UNITÉS DE LA COMPAGNIE DE GENDARMERIE DÉPARTEMENTALE DE L ISÈRE ( )

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1 UNITÉS DE LA COMPAGNIE DE GENDARMERIE DÉPARTEMENTALE DE L ISÈRE ( ) 8e UNITÉS DE LA COMPAGNIE DE GENDARMERIE DÉPARTEMENTALE DE L ISÈRE ( ) Répertoire numérique détaillé de la sous-série 38 E Gendarmerie nationale Service historique

2 Répertoire de la sous-série 38 E 2

3 3 Répertoire de la sous-série 38 E Déjà publiés par le Service historique de la Gendarmerie nationale PERRISSIN-FABER (Karine), SÉRIS (Sandra), Direction de la Gendarmerie nationale (Seconde Guerre mondiale) : répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 A, SÉRIS (Sandra), Garde républicaine de Paris ( ) : répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 H, Unités de la compagnie de gendarmerie départementale : de l'aisne ( ) ; de l'allier ( ) ; des Basses-Alpes ( ) ; de l'ardèche ( ) ; des Ardennes ( ) ; de l'ariège ( ) ; de l'aude ( ) ; des Bouches-du-Rhône ( ) ; du Calvados ( ) ; du Cantal ( ) ; de la Charente-Maritime ( ) ; des Côtes-du-Nord ( ) ; de la Dordogne ( ) ; du Finistère ( ) ; du Gard ( ) ; de l Hérault ( ) ; d'ille-et-vilaine ( ) ; de l'isère ( ) ; du Jura ( ) ; du Loiret ( ) ; du Lot-et-Garonne ( ) ; de la Lozère ( ) ; de la Manche ( ) ; de la Marne ( ) ; de la Haute-Marne ( ) ; de la Mayenne ( ) ; de la Meurthe-et-Moselle ( ) ; du Morbihan ( ) ; de la Nièvre ( ) ; de l Oise ( ) ; de l Orne ( ) ; des Basses-Pyrénées ( ) ; des Pyrénées-Orientales ( ) ; de la Sarthe ( ) ; de la Savoie ( ) ; de la Haute-Savoie ( ) ; des Deux-Sèvres ( ) ; du Var ( ). Couverture : Saint-Laurent-de-Mure (Isère) : la Gendarmerie, vers 1905 (collection René Lempereur)

4 Répertoire de la sous-série 34E 3 UNITÉS DE LA COMPAGNIE DE GENDARMERIE DÉPARTEMENTALE DE L'ISÈRE ( ) Répertoire numérique détaillé de la sous-série 38 E dressé par le lieutenant Karine PERRISSIN-FABER diplômée d études supérieures spécialisées Service historique de la Gendarmerie nationale 2003

5 4 Répertoire de la sous-série 34 E Service historique de la Gendarmerie nationale Fort de Charenton Maisons-Alfort Cedex ISBN :

6 Répertoire de la sous-série 38 E 5 INTRODUCTION Les archives des unités de gendarmerie ont subi d importantes destructions liées, soit aux vicissitudes de l histoire (essentiellement en raison des conflits successifs du XX e siècle), soit aux règlements internes imposant la destruction des documents. Un bref historique de la politique archivistique en gendarmerie est nécessaire à la compréhension de ces destructions entraînant aujourd hui l absence de nombreux documents dans les collections du Service historique de la Gendarmerie nationale 1. La première mention de conservation des archives de la gendarmerie apparaît dans l ordonnance royale du 29 octobre 1820 portant règlement sur le service : il y est question d inventaire et de transmission des écrits des officiers à leurs remplaçants. Malgré plusieurs tentatives de conservation définitive ou périodique, une grande partie des documents fut détruite de différentes manières (l exemple des documents donnés à l artillerie pour la confection des gargousses et des cartouches est régulièrement cité). Il fut toutefois prévu des délais en fonction de la spécificité de certains documents (10, 15 ou 20 ans). Ainsi, à la fin du XIX e siècle, le bilan de conservation des archives de la gendarmerie est déplorable. Toutefois, de nombreux documents ont été versés aux Archives nationales, à la Bibliothèque nationale, aux archives départementales ou encore à l actuel Service historique de l armée de Terre (SHAT). Le début du XX e siècle voit l établissement, par les décrets de 1902, 1918, 1919 et 1922, de directives précises quant à la destination des documents : incinération, versements à l administration des Domaines et versements aux Archives nationales. Entre 1940 et 1970, la gendarmerie s organise de manière empirique afin de conserver ses archives. Ainsi, malgré la guerre, des efforts importants sont entrepris par l administration centrale pour conserver les archives, d abord à Courbevoie en 1942 où le Centre d administration territoriale de la gendarmerie reçoit les archives des corps dissous lors des réorganisations, puis à Nogent-sur-Marne et à Rosny-sous-Bois entre 1948 et La multiplicité des sites et la dispersion consécutive aux événements ne favorisent pas une gestion satisfaisante des documents. Enfin, entre 1972 et 1977, un service d archives proprement dit est organisé au Centre administratif et technique de la Gendarmerie nationale du Blanc dans l Indre. Pour la première fois, des versements périodiques sont effectués, concernant dans un premier temps les procès-verbaux, puis la totalité des archives. Depuis le 1 er avril 1995, ce dépôt est rattaché au Service historique de la Gendarmerie nationale qui est désormais chargé de la conservation des archives de la Gendarmerie nationale. 1 Un volume de la collection sera entièrement consacré à l étude historique et archivistique de la gendarmerie départementale.

7 6 Répertoire de la sous-série 38 E Afin de pallier une première saturation du dépôt du Blanc, certaines archives ont été déposées dans les archives départementales depuis 1986, conformément aux prescriptions de la circulaire de la direction des Archives de France n 86-4 du 20 décembre Il était prévu dans ce document le versement des années 1947 à Puis les versements devaient porter sur les années 0 et 5, auxquelles devaient s ajouter les années exceptionnellement chargées sur le plan politique (1968 par exemple). Une grossière erreur a provoqué le découpage des registres à cheval sur les années 1946 et 1947, afin de permettre l envoi des documents dans les archives départementales en prenant les termes de la circulaire à la lettre. Les archives déposées dans les archives départementales seront récupérées par la gendarmerie à compter de l été 2001 et viendront rejoindre les collections du SHGN. Cette pratique entraîne parfois la présence de documents du début de l année 1947 dans cette collection d inventaire 2. D autre part, les carnets de déclarations peuvent également dépasser le terminus ad quem de Sont absents de cet inventaire les registres médicaux inventoriés dans les sousséries Em, les carnets de transfèrement ainsi que les registres de garde à vue des unités de gendarmerie du département inventoriés dans les sous-séries Ep. Ces trois types de documents ont l originalité de ne pas avoir été versés aux archives départementales et d avoir ainsi échappé au découpage de Leur classement en a été rendu d autant plus difficile dans le cadre de cette collection s arrêtant à Le fonds de la compagnie de gendarmerie départementale de l Isère se compose de 1057 articles représentant 32,40 mètres linéaires. Conditions d accès et d utilisation Les conditions d accès à ce fonds sont régies par la loi n du 3 janvier 1979 sur les archives modifiée par la loi n du 12 avril 2000, les décrets d application n (art. 6) et n relatifs respectivement aux archives de la Défense et à la communicabilité des documents des archives publiques. De plus, au vu de l arrêté ministériel du 28 décembre 1998 relatif à l ouverture des fonds d archives de la Défense concernant la période allant du 1 er janvier 1939 au 31 décembre 1945 gérés par les services du ministère de la Défense, les archives de la gendarmerie régies par le délai spécial de soixante ans sont librement consultables «à l exception des dossiers, rapports et fiches de renseignements à caractère nominatif mettant en cause la vie privée des personnes citées». 2 L année 1947 apparaît à 5 reprises dans cet ouvrage : 38 E 287, 300, 351, 439 et E 228, 408 et 1018.

8 Répertoire de la sous-série 11 E 7 ABRÉVIATIONS UTILISÉES BM BMo BT Brigade mixte Brigade motorisée Brigade territoriale

9 8 Répertoire de la sous-série 11 E

10 Répertoire de la sous-série 34E 9 Section de Grenoble BT Allevard BT Chapareillan BT Domène BT Goncelin BT Grenoble BT Saint-Ismier BT Saint-Laurent-du-Pont BT Sassenage BT Vif BT Villard-de-Lans BT Voiron BT Voreppe BT Le Touvet Organigramme I Compagnie de l Isère en 1915 Compagnie de l Isère Grenoble Section de La Mûre Section de Saint-Marcellin Section de La Tour-du-Pin BT Bourg-d'Oisans BT Clelles BT Corps BT Le Fréney BT Mens BT Monestier-de- Clermont BT La Motte-d'Aveillans BT La Mûre BT Rioupéroux BT Valbonnais BT Vizille BT Marcilloles BT Moirans BT Pont-en-Royans BT Rives BT Roybon BT Saint-Etienne-de- Saint-Geoirs BT Saint-Marcellin BT Tullins BT Vinay BT Les Avenières BT Bourgoin BT Crémieu BT Grand-Lemps BT Montalieu-Vercieu BT Morestel BT Pont-de-Beauvoisin BT Pont-de-Cheruy BT Saint-Geoire BT La Tour-du-Pin BT La Verpillière BT Virieu Section de Vienne BT Beaurepaire BT Champier BT La Côte-Saint-André BT Cour-et-Buis BT Estressin BT Heyrieux BT Meyzieux BT Pont-l'Évêque BT Roussillon BT Saint-Jean-de-Bournay BT Saint-Laurent-de-Mûre BT Saint-Priest BT Saint-Symphoniend'Ozon BT Vienne

11 10 Répertoire de la sous-série 34 E Organigramme II Compagnie de l Isère en 1932 Compagnie de l Isère Grenoble Section de Grenoble Section de La Mûre Section de Saint-Marcellin Section de La Tour-du-Pin BT Allevard BT Chapareillan BT Domène BT Goncelin BT Grenoble BT Saint-Ismier BT Saint-Laurent-du-Pont BT Sassenage BT Vif BT Villard-Bonnot BT Villard-de-Lans BT Voiron BT Le Toupet BT Voreppe BT Bourg-d'Oisans BT Clelles BT Corps BT Le Fréney BT Mens BT Monestier-de- Clermont BT La Motte-d'Aveillans BT La Mûre BT Rioupéroux BT Valbonnais BT Vizille BT Marcilloles BT Moirans BT Pont-en-Royans BT Rives BT Roybon BT Saint-Etienne-de- Saint-Geoirs BT Saint-Gervais BT Saint-Marcellin BT Tullins BT Vinay Poste provisoire du camp de Chamboran 1 BT Les Avenières BT Bourgoin BT Crémieu BT Grand-Lemps BT Montalieu-Vercieu BT Morestel BT Pont-de-Beauvoisin BT Pont-de-Cheruy BT Saint-Geoire BT La Tour-du-Pin BT La Verpillière BT Virieu-sur-Bourbre 1 Occupation du camp, fourni par la section de Saint-Marcellin. Section de Vienne BT Beaurepaire BT Champier BT La Côte-Saint-André BT Cour-et-Buis BT Estressin BT Heyrieux BT Meyzieux BT Pont-l'Évêque BT Roussillon BT Saint-Jean-de-Bournay BT Saint-Laurent-de-Mûre BT Saint-Priest BT Saint-Symphoniend'Ozon BT Vienne

12 Répertoire de la sous-série 34E 11 Organigramme III Compagnie de l Isère en Compagnie de l Isère Grenoble Section de Grenoble Section de La Mûre Section de Saint-Marcellin Section de La Tour-du-Pin BT Allevard BT Chapareillan BT Domène BT Goncelin BT Grenoble BT Saint-Ismier BT Saint-Laurent-du-Pont BT Sassenage BT Vif BT Villard-Bonnot BT Villard-de-Lans BT et BM Voiron BT Le Toupet BT Voreppe BT Bourg-d'Oisans BT Clelles BT Corps BT Le Fréney-d'Oisans BT Mens BT Monestier-de- Clermont BT La Motte-d'Aveillans BT La Mûre BT Rioupéroux BT Valbonnais BT Vizille BT Marcilloles BT Moirans BT Pont-en-Royans BT Rives BT Roybon BT Saint-Etienne-de- Saint-Geoirs BT Saint-Gervais BT Saint-Marcellin BT Tullins BT Vinay BT Les Avenières BT et BM Bourgoin BT Crémieu BT Grand-Lemps BT Montalieu-Vercieu BT Morestel BT Pont-de-Beauvoisin BT Pont-de-Cheruy BT Saint-Geoire BT La Tour-du-Pin BT La Verpillière BT Virieu-sur-Bourbre 1 Note n T/ 41 suite à la réorganisation des légions. Section de Vienne BT Beaurepaire BT Champier BT La Côte-Saint-André BT Estressin BT Heyrieux BT Meyzieux BT Pont-l'Évêque BT Roussillon BT Saint-Jean-de-Bournay BT Saint-Laurent-de-Mûre BT Saint-Priest BT Saint-Symphoniend'Ozon BT Vienne

13 12 Répertoire de la sous-série 34 E Organigramme IV Compagnie de l Isère en Compagnie de l Isère Grenoble Section de Grenoble Section de La Mûre Section de Saint-Marcellin Section de La Tour-du-Pin BT Allevard BT Chapareillan BT Domène BT Échirolles BT Goncelin BT Grenoble BT Saint-Ismier BT Saint-Laurent-du-Pont BT et BM 3 Sassenage BT Vif BT Villard-Bonnot BT Villard-de-Lans BT et BM Voiron BT Le Toupet BT Voreppe BT Bourg-d'Oisans BT Clelles BT Corps BT Le Fréney-d'Oisans BT Mens BT Monestier-de- Clermont BT La Motte-d'Aveillans BT La Mûre BT Rioupéroux BT Valbonnais BT Vizille BT Marcilloles BT Moirans BT Pont-en-Royans BT et BM 2 Rives BT Roybon BT Saint-Etienne-de- Saint-Geoirs BT Saint-Gervais BT Saint-Marcellin BT Tullins BT Vinay BT Les Avenières BT et BM Bourgoin BT Crémieu BT Grand-Lemps BT Montalieu-Vercieu BT Morestel BT Pont-de-Beauvoisin BT Pont-de-Cheruy BT Saint-Geoire BT La Tour-du-Pin BT La Verpillière BT Virieu-sur-Bourbre 1 Note n T/10 Gend du 8 août 1941 suite à la réorganisation des légions. 2 4 e brigade à constituer ultérieurement. 3 Idem. Section de Vienne BT Beaurepaire BT Champier BM Chasse BT La Côte-Saint-André BT Estressin BT Heyrieux BT Meyzieux BT Pont-l'Évêque BT Roussillon BT Saint-Jean-de-Bournay BT Saint-Laurent-de-Mûre BT Saint-Priest BT Saint-Symphoniend'Ozon BT Vienne

14 Répertoire de la sous-série 34E 13 Organigramme des unités de la compagnie de l'isère pour lesquelles des archives sont conservées Compagnie de l Isère Grenoble Section de Grenoble Section de La Mûre Section de Saint-Marcellin Section de La Tour-du-Pin Section de Vienne BT Allevard BT Chapareillan BT Domène Poste d'uriage BMo Échirolles BT Goncelin BT et BMo Grenoble BT Pontcharra BT Pont-de-Claix BT Saint-Ismier BT Saint-Laurent-du-Pont BT Sassenage BT Touvet BT La Tronche BT Vif BT Villard-Bonnot BT Villard-de-Lans BT Voiron BT Voreppe BT Bourg-d'Oisans BT Clelles BT Corps BT Le Fréney-d'Oisans BT Mens BT Monestier-de- Clermont BT La Motte-d'Aveillans BT La Mûre BT Valbonnais BT Vizille BT Moirans BT Pont-en-Royans BT Rives BT Roybon BT Tullins BT Vinay BT Les Avenières BT et BMo Bourgoin BT Crémieu BT Grand-Lemps BT Montalieu-Vercieu BT Morestel BT Pont-de-Beauvoisin BT Pont-de-Cheruy BT Saint-Geoire-en-Valdaine BT La Tour-du-Pin BT La Verpillière BT Virieu-sur-Bourbre BT Beaurepaire BT Champier BT La Côte-Saint-André BT Estressin BT Heyrieux BT Meyzieux BT Pont-l'Évêque BT Roussillon BT Saint-Jean-de-Bournay BT Saint-Laurent-de-Mûre BT Saint-Priest BT Saint-Symphoniend'Ozon BT Vienne

15 14 Répertoire de la sous-série 34 E

16 Répertoire de la sous-série 38 E 15 SOURCES COMPLÉMENTAIRES Seules les archives départementales sont ici particulièrement détaillées, les sources complémentaires les plus intéressantes y étant conservées. Archives départementales de l Isère Série M ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET ÉCONOMIE DU DÉPARTEMENT ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE L ISÈRE, Répertoire numérique détaillé de la série M, Administration générale et économie du département de l Isère ( ), par G. Finet, Grenoble, Sous-série 22 M à 50 M DISTINCTIONS HONORIFIQUES tout particulièrement 49 M Récompenses honorifiques au titre de la gendarmerie. Médecins et vétérinaires soignant gratuitement des militaires de la gendarmerie. Correspondance générale, propositions, nominations, divers Sous-série 51 M à 55 M POLICE GÉNÉRALE 53 M 1-22 Police et gendarmerie. tout particulièrement 53 M 21 Rapports de gendarmerie

17 16 Répertoire de la sous-série 38 E Sous-série 56 M à 83 M SÛRETÉ GÉNÉRALE 56 M 1-44 Police. an VIII-1945 Sous-série 84 M à 112 M POLICE ADMINISTRATIVE 111 M 1-16 Débits de boissons Série N ADMINISTRATION ET COMPTABILITÉ DÉPARTEMENTALES Sous-série 4 N IMMEUBLES ET BÂTIMENTS DÉPARTEMENTAUX 4 N 1-10 Préfecture et sous-préfectures, palais de justice, prisons, asiles de Saint-Robert et du Perron, haras, monastère de la Grande Chartreuse, préventorium d Autrans, sanatorium de Vion, écoles normales d instituteurs et d institutrices, casernes de gendarmerie : objets mobiliers, assurances, plans. an VIII-1963 Série R AFFAIRES MILITAIRES Sous-série 6 R GENDARMERIE AN IV-1944 (8 ARTICLES) Sous-série 13 R ÉVÉNEMENTS MILITAIRES tout particulièrement Guerre de : ravitaillement et réquisitions militaires, souscriptions diverses, prisonniers (français et étrangers), service de santé, emprunts, dépenses, allocations, explosions de Grenoble et de Vénissieux, service des réfugiés, office des céréales, comptabilité, comité départemental d action économique.

18 Répertoire de la sous-série 38 E 17 Guerre de : œuvres et secours de guerre, réfugiés et sinistrés, légion française des combattants, prisonniers de guerre, étrangers, internements. Occupation : relations avec les autorités occupantes, recensement de la population de Grenoble et des communes suburbaines. Résistance, épuration, libération. Sous-série 14 R (247 articles) Forts d internements : forts Barraux, fort du Vernet, fort Rabot, autres camps. Personnel et gardiennage, comptabilité, internés administratifs, internés civils allemands, objets divers, armement, dossiers individuels Sous-série 15 R (12 articles) OFFICE DÉPARTEMENTAL DES ANCIENS COMBATTANTS Anciens combattants et victimes de guerre Sous-série 16 R (20 articles) Dommages de guerre et reconstruction Sous-série 17 R (21 articles) Défense passive Série U JUSTICE ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE L ISÈRE, Répertoire numérique de la Cour d appel de Grenoble et des juridictions du département de l Isère, par J. Lucet, J. Testud et J. Villon, sous la dir. de V. Chomel, Grenoble, Sous-série 1 U FONDS DE LA PRÉFECTURE 1 U 1-4 Affaires générales. an IX-1940 Sous-série 2 U COUR D APPEL DE GRENOBLE (2 U ) Parquet général

19 18 Répertoire de la sous-série 38 E 2 U Décorations U Guerres de et U Affaires économiques Greffe 2 U Dossiers d appels correctionnels U Dossiers de non-lieux U Pupilles de la Nation Sous-série 3 U TRIBUNAL CRIMINEL DE L ISÈRE 3 U 1-4 Jugements criminels. an VII-1811 Sous-série 4 U COUR D ASSISES DE L ISÈRE (4 U 1-867) 4 U 1-3 Généralités U 4-26 Arrêts et répertoires U 27 Relevé chronologique des arrêts U Dossiers de procédure Sous-série 5 U TRIBUNAL CIVIL DE BOURGOIN (5 U ) Parquet 5 U 1-3 Généralités U 19 Débits de boissons U Criminalité U 31 Suicides Greffe civil 5 U Pupilles de la Nation Greffe correctionnel 5 U Jugements correctionnels avec table alphabétique. an VIII U Jugements de police correctionnelle

20 Répertoire de la sous-série 38 E 19 5 U Dossiers de procédures, affaires jugées. an VIII U 1112 Dossiers de procédures, non-lieux Sous-série 6 U TRIBUNAL CIVIL DE GRENOBLE (6 U ) Parquet 6 U 1-3 Généralités U Pécules des soldats Greffe civil 6 U Assistance judiciaire. s.d. Sous-série 7 U TRIBUNAL CIVIL DE SAINT-MARCELLIN (7 U ) Tribunal de première instance de Grenoble, section de Saint-Marcellin 7 U Jugements civils U 1092 Assistance judiciaire. 1926, 1930 Série W DOCUMENTS POSTÉRIEURS AU 10 JUILLET 1940 On se reportera aux versements des institutions précédentes dans la série W. L ouvrage La Seconde Guerre mondiale. Guide des sources conservées en France ( ), dir. C. de Tourtier-Bonazzi, Paris, Archives nationales, 1994, p , fournira de précieux renseignements concernant ces versements. Série Y ÉTABLISSEMENTS PÉNITENTIAIRES Sous-série 1 Y (2 articles) MAISON CENTRALE D EMBRUN Règlement intérieur, répartition des dépenses entre les départements, mouvements de détenus, correspondance

21 20 Répertoire de la sous-série 38 E Sous-série 2 Y à 7 Y (459 articles) PRISONS DÉPARTEMENTALES 2 Y à 5 Y Personnel, commissions des prisons, entreprises générales des services. an IX Y Détenus, renseignements généraux et registres d écrous Y Comptabilité. an XI-1905 Série Z SOUS-PRÉFECTURES Sous-série 1 Z à 3 Z (52 articles) GRENOBLE, SAINT-MARCELLIN, LA TOUR-DU-PIN Avis et arrêtés, sûreté générale, imposition, affaires militaires, élection. an VII-1871 Sous-série 4 Z (470 articles) VIENNE Arrêtés, élections, sûreté générale, police administrative, hygiène et santé publique, aide sociale, population, subsistances, statistiques, agriculture, commerce, industrie et travail, affaires communales, finances publiques, voirie et mines, affaires militaires, instruction publique, cultes, prison, carte des arrondissements. s.d. Archives nationales Centre historique, Paris Les Archives nationales. État général des fonds, dir. Jean Favier, t. II : , Paris, Archives nationales, Série F Versement des ministères et des administrations qui en dépendent tout particulièrement F² Ministère de l Intérieur. Administration départementale et communale. F 3 Ministère de l Intérieur. Administration communale. F 7 Police générale. F 13 Bâtiments civils. F 16 Prisons. Série BB Ministère de la Justice

22 Répertoire de la sous-série 38 E 21 Centre des archives contemporaines, Fontainebleau Pour les documents de la période conservés à Fontainebleau, il conviendra de recourir pour chaque ministère à des états présentant les versements méthodiquement par service et à l intérieur de chaque service par ordre chronologique d entrée. Ces états donnent accès à une collection de répertoires numériques détaillés classés par numéro de versement. Service historique de l armée de Terre SERVICE HISTORIQUE DE L ARMÉE DE TERRE, Guide des archives et sources complémentaires, Vincennes, Série Y ARCHIVES COLLECTIVES ET INDIVIDUELLES DU PERSONNEL Sous-série YC CONTRÔLES DE LA TROUPE 42 Yc Gendarmerie ( ) 42 Yc 340 Isère Yc Isère août 1870 au 16 octobre novembre 1886 au 14 septembre septembre 1893 au 26 octobre décembre 1884 au 14 novembre janvier 1878 au 1 er juin juin 1896 au 14 janvier janvier au 24 novembre 1902.

23 22 Répertoire de la sous-série 38 E

24 Répertoire de la sous-série 38 E 23 SOMMAIRE 38 E Compagnie de gendarmerie départementale de l Isère ( ) 38 E 1-49 Compagnie de l Isère à Grenoble E Section de Grenoble E Section de La Mûre , E Section de Saint- Marcellin , E Section de la Tour-du- Pin , , E Section de Vienne , E Brigade territoriale d Alevard E Brigade territoriale des Avenières E Brigade territoriale de Beaurepaire E Brigade territoriale de Bourg-d Oisans , E Brigade territoriale de Bourgoin E 247 Brigade motorisée de Bourgoin et peloton motorisé n E Brigade territoriale de Champier E Brigade territoriale de Chapareillan E Brigade territoriale de Clelles

25 24 Répertoire de la sous-série 38 E 38 E Brigade territoriale de Corps E Brigade territoriale de la Côte-Saint-André E Brigade territoriale de Crémieu E Brigade territoriale de Domène E 303 Poste d Uriage E Brigade motorisée d Échirolles E Brigade territoriale d Estressin 1927, E 333 Brigade territoriale de Freney-d Oisans E Brigade territoriale de Goncelin , E Brigade territoriale de Grand-Lemps E Brigade territoriale de Grenoble E 376 Brigade motorisée de Grenoble E Brigade territoriale d Heyrieux E Brigade territoriale de Meyzieu E Brigade territoriale de Moirans E Brigade territoriale de Monestier-de-Clermont E Brigade territoriale de Montalieu-Vercieu E Brigade territoriale de Morestel E Brigade territoriale de la Motte-d Aveillans E Brigade territoriale de La Mûre , , E Brigade territoriale de Pontcharra E Brigade territoriale de Pont-de-Beauvoisin E Brigade territoriale de Pont-de-Chéruy E Brigade motorisée de Pont-de-Claix

26 Répertoire de la sous-série 38 E E Brigade territoriale de Pont-en-Royans E Brigade territoriale de Pont-Évêque , E Brigade territoriale de Rives E Brigade territoriale de Roussillon E Brigade territoriale de Roybon E Brigade territoriale de Saint-Geoire-en- Valdaine E Brigade territoriale de Saint-Ismier , , , E Brigade territoriale de Saint-Jean-de-Bournay E Brigade territoriale de Saint-Laurent-de-Mûre E Brigade territoriale de Saint-Laurent-du-Pont E Brigade territoriale de Saint-Priest E Brigade territoriale de Saint-Symphoriend Ozon E Brigade territoriale de Sassenage E Brigade territoriale de la Tour-du-Pin E Brigade territoriale du Touvet E Brigade territoriale de la Tronche E Brigade territoriale de Tullins E Brigade territoriale de Valbonnais , E Brigade territoriale de la Verpillière E Brigade territoriale de Vienne E Brigade territoriale de Vif , E Brigade territoriale de Villard-Bonnot E Brigade territoriale de Villard-de-Lans

27 26 Répertoire de la sous-série 38 E 38 E Brigade territoriale de Vinay E Brigade territoriale de Virieu-sur-Bourbre E Brigade territoriale de Vizille E Brigade territoriale de Voiron E Brigade territoriale de Voreppe

28 Répertoire de la sous-série 38 E 27 COMPAGNIE DE GENDARMERIE DÉPARTEMENTALE DE L ISÈRE ( ) Compagnie de l Isère à Grenoble 38 E 1-41 Registres de correspondance courante au départ (R/2) avril au 9 octobre octobre au 31 décembre janvier au 29 mars mars au 30 juin er juillet au 30 septembre er octobre au 31 décembre janvier au 31 mars er avril au 30 juin er juillet au 30 septembre er octobre au 31 décembre janvier au 27 février au 31 mars er avril au 1 er mai er mai au 30 juin er juillet au 30 septembre er octobre au 31 décembre er janvier au 17 février février au 31 mars

29 28 Répertoire de la sous-série 38 E 19 1 er avril au 8 mai mai au 30 juin er juillet au 15 septembre janvier au 5 février février au 1 er mars er au 15 mars au 31 mars er au 28 avril avril au 26 mai mai au 25 juin juin au 23 juillet juillet au 20 août août au 5 octobre octobre au 12 novembre novembre au 31 décembre janvier au 22 février février au 30 mars er avril au 17 mai mai au 29 juin er juillet au 5 août août au 30 septembre er octobre au 23 novembre novembre au 31 décembre E Registres de correspondance courante spécialisée «administratif» au départ (R/2 A) er juin au 14 septembre septembre au 31 décembre E Registres de correspondance confidentielle au départ (R/4, R/4 S) janvier 1941 au 27 février février au 26 décembre janvier au 3 septembre septembre au 30 décembre décembre 1944 Service du fichier et de la diffusion 38 E 49 Registre de correspondance courante spécialisée «fichier» au départ (R/2 F). 30 septembre décembre 1946

30 Répertoire de la sous-série 38 E 29 Section de Grenoble 38 E Registres de correspondance courante au départ (R/2) , , , mars au 13 octobre octobre 1904 au 19 septembre septembre 1905 au 12 août août 1906 au 22 juin juin 1907 au 3 mai mai 1908 au 17 février février au 3 décembre décembre 1909 au 20 juillet juillet 1910 au 24 juin juin 1911 au 24 août août 1912 au 10 septembre janvier 1915 au 4 mars mars au 30 décembre janvier au 30 octobre octobre 1918 au 22 janvier janvier 1919 au 27 juin juin 1920 au 26 mars mars 1921 au 2 février février au 11 décembre décembre 1922 au 21 octobre octobre 1923 au 7 août août 1924 au 27 novembre novembre 1925 au 8 février février 1927 au 27 mars mars 1928 au 22 mars mars 1929 au 21 octobre mars 1929 au 23 décembre octobre 1930 au 27 juin décembre 1930 au 25 octobre juillet 1934 au 11 juin juin 1935 au 29 janvier janvier au 14 septembre septembre 1936 au 13 mars mars au 22 décembre décembre 1937 au 23 septembre septembre 1938 au 18 juillet juillet 1939 au 12 août août 1940 au 14 mai mai 1941 au 19 janvier Registre ouvert en parallèle avec le précédent (38 E 75). 2 Registre ouvert en parallèle avec le précédent (38 E 76).

31 30 Répertoire de la sous-série 38 E janvier au 26 novembre novembre 1942 au 14 août août 1943 au 12 janvier janvier au 1 er avril er avril au 22 juin juin au 16 septembre septembre 1944 au 15 février février au 1 er juin mai au 30 juin juillet au 27 septembre septembre au 29 décembre janvier au 8 mars mars au 16 avril avril au 24 mai mai au 29 juin er juillet au 29 août août au 23 septembre septembre au 19 novembre novembre au 31 décembre E Registres de correspondance confidentielle au départ (R/4, R/4 S) , août 1906 au 23 décembre octobre 1932 au 3 juillet juillet 1935 au 31 décembre janvier 1939 au 5 septembre septembre 1940 au 27 novembre novembre 1943 au 5 août septembre 1944 au 4 avril avril au 31 décembre 1946 Section de La Mûre 38 E Registres de correspondance courante au départ (R/2) , mars 1943 au 12 février mai au 31 décembre E Registres de correspondance confidentielle au départ (R/4) , octobre 1928 au 9 mars mars 1943 au 7 septembre septembre 1944 au 28 décembre 1946

32 Répertoire de la sous-série 38 E 31 Section de Saint-Marcellin 38 E Registres de correspondance courante au départ (R/2) , novembre 1943 au 9 avril avril au 11 septembre mars au 23 août août au 31 décembre 1946 Section de La Tour-du-Pin puis section de la Tour-du-Pin repliée à Bourgoin 3 puis de nouveau section de la Tour-du-Pin 4 38 E Registres de correspondance courante au départ (R/2) , , septembre 1932 au 20 juin avril au 1 er décembre décembre 1935 au 27 août juillet 1940 au 11 mars mars au 31 octobre novembre 1941 au 5 juin juin au 31 décembre décembre 1942 au 19 juillet juillet 1943 au 31 janvier janvier au 3 juillet juillet au 16 septembre septembre 1944 au 10 février février au 16 juin juin 1945 au 12 janvier janvier au 12 juillet juillet au 31 décembre E Registres de correspondance confidentielle au départ (R/4, R/4 S) août 1940 au 25 juillet septembre 1944 au 9 janvier À compter du mois de juin À compter du mois de septembre Rapport n 559/2 en date du 4 juillet 1944 du capitaine, commandant la section de la Tour-du-Pin repliée à Bourgoin, sur les gradés et gendarmes de la section ayant rejoint le centre de regroupement de Bourgoin : «Neuf brigades sur treize que compte la section ont rejoint le centre de regroupement de Bourgoin. Seules les brigades de Morestel, Les Avenières, Pont-de-Beauvoisin et Saint-Geoire-en-Valdaine n ont pas rejoint» (38 E 135).

33 32 Répertoire de la sous-série 38 E janvier au 9 avril avril 1945 au 15 décembre 1946 Section de Vienne 38 E Registres de correspondance courante au départ (R/2) , avril 1936 au 22 février janvier 1939 au 25 avril avril 1940 au 31 mars mars au 27 novembre novembre 1941 au 13 mai mai au 10 novembre novembre 1942 au 3 avril avril au 11 septembre septembre 1943 au 8 février février au 20 juin juin au 18 septembre septembre 1944 au 17 mars mars au 9 juin juin au 2 novembre novembre 1945 au 30 mars mars au 26 juillet juillet au 30 décembre E Registres de correspondance confidentielle au départ (R/4) juillet 1940 au 17 avril mai 1943 au 2 août septembre 1944 au 13 décembre E 165 Registre de correspondance confidentielle spécialisée «personnel officier» au départ (R/4 PO). 17 août et 29 décembre 1945, 13 mai 1946

34 Répertoire de la sous-série 38 E 33 Brigade territoriale d Alevard (section de Grenoble) 38 E Registres de correspondance courante au départ (R/2) septembre au 4 novembre novembre 1944 au 31 juillet août au 31 décembre Brigade territoriale des Avenières (section de la Tour-du-Pin) 38 E Registres de correspondance courante au départ (R/2) juillet 1940 au 20 juillet juillet 1942 au 21 avril avril au 7 juin E 172 Registre de correspondance confidentielle au départ (R/4). 3 avril juin E Carnets de déclarations E 173 Gendarme Ansel (29 août février 1946). 38 E Gendarme Bruyant ( ) février 1944 au 12 août août 1945 au 17 janvier janvier au 25 août E Gendarme Champel ( ) décembre 1944 au 12 avril avril au 4 juillet juillet au 26 octobre octobre 1945 au 6 février février au 17 août E 182 Gendarme Méjean (15 septembre mai 1946). 5 Il s agit d un cahier comportant de la correspondance courante et à caractère confidentiel et non d un registre.

35 34 Répertoire de la sous-série 38 E 38 E 183 Gendarme Mottin (10 février-13 août 1945). 38 E Gendarme Roman ( ) janvier au 19 juin juin au 3 octobre octobre 1945 au 28 juin E Procès-verbaux (PV) septembre janvier au 30 juin er juillet au 31 décembre janvier au 28 juin juillet au 29 décembre E Procès-verbaux d informations judiciaires janvier au 29 octobre février au 25 juin Brigade territoriale de Beaurepaire (section de Vienne) 38 E Registres de correspondance courante au départ (R/2) juin 1940 au 15 septembre août 1941 au 2 janvier E Carnets de déclarations E 196 Gendarme Lang (26 octobre juillet 1946). 38 E 197 Gendarme Mormand (13 juillet mai 1946). 38 E 198 Gendarme Mouchez (22 décembre novembre 1946). 6 Ce registre contient principalement les rapports journaliers.

36 Répertoire de la sous-série 38 E 35 Brigade territoriale de Bourg-d Oisans (section de La Mûre) 38 E Registres de correspondance courante au départ (R/2) , février 1939 au 6 avril mai 1945 au 14 septembre E Répertoires des procès-verbaux (R/PV) er octobre 1935 au 18 octobre janvier 1938 au 28 décembre Brigade territoriale de Bourgoin (section de la Tour-du-Pin) 38 E Registres de correspondance courante au départ (R/2) novembre 1941 au 10 décembre décembre 1942 au 2 juin mars 1945 au 3 septembre septembre au 31 décembre E Carnets de déclarations E 207 Gendarme Blanchon (25 avril-8 septembre 1945). 38 E Maréchal des logis chef Boffard-Coquat ( ) mars au 17 juillet juillet au 31 octobre octobre 1943 au 22 février E 211 Gendarme Bolot (28 avril-27 août 1945). 38 E 212 Gendarme Bourrel (7 août février 1944) E 213 Gendarme Burgos (22 octobre février 1946). 7 Carnet tenu auparavant par le gendarme Raffin et repris par le gendarme Bourrel à compter du 7 janvier 1943.

37 36 Répertoire de la sous-série 38 E 38 E 214 Gendarme Champey (19 septembre septembre 1946). 38 E Gendarme Comptier (1943, 1945) avril au 24 juillet juillet au 23 novembre mars au 12 décembre E 218 Gendarme Fumas (26 septembre octobre 1946) E 219 Gendarme Geleyn (3 juillet février 1946). 38 E 220 Gendarme Grandamme (18 août-10 novembre 1943). 38 E 221 Gendarme Grumaillon (5 novembre juillet 1946). 38 E 222 Gendarme Husson (23 septembre août 1946). 38 E 223 Maréchal des logis chef Lauth (4 juin juin 1946). 38 E 224 Gendarme Raffin (8 mai-30 juillet 1943). 38 E Gendarme Régnier (1943, ) mai au 22 novembre février 1945 au 4 mars E 227 Gendarme Riotte (3 avril-11 octobre 1943). 38 E 228 Gendarme Sarda (22 octobre er mars 1947). 38 E 229 Gendarme Tabary (30 juillet janvier 1944). 38 E 230 Gendarme Teule (27 mars-19 novembre 1943). 38 E Procès-verbaux (PV) janvier au 30 juin er juillet au 31 décembre janvier au 30 juin er juillet au 31 décembre er janvier au 30 juin Carnet tenu auparavant par le gendarme Gauthier et repris par le gendarme Fumas à compter du 5 août 1946.

38 Répertoire de la sous-série 38 E er juillet au 31 décembre er janvier au 30 juin er juillet au 31 décembre janvier au 30 juin juillet au 31 décembre janvier au 30 juin juillet au 31 décembre E Procès-verbaux en exécution de commission rogatoire (PV/OPJ). 1943, avril au 28 novembre janvier au 13 décembre janvier au 3 décembre E 246 Procès-verbaux d auditions de témoins. 4 mars-8 décembre 1944 Brigade motorisée de Bourgoin (section de la Tour-du-Pin) et Peloton motorisé n (section de Grenoble) 38 E 247 Registre de correspondance courante au départ (R/2). 27 avril février Brigade territoriale de Champier (section de Vienne) 38 E Registres de correspondance courante au départ (R/2) novembre 1937 au 28 décembre janvier 1939 au 26 novembre er décembre 1941 au 25 janvier Lacunaire. 10 Note n 180/2 en date du 18 août 1943 de l adjudant, commandant le peloton supplétif n 93 : «le peloton supplétif n 93 [est] cantonné à la caserne Dode à Grenoble, depuis le 2 janvier 1943» (38 E 247). 11 Ce registre contient des pièces de correspondance courante de la brigade motorisée de Bourgoin et du peloton motorisé n 93 détaché à Grenoble.

39 38 Répertoire de la sous-série 38 E janvier au 17 septembre avril 1945 au 12 novembre novembre au 28 décembre E 254 Registre de correspondance confidentielle au départ (R/4). 11 juillet juin 1944 Brigade territoriale de Chapareillan (section de Grenoble) 38 E Registres de correspondance courante au départ (R/2) août 1939 au 16 janvier janvier 1941 au 7 janvier E Carnets de déclarations E 257 Gendarme Belin (22 mai juin 1942). 38 E Maréchal des logis chef Guichard ( ) septembre 1939 au 28 janvier janvier 1941 au 24 juillet E 260 Gendarme Guionnet (31 mai avril 1942). 38 E Gendarme Marteau ( ) janvier au 23 septembre septembre 1940 au 26 avril avril au 30 octobre novembre 1941 au 13 avril E Gendarme Rolland ( ) mai au 23 octobre novembre 1940 au 1 er avril avril au 3 juillet novembre 1941 au 2 mai E 269 Gendarme Simon (20 juillet er janvier 1941). 38 E Gendarme Thomas ( ) juillet 1939 au 3 août août 1940 au 15 janvier janvier au 27 mai 1941

40 Répertoire de la sous-série 38 E juin au 7 octobre octobre 1941 au 28 janvier E Gendarme Weïss ( ) avril 1939 au 3 octobre octobre 1940 au 22 avril avril au 25 septembre E Procès-verbaux (PV) er janvier au 18 juin er juillet au 31 décembre er janvier au 30 juin er juillet au 29 décembre Brigade territoriale de Clelles (section de La Mûre) 38 E Procès-verbaux (PV) janvier au 29 décembre mai, 24 juillet, 22 août et 30 novembre er avril 1946 Brigade territoriale de Corps (section de La Mûre) 38 E Registres de correspondance courante au départ (R/2) septembre 1944 au 1 er novembre novembre au 31 décembre E 287 Registre de correspondance confidentielle au départ (R/4, R/4 S). 26 septembre juin Lacunaire. Certains de ces documents sont des procès-verbaux en exécution de commission rogatoire (PV/ OPJ).

41 40 Répertoire de la sous-série 38 E Brigade territoriale de la Côte-Saint-André (section de Vienne) 38 E Registres de correspondance courante au départ (R/2) juin 1939 au 5 septembre septembre 1941 au 21 mai mai 1943 au 15 septembre septembre 1944 au 12 novembre E 292 Registre de correspondance confidentielle au départ (R/4). 2 mars mai 1944 Brigade territoriale de Crémieu (section de la Tour-du-Pin) 38 E Registres de correspondance courante au départ (R/2) novembre 1936 au 23 décembre janvier 1939 au 15 juin juin 1942 au 29 novembre novembre 1943 au 19 septembre E Registres de correspondance confidentielle au départ (R/4, R/4 S) août 1942 au 30 mars mai 1945 au 3 octobre 1946 Brigade territoriale de Domène (section de Grenoble) 38 E Répertoires des procès-verbaux (R/PV) er août 1928 au 30 septembre er octobre 1940 au 14 janvier

42 Répertoire de la sous-série 38 E E Procès-verbaux (PV) décembre août , 1946 Poste d Uriage (brigade territoriale de Domène, section de Grenoble) 38 E 303 Procès-verbaux (PV). 2 juillet-20 septembre 1943 Brigade motorisée d Échirolles (section de Grenoble) 38 E Procès-verbaux (PV) juin, 1 er et 3 août, 5 septembre août, 1 er septembre, 29 octobre et 28 novembre janvier et 9 mai 1944 Brigade territoriale d Estressin (section de Vienne) 38 E Registres de correspondance courante au départ (R/2) février 1940 au 19 janvier janvier 1943 au 29 mai E 309 Registre de correspondance confidentielle au départ (R/4). 1 er janvier juillet 1944

43 42 Répertoire de la sous-série 38 E 38 E Carnets de déclarations E 310 Gendarme Coudert (17 janvier-4 octobre 1945). 38 E 311 Gendarme Coutet (19 octobre juin 1945). 38 E Gendarme Guillemard ( ) septembre au 28 décembre décembre 1944 au 13 avril avril au 7 août août 1945 au 28 novembre E Gendarme Onave ( ) décembre 1944 au 29 mai mai au 1 er octobre E Gendarme Rubianési ( ) décembre 1944 au 20 avril mai au 18 octobre E Gendarme Soirat ( ) avril au 1 er août décembre 1944 au 19 avril E 322 Gendarme Uldry (12 octobre août 1945). 38 E Procès-verbaux (PV). 1927, mars mars janvier au 17 novembre janvier au 3 décembre janvier, 21 février et 30 octobre avril janvier au 29 juin er juillet au 31 décembre janvier au 31 décembre E 332 Procès-verbaux en exécution de commission rogatoire (PV/OPJ). 10 janvier-12 décembre Procédure complète comportant deux procès-verbaux en date du 30 avril et du 10 juillet Lacunaire.

44 Répertoire de la sous-série 38 E 43 Brigade territoriale de Freney-d Oisans (section de La Mûre) 38 E 333 Carnet de déclarations du gendarme Demenus. 1 er février er juin Brigade territoriale de Goncelin (section de Grenoble) 38 E Registres de correspondance courante au départ (R/2) , mars 1939 au 12 septembre janvier au 16 septembre septembre au 29 décembre janvier au 28 décembre janvier au 31 décembre E Registres de correspondance confidentielle au départ (R/4, R/4 S) septembre 1943 au 20 mai octobre 1944 au 11 septembre E Procès-verbaux (PV) janvier au 30 décembre janvier au 28 juin er juillet au 29 décembre janvier au 26 juin juillet au 30 décembre Carnet tenu auparavant par le gendarme Girod et repris par le gendarme Demenus à compter du 22 juillet 1943.

45 44 Répertoire de la sous-série 38 E Brigade territoriale de Grand-Lemps (section de la Tour-du-Pin) 38 E Registres de correspondance courante au départ (R/2) mars 1937 au 9 août août 1943 au 12 septembre er mai 1945 au 5 septembre septembre au 30 décembre E Registres de correspondance confidentielle au départ (R/4) mars au 16 septembre septembre 1944 au 16 juin E 352 Carnet de déclarations du gendarme Desperrier. 10 mars avril E Procès-verbaux (PV) janvier au 24 juin juillet au 22 décembre janvier au 29 juin er juillet au 31 décembre janvier au 30 juin juillet au 26 décembre er janvier au 9 juin er septembre au 30 décembre janvier au 30 juin er juillet au 31 décembre janvier au 28 juin er juillet au 31 décembre E Procès-verbaux en exécution de commission rogatoire (PV/OPJ) juillet au 17 décembre mars au 19 octobre avril février au 15 décembre juin au 23 décembre Lacunaire.

46 Répertoire de la sous-série 38 E 45 Brigade territoriale de Grenoble (section de Grenoble) 38 E Registres de correspondance courante au départ (R/2) août 1944 au 19 mai mai au 31 décembre janvier au 31 décembre E 373 Registre de correspondance confidentielle au départ (R/4, R/4 S). 21 septembre décembre E Procès-verbaux (PV) septembre et 27 octobre avril Brigade motorisée de Grenoble (section de Grenoble) 38 E 376 Registre de correspondance courante au départ (R/2). 21 décembre décembre 1946 Brigade territoriale d Heyrieux (section de Vienne) 38 E Registres de correspondance courante au départ (R/2) er novembre 1939 au 10 décembre décembre 1941 au 16 septembre E Registres de correspondance confidentielle au départ (R/4) septembre 1940 au 25 février mars 1943 au 7 juin 1944

47 46 Répertoire de la sous-série 38 E Brigade territoriale de Meyzieu (section de Vienne) 38 E Registres de correspondance courante au départ (R/2) octobre 1937 au 1 er avril avril 1941 au 11 décembre décembre 1942 au 14 septembre décembre 1944 au 23 avril avril au 31 décembre juin au 31 décembre E Registres de correspondance confidentielle au départ (R/4, R/4 S) mars 1941 au 24 mai septembre 1944 au 25 octobre E Répertoires des procès-verbaux (R/PV) janvier 1939 au 31 décembre janvier 1942 au 31 mai er juin 1943 au 16 décembre E 392 Procès-verbaux (PV). 9 juillet et 23 octobre 1946 Brigade territoriale de Moirans (section de Saint-Marcellin) 38 E Registres de correspondance courante au départ (R/2) février 1941 au 17 novembre novembre 1943 au 18 septembre septembre 1944 au 17 décembre décembre 1945 au 10 décembre au 28 décembre E 398 Registre de correspondance confidentielle au départ (R/4, R/4 S). 25 septembre, 2 et 12 octobre 1944