1. Mairie 01 Adoption du compte-rendu du Conseil d'arrondissement du 6 octobre 2014

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1 Conseil du 18ème arrondissement Séance du lundi 1er décembre 2014 Ordre du jour ordinaire Mardi 25 novembre 2014 MAIRIE 1. Mairie 01 Adoption du compte-rendu du Conseil d'arrondissement du 6 octobre 2014 Mme Carine ROLLAND rapporteure. FONDS DU MAIRE DDCT 201 Subventions fonds du Maire ( euros) à 2 associations et convention avec 1 association du 18e arrondissement. Mme Carine ROLLAND rapporteure. CULTURE DAC 1256 subvention (2.000 euros) à l'association Musique Jeune Public (18e) DAC 1563 Subvention ( euros) à l association Jeune Création (18e) DAC 1649 Fixation des nouveaux tarifs des établissements d'enseignement artistique DAC 1609 Subvention (5.000 euros) et convention avec l'association Paris Macadam - Les Arcavals (18e) CAB_MA 1020 Subvention (1500 euros) à l Association Aux mets des Iles (18e). Mme Carine ROLLAND rapporteure. ANIMATION COMMERCIALE DDEEES 1164 Subvention (4.100 euros) à l'association des Commerçants du Poteau Duhesme pour les illuminations de fêtes de fin d'année (18e) DDEEES 1165 Subvention ( euros) à l'association des Commerçants Lamarck Caulaincourt pour les illuminations de fêtes de fin d'année (18e). 1/ 6

2 DDEEES 1166 Subvention ( euros) à l'association des commerçants Lepic Abbesses pour les illuminations de fêtes de fin d'année (18e) DDEEES 1221 Subvention (9.400 euros) à l'association des commerçants du Haut- Montmartre pour les illuminations de fin d'année 2013 (18e) Mme Afaf GABELOTAUD rapporteure. ANIMATION LOCALE DDCT 212 Subventions au titre de l'animation locale (3.500 euros) aux associations Angélique et Jules et La sierra prod (18e). M. Jean-Philippe DAVIAUD rapporteur. VIE ASSOCIATIVE 13. Mairie 02 Validation des inscriptions des associations auprès de la Maison des associations du 18ème et autorisation donnée à Monsieur le Maire du 18ème arrondissement de signer les conventions d occupation des locaux. M. Jean-Philippe DAVIAUD rapporteur. PARTICIPATION CITOYENNE DDCT 75 Subvention (2.000 euros) à l'association Culture XXI pour l organisation du projet Paroles en Actes. M. Jean-Philippe DAVIAUD rapporteur. FAMILLE DFA 57 Modalités de tarification de certains services publics parisiens DFPE 1416 Subvention (5.000 euros) et convention avec l association Le Petit Ney (18e) pour son activité Poussiney : un espace adultes - enfants Mme Violaine TRAJAN rapporteure. PETITE ENFANCE 17. Mairie 03 Présentation et validation de la composition de la commission consultative d attribution des places en crèche du 18ème arrondissement. Mme Violaine TRAJAN rapporteure. 2/ 6

3 JEUNESSE DJS 294 Subvention (1.500 euros) à l'association One Two Three... Rap (18e) DJS 352 Subvention (8.000 euros) à l'association Les Petits Débrouillards d'ile de France (19e) DJS 359 Subvention (3.000 euros) à l'association La Boutique des Frissons (10e) DJS 335 Paris Jeunes Vacances - poursuite de la mise en oeuvre du dispositif DJS 368 Centres d'animation de la Ville de Paris - Tarifs applicables aux usagers. M. Cédric DAWNY rapporteur. CAISSE DES ÉCOLES DASCO 1154 Ecoles maternelles, élémentaires et lycées municipaux-fixation des tarifs de la restauration scolaire à compter de la rentrée scolaire DASCO 1171 Caisses des écoles - Modalités d attribution des subventions allouées par la Ville de Paris pour la restauration scolaire et périscolaire pour la période Mme Dominique DEMANGEL rapporteure. SPORT CAB_MA 1022 Subvention (3.000 euros) à l association Football Club Antillais Paris 19e (FBCAP). Mme Evelyne DAMS rapporteure. POLITIQUE DE LA VILLE DDCT 196 Subventions ( euros) à 36 associations et conventions avec 16 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville. Dernière enveloppe multi-sites DASCO 1170 Subvention (3.500 euros) et convention annuelle avec l association Art- Exprim 18 pour une action politique de la Ville dans le 18e arrondissement DJS 290 Subvention ( euros) et convention avec l'association Espoir 18. Mme Maya AKKARI rapporteure. VOIRIE 3/ 6

4 DVD 1129 Levés et contrôle des plans de voirie. Marchés de prestations. M. Félix BEPPO rapporteur. TRANSPORT DVD 1085 Extension Tramway T3 Porte d'asnières. Convention avec la CPCU pour des travaux de dévoiement DVD 1115 Modalités du stationnement payant de surface : régimes applicables dans les voies de la Capitale. M. Félix BEPPO rapporteur. ARCHITECTURE DPA 1063 Centre sportif 1, Cité Traëger (18è) - Indemnisation de la société SRC DPA 1068 Indemnisation de la SAS CEGELEC TERTIAIRE ILE DE FRANCE suite aux pertes financières subies en raison d'un décalage de planning dans le cadre de l'opération de réhabilitation de la Halle Pajol (18e). M. Michel NEYRENEUF rapporteur. HABITAT DLH 1099 Dispositions en vue de la sortie de l'ensemble immobilier Ilot Francoeur (18e) du régime de la copropriété DLH 1129 Location d'une emprise dépendant de l immeuble en copropriété 17, rue de la Chapelle (18e) à la RIVP-bail emphytéotique DLH 1154 Réalisation sur le groupe Marcadet (18e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat Energie et de résidentialisation par Paris Habitat OPH DLH 1214 Conclusion d un avenant n 6 au traité de concession d aménagement passé le 7 juillet 2010 avec la SOREQA en vue du traitement de divers îlots et parcelles présentant des caractères d habitat dégradé DLH 1217 Extension du droit de préemption urbain renforcé (DPUR) à 257 adresses situées dans les 2e, 10e, 11e, 12e, 15e, 17e, 18e et 20e arrondissements DLH 1282 Réalisation 21bis-23, rue Lamarck et 11-15, rue de la Bonne (18e) d un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP DLH 1288 Réalisation 129, boulevard Ney et 2, rue Jules Cloquet (18e) d un programme de réhabilitation Plan Climat par la RIVP. M. Michel NEYRENEUF rapporteur. 4/ 6

5 LOGEMENT DLH 1144 Réalisation dans divers arrondissements (3e, 17e, 18e, 19e et 20e) de 9 logements sociaux PLAI par FREHA DLH 1145 Réalisation 44/46 rue Véron et 28 rue Lepic (18e) d un programme de 11 logements sociaux (6 PLA-I et 5 PLUS) par ELOGIE DLH 1160 Réalisation 17, rue de la Chapelle (18e) d un programme de 114 logements sociaux (57 PLUS et 57 PLS) par la RIVP DLH 1183 Transformation 2-4, rue Caillié et 8, boulevard de la Chapelle (18e) d un foyer de travailleurs migrants en une résidence sociale de 39 logements PLA-I par l Habitat Social Français (hsf) DLH 1191 Réalisation 20, rue Labat (18e) d'un programme de 12 logements sociaux PLS par la SIEMP DLH 1247 Réalisation 32 rue Laghouat, 35 rue Myrha et 75 rue Doudeauville (18e) d'un programme de création de 7 logements PLA-I par SNL-PROLOGUES DLH 1256 Réalisation bis rue des Trois frères (18e) d un programme de 14 logements sociaux par Paris Habitat OPH DLH 1187 Réalisation 8, impasse de la Grosse Bouteille (18e) d un programme d acquisition réhabilitation de 13 logements sociaux par Paris Habitat OPH DLH 1207 Location par bail emphytéotique à PARIS HABITAT-OPH de divers groupes immobiliers - Réalisation d un programme de conventionnement de logements sociaux par PARIS HABITAT-OPH DLH 1211 Réalisation 7, rue Caplat (18e) d un programme de 8 logements PLUS et 8 logements PLS par la RIVP DLH 1299 Réalisation 3, rue du Baigneur et 2, impasse Pers (18e) d un programme de 30 logements sociaux (15 PLA-I et 15 PLUS) par la RIVP DLH 1307 Réalisation 52, rue Custine (18e) d un programme de 40 logements sociaux (12 logements PLAI, 16 PLUS et 12 PLS) par Paris Habitat OPH DLH 1319 Réalisation 11, rue de Sofia (18e) d un programme de 5 logements PLUS par la SIEMP DLH 1323 Réalisation 72, rue Marx Dormoy (18e) d un programme de construction neuve de 14 logements PLUS par Paris Habitat OPH DLH 1330 Réalisation 5-11, rue Francis de Croisset (18e) d un programme de 103 logements sociaux (57 PLUS CD et 46 PLS) par Paris Habitat OPH DLH 1333 Réalisation Secteur Chapelle International Lot F (18e) d un programme de logements sociaux par la RIVP. M. Michel NEYRENEUF rapporteur. 5/ 6

6 QUESTIONS ORALES AU MAIRE D'ARRONDISSEMENT 57. Q01 Question orale du groupe EELV à M. le Maire du 18ème arrondissement relative à la CAO (commission d appel d offres) du projet Gare des mines 58. Q02 Question orale du groupe UMP et citoyens indépendants à M. le Maire du 18ème arrondissement relative au positionnement des élus du 18e lors du dernier Conseil de Paris. 59. Q03 Question orale du groupe UMP et citoyens indépendants à M. le Maire du 18ème arrondissement relative au dispositif ZEP dans le 18e arrondissement. VŒUX 60. Voeu 01 Vœu déposé par les élus des groupes PC-FDG et EELV à M. le Maire du 18e arrondissement concernant le maintien en Réseau d Education Prioritaire des écoles Foyatier, Houdon et André Del Sartre. 61. Voeu 02 Vœu déposé par les élus des groupes PC-FDG à M. le Maire du 18e arrondissement concernant la pose d une plaque à la mémoire de Louise Michel, rue Houdon dans le 18e arrondissement de Paris 62. Voeu 03 Vœu déposé par les élus du groupe UMP et citoyens indépendants à Mme la Maire de Paris relatif à l entretien et à la rénovation du patrimoine cultuel de la Ville de Paris Le maire Eric LEJOINDRE 6/ 6

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