Démarche qualité au sein d'un laboratoire de recherche du CNRS: FEMTO-ST

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1 LNE-LTFB Démarche qualité au sein d'un laboratoire de recherche du CNRS: FEMTO-ST Patrice Salzenstein, Michel de Labachelerie, Sophie Ubaldi, François Meyer Démarche Qualité en Recherche Bordeaux octobre 2009

2 Plan de l'exposé: I. Introduction II. Présentation du label Carnot III. Démarche qualité à FEMTO-ST IV. Autres démarches qualité développées à FEMTO-ST et de l'université V. Laboratoire accrédité LNE-LTFB VI. Conclusion

3 I. Introduction Objet de cet exposé: Liés au départ à la tradition horlogère de la région, les activités de recherches et de service menées à l'observatoire de Besançon (OB) et au Laboratoire de Physique et de Métrologie des Oscillateurs (LPMO) intégré par la suite dans FEMTO-ST, ont eu notamment pour objet le maintien d'horloges à césium du temps atomique français (TAF) et international (TAI) et la détermination du bruit de phase et de la stabilité court terme des sources de fréquence pour des applications spatiales. A Besançon, les laboratoires «temps-fréquence» sont impliqués depuis longtemps dans une démarche qualité. Les laboratoires de l'ob et du LPMO ont respectivement été accrédités dès 1971 et Appuyé sur cette longue tradition de travail dans un contexte qualité, l'umr FEMTO-ST a développé une démarche qualité en recherche.

4 II. Présentation du label Carnot Origine: «créé en 2006 sous l impulsion du Ministère de l Enseignement Supérieur et de la Recherche dans le but de favoriser l essor de la recherche partenariale entre les laboratoires de recherche publics français et les entreprises» Dispositif: Le dispositif, soutenu par l Agence Nationale de la Recherche, regroupe actuellement 33 instituts Carnot, soit environ 12 % de la recherche publique française, labellisés pour quatre ans renouvelables

5 III. Démarche Qualité à FEMTO-ST - 1/7 FEMTO-ST: personnels au 1er janvier dont 270 permanents (175 chercheurs ou enseignants chercheurs et 95 ingénieurs, techniciens et administratifs CNRS ou universitaires) et 180 doctorants Exigences du label Carnot prises en compte par FEMTO-ST: - le calcul du coût complet ou du prix de revient de tout travail partenarial, - l établissement de devis à partir des coûts complets ou des prix de revient, avec échéancier de réalisation et fournitures attendues, - l'accès à un soutien juridique sur les contrats, - la prévision et le suivi des moyens matériels et humains nécessaires au projet, - le respect des engagements contractuels en termes de coûts, délais, traitement de toute réclamation des partenaires,... - le suivi relationnel des partenaires et l'évaluation de leur satisfaction.

6 III. Démarche Qualité à FEMTO-ST - 2/7 Démarche qualité en recherche (FX ): Contrats de recherches Gestion de la documentation juridique, financière Rapports officiels (intermédiaires, finaux) Documentation informelle, compte-rendus de réunion Cahiers de labos, de manips directement auprès du chercheur ou responsable scientifique du contrat

7 III. Démarche Qualité à FEMTO-ST - 3/7 Contrats de recherches Traçabilité Idées / Propositions de contrat Compte-rendus ou conclusions des réunions préparatoires à la signature d un contrat Rédaction de contrat / Signature des contrat Rapports intermédiaires, compte-rendus, conclusions des réunions intermédiaires Rapports finaux, conclusions de l étude Autres infos importantes comme les motifs ayant présidés à l abandon éventuel d une voie de recherche Homogénéiser la gestion des contrats: disposer d un guide destiné à faire gagner du temps

8 III. Démarche Qualité à FEMTO-ST - 4/7 Limitation rencontrées: -Compatibilité des logiciels de gestions -Qualité: réticence des chercheurs Objectif: -Mettre en place volontairement la qualité en recherche pour: Gagner du temps, de la traçabilité Aider au déroulement des contrats

9 - création d un Service de Recherche Technologique et Partenariale (SRTP) = guichet unique d entrée pour les projets partenariaux et permet de piloter l ensemble des actions qualité futures - une politique qualité a également été élaborée en comité de direction de FEMTO-Innovation, puis diffusée au sein de l institut - mesure de la performance, via la mise en place d une procédure et d un questionnaire d enquête satisfaction, a été lancé très rapidement afin d évaluer la qualité de la relation entre FEMTO-Innovation et ses partenaires (respect des coûts, des délais, des livrables, ) - pour la gestion de projet, l aboutissement des premiers travaux du SRTP a été la création d une «boîte à outils» sous excel, regroupant dans un seul fichier avec différents onglets l ensemble des données permettant de suivre l évolution d un projet, les coûts, les pilotes, les dates butoirs pour les livrables intermédiaires le cas échéant, ainsi que les problèmes rencontrés et les corrections et/ou actions correctives apportées afin de satisfaire au mieux le client III. Démarche Qualité à FEMTO-ST - 5/7 Démarche générale «gestion de projet» au sein de FEMTO-ST

10 III. Démarche Qualité à FEMTO-ST - 6/7 Démarche pilote de certification au sein de l un des départements de FEMTO-ST pour les 11 thèmes du département de mécanique: - tenue aux dégradations: application aux matériaux composites et bio-composite - comportement mécanique et physico-chimique de tissus vivants et biomatériaux - propriétés mécaniques des matériaux en couches minces - matériaux fonctionnels pour la dynamique, l amortissement et la réalisation de structures hybrides - vibro-acoustique de structures et systèmes hybrides actifs/passifs - MEMS et acoustique - vérification et validation de simulations numériques - conception robuste concourante - micro-fabrication mécanique - ingénierie numérique des procédés - microanalyse des surfaces.

11 III. Démarche Qualité à FEMTO-ST - 7/7 Démarche pilote de certification au sein de l un des départements de FEMTO-ST: Objectifs du projet SMQ : Le projet définit les modalités permettant d obtenir courant 2009 la certification selon le référentiel NF EN ISO 9001 au Département de Mécanique Appliquée pour ses activités de recherche appliquée et d ingénierie de pointe et de transfert. Phases du projet SMQ : Afin d être mené à bien, le projet a été divisé en plusieurs phases : structuration du projet entre avril et septembre 2008, déploiement par processus entre octobre 2008 et mars 2009, audit à blanc et actions correctives entre avril et juin 2009, audit de certification en septembre 2009.

12 IV. Autres démarches qualité développées au sein de FEMTO-ST et de l'ufc (université de Franche-Comté) Laboratoires accrédités COFRAC: - Outre la labellisation Carnot et la certification selon NF EN ISO 9001, FEMTO-ST peut se targuer de posséder également un laboratoire accrédité, partagé avec l Observatoire de Besançon. En effet, le Laboratoire Temps-Fréquence de Besançon (LNE-LTFB) est issu de la récente fusion, en mars 2008, des ex laboratoires temps-fréquence de FEMTO-ST et de l Observatoire de Besançon, tous deux accrédités par le COFRAC selon le référentiel NF EN ISO/CEI (accréditations 2-06 et 2-13) depuis le début des années 1970 pour des étalonnages dans le domaine temps-fréquence. - D'autres laboratoires sont accrédités COFRAC pour des essais dans le domaine de la Chimie - SERAC (Service d Analyse et de caractérisation, accréditation COFRAC ) ou des Rayonnements ionisants.

13 V. Laboratoire accrédité LNE-LTFB - 1/4 Création du LNE-LTFB : 1 er trimestre 2008 Fusion : Labo TF de l Observatoire de Besançon, accréditation 2-06* depuis LA-LNE-FEMTO-ST, accréditation 2-13* depuis 1973 Université de Franche-Comté FEMTO-ST Observatoire de Besançon UTINAM LTFB Service d étalonnage LA 2.13 Service d étalonnage LA 2.06 * Liste des sites accrédités et portées disponibles sur

14 Qualité au LNE-LTFB : domaines Fréquence à court terme et bruit de phase (COFRAC 2.13) Fréquence à court terme : caractérisation de la variance d Allan de sources de fréquence entre 1 MHz et 1 GHz pour un temps d intégration (τ) compris entre 0,1 s et 100 s. La meilleure stabilité de fréquence à 24h qui puisse être caractérisée sous accréditation COFRAC est d environ à selon la fréquence nominale et le temps d intégration. Bruit de phase : étalonnage de toute source de fréquence entre 5 MHz et 18 GHz en termes de bruit de phase. Possibilité de caractériser des signaux de fréquence jusqu à 40 GHz. Possibilité d obtenir le bruit de phase pour des fréquences de Fourier entre 0,01 Hz et plusieurs Mhz, le labo étant accrédité pour les fréquence de Fourier entre 1 Hz et 100 khz de la porteuse hyperfréquence V. Laboratoire accrédité LNE-LTFB - 2/4 Système de mesure de bruit de phase Instrumentation pour stabilité de fréquence à court terme Mesures de fréquence, stabilité & intervalle de temps (COFRAC 2.06) - Fréquences : 0,001 Hz à 1,3 GHz - Intervalle de temps : 0,001 s à s - Stabilité : caractérisation de la variance d Allan pour le temps d intégration (τ) entre 1 h et 24 h. La meilleure stabilité de fréquence à 24h pouvant être caractérisée sous accréditation COFRAC est de après 30 jours.

15 V. Laboratoire accrédité LNE-LTFB - 3/4 Stabilité de fréquence à court terme: Temporel Applications: Télécom / Radar / Spatial embarqué / Physique et Métrologie fondamentale Recherche: Oscillateurs Ultrastables Instruments de mesures Modélisation Fréquentiel Champ accrédité: Activité de service Mesure de stabilité court terme (bruit de phase et variance d Allan)

16 Visibilité internationale: V. Laboratoire accrédité LNE-LTFB - 4/4 - Le LNE-LTFB a été accepté comme membre à part entière d'euramet (organisme européen qui fédère les laboratoires nationaux de métrologie) - Calibrations Metrology Capabilities (CMC) du LNE-LTFB: les CMC en bruit de phase ont été validées dès septembre 2006, celle du domaine fréquentiel en janvier 2009 et figurent sur le site du Bureau International des Poids et Mesures (BIPM) - Comparaisons internationales (bruit de phase) - Collaboration avec d'autres laboratoires nationaux de métrologie

17 VI. Conclusion Au travers de la description de la démarche qualité au sein de l' UMR CNRS 6174 FEMTO-ST, il est possible de montrer qu'une démarche qualité peut-être mise en place dans un laboratoire de recherche - un département impliqué dans une démarche de certification ISO9000 (département de mécanique appliquée) et un autre d'accréditation ISO (département Temps-Fréquence avec le LNE-LTFB) - la gestion de projets liée au label Carnot - la mise en place d'une gestion qualité commune au laboratoire (gestion CNRS et université, contrats, projets, cahiers de labos etc...)