Position des plaques de rallyes Leurs positions sont figées aux emplacements suivants : Devant : sur le capot. Derrière : partie inférieure vitre hayon arrière : Plan d identification du «CFR JUNIOR» A - Voiture (voir en annexe) B - Combinaison pilote / copilote (voir en annexe) - 9-