ANNEXE D : Tarifs 2013 ANNEXE D. Nantes Métropole - DSP pour la gestion des ports de l'erdre à Nantes, de la Loire à Rezé, Nantes et Couëron
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- Jean-Marc Roux
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1 ANNEXE D : Tarifs 2013 ANNEXE D - Tarifs 2013 Nantes Métropole - DSP pour la gestion des ports de l'erdre à Nantes, de la Loire à Rezé, Nantes et Couëron
2 Tarifs Plaisance Erdre 2013 : AMARRAGE SUR CORPS - MORT TARIF 2013 en mètres Escale / jour en - de 5 m de 5 m à 5,99 m de 6 m à 6,99 m de 7 m à 7,99 m de 8 m à 8,99 m de 9 m à 9,99 m de 10 m à 10,99 m de 11 m à 11,99 m de 12 m à 12,99 m de 13 m à 13,99 m de 14 m à 14,99 m de 15 m à 15,99 m de 16 m à 16,99 m de 17 m à 17,99 m de 18 m à 18,99 m Mois Basse Séjour contractuel Mois Haute de 19 m à 19,99 m de 20 m à 20,99 m AMARRAGE SUR PONTON TARIF 2013 en mètres Escale / jour en Mois Basse Séjour contractuel Mois Haute - de 5 m de 5 m à 5,99 m de 6 m à 6,99 m de 7 m à 7,99 m de 8 m à 8,99 m de 9 m à 9,99 m de 10 m à 10,99 m de 11 m à 11,99 m de 12 m à 12,99 m de 13 m à 13,99 m de 14 m à 14,99 m de 15 m à 15,99 m de 16 m à 16,99 m de 17 m à 17,99 m de 18 m à 18,99 m de 19 m à 19,99 m
3 Tarifs Plaisance Erdre 2013 : AMARRAGE SUR QUAI TARIF 2013 en mètres Escale / jour en Mois Haute Séjour contractuel Mois Basse - de 5 m de 5 m à 5,99 m de 6 m à 6,99 m de 7 m à 7,99 m de 8 m à 8,99 m de 9 m à 9,99 m de 10 m à 10,99 m de 11 m à 11,99 m de 12 m à 12,99 m de 13 m à 13,99 m de 14 m à 14,99 m de 15 m à 15,99 m de 16 m à 16,99 m de 17 m à 17,99 m de 18 m à 18,99 m de 19 m à 19,99 m de 20 m à 20,99 m de 21 m à 21,99 m de 22 m à 22,99 m de 23 m à 23,99 m de 24 m à 24,99 m de 25 m à 25,99 m de 26 m à 26,99 m de 27 m à 27,99 m de 28 m à 28,99 m de 29 m à 29,99 m de 30 m à 30,99 m de 31 m à 31,99 m de 32 m à 32,99 m de 33 m à 33,99 m de 34 m à 34,99 m de 35 m à 35,99 m de 36 m à 36,99 m de 37 m à 37,99 m de 38 m à 38,99 m de 39 m à 40 m BARQUES Forfait Annuel sur zone non aménagée Forfait Annuel sur zone aménagée 32 56
4 Tarifs Professionnels Erdre 2013 : PROFESSIONNEL AYANT UNE ACTIVITE LIEE A LA VOIE D'EAU Haute Mois Tarifs 2013 en TTC Basse - de 5 m de 5 m à 5,99 m de 6 m à 6,99 m de 7 m à 7,99 m de 8 m à 8,99 m de 9 m à 9,99 m de 10 m à 10,99 m de 11 m à 11,99 m de 12 m à 12,99 m de 13 m à 13,99 m de 14 m à 14,99 m de 15 m à 15,99 m de 16 m à 16,99 m de 17 m à 17,99 m de 18 m à 18,99 m de 19 m à 19,99 m de 20 m à 20,99 m de 21 m à 21,99 m de 22 m à 22,99 m de 23 m à 23,99 m de 24 m à 24,99 m de 25 m à 25,99 m de 26 m à 26,99 m de 27 m à 27,99 m de 28 m à 28,99 m de 29 m à 29,99 m de 30 m à 30,99 m de 31 m à 31,99 m de 32 m à 32,99 m de 33 m à 33,99 m de 34 m à 34,99 m de 35 m à 35,99 m de 36 m à 36,99 m de 37 m à 37,99 m de 38 m à 38,99 m de 39 m à 40 m
5 Tarifs Professionnels Erdre 2013 : PROFESSIONNEL N'AYANT PAS D'ACTIVITE LIEE A LA VOIE D'EAU Tarifs 2013 en TTC Mois Haute Basse - de 5 m de 5 m à 5,99 m de 6 m à 6,99 m de 7 m à 7,99 m de 8 m à 8,99 m de 9 m à 9,99 m de 10 m à 10,99 m de 11 m à 11,99 m de 12 m à 12,99 m de 13 m à 13,99 m de 14 m à 14,99 m de 15 m à 15,99 m de 16 m à 16,99 m de 17 m à 17,99 m de 18 m à 18,99 m de 19 m à 19,99 m de 20 m à 20,99 m de 21 m à 21,99 m de 22 m à 22,99 m de 23 m à 23,99 m de 24 m à 24,99 m de 25 m à 25,99 m de 26 m à 26,99 m de 27 m à 27,99 m de 28 m à 28,99 m de 29 m à 29,99 m de 30 m à 30,99 m de 31 m à 31,99 m de 32 m à 32,99 m de 33 m à 33,99 m de 34 m à 34,99 m de 35 m à 35,99 m de 36 m à 36,99 m de 37 m à 37,99 m de 38 m à 38,99 m de 39 m à 40 m
6 Tarifs Habitations Erdre 2013 : Tarifs 2013 en TTC HABITATION SANS RACCORDEMENT AU RESEAU D'ASSAINISSEMENT Mois Haute Basse - de 5 m de 5 m à 5,99 m de 6 m à 6,99 m de 7 m à 7,99 m de 8 m à 8,99 m de 9 m à 9,99 m de 10 m à 10,99 m de 11 m à 11,99 m de 12 m à 12,99 m de 13 m à 13,99 m de 14 m à 14,99 m de 15 m à 15,99 m de 16 m à 16,99 m de 17 m à 17,99 m de 18 m à 18,99 m de 19 m à 19,99 m de 20 m à 20,99 m de 21 m à 21,99 m de 22 m à 22,99 m de 23 m à 23,99 m de 24 m à 24,99 m de 25 m à 25,99 m de 26 m à 26,99 m de 27 m à 27,99 m de 28 m à 28,99 m de 29 m à 29,99 m de 30 m à 30,99 m de 31 m à 31,99 m de 32 m à 32,99 m de 33 m à 33,99 m de 34 m à 34,99 m de 35 m à 35,99 m de 36 m à 36,99 m de 37 m à 37,99 m de 38 m à 38,99 m de 39 m à 40 m
7 Tarifs Habitations Erdre 2013 : Tarifs 2013 en TTC HABITATION AVEC RACCORDEMENT AU RESEAU D'ASSAINISSEMENT Mois Haute Basse - de 5 m de 5 m à 5,99 m de 6 m à 6,99 m de 7 m à 7,99 m de 8 m à 8,99 m de 9 m à 9,99 m de 10 m à 10,99 m de 11 m à 11,99 m de 12 m à 12,99 m de 13 m à 13,99 m de 14 m à 14,99 m de 15 m à 15,99 m de 16 m à 16,99 m de 17 m à 17,99 m de 18 m à 18,99 m de 19 m à 19,99 m de 20 m à 20,99 m de 21 m à 21,99 m de 22 m à 22,99 m de 23 m à 23,99 m de 24 m à 24,99 m de 25 m à 25,99 m de 26 m à 26,99 m de 27 m à 27,99 m de 28 m à 28,99 m de 29 m à 29,99 m de 30 m à 30,99 m de 31 m à 31,99 m de 32 m à 32,99 m de 33 m à 33,99 m de 34 m à 34,99 m de 35 m à 35,99 m de 36 m à 36,99 m de 37 m à 37,99 m de 38 m à 38,99 m de 39 m à 40 m
8 Tarifs Plaisance Trentemoult 2013: AMARRAGE SUR PONTONS TRENTEMOULT TARIF 2013 en mètres Escale / jour en - de 5 m de 5 m à 5,99 m de 6 m à 6,99 m de 7 m à 7,99 m de 8 m à 8,99 m Mois Basse de 9 m à 9,99 m de 10 m à 10,99 m de 11 m à 11,99 m Forfait Annuel Barque Séjour contractuel Mois Haute 56
9 Tarifs Plaisance Couëron 2013 : en mètres AMARRAGE SUR PONTONS COUËRON Escale / jour en Mois Basse - de 5 m de 5 m à 5,99 m de 6 m à 6,99 m de 7 m à 7,99 m de 8 m à 8,99 m de 9 m à 9,99 m de 10 m à 10,99 m de 11 m à 11,99 m Forfait Annuel Barque Séjour contractuel Mois Haute 56 Tarifs Pêcheurs Couëron 2013 : en mètres AMARRAGE SUR PONTONS COUËRON Escale / jour en Mois Basse - de 5 m de 5 m à 5,99 m de 6 m à 6,99 m de 7 m à 7,99 m de 8 m à 8,99 m de 9 m à 9,99 m de 10 m à 10,99 m de 11 m à 11,99 m Forfait Annuel Barque Séjour contractuel Mois Haute 56
10 Tarifs prestations annexes obligatoires 2013 : Location de boxes Week end ou Mois semaine Hors saison Locations Charges Redevance d'occupation ou d'utilisation Terre-plein de Port-Durand Local pour loueur de barques par année Local pour loueur de barques par trimestre Ponton et passerelle privé à usage professionnel (ml) Ponton et passerelle privé à uasge privé (ml) Embarcadère bateaux à passagers (la rotation) Occupation des quais (m² par an) Douche Inscription annuelle liste d'attente Location salle de réunion La 1/2 journée 80 Manutention, assistance, lamanage Prestation horaire* * Facturation minimum 30 minutes 44 Bateau de service (avec 2 agents) 1 heure* La demi-journée La journée * Facturation minimum 30 minutes Locations Installations électriques et eaux Kwh passé dans l'installation m3 d'eau passé dans l'installation Forfaits fluides sur emplacement plaisance (par m 0,161 3,55 47
11 Tarifs prestations annexes facultatives 2013 : Location de machine à laver - séche linge Le Les 6 jeton jetons Machine à laver 4 21 Sèche linge 1 5 Location de matériel 1 1/2 1 heure journée journée Nettoyeur Haute pression Pompe Location capitainerie Location mensuelle par bureau Acompte mensuelle charges 392 HT 52 HT Locations Installations électriques et eaux Forfait escale par jour 2 Pompage eaux usées Pompage 80 l à la capitainerie (quai Toregaï) 5 Pompage 80 l hors capitainerie Adhésion Passeport Escales 5 + frais de déplacement Forfait annuel Taxe à passagers (Chantier et Belém) Passager embarquant ou débarquant (coût par passager) Passager embarquant et débarquant (coût par passager) Passager visiteur dans le cadre de visite à quai Accés connexion Wifi Une journée (24 h) Une semaine Un mois 45 0,15 HT 0,25 HT 0,10 HT Manutention Potence (jusqu'à 250 kg) Mise en œuvre assurée par agent du port (sur réservation) 44 par heure
12 PRESENTATION DES EQUIPEMENTS ET MISE EN ŒUVRE DES TARIFS EQUIPEMENTS CONCERNES : Le ponton des Chantiers situé quai Fernand CROUAN (Ile de Nantes) destiné : Au stationnement de bateaux à passagers, bateaux taxis, navettes fluviales A l'embarquement et au débarquement de passagers, Au stationnement de bateaux participants à une mission de service public, Au stationnement de navires participants à une manifestation nautique ou un évènement, Au stationnement de bateaux de pêches durant la saison de pêche à la civelle, Au stationnement de navires support d'une activité professionnelle, Au stationnement de bateaux de plaisance en cas indisponibilité du ponton Belém. Le ponton Belém situé quai de la Fosse destiné : Au stationnement de bateaux à passagers, A l'embarquement et au débarquement de passagers, Au stationnement de bateaux participants à une mission de service public, Au stationnement de navires participants à une manifestation nautique ou un évènement, Au stationnement de bateaux de pêches durant la saison de pêche à la civelle, Au stationnement d'escale aux navires support d'une activité professionnelle en lien avec la voie d'eau. Au stationnement de bateaux de plaisance de passage (escale et mensuel), CONSIGNES D'UTILISATIONS : Le ponton des Chantiers dispose de 3 postes d'amarrages distincts : Poste Aval (20 m) destiné à l'embarquement et au débarquement de passagers (stationnement à la journée) Poste central (25m) destiné à l'accueil de navires de plaisances ou professionnels en escale ou mensuel Poste Amont (30 m) destiné à l'accueil d'un navire professionnels dans le cadre d'un contrat de longue durée (annuel) Le ponton Belém dispose de 2 zones d'amarrages distinctes : Ponton Acier amont (90m) destiné à l'accueil de grosses unités ainsi qu'à l'embarquement et au débarquement de passagers (escale et mensuel) Ponton Alu aval (60 m) destiné à l'accueil de bateaux de plaisance, de pêche et de location (escale et mensuel) En cas de forte affluence, les bateaux de plaisance pourront stationner sur le ponton Acier amont. ACCES AUX EQUIPEMENTS ET USAGES Toute utilisation des équipements doit faire l'objet d'une demande d'autorisation préalable auprès du gestionnaire. Les emplacements utilisés par les bateaux, quelle que soit la durée de leur présence, sont déterminés et attribués par le gestionnaire dans le respect des consignes ci-dessus. Lors de la diffusion d'un avis de tempête ou d'un avis de grue, une veille et une surveillance devront être assurées par les responsables de bateaux, soit à bord soit à proximité du bateau, de façon à pouvoir intervenir rapidement L'embarquement et le débarquement des passagers ainsi que l'accueil de visiteurs sont effectués sous la pleine et entière responsabilité du responsable du navire. Celui-ci devra respecter toutes les règles en matière de sécurité pour l'accueil du public. L'accès des passagers aux pontons pour l'embarquement n'est autorisé qu'après l'amarrage complet du navire et ne peut s'éffectuer qu'après le le débarquement préalable de tous les passagers précédemment embarqués. DEFINITIONS Mois saison : Avril, Mai, Juin, Septembre Mois Hors saison : Janvier, Février, Mars, Octobre, Novembre, Décembre Professionnels : Bateaux à passagers, Bateaux école, Bateaux taxi, Navettes Fluviales, Bateaux de locations, Bateaux support d'activités professionnelles, Pëcheurs Accostage Jour : stationnement d'un navire professionnel pour une durée limité à 24 h. Le nombre de touchers est illimité durant ces 24 h sur ce ponton. Lorsque l'accostage s'éffectue au ponton où le navire est déjà titulaire d'une convention de stationnement (mensuel ou annuel), il ne sera pas établie de facturation d'accostage Lorsque l'accostage s'éffectue au ponton où le navire n'est pas titulaire d'une convention de stationnement (mensuel ou annuel), il sera établie une facturation d'accostage
13 2 Tarifs Pontons Chantiers 2013 Plaisance en TTC Professionnels en HT Fluides Mois horssaison en mètres jour de Accostage Kwh sur borne équipée Nuitée Escale Mois saison Mois annuel en mètres compteurs de 5 m à 5,99 m de 5 m à 5,99 m m3 sur borne équipée de de 6 m à 6,99 m de 6 m à 6,99 m compteurs de 7 m à 7,99 m de 7 m à 7,99 m de 8 m à 8,99 m de 8 m à 8,99 m de 9 m à 9,99 m de 9 m à 9,99 m de 10 m à 10,99 m de 10 m à 10,99 m Passager embarquant ou de 11 m à 11,99 m de 11 m à 11,99 m débarquant de 12 m à 12,99 m de 12 m à 12,99 m Passager embarquant et 0,25 HT de 13 m à 13,99 m de 13 m à 13,99 m débarquant de 14 m à 14,99 m de 14 m à 14,99 m Visiteur dans le cadre de visite de 15 m à 15,99 m de 15 m à 15,99 m payante du navire à quai 0,10 HT de 16 m à 16,99 m de 16 m à 16,99 m de 17 m à 17,99 m de 17 m à 17,99 m de 18 m à 18,99 m de 18 m à 18,99 m Remarques de 19 m à 19,99 m de 19 m à 19,99 m de 20 m à 20,99 m de 20 m à 20,99 m Mois : Avril, Mai, Juin, Septembre de 21 m à 21,99 m de 21 m à 21,99 m de 22 m à 22,99 m de 22 m à 22,99 m Mois Hors : Octobre, Novembre de 23 m à 23,99 m de 23 m à 23,99 m Décembre, Janvier, Février, Mars de 24 m à 24,99 m de 24 m à 24,99 m de 25 m à 25,99 m de 25 m à 25,99 m Pas de tarifs mensuels pour les plaisanciers de 26 m à 26,99 m de 26 m à 26,99 m aux mois de Juillet et Aoüt de 27 m à 27,99 m de 27 m à 27,99 m de 28 m à 28,99 m de 28 m à 28,99 m Professionnels : Bateaux à passagers, de 29 m à 29,99 m de 29 m à 29,99 m Bateaux école, Bateaux de locations, Bateaux de 30 m à 30,99 m de 30 m à 30,99 m support d'activités professionnelles, Pêcheurs de 31 m à 31,99 m de 31 m à 31,99 m de 32 m à 32,99 m de 32 m à 32,99 m de 33 m à 33,99 m de 33 m à 33,99 m de 34 m à 34,99 m de 34 m à 34,99 m de 35 m à 35,99 m de 35 m à 35,99 m de 36 m à 36,99 m de 36 m à 36,99 m de 37 m à 37,99 m de 37 m à 37,99 m de 38 m à 38,99 m de 38 m à 38,99 m de 39 m à 39,99 m de 39 m à 39,99 m de 40 m à 40,99 m de 40 m à 40,99 m de 41 m à 41,99 m de 41 m à 41,99 m de 42 m à 42,99 m de 42 m à 42,99 m de 43 m à 43,99 m de 43 m à 43,99 m de 44 m à 44,99 m de 44 m à 44,99 m de 45 m à 45,99 m de 45 m à 45,99 m de 46 m à 46,99 m de 46 m à 46,99 m de 47 m à 47,99 m de 47 m à 47,99 m de 48 m à 48,99 m de 48 m à 48,99 m de 49 m à 49,99 m de 49 m à 49,99 m de 50 m à 50,99 m de 50 m à 50,99 m de 51 m à 51,99 m de 51 m à 51,99 m de 52 m à 52,99 m de 52 m à 52,99 m de 53 m à 53,99 m de 53 m à 53,99 m de 54 m à 54,99 m de 54 m à 54,99 m de 55 m à 55,99 m de 55 m à 55,99 m de 56 m à 56,99 m de 56 m à 56,99 m de 57 m à 57,99 m de 57 m à 57,99 m de 58 m à 58,99 m de 58 m à 58,99 m de 59 m à 59,99 m de 59 m à 59,99 m de 60 m à 60,99 m de 60 m à 60,99 m Le mètre Le mètre supplémentaire supplémentaire * Bateaux à passagers, paquebot, bateau support d'activité professionnelle Abattement de 25 % pour les pêcheurs professionnels sur les tarifs professionnels 0,174 TTC 3,59 TTC TAXE PASSAGERS 0,15 HT
14 2 Tarifs Pontons Belem 2013 Plaisance en TTC Professionnels en HT Mois horssaison en mètres jour de compteurs Accostage Kwh sur borne équipée Nuitée escale Mois saison Mois en mètres de 5 m à 5,99 m de 5 m à 5,99 m 8 93 m3 sur borne équipée de de 6 m à 6,99 m de 6 m à 6,99 m compteurs de 7 m à 7,99 m de 7 m à 7,99 m Forfait mensuel eau et de 8 m à 8,99 m de 8 m à 8,99 m electricité pour raccordement de 9 m à 9,99 m de 9 m à 9,99 m permanent en Hors de 10 m à 10,99 m de 10 m à 10,99 m Forfait mensuel eau et de 11 m à 11,99 m de 11 m à 11,99 m electricité pour raccordement de 12 m à 12,99 m de 12 m à 12,99 m permanent de 13 m à 13,99 m de 13 m à 13,99 m de 14 m à 14,99 m de 14 m à 14,99 m de 15 m à 15,99 m de 15 m à 15,99 m de 16 m à 16,99 m de 16 m à 16,99 m Mise en œuvre assurée par de 17 m à 17,99 m de 17 m à 17,99 m agent (sur réservation) - 1 heure de 18 m à 18,99 m de 18 m à 18,99 m de 19 m à 19,99 m de 19 m à 19,99 m de 20 m à 20,99 m de 20 m à 20,99 m WIFI de 21 m à 21,99 m de 21 m à 21,99 m Une journée 24 h 1 TTC de 22 m à 22,99 m de 22 m à 22,99 m semaine 6 TTC de 23 m à 23,99 m de 23 m à 23,99 m Mois 18 TTC de 24 m à 24,99 m de 24 m à 24,99 m de 25 m à 25,99 m de 25 m à 25,99 m de 26 m à 26,99 m de 26 m à 26,99 m TAXE PASSAGERS de 27 m à 27,99 m de 29 m à 29,99 m de 31 m à 31,99 m de 27 m à 27,99 m de 29 m à 29,99 m de 31 m à 31,99 m Passager embarquant ou Passager embarquant et Visiteur dans le cadre de visite de 28 m à 28,99 m de 30 m à 30,99 m de 32 m à 32,99 m de 28 m à 28,99 m de 30 m à 30,99 m de 32 m à 32,99 m débarquant débarquant payante du navire à quai 0,15 HT 0,25 HT 0,10 HT de 33 m à 33,99 m de 33 m à 33,99 m de 34 m à 34,99 m de 34 m à 34,99 m de 35 m à 35,99 m de 35 m à 35,99 m Remarques de 36 m à 36,99 m de 36 m à 36,99 m de 37 m à 37,99 m de 37 m à 37,99 m Mois : Avril, Mai, Juin, Septembre de 38 m à 38,99 m de 38 m à 38,99 m de 39 m à 39,99 m de 39 m à 39,99 m Mois Hors : Octobre, Novembre de 40 m à 40,99 m de 40 m à 40,99 m Décembre, Janvier, Février, Mars de 41 m à 41,99 m de 41 m à 41,99 m de 42 m à 42,99 m de 42 m à 42,99 m Pas de tarifs mensuels pour les plaisanciers aux mois de 43 m à 43,99 m de 43 m à 43,99 m de Juillet et Aoüt de 44 m à 44,99 m de 44 m à 44,99 m de 45 m à 45,99 m de 45 m à 45,99 m Professionnels : Bateaux à passagers, Pêcheurs, de 46 m à 46,99 m de 46 m à 46,99 m Bateaux école, Bateaux de locations, Bateaux de 47 m à 47,99 m de 47 m à 47,99 m support d'activités professionnelles de 48 m à 48,99 m de 48 m à 48,99 m de 49 m à 49,99 m de 49 m à 49,99 m de 50 m à 50,99 m de 50 m à 50,99 m de 51 m à 51,99 m de 51 m à 51,99 m de 52 m à 52,99 m de 52 m à 52,99 m de 53 m à 53,99 m de 53 m à 53,99 m de 54 m à 54,99 m de 54 m à 54,99 m de 55 m à 55,99 m de 55 m à 55,99 m de 56 m à 56,99 m de 56 m à 56,99 m de 57 m à 57,99 m de 57 m à 57,99 m de 58 m à 58,99 m de 58 m à 58,99 m de 59 m à 59,99 m de 59 m à 59,99 m de 60 m à 60,99 m de 60 m à 60,99 m Le mètre supplémentaire Le mètre supplémentaire 3 31 Fluides Potence 0,174 TTC 3,59 TTC 47 TTC 20 TTC 44 TTC
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