IFRS 9 (phase 2) - Impact de la nouvelle approche de provisionnement sur les modèles bâlois. Avril 2016

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1 IFRS 9 (phase 2) - Impact de la nouvelle approche de provisionnement sur les modèles bâlois Avril 2016

2 Contexte et enjeux IFRS 9 - Phase 2 : vers une meilleure appréciation du risque de crédit 2 Dans son second volet, la norme IFRS 9 substitue au modèle de pertes avérées d IAS 39, un modèle unique de dépréciation prospectif fondé sur les «pertes attendues». Ce nouveau modèle s applique aux prêts, engagements hors bilan (notamment les garanties) et aux titres de dettes. IAS 39 IFRS 9 Sains non sensibles Provisions Filières / Sectorielles Sains non sensibles ECL à 1 an Sensibles EL comptables à maturité (Provisions collectives) Sensibles ECL à maturité Douteux Pertes à maturité (Provisions individuelles) Douteux Pertes à maturité (Provisions individuelles) Inchangé Ce dispositif de provisionnement, basé sur une PD et une LGD, converge vers les modèles bâlois mais conserve de fortes spécificités, comme par exemple: la prise en compte de l amortissement dans l EAD, le retrait des marges de prudence «downturn», et la prise en compte de données prospectives («Forward looking») pour apprécier le défaut. Les établissement se mettent en ordre de marche pour disposer de modèles d estimation de la perte attendue conformes aux exigences liées à la mise en application d IFRS 9 à horizon À terme, cela devrait nécessiter un recalibrage du dispositif bâlois.

3 Approche prudentielle vs approche IFRS 9 3 De nombreux challenges pour la mise à niveau des modèles de risque avec IFRS9 Chantier Bâle II IFRS 9 Impact Méthodo Donnée Modèle PD - Vision TTC (Through-the-cycle) - Horizon : 1 an - Modèle calibré sur des variables représentant la qualité intrinsèque de la contrepartie - Floor de PD exigé à 0,03% - La PD est calculée au niveau contrepartie (à l exception du Retail où le calcul peut se faire au niveau transaction) - Vision PiT (Point-in-Time) - Horizon : 1 an pour les contreparties en stage 1, PD à terme pour les contreparties en stage 2/3 - Le modèle doit incorporer une composante Forward-Looking (i.e. variables macroéconomiques, indicateurs d évolutions futures, etc.) - Aucun Floor exigés (la PD doit refléter à un instant donné les conditions économiques) - La PD est calculée au niveau contrat Modèle LGD - Vision TTC - La LGD doit être Downturn (i.e. calibrée sur des conditions de bas de cycle) - Floor de LGD exigé en fonction des types de transactions - Basé sur les entrées en défaut l année de l arrêté (pertes sur défaut à 1 an) - Vision PiT et Forward-Looking : le montant des pertes varie en fonction des conditions économiques à un instant donné - Aucune composante downturn - Aucun Floor exigé - LGD sur passage en défaut à terme dans le cadre du stage Modèle EAD - L exposition prend en compte, au travers des CCF, les tirages sur le hors-bilan entre la date d arrêté et l entrée en défaut - Pas de prise en compte de l amortissement - Sont pris en compte uniquement les sûretés éligibles (actifs physiques ou financiers) - Calcul du hors-bilan avec des CCF non «downturn» - L exposition tient compte des hypothèses de remboursements anticipés, des restructurations de dettes prévues, etc. - D autres types de sûretés peuvent être pris en compte + ++ Transverse - L actualisation des flux se fait généralement au taux sans risque ou au WACC - Le taux d actualisation doit refléter les conditions économiques à l instant considéré - La dégradation de la qualité de crédit doit être prise en compte depuis l origine du contrat + ++

4 Mise en œuvre Macro-planning 4 Pour être conforme avec cette nouvelle approche d évaluation du risque de crédit à horizon 2018, deux options s offrent aux établissements : Option 1 : Adapter les modèles bâlois IRB existants aux les nouvelles exigences IFRS 9 Option 2 : Construire un dispositif dédié non contraint par les aspects prudentiels puis le faire converger avec le dispositif bâlois L option 1 a l avantage de favoriser d emblée la cohérence Risques/Finance mais nécessite d avoir des modèles bâlois facilement modulables. Si les modèles bâlois présentent des zones d inconfort, l option 2 est une bonne alternative pour être conforme avec la norme IFRS 9 dès 2018 et ainsi, faire converger les deux approches une fois la norme mieux établie Option 1 Gap analysis règlementaire et étude d impacts Mise à niveau des modèles bâlois existants Parallèle Run Mise en Production Option 2 Cadrage Développement de modèles risque dédiés à IFRS 9 3. Parallèle Run 4. Convergence des modèles Bâle II et IFRS 9 Mise en Production Les difficultés sont encore plus grandes pour les banques en approche standard n ayant pas développé de modèles bâlois. Sur ce périmètre, des échanges sont en cours avec le régulateur.

5 Nos Références Nos Compétences clés Nos atouts pour vous accompagner Une double expertise IFRS 9 et modèles de risque bâlois 5 Expertise IFRS 9 Expertise modèles de risque bâlois Pilotage de projets de mise en conformité IFRS 9 Réalisation d étude d impact sur le montant de provisionnement Refonte des modèles de provisionnement pour répondre aux nouvelles exigences IFRS 9 Mise en place et audit de modèles de paramètres bâlois PD, LGD et CCF en approche avancée Définition et mise en œuvre de méthodologie de Stress- Testing sur les paramètres de risque bâlois Pré-Certification de dispositif Bâle II BNPP WMI, BNPP LS, Crédit Agricole (SA, CACF) Groupe BNPP (Fonction Risk, BPLS, PF), BPCE (dont Natixis Factor), CACF Par sa capacité à mobiliser des équipes disposant de compétences règlementaires, quantitatives et en gestion de projet, Equinox- Cognizant est en mesure de vous accompagner sur vos projets de mise en conformité des modèles de risque avec les nouvelles exigences IFRS 9

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