SOMMAIRE. 1- Organigramme de MARBAR MARITIME:...8 II Activités de Marbar Maritime : AFFRETEMENT : CONSIGNATION : TRANSIT :...
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- Aurélien Guillaume Gaumond
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1 SOMMAIRE SOMMAIRE...1 I- Présentation de Marbar Maritime Historique Identification de la société : Statut de MARBAR MARITIME au sein du groupe COMANAV: Organigramme de MARBAR MARITIME:...8 II Activités de Marbar Maritime : AFFRETEMENT :...9 CONSIGNATION : TRANSIT :...11 II- LE COMPTE D ESCALE : l élaboration du compte d escale :...1 II- l envoi du compte d escale:...17 II- LE SERVICE IMPORT ET GESTION DES SURESTARIES : )Facturation des surestaries :...0 )L envoi en fin de journée de la recap. Etat à la comptabilité )L envoi au Service douane... 4)Envoi situation Souffrance... 5)Envoi daily mouvement CHL... 6)Envoi Mise à jour tableau SUTTONS... III- LE SERVICE COMMERCIALE EXPORT :... Préambule
2 Ce rapport reflète le travail effectué durant mon stage déroulé du 15 Août au 30 Septembre 013 au sein de la société MARBAR Maritime. Je me suis familiarisé avec un environnement administratif et un ensemble d applications informatiques et de documents constituants le dossier d escale. Ensuite, j ai pu découvrir les différents services d import et d export et leurs contributions au bon déroulement des opérations ; et par conséquent, l acheminement du dossier depuis la nomination de l agent maritime jusqu à l archivage. Ce stage est jugé très intéressant pour mon expérience professionnelle, vu que je prépare mon master spécialisé en «Logistique Portuaire et transport international», et ce stage m a permis de mieux connaître le côté portuaire du domaine maritime. Ce rapport est une présentation de l agent maritime, ses attributions et l environnement où il opère, et précise aussi, de manière implicite, les contrats utilisés dans le transport maritime ainsi que les étapes poursuivies pour l accomplissement d un compte d escale pour un navire. Remerciements Tout d abord, je remercie DIEU tout puissant qui nous a donné la foi, la volonté, le courage et la persévérance. Je tiens à remercier Monsieur Hicham BENNANI, Directeur de la société «Marbar Maritime», qui m a accueilli dans cette société pour effectuer ce stage.
3 Je remercie chaleureusement l ensemble du personnel du service «compte d escale», surtout Monsieur Aziz MIMMY, Monsieur Driss BERRANI et Monsieur Fouad ELMAZILI pour la qualité de leur encadrement et toutes les informations pertinentes qu ils m ont procurés durant cette période de stage. Ma profonde reconnaissance et mes sincères remerciements s adressent aussi au personnel du service Import et Export, pour leur aide, leur disponibilité et leur assistance malgré leurs multiples préoccupations. Je remercie de plus tout le personnel de l agence MARBAR Maritime de Casablanca qui ont montré de respectueuses qualités humaines et professionnelles et qui m ont épaulé afin d accomplir ce travail. Introduction Le transport maritime est longtemps demeuré le seul moyen de communiquer entre pays séparés par la mer, il joue un rôle vital dans l économie internationale. Avec navires navigant dans le monde entier en 01, le transport maritime reste un des moyens de transport les plus importants, en terme de capacité ; plus de 8,7 milliards de tonnes empruntent ainsi la mer (en 011), assurant 90% du trafic mondial.
4 Le but du transport maritime est essentiellement d assurer les livraisons de marchandises vendues des lieux de production aux lieux de consommation. Sa fonction est de déplacer des matières premières vers les zones industrielles de transformation et de répartir des produits finis vers les lieux de consommation dans les conditions les plus économiques. Tout navire a un propriétaire. Ce peut être une personne ou une société. Il existe deux possibilités pour exploiter le navire : Exploitation pour son propre compte en passant des contrats de transports (connaissement) Location du navire (il est frété), en tout ou en partie, en passant des contrats d affrètement où le recours au courtier maritime est quasiment obligatoire pour les négociations entre fréteur et affréteur qui seront soldées par la rédaction de la charte-partie. Organiser l escale des navires au port est la mission commerciale, administrative et technique confiée au consignataire de navire. L agent maritime ou consignataire, est nommé par un armateur ou un affréteur pour le représenter dans un port lors de l escale d un navire. La réglementation oblige les navires à avoir un agent désigné sur place. I- Présentation de Marbar Maritime Le transport maritime assure 90% des échanges internationaux, en effet ce secteur contribue très fortement dans la promotion de l activité économique de notre pays, et favorise les relations avec les autres coins du monde. Par conséquent, la COMANAV poursuit une stratégie de croissance basée sur une présence de plus en plus marquée de son activité dans le secteur, cette présence est d autant plus remarquable par l ensemble des filiales de la compagnie en l occurrence MARBAR MARITIME. En effet, MARBAR MARITIME est une filiale de la COMANAV, cette dernière l avait acquis dans le cadre d une stratégie de croissance externe.
5 Cette opération est jugée bénéfique pour la COMANAV, sachant que MARBAR exploite une ligne régulière sur l Atlantique et dispose d un capital humain aux compétences reconnues. En somme, avec l acquisition du pôle maritime de MARBAR la COMANAV n aura pas seulement intégré un nouveau centre de profit, elle aura surtout réussi une prouesse stratégique en consolidant sa restructuration et en renforçant davantage ses positions concurrentielles dans les métiers qui semblaient encore à la traîne du redressement général. 1- Historique L historique de MARBAR remonte à 1919, lorsque Mr Barber est venu au Maroc pour y fonder son business. En 193, sa société est déjà devenue l une des principaux agents de consignation à Casablanca. MARBAR dispose également de plusieurs agences qui assurent sa présence dans les ports du royaume.
6 La première agence était ouverte à Safi en 1947, suivie par celles de Kenitra et Agadir et peu après d autres agences se sont succédées dans les différents ports marocains. En 1968, Mr Barber cède sa société qui devient par la suite MARBAR S.A. Et en 004, MARBAR est acheté par la COMANAV celle-ci voulant doper, par croissance externe, son pôle transport de marchandises en achetant le pôle maritime de MAR BAR En 001 la société MARBAR a créé une entreprise qui gère tout ce qui est maritime dans les différents ports du royaume baptisée MARBAR MARITIME. En 004, le pole maritime a été racheté par la COMANAV et cette dernière a été acquise par la fameuse compagnie maritime qui s'appelle la CMA-CGM qui occupe la troisième place mondiale après la MSC et le géant MAERSK - Identification de la société :
7 Raison Sociale : Année d installation : Siége sociale : Objet Social : Forme juridique : Capital : Registre de commerce : CNSS : Patente : Identification fiscale : Directeur Général : Actionnaires : Banques : MARBAR MARITIME SA 30 Avril , Avenue Houmane El fetouaki Casablanca Agent Maritime Société Anonyme dhs Marbar.maritime@Marbarmaritime.ma Hicham Bennani COMANAV, ATLAS NAVIGATION SGMB, BMCE, Crédit du Maroc. 3- Statut de MARBAR MARITIME au sein du groupe COMANAV: Il convient tout d abord de définir le terme: Filiale Filiale : société dont plus que la moitié ou la totalité du capital appartient à COMANAV. L'organigramme suivant présente les différentes filiales du groupe COMANAV :
8 Filiales du Groupe COMANAV MARBAR MARITIME: MARBAR Maritime est une filiale de la COMANAV spécialisée dans la manutention et la consignation des navires. L acquisition de cette société en 004 a permis à COMANAV de consolider sa position dans les activités annexes au transport maritime, liées à la consignation et la manutention. Cette acquisition permet par ailleurs à COMANAV d occuper une position privilégiée dans la perspective de la réforme portuaire et la privatisation de l ODEP. 1- Organigramme de MARBAR MARITIME: L organigramme général de MARBAR MARITIME est en détail ci-dessous : DIRECTION Président Directeur Général Directeur Général FINANCE Directeur Financier.
9 RESSOURCES HUMAINES Directeur de ressources humaines. Responsable de salaires et de l administration du personnel. COMPTABILITE Chef Comptable. Comptable. Employés à la comptabilité. INFORMATIQUE Directeur Informatique. Administrateur Réseaux. Analyste- Programmeur. Agence s ADMINISTRATION Secrétaire de direction. Secrétaire de service. Employé administratif. Réceptionniste- téléphoniste. CONTENTIEUX Chef de Service. Employés. MARKETING Service Commercial. - Responsable de l affrètement. - Responsable de la consignation. Nador Tanger Kenitra Jorflasfa r Safi Agadi r Laayoune II Activités de Marbar Maritime : 1 AFFRETEMENT : C est la location d un navire, à temps, au voyage, en coque nue, en travers selon un contrat appelé charte partie Le fret correspond au coût du transport d une marchandise en particulier par mer. Il est payable soit d avance, soit à destination. Le faux fret est l indemnisation de l armateur par un chargeur qui a retenu la place mais n a pas remis la marchandise.il peut y avoir des sur frets. Par extension, le mot fret désigne souvent la marchandise elle-même. MARBAR MARITIME est désigné comme un sous agent affréteur (l affréteur c est ATLAS qui reçoit la différence sur fret et le courtage), elle établit un compte d escale, le
10 service affrètement calcule une commission appelée l agency fees (honoraires de consignation) celle- ci constitue un des produits de MARBAR MARITIME d après les tarifs pré-établis en tenant compte de la nature de la marchandise. CONSIGNATION : La consignation des navires est l opération qui consiste à s occuper de toute la documentation concernant un navire pour qu il puisse escaler dans un port donné. Au sens strict, c est la conduite du navire aux autorités portuaires. Par conséquent, l agent consignataire doit préparer tout ce qui est nécessaire pour l escale d un navire. Déclarer le navire aux autorités portuaires. Réserver le poste à quai. Demander le pilote remorque. N.B : La différence entre consignation et affrètement réside dans le fait qu on reçoit une avance à l étranger dans le cas de la consignation, par contre, en cas d affrètement on ne reçoit pas d avance mais on récupère sur le client. 3 - MANUTENTION : MARBAR MARITIME joue un rôle d intermédiaire qui se charge de payer le manutentionnaire pour les services qu il fournit à l usager. Il s agit du transport des marchandises d un point de stockage à un autre. On peut dire que Marbar Maritime exerce la manutention par le biais de la sous-traitance.
11 4- TRANSIT : Un transitaire est une personne ou une entreprise mandatée par l expéditeur ou le destinataire d une marchandise qui doit subir plusieurs transports successifs. Sa mission est d organiser la liaison entre les différents transporteurs et d assurer ainsi la continuité du transport, ainsi que toutes les opérations administratives connexes s y rapportant, réglementation douanière, gestion administrative, et financière, du personnel, commerciale, des assurances, des litiges, des crédits documentaires, et de la représentation fiscale etc. Marbar Maritime exerce le transit par sous-traitance. Le réseau des agences Marbar Maritime couvre tout le Maroc NADOR MOHAMMEDIA Les agences/ services maritimes Marbar Maritime TANGER
12 SAFI CASABLANC A AGADIR LAAYOUNE II- LE COMPTE D ESCALE : Tout agent maritime consignataire de navires étrangers est tenu d ouvrir dans ses livres, au nom de l armateur étranger, un compte libellé en dirhams, par escales de navire, intitulé «compte d escale au Maroc». Ce compte doit porter un numéro tiré d une série continue au titre de chaque année civile. 1- l élaboration du compte d escale : La société doit établir pour chaque navire escalant au Maroc un compte d escale comportant les dépenses et les recettes afférentes à ce navire. L élaboration du compte d escale passe par plusieurs étapes :
13 - La saisie des opérations d exploitation dans S.I.M: Le compte d escale doit enregistrer exclusivement toutes recettes et dépenses afférentes à une même escale d un navire étranger au Maroc sur l interface suivant : Au crédit : Le fret encaissé pour le compte de l armateur étranger de toutes opérations de transport Toute opération liée aux opérations de transport Les frais d immobilisation de conteneurs (surestaries) encours à l intérieur des enceintes portuaires Marocaines et dans les magazines, entrepôts et aires dédouanement. Les frais d immobilisation de conteneurs d immobilisation de conteneurs encours à l extérieur des enceintes portuaires Marocaines Au débit : Les frais portuaires liés à l escale du navire au Maroc : Pilotage, remorquage, amarrage, droits de stationnement
14 Les horaires de consignation et les commissions sur fret et surestaries Les frais de manutention de marchandises, de pointage Les dépenses de soutrage, les provisions de bord et matières consommables, les réparations, les avances au commandant et aux membres d équipage, les dépenses au titre des soins médicaux et toutes autres dépenses inhérentes à l escale transféré au profit de l armateur étranger avant la clôture du compte d escale. - La validation des écritures : Une fois l écriture comptable saisie, elle doit être validé comme il indique l interface suivant : Ecriture non validée : Ecriture validée :
15 - La consultation du compte de navire : C est la vérification des écritures saisies sur le logiciel SIM afin de vérifier l existence d un non enregistrement ou une non validation d une charge/ un produit. - Préparation du compte d escale : Cette étape consiste à faire visionner sur le compte les charges et produits du navire/escale. Parmi ces charges on trouve : Pilotage Watchmen Harbour Dues P.T.T Removal of garbage Miscellaneous Customs charges Agency fees Clearance visit Police fees
16 Il y a des tarifs de référence de consignation établis par l association professionnelle des agents maritimes (A.P.R.A.M) qui sont appliqués pour chaque escale et comprennent des prestations comme : Formalités administratives d entrée et de sortie (entry & clearance): DH pour chaque entrée et sortie du navire+ majoration 100% si Jour férié ou après 0h du soir. Tonnage tax : - Tonnage de la marchandise * Frais de voiture : DH/ jour ; avec majoration de 100% les dimanches et jours fériés. Frais de communication (PTT) : - 550DH /jour avec majoration de 100% les dimanches et jours fériés et un minimum de perception de 00 DH par escale. Miscelleneous : DH /jour avec majoration de 100% les dimanches et jours fériés. Computer fees : DH / escale + taxe régionale (%) L interface ci-dessus résume le travail de sélection des produits/charges concernés :
17 - le compte d escale Une fois les produits et charge choisis on clique sur valider et imprimer et on aura le compte d escale final. Ii faut préciser qu en plus des charges et produits, ce dernier doit comporter : le nom de l armateur étranger, le nom du navire, le port de provenance ainsi que le port d escale au Maroc et la dates d arrivée et de fin d escale. II- l envoi du compte d escale: - L envoi du compte d escale à l office de change :
18 La société doit déposer, dans un délai de 3 mois à compter de la date de départ du navire, les comptes d escale accompagné de copies de l extrait des comptes du navire, afin de justifier les produits et les charges figurant sur le compte d escale. L extrait du compte a intérêt de justifier les produits et les charges figurant sur le compte d escale. Donc on doit laisser visible seulement les produits et les charges concernés. C est l opération du lettrage. - L envoi du compte d escale à l armateur : le compte doit être également envoyé à l armateur accompagné de l ensemble des factures des dépenses engagés afin de justifier le solde du compte d escale qui peut être : Soit débiteur : c est à dire en faveur de l agent maritime marocain, et doit en conséquence être rapatrié dans un délai de 3 mois à compter de la date de clôture de compte. Soit créditeur : c est à dire en faveur de l armateur étranger, et peut faire l objet d un transfert à partir du Maroc. II- LE SERVICE IMPORT ET GESTION DES SURESTARIES : - Le processus du service import : Le service import est en interface avec les clients qui s amènent pour se procurer de leurs documents nécessaires et pour fluidifier les flux d informations. La première tâche consiste à la construction d un avis d arrivée avant 4H de l arrivée du navire sur le Portnet (S.I). Ensuite, il faut déposer une demande d attribution au poste auprès de l ANP, et ce toujours dans le Portnet en justifiant 4 documents : - Imprimé voyage - Imprimé marchandise - Imprimé marchandise dangereuse
19 - Imprimé marchandise spéciale Par la suite, il faut faire un cargo manifest dans le système SIM puis sur Portnet - Un N de manifeste attribué par la douane qui sera communiqué par la suite au client pour déclarer la marchandise, si le poids de la marchandise est supérieur ou inférieur, il faut le déclarer sur le système BADR de la douane. Enfin, l agent du service import facture au client pour qu il paie au guichet après avoir communiqué son connaissement original ou à ordre ( cachet de la banque) pour lui délivrer enfin un bon à délivrer servant à ressortir sa marchandise du port. - Gestion des surestaries Les staries : Les clauses de la charte-partie fixent le temps nécessaire pour permettre les opérations commerciales. Le fréteur met ses engins à la disposition de l affréteur et il entend que les délais contractuels soient respectés. Le temps de travail s appelle un délai de staries. Le navire est dans le port à la disposition des chargeurs. Ces délais sont encore appelés jours de planche (Lay days ou lay time). Ces délais sont fixés dans la charte et réglés par les usages des ports en fonction du nombre de cales du navire, des tonnages, et de la nature de la cargaison. Les surestaries : L affréteur doit payer le dépassement des jours de planche. Ce temps supplémentaire d immobilisation du navire s appelle surestaries. Elles courent de plein droit après les staries, et sans aucun avertissement du fréteur à l affréteur. Le taux est fixé par convention ou suivant les usages du port. C est un dédommagement versé par l affréteur. La loi française le considère comme un supplément de frêt.
20 1) Facturation des surestaries : Lors de la présentation client menu d une copie du BAD se référer au programme «gestion conteneurs» niveau bon de restitution Faite saisir : (navire + date escale+ code port), programme affiché N voyage+ armateur+ agent maritime ; sélectionner le numéro du connaissement correspond au BAD obtenu ; Saisir date restitution conteneur demandé par client : Si pas de franchise spécial ; le calcul des surestaries se fait à la la base de 7 jours ; Dépassant ces 7jours, il y a lieu de la préparation facture surestaries. Si franchise spécial «se référer à la liste des franchises spéciales remise par le service commercial» ; préparation de la facturation divers sur la base de calcul selon nombre de jours accordés par l armateur. Préparation de la facturation diverse sur la base de calcul selon un nombre de jours accordés par l armateur.
21 1) Remise au client du bon de restitution «AU PORT OU AU DEPOT». Selon les besoins ou suite a la demande du service commercial se décide la restitution du conteneur : soit au Port ou au Dépôt. On général il faut pas dépasser une moyenne de 0 a 5 conteneurs par type commercialise. DRY HC PW. A présent tous les conteneurs 40 DRY, HC, PW ferons l objet d un retour au dépôt et les OT au port. ) L envoi en fin de journée de la recap. Etat à la comptabilité. Chaque facturation diverse établie doit être reporté sur un état récapitulatif «Excel» pour l envoi au service concerné.
22 3) L envoi au Service douane. Avant le 15 de chaque mois Générer l état des entrées / sorties conteneurs au niveau édition via programme Gestion conteneurs. 4) Envoi situation Souffrance. A chaque début de semaine Générer la liste des conteneurs par position ceux dépassant 15 jours au niveau édition via programme Gestion conteneurs. a-conteneurs pleins au port à l import. «BAD remis ou non remis» b- Conteneurs pleins au port à l export. c- Conteneurs chez le client. Chaque jour et après réception daily dépôt : mise a jour position (5) «restitution dépôt» ; reproduire Etat daily mouvement VUMS on reprenons les mouvements conteneurs «entrée & sortie» dépôt de la même journée 5) Envoi daily mouvement CHL. Chaque jour et après réception daily dépôt : mise a jour position (5) «restitution dépôt» ; reproduire Etat daily mouvement CHL on reprenons les mouvements conteneurs «entrée & sortie» dépôt de la même journée 6) Envoi Mise à jour tableau SUTTONS. Après chaque réception mouvement conteneurs SUTTONS ; procéder a la mise a jours tableau + envoi par mail III- LE SERVICE COMMERCIALE EXPORT : Le service export procède en premier lieu par :
23 Contact périodique avec la clientèle dans le but de : - La commercialisation des lignes - Négocier les prix - Faire des cotations en se basant sur le type et la nature de la marchandise, la destination et le délai de réalisation. - Le responsable est aussi contacté pour toute réservation - Envoi des relevés de compte pour les clients en compte - Recouvrement Contact continu avec les agents pour : - Les demandes des cotations se rapportant aux frais terrestres - Les positions des bâteaux - L envoi des cargo-lead Relation avec les armateurs afin de : - Transmettre les suggestions concernant le vide - Réception du nombre du vide à exporter par destination - Demande des taux spéciaux appelée SRR( special rate request) - Information sur tous chargement spécial à l export ( produit dangereux à bord) Taxation des connaissements - Le servie document export Mise à jour du registre des réservations des containers Saisie sur le système après la sortie des containers du dépôt
24 Suivi ETA ( estimated time of arrival) des bâteaux ainsi que les dates et heure de la séquence La collecte des documents export à savoir : 1- Le connaissement dûment rempli par les transitaires clients - Le triptic volet export 3- Le bon à charger (DUM) 4- La facture odep 5- Eventuellement le pli cartable Saisie des manifestes cargo (plein et vide) par destination Préparation et dépôt de la séquence à laquelle sont joints les documents (+3+4) reçus des chargeurs et des co-agents (lorsqu on est consignataire) chez l odep Transmission des connaissements au service commercial pour taxation Etablissement du manifeste frêt sur la base des connaissements taxés Dispatching des documents : Pour les agents (par destination) : - Envoi des connaissements originaux (sur demande écrite des chargeurs), des copies non négociables, du manifeste cargo plein et vide, du manifeste frêt et enfin du pli cartable s il existe. Pour les armateurs : - Envoi des copies non négociable, des manifestes cargos et frêt. Etablissement des statistiques mensuels (réalisation par client plus recettes) qui seront transmis au service commercial import Etablissement des rectificatifs s il y a lieu et leurs dispatching vis-à-vis des armateurs, agents et internes comptabilité service taxation.
25 Conclusion Le transport maritime est intimement lié au système économique, et l état est amené à intervenir pour protéger l indépendance économique nationale. Il est aussi un but : en économie capitaliste, l activité maritime permet une accumulation de profit, bénéfice à tirer de l exploitation du capital représenté par le navire propriété d un armateur.
26 Il a aussi une importance économique, il influence la vie du pays. Parmi les matières consommées, il en est qui viennent uniquement de l étranger et un ralentissement des activités de ce transport apporte des perturbations dans tous les domaines. Le transport maritime permet d utiliser des excédents de a production qui, sans lui, risqueraient de rester sur place et deviendraient ainsi inutilisables et sans valeur. On constate alors qu une flotte nationale est en effet le gage de l indépendance d un pays. L activité maritime est pourvoyeuse de devises et elle sert de support au commerce extérieur. Sans oublier la problématique des surestaries due aux affrètements et qui pèse sur l économie nationale. L agent maritime constitue un maillon fort et indispensable dans la chaîne logistique portuaire, il réduit le délai des opérations et optimise la qualité des services bord/quai en remplissant les fonctions techniques, commerciales et juridiques effectuées pour les besoins et et le compte du navire et de l expédition, il attribut donc à l excellence logistique du système portuaire. Expérience enrichissante, ce stage est donc d une grande importance, c était l opportunité idéale pour comprendre la consignation des navires, s informer sur les affrètements et s ouvrir sur le compte d escale et import-export.
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